Articles sélectionnés pour le thème : salaries d'une entreprise
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PSE/PDV, accord de performance collective, rupture ...
30 novembre 2018
30 novembre 2018
L'ordonnance n°2017-1385 du 22 septembre 2018 a renouvelé et créé trois dispositifs - l'accord de performance collective, l'accord de rupture conventionnelle collective et l'accord de congé de mobilité - assimilés par certains au PSE / PDV car ils peuvent conduire à une réduction des effectifs. Toutefois, il existe une différence de taille entre les...
Site :
carnetsdroitdutravail.com
Thèmes liés : consultation comite d'entreprise accord collectif / code du travail comite d entreprise / consultation comite d'entreprise licenciement economique / consultation accord d'entreprise / travail comite d entreprise
Accueil | Justice.fr
Vous avez la possibilité de choisir entre différents tribunaux :
le tribunal dans le ressort duquel l'entreprise a son siège
A défaut de siège social sur le territoire français, le tribunal du lieu où l'intéressé a le centre principal de ses intérêts en France
Toutefois, en cas de changement de siège social de la personne morale dans les 6 mois précédent la saisine du tribunal, le...
Date: 2019-05-20 07:36:39
Site :
justice.fr
Thèmes liés : connaitre le chiffre d affaire d une entreprise / siege social d une entreprise / trouver le nombre de salaries d'une entreprise / nombre de salaries d'une entreprise / connaitre le nombre de salaries d'une entreprise
Vos week-ends comités d'entreprise
Week-end pour les comités d'entreprise
HONGRIE
Week-end pour les comités d'entreprise
MAROC
Week-end pour les comités d'entreprise
PORTUGAL
Week-end pour les comités d'entreprise
ITALIE
Week-end pour les comités d'entreprise
ESPAGNE
Week-end pour les comités d'entreprise
ITALIE
Week-end pour les comités d'entreprise
ALLEMAGNE
Week-end pour les comités d'entreprise
ISTANBUL
Week-end pour les...
Site :
http://www.weekendlib.fr
Thèmes liés : week end comite d entreprise / comite d'entreprise groupe / comite d entreprise groupe / comite d'entreprise avantages salaries / avantage comite d'entreprise
Cidunati45
2001 -2012 L'impôt syndical UPA a 11 ans
Un impôt pour dialoguer est-ce possible, oui l'UPA la inventé.
Il y a 11 ans l'Union Professionnelle Artisanale ( UPA ) créait l'impôt syndicale plus connue sous le nom de taxe pour le dialogue social , malgré l'hostilité des autres organisations professionnelles patronales, cette taxation touchent toutes les petites entreprises artisanale d'un...
Date: 2017-04-22 05:56:37
Site :
http://www.cidunati.info
Thèmes liés : conseil d administration entreprise / conseil d administration d entreprise / conseil en organisation d entreprise / raison sociale d'une entreprise / raison sociale d une entreprise
SERCEL - Comité d'entreprise
ACENER
L'Association des Comités d'Entreprises de Nantes et Région (ACENER) est créée en 1983 par la CFDT et quelques C.E. pionniers dont le C.E. Sercel. Depuis l'ACENER ne cesse de se développer et compte aujourd'hui plus de 200 C.E. adhérents.
Son siège social se situe à Nantes 15, rue Jean Moulin.
Son But
L'ACENER est créée pour développer des réalisations communes entre C.E. dans le domaine des activités culturelles, des loisirs, des vacances,...
Site :
http://www.cesercel44.com
Le statut d'auto-entrepreneur : avantages et inconvénients ...
Quels sont les avantages et les inconvénients (toujours un peu subjectifs ), comparativement au statut de salarié ? Qu'en est-il est cotisations sociales ? C'est ce que nous allons voir dans cet article !
Les avantages
En tant que micro-entrepreneur, tu es considéré comme un travailleur indépendant qui fournit des prestations, et non comme un salarié employé par une entreprise. A ce...
