Articles sélectionnés pour le thème : d une entreprise
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Les modalités d’imposition à la taxe sur les véhicules de ...
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Les modalités d'imposition à la taxe sur les véhicules de sociétés : mode d'emploi
Pour rappel, l'article 19 de la Loi de Financement de la Sécurité Sociale pour 2017 a fait évoluer les modalités d'imposition à la taxe sur les véhicules de société (TVS) prévues à l'article 1010 du Code général des impôts.
La période d'imposition coïncide désormais avec...
Site :
http://www.compta.com
Thèmes liés : code tva d'une entreprise / tva d une entreprise / information d une entreprise / raison sociale d'une entreprise / raison sociale d une entreprise
TC - Tribunaux de Commerce - La CNDI
Prochaines élections prévues en octobre 2017
A - A quoi servent les juges des Tribunaux de Commerce ?
Ils règlent :
1) les litiges entre entrepri
ses
2) les litiges relatifs aux actes de commerce
3) les litiges relatifs aux chèques, lettres de change, commissions, banques, impayés, organismes sociaux.
4) les litiges entre particuliers et commerçants ou ...
Site :
http://www.la-cndi.fr
Chercheurs associés | IEDM
Cet outil permet d'avoir un accès facile et rapide au contenu généré par l'IEDM.
Chercheurs associés
Vernon L. Smith
Senior Fellow honoraire
Vernon L. Smith a reçu le Nobel d'économie en 2002 pour ses travaux en économie expérimentale. Ses récentes contributions dans ce domaine incluent la découverte de la spécialisation et de l'échange dans le cadre d'un village virtuel. En...
Date: 2018-01-16 18:52:14
Site :
http://www.iedm.org
Télécharger la convention Centres sociaux PDF édition 2017 ...
Article incorporé au texte : Textes Salaires : Salaires au 1er janvier 2017 (23 mai 2017)
Article incorporé au texte : Textes Salaires : Salaires (21 mars 2017)
Article incorporé au texte : Textes Salaires : Salaires au 1er janvier 2016 (21 juin 2016)
Article incorporé au texte : Textes Attachés : Prévoyance (04 mai 2016)
Article incorporé au texte : Textes Salaires : Indemnités...
Site :
convention.fr
Logiciel — Wikipédia
ensemble des composantes non tangibles des systèmes informatiques
Ne doit pas être confondu avec Programme informatique .
Démarche de construction d'un logiciel.
En informatique , un logiciel est un ensemble de séquences d' instructions interprétables par une machine et d'un jeu de données nécessaires à ces opérations. Le logiciel détermine donc les tâches qui peuvent être effectuées...
Date: 2018-01-15 21:14:12
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
Mon expert-comptable, c'est mon conseil en gestion
Michel Di Martino est président fondateur de la société Cogef.
Michel Di Martino, expert-comptable et commissaire aux comptes, a créé sa société Cogef, en 1976.
Très implantée dans le Jura, la société Cogef a été d'abord créée à Champagnole, puis s'est développée sur les sites de Lons-le-Saunier, Arbois, Morbier et Saint-Claude.
Michel Di Martino, diplômé d'un DES de Gestion...
Site :
http://www.sacogef.com
Les heures de délégation des membres du CHSCT
Le point juridique sur la question (textes, circulaire, jurisprudence,)
Les recommandations tactiques et/ou stratégiques
présentation générale
Le temps prévu par la loi pour permettre aux représentants du personnel au CHSCT de remplir les missions qui leur sont fixées constitue un des moyens de fonctionnement essentiels. Ce moyen plus important en quantité qu'il ne peut sembler au premier...
Site :
http://gerard-bregier.fr
Indemnités de départ : quelle imposition
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Par nelo (Date : 2016-12-19 14:42:35)
Je signe une rupture conventionnelle fin avril et je dépose un dossier de retraite à partir du 1er mai (j'ai 62 ans au 18 avril). Mon indemnité de rupture est elle soumise à impsition ?
