Articles sélectionnés pour le thème : information d une entreprise
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Création d'entreprise mode d'emploi 2011-2012
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Création d'entreprise mode d'emploi 2011-2012
1. CREATION D'ENTREPRISEmode d'emploi 2011 2012
2. CRÉATION D'ENTREPRISE MODE D'EMPLOI 17 ème édition
3. EDITORIALVous avez l'envie et l'énergie d'entreprendre ?Nous disposons des conseils et des outils pour vous aider.Les Chambres de Commerce et d'Industrie, et la...
Site :
https://fr.slideshare.net
La procédure en cas de licenciement collectif pour motif ...
Quelles sont les entreprises concernées ?
Toutes les entreprises qui envisagent de procéder à un licenciement collectif (au moins deux salariés) pour motif économique sur une même période de 30 jours.
Quelle est la procédure à suivre pour les entreprises qui licencient entre 2 à 9 salariés ?
Il convient de distinguer selon le nombre de salariés dans l'entreprise.
Dans les...
Site :
travail-emploi.gouv.fr
Systèmes d’information dans les entreprises (GTI515) - ppt ...
Plan du cours # 1 Qui suis-je? Professeur, Assistant, Étudiants
Positionnement du cours dans le programme de génie des TI Présentation du plan de cours Les processus d'affaires L'analyse du domaine et la modélisation L'architecture applicative La production et la maintenance GTI515 Automne JF Couturier
3 Qui suis-je? JF Couturier
12 ans d'expérience (programmeur, analyste, consultant,...
Site :
slideplayer.fr
Les formalités pour déménager une entreprise
Opportunité immobilière,
Etc.
Le déménagement d'une société est souvent un changement positif pour son activité. C'est signe qu'elle se développe, augmente en notoriété ou encore essaie de changer son image de marque.
Mais il est important de prévoir ce déménagement à l'avance, pour éviter qu'il n'ait des répercussions sur les activités de la société et sur le bien-être des...
Site :
https://www.travauxavenue.com
Thèmes liés : prix d une entreprise de demenagement / demenagement d une entreprise / transfert salaries d'une entreprise a une autre / connaitre le nombre de salaries d'une entreprise / nombre de salaries par taille d'entreprise
Convention Collective du Champagne - Union des Maisons de ...
On appelle commission Tripartite du champagne la réunion de trois délégations représentatives des employeurs d'une part, des syndicats de salariés du régime général et de salariés du régime agricole d'autre part.
Ses origines remontent aux accords paritaires du champagne de 1936 et sa création officielle à 1942 :
un accord tripartite est applicable à tous les salariés concernés...
Date: 2017-08-24 11:13:43
Site :
http://maisons-champagne.com
La gestion prévisionnelle des emplois et ... - CCI.fr
La gestion prévisionnelle des emplois et compétences (GPEC) : domaines d'application
Qu'est ce que la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (GPEC) ?
La GPEC est une démarche d'anticipation et d'adaptation des emplois et des compétences d'une entreprise destinée à accompagner au mieux son développement économique. En conséquence, cette démarche prend en compte les...
Site :
cci.fr
Qu'est-ce qu'une organisation performante ? - Réviser le ...
La performance d'une organisation revêt plusieurs aspects : commerciale, financière et sociale.
Exercice n°1
2. La performance commerciale
Pour de nombreuses organisations, la mesure de la performance commerciale est indispensable pour préparer les décisions de gestion. Elle s'effectue selon des indicateurs préalablement identifiés : la fidélité, le chiffre d'affaires et les parts de...
Site :
assistancescolaire.com
Expert-comptable en France — Wikipédia
[9] . Ainsi, l'expert-comptable :
doit « tenir, centraliser, ouvrir, arrêter, surveiller, redresser et consolider les comptabilités des entreprises et organismes », avec lesquels il n'est pas lié par un contrat de travail ,
peut « organiser les comptabilités et analyser la situation des entreprises sous leur aspect économique, juridique, financier et social »,
fait « rapport de...
