Articles sélectionnés pour le thème : information de base conseil d'entreprise
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Création d'entreprise: Conseil création entreprise
Site dédié à la création d'entreprise.
mercredi 25 avril 2012
Conseil création entreprise
e conseil à la création d'entreprise permet d'édifier des bases solides, qui permettront à la société naissante de se développer dans les meilleures conditions. Le conseil à la création d'entreprise peut s'obtenir par différents moyens.
Des organismes publics, tels que les CCI ou CMA peuvent dispenser d'excellents conseils pour la création d'entreprise. Il est très facile de prendre rendez-vous avec un conseiller, qui sera capable de cerner rapidement la nature du projet, et de...
Date: 2018-08-28 11:43:31
Site :
cree-ton-entreprise.blogspot.com
Information de base - Conseil d'entreprise
Communication et discussion : quand, comment ?
L'information de base est communiquée par écrit dans les deux mois suivant l'institution ou le renouvellement du Conseil d'entreprise.
Sur cette information de base viendront se greffer, tout au long du mandat du Conseil d'entreprise, l'information annuelle, l'information périodique et, le cas échéant, l'information occasionnelle.
Une...
Site :
cppt-conseildentreprise.be
Thèmes liés : information de base conseil d'entreprise / information de base conseil d entreprise / information au conseil d entreprise / conseil en communication d'entreprise / conseil en communication d entreprise
Information de base - Conseil d'entreprise
Communication et discussion : quand, comment ?
L'information de base est communiquée par écrit dans les deux mois suivant l'institution ou le renouvellement du Conseil d'entreprise.
Sur cette information de base viendront se greffer, tout au long du mandat du Conseil d'entreprise, l'information annuelle, l'information périodique et, le cas échéant, l'information occasionnelle.
Une...
Date: 2017-08-24 15:46:28
Site :
cppt-conseildentreprise.be
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Comment trouver les dirigeants d une entreprise
Rechercher le kbis d'une entreprise avec le nom de son dirigeant.
via petite-entreprise.net
#2 : Rechercher un dirigeant d'entreprise ou un ... - Verif
Accueil> Conseils> Comment faire une recherche sur un dirigeant ou mandataire social ? ... Pour une entreprise donnée, vous pourrez trouver les informations ...
via fr.slideshare.net
#3 : Entreprise, siren, siret, RCS : vérifiez la santé des ...
Verif.com permet de rechercher rapidement une entreprise sur la France entière par le nom de l'entreprise, le numéro de SIREN, le nom d'un...
Site :
http://www.commenttrouver.fr
Thèmes liés : nom des dirigeants d'entreprise / connaitre le nom des dirigeants d'une entreprise / nom des dirigeants d une entreprise / le dirigeant d'une entreprise / dirigeants d'entreprise
Conseil d’entreprise - FGTB Bruxelles
Conseil d'entreprise
Base juridique
La loi du 20 septembre 1948 portant sur l'organisation de l'économie prévoit l'institution de conseils d'entreprise dans toutes les entreprises qui occupent 100 travailleurs et son renouvellement dans toutes les entreprises qui occupent 50 travailleurs.
Par entreprise, il faut entendre aussi bien les entreprises du secteur privé ayant une finalité...
Site :
http://www.fgtbbruxelles.be
Thèmes liés : information de base conseil d'entreprise / information de base conseil d entreprise / information au conseil d entreprise / conseil en organisation d entreprise / conseil d'entreprise
Conseil d'entreprise | Comité pour la prévention et la ...
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Un conseil d'entreprise doit être institué dans toute entreprise qui occupe en moyenne 100 travailleurs. Il doit être renouvelé dans toute entreprise qui occupe en moyenne 50 travailleurs.
Par entreprise, il faut entendre aussi bien les entreprises du secteur privé ayant une finalité industrielle et commerciale que les entreprises sans but lucratif comme les...