Site :
http://devenir-coursier-velo.fr
Thèmes liés : raison sociale d'une entreprise auto entrepreneur / avantage et inconvenient d'une micro entreprise / nombre de salaries d'une entreprise / nombre de salaries d une entreprise / salaries d'une entreprise
Définition créativité et innovation | Trendemic
by Trendemic | Jan 29, 2014 | Idées , Innovation , Méthode
Les Notions de créativité et d'innovation sont floues et abstraites. Pourtant, il existe des différences importantes. Voici une proposition de définition complètement subjective de créativité et innovation.
Beaucoup considèrent toujours que :
Créativité et innovation sont des synonymes,
L'un est une cause,...
Site :
http://trendemic.net
Thèmes liés : l'innovation d'une entreprise / innovation technologique d'une entreprise / innovation d'une entreprise / innovation d une entreprise / nombre de salaries d'une entreprise
Création d'emploi - franchise-magazine.com
Création d'emploi
Dernière mise à jour le 28 mai 2007
En quoi la franchise contribue-t-elle a la création d'emploi ou à la réduction du nombre de chomeurs?
Par ENIAYEWOU.Daniel, le 28 mai 2007
Réponse
La franchise contribue à la création d'emploi et/ou la réduction du nombre de chomeurs de trois façons au moins.
1°)...
Site :
https://www.franchise-magazine.com
Thèmes liés : nombre de creation d'emploi en france / nombre de creation d'emploi / nombre de creation d emploi / emploi creation d entreprise / creation d'emploi en france
Adesidées | Agence conseil en Marketing RH et ...
Le CFA FORMASUP Paris est une école d'enseignement supérieur offrant 160 formations en alternance à plus de 3 300 apprentis. Depuis sa création en 1998, il a connu un développement... lire la suite ->
Bilan social individuel
Vous souhaitez une communication sociale ciblée pour motiver et fidéliser vos collaborateurs. Vous n'avez plus à choisir entre l'expertise RH et la créativité pour valoriser votre package de rémunération ! De grands comptes comme Heineken, Canal +,les...
Site :
http://www.adesideesrh.com
Thèmes liés : aide de l etat a la creation d entreprise / creation de valeur de l entreprise / politique rh d'entreprise / politique rh d'une entreprise / politique rh d une entreprise
Indemnités de départ : quelle imposition
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Par nelo (Date : 2016-12-19 14:42:35)
Je signe une rupture conventionnelle fin avril et je dépose un dossier de retraite à partir du 1er mai (j'ai 62 ans au 18 avril). Mon indemnité de rupture est elle soumise à impsition ?
(Votre post sera visible sous le commentaire après validation)
Par christine (Date : 2016-12-15...
Site :
http://impotsurlerevenu.org
Certificat de qualification du MTESS (électricien, système ...
Le formulaire Demande de reconnaissance de qualification professionnelle dûment rempli. La demande doit clairement indiquer à la CCQ le métier ou la spécialité exercé et demandé.
fournir une photocopie d'une pièce officielle parmi la liste suivante;
Si des heures ont été cumulées hors construction comme salarié
La demande du salarié hors construction doit inclure une lettre de...
Site :
https://www.ccq.org
Thèmes liés : secteur d'activite d'une entreprise liste / secteur d'activite d'une entreprise de service / secteur d'activite d'une entreprise / secteur d activite d une entreprise / raison sociale d'une entreprise quebec
La vidéosurveillance, exploitation des enregistrements en ...
La vidéosurveillance, exploitation des enregistrements en tant que preuve ?
Par : Blandine Poidevin le
Catégories : Divers
Rien ne sert de mettre en place un système de vidéosurveillance qui ne respecterait pas les principes essentielles du droit français. En effet, en cas de litige, les enregistrements ne pourraient être utilisés.
Ainsi, l'exploitation et la pose des caméras doivent...
Site :
https://www.jurisexpert.net
Thèmes liés : definition de l image d une entreprise / le systeme d'information d'une entreprise / systeme d information dans une entreprise / systeme d information d une entreprise / note d information dans une entreprise
Rupture conventionnelle du contrat de travail - Conseiller ...
