COMITE D'ENTREPRISE CAISSE D'EPARGNE Aquitaine Poitou ...

informations personnelles (adresse, ayant-droits, RIB, revenus ...)

Bonne visite sur notre site !

 

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Date: 2019-05-20 12:41:08
Site : http://www.cse-ceapc.fr

Thèmes liés : droit d'information comite d'entreprise / ayant droit au comite d'entreprise / ayant droit comite d entreprise / information comite d'entreprise / information comite d entreprise

LA FUSION DES METIERS D'AVOCAT ET DE CONSEIL JURIDIQUE ...

sous la direction de Karim Emile BITAR

 

 LA FUSION DES METIERS D'AVOCAT

 

 ET DE CONSEIL JURIDIQUE :

 

UN BILAN APRES DIX ANS

 

 

 

Déjà en 1971, les professions d'avocat, d'avoué devant les tribunaux de grande instance, d'agréé devant les tribunaux de commerce avaient fusionné par absorption des deux dernières au sein d'une nouvelle profession à l'appellation ancienne, mais...

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Date: 2004-01-20 23:36:01
Site : http://www.karimbitar.org

Qu’est-ce que la cotisation sur la valeur ajoutée des ...

La cotisation sur la valeur ajoutée (CVAE) est la deuxième composante de la contribution économique territoriale (CET) due par les entreprises et les travailleurs indépendants qui génèrent un certain montant de chiffre d'affaires. Cette taxe est instaurée au profit des collectivités territoriales. Mais comment fonctionne cette cotisation ? Qui en est redevable ? Explications.

©...

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Site : https://www.economie.gouv.fr

Thèmes liés : calculer la valeur ajoutee d'une entreprise / calcul valeur ajoutee de l'entreprise / valeur ajoutee d une entreprise / l'effectif d'une entreprise definition / effectif reel d'une entreprise

Accueil - Réseau des entreprises canadiennes

Chaque mois, plus de 500 000 entreprises canadiennes et étrangères à la...

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Date: 2017-08-24 11:30:08
Site : ic.gc.ca

Thèmes liés : recherche d une entreprise / d une entreprise

Collectivités, Comités d'entreprise - MMV Partenaires

Profitez de tarifs préférentiels grace à votre CE

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Entrez en relation avec une équipe de professionnels qui saura vos conseiller et vous guider dans votre projet

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Élus : 3 formules

FORMULE ECO - avantages linéaires : des remises attractives, des réservations bloquées et...

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Site : http://partenaires.mmv.fr

Thèmes liés : association comite d'entreprise / association des comite d entreprise / constitution comite d'entreprise / constitution d un comite d entreprise / partenaire comite d'entreprise

Accueil - Mov'eo | Imagine mobility

Actualités

Rejoignez la communauté Impact Connected Car : présentez-votre entreprise et vos produits

Mov'eo est partenaire d'Impact Connected Car (ICCar), accélérateur européen pour le véhicule connecté qui a pour objectif de construire une vaste communauté autour de cette thématique, et de proposer un programme d'accélération pour les start-ups et PME qui innovent pour répondre aux...

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Site : http://pole-moveo.org

Thèmes liés : l'innovation d'une entreprise / innovation dans la competitivite d une entreprise / innovation au sein d une entreprise / capacite d'innovation d'une entreprise / innovation technologique d'une entreprise

Guillaume MATHIEU - msreport.free.fr

Architecte et Responsable Avant-Vente Metsys

La connaissance s'accroît quand on la partage.

L'heure est venue pour moi d'animer ma première session Techdays.

Cette dernière aura lieu le mercredi 11 février 2015 de 14h à 14h45.

Le thème : la sécurité Active Directory.

Petit cadeau : un livre (au format papier, on fait les choses en grand chez Metsys) vous sera remis en fin de...

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Site : http://msreport.free.fr

Comité Bastille: Qui nous sommes.

Pourquoi abolir tout Impôt sur le Revenu.

Qui nous sommes.

Nous sommes un groupe de réflexion qui rassemble des Français et Européens de toutes opinions et sensibilités, soutenant la république laïque, et acceptant de jouer le jeu de la bonne foi, de la bonne volonté et du bon sens pour proposer comment nous sortir des crises de notre temps. Nos travaux portent sur une réforme fiscale,...