(Votre post sera visible sous le commentaire après validation)
Par christine (Date : 2016-12-15...
Site :
http://impotsurlerevenu.org
Formation Comité d’Entreprise : Réglementation et ...
L'obligation de constituer un comité d'entreprise
Effectif de l'entreprise
Le chef d'entreprise et son représentant : une présidence obligatoire
La personnalité civile du CE et ses conséquences - Les assurances
La constitution du bureau : secrétaire, trésorier, et leurs adjoints respectifs, titulaires et suppléants
Le rôle spécifique du secrétaire et les obligations du trésorier
La situation des membres du CE
Les heures de délégation et la liberté de déplacement des membres du comité
Les moyens des membres du CE pour exercer leurs fonctions
La rémunération du temps passé en...
Site :
cnfce.com
Compte Rendu Force Ouvrière du Comité D’entreprise du 24 ...
Compte Rendu Force Ouvrière du Comité D'entreprise du 24 Avril 2014
Publié le 24 Avril 2014
Bonsoir à tous
Plusieurs informations consultations étaient à l'ordre du jour.
Au projet d'ouverture du Centre le Jeudi 29 Mai (Ascension)
FO a rendu un avis négatif
Au projet de dérogation exceptionnelle au repos dominical le dimanche 1 er...
Site :
http://fosoa95.over-blog.com
Thèmes liés : compte rendu comite d'entreprise / comptes du comite d entreprise / compte rendu comite entreprise / information consultation comite d'entreprise / information comite d'entreprise
Site internet du comité d'entreprise de DOUMEN
C'est un plaisir de vous faire découvrir le nouveau site du Comité d'entreprise !
Ce nouvel outil de communication nous permettra d'être encore plus proche de vous. Un moyen...
Site :
http://www.cedoumen.fr
Thèmes liés : comite d'entreprise et site internet / comite d entreprise site internet / site comite d'entreprise / site de comite d entreprise / comite d'entreprise et salaries
aft-iftim-orientation.com
Aujourd'hui, nombre de personnes s'interrogent : à quoi bon passer tant d'années dans les amphis d'une faculté si c'est pour ne pas trouver d'emploi ? D'une manière générale, le marché de l'emploi tarde vraiment à redécoller et l'incertitude plane. On peut cependant constater que l'emploi des cadres est en pleine reprise, même si cette reprise est irrégulière selon les secteurs. Les...
Site :
http://www.aft-iftim-orientation.com
Thèmes liés : secteur d'activite d'une entreprise exemple / recherche d'emploi dans une entreprise / recherche d emploi dans une entreprise / secteur d'activite d'une entreprise / secteur d activite d une entreprise
Banque de dépannage linguistique - Nom d'entreprise
- Pneus Sécur
Lorsque c'est le cas, on fait accorder le verbe (et le participe passé ou l'adjectif) qui s'y rapporte avec le générique. Notons que, dans le corps d'une phrase, on ajoute généralement un article devant le générique (contracté au besoin et sans majuscule), mais que certains génériques singuliers qui désignent un type de produit plutôt qu'un type d'établissement sont employés sans article.
Exemples :
- Le Restaurant Régal sert maintenant le petit déjeuner à partir de 7 h. (accord au singulier avec le générique Restaurant)
- Ce sont les Films JDA qui...
Site :
http://bdl.oqlf.gouv.qc.ca
Thèmes liés : forme d'une entreprise / forme d une entreprise / exemple de presentation d une entreprise / rapport d une entreprise / d une entreprise
Banque de dépannage linguistique - Nom d'entreprise
- Pneus Sécur
Lorsque c'est le cas, on fait accorder le verbe (et le participe passé ou l'adjectif) qui s'y rapporte avec le générique. Notons que, dans le corps d'une phrase, on ajoute généralement un article devant le générique (contracté au besoin et sans majuscule), mais que certains génériques singuliers qui désignent un type de produit plutôt qu'un type d'établissement sont employés sans article.
