Articles sélectionnés pour le thème : note d information dans une entreprise
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Créez vous-même votre société vous fait réaliser d'appréciables économies. Avec une documentation juridique, à la portée de tous, cette création ne pose aucun problème, même si vous n'avez jamais monté d'entreprise. C'est la raison pour laquelle ont été créés les dossiers-kits...
Site :
http://www.sci-societecivileimmobiliere.com
Thèmes liés : dossier d aide pour la creation d entreprise / dossier creation d'entreprise / dossier creation d entreprise / creation d un dossier / pret pour l aide a la creation d entreprise
Diagnostic de performance énergétique — Wikipédia
Le DPE pour un bien immobilier doit comporter quatre parties :
Consommation annuelle d'énergie exprimée en kWh et en euros ;
Positionnement en consommation d'énergie primaire / m2 / an et en émission de gaz à effet de serre (GES) / m2 / an ;
Descriptif du local: le bâti (parois verticales, fenêtres, portes, plafond et plancher), et des systèmes (chauffage, eau chaude sanitaire,...
Date: 2017-08-24 03:38:43
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : obligation d'information du vendeur code de la consommation / obligation d'assurance du proprietaire non occupant / obligation lors d une vente / obligation d'information du vendeur bien immobilier / vente d'une maison obligations du vendeur
AViQ - handicap | Documentation | Publications | Emploi ...
Farde d'information relative aux
aides à l'emploi
Cette farde reprend des fiches descriptives de toutes les aides et primes à l'emploi à destination des personnes handicapées et des employeurs
Consulter les fiches aide à l'emploi
Fiches déficiences emploi
Une série de fiches consacrées aux principales déficiences. Après une brève définition, ces fichent précisent leurs implications, notamment en termes d'emploi, et...
Date: 2018-03-01 08:16:36
Site :
https://www.aviq.be
Thèmes liés : obligation d emploi / note d information dans une entreprise
Comparatif assurance de prêt par Meilleurtaux.com
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Site :
http://www.meilleurtaux.com
Thèmes liés : note d information dans une entreprise / information d une entreprise / consultation accord d'entreprise
André FREDERIC
Accords d'adoption avec le Nepal
Question à Didier Reynders,Ministre des Affaires étrangères, sur les accords d'adoption avec le Nepal
L'accord bilatéral entre la Belgique et le Népal ayant mis des familles en grande difficulté, j'ai interrogé le Ministre des Affaires étrangères.
Question orale
L'heure est au bilan !
La 53ème législature touche doucement à sa fin. Avant d'évoquer...
Site :
http://www.andrefrederic.be
Le solaire photovoltaïque pour les entreprises - Quelle ...
Dans quel secteur d'activité ? (facultatif)
Les guides CleanTech Republic pour mieux préparer vos projets
Le solaire photovoltaïque pour les entreprises - Quelle rentabilité ?
Un guide pratique de GreenVivo.com
Version magazine PDF - 24 pages
photovoltaïque, panneau,
Comment contrôler et suivre votre installation ?
Comment dimensionner au mieux votre installation ?
Comment financer votre...
Site :
http://www.greenvivo.com
Compte personnel de formation (CPF) | service-public.fr
Le compte personnel de formation (CPF), alimenté en heures, est utilisable par tout salarié, tout au long de sa vie active, pour suivre une formation qualifiante. Le CPF a remplacé le droit individuel à la formation (Dif) mais les salariés ne perdent pas les heures acquises au titre du Dif et pourront les mobiliser jusqu'au 31 décembre 2020. Le CPF fait partie du compte personnel...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : formation des salaries d une entreprise / formation d une entreprise / liste des salaries d'une entreprise / liste des salaries d une entreprise / note d information dans une entreprise
Société de transports en commun de Limoges Métropole ...
Société de transports en commun de Limoges Métropole
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour les articles homonymes, voir TCL .
Société de transports en commun de Limoges Métropole
Le bus aère, rapproche, relaxe, libère
Le trolley protège, repose [1]
modifier - modifier le code - voir wikidata
La Société de transports en commun de Limoges Métropole [2] (STCL, puis...
