Articles sélectionnés pour le thème : information au conseil d entreprise
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Utilisation rationnelle et sécuritaire des pesticides
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Utilisation rationnelle et sécuritaire des pesticides
Avant propos ou contexte
Les demandes sociétales actuelles interpellent la production agricole dans plusieurs de ses réalités, notamment la protection de l'environnement et la cohabitation harmonieuse de...
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Modelé de reglement interieur du comite d’entreprise - DOC ...
MODELE DE REGLEMENT INTERIEUR DU COMITE D'ENTREPRISE
(les dispositions en italique améliorent le cadre légal)
En sa séance, tenue le , le comité de a
adopté le règlement intérieur suivant :
CONSTITUTION DU BUREAU ET DESIGNATIONS DIVERSES
Article premier :
Au cours de sa première réunion, le comité insère...
Site :
http://www.grisdoc.com
Retraite régime général, ARCCO, AGIRC, RETREP, Régime ...
Pour en savoir plus contacter : Jean-Pierre LECOSSOIS
[jean-pierre.lecossois@orange.fr] tél 06 23 34 75 35
POUR OBTENIR VOTRE RELEVé DE POINTS ARRCO-AGIRC
Pour accéder à son relevé de points ARRCO-AGIRC, il faut d'abord créer son compte personnel chez HUMANIS.
(Toutes les caisses de retraite complémentaire de l'enseignement privé doivent être rattachées à HUMANIS depuis janvier...
Site :
http://retraiteenseignementprive.com
Besoin d’un géologue? | Ordre des Géologues du Québec
Quand et comment recourir aux services d'un géologue
Il est parfois opportun de faire appel à un géologue pour évaluer certaines situations problématiques ou pour faire avancer un projet (que ce soit pour l'alimentation en eau d'un établissement, pour l'évaluation du potentiel d'un terrain, pour la gestion de contamination, pour un projet d'aménagement, etc).
Vous trouverez ci-après...
Date: 2018-04-16 01:47:14
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http://www.ogq.qc.ca
A propos de la FCGA - Fédération des Centres de Gestion ...
Accueil » A propos de la FCGA
A propos de la FCGA
En bref...
La Fédération des Centres de Gestion Agréés (FCGA) c'est :
Un poids économique fort,
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près de 300 000 petites entreprises
Présentation
92 % des entreprises nationales emploient moins de 10 salariés.
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Thèmes liés : secteur d'activite d'une entreprise de service / secteur d'activite d'une entreprise / secteur d activite d une entreprise / activite commerciale d une entreprise / conseil en gestion d'entreprise tpe
Elévation de toiture : chantier de longue haleine mais ...
Accueil > Travaux > Construction > Elévation de toiture : chantier de longue haleine mais gain d'espace conséquent
Elévation de toiture : chantier de longue haleine mais gain d'espace conséquent
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L'élévation de toiture, qui permet d'ajouter un étage à votre habitation, est une importante...
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Fonctionnaire - statut de la fonction publique - droit.co
> Connaître le droit est aussi un droit.
Fonctionnaire : création d'entreprise et statut de la fonction publique
A - Principe d'interdiction
En principe, il est fait interdiction au fonctionnaire d'exercer une activité privée lucrative. En effet, la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires, pose un principe d'interdiction d'exercice d'une...
Date: 2015-06-15 07:49:43
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Portraits de créateurs d'entreprises : culture ...
Le secteur de l'art et de la culture
TOIT DU MONDE PRODUCTION, la création d'évènements et de costumes
Tour à tour mannequin, comédienne, costumière puis conceptrice de projets culturels, Astrid Siwsanker officie depuis plus de 25 ans dans les métiers du spectacle «...
Date: 2017-01-17 14:30:35
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Pourquoi faire un compte rendu de réunion ? - Utile et ...
Pourquoi faire un compte rendu de réunion ?
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Pourquoi faire un compte rendu de réunion ?
Permettant de garder la trace écrite d'une réunion, le compte rendu est rédigé selon des critères bien précis. Ce genre de document est indispensable à partir du moment où une réunion a lieu, et ce, quel que soit le domaine. D'ailleurs, beaucoup de sociétés font du compte rendu leur...
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Marché de l'électricité en France — Wikipédia
Marché de l'électricité en France
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Date: 2018-04-15 23:15:47
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Adie création d'entreprise : financement de projet sans ...
financement de projet sans apport personnel
Il y a 13 publications dans cette discussion.