Site :
cppt-conseildentreprise.be
Thèmes liés : information de base conseil d'entreprise / information au conseil d entreprise / information de base conseil d entreprise / comite d entreprise conseil / conseil en organisation d entreprise
Aide à la création d’une association d’entreprises | C.P.A.D.
Convaincue de l'importance des associations d'entreprises pour le bon développement de l'activité économique wallonne, la Cellule Parcs d'Activité Durables (CPAD) de l'Union Wallonne des Entreprises (UWE) travaille donc à stimuler et soutenir le développement de ce type de structure. C'est pourquoi, elle a développé un vademecum qui pourra aider les entreprises qui le souhaitent à entrer dans la démarche.
Ce document se base essentiellement sur...
Site :
https://www.cpad.be
Aide création entreprise : cci lyon métropole, les aides à ...
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Quelles sont les aides à la création d'entreprise ?
La CCI LYON METROPOLE le premier organisme habilité à vous informer sur l' aide à la création d'entreprise . Accueillant chaque année 9500 créateurs ou repreneurs d'entreprise, elle offre une grande diversité de services (individuels ou collectifs) destinés à vous accompagner dans vos projets entrepreneuriaux.
L'aide à la création et au développement d'entreprise est proposée à travers des conseils et outils spécifiques au début d'une activité commerciale. Ces...
Comment trouver le dirigeant d une entreprise
Rechercher le kbis d'une entreprise avec le nom de son dirigeant.
via fr.slideshare.net
#2 : Societe.com : RCS, siret, siren, bilan, l'information gratuite ...
Chiffre d'affaires, résultat, bilan, recherche parmi 10 millions d'entreprises : La base de données la plus complète du marché, ... Accéder au réseau d'influence de 4 millions de dirigeants ... Comment trouver facilement votre clientèle cible ? ''.
via infolegale.fr
#3 : Rechercher un dirigeant d'entreprise ou un ... - Verif
Accueil> Conseils> Comment faire une recherche sur un dirigeant ou mandataire social ? ... Pour...
Site :
http://www.commenttrouver.fr
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Boutique de gestion - Conseil en gestion d'entreprise
Les boutiques de gestion
Les boutiques de gestion proposent des conseils individuels pour créer ou reprendre une entreprise, des modules pour se former à l'étude de marché et à la gestion d'entreprise, une couveuse d'entreprises pour tester son projet en grandeur réelle avant de se lancer (selon les boutiques de gestion), un dossier de création pour appuyer ses recherches de financement,...
Date: 2009-10-26 07:48:47
Site :
http://www.a3j.org
Fichier des Créations d'Entreprises | Liste des Nouvelles ...
Expertise Groupe CARTÉGIE
Les nouvelles entreprises
Soyez les premiers à proposer vos services aux créateurs d'entreprises, grâce au fichier quotidien des créations d'entreprises !
Les créations d'entreprise, c'est
Plus de 585.000 nouvelles immatriculation (entreprises et auto-entrepreneur) chaque année, en provenance de notre base de données des entreprises françaises ,
La...
Site :
cartegie.com
Trouver un emploi - Cinq pôles d'information et de conseil ...
Guides sur le travail à l'étranger
Ressources numériques
Des postes informatiques donnent accès à une sélection de sites Internet d'offres et d'information sur l'emploi (marché du travail, emploi dans la fonction publique, stages...) et d'annuaires d'entreprises. Des services en ligne et bases de données sont...
Site :
http://www.cite-sciences.fr
Thèmes liés : information de base conseil d'entreprise / information de base conseil d entreprise / offres d'emploi entreprises / offre d emploi dans une entreprise / recherche d'emploi dans une entreprise
Conseils d'utilisation - Annuaire des Entreprises de France
L'entreprise en phase de développement
Conquérir de nouveaux clients
Dans le cas d'une entreprise confirmée, la liste d'entreprises (fichier d'entreprises) est également une bonne solution pour la conquête de nouveaux clients, tant sur le plan de l'efficacité que sur celui du coût de mise en oeuvre.