Date: 2017-08-24 05:11:25
Site :
https://fr.wikipedia.org
Puisserguier — Wikipédia
Voies de communication et transports[ modifier | modifier le code ]
Le village est desservi par le réseau routier : la D 612 (anciennement RN 112 ), la D 16, la D 134 ou encore la D 37E3 le traversent.
Il existe une ancienne gare ferroviaire désaffectée, jadis utilisée par le chemin de fer d'intérêt local.
Préhistoire, antiquité[ modifier | modifier le code ]
2800 avant notre ère...
Date: 2019-05-20 13:12:43
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : creation de bassin d eau / creation d'une association d'anciens eleves / creation d associations d anciens eleves / creation d associations d anciens / conseil general creation d'entreprise
cout d'un site e-commerce. Détail du prix
Le e-commerce c'est facile et pas cher !
Votre boutique en ligne en 24h - Une boutique en ligne pour 20 euros - Vous avez créé votre entreprise, créé votre site internet. Gagnez de l'argent en ne travaillant que 4 heures par jour...etc. Çà vous rappelle des choses?
Ça vous rappelle des choses lues dans
le spam
de votre messagerie et je me demande toujours qui peut encore y...
Site :
https://www.webprospection.com
Comment communiquer sur le droit à la déconnexion ...
Communiquer en amont pour sensibiliser et peser
Dès le départ, vous pouvez définir des objectifs de communication qui vous permettront de de mieux préparer les négociations et d'engager le dialogue avec les salarié-e-s, afin de gagner en rapport de force et en représentativité.
Consulter les salarié-e-s pour évaluer leur temps de travail, leur salaire horaire, leur surcharge...
Site :
https://droitaladeconnexion.info
Thèmes liés : comment connaitre la liste des salaries d'une entreprise / liste des salaries d'une entreprise / liste des salaries d une entreprise / comment connaitre les salaries d'une entreprise / depart d un salarie d une entreprise
Création de micro-entreprises : Dispositif incitatif en ...
Les jeunes issus de la communauté nationale établie à l'étranger pourront désormais créer des micro-entreprises en Algérie en bénéficiant des dispositifs d'appui à la création d'activité, dans le cadre des mesures prises , visant à inciter les membres de la communauté à participer au développement de l'économie nationale, note un document établi par le ministère du Travail,...
Site :
algerie7.com
Tableaux des maladies professionnelles - Publications et ...
Les dispositions du présent livre sont applicables aux maladies d'origine professionnelle sous réserve des dispositions du présent titre. En ce qui concerne les maladies professionnelles, la date à laquelle la victime est informée, par un certificat médical, du lien possible entre sa maladie et une activité professionnelle est assimilée à la date de l'accident.
Est présumée d'origine...
Date: 2018-01-16 19:43:28
Site :
http://www.inrs.fr
Les raisons sociales – Le français en affaires, c’est ...
Notes pour l'écriture des différentes raisons sociales :
Le nom d'une entreprise, une dénomination sociale ou une raison sociale comprend généralement deux parties :
Générique : qui sert à dénommer de façon générale une entreprise.
Spécifique : qui sert à distinguer nettement une entreprise d'une autre.
Dans un texte, on fait accorder les verbes, participes passés...
Date: 2018-01-17 00:13:39
Site :
http://www.francaisenaffaires.com
Thèmes liés : raison sociale d'une entreprise quebec / raison sociale d'une entreprise / raison sociale d une entreprise / politique generale d'une entreprise / politique generale d une entreprise
Formation et cours en entreprise privée, Adobe InDesign ...
Formation Indesign
Recevoir une formation Indesign de pointe est un impératif afin de réaliser des projets rapidement et efficacement. Notre cours Adobe Indesign vous sera dispensé à votre rythme. Que vous ayez besoin d'une formation Adobe Indesign pour la production de cartes d'affaires, de rapports annuels ou de revues, cet atelier Indesign ira toujours dans la direction que vous le...
Site :
http://www.jfl-media.com
Exploitations agricoles : structures et statuts | Alim'agri
©Claude Pauquet/Min.Agri.Fr.
