Articles sélectionnés pour le thème : d une entreprise
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Offre d'emploi Chargé d’accompagnement à la création d ...
Chargé d'accompagnement à la création d'entreprise (h/f)
Communauté d'agglomération Saint Germain Boucles de Seine (CASGBS)
Chargé d'accompagnement à la création d'entreprise (h/f)
Au sein de la direction du développement territorial
Cadre d'emplois des Attachés (Catégorie A)
La CASGBS est compétente pour le pilotage des actions de développement économique, la création,...
Site :
http://www.emploi.lagazettedescommunes.com
Imposition de la cession d'entreprise - Droit des affaires ...
En principe, la cession totale ou partielle, d'une entreprise commerciale ou non commerciale, industrielle, artisanale, ou agricole, soumise à l'impôt sur les sociétés (IS) ou à l'impôt sur le revenu (IR), entraîne l'imposition immédiate des bénéfices et des plus values non taxés, réalisés au titre de l'année. Mais heureusement, comme pour tout principe, il y a des...
Site :
avocats-picovschi.com
Thèmes liés : plus value lors de la vente d'une entreprise / imposition lors de la vente d'une entreprise / cession d'une entreprise individuelle / cession d'entreprise / cession d'une entreprise
Offres pour comités d'entreprise - Le Marché Bio De Pierre
Offres pour comités d'entreprise en Pays d'Aix
Le CE, un acteur majeur au sein de l'entreprise
Les entreprises qui disposent d'un Comité d'Entreprise favorisent le bien-être de leurs salariés en leur offrant des réductions pour la billetterie, les vacances et bien d'autres avantages... Pourquoi ne pas favoriser une bonne alimentation au quotidien ? En proposant une offre en circuit court, Le...
Site :
https://www.lemarchebiodepierre.fr
Aide à la création d'entreprise - Créer son entreprise
Création d'une SAS
Aide à la création d'entreprise
Vous souhaitez créer votre entreprise mais vous ne savez pas quelle forme juridique choisir ? Voici notre guide pour mieux vous aider à choisir.
Seul ou à plusieurs ?
La première question à trancher est de savoir si vous souhaitez monter votre entreprise seul ou avec des associés. Car certaines formes juridiques ne sont adaptées qu'à des entrepreneurs seuls, et d'autres ne sont adaptées qu'à des entreprises constituées de plusieurs associés.
Par exemple, l'activité d'auto-entrepreneur ou d'EIRL ne s'addresse qu'à des entreprises...
Site :
http://creer-son-entreprise.info
Thèmes liés : aide creation d entreprise conseil / aide de l etat a la creation d entreprise / associe creation d'entreprise / avocat conseil creation d'entreprise / societe d'aide a la creation d'entreprise
ESIA Provence-Alpes-Côte d'Azur
France Active Provence-Alpes-Côte d'Azur dispose de trois types d'outils financiers :
des apports en fonds propres,
des fonds de garantie à moyen et court terme,
des outils de conseil et d'aide à l'émergence...
Le Fonds d'Amorçage Associatif (FAA)
Le Fonds d'amorçage associatif a pour objectif de proposer aux petites associations en création ou en phase de premier développement, une...
Site :
http://www.esia.org
Protection des données personnelles : qui est responsable ...
Le responsable de traitement de données personnelles
Un traitement de données à caractère personnel comprend tous types d'opérations, quel que soit le procédé utilisé, qui permettent d'identifier une personne physique, directement ou indirectement, et notamment, le fait de collecter, enregistrer, conserver, modifier, diffuser ou détruire des données personnelles.
La loi Informatique et...
Site :
https://dwavocat.blogspot.com
Commissions obligatoires du Comité d’entreprise | Metis expertise
Vous êtes ici : Accueil / Formations Syndicales / Commissions obligatoires du Comité d'entreprise
Commissions obligatoires du Comité d'entreprise pour préparer les travaux du CE
Les commissions obligatoires du comité d'entreprise (CE), en vue de préparer ses travaux, sont au nombre de quatre. Il s'agit des commissions : « Formation professionnelle et emploi », « information et aide...