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Date: 2017-08-22 20:00:08
Site : http://www.comitebastille.org

5 jours pour entreprendre | CCIMP - CCI Marseille Provence

Une formation pour bâtir son projet de création en toute sécurité et maîtriser les méthodologies essentielles à la construction de son business plan (étude de marché, rentabilité, plan de financement, cadre juridique, et régime fiscal et social)

Mots clés : 

#Création-Reprise

objectifs

La formation 5 Jours Pour Entreprendre va permettre à toute personne envisageant de créer une entreprise, quel que soit l'état...

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Date: 2017-08-24 10:55:35
Site : ccimp.com

Thèmes liés : dossier projet de creation d'entreprise / dossier projet creation d entreprise / projet de creation d une entreprise / dossier financier creation d'entreprise / dossier creation d'entreprise

Différence entre OBNL et organisme de charité - Montréal ...

« Étape précédente

Différence entre OBNL et organisme de charité

Le terme « sans but lucratif » (OSBL) ou « à but non lucratif »  (OBNL) inclut les organismes et associations de toutes sortes bénéficiant d'exemptions spéciales d'impôt auxquelles ils ont droit dès lors qu'ils satisfont aux exigences de la Loi de l'impôt sur le revenu. Les OBNL n'ont pas le droit d'offrir des...

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Site : http://www.montrealartsaffaires.org

Brignoles Karting Loisir - BKL à Brignoles

CONTACT

Bienvenue chez Brignoles Karting Loisir

Notre principale activité est la location de karting loisir pour le particulier et...

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Site : http://www.bkl.fr

Thèmes liés : comite d'entreprise groupe / comite d entreprise groupe / loisir pour comite d'entreprise / site comite d'entreprise / site de comite d entreprise

Quels sont les risques de la démotivation des salariés ...

d'un manque de reconnaissance professionnelle

d'un poste susceptible de créer l'isolement

d'incertitude quant à son avenir

d'une mauvaise ambiance/rivalité avec les collègues

d'un mauvais équilibre entre vie professionnelle et vie personnelle

Dans certains cas, la démotivation résulte d'un problème de management. Encore trop souvent utilisé, le management pyramidal crée chez les...

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Date: 1970-01-01 00:00:00
Site : aideochoix.com

Thèmes liés : salaries d'une entreprise / salaries d une entreprise / forme d'une entreprise management / creer une entreprise d aide a la personne / effectif global d'une entreprise

INEONET ENTREPRISE - Au service de votre efficacité

Ineonet dispose d'une licence d'opérateur L33-1. Ce choix stratégique permet à l'entreprise d'améliorer l'interconnexion avec les autres opérateurs du marché.

En savoir plus

OPÉRATEUR

Pour vous permettre de vous consacrer pleinement à votre activité, Ineonet prend en charge...

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Site : http://www.ineonet.com

Thèmes liés : systeme d'information de gestion d'une entreprise / le systeme d'information d'une entreprise / systeme d information dans une entreprise / systeme d information d une entreprise / information d une entreprise

Les principaux ratios de la gestion des RH - Avisée RH

Coefficient moyen = Somme des coefficients des salariés d'une catégorie, divisée par le nombre de salariés de la catégorie

 

Ce ratio s'analyse par catégorie, par unité de travail ou pour l'entreprise toute entière.

 

Pourcentage annuel d'accroissement des salaires de l'entreprise et pourcentage annuel d'accroissement des salaires au niveau sectoriel

Pourcentage annuel d'accroissement...

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Site : http://www.aviseerh.com

Thèmes liés : salaires d une entreprise / nombre de salaries d'une entreprise / nombre de salaries d une entreprise / depart volontaire d'une entreprise / depart d un salarie d une entreprise

Région_Bretagne - Entreprises > Page - Région Bretagne

Caisse des Dépôts

La Région Bretagne accompagne les projets d'entreprises

Dans une logique de développement économique équilibré de son territoire et dans le cadre de la " glaz économie " dont l'objectif est de construire une économie innovante et créatrice d'emplois (mêlant l'agriculture, l'agroalimentaire, le numérique et l'économie marine), la Région veut contribuer à apporter...

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Site : http://entreprise.bretagne.bzh

Thèmes liés : l'innovation d'une entreprise / creation d entreprise en bretagne / creation d'entreprise pret d'honneur / accompagnement dans la creation d'entreprise / accompagnement a la creation d entreprise

mobinfo | 1307.be

Le 1307 mobile, l'info nomade

Trouver rapidement

Trouvez les coordonnées d'une personne, d'un professionnel, d'une entreprise ou d'une administration en Belgique.