Date: 2017-08-24 11:47:29
Site :
https://fr.wikipedia.org
Les comités d'entreprise européens (CEE) | ETUC
Les comités d'entreprise européens (CEE)
mai 2008
Adoptée le 22 septembre 1994, la directive sur les comités d'entreprise européens (CEE) a donné à des millions de travailleurs de l'union européenne le droit d'être informés et consultés sur les décisions de leur entreprise au plan communautaire, par le biais de leurs représentants au sein des CEE. Toutefois, 14 ans plus tard,...
Site :
https://www.etuc.org
BIC - Réductions et crédits d'impôt - Crédit d'impôt pour ...
Comparer les versions sélectionnées
2016-04-06T15:28:36.000+02:00
BIC - Réductions et crédits d'impôt - Crédit d'impôt pour dépenses de formation des dirigeants
I. Champ d'application
A. Entreprises concernées
1
Le crédit d'impôt pour dépenses de formation des dirigeants est un dispositif institué au profit des entreprises imposées d'après leur bénéfice réel ou exonérées en...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Pourquoi mettre en place un Conseil d'entreprise, CSE
Pourquoi instaurer un CSE, Conseil d'entreprise
C'est ce 1er janvier qu'a commencé la révolution des institutions représentatives du personnel dans les grandes entreprises françaises avec l'unique comité social et économique (CSE) qui résultera de la fusion des délégués du personnel, du comité d'entreprise (CE) et du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail...
Site :
https://fga-avocats.fr
Hemarina - Français - Actualités
CPC Associés, société d'Avocats
Maître Fiorucci : pfiorucci@cpcassocies.com
Contact presse :
CM-CIC Capital Finance : Résonance Médiatique - Véronique Richez-Lerouge (0)6 14 63 90 00 - (0)1 42 76 96 82 - v.richez-lerouge@reso-media.com
HEMARINA, le laboratoire ORPHY de l'UBO et le CHRU de Brest lancent le projet préclinique HEMOXYCHOC destiné à évaluer l'efficacité et...
Site :
http://www.hemarina.com
Chiffre Affaires Auto Entrepreneur - myAE.fr : Compteur ...
Déjà plus de 95 000 membres. Vous aussi créez un compte gratuitement ou connectez-vous
Guide Pratique de l'auto entrepreneur et micro entrepreneur
Comment gérer mon chiffre d'affaires en tant qu'auto entrepreneur et micro entrepreneur ?
Comprendre le seuil de chiffre d'affaires selon l'activité de l'auto entrepreneur et micro entrepreneur :
Cette page du guide pratique dédiée à l'auto...
Site :
myae.fr
Thèmes liés : conseil affaire gestion d'entreprise / activite commerciale d une entreprise / consulter les comptes d une entreprise / systeme d'information de gestion d'une entreprise / systeme d'information d'une entreprise exemple
Recours du CE à un expert-comptable, cas prévus par la loi
Les ordonnances du comité social et économique
Les ordonnances du comité social et économique font couler pas mal d'encre en ce...
Les ordonnances du comité social et économique font couler pas mal d'encre en ce moment et pour cause. La loi travail à la sauce « Pénicaud » ne...
Assistance juridique CSE pour les élus
Pouvoir se reposer sur des experts dans le cadre d'une assistance...
Date: 2018-04-13 12:54:05
Site :
https://blog.osezvosdroits.com
Marc-Andre Leger, MBA, Adm.A.
La clientèle appartient au donneur d'ouvrage
Oui
Oui
Non
Tableau 1 : évaluation des facteurs servant d'indicateurs de la présence d'un salarié pour un salarié et un bénévole dans une entreprise d'économie sociale
Nous reprenons ces facteurs dans le tableau 1 et tentons une évaluation de la différence entre le salarié (colonne 2) et le bénévole dans un contexte d'entreprise...