Site :
metis-expertise.fr
Faire un business plan : exemple de business plan
Le business plan est un véritable acte de foi du créateur d'entreprise, il doit démontrer la solidité de son initiative en exposant les différentes informations de manière très structurée. Petite-Entreprise.net illustre pour vous un exemple de business plan, étape par étape. Suivez le guide !
Le business plan est le document de référence avant de créer une entreprise qui va vous...
Les Conseils d'Entreprises - Brest, Quimper
Les Conseils d'Entreprises » offre aux entreprises et à leurs dirigeants un service d'information, de conseil et d'assistance juridique et fiscal.
Un suivi de proximité
Aujourd'hui le cabinet est...
Date: 2015-05-13 09:48:56
Site :
http://www.lce-avocats.com
Thèmes liés : information au conseil d entreprise / cabinet de conseil d'entreprise / cabinet conseil d entreprise / conseil en organisation d entreprise / conseil d'entreprise
Logiciel de gestion de comité d'entreprise CE, C.E, achats ...
Suivez facilement les performances de votre entreprise...
Logiciel gestion de comité d'entreprise
La gestionde votre comité d'entreprise n'a jamais été aussi simple...
Logiciel gestion d'association
La gestion de votre association n'a jamais été aussi simple...
Logiciel gestion d'ONG
La gestion de votre ONG n'a jamais été aussi simple...
Logiciel gestion de devis & facture
Gérez les étapes et les paiements, suivez les encaissements...
Logiciel gestion de...
Site :
http://www.primiweb.com
Thèmes liés : logiciel de gestion comite d'entreprise / logiciel gestion comite d entreprise / gestion comite d'entreprise / gestion comite d entreprise / logiciel comite d'entreprise
AGCC cabinet experts comptables Paris 12 Nation
AGCC est un cabinet d'experts-comptables spécialisé dans les domaines de l'expertise comptable, de la fiscalité et du conseil juridique et social.
Nos experts-comptables disposent de compétences pluridisciplinaires pour vous aider à réaliser votre projet d'avenir.
Créer, mieux gérer ou reprendre une entreprise, nous vous épaulons étape après...
Site :
http://www.agcc-expert-comptable.fr
Thèmes liés : association des conseil d entreprise / cabinet conseil en gestion d'entreprise / conseil et gestion d'entreprise / conseil gestion d entreprise / le dirigeant d'une entreprise
OHADA : Présentation des Etats Financiers de Synthèse
Je suis averti des nouveaux articles
Vos données restent confidentielles et aucun spam ne vous sera envoyé.
OHADA : la présentation des états financiers de synthèse 93
Billet publié dans Droit des Affraires Fiscalité ohada par Thérèse Beticka
Introduction
La tenue de la comptabilité est importante pour toute entreprise afin de suivre l'état et l'évolution de son activité et de ses...
Le Répertoire National des Certifications Professionnelles ...
Analyser et modéliser l'architecture métier du SI (urbanisation des SI)
Mettre en place des référentiels et normes dans l'entreprise
Participer à la rédaction du SDI
Définir le cycle de vie et les étapes d'un projet informatique
Identifier les risques du projet Pour rester dans le mandat du projet
Rédiger un PAQ Pour élaborer un produit normalisé
Analyser un mode d'organisation et...
Site :
http://www.rncp.cncp.gouv.fr
Assurance chômage - pole-emploi.org
Accueil Actualités Les dernières actualités Assurance chômage : du nouveau pour les créateurs d'entreprise
Assurance chômage : du nouveau pour les créateurs d'entreprise
04.12.2014
Pôle emploi soutient la création d'entreprise. Que ce soit en accompagnant les demandeurs d'emploi, en leur proposant des prestations et des ateliers, en étant partenaire de divers événements ou en leur...