La date de rupture du contrat de travail ne peut intervenir avant le lendemain du jour de l'homologation ( L1237-13 ). Il convient d'être extrêmement vigilant sur le calendrier, sous peine de refus d'homologation par la DIRECCTE (inspection du travail). En pratique, il faut prévoir un délai minimal de 35 jours entre la signature de la convention et la rupture effective du contrat de...
Site :
http://conseillerdusalarie.free.fr
Thèmes liés : liste des salaries d'une entreprise / liste des salaries d une entreprise / depart d un salarie d une entreprise / salaries d'une entreprise / salaries d une entreprise
Vendeur à domicile - professionnels | service-public.fr
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Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : exemple de contrat de vente d'une entreprise / activite commerciale d une entreprise / contrat de vente d'entreprise / contrat d'entreprise ou contrat de vente / contrat de vente d'une entreprise
Les comptes de résultat et de bilan - lescoursdevente.fr
Total des ventes Hors-Taxes facturés aux clients
Prestations de services
Total des prestations de services Hors-Taxes facturés aux clients
Produits financiers
. Intérêts perçus en raison des prêts à l'extérieur de l'entreprise, dividendes reçus.
. Les escomptes obtenus lors des paiements comptant's
Charges exceptionnelles
Gains sur la vente de biens de...
Site :
http://www.lescoursdevente.fr
C.N.A.T. – Centre National d'Arbitrage du Travail
PARTENAIRES
Thomas Clay est professeur de droit de l'arbitrage à l'Université de Versailles où il dirige le Master « Arbitrage & Commerce international », seul programme intégralement dédié à l'arbitrage international en France. Il est aussi vice-Président de l'Université, associé-gérant de Clay Arbitration Office et de Corpus Consultants, et Doyen honoraire de la Faculté de droit...
Site :
http://www.cnat.paris
Thèmes liés : association avocat conseil d'entreprise / avocat conseil d'entreprise / avocat conseil d entreprise / commission consultative d'entreprise et syndicat / consultation accord d'entreprise
Salaires - Indices matires premires.
Salaires - Coût horaire du travail tous salariés
Base 100 en 2012 - Insee - - À partir de la publication du 1er trimestre 2015 et conformément à la réglementation européenne, l'année de référence des indices est 2012. - A partir de la publication du 2ème trimestre 2015, l'indice ICT - salaires et charges intègre désormais la masse salariale déclarée dans les bordereaux récapitulatifs de cotisation de l'Acoss pour le crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi (CICE) qui intervient dans l'indice au titre de subvention au...
Site :
http://indices.usinenouvelle.com
Thèmes liés : salaries d'une entreprise / salaries d une entreprise / secteur d une entreprise / sante d une entreprise
Le Coupon Sport pour payer ses dépenses liées au sport ...
Où les envoyer pour remboursement ?
TODO
Le Coupon Sport est une coupure nominative. Entièrement dédié à la pratique sportive, il permet de régler les adhésions, licences, abonnements, cours et stages sportifs à moindre coût partout en France auprès de 43000 associations sportives.
Débutant ou initié, que vous recherchiez les sensations fortes du sport extrême ou les plaisirs d'une activité sportive régulière, le Coupon Sport répond à vos besoins.
Foot, basket, judo, danse, équitation, cyclisme, etc. le Coupon Sport ce sont plus de 130 activités...
Date: 2017-08-23 23:13:32
Site :
ancv.com
Thèmes liés : association sportive comite d'entreprise / activite sportive pour comite d'entreprise / comite d'entreprise et salaries / adresse comite d'entreprise / comite d entreprise salaries
Convention collective Commerces de détail non alimentaires
Accueil > Commerce > Commerce de détail non alimentaire > Commerces de détail non alimentaires ( Convention collective nationale)
Convention collective Commerces de détail non alimentaires
A jour au: 23/08/2017 (dernière modification au 01/08/2017)
Notre engagement qualité
Champ d'application
La convention collective commerces de détail non alimentaires est une convention nationale....
Site :
http://www.convention-collective.fr
Créer une SAS – Tout savoir sur le statut SAS
Tout savoir sur le statut SAS
La SAS : à quoi correspond ce statut ?