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je suis actuellement en création d'entreprise esthétique à domicile mais je n'ai plus d'indemnité.
Je désire me mettre à mon compte mais je n'ai pas d'apport et je dois me procurer une voiture, comment puis...
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N° 1613 - Rapport d'information de MM. Régis Juanico et ...
INTRODUCTION 25
PREMIÈRE PARTIE : MALGRÉ LA MOBILISATION DE MOYENS PUBLICS IMPORTANTS, LA MOBILITÉ SOCIALE DES JEUNES RALENTIT 29
I. LE MODÈLE FRANÇAIS DE MOBILITÉ SOCIALE A TENDANCE À SE GRIPPER 29
A. L'ÉTAT DES LIEUX DE LA MOBILITÉ SOCIALE DES JEUNES EN FRANCE 29
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Salon en ligne de la Création/Reprise d'entreprise - Aix ...
L'agence POLE EMPLOI d'Aix les Bains vous invite à participer à la 2ème Edition du Salon en ligne sur la
Création et Reprise d'Entreprise se déroulant du 20 au 24 mai
(prise de rdv en ligne dès aujourd'hui et jusqu'au 20 mai)
Vous avez envie de créer votre propre activité ou de reprendre une entreprise et vous vous posez des questions ?...
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Présentation du DUT Gestion des Entreprises et des ...
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Présentation du DUT Gestion des Entreprises et des Administrations
Chaque année, de nombreux bacheliers choisissent d'accéder aux études supérieures en s'inscrivant en DUT GEA (Gestion des Entreprises et des Administrations). Cette formation, qui vise à former des professionnels polyvalents capables de gérer sur le plan administratif, juridique, financier... une entreprise ou...
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Comment calculer le coût total d'un salarié ? | Wydden
Comment calculer le coût total d'un salarié ?
lundi 11 janvier 2016, 15:49
Vous êtes décidé, il est temps de recruter ! Mais pas question d'embaucher un salarié sans savoir au préalable le montant qu'il coûtera à l'entreprise. Une information essentielle qui vous sera indispensable pour la rédaction du prévisionnel financier de votre business plan.
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Le Répertoire National des Certifications Professionnelles ...
Le conseiller patrimonial a pour mission principale d'élaborer une stratégie de développement de portefeuille client dans le respect du cadre réglementaire économique et fiscal des secteurs banque/assurance et immobilier sur le marché des particuliers. Il pratique une approcher personnalisée de la relation client et accorde une attention toute particulière à la mise en place des outils...
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BDU obligatoire pour toutes les entreprises de + de 50 ...
BDU obligatoire pour toutes les entreprises de + de 50 salariés !
Obligation de l'employeur : la création de sa BDES !
La Base de Données Unique (BDU), également appelée la Base de Données Économiques et Sociales (BDES), elle peut être établie indifféremment sur support numérique ou sur support papier
La BDES permet :
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Les recours du consommateur en cas de faillite d’une ...
Aux professionnels de respecter le « Nutri-score »
13 décembre 2017
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Les recours du consommateur en cas de faillite d'une entreprise ou d'un commerçant
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2013 a marqué un record dans le nombre de défaillances d'entreprises...
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Licenciement pour inaptitude
Licenciement pour inaptitude est le 1er site complet d'expertise et conseil autour du licenciement pour inaptitude !
Sur notre site Licenciement pour inaptitude, vous pourrez trouver : définition, recherche d'un reclassement, procédures, préavis, indemnités, chômage, jurisprudence, toutes les réponses à vos questions sont sur ce site du licenciement pour...
RESPONSABILITE DU FAIT DES PRODUITS DEFECTUEUX - jurisques.com
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SOMMAIRE
II - Le régime issu de la DIRECTIVE DU 25 JUILLET 1985 relative aux produits défectueux
Le régime de la Directive du 25 Juillet 1985
IV - La garantie de conformité des produits du CODE DE LA CONSOMMATION
Directive 1999/44/CE du Parlement européen et du Conseil, du 25 mai 1999, sur certains aspects de la vente et...