Site :
pole-emploi.org
De la P.I. à la création d’entreprise, le guide | les ...
De la P.I. à la création d'entreprise, le guide
Guide pour la mise en place d'un programme de sensibilisation à la création d'entreprise.
Eurasanté a développé cet outil dans le cadre du projet Les Innopreneurs pour aider les professionnels de la valorisation de la recherche académique, les...
Site :
https://www.lesinnopreneurs.com
Thèmes liés : innovation creation d'entreprise / innovation et creation d entreprise / guide creation d'entreprise / guide de la creation d entreprise / creation d entreprise nouvelle
Achat de Fichiers d'Entreprises : votre fichier ...
Riche de plus de 10 millions de contacts, enrichis et qualifiés tous les jours, le fichier d'entreprises Géosociétés est l'outil idéal pour réussir votre prospection auprès des entreprises et professionnels en France.
Les avantages de notre base de données entreprises :
Notre base de données entreprises regroupe toutes les sociétés et professionnels en activité en France. Enrichie en...
Site :
easyfichiers.com
Réimmatriculer une entreprise - Registraire des entreprises
Réimmatriculer une entreprise
Qu'est-ce que la réimmatriculation?
La réimmatriculation est l'action par laquelle le Registraire remet en vigueur l'immatriculation d'une entreprise. Seuls certains types d'entreprises peuvent produire une demande de réimmatriculation lorsque leur immatriculation a été radiée sur demande ou radiée d'office.
Qui peut se réimmatriculer?
Les types...
Site :
http://www.registreentreprises.gouv.qc.ca
Thèmes liés : forme juridique d'une entreprise individuelle / la vente d'une entreprise individuelle / forme juridique d'une entreprise / formes juridiques d une entreprise / forme d'une entreprise
Comment obtenir un numéro Siren ou Siret - service-public.fr
Accueil professionnels > Création - Modification - Cessation > Formalités de la création d'entreprise >Comment obtenir un numéro Siren ou Siret ?
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Comment obtenir un numéro Siren ou Siret ? » sera mise à jour significativement.
Vous pouvez à tout moment supprimer votre...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : comment determiner la date de creation d'une entreprise / connaitre la date de creation d'une entreprise / declaration de creation d une entreprise / determiner la date de creation d'une entreprise / date de creation d'une entreprise
Arrow Immobilier d'entreprise Lille
En savoir +
Chez Arrow Immobilier nous sommes votre conseiller en transaction immobilière.
Spécialisés dans l'immobilier d'entreprise sur la région Nord Pas de Calais Hauts de France; notre activité se déploie sur les villes de Lille, Villeneuve d'Ascq et la métropole lilloise: pour la vente de bureaux, locaux commerciaux, location de bureaux , recherche de locaux d'activité, d'...
Site :
http://www.arrow-immobilier.com
Thèmes liés : conseil immobilier d entreprise / entreprise immobilier d'entreprise / activite commerciale d une entreprise / agence conseil en communication d'entreprise / conseil en communication d'entreprise
Point sur le contrôle communautaire des aides d'Etat ...
Par Aurélien Condomines
Introduction
L'un des objectifs du Traité instituant la Communauté Européenne (T CE) est d'assurer que la concurrence ne soit pas faussée dans le marché intérieur. En intervenant pour promouvoir certaines activités ou protéger des industries nationales, les Etats sont susceptibles de fausser la concurrence dans le marché intérieur. C'est pourquoi, l'article...
Site :
http://www.aramis-law.com
Cadeaux aux relations d'affaires et aux salariés
Feuillet hebdo n° 3224 du 23 novembre 2007
Date de parution: 23/11/2007
BIC-IS
Cadeaux aux relations d'affaires et aux salariés
Les fêtes de fin d'année sont l'occasion de préciser les conséquences fiscales et sociales des cadeaux offerts au personnel et aux partenaires économiques.
Les cadeaux faits aux clients ou au personnel ouvrent droit à déduction de la TVA si leur valeur par...