Pour développer votre entreprise, la prospection est un élément fondamental et doit...
Site :
aef.cci.fr
Chargé(e) d'accompagnement à la création d'entreprise ...
Valable jusqu'au 11/06/2017Positive Planet Archive
Chargé(e) d'accompagnement à la création d'entreprise - Poissy
Accueil » Chargé(e) d'accompagnement à la création d'entreprise - Poissy
Description
Positive Planet France
Positive Planet France est un réseau d'antennes de proximité, implantées au coeur des quartiers prioritaires de la ville, dont la mission est de sensibiliser des...
Site :
https://www.coordinationsud.org
Conseil en transmission d'entreprise repreneurs | ARCALFIA
Il existe de nombreuses formes de reprise et de cession d'entreprise et toutes les solutions doivent être envisagées pour permettre à chacun de gagner dans la vente de l'entreprise.
Pour vous faire accompagner, vous devez faire appel à une personne ayant le droit de vous conseiller et qui possède tous les agréments.
Le conseil en transmission d'entreprise est une profession réglementée qui nécessite d'être Conseiller en Investissement Financier (CIF) et donc enregistré auprès de l'ORIAS. Avant de commencer une...
Site :
http://www.arcalfia.fr
Thèmes liés : cabinet conseil en transmission d'entreprise / conseil en transmission et reprise d'entreprise / conseil en transmission d'entreprise / conseil en transmission d entreprise / cabinet conseil cession d'entreprise
modele note d'information dans une entreprise - Document ...
Base de données de documents
document-online.fr » modele note d'information dans une entreprise
Modele note d'information dans une entreprise
raisonné des sources de presse modifier une note est une information qui...que l'auteur n'a pas jugé utile d'inclure dans le texte lui même...créer une note...placez le modèle {{références}} (remarque : le...
une clarification s'impose les...
Site :
http://www.document-online.fr
Thèmes liés : note d information dans une entreprise / information de base conseil d'entreprise / information de base conseil d entreprise / information au conseil d entreprise / information d une entreprise
Consultant en création d'entreprise - ALERYS
Consultant en création d'entreprise (H/F)
Client
Cabinet de Conseil en Gestion des Ressources Humaines spécialiste de la gestion de carrière et de la transition professionnelle.
Poste
Votre mission principale est de réaliser des accompagnements individuels et collectifs auprès d'un public de demandeurs d'emploi, pour une action d'aide à l'orientation ayant pour objectif de favoriser...
Site :
http://www.alerys.fr
Composition - Conseil d'entreprise
Participants
Le Conseil d'entreprise se compose :
du chef d'entreprise (président) et de la délégation de l'employeur c'est-à-dire d'un ou de plusieurs délégués effectifs désignés par lui et ayant le pouvoir de le représenter et de l'engager en raison des fonctions de direction qu'ils exercent dans l'entreprise. Autrement dit, il s'agit de membres appartenant au personnel de direction...
Site :
cppt-conseildentreprise.be
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EFP - Formation - Agent immobilier
Se connecter Espace Etudiants
Agent immobilier
L'agent immobilier parcourt le quartier ou la région dont il a la responsabilité à la recherche de biens à vendre ou à louer. Il reçoit des clients, estime le prix de vente ou de location de leur bien, les conseille et les informe sur les lois et règlements en vigueur en matière d'immobilier.
Il peut également remplir la fonction d'administrateur de biens assurant soit la...
Site :
http://www.efp-bxl.be
Thèmes liés : formation conseiller en immobilier d'entreprise / formation conseil en immobilier d entreprise / information de base conseil d'entreprise / information de base conseil d entreprise / conseil immobilier d entreprise
Comités d’entreprise européens (CEE) | ETUC
Garantie pour la jeunesse
Comités d'entreprise européens (CEE)
Dans toute l'UE, environ 10 millions de travailleurs ont le droit d'être informés et consultés concernant les décisions des entreprises au niveau européen à travers leurs comités d'entreprise européens. Les directives sur les CEE s'appliquent aux entreprises comptant 1.000 employés ou plus...
