Articles sélectionnés pour le thème : association sportive comite d'entreprise
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Jouer au tennis - Tennis entreprise - Cours, enseignement ...
La gestion d'une ou plusieurs équipes Tennis Entreprise est simple et peu onéreuse.
Chef d'entreprise, responsable de comité d'entreprise ou d'association sportive Tennis Entreprise...
Le Tennis Entreprise vous permet :
- D'offrir à tous la possibilité de jouer au tennis
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Date: 2018-01-16 19:23:48
Site :
http://www.fft.fr
Thèmes liés : association sportive comite d'entreprise / association comite d'entreprise / association des comite d entreprise / qui est responsable du comite d'entreprise / responsable comite d entreprise
Comité d'Entreprise - Association Les Fontaines
Comité d'Entreprise Admin 2017-01-06T17:59:17+00:00
Comité d'Entreprise
Le Comité Central D'entreprise
Le Comité Central d'Entreprise de l'Association les Fontaines-Abbé Pierre Marlé est une personne morale distincte de l'Association et disposant de sa personnalité civile qui est exercée par son Secrétaire et son Trésorier.
Le CCE assure et contrôle la gestion de la totalité des...
Site :
http://lesfontaines.eu
Logiciel pour Association et CE Comité d'entreprise ...
Quel Windows pour utiliser ce logiciel ?
Compatible avec Microsoft Windows Xp / Vista / Seven / 8 / 10
Comptabilité simple
Tenue d'une comptabilité type "de caisse". Saisissez simplement les dépenses, recettes, encaissements.... Exportez les écritures sous EXCEL ou à votre expert comptable... Planifiez un budget... Destiné à tous les trésoriers, pas de notion comptable requise.
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Site :
http://www.alauxsoft.com
Thèmes liés : association sportive comite d'entreprise / activite sportive pour comite d'entreprise / association comite d'entreprise / association des comite d entreprise / logiciel comite d'entreprise
Les activités sociales et culturelles du Comité d’Entreprise
Contact
Les activités sociales et culturelles du Comité d'Entreprise
Les activités sociales et culturelles du Comité d'Entreprise sont organisées et contrôlées exclusivement par le Comité d'Entreprise. Elles sont proposées prioritairement au bénéfice des salariés ou de leurs familles (C. trav., art. L. 432-8).
Le Comité d'Entreprise peut donc librement décider de créer une...
Le Comité d’Entreprise, à quoi ça sert - cg-as.com
Le Comité d'Entreprise, à quoi ça sert ?
Vous êtes ici : Accueil / Infos / Infos Sociales / Le Comité d'Entreprise, à quoi ça sert ?
Le Comité d'Entreprise, ne doit pas se limiter à une agence de voyage ou une billetterie pour parcs ou cinéma ?
Comité d'Entreprise (CE), comité d'établissement, nombreux sont les salariés qui confondent les multiples mandats électifs et désignatifs...
Date: 2018-04-15 17:43:44
Site :
http://cg-as.com
Fédération Nationale des Comités et Organisateurs de ...
HANDICHEF
Devenez partenaire
De nombreuses entreprises ont fait le choix de devenir partenaire de la FNCOF et de se faire connaitre auprès de nos adhérents, organisateurs de festivités.
Devenez partenaire Voir tous
Qui sommes nous ?
La FNCOF est à l'écoute, soutient et...
Site :
http://www.fncof.com
Thèmes liés : association sportive comite d'entreprise / association comite d'entreprise / association des comite d entreprise / devenir partenaire comite d'entreprise / constitution comite d'entreprise
Offre pour comités d'entreprises | The Loft
THE LOFT
COMITE D'ENTREPRISE
Chez THE LOFT nous croyons que la pratique raisonnée du sport, accompagnée par des professionnels est un facteur de bien-être et de performance.
L'amélioration du bien-être individuel des collaborateurs participe à une plus grande performance collective en entreprise. Ce constat est validé par plusieurs études.
Par exemple une étude réalisée par le cabinet Goodwill ; commanditée par le MEDEF, le CNOSF et AGR2 LA MONDIALE montre clairement que l'activité physique et sportive représente un levier de compétitivité pour l'entreprise.
Cette étude montre notamment...