Le Restaurant d’Entreprise | CE Messier-Bugatti-Dowty
La tarification 2014 du Restaurant d'Entreprise a subi depuis le jeudi 02 janvier l'impact de deux facteurs qui a engendré [...] Lire l'article
Présentation
Vente de produits à emporter au...
Site :
http://www.ce-messierbugattidowty-bidos.com
Thèmes liés : vente d'entreprise / vente d une entreprise / d une entreprise
Arbre de Noël CE : Des idées pour votre Comité d'Entreprise
Dossier CSE
Des idées d'arbre de Noël pour votre Comité d'Entreprise
L'arbre de Noël d'entreprise est une institution qu'il est bon de perpétuer. Il s'agit en effet d'un geste bienveillant et positif qui fédère employés et cadres d'une entreprise, en leur associant extraordinairement leur famille. À moins que l'employeur n'ait souhaité passé par un prestataire spécialisé, le Comité...
Site :
https://blog.comiteo.net
Comment créer un comité d'entreprise ... - L'Usine Nouvelle
Renault
NEGOCIATIONComment créer un comité d'entreprise européenDepuis la transposition dans le droit français de la directive européenne sur les comités d'entreprise européens, les multinationales ont jusqu'au 10 octobre 1999 pour s'acquitter de cette tâche. Méthode et aptitude au dialogue social sont n...
NEGOCIATION
Comment créer un comité d'entreprise européen
Depuis la...
Site :
usinenouvelle.com
Créer une entreprise industrielle - JOPTIMIZ.com, site d ...
Stratégie commerciale : lien APCE>>
Définir sa stratégie : lien APCE>>
Pourquoi et Comment faire une étude de marché ?
L'étude de marché permet de réduire les incertitudes. Même si nous avons l'impression de bien maîtriser l'environnement économique du projet, l'étude de marché est une étape obligatoire qui ne doit être négligée.
Elle permet de prendre conscience à quel...
Date: 2016-11-30 21:13:28
Site :
http://www.joptimiz.com
Qui rédige le PV de CE ? Le rôle du secrétaire du CE - Une ...
Qui rédige le PV de CE ? Le rôle du secrétaire du CE
Publié le
8 octobre 2017
par Maguy Dubousquet Rédactrice Correctrice & Biographe
Depuis l'article L. 2325-20 nous accompagnons les CE dans la rédaction de leurs comptes rendus, de manière récurrence. En effet, la mission du Comité d'Entreprise est de plus en plus exigeante, chronophage et complexe. Légalement, la rédaction du...
Site :
http://www.contenu-communication.com
Crédit d'impôt pour la formation des dirigeants d ...
Accueil professionnels > Ressources humaines > Formation >Crédit d'impôt pour la formation des dirigeants d'entreprise
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Crédit d'impôt pour la formation des dirigeants d'entreprise » sera mise à jour significativement.
Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement dans votre...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : credit d une entreprise / formation d une entreprise / le dirigeant d'une entreprise / dirigeants d'entreprise / dirigeants d une entreprise
Fiches pratiques: informations juridiques en droit belge
Syndicats et représentation des travailleurs au sein de l'entreprise
I. Syndicats : principes
Il existe trois confédérations syndicales reconnues en Belgique comme organisations représentatives de travailleurs : la ACV-CSC (syndicat chrétien), la ABVV-FGTB (syndicat socialiste) et la ACLVB-CGSLB (syndicat libéral). La ACV-CSC et la ABVV-FGTB constituent tout particulièrement le "front...
Site :
http://www.droitbelge.be
Accompagnement à la création d'entreprise
Vous avez un projet de création d'entreprise pour lequel vous souhaitez bénéficier d'un accompagnement ?
Venez rencontrer des conseillers experts en Création d'entreprise sur nos relais :
L'ADIE : L'association qui promeut le droit à l'initiative économique par le microcrédit
L'Adie a été fondée il y a 25 ans pour aider les personnes exclues du marché du travail et qui n'ont pas accès...