La société par actions simplifiée ou SAS est un statut juridique d'une société commerciale. En une vingtaine d'années d'existence, la SAS est devenue la deuxième forme de sociétés la plus utilisée en France. Selon les chiffres de l'Insee, 39 % des entreprises créées en France en 2014 ont été des SAS.
Dans le cas...
Site :
http://creer-une-sas.net
Sainsaulieu Renaud, Sociologie de l'organisation et de l ...
Sainsaulieu Renaud, Sociologie de l'organisation et de l'entreprise.
[compte-rendu]
RIS (ProCite, Endnote, ...)
Sainsaulieu (Renaud). -- Sociologie de l'organisation et de l'entreprise. Paris, Presses de la Fondation Nationale des Sciences Politiques et Dalloz, 1987, 390 p.
Cet ouvrage de synthèse se présente à la fois comme un manuel original, un bilan de recherches, études et interventions...
Site :
persee.fr
Thèmes liés : exemple de presentation d une entreprise / nom des dirigeants d'entreprise / nom des dirigeants d une entreprise / nom des salaries d'une entreprise / recherche d'emploi dans une entreprise
La consultation CE-CHSCT lors de projets importants dans l ...
Le CE et le CHSCT doivent être consultés en cas de modification importante des conditions de travail. Mais comment mesurer le caractère « important » des projets ? Présentation des éléments normatifs et de la jurisprudence.
Principes généraux
Le CHSCT est informé et consulté « avant toute décision d'aménagement important modifiant les conditions de santé et de sécurité ou...
Site :
http://www.impact-etudes.com
Les élections professionnelles : nouvelles dispositions – Avocat à Draguignan – Droit du travail – Clélia Piaton - cleliapiaton-avocat-draguignan.com
Article juridique sur le Uncategorized
Les élections des représentants du personnel
Depuis l'Ordonnance du du 22 septembre 2017 (n° 2017-1386), les entreprises embauchant plus de 11 salariés pendant 12 mois consécutifs doivent mettre en place une nouvelle instance représentative du personnel : le comité social et économique (CSE) qui remplace les délégués du personnel, le Comité...
Site :
http://cleliapiaton-avocat-draguignan.com
Thèmes liés : difference entre delegue du personnel et comite d entreprise / comite d entreprise et delegue du personnel / representant syndical comite d'entreprise / mise en place d un comite d entreprise / mise en place comite d entreprise
Salaire Brut vers Net : calculatrice et méthode
Parmi les contributions sociales, il est possible de retrouver la CSG non déductible, la CSG déductible et la CRDS. Les cotisations de sécurité sociale englobent pour leur part un grand nombre de domaines comme l'assurance maladie, maternité, décès, invalidité ainsi que la solidarité aux personnes âgées et dépendantes. A cette somme s'ajoutent les cotisations vieillesse. Les...
Date: 2019-05-20 11:18:16
Site :
http://www.salaire-brut-net.net
Thèmes liés : comment connaitre le nombre de salaries d'une entreprise / connaitre le nombre de salaries d'une entreprise / nombre de salaries d'une entreprise / nombre de salaries d une entreprise / salaires d une entreprise
La représentativité : c'est quoi ? - Comprendre la ...
Pour s'exprimer et négocier au nom des salariés et des employeurs en toute légitimité, les syndicats et organisations patronales doivent être représentatifs. Quels sont les critères pour être reconnus comme tel ?
La représentativité, pourquoi ?
D'un point de vue historique, la représentativité a été pensée afin de permettre à des organisations professionnelles, tant patronales que de salariés, de...
Date: 2018-01-16 23:01:03
Site :
travail-emploi.gouv.fr
Thèmes liés : nom des salaries d'une entreprise / historique d une entreprise / secteur d une entreprise / salaries d'une entreprise / salaries d une entreprise
La bienveillance en entreprise - Paul-Marie Chavanne et ...
Remettre la bienveillance au coeur des organisations
#1 La bienveillance au travail, c'est quoi exactement ?
#2 Parler de bienveillance au travail, N'est pas un peu naïf ?