Site :
http://www.leger.ca
L'informatique en entreprise — Xyoos - Xyoos - Cours d ...
Pour visionner cette vidéo, vous devez acheter le pack "Formation en vidéo".
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1. Connexion à votre poste de travail
1.1 Ouverture d'une session utilisateur
Lorsque vous allumerez votre ordinateur, il vous faudra indiquer votre nom d'utilisateur et votre mot de passe , afin de vous...
Site :
https://cours-informatique-gratuit.fr
Thèmes liés : role du systeme d'information dans l'entreprise / systeme d'information d'une entreprise exemple / fonctionnement d un reseau informatique dans une entreprise / presentation d une l entreprise informatique / le role du systeme d'information dans les entreprises
exonération des plus-values lors de la transmission d ...
Home > Droit des affaires > Transmission d'entreprise et avocat
Transmission d'entreprise: échapper à la taxation des plus-values
Il est possible, lors de la cession d'une entreprise individuelle, de parts sociales d'une société de personnes, ou simplement d'une branche complète d'activité, de bénéficier d'une exonération des plus-values réalisées, selon l'article 238 quindecies du...
Site :
avocats-picovschi.com
Thèmes liés : cession d'une entreprise individuelle / activite commerciale d une entreprise / transmission d une entreprise / raison sociale d'une entreprise individuelle / secteur d'activite d'une entreprise
Foire aux questions - Registraire des entreprises
l'index des documents qu'elle a produits et qui ont été déposés au registre;
les autres noms qu'elle utilise au Québec.
Pour en savoir plus, vous pouvez consulter la page Le registre et son contenu .
Je cherche une société à désignation numérique (ex. 9115-8247 Québec inc. ou 1234567 Canada inc.). De quelle façon dois-je procéder?
Le numéro matricule d'une entreprise lui tient lieu...
Concours National de la Création d’Entreprises ...
Home Actualité Concours National de la Création d'Entreprises Agroalimentaires
Concours National de la Création d'Entreprises Agroalimentaires
Posted by admin | Mardi, 27 janvier, 2015 | Commentaires fermés
Le 22ème Concours National de la Création d'Entreprises Agroalimentaires Innovantes, porté par l'Agropole et ses partenaires Bpifrance,...
Contrat de conseil : Principes et conseils - weka.ch
08/08/2014
Contrat de conseil: Principes et conseils
Un contrat de consultant est considéré comme un mandat au sens des articles 394 ss. CO.
Contrat de conseil
Définition
Le mandataire s'oblige à gérer l'affaire dont il s'est chargé ou à rendre les services qu'il a promis. Le mandat se distingue du contrat d'entreprise en ceci que le mandataire ne peut garantir le succès de son activité,...
Site :
https://www.weka.ch
Thèmes liés : vente obligation d'information / obligation d information / information au conseil d entreprise / information au sein d une entreprise / information d une entreprise
Le rôle du CE | CEPlus.fr
Le rôle du CE
Rôle du Comité d'Etablissement
Le comité d'entreprise (CE) a pour objet d'assurer une expression collective des salariés permettant la prise en compte permanente de leurs intérêts dans les décisions relatives :
à la gestion et l'évolution économique et financière de l'entreprise,
à l'organisation du travail,
aux techniques de production.
Il formule, à son...
Site :
http://www.ceplus.fr
Conseil en Organisation d'entreprise - Optesys Conseil ...
Conseil en Organisation d'entreprise
Besoin de conseils pour optimiser le fonctionnement de votre entreprise ?
Nos consultants dotés d'une solide expérience en PME vous conseillent dans le but d'optimiser l'organisation de votre entreprise.
Ils vous aident également à construire une stratégie informatique efficace et alignée sur la politique de l'entreprise.
Notre équipe apporte un regard extérieur et...