Le ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt assure le contrôle des structures agricoles.
Il définit les formes juridiques individuelles et collectives sous lesquelles peuvent se constituer les exploitations (exploitation individuelle, groupements, formes coopératives ou sociétaires). Il organise les associations et groupements...
Date: 2017-08-24 12:25:42
Site :
http://agriculture.gouv.fr
Création, créer une société offshore au Luxembourg
créer une société offshore au Luxembourg
Pourquoi créer une société offshore au Luxembourg ?
Vous connaissez certainement le Grand-Duché du Luxembourg. C'est un pays enclavé en Europe occidentale, bordé par la Belgique, la France et l'Allemagne. Mais avez-vous déjà pensé au Luxembourg pour y installer le siège de votre entreprise ?
Le Luxembourg a une population de plus d'un...
Site :
http://www.bethelfinance.com
Thèmes liés : creation d'une societe au luxembourg / creation d une societe au luxembourg / creation d'entreprise au luxembourg / creation d une entreprise au luxembourg / creation d'une societe europeenne
Vente en ligne : la création d’un site internet et la loi
Vente en ligne : la création d'un site internet et la loi
Vente en ligne : la création d'un site internet et la loi
La vente en ligne est désormais indispensable pour tout commerce. Pour bien démarrer vos activités et éviter les problèmes futurs, il faut que votre site internet d'e-commerce respecte la législation en vigueur.
Les lignes qui suivent proposent une « check-list » des...
Site :
https://www.emulation-innovation.be
L'an I de la marque unique pour Auchan - lsa-conso.fr
L'an I de la marque unique pour Auchan
Morgan Leclerc
Imprimer
Le basculement des enseignes d'Auchan France sous une marque unique s'accompagne d'un vaste regroupement des structures, pour être plus agile. Ce programme est soutenu par un plan d'investissement de 1,3 milliard d'euros sur trois ans.
Installé à la tête d' Auchan France depuis plus d'un an, Patrick Espasa a frappé fort - et...
Site :
https://www.lsa-conso.fr
Mon employeur refuse ma demande de rupture conventionnelle ...
Bonjour Marie,
Je vais sans doute éclaircir fortement votre situation.
Lorsqu'une personne est mutée ou change de raison pour un autre job, son conjoint peut démissionner de son poste pour suivre cette personne tout en touchant les allocations chômage (l'Are).
Cela fait partie des 14 exceptions dans lesquelles une démission est indemnisée par Pôle emploi.
Voir référence du texte de...
Recherche et développement — Wikipédia
Recherche fondamentale Modifier
« La recherche fondamentale consiste en des travaux expérimentaux ou théoriques entrepris principalement en vue d'acquérir de nouvelles connaissances sur les fondements des phénomènes et des faits observables, sans envisager une application ou une utilisation particulière » [1] .
Recherche appliquée Modifier
« La recherche appliquée consiste...
Date: 2019-05-19 22:55:58
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
Thèmes liés : l'innovation d'une entreprise / recherche et developpement d une entreprise / role du systeme d'information dans l'entreprise / aide de l'etat pour la reprise d'entreprise / capacite d'innovation d'une entreprise
Recherche et développement | SPF Finances
Dernière mise à jour : 30.04.2015
Recherche et développement
Que recouvrent les concepts de « recherche » et de « développement » ?
Une distinction doit être établie entre les deux périodes suivantes :
a) Période jusqu'au 31.12.2013
Durant cette période, les concepts de « recherche » et de « développement » ont été définis comme suit (1) :
« La recherche est une...
Date: 2019-05-20 11:13:32
Site :
https://finances.belgium.be
Activité partielle : démarches de l'employeur (chômage ...
Dans les entreprises de plus de 50 salariés, l'employeur doit au préalable consulter pour avis les représentants du personnel (comité d'entreprise ou délégués du personnel) concernant :
les motifs de recours l'activité partielle ;
les catégories professionnelles et les activités concernées ;
le niveau et les critères de mise en oeuvre des réductions d'horaire ;
les actions de...
Pourquoi les Directeurs de Ventes ne servent à rien ! | Le ...