#3 Pourquoi la bienveillance au travail est elle aujourd'hui indispensable ?
#4 Quels sont les principes d'organisation essentiels à la bienveillance au travail ?
#5 Comment fait on pour mettre en place une...
Site :
http://lentreprisebienveillante.com
Charte des valeurs - Mont-Blanc Industries
Accueil > Démarche RSE > Charte des valeurs
Charte des valeurs
Dans une logique de transparence et de bonnes pratiques, le Pôle a créé une charte des valeurs dans la relation inter-entreprises, charte que les adhérents s'engagent à respecter au quotidien.
Le respect
Considération, équilibre des intérêts
L'entreprise développe ses activités en relation avec un ensemble de parties...
Site :
https://www.montblancindustries.com
Thèmes liés : l'innovation d'une entreprise / creation d entreprise pour l environnement / projet de creation d'une entreprise industrielle / creation de valeur de l entreprise / developper culture d'entreprise
Devenir auto-entrepreneur en 2018: les étapes à suivre. | VH-Entreprendre
Publié par Hervé et Vincent le
12 avril 2018
12 avril 2018
Je m'appelle Vincent et avec mon frère Hervé nous avons décidé de créer une entreprise dans le but d'aider les entrepreneurs dans leur quotidien.
Après avoir obtenu son master 2 en droit des affaires et de l'entreprise, Hervé m'a fait part de son envie de construire un site avec lequel il pourrait partager ses connaissances...
Site :
https://vh-entreprendre.com
FAQ - Auto Entrepreneur
FAQ
1. Qu'est-ce que le statut d'auto-entrepreneur?
C'est un statut simplifié permettant de créer sa propre micro entreprise, institué par la loi 114.13 publiée au bulletin officiel en Mars 2015.
2. Qu'est-ce qu'un auto-entrepreneur
L'auto-entrepreneur est toute personne physique qui exerce, à titre individuel, une activité industrielle, commerciale ou artisanale ou
prestataire de services...
Site :
http://ae.gov.ma
Forum des entrepreneurs et auto-entrepreneurs
Message par Cleilia » 26 juin 2014, 18:56
Bonjour,
Je suis actuellement salariée en congé parental à 100%. Je souhaite me mettre à mon compte, tout en gardant mon poste comme "sortie de secours", à l'issue de mon congé parental.
J'ai 2 questions avant d'entreprendre des démarches :
1- Peut-on prendre un congé création d'entreprise après un congé sabbatique pendant lequel on aura...
Site :
https://forum.workibox.com
Thèmes liés : lettre conge creation d'entreprise / conges de creation d entreprise / creation d'entreprise jeune moin de 26 ans / conge creation entreprise auto entrepreneur / demande conge creation entreprise
Organisation d'évènements pour entreprises | Center Parcs
Les cookies assurent le bon fonctionnement de nos services. En utilisant ces derniers, vous acceptez l'utilisation des cookies. En savoir plus OK
Center Parcs Comités...
Site :
centerparcs.fr
Thèmes liés : comite d'entreprise et site internet / comite d entreprise site internet / offre comite d'entreprise / offre pour comite d entreprise / site comite d'entreprise
Comité d’entreprise - reves-dailleurs-voyages.com
Proposez à vos salariés un séjour groupe que nous aurons totalement créé ensemble.
Jouez l'originalité ou restez traditionnels, c'est vous qui choisissez.
Notre panel d'activités et nos connaissances pointues des destinations vous permettront...
Site :
https://reves-dailleurs-voyages.com
Thèmes liés : voyage groupe comite d'entreprise / voyage avec comite d'entreprise / voyage comite d entreprise / comite d entreprise c est quoi / week end comite d entreprise
Discussion:Comité d'entreprise — Wikipédia
quel conclusion globale pour un comité d'entreprise?
Remise a jour de cette page[ modifier le code ]
Bonjour,
J'ai essayé de remettre a jour cette page en y faisant pas mal de...