Site :
https://etuc.org
Thèmes liés : cee comite d'entreprise europeen / comite d'entreprise europeen directive 2009 / directive comite d'entreprise europeen / comite d'entreprise europeen / comite d entreprise europeen
Lex4You - Nouveau conseil d’entreprise ? En avant
Nouveau conseil d'entreprise ? En avant !
05/24/2016
Après avoir examiné le fonctionnement du comité pour la prévention et la protection au travail , nous faisons le point sur le fonctionnement et les missions du conseil d'entreprise (CE).
Réunion d'installation
Les premières démarches à effectuer sont de désigner, lors de la réunion d'installation, un président et un secrétaire et...
Date: 2017-08-24 15:45:15
Site :
securex.eu
La Banque carrefour des entreprises & le guichet entreprise
La Banque carrefour des entreprises & le guichet entreprise
La Banque carrefour des entreprises & le guichet entreprise
Suite à une réforme (1) ayant pour objet la simplification des démarches et formalités administratives liées à la création des entreprises, deux nouvelles entités sont nées, la Banque carrefour des entreprises et le guichet entreprise.
LES DONNEES QUE CONTIENT LA BANQUE...
Site :
https://www.lemoniteur.be
Système d'information dans l'entreprise : définition ...
juliearaoo
Définition
Le système d'information (SI) est un élément central d'une entreprise ou d'une organisation. Il permet aux différents acteurs de véhiculer des informations et de communiquer grâce à un ensemble de ressources matérielles, humaines et logicielles. Un SI permet de créer, collecter, stocker, traiter, modifier des informations sous divers formats.
L'objectif d'un SI...
Site :
https://www.syloe.com
Lettre de motivation Conseiller/consultant création d ...
Conseils lettre de motivation Conseiller/consultant / Conseillère/consultante en création d'entreprise
Stéphanie Delestre ·
0 0 2k 0
Stéphanie Delestre 2013-08-28
Comment rédiger sa lettre de motivation pour le poste de Conseiller/consultant / Conseillère/consultante en création d'entreprise alors qu'on ne connaît pas le recruteur ? Comment être pertinent sans se survendre ? Comment se...
Site :
https://www.qapa.fr
Le gouvernement d’entreprise - AMF
Sociétés cotées & opérations financières Information financière & comptable: Gouvernement d'entreprise
Le gouvernement d'entreprise
Publié le 8 décembre 2017
Le gouvernement d'entreprise définit les relations entre la direction d'une société, son conseil d'administration, ses actionnaires et les autres parties prenantes. Elle détermine les modalités de gestion et de contrôle des...
Date: 2019-05-20 10:57:27
Site :
amf-france.org
Thèmes liés : role du gouvernement d entreprise / gouvernance d une entreprise / gestion comptable et financiere d'une entreprise / gestion administrative et financiere d'une entreprise / gestion financiere d'une entreprise publique
Aide financière création entreprise : qu'est ce qui existe ...
Avoir une bonne idée ne suffit pas pour créer une entreprise. Encore faut-il trouver les financements nécessaires à la réalisation du projet. Il existe plusieurs types d'aides à destination des créateurs d'entreprise. Voici un panorama des aides principales.
Quelles sont les principales aides financières pour la création d'entreprise ?
Les aides financières à la création d'entreprise...
Site :
https://www.jurifiable.com
Expert comptable des comités d'entreprises
En savoir plus
LA BASE DE DONN�?ES �?CONOMIQUE ET SOCIALES (BDES) A compter du 14 juin 2014, la BDES devient obligatoire dans les entreprises de plus de 300 personnes. Elle doit se substituer à terme à toute l'information courante mise à la disposition des CE... DE NOUVELLES OBLIGATIONS COMPTABLES ET DE GOUVERNANCE DU COMITE D'ENTREPRISE A compter du 1er janvier 2015, les comptes du...