Pourquoi les Directeurs de Ventes ne servent à rien !
Publié : 4 décembre 2011
Parce-que ce sont des Presse-Citrons? Non, ce serait trop facile.
...
C'est vrai, je l'admet, le titre de cet article est un peu violent et surtout partial... J'aurais également pu dire que les Chefs des ventes ne valent pas mieux !
Ouh là là, je vois déjà certains lecteurs s'étrangler (notamment les derniers...
Site :
https://legrandblogdelavente.halifax.fr
Thèmes liés : force de vente d'une entreprise commerciale / le management de la force de vente d'une entreprise industrielle / management de la force de vente d'une entreprise / activite commerciale d une entreprise / organisation de la force de vente d'une entreprise
Trouver un n° TVA intracommunautaire
Accueil - 1 | RECHERCHE DE LA SOCIETE 2 | CONFIRMATION DE LA SOCIETE 3 | COORDONNEES DU CLIENT 4 | VALIDATION ET PAIEMENT
Trouver un n° TVA intracommunautaire
Saisissez un nom
Je déclare avoir lu et accepté sans réserve les Conditions Générales de vente et je confirme commander un abonnement au service de tva-intra.info pour un accès illimité au service de recherche et de vérification au...
Site :
https://www.tva-intra.info
Thèmes liés : presentation d une l entreprise informatique / trouver numero tva d'une entreprise / numero de tva d'une entreprise gratuit / numero tva d'une entreprise / trouver n tva d'une entreprise
Marchés publics / PPP : Comment vendre ses certificats ...
Vous êtes ici: Accueil » Matières » Marchés publics/PPP » Document
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Comment vendre ses certificats verts?
Mathieu Lambert et Marianne Duquesne - Novembre 2011
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En Région wallonne, le producteur d'électricité verte reçoit, trimestriellement, en fonction de la quantité produite et de la source de production, un certain nombre de...
Site :
http://www.uvcw.be
Thèmes liés : obligation d'achat electricite / fournisseur d'electricite entreprise / mise en valeur de l offre d une entreprise / prix d achat d une entreprise / prix de vente d une entreprise
Travail. Cash Investigation dévoile l'envers du décor chez ...
Travail. Cash Investigation dévoile l'envers du décor chez Lidl et Free
Publié le 24 septembre 2017 à 10h19
21 Voir les commentaires
(Photo EPA)
Le magazine Cash Investigation, présenté par Élise Lucet, revient ce mardi, sur France 2, avec une enquête sur le monde du travail.
Souffrance au travail et licenciements : le magazine Cash Investigation présenté par Elise Lucet fait son retour...
Site :
letelegramme.fr
La substitution du contractant en raison d'une disparition ...
LA SUBSTITUTION DE CONTRACTANT
Concernant l'impact de l'intuitu personae sur certains contrats, en principe, on admet qu'un contrat puisse se transférer de l'auteur principal aux ayant cause (= à titre particulier ou universel).
Mais, cette transmission n'est pas automatique lorsqu'il s'agit d'un contrat conclut intuitu personae car ce contrat va limiter la substitution de cocontractant.
Ce...
Site :
http://www.cours-de-droit.net
Thèmes liés : obligation d'information du vendeur code civil / exemple de contrat de vente d'une entreprise / contrat de vente et contrat d'entreprise dissertation / mandat contrat d'entreprise / contrat de vente d'entreprise
La réforme territoriale | Gouvernement.fr
La réforme territoriale
Mis à jour le 4 octobre 2017
Promulguée le 7 août 2015, la loi portant sur la Nouvelle Organisation Territoriale de la République (NOTRe) confie de nouvelles compétences aux régions et redéfinit clairement les compétences attribuées à chaque collectivité territoriale. Il s'agit du troisième volet de la réforme des territoires, voulue par le président de la...
Date: 2018-01-16 18:21:56
Site :
http://www.gouvernement.fr
Congé parental d'éducation à temps plein dans le secteur ...