Date: 2017-08-20 19:13:18
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : comite d'entreprise wikipedia / comite d entreprise wikipedia / code du travail comite d entreprise / code comite d entreprise / travail comite d entreprise
L'histoire d'une entreprise | www.bami.fr
L'histoire d'une entreprise
Du simple guichet ouvert au sein de la maison familiale "Cherbacho" jusqu'à la construction du vaisseau de verre ancré aux abords de Bayonne, fleuron et dernière unité de la flotte Inchauspé, plus de cent cinquante ans se sont écoulés, et plusieurs générations se sont succédé.
En 1970, Michel Inchauspé fonde la Banque Auxiliaire Michel...
Date: 2018-01-16 17:23:06
Site :
http://bami.fr
Critères subjectifs de performance d'une entreprise - Lightman
08 avril 2005
Critères subjectifs de performance d'une entreprise
Hier soir, j'ai assisté à la remise des trophées des entreprises 2005 à la CCI du Cantal ... Et j'ai donc discuté avec pas mal de confrères chefs d'entreprises. En général, en pareil cas, quand on ne se connait pas trop, on parle de la pluie et du beau temps, puis on demande des nouvelles des affaires, et on arrive...
Site :
http://lightman.typepad.com
Thèmes liés : performance d'une entreprise cours / performance d'une entreprise / performance d une entreprise / nombre de salaries d'une entreprise / nombre de salaries d une entreprise
Econocom-Osiatis : une fusion sous haute tension
Econocom-Osiatis : une fusion sous haute tension
le
La guerre des chefs fait rage chez Econocom, avec tout ce que cela peut entraîner de dégâts collatéraux : prise de décision paralysée, baisse des facturations, casse sociale. Les syndicats ont décidé de rentrer dans le jeu en s'unissant.
Un an après le rachat officiel d'Osiatis par Econocom, l'intégration a du plomb dans...
Site :
http://www.informatiquenews.fr
Montpellier : le géant IBM poursuit sa cure d’amaigrissement
Montpellier : le géant IBM poursuit sa cure d'amaigrissement
il y a 1066 jours 3 PIERRE BRUYNOOGHE
Le site de Montpellier verra ses effectifs diminuer encore.
Photo RICHARD DE HULLESSEN
L e groupe américain compte supprimer 345 postes en France. Une trentaine d'entre eux pourraient concerner Montpellier.
IBM poursuit une mutation qui impacte son site montpelliérain. L'entité...
Site :
midilibre.fr
Thèmes liés : comite d'entreprise la poste montpellier / plus gros comite d entreprise de france / comite d'entreprise en france / comite d entreprise de france / site comite d'entreprise
ANSEJ, CNAC, ANGEM - L'information économique en Algérie
La BNA encourage et accompagne les porteurs de projets
Les efforts soutenus de l'Etat pour promouvoir l'emploi se poursuivent toujours comme on peut le constater à travers les importantes dotations budgétaires allouées pour la lutte contre le chômage et l'encouragement de l'investissement générateur d'emplois dans le cadre du projet de loi de finances pour 2010. Le programme d'action du...
Date: 2017-08-15 16:12:09
Site :
http://www.pme-dz.com
Le sort des contrats de travail lors de la cession du ...
Le sort des contrats de travail lors de la cession du fonds
Le sort des contrats de travail lors de la cession du fonds
LE PRINCIPE
Le transfert de plein droit des contrats de travail :
La cession du fonds de commerce n'affecte pas les contrats de travail. Ceux-ci sont automatiquement transmis au repreneur et le personnel doit être entièrement maintenu dans les mêmes conditions (salaire et qualification). La continuité de la relation de travail est ainsi assurée et il ne s'agit que d'un...
Site :
https://www.lemoniteur.be
Thèmes liés : transfert salaries d'une entreprise a une autre / conditions de travail d une entreprise / obligation du chef d entreprise / salaries d'une entreprise / salaries d une entreprise
La désignation du Comité d’hygiène, de sécurité et des ...
La désignation du Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) par scrutins séparés
Publié le
29 mai 2018
par angeline351
La désignation du Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) par scrutins séparés
Le collège désignatif, constitué par les membres élus du comité d'entreprise et les délégués du personnel, peut arrêter les...