Date: 2018-04-15 23:10:14
Site :
optesys.fr
Thèmes liés : conseil en organisation d entreprise / organisation et fonctionnement du conseil d'etat / conseil strategie d entreprise / information au conseil d entreprise / conseil pour reprise d'entreprise
UPJV - Université de Picardie Jules Verne - Spécialité ...
Le projet de licence professionnelle « CREATION, REPRISE et Transmission d'ENTREPRISE ou d'ACTIVITE dans les métiers du B.T.P. et de la mécanique» répond à une demande exprimée conjointement :
- par les entreprises qui recherchent des managers et porteurs de projets
- par les milieux professionnels qui souhaitent former, motiver à la création, à la reprise et à la transmission, ainsi...
Date: 2017-07-21 08:33:10
Site :
https://www.u-picardie.fr
IFA ROUEN, Formation Alternance et Apprentissage ...
Cette licence premet d'accéder aux fonctions de "Documentaliste d'entreprise & métiers de l'infodoc".
L'Information-Documentation : des métiers et des perspectives
La profession de documentaliste se définit par la mission fondamentale qu'elle remplit : "rechercher, traiter, produire et diffuser de l'information en y incorporant de la valeur ajoutée et en proposant des ressources...
Site :
http://www.ifa-rouen.fr
Thèmes liés : presentation d une l entreprise informatique / l'innovation d'une entreprise / note d information dans une entreprise / information d une entreprise / fonctionnement d un reseau informatique dans une entreprise
CRÉATION ACTIVITÉ - EMPLOIS seniors--Réseau de compétences
Nouvelle forme d'emploi, le portage salarial est une relation contractuelle tripartite, dans laquelle un salarié (le porté), qui a un contrat de travail avec une entreprise de portage salarial, effectue une prestation pour le compte d'entreprises clientes.
Ce dispositif connait depuis quelques années, un succès grandissant.
Ce secteur est fortement encadré par la loi et la société de...
Site :
http://assproemploiseniors.ning.com
Liste Des Concours Pour Financer Votre Projet de Start-Up ...
Liste Des Concours Pour Financer Votre Projet de Start-Up en Afrique
L'émergence d'un écosystème start-up dans les pays d'Afrique francophone, constitué d'innovateurs, d'investisseurs, d'incubateurs, d'accélérateurs et de plateformes en ligne de mise en relation d'affaires a largement contribué à la multiplication du nombre de concours dédiés à l'entrepreneuriat, aux Nouvelles...
Date: 2018-03-06 09:32:57
Site :
http://www.startupco.biz
Thèmes liés : l'innovation d'une entreprise / secteur d'activite d'une entreprise liste / innovation technologique d'une entreprise / secteur d'activite d'une entreprise / secteur d activite d une entreprise
Comptabilité / Comptable
Comptabilité / Comptable
La comptabilité est un outil d'évaluation recensant et communiquant des informations sur l'activité économique d'une entité économique, mais aussi sur les éléments de son patrimoine incorporel, matériel et financier.
Catégories :
Analyse financière - Comptabilité
Définitions :
outil de gestion servant à générer les états de synthèse en vue de ...
Site :
http://www.wiki-compta.com
Détachement temporaire de salariés par une entreprise ...
Une entreprise, dont le siège social est établi à l'étranger, peut détacher temporairement des salariés pour une mission auprès d'une autre entreprise située en France. Tout employeur établi à l'étranger doit transmettre, avant le début de l' intervention, une déclaration préalable de détachement transnational à l'inspection du travail dont dépend le lieu de sa prestation.
Tout...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : nom des salaries d'une entreprise / nombre de salaries d'une entreprise / formation des salaries d une entreprise / salaries au sein d une entreprise / nombre de salaries d une entreprise
Pôle emploi a un atelier "création d'entreprise ...
Parce que ma formation AFPA à la Création d'entreprise est ajournée (si vous avez manqué l'épisode, vous pouvez rattraper ici )
Parce que ma frustration menace de faire des étincelles roses et rouges. Du coup.