Entrez simplement un nom ou une activité et la localité. Les résultats s'afficheront instantanément.

Trouver...

Nom, adresse, téléphone

La plus grande base de données du pays, mise à jour quotidiennement pour trouver, où que...

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Site : http://www.1307.be

Thèmes liés : trouver les coordonnees d'une entreprise / rechercher les coordonnees d'une entreprise / retrouver les coordonnees d'une entreprise / coordonnees d'une entreprise / coordonnees d une entreprise

Le Répertoire National des Certifications Professionnelles ...

Le conseiller patrimonial a pour mission principale d'élaborer une stratégie de développement de portefeuille client dans le respect du cadre réglementaire économique et fiscal des secteurs banque/assurance et immobilier sur le marché des particuliers. Il pratique une approcher personnalisée de la relation client et accorde une attention toute particulière à la mise en place des outils...

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Site : http://www.rncp.cncp.gouv.fr

Infographie : Fichier PDF présentation entreprise

Infographie - PAO

Présentation entreprise PDF

La création d'un PDF de présentation de l'entreprise offre une opportunité de large diffusion auprès des clients et prospects. Une solution alternative à l'édition papier parfois onéreuse.

Le PDF interactif redirige le lecteur vers les pages de votre site ou permet un contact direct par...

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Site : http://www.tara-sekoia.com

Thèmes liés : creation d une entreprise pdf / fichier creation d'entreprise / creation d'un fichier pdf / creation d'entreprise site / creation d entreprise sur internet

Création gratuite d’entreprises

Yrytys et les annonces légales de sociétés.

Chaque événement de la vie d'une société est marqué par un certain nombre de formalités à réaliser auprès d'organismes tels que le greffe du tribunal de commerce, les centres de formalités des entreprises (cfe) des chambres de commerce ou des chambres des métiers.

A l'occasion de ces formalités, une publication légale;...

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Site : yrytys.com

Thèmes liés : annonces legale creation entreprise / creation d'une societe de service / creation d une societe de service / creation d entreprise commerce / creation d une entreprise d un commerce

Parfumerie de l'Europe. Catalogue, commande. - Comité d ...

Parfumerie de l'Europe. Catalogue, commande.

Comment commander ?

- Consultez le catalogue avec les tarifs et le bon de commande qui vous ont été remis par mail (attention : les tarifs sont confidentiels).

- Le bon de commande est à nous retourner avec votre chèque de...

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Site : http://comitelsl.over-blog.com

Thèmes liés : commande groupee comite d'entreprise / commande groupee comite d entreprise / catalogue comite d'entreprise / comment faire un comite d'entreprise / adresse mail comite d'entreprise

Le Répertoire National des Certifications Professionnelles ...

Le titulaire de la certification réalise les activités suivantes :

     Management des ressources humaines :

- Veille et application de la réglementation du travail

- Planification du travail des équipes et des personnels

- Etablissement des plannings de travail et de mission des salariés agents de sécurité

- Organisation générale du travail des personnels, organigramme,...

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Site : http://www.rncp.cncp.gouv.fr

Actradis - gestionnaire de dossier administratif unique

Des milliers d'entreprises utilisent chaque jour Actradis.fr, pourquoi pas vous ?

Témoignages

Nous sommes très satisfaits de ce fonctionnement, qui nous a apporté de la simplification de process internes et de la sécurisation de nos affaires.

Jean-Paul BourgeatDirecteur des Opérations Europe - KONE

Cette solution facilite grandement le travail des donneurs d'ordre, en terme de temps...

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Site : https://www.actradis.fr

Thèmes liés : innovation au sein d une entreprise / travail au sein d une entreprise / information au sein d une entreprise / mise en valeur de l offre d une entreprise / l'innovation d'une entreprise

Le patrimoine immobilier de la banque de France ...

* Cessation d'activité prévue au 30 septembre 2008.

Source : comité central d'entreprise de la Banque de France

Entièrement géré, depuis une quarantaine d'années, par les comités d'établissement et le CCE de la Banque de France, ce parc de centres de vacances, eu égard à son importance, est entré, depuis peu, dans une phase de rationalisation.

a) Une gestion confiée au comité...

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Date: 2011-12-22 16:03:09
Site : senat.fr

Historique | SAQ.com

Historique

Plus de 90 ans de plaisir partagé

Depuis sa création en 1921, l'histoire de la SAQ a été marquée par plusieurs dates et événements. La SAQ a connu un conflit mondial, la Grande Dépression, l'avènement de la radio, du téléviseur, des ordinateurs et même la conquête de la Lune! Elle a aussi vécu des bouleversements inouïs : changements de nom, de mandat et de statut,...

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Site : http://www.saq.com

Le résultat net : définition et calcul | Ça compte pour moi

> Le résultat net : définition et calcul

Le résultat net : définition et calcul

Indicateur de performance à part entière, le résultat net est une notion de comptabilité cruciale pour tout chef d'entreprise.

RESULTAT NET : DEFINITION

Le résultat net comptable d'une entreprise correspond à la différence entre les produits et les charges constatées sur un exercice comptable . Il mesure...

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Site : https://www.cacomptepourmoi.fr

Thèmes liés : resultat net d'une entreprise negatif / le resultat net d'une entreprise / analyse du resultat net d'une entreprise / resultat net d'entreprise / resultat net d'une entreprise definition

l'Ecole nationale supérieure d’informatique ... - ENSIIE

Le mot du directeur

Je vous souhaite la bienvenue sur le site de l'ENSIIE !

L'École Nationale Supérieure d'Informatique pour l'Industrie et l'Entreprise est une des plus anciennes écoles délivrant le diplôme d'ingénieur en informatique. Depuis sa création, en 1968, l'ENSIIE (ex IIE) a formé près de 3800 ingénieurs qui irriguent tous les secteurs des entreprises. . 1

La formation ,...

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Date: 2018-01-16 18:59:16
Site : http://www.ensiie.fr

Traiteur événementiel Sartrouville – Tenue de Soirée

Contact

Un traiteur événementiel talentueux à Sartrouville

Découvrez Tenue de Soirée, votre service traiteur événementiel à Sartrouville ! Du repas d'anniversaire au buffet de mariage ou au cocktail dînatoire de réception, découvrez la gastronomie façon traiteur pour votre événement sur Paris et dans les Yvelines !

Particuliers, entreprises et collectivités, Tenue de Soirée...

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Site : http://www.tenuede-soiree.fr

Thèmes liés : soiree comite d'entreprise paris / association creation d entreprise / soiree comite d'entreprise / creation d entreprise de services a domicile / creation d'entreprise prestation de service

Quels sont les risques de la démotivation des salariés ...

d'un manque de reconnaissance professionnelle

d'un poste susceptible de créer l'isolement

d'incertitude quant à son avenir

d'une mauvaise ambiance/rivalité avec les collègues

d'un mauvais équilibre entre vie professionnelle et vie personnelle

Dans certains cas, la démotivation résulte d'un problème de management. Encore trop souvent utilisé, le management pyramidal crée chez les...

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Site : aideochoix.com

Thèmes liés : salaries d'une entreprise / salaries d une entreprise / forme d'une entreprise management / creer une entreprise d aide a la personne / effectif global d'une entreprise

SpeedPark - Tickets CE, Karting, bowling, laser et mini ...

Horaires Bowling Horaires Karting Horaires laser

ZA du bord des eaux 62110 HENIN BEAUMONT

Comité d'entreprise

Vous souhaitez offrir aux salariés de votre entreprise la possibilité de partager des moments de convivialité en famille ou entre amis à moindre coût ?

 

Découvrez notre système de billetterie simple et unique, adapté aux Comités d'Entreprises:

1 ticket = 1 activité au choix, quelque soit l'activité!

 Karting / Billard / Laser...

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Site : http://www.kartingbowling.com

Thèmes liés : commercial comite d entreprise / activite pour comite d'entreprise / activite pour comite d entreprise / comite d entreprise billetterie / contact comite d entreprise

5 jours pour entreprendre | CCIMP - CCI Marseille Provence

Appel à manifestation d'intérêt

5 jours pour entreprendre

Une formation pour bâtir son projet de création en toute sécurité et maîtriser les méthodologies essentielles à la construction de son business plan (étude de marché, rentabilité, plan de financement, cadre juridique, et régime fiscal et social)

Mots clés : 

#Création-Reprise

objectifs

La formation 5 Jours Pour Entreprendre va permettre à toute personne envisageant de créer une...

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Date: 2018-01-17 00:03:24
Site : ccimp.com

Thèmes liés : dossier projet de creation d'entreprise / dossier projet creation d entreprise / projet de creation d une entreprise / dossier financier creation d'entreprise / dossier creation d'entreprise

OFFRE COMITÉ D’ENTREPRISE - aqualigne.com

entre 1 et 10 salariés

entre 10 et 50 salariés

+ de 50 salariés

Envoyer

Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires au traitement de votre demande. Ces informations sont transmises exclusivement aux personnes habilitées de la direction Aqualigne et sont conservées pour une durée qui ne saurait...

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Site : https://www.aqualigne.com

Thèmes liés : mettre en place un comite d'entreprise / mettre en place un comite d entreprise / comite d'entreprise plus de 50 salaries / droit d'information comite d'entreprise / loi comite d entreprise

Comment trouver des fournisseurs pour approvisionner votre ...

Comment trouver des fournisseurs pour approvisionner votre site marchand ?

Comment trouver des fournisseurs pour approvisionner votre site marchand ?

Démarrage d'un site eCommerce - identifier les bons fournisseurs

Vous-êtes vous déjà demandé comment vous approvisionner pour les produits que vous avez l'intention de vendre en ligne ? Si vous souhaitez démarrer une activité d'e-Commerce,...

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Site : http://www.ecommerce-pratique.info

Cession-acquisition.fr - Votre spécialiste en ...

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La cession ou l' acquisition d'une entreprise étant une démarche assez lourde, tant au niveau de l'administration, de la comptabilité, de l'aspect commercial, juridique, ou de la gestion des ressources humaines, des marques ou brevets... nous vous conseillons de vous faire aider par des professionnels du conseil en cession acquisition , qui ont l'habitude de gérer les multiples facettes que cette opération implique, vous permettant de ne rien oublier, de maîtriser les coûts et d'acheter ou vendre au meilleur prix. Pouvoir transmettre dans les meilleures conditions...

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Site : http://cession-acquisition.fr

Thèmes liés : conseil en cession acquisition d'entreprise / definition de l image d une entreprise / gestion de l image d une entreprise / evaluer le prix de cession d'une entreprise / cabinet conseil cession d'entreprise

Coach sportif (H/F) | Pôle emploi

Tendance forte depuis quelques années, le coaching sportif est un accompagnement personnalisé qui vise à atteindre des objectifs de forme, de perte de poids, de bien-être. Zoom sur un métier qui bouge !

Guider, conseiller, motiver

Un accompagnement personnalisé

De nombreuses personnes ressentent le besoin de pratiquer une activité sportive, soit pour se muscler, s'assouplir, perdre du...

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Site : pole-emploi.fr

PFCA34 - Tout sur la création d'activités dans l'Hérault ...

Pour accéder à l'ensemble des actualités du réseau Connectez-vous

Actualités

Montpellier : Convention CCI Hérault - Union des Jeunes Avocats (UJA)

08/06/2017

Inédit ! Signature d'une Convention entre la CCI Hérault et l'Union des Jeunes Avocats - UJA - pour accompagner les chefs d'entreprise et porteurs de projet en création ou reprise d'entreprise dans l'Hérault ...

Observatoire socio-économique de l'Hérault 2016

01/06/2017

Connaître le contexte socio-économique du...

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Date: 2017-08-24 12:09:39
Site : http://www.pfca34.org

Thèmes liés : projet de creation d'une entreprise agricole / creation de lieux d accueil des jeunes / projet de creation d une entreprise / creation et reprise d entreprise / avocat conseil creation d'entreprise

Recherche associé création entreprise

Rechercher un associé pour créer une société.

Rappelons qu'il n'est pas possible de s'associer au sein d'une entreprise individuelle (comprenant les auto-entrepreneurs, micro-entreprises, AERL et EIRL). Des entrepreneurs individuels (dont auto-entrepreneurs) peuvent en revanche répondre ensemble à une...

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Site : recherche-partenaire.net

Thèmes liés : creation de micro entreprise auto entrepreneur / associe creation d'entreprise / projet de creation d'une entreprise commerciale / recherche creation d entreprise / projet de creation d une entreprise

La Société JEFF de BRUGES sanctionnée pour des pratiques ...

Accueil  >  Publications  >  Lettre du Droit Economique  >  Focus

La Société JEFF de BRUGES sanctionnée pour des pratiques de prix imposés au sein de son réseau de franchise

Dans sa décision n° 07-D-04 du 14 janvier 2007, le Conseil de la concurrence vient de se donner l'occasion de rappeler sa politique probatoire en matière d'ententes verticales de prix. L'intérêt de cette...

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Site : http://www.wilhelmassocies.com

15 bonnes idées pour réussir sa reconversion ...

15 bonnes idées pour réussir sa reconversion professionnelle en 2015 !

Posté par Françoise Dael, le 4 décembre 2014

Vous avez besoin d'un changement radical dans votre vie ? Vous vous sentez frustré dans votre travail ? Vous êtes lassé des tâches qui vous sont confiées par votre hiérarchie ?

Ces différents états sont à prendre en considération et à analyser car ils peuvent...

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Site : https://www.ifocop.fr

Thèmes liés : formation d une entreprise / information au conseil d entreprise / secteur d'activite d'une entreprise exemple / information d une entreprise / note d information dans une entreprise

La divulgation d'informations confidentielles - WIPO

Il importe surtout que les PME aient une bonne compréhension générale de cette question. L'application de certaines règles internes inspirées par le bon sens leur permettra d'assurer la confidentialité de leurs renseignements et d'en préserver toute la valeur.

Pour assurer la confidentialité des renseignements, il est important de maîtriser le flux d'information. Les responsables au...

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Date: 2018-01-16 23:19:23
Site : http://www.wipo.int

Thèmes liés : l'innovation d'une entreprise / flux d'information d'une entreprise / information au sein d une entreprise / systeme d'information d'une entreprise exemple / informations creation d entreprise

Prix Ulysse - Le prix du meilleur retournement d'entreprise

LE PRIX DU MEILLEUR RETOURNEMENT D'ENTREPRISE

Discours du président - Prix Ulysse 2016

Jardiland - Lauréat du Prix Ulysse 2016

Edition 2016 du Prix Ulysse

Discours de Mr. Arnaud Montebourg en 2013

Anovo - Lauréat du Prix Ulysse 2015

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P3G INDUSTRIES EST LE LAURÉAT DU PRIX ULYSSE 2018

Olivier Marion

Président de l'ARE

Le Mot du Président

Les quatre entreprises qui concourent cette année...

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Date: 2018-03-06 08:30:27
Site : http://prixulysse.org

Thèmes liés : prix comite d entreprise / le prix d'une entreprise / prix d une entreprise / le meilleur comite d'entreprise de france / meilleur comite d entreprise de france

Credit Professionnel : pret professionnel et financement ...

Zoom sur...

L'escompte

Il s'agit d'une opération de financement à court terme. Contrairement à l'affacturage, elle s'appuie sur les effets de commerce, ces titres qui notifient l'obligation pour un débiteur (le tiré) de rembourser son créancier (le tireur) à une date déterminée.

Pour l'entrepreneur, l'escompte consiste à remettre ses effets de commerce à sa banque qui lui verseront le montant correspondant. Cette technique donne lieu à la signature d'un contrat d'escompte oû sont précisés les frais, les commissions...

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Site : http://pro.empruntis.com

Thèmes liés : credit d une entreprise / taux d interet obligation / obligation d'assurance auto / effectif global d'une entreprise / achat d une entreprise

Votre Société en Espagne | Votre Société en Espagne

Notre priorité est le succès de nos clients

Cabinet numéro 1 en création d'entreprise

 

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Votre Société en Espagne

Notre pack création

La Sociedad Limitada est une société commercial au capital minimum de 3000EUR qui peut etre apporté en numéraire ou bien en matériel. L'équivalent en France est la SARL. Il est possible de constituer la société avec un unique associé.

Notre prestation consiste en une création de société et non une revente de société déja constituée. Cette formule vous permettra de constituer en 24H et en un seul déplacement, la société, avec ses statuts signés devant...

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Site : creer-societe-espagne.com

ENR - Mutations à titre gratuit - Successions - Champ d ...

- les lycées ;

- l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONACVG).

II. Libéralités consenties au profit des établissements publics ou d'utilité publique à caractère scientifique, culturel ou artistique

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Le 2° de l' article 795 du CGI exonère de DMTG les dons et legs consentis aux établissements publics ou d'utilité publique dont les ressources sont...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Créer une société Maroc | Centre d'Affaires Ebusiness

Créer une entreprise ou société au Maroc

 

LES DIFFERENTES FORMES D'ENTREPRISES :

Le droit marocain des sociétés est fortement inspiré du droit français, les formes juridiques peuvent être résumées à:

L'entreprise individuelle,

La société à responsabilité limitée à associé unique URL,

La société à responsabilité limité avec plusieurs associés SARL,

La société anonyme...

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Site : http://www.caemaroc.com

Thèmes liés : les differentes formes juridiques d'entreprises au maroc / les differentes formes juridiques d'une entreprise marocaine / differentes formes juridiques d'entreprise / differentes formes juridiques d'une entreprise / differentes formes juridiques d une entreprise

Création de sociétés SL, SA, Filiales en Espagne - Experts ...

Création de sociétés SL, SA, Filiales en Espagne

Nous vous proposons 2 formules pour créer votre société...

Création d'une

nouvelle société SL

1800EUR

Nous vous accompagnons dans la gestion administrative et juridique jusqu'à ce que votre société (SL, EURL, Filiale...) soit opérationnelle.

Choix de la dénomination sociale

Capital à verser de 3000EUR

Un seul déplacement...

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Site : experts-comptables-espagne.com

Créer une fondation privée - Montréal Arts-Affaires

« Étape précédente

Créer une fondation privée

Désirez-vous être plus engagé dans votre activité philanthropique? Souhaitez-vous produire un effet durable dans votre communauté ou dans un domaine qui vous intéresse? Cherchez-vous des moyens de faire participer d'autres membres de votre famille à la cause philanthropique?

Peut-être que la solution se trouve dans la mise sur pied d'une...

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Site : http://www.montrealartsaffaires.org

L'étendue de la responsabilité civile du contrôleur ...

L'étendue de la responsabilité civile du contrôleur technique

01/2012 - n° Revue : 0836

Rubrique :  Dossier JA | Sous-Rubrique :  Responsabilité civile et pénale

Les centres de contrôle ne sauraient encourir de responsabilité, à raison des défectuosités des véhicules qui leur sont soumis, en dehors d'une mauvaise exécution des vérifications que la...

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Site : http://www.argusdelassurance.com

Thèmes liés : vente d'un vehicule obligation du vendeur / exemple de contrat de vente d'une entreprise / controle effectif d'une entreprise / modele contrat de vente d'entreprise / modele de contrat de vente d'une entreprise

Sociétés de déménagement international à Londres, Le ...

Préparer le déménagement

Un mois avant le déménagement

Prenez le temps de comparer les différentes compagnies car les prix peuvent présenter de réelles disparités (comparez les services proposés : emballage, déballage). Pour un devis gratuit, cliquez ici .

Commencez à vous procurer le matériel d'emballage (c.-à-d. cartons, adhésif, etc.)

Occupez-vous de votre logement actuel. Si...

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Site : http://www.easyexpat.com

Thèmes liés : prix d une entreprise de demenagement / demenagement d une entreprise / calcul des charge d une entreprise / information d une entreprise / comment evaluer le prix d'une entreprise

Franchise Expo Paris - Le Salon de la création d ...

Franchise Expo Paris accélère le développement des réseaux en France et à l'international et permet à des milliers d'entrepreneurs de réaliser leur rêve de création d'entreprise.

Franchise Expo Paris est la plateforme de rencontre privilégiée qui met en relation créateurs d'entreprise et commerçants avec plus de 450 marques françaises et...

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Date: 2018-01-16 21:44:54
Site : http://www.promosalons.com

Thèmes liés : accompagnement creation d'entreprise paris / conseil creation d'entreprise paris / creation d entreprise paris / creation et developpement d'entreprise / creation d entreprise commerce

Valeurs Vénales - La référence des prix de l'immobilier ...

Spécialistes de l'immobilier depuis 1979

La cote annuelle des valeurs vénales immobilières et foncières

au 1er Janvier 2018

En un seul ouvrage, cette 40ème édition vous propose pour la France entière (Paris, Banlieue et Province) 137 000 prix d'immobiliers et de fonciers.

Cet ouvrage technique de 672 pages permet de connaitre la valeur vénale ou locative au 1er janvier 2018 de tous les...

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Site : http://www.editions-callon.com

Thèmes liés : mise en valeur de l offre d une entreprise / comment evaluer le prix de vente d'une entreprise / evaluer le prix de vente d'une entreprise / plus value lors de la vente d'une entreprise / estimation prix d'une entreprise

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