Site :
https://www.the-loft.fr
Thèmes liés : association sportive comite d'entreprise / comite d'entreprise nombre de salaries / comite d entreprise nombre de salaries / activite sportive pour comite d'entreprise / comite d'entreprise et salaries
Laser Game Nantes St-Sebastien
Horaires Supplémentaires
Nantes St-Sebastien
Laser Game® c'est nous ! Venez défier vos amis au Laser Game Evolution dans un environnement à la fois obscur et déroutant, constitué de cloisons, de zones réfléchissantes, d'obstacles en tous genres.
Ouvert toute l'année le centre est chauffé l'hiver et surtout CLIMATISE l'été !
Laser Game Evolution Nantes possède la dernière génération de matériel à...
Site :
http://www.lasergame-evolution.com
Thèmes liés : association sportive comite d'entreprise / association comite d'entreprise / association des comite d entreprise / contact comite d entreprise / association comite entreprise
Les attributions du secrétaire du comité d'entreprise - Le ...
Les attributions du secrétaire du comité d'entreprise
Publié le
par Mot Tech
Tout comité d'entreprise doit élire au moins un secrétaire qui sera chargé de diriger son fonctionnement. En effet, le secrétaire du comité d'entreprise exerce une fonction indispensable, car il est le seul à pouvoir définir avec l'employeur l'ordre du jour d'une réunion du comité d'entreprise. D'autre part,...
Site :
secretaire-ce.fr
Billetterie Comité d'Entreprise - Loisirs Soleil - Loisirs ...
>Billetterie Comité d'Entreprise - Loisirs Soleil
Billetterie Comité d'entreprise
Loisirs Soleil, qui sommes-nous ?
Notre vocation
Loisirs Soleil, créée en 1966, regroupant aujourd'hui plus de 450 collectivités (comités d'entreprise, comités d'oeuvres sociales, amicales de personnel, fonds sociaux, collectivités territoriales, etc.). Soit près de 350 000 personnes, principalement dans la...
Site :
loisirs-soleil.org
Le CE Airbus France – TOAC Natation
Accueil » Le Club » Nos partenaires » Le CE Airbus France
Le CE Airbus France
Dans les entreprises comportant des établissements distincts, il est créé des Comités d'Établissement et un Comité Central d'Entreprise. Le Comité Central d'Entreprise, présidé par le chef d'entreprise, est composé de représentants du personnel, élus pour chaque établissement. Chaque organisation...
Site :
http://www.toacnatation.com
Matmut - Assurance Associations et Comités d'Entreprise
NOS Formules
NOS Services
Matmut Association : un seul contrat simple et efficace pour assurer votre association et protéger ses adhérents.
Un contrat adapté à de nombreuses associations sportives et culturelles: club de rugby ou de tennis, école de danse ou de musique, troupe de théâtre, club du troisième âge, association de collectionneurs, centre de vacances ou de loisirs... et aussi...
Site :
matmut.fr
Thèmes liés : association sportive comite d'entreprise / association comite d'entreprise / association des comite d entreprise / association des conseil d entreprise / comite des entreprises d assurance
Quels sont les 5 plus gros et plus ... - Comité d'entreprise
Contact
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Vous êtes ici : Les dossiers du comité d'entreprise > Conseil et fonctionnement du C.E. > Quels sont les 5 plus gros et plus riches comités d'entreprise en France
Demande gratuite de devis et tarifs spécial C.E. !
Quels sont les 5 plus gros et plus riches comités d'entreprise en France
Dans certaines entités nationales emblématiques, les comités d'entreprise sont considérés...
Logiciel comptabilite association
Logiciel comptabilité > Professionnel > Association
Logiciel de comptabilité pour association
Le secteur associatif compte plus d'un million d'associations aux profils et finalités variées : comités d'entreprise, syndicats, associations sportives, culturelles ou humanitaires. Avec la taille les obligations en matière de comptabilité et de transparence financière augmentent ; on passe...
Site :
https://www.macompta.fr
Comité d'entreprise | Neovote
01 75 43 65 20
Élections des représentants du personnel au Comité d'Entreprise (CE)
Accueil » Élections professionnelles » Élections des représentants du personnel au Comité d'Entreprise (CE)
L'élection des représentants du personnel au comité d'entreprise concerne toutes les organisations de droit privé employant au moins 50 salariés. Organisée tous les 4 ans (sauf accord...