Exemples :
- Le Restaurant Régal sert maintenant le petit déjeuner à partir de 7 h. (accord au singulier avec le générique Restaurant)
- Ce sont les Films JDA qui...
Site :
http://bdl.oqlf.gouv.qc.ca
Thèmes liés : forme d'une entreprise / forme d une entreprise / exemple de presentation d une entreprise / rapport d une entreprise / d une entreprise
Formation des notaires en France — Wikipédia
Formation des notaires en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Cet article est une ébauche concernant l' éducation et le droit français .
Vous pouvez partager vos connaissances en l'améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants .
Formation des notaires
Loi du 25 ventôse an XI & Décret du 5 juillet 1973
Type
modifier - modifier le code -...
Date: 2018-01-15 17:46:32
Site :
https://fr.wikipedia.org
Communication organisationnelle — Wikipédia
La communication organisationnelle en tant que champ d'étude en sciences sociales est ancrée dans l'histoire du management. Aux États-Unis , on insiste sur le caractère inaugural des travaux du prix Nobel Herbert Simon qui, en 1947, attira l'attention, dans Administrative Behavior, sur les systèmes de communication des organisations, notant que la communication est « absolument essentielle...
Date: 2017-08-13 01:46:50
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : information au sein d une entreprise / systeme d'information d'une entreprise exemple / le systeme d'information d'une entreprise / information d une entreprise / note d information dans une entreprise
Journal Officiel - Accueil
Formulaires association loi 1901
Une association est un groupement de personnes volontaires réunies autour d'un projet commun ou mettant en commun des activités ou des connaissances sans chercher à réaliser de bénéfices au profit de ses membres.
L'association non déclarée est dite simple ou de fait. Elle n'a pas de personnalité morale.
La publication au Journal officiel des associations et...
Date: 2016-05-19 12:16:58
Site :
journal-officiel.gouv.fr
Thèmes liés : monter une entreprise d'insertion / siege social d une entreprise / information d une entreprise / direction d une entreprise / vie d une entreprise
SAS (Société par actions simplifiée) - Statuts d'une ...
Le statut de la société par actions simplifiée (SAS) est encadré par les articles L 227-1 à L 227-20 du Code de commerce. Il se caractérise par sa souplesse : les associés fondateurs disposent d'une grande liberté pour y intégrer les clauses qu'ils souhaitent voir y figurer concernant la répartition des pouvoirs, les attributions des associés, le mode de fonctionnement.
Le statut de la...
Site :
lentreprise.lexpress.fr
FIDUEST, Expertise comptable en Alsace et en Lorraine
ÉTAPE
TRANSMISSION d'ENTREPRISE
La transmission d'entreprise est un moment clé dans la vie d'un entrepreneur. FIDUEST vous propose un accompagnement complet pour cette étape.
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Profitez d'une large gamme de prestations couvrant tous les besoins de votre activité
Comptabilité
Découvrez une approche centrée sur le conseil en gestion grâce à des outils d'aide à la prise de décision
Fiscalité
Bénéficiez de conseils de nos experts en fiscalité de l'entreprise et du particulier
Gestion sociale
Confiez l'établissement de la paie et le suivi social de votre entreprise à une...
Site :
http://www.fiduest-expert-comptable.fr
Thèmes liés : cabinet conseil en gestion d'entreprise / cabinet conseil en transmission d'entreprise / cabinet de conseil en strategie d'entreprise / cabinet de conseil d'entreprise / cabinet conseil d entreprise
C.N.A.T. – Centre National d'Arbitrage du Travail
PARTENAIRES
Thomas Clay est professeur de droit de l'arbitrage à l'Université de Versailles où il dirige le Master « Arbitrage & Commerce international », seul programme intégralement dédié à l'arbitrage international en France. Il est aussi vice-Président de l'Université, associé-gérant de Clay Arbitration Office et de Corpus Consultants, et Doyen honoraire de la Faculté de droit...