Actualités
Valider la recherche dans le site service-public.fr
Accueil particuliers > Travail > Congés dans le secteur privé >Congé parental d'éducation à temps plein dans le secteur privé
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Congé parental d'éducation à temps plein dans le secteur privé » sera mise à jour...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : nombre de salaries d'une entreprise / nombre de salaries d une entreprise / formation des salaries d une entreprise / secteur d'activite d'une entreprise de service / reprise d'une entreprise avec salaries
Avocat en France — Wikipédia
Modalités d'exercice de la profession[ modifier | modifier le code ]
La profession peut être exercée de manière individuelle mais aussi sous différentes formes collectives. Il peut ainsi faire partie d'une association professionnelle, d'une société civile professionnelle , d'une société d'exercice libéral ou d'une société en participation . Il peut aussi avoir le statut de...
Date: 2017-08-23 23:27:16
Site :
https://fr.wikipedia.org
Création et déclaration d'une association 1901 ou 1905
Pourquoi et comment effectuer la déclaration en Préfecture et la publication au Journal Officiel ?
Pour répondre à cette question, commençons par examiner les textes.
Loi du 9 décembre 1905 concernant la séparation des Eglises et de l'Etat
Article 18 : " Les associations formées pour...
Date: 2018-01-08 07:34:04
Site :
http://www.actes6.com
La semaine de tous les dangers - Santé et Sécurité : AGIR-MAG
La semaine de tous les dangers
N°56 - Janvier / Février 2015
Comment sensibiliser ses salariés à la sécurité au travail ?
Le groupe industriel Seco Tools est spécialisé dans la fabrication d'outils d'usinage tels coupants tels que les fraises et les plaquettes. Les 18, 19 et 20 novembre derniers, une campagne de sensibilisation et de prévention à la sécurité a été réalisée dans...
Site :
http://www.agir-mag.com
Thèmes liés : creation d entreprise pour l environnement / une culture d entreprise forte / creation d entreprise de securite / animation d evenement d entreprise / demarches pour la creation d une entreprise
François Legault secoué par la possibilité d'une vente de ...
François Legault secoué par la possibilité d'une vente de Transat AT
Publié le
mardi 30 avril 2019 à 14 h 58
Mis à jour le
mercredi 1 mai 2019 à 0 h 07
Des appareils d'Air Transat, sur le tarmac de l'aéroport international Pierre-Elliott-Trudeau, à Montréal. Photo: Getty Images / AFP/Daniel Slim
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Site :
ici.radio-canada.ca
Suivi de l'application de la loi du 11 février 2005
Décret n° 2008-346 du 14 avril 2008 relatif à la réception et à l'orientation des appels d'urgence des personnes déficientes auditives.
Note d'information DGAS du 11 avril 2008 relative à la mise en oeuvre du nouveau bordereau mensuel de compensation par l'Etat des charges de garantie de rémunération des travailleurs handicapés (GRTH) en établissements et services d'aide par le travail...
Date: 2014-03-20 10:16:50
Site :
http://dcalin.fr
AGEFMA - Valider ses acquis
Qui est concerné par la VAE ?
Toute personne, quel que soit son âge, son niveau d'études, son statut pouvant justifier d'une expérience professionnelle d'au moins trois ans en relation directe avec le diplôme, le titre ou le certificat visé :
- les salariés (en CDI, CDD, intérimaires...),
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- les exploitants...
Site :
http://www.agefma.org
Thèmes liés : formation des salaries d une entreprise / formation d une entreprise / information au conseil d entreprise / salaries d'une entreprise / salaries d une entreprise
Comprendre l'ordinateur - C'est quoi Linux - sebsauvage.net
On a l'habitude de dire que Linux est un système d'exploitation. En réalité, Linux, c'est uniquement le coeur (on dit le "noyau") du système d'exploitation GNU/Linux.
(Les sytèmes d'exploitation Microsoft Windows NT, 2000 et XP ont également un noyau, mais différent: le noyau NT.)
Le noyau s'occupe des basses besognes: la gestion de la mémoire, l'accès aux périphériques (disque dur,...