Site :
https://www.neovote.com
CGU - CeCard
CGU
Accueil > Conditions Générales d'Utilisation
CARTE MASTERCARD MANAGEE CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION (CGU) Règles d'utilisation des dotations sociales applicables aux porteurs de la carte : Le porteur de la carte Mastercard® managée ou Bénéficiaire, s'engage de manière express et sans réserve à respecter, et faire respecter, les règles légales d'utilisation de toutes...
Site :
https://cecard.fr
Le site pratique du Comité d'Entreprise - C.E. > Activites ...
Les Activités sociales et culturelles du C.E.
1. Définition
Le comité d'entreprise assure ou contrôle la gestion de toutes les activités sociales et culturelles établies dans l'entreprise au profit des salariés ou de leurs familles ou participe à cette gestion, quel qu'en soit le mode de financement, dans...
Site :
http://ecocom.free.fr
Arbre de Noël CE : Des idées pour votre Comité d'Entreprise
Dossier CSE
Des idées d'arbre de Noël pour votre Comité d'Entreprise
L'arbre de Noël d'entreprise est une institution qu'il est bon de perpétuer. Il s'agit en effet d'un geste bienveillant et positif qui fédère employés et cadres d'une entreprise, en leur associant extraordinairement leur famille. À moins que l'employeur n'ait souhaité passé par un prestataire spécialisé, le Comité...
Site :
https://blog.comiteo.net
Le fonctionnement du Comité d’entreprise | Le site des IRP ...
Le fonctionnement du Comité d'entreprise
Toute entreprise de droit privé (SA, SNC, SAS, SARL, Association, Syndicat, etc...) ou toute unité économique et sociale reconnue par convention ou par décision judiciaire dont l'effectif atteint au moins 50 salariés pendant 12 mois, consécutifs ou non, au cours des 3 dernières années, est tenue d'organiser la mise en place d'un comité...
Site :
http://www2.emergences.fr
Bienvenue - Tohapi espace CE
qui vous ressemblent ...
Chers partenaires,
Village Center et Vacances directes deviennent aujourd'hui une seule marque, Tohapi. L'ambition de Tohapi est d'accompagner toujours plus nos partenaires Comités d'Entreprise, Comités d'Oeuvres Sociales, Associations, Amicales, Collectivités et les vacanciers (salariés, collègues, adhérents), d'anticiper leurs...
Site :
http://ce.tohapi.fr
CNB_FAQ - ffbsq.org
Sport d'Entreprise - Règles générales
Bonjour Messieurs,
J'ai le projet de créer une équipe de bowling dans mon entreprise, mais je n'ai aucune idée de la démarche à faire dans mon entreprise et à la FFBSQ. Je me retourne vers vous pour me renseigner au mieux et attends vos réponses.
Merci d'avance de votre réactivité.
Licences compétition Sport d'Entreprise, dite Mixte :
La...
Site :
http://www.ffbsq.org
Le A à Z de l'événementiel - Organiser un événement d ...
Evénements, métiers, prestations, activités, projets....
Le A à Z de l'événementiel
Parce que l'événementiel est un secteur d'activité vaste et qu'il peut-être parfois difficile de comprendre toutes les nuances entre les différents types d'événements.
Parce que les missions de la communication événementielle sont souvent méconnues et que la palette des métiers directement liés...
Site :
https://www.mylodgevent.com
SERCEL - Comité d'entreprise - cesercel44.com
Le comité d'établissement
Le comité d'établissement est constitué du chef d'établissement et de plusieurs membres du personnel élus : les délégués. Tous les 3 ans la direction organise des élections ; les salariés de chaque collège sont alors amenés à voter pour choisir leurs représentants. Leur nombre défini par la loi (Code du travail) est fonction du nombre de salariés. Tous...
Site :
http://www.cesercel44.com
Chèques-vacances : demande, montant, validité et où les ...
Accueil » Consommation » Chèques-vacances : demande, montant, validité et où les utiliser ?
Chèques-vacances : demande, montant, validité et où les utiliser ?
Par
Les chèques-vacances permettent chaque année à de nombreuses familles de partir en vacances, en week-end ou de payer toutes sortes de loisirs : culturels, sportifs... Le point sur leur montant, les bénéficiaires,...