Date: 2015-02-23 16:43:44
Site :
http://comptesetcomites.com
Qu'est ce qu'un réviseur d'entreprises? - IRE
Accueil > La profession > Le réviseur d'entreprises > Qu'est ce qu'un réviseur d'entreprises?
Qu'est ce qu'un réviseur d'entreprises?
Page Content
Le réviseur d'entreprises, un expert impartial
Le réviseur d'entreprises est un expert indépendant et impartial au service des entreprises, des pouvoirs publics et de nombreux organismes du secteur non marchand. Ses rapports sont destinés à...
Site :
https://www.ibr-ire.be
Réussir la reprise d'une entreprise en difficulté ...
> Réussir la reprise d'une entreprise en difficulté
Réussir la reprise d'une entreprise en difficulté
15 juin 2016
La reprise d'une entreprise en difficulté s'inscrit dans le cadre d'une procédure judiciaire. On distingue 4 types de procédures :
La procédure de conciliation : l'entreprise est en cessation des paiements depuis moins de 45 jours, la procédure émane du chef...
Site :
fidaquitaine.com
Thèmes liés : reprise d'une entreprise en difficulte / gestion de l image d une entreprise / reprise d'une entreprise en redressement judiciaire / reprise d'une entreprise en liquidation judiciaire / reprise d'une entreprise en liquidation
Offres d'emploi Conseiller Création Entreprise - France ...
Offres d'emploi Conseiller Création Entreprise - France
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CABINET-RECRUTEMENT.FR - Paris
d'entreprise consiste à : - Evaluer et diagnostiquer les projets - Conseiller, accompagner et former les candidats à la création d'entreprise...Dans le...
Création d’entreprise au Maroc | Domiciliation Entreprise ...
Accueil » En savoir plus » Création d'entreprise au Maroc
Création d'entreprise au Maroc
le 17 juillet 2012 dans En savoir plus
Concentrez-vous sur le développement de votre business, simplifiez-vous la création et prenez une assistance juridique opérationnelle avec un budget maîtrisé.
Vous êtes en quête de connaissances, d'outils et de conseils fiables pour bâtir votre projet sur des...
MAPAQ - Création d'une entreprise agricole parallèle
Une entreprise agricole parallèle est une exploitation qui bénéficie de l'appui d'une entreprise mère. Cette entreprise bien implantée dans son milieu peut être d'un grand soutien dans la gestion, le financement ou la location d'équipement.
Les deux entreprises sont, la plupart du temps, des entités juridiques distinctes. Parfois, elles exercent leurs activités dans des secteurs de...
Site :
mapaq.gouv.qc.ca
5 conseils pour trouver une idée d’entreprise afin de ...
Home Les étapes de création d'entreprise 5 conseils pour trouver une idée d'entreprise afin de démarrer son propre business
5 conseils pour trouver une idée d'entreprise afin de démarrer son propre business
Fév 14th, 2014 · 0 Comment
Le virus de la création d'entreprise touche un français sur deux, mais bon nombre d'entre eux ne franchissent pas le pas car ils n'ont pas encore trouvé...
Comment trouver des informations sur une entreprise
Comment trouver des informations sur une entreprise
Démarche de recherche
Il est important de préciser la recherche.
Que souhaite -t-on trouver sur les entreprises ?
Un nom de contact ?, le détail de son activité ? les bilans financiers ?, la liste de ses concurrents ?
Au niveau géographique, l'entreprise recherchée est-elle en France ou à l'étranger ?
En fonction du besoin de votre...
Date: 2010-09-17 16:17:01
Site :
http://urfist.chartes.psl.eu
Thèmes liés : information de base conseil d'entreprise / information de base conseil d entreprise / information au conseil d entreprise / information d une entreprise / nom des dirigeants d'entreprise
L'information et la consultation du comité d'entreprise - WKF
L'information et la consultation du comité d'entreprise
Photo non contractuelle
L'information et la consultation du comité d'entreprise
1232
Maîtrisez et gérez au quotidien toute l'information-consultation du CE !