Date: 2011-03-26 13:54:51
Site :
sebsauvage.net
Thèmes liés : systeme d'information d'une entreprise exemple / systeme d'information de gestion d'une entreprise / le systeme d'information d'une entreprise / systeme d information dans une entreprise / systeme d information d une entreprise
Académie de Nantes - Épreuves et calendrier du B.T.S
Les circulaires nationales d'organisation de la session 2018 sont mises en ligne au fur et à mesure de leur parution officielle.
Le calendrier académique des épreuves professionnelles orales et pratiques ainsi que la note d'information précisant les modalités de constitution des dossiers sont progressivement mis en ligne.
Métiers de l'esthétique, cosmétique, parfumerie
(A et B)
Epreuve "Economie, Droit, Management des entreprises"
Cette épreuve concerne les BTS du domaine tertiaire suivants :
Assistant de Gestion de P.M.E-P.M.I à référentiel commun européen, Assistant de Manager, Commerce International à...
Site :
http://www.ac-nantes.fr
Thèmes liés : note d information dans une entreprise / manager d une entreprise en ligne / conseil en organisation et gestion d'entreprise
Comment se déroule un contrôle Urssaf ? - Urssaf.fr
Entreprises, travailleurs indépendants, professionnels de santé, particuliers employeurs, assurés volontaires, associations... Toutes les personnes morales et physiques redevables de cotisations sociales ou dans l'obligation de remplir des déclarations sociales peuvent faire l'objet d'un contrôle.
Le contrôle est précédé de l'envoi d'un avis informant la personne contrôlée notamment de...
Site :
urssaf.fr
Thèmes liés : role du systeme d'information dans l'entreprise / note d information dans une entreprise
Entreprise dératisation - désourisation - désinsectisation ...
Entreprise de dératisation à Bruxelles et en Belgique
Coplaclean propose ses services de dératisation et de désinfection
Coplaclean Belgium est une filiale belge du groupe Coplateck basée à Bruxelles en Belgique. Notre entreprise propose des services professionnels de désinfection, de dératisation, de désinsectisation et de Pest Control.
Nos équipes interviennent 24h sur 24h à...
Date: 2018-01-16 22:00:30
Site :
http://www.coplaclean.be
Thèmes liés : information annuelle conseil d'entreprise belgique / conseil d'entreprise belgique / conseil d entreprise belgique / service achat d une entreprise / information au conseil d entreprise
Sciences RH: 3 exemples de cultures d'entreprises qui ...
Par exemple, ils sont libres de commander eux-mêmes le matériel dont ils ont besoin, sans passer par une bureaucratie étouffante.
La connaissance prime sur le statut
Un des principes de Morning Star est que les décisions sont meilleures lorsqu'elles sont prises par les personnes concernées, c'est à dire sur le terrain.
Ainsi, contrairement à une entreprise traditionnelle, on obtient de...
Date: 2017-08-16 13:59:16
Site :
http://sciences-rh.delemotte.com
Thèmes liés : culture d'une entreprise exemple / exemple d'innovation dans une entreprise / information de base conseil d'entreprise / information de base conseil d entreprise / l'innovation d'une entreprise
Créer une franchise : les étapes de la création d'un réseau
La franchise est un moyen efficace pour développer son entreprise en limitant les risques financiers. Il y a des avantages pour les franchiseurs et pour les franchisés.
Du côté des franchiseurs, créer une franchise nécessite moins d'investissement que le développement en succursales (unités en propre) car les franchisés, en leur qualité d'entrepreneurs, investissent leurs fonds...
Site :
http://www.observatoiredelafranchise.fr
Thèmes liés : creation d'activite en franchise / creation d entreprise pour l environnement / les differentes etapes de creation d'entreprise / differentes etapes de creation d'une entreprise / differentes etapes de creation d une entreprise
Innovation technologique et propriété intellectuelle. Par ...
Ne pouvant se satisfaire de l'étanchéité des catégories juridiques et des institutions qui le sous-tendent, le droit de l'innovation technologique a vocation à insérer son examen des normes dans celui des mutations qui affectent le développement technologique des sociétés industrielles et post-industrielles actuelles. L'économie de marché étant ce qu'elle est, il s'agit également...