Date: 2008-01-23 08:40:45
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Thèmes liés : obligation d'information du vendeur code de la consommation / obligation d'information du vendeur code civil / presentation d une l entreprise informatique / obligation d'information du vendeur non professionnel / obligation d'information du vendeur professionnel
N° 1255 - Projet de loi de finances pour 2019
Exposé général des motifs
Orientations générales et équilibre budgétaire du projet de loi de finances pour 2019
I. Un budget de confirmation
Le budget 2019 s'inscrit dans la continuité de l'action engagée par le Gouvernement depuis le commencement du quinquennat. Il poursuit trois priorités : libérer l'économie et le travail, protéger les Français, investir pour l'avenir en...
CONCURRENCE DEFINITION - dictionnaire-juridique.com
CONCURRENCE DEFINITION
Définition de Concurrence
La concurrence est la situation dans laquelle se trouve une personne ou une entreprise par rapport à une ou plusieurs autres lorsque, tout en faisant des profits, elle peut rivaliser avec elles en offrant un service ou un produit au moins équivalent pour un prix au moins égal. Autre définition : un état de dépendance économique se définit...
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GIE Lexad
LA PROCEDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE
1) LES ORGANES DE LA PROCEDURE
Dans son jugement dit jugement d'ouverture, le Tribunal a désigné plusieurs organes:
- le Juge-Commissaire
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1.1) Le Juge-Commissaire
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Règlement n° 1013/2006 du 14/06/06 concernant les ...
Règlement n° 1013/2006 du 14/06/06 concernant les transferts de déchets
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Règlement (UE) n° 1234/2014 de la Commission du 18 novembre 2014 (JOUE n° L 332 du 19 novembre...
Date: 2017-08-24 13:24:54
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Assistante Maternelle Marseille
Mise en relation parents - ass mat
Le contrat de travail
Le contrat de travail d'un assistant maternel est construit à partir de 3 éléments de droit : le code des familles et de l'action sociale, le code du travail et la convention collective.
BEBEMARSEILLE.COM a pris pour base le contrat de travail proposé par les conseils généraux et syndicats en prenant soin de reprendre point par...
Date: 2018-01-16 23:11:05
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Entreprise d’investissement | Banque de France
siège social et direction effective en France,
capital initial suffisant et moyens financiers adaptés aux activités envisagées,
identité et qualité des actionnaires directs et indirects, et montant de leur participation
direction effective de l'activité assurée par deux personnes au moins dont, les connaissances, l'expérience et la compétence doivent être établies, individuellement...
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Exemple de présentation d`une entreprise sur powerpoint ...
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Le Conseil de cette présentation est applicable et sa conception admirable. Utilisez SlideShare et la puissance de l`Internet pour atteindre un public beaucoup plus large pour votre présentation que vous le feriez normalement. Alors que les modèles PowerPoint ont fait un long chemin depuis le programme a été dévoilé pour la première...
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Mettre en oeuvre une démarche qualité en 10 étapes ...
De plus en plus d'organismes se tournent vers la démarche qualité en vue d'accroître leurs performances. Mais pour beaucoup, une telle démarche soulève encore bien des questions.
Pour les curieux, voici donc, résumées, les grandes étapes (commentées et accompagnées d'exemples et de représentations) pour la mise en oeuvre d'une démarche qualité. Ces étapes sont directement issues des...
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La Seyne sur Mer possède un service Vie associative qui agit comme un cordon social entre la Ville, les différentes associations et les Seynois.
Ses buts sont :
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BASE DE DONNEES DES EXPERTS OU CONSULTANTS | izf.net ...
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142 expert (s) / consultant (s) enregistré (s) dans la base
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- Analyses économiques et financières des entreprises, - Recherche de financement de projets, 6- Maitrise des outils de planification, Administration et de la coordination de programme, Analyse d'opportunité et de...
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salon Entreprendre - Ondernemen 2017
Tout pour entreprendre sous un seul toit
Le Salon Entreprendre fait peau neuve pour son 15e Anniversaire !
Entreprendre à toujours été le plus grand rassemblement du pays pour informer les entrepreneurs d'aujourd'hui et de demain.
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Définition Comité D'audit Ou Des Comptes - Mataf
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mardi, 16 janvier 2018
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COMMENT FINANCER UN BILAN DE COMPÉTENCES ? | le-bilan-de ...
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o Réponse de Cabinet PROPULSE - Tours (37) Le 05/12/2016
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Conditions pour exercer des activités privées de sécurité ...