CSE : attributions – Ministère du Travail
Les attributions de la délégation du personnel au CSE s'exercent au profit des salariés de l'entreprise ainsi qu'à celui :
des stagiaires, ainsi que toute personne placée, à quelque titre que ce soit, sous l'autorité de l'employeur, en matière de santé, sécurité et conditions de travail ;
des salariés d'entreprises extérieures qui, dans l'exercice de leur activité, ne se...
Site :
travail-emploi.gouv.fr
Les CE les plus généreux - L'Express L'Expansion
?réactioncommentaire
Enquête sur une exception française : les comités d'entreprise de luxe, symboles d'un système à la fois social et inégalitaire.
Le secret est bien gardé dans la galaxie complexe, hétéroclite et opaque des comités d'entreprise. Au point qu'il n'existe aucune donnée globale sur cet indice de la générosité sociale des employeurs gérée par les représentants du...
Site :
lexpansion.lexpress.fr
Associations sportives | Comité d’Etablissement Régional ...
Union Sportive des Cheminots de France
205 clubs - 1300 sections - 100 activités - 80 000 adhérents
L'USCF conformément aux dispositions législatives, organise et valorise les activités physiques et sportives au sein de l'entreprise ferroviaire SNCF. Elle regroupe en France, plus de 200 clubs cheminots sous le régime des associations loi 1901.
Ces clubs peuvent se composer d'une seule...
Site :
cerpno.com
Thèmes liés : association sportive comite d'entreprise / activite sportive pour comite d'entreprise / comite d'entreprise association loi 1901 / comite d'entreprise inter cea / ayant droit au comite d'entreprise
La fondation | fondation d'entreprise Banque Populaire du ...
La fondation>
Missions
La fondation d'entreprise de la Banque Populaire du Sud a pour vocation de renforcer la contribution de la Banque à l'intérêt général sur son territoire.
En 2013, la fondation d'entreprise a pris le relais des Prix Initiative Région qui, de 2002 à 2012, ont permis de soutenir de nombreuses associations locales. Cette évolution vers la création d'une fondation...
Transport autocars, Absie, Niort, Bressuire - SARL ABSIE ...
Transport autocars à l'Absie
ABSIE VOYAGES : Nous sommes une société qui compte aujourd'hui 15 salariés dont 9 chauffeurs.
Nous avons : 15 véhicules dont 9 scolaires (de 9 à 59 places), 6 pour tourisme et grand tourisme (de 49 à 61 places).
Nous sommes à la disposition de notre...
Site :
http://www.absie-voyages.com
Thèmes liés : association sportive comite d'entreprise / local du comite d entreprise / association comite d'entreprise / association des comite d entreprise / voyage avec comite d'entreprise
Fonctionnement du Comité d’Entreprise | CGT EDF ENR Solaire
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Le fonctionnement
Toute entreprise de droit privé (SA, SNC, SAS, SARL, Association, Syndicat, etc...) ou toute unité économique et sociale reconnue par convention ou par décision judiciaire dont l'effectif atteint au moins 50 salariés pendant 12 mois, consécutifs ou non, au cours des 3 dernières années, est tenue d'organiser la mise en place d'un comité d'entreprise. Cette...
Site :
http://edfenrsolaire.reference-syndicale.fr
Fil d'Actualités | Site portail de la CCI Amiens-Picardie
- les agences de locations saisonnières,
- les offices de tourisme,
- les lieux de visite,
- les activités sportives et de loisirs...
Depuis octobre 2017, elle est désormais étendue aux commerces afin de compléter la chaine d'accueil et de la consommation touristique.
Vous souhaitez obtenir la labelisation Qualité Tourisme[TM] ? La CCI peut vous accompagner dans vos démarches.
Pour en...
Date: 2018-04-15 23:27:14
Site :
http://www.amiens-picardie.cci.fr
Dossiers OfficielCE : Les nouveaux services aux salariés
Les nouveaux services aux salariés
Les nouveaux services aux salariés répondent à une mutation sociétale qui demande à l'entreprise de s'adapter à de nouvelles attentes et à de nouveaux modes de vie des salariés. Dans une société où la qualité de vie est une valeur croissante et où la frontière entre la vie professionnelle et la vie privée est de plus en plus poreuse du fait du...
Date: 2017-08-24 13:23:55
Site :
http://www.officielce.com
Budgets du comité d’entreprise : les règles pour savoir ...