Flyer pour une entreprise de nettoyage - Flyers
Flyer pour une entreprise de nettoyage
Flyer pour une entreprise de nettoyage: Créer et imprimer, tarifs et devis d'imprimeur sur internet.
Pour vos projets de création de flyers , notre site vos propose de multiples modèles à personnaliser en ligne directement.
Pour une demande de devis d'impression, cliquez seulement sur le bouton devis d'impression à droite de notre...
Site :
flyers.services
Pourquoi et pour quoi parler de valeurs dans l'entreprise ...
Pourquoi et pour quoi parler de valeurs dans l'entreprise ?
Pourquoi et pour quoi parler de valeurs dans l'entreprise ?
Extrait du livre "Managers responsables, à vos marques, prêt, partez !".
Lorsqu'on parle de valeurs dans l'entreprise, de quoi parle-t-on et à quoi ça sert ?
Ce sont les constituants de base qui rentrent dans la fondation de la culture et des règles de bonne conduite au...
Date: 2017-08-24 13:19:58
Site :
http://www.croissancecoaching.com
Le prêt d'honneur création d'entreprise - Pro Travaux Habitat
Le prêt d'honneur création d'entreprise
Le prêt d'honneur : qu'est ce que c'est ?
Il s'agit d'un prêt à moyen terme et à taux zéro, distribué par quelques organismes d'aide à la création d'entreprise. Sa durée est comprise entre 2 et 5 ans. Il est octroyé personnellement au créateur (et non à l'entreprise car il s'agirait alors d'une avance remboursable), sans qu'il lui soit...
Site :
https://www.protravauxhabitat.com
Positive Planet France recrute un chargé d'accompagnement ...
Positive Planet France recrute un chargé d'accompagnement à la création d'entreprise - Lyon 9ème - CDI
Positive Planet France recrute un chargé d'accompagnement à la création d'entreprise - Lyon 9ème - CDI
DATE LIMITE POUR POSTULER
Par : Jerome Bouillaut le 19 Octobre 2017
Thématiques :
Emploi
RESUME DU POSTE
Vous n'avez pas d'emploi, créez-le ! C'est le leitmotiv de Positive...
Date: 2018-01-16 22:19:17
Site :
http://www.auvergne-rhone-alpesolidaires.org
Créer son entreprise en ligne avec Creatio Entreprise
Maître Azoulay-Cadoch E
DROIT DES SOCIÉTÉS
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Ils nous font confiance
Partenaire :
Creatio-Entreprise
Pour créer une entreprise, il est nécessaire...
Plan de formation | Opcalia | Vos projets emploi ...
Découvrez les règles de prise en charge du Plan de formation
Règles de l'interprofession pour le Plan de formation
Entreprises de moins de 11 salariés
Public cible
Salariés en CDD ou CDI
Objectifs et qualifications visées
- Adaptation au poste de travail / actions d'évolution ou de maintien dans l'emploi dans l'entreprise (catégorie 1)
- Actions de développement des compétences...
Site :
opcalia.com
Thèmes liés : offres d'emploi entreprise de travail adapte / offres d'emploi entreprises / offre d emploi dans une entreprise / entreprise de plus de 50 salaries participation / entreprise de plus de 50 salaries obligation
Magnat Groupe
25 %
Précision :
l'extension du taux réduit d'impôt sur les sociétés de 15 % jusqu'à 38 120 EUR de bénéfice, prévue à compter de 2019 au profit des entreprises dont le chiffre d'affaires est inférieur à 50 MEUR, est supprimée. Ce taux continuera de bénéficier aux seules entreprises dont le chiffre d'affaires n'excède pas 7,63 MEUR.
Contribution exceptionnelle
La...
Date: 2018-01-16 22:32:22
Site :
http://www.magnatgroupe.fr
Thèmes liés : gestion et exploitation d'une entreprise agricole / salaries au sein d une entreprise / salaries d'une entreprise / salaries d une entreprise / obligation du chef d entreprise
Fusion Acquisition : définition de Fusion Acquisition
On parle parfois de « fusac », ou de M&A pour Mergers and Acquisitions.