Site :
http://www.cnat.paris
Thèmes liés : association avocat conseil d'entreprise / avocat conseil d'entreprise / avocat conseil d entreprise / commission consultative d'entreprise et syndicat / consultation accord d'entreprise
Soirée entreprise Western Saloon: organisation animation ...
> Format d'événement > Soirée entreprise > Soirée entreprise Western au Saloon
Soirée entreprise Western au Saloon à Paris et en Ile de France - Crédit photo : Thinkstock
Animation soirée entreprise 100% Western au Saloon en Ile de France - Crédit photo :
Des animations pour l'organisation de la soirée Western - Crédit photo : Thinkstock
Soirée à thème Western pour soirée entreprise - Crédit photo : Thinkstock
Votre soirée entreprise 100% Western avec...
Site :
http://www.capdel.fr
Thèmes liés : animation soiree entreprise paris / animation d evenement d entreprise / animation d'entreprise paris / credit d une entreprise / animation evenement entreprise
Modèle Lettre Type : Recherche conge
Indemnité congés payés
Recherches associées à Conge :
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Fiche Congé pour décès familial : Dans le cas du décès de votre conjoint ou de votre enfant, en tant que salarié, vous êtes autorisé à vous absenter pendant une...
Site :
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Thèmes liés : formation des salaries d une entreprise / salaries au sein d une entreprise / salaries d'une entreprise / salaries d une entreprise / lettre pour une formation au sein d une entreprise
Formation Comité d’Entreprise : Réglementation et ...
L'obligation de constituer un comité d'entreprise
Effectif de l'entreprise
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Le rôle spécifique du secrétaire et les obligations du trésorier
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Les heures de délégation et la liberté de déplacement des membres du comité
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Site :
cnfce.com
Salon des entrepreneurs – Nantes | Aides Création Entreprise
Posted by Aides Création Entreprise on septembre 23rd, 2013
salon-entrepreneurs-nantes-2013
Après Lyon et Paris, le dernier salon des entrepreneurs de l'année 2013 aura lieu à Nantes : les 20 et 21 novembre prochains !
Une fois n'est pas coutume le salon des entrepreneurs de Nantes est l'un des rendez-vous annuels à ne pas manquer...et toujours gratuit.
Destiné...
Site :
http://www.aides-creation-entreprise.com
Thèmes liés : aide creation d'entreprise nantes / salon creation d'entreprise nantes / aide de l etat a la creation d entreprise / aide creation d entreprise conseil / aide creation d'entreprise lyon
Vente liquidation judiciaire, reprise entreprise et ...
Vente liquidation judiciaire
Avec la vente sur liquidation judiciaire, l'occasion de faire des affaires
Acheter un commerce ou une entreprise suite à une vente sur liquidation judiciaire ne parait pas de prime abord être une bonne affaire. Si l'entreprise est arrivée à cette extrémité, il peut y avoir un sérieux problème dans sa gestion. La liquidation judiciaire intervient sur décision du tribunal qui constate d'une part la cessation de paiement c'est-à-dire...
Site :
msimond.fr
Thèmes liés : reprise d'une entreprise en liquidation judiciaire / vente d'entreprise en liquidation / vente d'une entreprise en redressement judiciaire / reprise d'une entreprise en liquidation / reprise d'une entreprise en redressement judiciaire
Le dirigeant d'une entreprise n'est pas celui indiqué sur ...
Le dirigeant d'une entreprise n'est pas celui indiqué sur son kbis, qui attaquer en justice ?
Un K-bis valide doit obligatoirement comprendre certaines informations légales dont notamment la fonction, les noms, prénoms, nationalité et adresse du dirigeant principal, des administrateurs et des commissaires aux comptes. Dans certains cas le K bis peut être modifié surtout après un changement...
Site :
http://www.cheedd.org
Thèmes liés : nom des dirigeants d'entreprise / nom des dirigeants d une entreprise / le dirigeant d'une entreprise / dirigeants d'entreprise / dirigeants d une entreprise
Toutes les annonces de reprise d'entreprise en franchise ...