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La sécurité sociale des salariés en Suisse - cleiss.fr
Il convient d'ajouter aux risques susmentionnés la Prévoyance professionnelle - PP (2e pilier) - qui se conjugue avec l'assurance vieillesse, invalidité et survivants, et qui permet au bénéficiaire de maintenir son niveau de vie antérieur. La prévoyance professionnelle est obligatoire pour les salariés soumis à l'AVS dont le revenu annuel brut excède un certain seuil (soit...
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Je crée mon salon de thé !: Les fournisseurs de produits bio
Informations et conseils sur la création d'un salon de thé ou tout autre lieu de restauration.
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Suivez au jour le jour la création de mon salon de thé, le Leslie Road , depuis la phase de conception qui a démarré en avril 2010 jusqu'à l'ouverture de l'établissement en février 2013. Vous pourrez également suivre les différentes étapes de développement du Leslie...
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{S'organiser} Étape 2: Définir sa mission d'entreprise et ...
Ma propre mission d'entreprise ("Avec Cousette entre copines, prenez goût au fait-main"), je l'ai formalisée depuis bientôt deux ans dans le cadre d'une démarche de formation en ligne intitulée "52 weeks of blogging your passion" . Même si mes activités sont relativement diversifiées (création d'accessoires confectionnés à la main et de modèles à faire soi-même, publication d'un...
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Ventes aux Comités d'Entreprises - L'Heure Vin
Nos offres aux Comités d'entreprises
Vous êtes en charge d'un comité d'entreprise et vous désirez faire bénéficier aux salariés de nos produits de qualité à prix producteurs, nous organisons des ventes évènementielles dans nos lieux ou dans votre entreprise.
Notre sélection de vins d'artisans, naturels et peu répandus, sera à votre disposition et chacun pourra regarder et déguster les produits. Nous accompagnerons vos choix en étant disponibles pour toute question ou tout conseil.
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Vos indemnités d'invalidité - Mutualité chrétienne (MC)
Si vous restez en incapacité de travail plus d'un an, vous êtes considéré, par l'assurance maladie, comme invalide. Que vous soyez salarié (travailleur ou chômeur) ou indépendant , votre mutualité vous donne droit à des indemnités en cas d'invalidité ( GLOSSAIRE ). A partir de cette deuxième année de votre incapacité de travail, vos indemnités sont calculées en fonction de votre...
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Création transmission reprise d'entreprises | Région ...
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Comment comptabiliser la constitution du capital social ...
Comment comptabiliser la constitution du capital social lors de la création de son entreprise ?
Cabinet Longuemart
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La création d'une entreprise nécessite la constitution d'un capital de départ. Ce capital, versé généralement par les associés, peut être sous forme de virements bancaires, de stocks ou d'actifs. Mais comment comptabiliser ces différents apports ? Comment...
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L’agilité… c’est compliqué ! | InternetActu.net
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Signe des temps, l'une des grandes questions qui agitait les présentations plus business de la dernière session des conférences USI , n'était plus tant de réussir la transformation numérique des entreprises que de devenir « agiles », de se libérer des pesanteurs du management. Mais comment changer le management ? Peut-on changer le management sans...
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Les titulaires d'un DEJEPS (niveau III, soit niveau BAC+ 2) peuvent travailler comme entraîneur notamment dans le cadre d'associations sportives affiliées à une fédération sportive ou d'entreprises du secteur sportif professionnel. Il peut être amené à intervenir avec tous les publics compétiteurs. Il peut occuper les fonctions...
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Le recrutement des chefs de mission et des responsables se fait souvent parmi des cadres de l'entreprise, notamment des financiers ou des ingénieurs, ou parmi d'anciens auditeurs externes ayant deux à cinq ans d'expérience. Environ 15 % du recrutement s'adresse à de jeunes diplômés qui débutent sur des postes d'assistant.
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Il est utile d'examiner des exemples où d'autres entrepreneurs ont laissé leur marque ou sont en voie de le faire. L'innovation peut être une coentreprise à grande échelle dont les nouveaux produits ou services, comme Google, changent fondamentalement la façon de faire des affaires. Il pourrait s'agir aussi d'initiatives internes à faible coût, comme l'amélioration d'un processus de...
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Suite aux modifications apportées à la loi sur la sécurité civile et la loi sur la police intégrée en ce qui concerne les marchés publics des zones de secours et des zones de police, l'UVCW réclame un arrêté royal afin de rendre effective la possibilité de délégation de compétences du conseil au collège pour les marchés...
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