Parce que ma conseillère Pôle emploi, mademoiselle Coco, m'aime bien. Aussi.
J'ai le droit à un Atelier d'information sur la Création d'Entreprise, animé par Frédéric Estene....
Site :
http://www.2ansdevantmoi.com
CCI Val d’Oise : Soirée des créateurs d’entreprise - Mardi ...
CCI Val d'Oise : Soirée des créateurs d'entreprise - Mardi 11 juin 2019, à la CCI Val-d'Oise (Domont)
Organisée par la Chambre de commerce et d'industrie du Val-d'Oise, en partenariat avec la Communauté d'agglomération Plaine Vallée et la commune de Domont, cette soirée se déroulera pour la première fois à la Salle des Fêtes de Domont (47 rue de la Mairie).
L'objectif de cette...
Site :
ceevo95.fr
Label - fren-net.ch
La Fédération Romande des Entrepreneurs en Nettoyage (fren) a notamment pour objectifs de:
o sauvegarder le prestige et l'honneur de la profession,
o promouvoir la bonne pratique, les bons usages et l'éthique professionnelle dans l'exercice de la profession.
Afin de soutenir ces buts et de renforcer l'image de la profession auprès des donneurs d'ordre, la fren, en collaboration avec l'AVEN, a...
Date: 2019-05-20 15:05:23
Site :
http://www.fren-net.ch
Le compte de produits et charges (CPC) Cours de ...
Il constitue un instrument privilégié d'informations de gestion permettant d'orienter l'activité de l'entreprise. Le résultat est obtenu par différence entre les produits et les charges de l'entreprise au cours d'une période déterminée.
Résultat = Produits - charges
-Les produits et les charges sont présentés dans le CPC sous forme de rubriques et de postes classés selon la nature de...
Date: 2019-04-03 09:15:58
Site :
https://cours-comptabilitegenerale.blogspot.com
Thèmes liés : le resultat net d'une entreprise / resultat net d'entreprise / resultat net d une entreprise / compte de resultat d une entreprise / resultat d une entreprise
Contrôle des comptes des comités d’entreprises - Les clés ...
Certification des comptes et procédure d'alerte
À compter du 1er janvier 2016, le comité d'entreprise, tenu d'établir une comptabilité de droit commun, devra les faire certifier par au moins un commissaire aux comptes et un suppléant distincts de ceux de l'entreprise. Lorsqu'il s'agit de comptes consolidés, il devra nommer deux commissaires aux comptes. Il supportera le coût de la certification, sur sa subvention de fonctionnement. Une procédure d'alerte sera instituée lorsque le commissaire aux comptes relève des faits de nature à compromettre la continuité de l'exploitation du comité. Il devra en informer le secrétaire et le président...
Date: 2018-04-15 23:07:51
Site :
http://clesdusocial.com
Combien coûte la création d’une entreprise ? - Blog influent
par Josselin Valic
Se lancer dans l'aventure entrepreneuriale comporte des coûts. Qu'ils soient obligatoires, comme ceux liés à l'immatriculation de la société, ou fortement recommandés, ces frais doivent être anticipés dans le calcul du budget prévisionnel avant de se lancer. Les coûts de création d'une entreprise varient selon le type de société à créer et les options choisies....
Date: 2019-05-20 11:30:42
Site :
http://bloginfluent.fr
Intégration des salariés, un enjeu stratégique pour l ...
Intégration des salariés, un enjeu stratégique pour l'entreprise
16 septembre 2015 - 8 minutes
Intégration des salariés : un enjeu stratégique pour l'entreprise
La rentrée rime souvent avec nouveau départ et intégration de nouveaux salariés dans l'entreprise. Une fois le processus de recrutement finalisé avec succès, les entreprises doivent être attentives et favoriser une bonne...