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Livre - réf...
Site :
wkf.fr
Les Conseils de Charlotte pour reprendre une entreprise ...
Les Conseils de Charlotte pour reprendre une entreprise
Reprendre avec méthode : une des clés du succès
Fruit d'un partenariat entre le réseau Transommerce-Transartisanat et Demain.TV, "les Conseils de Charlotte pour reprendre une entreprise" sont des séquences vidéo courtes (1'30) apportant une 1ère information aux repreneurs d'entreprise.
12 modules pour reprendre, 12 étapes...
Site :
transentreprise.com
Fichier CE ⇒ Liste des Comités d'Entreprise en France
1Recherchez, identifiez et touchez directement l'interlocuteur clé dans l'entreprise :
Bénéficiez des conseils de nos experts pour contacter les CE et leurs responsables en direct : président, secrétaire, trésorier du comité d'entreprise. Disposez de toutes les informations et conseils nécessaires à la mise en place de vos opérations de prospection. Sélectionnez les CE par région, ville, code postale et...
Site :
cartegie.com
Les partenaires du développement économique - Communauté d ...
Les partenaires du développement économique
La CAESE partenaire du Pacte Sud-Essonne
Le Pacte Sud-Essonne est un dispositif triennal lancé en avril 2011 pour dynamiser l'emploi du territoire. Le Conseil départemental, le Conseil régional Ile-de-France, les chambres consulaires, l'Agence pour l'Economie en Essonne, Essonne Développement, Sud Essonne territoire en action, Pôle emploi,...
Fichentreprise.com - Le fichier des entreprises de la ...
A travers leurs contacts quotidiens avec des centaines de responsables d'entreprises, les chambres de commerce et d'industrie de la région Centre-Val de Loire enrichissent en permanence une véritable banque de données sur l'activité économique de la région.
En outre, les CCI participent au fonctionnement...
Site :
http://www.fichentreprise.com
Thèmes liés : information de base conseil d'entreprise / information de base conseil d entreprise / information au conseil d entreprise / information d une entreprise / responsable d une entreprise
Représentation au niveau du conseil d’administration / de ...
Suisse
Représentation au niveau du conseil d'administration / de surveillance
La nouvelle loi adoptée en 2013 a considérablement élargi le nombre d'entreprises soumises à l'obligation de faire siéger des représentants des travailleurs au sein des conseils. Désormais, outre les entreprises publiques et privatisées, qui étaient déjà concernées par cette obligation, les conseils des...
Date: 2018-01-16 23:35:46
Site :
http://fr.worker-participation.eu
COMITÉ D'HYGIÈNE ET D'AMÉNAGEMENT DES RIVIÈRES MAGOG ET ...
Entreprises COMITÉ D'HYGIÈNE ET D'AMÉNAGEMENT DES RIVIÈRES MAGOG ET SAINT-FRANÇOIS (C.H.A.R.M.E.S.)
COMITÉ D'HYGIÈNE ET D'AMÉNAGEMENT DES RIVIÈRES MAGOG ET SAINT-FRANÇOIS (C.H.A.R.M.E.S.)
Retirer cette entreprise de notre base de données
Résumé d'affaires
COMITÉ D'HYGIÈNE ET D'AMÉNAGEMENT DES RIVIÈRES MAGOG ET SAINT-FRANÇOIS (C.H.A.R.M.E.S.) est un Association personnifiée en...
Site :
http://www.quebecentreprises.com
Thèmes liés : information comite d'entreprise / information comite d entreprise / comite d hygiene / information de base conseil d'entreprise / gestion comite d'entreprise
Ressources D'une Entreprise Définition - informations : Je ...