Ces termes recouvrent les différents aspects du rachat d'une entreprise par un acteur économique, généralement une autre entreprise, dans les domaines de finance d'entreprise et de gestion d'opérations financières.
L'entreprise...
Site :
jobintree.com
Thèmes liés : la gestion financiere d une entreprise definition / gestion financiere d'entreprise / gestion financiere d'une entreprise / gestion financiere d une entreprise / definition d'une entreprise en economie
Les Conseils de Charlotte pour reprendre une entreprise ...
Pourquoi reprendre une entreprise ?
Pour être à la tête d'une entreprise il y a deux voies : la créer et ou la reprendre.
Charlotte vous fait part de ses conseils en matière de reprise d'entreprise.
Reprendre une entreprise c'est :
partir de l'existant et donc avoir des repères concernant l'activité, la notoriété, les clients, les fournisseurs...
pourvoir, dans certains cas, être accompagné pendant quelques semaines, par le chef d'entreprise qui vous aura cédé son activité.
Qui peut m'accompagner dans mon projet ?
Après avoir défini le secteur d'activité qui l'intéressait, il était...
Site :
transentreprise.com
Thèmes liés : aide de l'etat pour la reprise d'entreprise / secteur d'activite d'une entreprise de service / secteur d'activite d'une entreprise liste / secteur d'activite d'une entreprise / secteur d activite d une entreprise
LUXEMBOURG PARTIE 3 – LES IMPOTS SUR LE CAPITAL - Fontaneau
- la fortune horticole,
- la fortune agricole et forestière résiduelle.
Cette dernière sous-catégorie vise essentiellement les biens affectés à la pêche en eau douce, à la pisciculture et à l'apiculture.
De manière générale, cette fortune comprend tous les éléments d'une unité économique servant, à titre principal et en permanence, à une...
Site :
http://www.fontaneau.com
FINANCE DE LA CREATION D’ENTREPRISE - Création d'entreprise
FINANCE DE LA CREATION D'ENTREPRISE
MODULE TOUS NIVEAUX
FINANCE DE LA CREATION D'ENTREPRISE - Formation à la création d'entreprise
DES QUESTIONS ?
+33 (0)1 84 25 18 20
inscription@iceformation.com
Campus : Selon la session choisie
Cette formation se décline en intra-entreprise - exclusivement réservée à vos équipes.
Adaptez la formation aux besoins spécifiques de votre organisation.
Entrepreneurs, futurs entrepreneurs et managers
OBJECTIFS DE LA FORMATION
Ce module vous apportera une démarche structurée, des outils adaptés et les bonnes pratiques pour...
Site :
http://www.institut-creation-entreprise.com
Thèmes liés : plan de financement creation d'entreprise / plan de financement creation d entreprise / creation d entreprise financement / financement d une creation d entreprise / formations creation d entreprise
Comment rédiger une politique environnementale
Comment rédiger une politique environnementale
Guide
Comment rédiger une politique environnementale
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Une politique environnementale est une déclaration écrite, habituellement signée par la haute direction, qui expose les objectifs et les principes d'une entreprise et se rapportant...
Site :
infoentrepreneurs.org
Les obligations comptables du comité d'entreprise ou du ...
Les CE ou CSE : Rôle et ressources ¶
Rôle du CE ¶
L'employeur à l'obligation de procéder à l'élection de membres du comité d'entreprise (CE) si l'effectif de l'entreprise atteint au moins 50 salariés pendant 12 mois au cours des 36 derniers mois.
Le CE a pour mission principale d'assurer une expression collective des salariés permettant la prise en compte de leurs intérêts dans les...