Site :
http://www.jobtruster.com
Thèmes liés : depart d un salarie d une entreprise / salaries d'une entreprise / salaries d une entreprise / information au conseil d entreprise / conseil strategie d entreprise
Question : quelle est l’étendue de l’obligation de conseil et d’information du professionnel ? – Chevalier Avocats
Cass com 24 mai 2005 RJDA 2005 n°1092 : « L'obligation d'information du vendeur à l'égard de son client sur l'adaptation du matériel vendu à l'usage auquel il est destiné n'existe à l'égard de l'acheteur professionnel que dans la mesure où sa compétence ne lui donne pas les moyens d'apprécier la portée exacte des caractéristiques du matériel vendu »
Il ne s'agit là que d'un...
Site :
chevalier-avocats.fr
Thèmes liés : obligation d'information du vendeur professionnel / obligation d'information du vendeur non professionnel / obligation d'information du vendeur profane / obligation d'information du vendeur jurisprudence / vente obligation d'information
Les informations obligatoires des représentants du personnel
Quelles sont les informations spécifiques à communiquer aux délégués du personnel (DP), au comité d'entreprise (CE) ou encore au CHSCT ? Comment les transmettre ? Quelle sanction encourue à défaut d'information ? Pour quel degré de confidentialité ?
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L'employeur doit donner aux représentants du personnel toutes les informations...
Site :
legisocial.fr
Cerfa 11922 03 Déclaration de création d'une entreprise ...
Information sur le document
Le document "Cerfa 11922 03 Déclaration de création d'une entreprise agricole" porte le nom de...
Site :
https://demarchesadministratives.fr
Thèmes liés : declaration de creation d'une entreprise agricole / declaration de creation d une entreprise / creation d une entreprise agricole / demarches pour la creation d une entreprise / informations creation d entreprise
Carte de fidélité Pizza Hut | Pizza carte de fidélité
1.1 Définitions :
(a) L'Entreprise :
Pizza Belgium SA, ayant son siège social à 2610 Wilrijk, Fotografielaan 41 et portant le numéro d'entreprise BE0428.600.141
(b) La (les) Filiale(s) participante(s) :
Tous les restaurants de Pizza Hut en Belgique qui participent au système de fidelité et qui le communiquent clairement vers leurs clients dans le restaurant. La liste des restaurants...
Site :
https://www.pizzahut.be
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ...
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) est, en France , une institution représentative du personnel au sein de l' entreprise ou de l' administration .
Les compétences des CHSCT couvrent donc deux domaines : la...
Date: 2017-08-23 22:30:39
Site :
https://fr.wikipedia.org
IS - Champ d'application et territorialité - Collectivités ...
- les fonds de dotation.
50
Enfin, des précisions sont apportées sur la situation, au regard du champ d'application du 5 de l' article 206 du CGI , des organismes à but non lucratif n'ayant pas leur siège social en France.
I. Associations régies par la loi du 1er juillet 1901
60
Il convient de souligner que si une association peut se prévaloir d'une exonération d'impôt sur les sociétés,...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
LA FONCTION DE DIRECTION - decf.descf.free.fr
LA FONCTION DE DIRECTION
Toute organisation a un organe de direction. Même dans les entreprises autogérées il y a une direction (en Allemagne on parle de cogestion).
La fonction de direction a une place très importante dans l'entreprise. C'est la seule fonction que l'on ne peut pas externaliser. Cette fonction est délicate à définir.
I - LA DIRECTION G�?N�?RALE
Cf....
Date: 2000-12-29 21:17:43
Site :
http://decf.descf.free.fr
Fonctionnement d'un comité d’entreprise : les règles des votes
InfoCE > Actualités > Juridiques > Fonctionnement d'un comité d'entreprise : les règles des votes
Fonctionnement d'un comité d'entreprise : les règles des votes
23 août 2016
Le comité d'entreprise est constitué de représentants du personnel élus afin de garantir l'expression de l'ensemble des salariés au sein d'une instance représentative. Il est également sollicité/consulté par...