Référence
Toutes les annonces de reprise d'entreprise en franchise dans les Bouches-du-Rhône (13)
Dép. : 13-Bouches du Rhône
Prix : 520 000,00 EUR
Année de création : 2013
Stat. juridique : EURL
11/04/2018
Type : Sport - Fitness
Vente fond de commerce salle de remise en forme comprenant deux sites sur le secteur du...
Site :
http://www.franchise-cession.com
Thèmes liés : creation et reprise d entreprise / reprise d'une entreprise / reprise d une entreprise / secteur d une entreprise / creation d'entreprise salle de sport
GEODE Conseils | Expertise comptable et commissariat aux ...
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Étude BGE-Céreq sur les créateurs d'entreprise, leurs parcours et leurs perspectives
Publiée par le réseau associatif BGE et le Centre d'études et de recherches sur les...
Site :
geodeconseils.com
Thèmes liés : association des conseil d entreprise / recherche d une entreprise / conseil d'entreprise / conseil d entreprise / d une entreprise
BIC - bofip.impots.gouv.fr
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2013-05-17T12:13:12.000+02:00
BIC - Régimes d'imposition - Champ d'application - Versement forfaitaire libératoire de l'impôt sur le revenu pour le micro-entrepreneur (régime de l'auto-entrepreneur) - Conditions d'éligibilité
1
Conformément au I de l' article 151-0 du code général des impôts (CGI) , le dispositif du versement libératoire de...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
L’entreprise humaniste. Le management par les valeurs ...
L'entreprise humaniste. Le management par les valeurs
ISBN : 9782729877361
Collection : Actu Gestion (Cliquez sur le nom de la collection pour visualiser tous les titres)
Auteur : Horovitz Jacques (coord.)
Format : 17.5 x 24 cm
Poids : 0.605 kg
Article paru dans la presse .
Qu'est-ce qu'une entreprise humaniste ? C'est une entreprise qui a fait le choix du management par les valeurs...
Site :
http://www.editions-ellipses.fr
Thèmes liés : mise en valeur de l offre d une entreprise / forme d'une entreprise management / performance d'une entreprise management / c est quoi l entreprise / accueil au sein d une entreprise
Droit à l’information - Conseil d'entreprise
de tout autre document établi dans l'entreprise ou l'institution en vue d'assurer le bien-être des travailleurs lors de l'exécution de leur travail ainsi que le soin pour l'environnement interne et externe. Songeons par exemple aux documents dans le cadre de l'analyse des risques ;
de l'inventaire des appareils et machines qui doivent être contrôlés par les organismes agréés en vertu des...
Date: 2017-08-24 14:59:27
Site :
cppt-conseildentreprise.be
Start-up & Go Auvergne-Rhône-Alpes
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Au 1er janvier 2018, les plafonds de chiffre d'affaires seront doublés par rapport à la situation actuelle pour conserver le régime...
Domiciliation d’entreprise - Le Blog du Dirigeant
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Commentaires
Bonjour,
Rien ne semblerait porter préjudice au propriétaire.
Si vous souhaitez avoir de plus amples informations, il faudrait vous adresser à un conseil spécialisé. Si vous n'en connaissez pas je peux vous mettre en contact avec le partenaire qui m'accompagne sur ces sujets, si...
Logiciel pour Association et CE Comité d'entreprise ...
Quel Windows pour utiliser ce logiciel ?
Compatible avec Microsoft Windows Xp / Vista / Seven / 8 / 10
Comptabilité simple
Tenue d'une comptabilité type "de caisse". Saisissez simplement les dépenses, recettes, encaissements.... Exportez les écritures sous EXCEL ou à votre expert comptable... Planifiez un budget... Destiné à tous les trésoriers, pas de notion comptable requise.