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Le Comité d'entreprise (CE) ou la délégation unique du personnel (DUP) dispose de deux budgets, respectivement pour assurer son fonctionnement et pour financer des activités sociales et culturelles.
Ils font l'objet d'un calcul, d'une comptabilité et d'une utilisation distincts.
Petit rappel des règles
1. Calcul des budgets
1.1. Montant du budget de fonctionnement
Minimum de 0,2 % de...
Site :
ldsconseil.fr
Budgets du comité d’entreprise : les règles pour savoir ...
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Le Comité d'entreprise (CE) ou la délégation unique du personnel (DUP) dispose de deux budgets, respectivement pour assurer son fonctionnement et pour financer des activités sociales et culturelles.
Ils font l'objet d'un calcul, d'une comptabilité et d'une utilisation distincts.
Petit rappel des règles
1. Calcul des budgets
1.1. Montant du budget de fonctionnement
Minimum de 0,2 % de...
Site :
ldsconseil.fr
Les aides de votre Comité d'entreprise bientôt imposables
1 novembre 2018 à 12h42
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Mercredi, plusieurs syndicats se sont exprimés contre un amendement adopté mardi par l'Assemblée nationale dans le projet de budget de la Sécurité sociale pour 2019. Il prévoit de soumettre à une fiscalité, au-dessus d'une certaine franchise, les aides attribuées par les Comités d'entreprise pour les oeuvres sociales.
Les chèques vacances pourraient...
Site :
https://www.franceinter.fr
Le comité d’entreprise : définition et rôle | Comitéo
Le CE, évolution et perspectives
La définition du comité d'entreprise
Le Code du travail définit le comité d'entreprise dans l'article L.2323-1. Il « a pour objet d'assurer une expression collective des salariés permettant la prise en compte permanente de leurs intérêts dans les décisions relatives à la gestion et à l'évolution économique et financière de l'entreprise, à...
Site :
https://www.comiteo.net
Comité d'entreprise - Génération cadeau | Le nouvel Economiste
Leur engouement pour les chèques cadeaux et autres fait débat
Les trois quarts des comités d'entreprise distribuent des titres cadeaux, afin de répondre aux besoins individuels des salariés. Les activités sociales et culturelles se déclinent de moins en moins dans des actions collectives, et de plus en plus dans la distribution de bons d'achat personnalisés, également utilisés par les...
L'association loi 1901 : le guide complet - LegalPlace
association étrangère.
L'association déclarée
L'association déclarée est une association dont la création a été déclarée officiellement par ses fondateurs et a fait l'objet d'une publication au Journal Officiel. Il s'agit de la forme la plus courante d'association.
Cette déclaration lui permet de bénéficier de la personnalité juridique et d'accomplir certains actes...
Site :
https://www.legalplace.fr
Actualités Fiscale, Sociale et Juridique | JURIS EDITIONS
Enseignement - Formation | Agrément & Mode de reconnaissance | 01/06/2017
L'engagement étudiant (enfin) reconnu
Activité bénévole associative, activité professionnelle, activité militaire dans la réserve opérationnelle, engagement de sapeur-pompier volontaire, service civique, volontariat dans les armées permettent aux étudiants d'acquérir autant de compétences,...
Site :
http://www.juriseditions.fr
Association loi de 1901 — Wikipédia
14 juin 1791
), de reformer des associations d'ouvriers ou d'habitants pour défendre leurs intérêts collectifs.
L'article 291 du code pénal de 1810 réglemente la liberté d'association: « Nulle association de plus de vingt personnes [...] ne pourra se former sans l'agrément du Gouvernement. » Pendant tout le XIXe siècle , les associations populaires ou d'ouvriers restent interdites...
Date: 2017-08-23 21:56:39
Site :
https://fr.wikipedia.org
BPJEPS - DRJSCS Ile-de-France
Calendrier des sessions habilitées
Pour quels métiers ?
L'animateur ou éducateur sportif titulaire d'un BPJEPS (niveau 4, soit niveau BAC, BAC Pro) peut exercer ses fonctions au sein :
. des collectivités locales,
. d'associations socioculturelles, sportives ;
. de structures socioculturelles ou d'activités physiques et sportives du domaine marchand (structures de vacances, bases de...
Date: 2018-04-16 01:26:08
Site :
http://ile-de-france.drjscs.gouv.fr
C6 - Les Comités de gestion et les Associations d’usagers ...