Site :
http://www.infoce.fr
Les aides à la création et à la reprise d'entreprise en ...
BGE Aveyron
DESCRIPTION :
La couveuse d'entreprises accompagne les porteurs de projet dans leur démarche de création d'entreprise. Ce dispositif est possible dans les villes de Rodez, Decazeville, Villefranche de Rouergue, Millau et St Affrique .
Il permet de tester son activité en toute sécurité en grandeur réelle (acheter, réaliser, vendre, facturer) sans s'immatriculer ou créer une entreprise, de s'entrainer au métier de chef d'entreprise. Des entretiens mensuels ont lieu avec un...
Date: 2019-05-20 11:48:28
Site :
http://www.aides12.fr
Lucy & Valentin... créent leur entreprise - La BD de ...
Découvrez en BD l'histoire de notre aventure ! + d'infos
Les 10 étapes de la création d'entreprise
De l'idée à la croissance de leur entreprise, Lucy & Valentin parcourent les différentes étapes que rencontrent les entrepreneurs. Suivez-les pas à pas !
Des témoignages d'entrepreneurs
Chaque étape est ponctuée par le récit d'un entrepreneur ou d'un professionnel de la création d'entreprise, pour ancrer encore plus la création d'entreprise dans le concret.
Des approfondissements thématiques
Après chaque nouvelle étape...
Site :
http://lucyetvalentin.com
Thèmes liés : les differentes etapes de creation d'entreprise / differentes etapes de creation d'une entreprise / differentes etapes de creation d une entreprise / etapes pour une creation d'entreprise / etapes de creation d entreprise
Crédit d'impôt pour la formation des dirigeants d ...
Accueil professionnels > Ressources humaines > Formation >Crédit d'impôt pour la formation des dirigeants d'entreprise
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Crédit d'impôt pour la formation des dirigeants d'entreprise » sera mise à jour significativement.
Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement dans votre...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : credit d une entreprise / formation d une entreprise / le dirigeant d'une entreprise / dirigeants d'entreprise / dirigeants d une entreprise
Reprendre une entreprise : conséquences juridiques ...
Reprendre une entreprise : conséquences juridiques, fiscales, sociales
Mis à jour le 21/12/2017
De nombreuses entreprises sont à vendre, du fait par exemple du départ à la retraite du dirigeant (ce phénomène va s'amplifier du fait des évolutions démographiques) ou de la cession d'entreprises en difficultés. Celui qui compte reprendre une entreprise déjà existante devra évaluer les...
I. La politique de contrôle des prix de transfert - BOFIP-I
BIC - Base d'imposition - Transfert indirect de bénéfices entre entreprises dépendantes - Politique de contrôle - Obligations documentaire et déclarative en matière de prix de transfert
I. La politique de contrôle des prix de transfert
1
Les prix de transfert constituent un sujet important lors d'une vérification de comptabilité. L'administration doit, en effet, s'assurer que le...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Licenciement collectif - Service public fédéral Emploi ...
Présentation
Lorsqu'un employeur souhaite procéder à un licenciement collectif, il doit respecter des procédures bien définies:
informer au préalable les représentants des travailleurs;
demander l'avis des représentants des travailleurs à ce sujet;
faire part du projet de licenciement collectif au directeur subrégional de l'emploi.
L'employeur est également tenu de payer une...
Les meilleures raisons pour la création d’entreprise en ...
dans Créer une entreprise en Afrique , Définir les bases , Réussir une entreprise en Afrique
Créer une entreprise en Afrique est un programme à travers lequel nous partageons des informations utiles relatives à la création d'entreprise. Nous y débattons des différentes étapes à considérer dans le processus de création d'entreprise . Définir les raisons pour se lancer en affaires...
Site :
https://afripriz.org