Site :
legifiscal.fr
Comment créer une entreprise en 7 étapes clés et expliquées
Juridique / Création d'entreprise : les 7 étapes clés pour réussir votre projet
16/08/17
Vous avez décidé de créer votre entreprise ? Bravo ! Il s'agit d'une aventure passionnante à l'issue de laquelle vous y gagnerez succès et indépendance. Beaucoup de Français choisissent cette voie ! En 2016, le nombre d'enregistrements d'entreprises a en effet connu une augmentation de 6% par...
Site :
https://www.cogedis.com
Liste des aides à l'embauche - Pôle emploi
Aides et mesures à l'embauche
Vous trouverez ici l'essentiel des aides et mesures mobilisables dans le cadre d'un recrutement.
Pour connaitre les aides applicables à votre situation, pensez à déterminer votre éligibilité et n'hésitez pas à contacter votre conseiller .
Aides à la formation
Action de Formation Préalable au Recrutement
Cette action permet la mise en place d'une formation...
Aide à la création et à la reprise d'entreprise en Loire ...
Aide à la création et à la reprise d'entreprise
Association / fédération, Entreprise - Economie, développement, nouvelles technologies
Accompagner les promoteurs du développement de la création ou la reprise d'entreprise.
Pour qui ?
Porteurs de projet de création ou reprise d'entreprise (tous secteur ou domaine d'activité)
Pourquoi ?
Pour...
IMT S’informer sur un métier Fiche métier - Direction de ...
Chef d'agence de location de véhicules
Chef d'agence de voyages
Directeur / Directrice d'agence locale du pôle emploi
Directeur / Directrice d'unité de services au public
Directeur / Directrice de centre de profit
Directeur / Directrice de mission locale
Directeur / Directrice de PAIO
Directeur(trice) adjoint(e) d'unité de services au public
Directeur adjoint / Directrice adjointe de...
Date: 2018-01-15 23:10:17
Site :
candidat.pole-emploi.fr
Thèmes liés : secteur d'activite d'une entreprise de service / conditions de travail d une entreprise / gestion commerciale d'une entreprise / gestion commerciale d une entreprise / gestion d une entreprise
Peut-on acheter sur le budget de fonctionnement des objets ...
17 mars 2014 - PAROLE D'EXPERT
Peut-on acheter sur le budget de fonctionnement des objets publicitaires?
Avocat au Barreau de Bobigny
Ancien membre du Conseil de l'Ordre
Spécialiste en Droit du travail
DEA de Droit privé,
A
Quelle est votre analyse juridique sur la question ?
Des comités d'entreprise constatent qu'ils ont accumulé des sommes au titre du budget de fonctionnement dont ils...
Site :
http://www.jdsavocats.com
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ...
Histoire
À l'origine, les mineurs
L'origine des CHSCT se retrouve dans la création des délégués mineurs inscrite dans la loi du 8 juillet 1890 . Cette loi est le premier texte qui fait référence à une représentation du personnel orientée sur la sécurité. Dans les mines, ces délégués avaient pour mission de tenir un registre d'observations portant sur la sécurité ;...
Les congés payés - Ministère du Travail
Congés et absences Fiches pratiques du droit du travail
Tout salarié a droit chaque année à un congé payé à la charge de l'employeur. Chaque mois de travail effectif ouvre droit à un congé de 2,5 jours ouvrables. Pendant les congés, l'employeur verse au salarié une indemnité de congés payés.
A SAVOIR
Les dispositions présentées ici tiennent compte de la loi du 8 août 2016 (dite...
Site :
travail-emploi.gouv.fr
Faites de votre Comité de Direction une équipe qui gagne ...
17/05/2019
Visconti et l'accompagnement d'entreprises en hyper-croissance
Co-Fondateur de la Start-up française Le Collectionist (www.lecollectionist.com), Eliott Cohen-Skalli s'inscrit désormais parmi le top 30 des entrepreneurs de moins
16/05/2019
Les vacances du dirigeant Parce qu'il (elle) le vaut bien !
Les vacances, une nécessité oubliée... Avec le mois de juillet, l'angoisse de...
Site :
visconti.partners