Salon de la Formation pour adultes | La voix l'étudiant
Salon de la Formation pour adultes
Du vendredi 23 mars 2018
au samedi 24 mars 2018
à Lille Grand Palais
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Les trophées de la formation 2018
A l'occasion du Salon de la Formation pour Adultes de Lille, un jury composé de personnalités du monde de la formation et de l'entreprise décernera les Trophées de la Formation 2018. Il s'agit, dans les quatre catégories retenues (entreprise,...
OBLIGATIONS DE MOYENS ET OBLIGATIONS DE RESULTAT
Accueil
OBLIGATIONS DE MOYENS ET OBLIGATIONS DE RESULTAT
L'inexécution contractuelle doit s'apprécier au regard de l'intensité de l'obligation souscrite. C'est ici que la distinction d'origine doctrinale entre « obligations de moyens » et « obligations de résultat » prend tout son sens. En effet, est-ce au créancier de prouver que son partenaire a commis un manquement afin d'engager sa...
Site :
murielle-cahen.com
Thèmes liés : obligation d information / role du systeme d'information dans l'entreprise / obligation d / compte de resultat d une entreprise / resultat d une entreprise
SECURITE SOCIALE DEFINITION - Dictionnaire juridique
SECURITE SOCIALE DEFINITION
Définition de Sécurité sociale
La "Sécurité sociale" est un Service public de l'Etat, qui assure l'ensemble des risques sociaux des travailleurs, salariés et des professions libérales, des travailleurs indépendants et des travailleurs non salariés, des salariés agricoles, que ces personnes travaillent sur le territoire métropolitain de la France, ou comme...
Site :
dictionnaire-juridique.com
23) Engagements hors bilan et obligations contractuelles ...
23) Engagements hors bilan et obligations contractuelles
A) Obligations contractuelles
Dettes
Les dettes non courantes sont incluses dans les rubriques « Dettes financières non courantes » et « Instruments de couverture des dettes financières non courantes » du bilan consolidé. Ce montant inclut la part non courante des swaps de couverture de la dette obligataire à taux fixe et ne...
Date: 2016-06-29 07:59:33
Site :
http://publications.total.com
Thèmes liés : obligation d'achat / obligation d achat / contrat de vente d'actifs d'entreprise / contrat de vente d'entreprise / contrat d'entreprise ou contrat de vente
Terra Maya, agence de tourisme réceptive au Mexique ...
Terra Brazil , le Brésil (depuis 2003)
Terra Maya , le Mexique, le Belize et le Guatemala (depuis 2006)
Terra Argentina , l'Argentine (depuis 2006)
Terra Caribea , le Panama et le Costa Rica (depuis 2007)
Terra Chile , le Chili et l'île de Pâques (depuis 2008)
Terra Andina Ecuador , l'Équateur et les îles Galapagos (depuis 2009)
Terra Antarctica , croisières en Antarctique (depuis...
Site :
https://www.mexique-voyages.com
Thèmes liés : agence de voyage comite d entreprise / voyage groupe comite d'entreprise / voyage avec comite d'entreprise / voyage comite d entreprise / prix comite d entreprise
Les associations en Tunisie - leaders.com.tn
Opinions - 21.01.2013
Cadres juridique, comptable, fiscal et social régissant les associations en Tunisie
Le principal apport de la révolution du 14 janvier est sans doute la Liberté dont le peuple tunisien profite aujourd'hui après des décennies de dictature. Dans la société civile, cette liberté s'est particulièrement illustrée à travers la multiplication exponentielle du nombre...
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http://www.leaders.com.tn
Emigrés d'Algérie: l'heure du retour au bled a sonné ...
Un homme attend d'embarquer à Marseille le 21 septembre 2005. Reuters/STR New
Emigrés d'Algérie: l'heure du retour au bled a sonné
Des Algériens installés en Europe veulent contribuer au développement de leur pays d'origine.
Simple mouvement encore balbutiant ou véritable tendance de fond? Depuis quelques mois, même quelques années, et de façon plus prégnante, depuis le début de la...
Date: 2018-01-16 23:52:43
Site :
http://www.slateafrique.com