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http://www.alauxsoft.com
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La billetterie Comité d'entreprise - Planet-karting
> Planet Karting propose également aux comités d'entreprises une billeterie à tarif préférentiel, offrant jusqu'à 35% de remise selon les différentes formules.
> Les tarifs sont indiqués dans le tableau ci-dessous,...
Date: 2018-04-16 01:35:18
Site :
http://www.planet-karting.com
Thèmes liés : comite d entreprise billetterie / comite d'entreprise / entreprise comite d entreprise / info comite d entreprise / comite d entreprise
La mutuelle santé obligatoire en cinq questions | 60 ...
esgig 01/06/2016
Yat'il/beaucoup de mécontentement sur les mutuelles qui sont affiliés ACS??
Car ma mere qui a l'acs depuis le changement obligatoire au 1 janvier, il y a beaucoup de problèmes ...ex; elle etait a pro btp qui etait tres bien et a dû passer a APICIL là les problemes commencent. Depuis on attend la carte adhésion , malgres x appel et en plus ils n'appliquént pas...
Site :
http://www.60millions-mag.com
Thèmes liés : salaries d'une entreprise / salaries d une entreprise / direction d une entreprise / direction generale d une entreprise / salaires d une entreprise
SALON DE CREATION D'ENTREPRISE A RENNES EN MAI, Galerie ...
Magazine Internet dédié aux entreprises et à l'actualité économique de Rennes et de l'Ile-et-Vilaine. Venez découvrir régulièrement toute l'information mise à jour quotidiennement.
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1er épisode du journal de bord de la création de la marque de patrons de couture Petit Patron - concours de lancement : 1 an de patrons à gagner sur http://petitpatron.com petitpatron.com Dans ce...
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Mesurer la satisfaction des salariés (GPS) | Agence ...
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Publié le 29/10/2015
La démarche du réseau Anact-Aract pour évaluer la satisfaction des salariés au travail : Gestion des Perspectives Sociales (GPS)
De quoi s'agit-il ?
La démarche Gestion des Perspectives Sociales (GPS) est un outil d'évaluation de la satisfaction des salariés au travail. Plus précisément, il s'agit...
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Annuaire des Centres de Bilan de Compétences - Bilan de ...
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Bilan de Compétences : 2622 centres de bilan inscrits
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Identifiant:
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Présentation
26 bis, rue Paul Doumer
(59650 Villeneuve d'Ascq)
Lille
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Les obligations en matière de documentation sont les mêmes que pour les logiciels spécifiques. Cependant, l'entreprise utilisatrice n'a généralement en sa possession que la documentation utilisateur. Cette documentation présente les principales fonctions et caractéristiques du logiciel. Elle est normalement fournie et souvent explicitée par...
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DROIT COMMERCIAL
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Veille collaborative : l'avenir de la veille en entreprise
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La veille collaborative : l'avenir de la veille en entreprise ?
27 Sep, 2018
Très présente depuis une quinzaine d'années, la veille collaborative tire son essence du principe de partage : documents, favoris, annotations et autres participations par les experts métiers, appuyant l'intelligence et l'efficacité...
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https://www.kbcrawl.com
Thèmes liés : creation de l entreprise / communaute dans l'entreprise / informations creation d entreprise / note d information dans une entreprise / information d une entreprise
Barreau de REIMS - Ordre des avocats
Que vous soyez un particulier,
un chef d'entreprise,
un représentant d'une collectivité publique ou d'une association,
vous pouvez compter sur le concours de vrais...
Site :
http://www.avocats-reims.com
Thèmes liés : association avocat conseil d'entreprise / association des conseil d entreprise / avocat conseil d'entreprise / avocat conseil d entreprise / conseil d'entreprise
La communication offre un avantage compétitif
La communication offre un avantage compétitif
Benoît MATHIEU, Objectif Opinion
Comme chaque année, nous assistons au ballet de la production de volumineux rapports annuels de la part des grandes entreprises cotées. Leur lecture est tout à fait passionnante. Du moins, la première partie, pour les non-initiés aux éléments ...