1) De quoi s'agit-il ?
Il s'agit de deux dispositifs de gestion communautaire de points d'eau ou de dispositifs d'assainissement, c'est-à-dire par des communautés d'habitants de villages ou de quartiers, dont une présentation plus générale a été faite dans la fiche C5.
Les comités de gestion sont les structures les plus anciennes et souvent les plus répandues.
Les associations...
Date: 2017-08-24 13:17:29
Site :
http://www.wikiwater.fr
Le Coupon Sport pour payer ses dépenses liées au sport ...
Où les envoyer pour remboursement ?
TODO
Le Coupon Sport est une coupure nominative. Entièrement dédié à la pratique sportive, il permet de régler les adhésions, licences, abonnements, cours et stages sportifs à moindre coût partout en France auprès de 43000 associations sportives.
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Date: 2017-08-23 23:13:32
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ancv.com
Thèmes liés : association sportive comite d'entreprise / activite sportive pour comite d'entreprise / comite d'entreprise et salaries / adresse comite d'entreprise / comite d entreprise salaries
Le lien avec la mission de service public - CADA
Un document n'est administratif que s'il entretient un lien suffisamment direct avec la mission de service public de l'autorité administrative qui l'a produit ou reçu.
L'ordonnance du 6 juin 2005 a modifié l'article 1er de la loi en précisant que seuls sont considérés comme des documents administratifs les documents produits ou reçus « dans le cadre d'une mission de service public »....
Date: 2018-04-16 00:28:40
Site :
http://www.cada.fr
PROANIM Disc-Jockey Animation Soirées Dj Animateur Mariage ...
VOTRE EXPERT EN ÉVÉNEMENTIEL
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Essl974 - Entraide Sociale Sport et Loisirs de l'île de la ...
Entraide Sociale Sport et Loisirs de l'île de la Réunion
EN 2018 NOUS AURONS LE BONHEUR DE FETER NOS 10 ANS D EXISTENCE DE NOMBREUSES FESTIVITES A VENIR POUR FETER L EVENEMENT
Bonjour à tous,
Nous n'avons qu'un quota de prise en charge de 30 licences de gym par la SRIAS par saison, pour la prochaine saison (septembre 2017 à septembre 2018), les premiers fonctionnaires actifs ou retraités qui...
Date: 2017-08-24 12:52:42
Site :
http://www.essl974.com
Règlement intérieur | GSE
Amis sportifs, rejoignez le GSE !
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Règlement intérieur
Pour les règlements intérieurs des sections, consultez la rubrique de votre section
Pour le règlement intérieur de l'association GSE, merci de lire attentivement le texte ci-dessous ou de le télécharger.
Grenoble le 15 juin 2018
RÉGLEMENT INTÉRIEUR DE l'ASSOCIATION GSE
Article I. Domaine d'application du Règlement...
Site :
https://www.gse.asso.fr
Le bénévolat dans le secteur associatif - senat.fr
Le bénévolat dans le secteur associatif
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II. LES DISPOSITIFS EXISTANTS : D'APPLICATION INCERTAINE, ILS SONT ENCORE INSUFFISANTS
« Les associations sont avant tout riches de l'action individuelle de leurs membres. A cet égard, se posent d'importantes questions qui touchent aux fondements mêmes de la liberté d'association, puisque les associations reposent largement sur le...
Date: 2011-12-22 15:57:42
Site :
senat.fr
Objet Publicitaire, vêtement personnalisé, Goodies et ...
Visitez les rayons stars du moment
Vêtements et Goodies objets publicitaires personnalisés en France
Offrir des goodies ou des vêtements c'est faire le choix de l'efficacité pour vos campagnes marketing objets. Du mug au stylo au porte-clés en passant par la clé usb à la forme, les chargeurs nomades de secours sans oublier les t-shirt, nous vous proposons pour vos...
Site :
https://www.pubavenue.com
TVA - Champ d'application et territorialité - Opérations ...
TVA - Champ d'application et territorialité - Opérations exonérées en régime intérieur - Organismes d'utilité générale - Principes généraux applicables aux organismes sans but lucratif
1
Les associations sportives, culturelles ou socio-éducatives ont généralement pour objet de satisfaire les seuls besoins de leurs adhérents de qui elles tirent la plus grande partie, sinon la...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr