Articles sélectionnés pour le thème : vente d'une entreprise droits des salaries
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- capacité à créer .
Lors du parcours VAE, votre capacité à mettre à distance vos expériences pour les décrire et les interroger est mobilisée.
Questions :
Les acquis issus de vos expériences ont confirmé, développé quelles capacités ? La bonne réalisation de vos activités dépendent de quelles capacités individuelles ? Collectives ? De quelles capacités dépendez-vous ? Quelles...
Date: 2018-01-13 16:46:37
Site :
http://vaeguidepratique.fr
Explosion de l'usine AZF de Toulouse — Wikipédia
Explosion de l'usine AZF de Toulouse
Géolocalisation sur la carte : Toulouse
Explosion de l'usine AZF de Toulouse
, la cour d'appel de Toulouse prononce la condamnation de la société Grande Paroisse , propriétaire d' AZF , et de son ancien directeur Serge Biechlin, onze ans après l'explosion.
Sommaire
Contexte[ modifier | modifier le code ]
L'usine chimique AZF (AZote Fertilisants),...
Date: 2017-08-23 22:50:40
Site :
https://fr.wikipedia.org
Assujettissement aux cotisations sociales de la plus-value ...
Cour de cassation, 2e chambre civile, 4 avril 2019 (17-24.470), Barrière : une décision attendue qui impose la prudence
Selon la Cour de cassation :
1) les BSA constituent un avantage qui entre dans l'assiette des cotisations sociale dès lors que (i) ils sont proposés aux travailleurs en contrepartie ou à l'occasion d'un travail et (ii) acquis par ceux-ci à des conditions...
Date: 2019-05-20 13:51:44
Site :
http://www.fiscalonline.com
Thèmes liés : conditions de travail d une entreprise / plus value lors de la vente d'une entreprise / mandat contrat d'entreprise / contrat de vente d'entreprise / contrat d'entreprise ou contrat de vente
CGV | GLS transporteur de colis
Conditions Générales de Vente
Conditions Générales de Vente
General Logistics Systems France, SAS au capital social de 7 782 000 EUR - R.C. Toulouse 315 334 011 - SIRET 315 334 011 01434 - APE 5229B - N° TVA Européen FR 39 315 334 011 - Avril 2019
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INTRODUCTION
General Logistics Systems France, ci-après dénommée GLS France, agissant en tant que commissionnaire de transport, se...
Site :
https://gls-group.eu
Thèmes liés : mise en valeur de l offre d une entreprise / presentation d une l entreprise informatique / duree de vie moyenne d'une entreprise en france / duree de vie d'une entreprise en france / taux d interet obligation
La micro-entreprise - journaldunet.fr
Ce dispositif fiscal, dédié aux indépendants, permet de simplifier au maximum les obligations comptables et fiscales. Détails.
Le régime de la micro-entreprise est un dispositif fiscal qui s'applique aux entreprises individuelles , sous réserve de respecter certains critères. Les entrepreneurs sont alors des indépendants (libéraux, commerçants ou artisans) soumis à l'impôt sur...
Date: 2019-05-13 14:50:42
Site :
https://www.journaldunet.fr
Rue89 — Wikipédia
novembre 2010
, Rue89 se fait cambrioler pour la troisième fois dans sa courte histoire, perdant une vingtaine d'ordinateurs [19] .
En avril 2017, Laurent Burlet, journaliste pour Rue89 Lyon, est menacé de mort après avoir enquêté sur les mouvements d'extrême droite à Lyon [20] .
Historique et organisation[ modifier | modifier le code ]
En septembre 2012, le site reçoit un prix aux Online...
Date: 2019-05-20 13:32:23
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : vente d'une entreprise droits des salaries / note d information dans une entreprise
Modèles de documents de gestion de projet - methodo-projet
Open Mobile Menu
Modèles de documents de gestion de projet
Retour au sommaire Vous êtes identifié comme visiteur, vous avez un accès libre et gratuit à 80% des contenus. Devenir abonné PREMIUM .
Cette page vous propose des modèles de documents de management de projet. Ils sont destinés à vous inspirer pour la création de vos propres documents. Ils sont volontairement...
Site :
https://methodo-projet.fr
Quel statut juridiques choisir france e Outre-mer
o SarlEurl.com
o SASU : SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE UNIPERSONNELLE
La SASU est conseillée plutôt que la solution de la création d'une EURL. Il s'agit d'une SAS (société par actions simplifiée), avec tous les avantages d'une structure solide comme la SARL ou la SAS, mais la souplesse en plus. Un seul associé, pas de capital social minimum.
Un autre avantage, celui du statut social : il...
Groupement d'Interêt Economique (GIE) - Créer une entreprise
GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE (GIE)
Le G.I.E. est le regroupement d'entreprises préexistantes dont le but est de "faciliter ou de développer l'activité économique de ses membres, d'améliorer ou d'accroître les résultats de cette activité ; [ce but] n'est pas de réaliser des bénéfices...
Date: 2015-10-23 13:22:29
Site :
http://www.creeruneentreprise.fr
Thèmes liés : faire la carte d'identite d'une entreprise / carte d'identite d'une entreprise / carte d identite d une entreprise / mandat contrat d'entreprise / siege social d une entreprise
C6 - Les Comités de gestion et les Associations d’usagers ...
1) De quoi s'agit-il ?
Il s'agit de deux dispositifs de gestion communautaire de points d'eau ou de dispositifs d'assainissement, c'est-à-dire par des communautés d'habitants de villages ou de quartiers, dont une présentation plus générale a été faite dans la fiche C5.
Les comités de gestion sont les structures les plus anciennes et souvent les plus répandues.
Les associations...
Date: 2017-08-24 13:17:29
Site :
http://www.wikiwater.fr
Exploitations agricoles : structures et statuts | Alim'agri
©Claude Pauquet/Min.Agri.Fr.
Le ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt assure le contrôle des structures agricoles.
Il définit les formes juridiques individuelles et collectives sous lesquelles peuvent se constituer les exploitations (exploitation individuelle, groupements, formes coopératives ou sociétaires). Il organise les associations et groupements...
Date: 2017-08-24 12:25:42
Site :
http://agriculture.gouv.fr
Fiscalité | France-Expatriés
Le logement
Fiscalité
France-Expatriés vous propose ici une information générale sur les démarches à effectuer concernant votre situation fiscale à l'étranger.
Vous allez quitter la France, vous n'êtes pas pour autant dispensé de toute obligation envers votre administration fiscale. Une fois votre domiciliation fiscale définie, vous pouvez déterminer votre régime d'imposition ainsi...
Date: 2017-08-24 14:36:52
Site :
http://france-expatries.com
Thèmes liés : plus value lors de la vente d'une entreprise / l'effectif d'une entreprise definition / imposition lors de la vente d'une entreprise / obligation d'assurance habitation / vente d'obligations avant terme
N° 4034 - Projet de loi de modernisation, de développement ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 14 septembre 2016.
PROJET DE LOI
de modernisation, de développement et de protection
des territoires de montagne,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires économiques, à défaut de constitution
d'une commission spéciale dans les délais prévus par les...
Comment fixer le prix de ses oeuvres - artiste-animalier.com
Comment choisir les prix de ses tableaux ?
J'ai deux conseils pour vous permettre de trouver quels prix pratiquer. Je ne vous recommande pas de choisir, mais plutôt de tester les deux pour trouver le juste milieu.
Méthode 1 : Quels sont les prix pratiqués ?
Pour utiliser cette méthode vous devez déjà avoir une expérience suffisante pour avoir un regard objectif sur le niveau de votre...
Site :
http://www.artiste-animalier.com
Thèmes liés : comment evaluer le prix de vente d'une entreprise / comment evaluer le prix d'une entreprise / evaluer le prix de vente d'une entreprise / prix de vente d une entreprise / calcul prix d'une entreprise
Reprendre une SARL en liquidation judiciaire: comment ...
Mais racheter une entreprise en faillite, c'est aussi reprendre les salariés et les dettes, avec ce que cela implique comme mesures d'urgence et de solutions à mettre rapidement en place pour transformer un échec en sucess story. Il y a quelques ornières dans lesquelles ne pas tomber pour redresser une société défaillante.
Reprendre une entreprise défaillante : les pièges à...
Site :
http://creditsocial.net
Thèmes liés : reprise d'une entreprise en liquidation judiciaire / salaries d'une entreprise en liquidation judiciaire / prix d'une entreprise en redressement judiciaire / salaries d'une entreprise en redressement judiciaire / reprise d'une entreprise en redressement judiciaire
Europe Écologie Les Verts — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir EELV .
Europe Écologie Les Verts
Europe Écologie Les Verts (abrégé en EÉLV) est un parti politique écologiste français qui succède au parti Les Verts le
13 novembre 2010
[3] , à la suite d'un changement de statuts permettant de rassembler les militants venus dans le cadre des listes Europe Écologie aux élections européennes de 2009 et régionales de...
Date: 2017-08-23 19:48:53
Site :
https://fr.wikipedia.org
Mines - Site personnel de M Lecoustre Didier
1662 On découvre le gisement d'Hardinghem, dans le Boulonnais.
1709 L'anglais Darby utilise du coke pour produire la fonte.
1712 Thomas Newcomen met au point une machine à vapeur à piston.
1716 Mr Désandrouin (Vicomte en 1731) et ses associes entament une prospection dans le Hainaut français.
1720 3 février, découverte dune veine de charbon maigre à Fresnes-sur-Escaut.
1734 24 juin,...
Date: 2014-07-03 16:36:50
Site :
http://didier.lecoustre.free.fr
La transformation en SA ou Sàrl - vendre-mon-entreprise.lu
La transformation en SA ou Sàrl
Transformation d'une Raison Individuel (ou SNC) en SA ou Sarl
Apparemment la meilleure solution - Remplirez-vous les conditions ?
Transformation d'une Raison Individuelle (ou SNC) en société de capitaux
Voir la fiche: « Le traitement fiscal de l'opération de cession »
Vu l'imposition de l'opération de cession, il peut être fiscalement très intéressant de...
Site :
http://www.vendre-mon-entreprise.lu
Thèmes liés : raison sociale d'une entreprise individuelle / forme juridique d'une entreprise individuelle / transformation d une entreprise / la vente d'une entreprise individuelle / cession d'une entreprise individuelle
Formation de délégué pharmaceutique - ICM de Lille
ICM Formations : Formations / Formation de délégué pharmaceutique
Formation de délégué pharmaceutique
Devenir délégué de pharmaceutique
Devenez délégué de pharmaceutique grâce à la formation que propose l'ICM. Située au coeur de Lille dans les locaux de l'Université Catholique de Lille , cette formation de délégué de pharmaceutique vous donnera les compétences commerciales...
Site :
http://icm.asso.fr
Thèmes liés : formation au sein d une entreprise / presentation d une l entreprise informatique / formation des salaries d une entreprise / formation d une entreprise / secteur d'activite d'une entreprise pharmaceutique
Jugement, Société | Le Particulier
Six d'entre elles devaient être supprimées ou modifiées. Le TGI de Paris a demandé à la Société générale d'informer ses clients dans les trois mois suivant la signification de ce jugement par un communiqué joint aux relevés de compte. [...] À l'initiative de l'association de consommateurs Consommation, logement et cadre de vie (CLCV), le tribunal de grande instance de Paris a jugé...
Histoire des syndicats français - falasociale - groupe la ...
et création des syndicats en France
1.Préambule
Ce texte ne prétend pas être exhaustif dans le domaine concerné. Il a juste été rédigé par un jeune salarié ayant la volonté de comprendre la raison de la multiplicité des syndicats en France en 2001 et les spécificités de chacun d'eux, en partant du principe que l'histoire passée permet de mieux appréhender le présent et de...
Date: 2017-06-10 11:38:36
Site :
http://farennes.free.fr
Thèmes liés : creation d entreprise pour l environnement / taux de creation d'entreprise en france / politique generale strategie d'entreprise / assurance chomage creation d'entreprise / organisation de la force de vente d'une entreprise
Chèques vacances ANCV : pour qui, attribution, utilisation ...
Remplir un chèque vacances
Lancés pour aider les salariés français aux faibles revenus payer leurs dépenses de vacances et de loisirs, les chèques vacances sont un complément de revenu non imposable utilisable dans plus de 200 000 établissements partout en France. Restaurants, magasins, billets de train ou d'avion, Fnac, sorties au zoo ou au musée, séances de cinéma... De...
Date: 2019-05-20 08:32:31
Site :
linternaute.fr
STX France: Fincantieri a signé le rachat des chantiers ...
Selon cet accord de principe, le constructeur italien va reprendre 48% du capital des chantiers de Saint-Nazaire, mais il devra rester minoritaire pendant au moins huit ans et sera accompagné d'un investisseur italien indépendant, la Fundazione CR (Cassa di Risparmio) Trieste, dont peu d'éléments ont jusqu'à présent filtré sur le profil et les intentions. Côté français, l'Etat, qui détient un tiers du capital de STX France, conservera un droit de veto et le constructeur militaire public français DCNS va entrer à hauteur de 12%.
LIRE AUSSI >>...
Site :
lexpansion.lexpress.fr
Thèmes liés : representant syndical comite d'entreprise / droit de veto du comite d'entreprise / vente pour comite d'entreprise / vente comites d entreprise / lors de la vente d une entreprise
Répétition de l’indu ou remboursement d'une somme non due
Les ordonnances du comité social et économique
Les ordonnances du comité social et économique font couler pas mal d'encre en ce...
Les ordonnances du comité social et économique font couler pas mal d'encre en ce moment et pour cause. La loi travail à la sauce « Pénicaud » ne...
Assistance juridique CSE pour les élus
Pouvoir se reposer sur des experts dans le cadre d'une assistance...
Date: 2018-04-13 06:31:36
Site :
https://blog.osezvosdroits.com
Etats-Unis | Alim'agri - agriculture.gouv.fr
Contexte agricole et relations internationales
Ce qu'il faut retenir
L'agriculture américaine préserve en 2014 sa position de première puissance agricole en termes de production. En particulier, les états-Unis sont les premier producteurs mondiaux de maïs, de soja, de viandes bovines et de volaille.
Les exportations agricoles américaines (127MdEUR) ont atteint un nouveau record en 2014. En...
Date: 2018-01-17 01:14:30
Site :
http://agriculture.gouv.fr
TRIBUNAL D'INSTANCE - fbls.net
Le principe est que le demandeur doit apporter la preuve de ses allégations et que le défenseur réponde par des preuves de droit.
LA FAUTE DÉTACHABLE DU MANDAT VIS A VIS DES TIERS ET COCONTRACTANTS
COUR DE CASSATION Première Chambre Civile, arrêt du 10 mars 2016 Pourvoi N° 15-16679 et 15-16679 Cassation partielle
Vu l'article 1382 du code civil, ensemble le principe de la réparation...
Date: 2017-12-03 15:38:42
Site :
http://www.fbls.net
Thèmes liés : obligation d'assurance decennale / obligation d'assurance automobile / obligation d'assurance / obligation d assurance / reprise d'une entreprise apres liquidation judiciaire
Expert comptable Tunisie, constitution de société et ...
Accueil » Non classé » Les notes communes Tunisiennes de l'année 2013
Les notes communes Tunisiennes de l'année 2013
Posted in Non classé | Commentaires fermés sur Les notes communes Tunisiennes de l'année 2013
Note commune N° 01/2013
Commentaire des dispositions de l'article 63 de la loi n°2012-27 du 29 décembre 2012 portant loi de finances pour l'année 2013 relatives à laredevance...
Site :
http://www.imacaudit.com
Thèmes liés : vente d'une entreprise droits des salaries
Ordre national des infirmiers — Wikipédia
Difficultés des débuts de l'Ordre infirmier[ modifier | modifier le code ]
La création de l'Ordre national des infirmiers a très tôt fait face à un mouvement d'opposition notamment soutenu par des syndicats poly-catégoriels. La CFE-CGC est la seule confédération syndicale qui se soit montrée favorable à cette structuration [18] . La Coordination Nationale Infirmière y est également...
Date: 2018-01-15 22:03:05
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : creation d entreprise pour l environnement / depart d'une entreprise a l'amiable / conseil creation d'entreprise paris / conseil en organisation d entreprise / conseil general creation d'entreprise
7 Métiers Bien Payés SANS Diplôme: GROS Salaire Sans Le ...
À lire aussi pour en savoir plus sur ce métier : travailler sur une plateforme pétrolière sans diplôme.
Tout ce qui touche à l'exploration pétrolière rapporte. Seulement, la filière est quand même tributaire des grandes tendances du prix de l'or noir, puisque les investissements des grandes compagnies se font en fonction. Toutefois, l'arrivée de l'Iran sur ce marché risque fort de...
Site :
http://creditfiche.com
Editions Maxima : livres d'entreprise
Améliorer les performances de votre équipe - Coaching, motivation, évaluation
Robert Bacal
Evaluation des performances... A cette seule évocation les managers et les employés pensent travail supplémentaire, entretiens peu agréables, et comptes-rendus dont les résultats (inutilisables) seront (...)
Motiver vos collaborateurs - Confiance, responsabilité, coaching- 2ème édition
Anne Bruce - James Pepitone
La réussite d'une entreprise ne se limite pas à son...
Site :
maxima.fr
Thèmes liés : compte de resultat d une entreprise / performance d'une entreprise management / performance d'une entreprise / performance d une entreprise / vente d une entreprise performante
Accueil - Conseil à la création d'entreprise sur Saint ...
Voici les 4 principaux avantages du statut d'auto-entrepreneur
une immatriculation rapide,
pas de TVA à facturer,
des charges sociales et un impôt sur le revenu calculés sur le chiffre d'affaires encaissé.
Ce sont ces 4 avantages du statut de l'auto-entrepreneur qui expliquent son succès
A PLUSIEURS
Quelques Avantages d'une Société par Actions Simplifiée
Société par Actions...
Site :
https://linklearnincrease.fr
Wineandco - 5000 Vins & Champagnes - Achat Vins en ligne
Le 15/07/2017 par Florent D
8
Le site est très bien mais souvent des problèmes de livraisons
Le 11/07/2017 par Patrice L
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Prix, délais, critique tout est très clair
Le 10/07/2017 par Monique L
10
Le 09/07/2017 par Serge M
8
je n'ai pas eu l'occasion d'en parler
Le 08/07/2017 par Eric B
10
Le 08/07/2017 par Christian S
10
C'est un site facile d'accès, intuitif, convivial, bien documenté....
Site :
http://www.wineandco.com
Thèmes liés : vente de vin pour comite d'entreprise / mise en valeur de l offre d une entreprise / offre comite d'entreprise vin / aide de l'etat pour la reprise d'entreprise / comite d'entreprise et site internet
Loi de transition énergétique pour la croissance verte ...
» : la programmation pluriannuelle de l'énergie, un instrument essentiel de pilotage de la politique énergétique. «
Elle permet de décliner les objectifs par filière jusqu'en 2023 et de dire concrètement combien on compte faire d'éolien, combien de solaire et donc combien on ferme de réacteurs
» poursuit Anne Bringault.
Problème : un amendement gouvernemental voté au...
Date: 2017-08-24 13:44:53
Site :
http://cdurable.info