Liens Sponsorisés
1 Collectif Des Entreprises D'insertion Du Québec
Énoncé des critères de définition d'une entreprise d'insertion . L'appellation entreprise d'insertion, tel qu'entendu par le Collectif des entreprises d'insertion du Québec, réfère à une série de fondements.
http://www.collectif.qc.ca/criteres
2 Définition : Entreprise Privée - Toupie.org
"Toupictionnaire" : le...
Site :
http://www.je-cherche.info
définition et importance du système informatique dans une ...
Contact
Dossier thématique : L'importance du système informatique
Le système informatique est aujourd'hui un des éléments vitaux des entreprises. Il est une composante essentielle de la gestion des informations, appelée « système d'information ».
De l'importance du système d'information
Le système d'information est l'ensemble des actions coordonnées de recherche, de traitement, de ...
Site :
wlconseil.fr
définition et importance du système informatique dans une ...
Il est une composante essentielle de la gestion des informations, appelée « système d'information ».
De l'importance du système d'information
Le système d'information est l'ensemble des actions coordonnées de recherche, de traitement, de distribution et protection des informations utiles. A la base de toutes les décisions, il met les technologies informatiques et les réseaux au service...
Site :
wlconseil.fr
comite d'entreprise stricto sensu 7 - tripalium.com
- Ordre du jour
L'ordre du jour est arrêté par le chef d'entreprise et le secrétaire et communiqué aux membres trois jours au moins avant la séance. Lorsque le comité se réunit à la demande de la majorité de ses membres figurent obligatoirement à l'ordre du jour de la séance les questions jointes à la demande de convocation. Le Président doit veiller à faire inscrire à l'ordre...
Date: 2012-10-11 07:54:56
Site :
http://www.tripalium.com
Le fichier des entreprises de la région Centre-Val de Loire
A travers leurs contacts quotidiens avec des centaines de responsables d'entreprises, les chambres de commerce et d'industrie de la région Centre-Val de Loire enrichissent en permanence une véritable banque de données sur l'activité économique de la région.
En outre, les CCI participent au fonctionnement...
Site :
http://www.fichentreprise.com
Thèmes liés : information de base conseil d'entreprise / information de base conseil d entreprise / information au conseil d entreprise / information d une entreprise / responsable d une entreprise
Consultation du comité d’entreprise sur l’utilisation du CICE
Imprimer gratuitement
L'article 8 de la loi de sécurisation de l'emploi du 14 juin 2013 instaure des nouvelles prérogatives au comité d'entreprise.
Une de celles-ci consiste à une consultation annuelle obligatoire sur l'utilisation du CICE par l'entreprise.
Le principe ¶
Chaque année, avant le 1er juillet, devront être informés et consultés sur l'utilisation du CICE :
Le comité...
Site :
legisocial.fr
Bientôt la première réunion du Conseil d'entreprise
Bientôt la première réunion du Conseil d'entreprise
01.06.2012
Du 7 au 20 mai 2012, les travailleurs des entreprises ayant occupé en 2011 en moyenne plus de 100 travailleurs ont été amenés à voter dans leur entreprise pour élire leurs représentants au sein du conseil d'entreprise. Cet organe de concertation va être consulté pendant les quatre prochaines années sur les questions...
Site :
https://www.groups.be
Comité d'entreprise européen - eur-lex.europa.eu
Comité d'entreprise européen
La directive institue un comité d'entreprise ou une procédure d'information et de consultation dans les entreprises ou groupe d'entreprises de dimension communautaire selon un accord négocié entre les représentants des travailleurs réunis en un groupe spécial de négociation et la direction centrale de l'entreprise. Elle définit également les modalités de...
Site :
eur-lex.europa.eu
EUR-Lex - c10805 - EN - EUR-Lex
Text
Comité d'entreprise européen
La directive institue un comité d'entreprise ou une procédure d'information et de consultation dans les entreprises ou groupe d'entreprises de dimension communautaire selon un accord négocié entre les représentants des travailleurs réunis en un groupe spécial de négociation et la direction centrale de l'entreprise. Elle définit également les...
Site :
eur-lex.europa.eu