Site :
http://www.eurodif-fo.com
Thèmes liés : comite d entreprise et delegue du personnel / membre comite d entreprise / code du travail comite d entreprise / comite d hygiene / fonctionnement du comite d'entreprise conditions
La désignation du Comité d’hygiène, de sécurité et des ...
La désignation du Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (...)
La désignation du Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) par scrutins séparés
Publié le 31 janvier 2017
Le collège désignatif, constitué par les membres élus du comité d'entreprise et les délégués du personnel, peut arrêter les modalités d'élection des membres du...
Date: 2019-05-20 12:49:20
Site :
http://info-syndicats.fr
Thèmes liés : comite d entreprise et delegue du personnel / membre comite d entreprise / code du travail comite d entreprise / comite d hygiene / fonctionnement du comite d'entreprise conditions
La théorie des vices du consentement : l'intégrité du ...
Message(s) :
A. L'ERREUR :
C'est une croyance fausse sur un des termes du contrat. Elle consiste à prendre pour vrai ce qui est faux et inversement.
Cela étant, toutes les erreurs ne seront pas considérées comme un vice du consentement parce qu'il faut concilier deux exigences contradictoires :
- une exigence de justice qui nous conduit à penser que toute erreur ayant affecté le...
Site :
http://www.juristudiant.com
Thèmes liés : exemple de contrat de vente d'une entreprise / contrat de vente d'entreprise / contrat d'entreprise ou contrat de vente / contrat de vente d'une entreprise / contrat de vente d une entreprise
Idées | Coopaname
La quête du droit : approche de l'instauration d'une représentation du personnel dans une coopérative d'activités et d'emploi
Quel peut être le sens d'une représentation du personnel dans une coopérative d'activités et d'emploi ?
Déjà contestées dans les coopératives ouvrières de production de façon générale, les institutions représentatives du personnel semblent relever de...
Date: 2018-01-16 19:44:11
Site :
http://www.coopaname.coop
Thèmes liés : recherche d'emploi dans une entreprise / recherche d emploi dans une entreprise / l'innovation d'une entreprise / exemple d'innovation dans une entreprise / exemple de politique generale d'une entreprise
Formalités - Taxe d'apprentissage - Verser la taxe d ...
Comment verser, déclarer ma taxe d'apprentissage ?
A réception de votre bordereau (à partir du 15 janvier 2019) :
En quelques clics, faites votre déclaration sur le site : taxe.loiret.cci.fr
Pour votre 1ère connection, vous devez créer un compte en reprenant l'identifiant (N°) et la clé WEB, précisés sur votre bordereau (encadré en haut à gauche).
A noter : Vous n'avez pas reçu ou...
Site :
http://www.loiret.cci.fr
Thèmes liés : formation au sein d une entreprise / formation des salaries d une entreprise / formation d une entreprise / activite commerciale d une entreprise / comment trouver la liste des salaries d'une entreprise
Remboursement des frais de transport domicile-travail ...
La prise en charge s'effectue à hauteur de 50 % du titre de transport sur la base :
d'un tarif de 2e classe,
et du trajet le plus court.
Cette prise en charge concerne les salariés à plein temps et ceux à temps partiel effectuant un mi-temps ou plus.
Les salariés à temps partiel effectuant moins qu'un mi-temps bénéficient d'une prise en charge au prorata du nombre d'heures travaillées...
Time ADN : formations management et développement commercial
Conduite du changement en entreprise : enjeux et bonnes pratiques
On entend par « conduite du changement », terme apparu dans les années 90, l'ensemble des techniques et méthodes accompagnant la transformation d'une entreprise. Le concept est en réalité très large. Nouvelle gamme de produits, implantation d'un nouveau système informatique, réorganisation interne de l'entreprise et...
Site :
http://www.timeadn.com
Président du CHSCT: quel est son rôle ? - Culture RH
Secrétaire du CHSCT: tout savoir sur la fonction
Quel est le rôle du président du CHSCT ?
Comment est-il désigné ?
Selon l'article L.4614-1 du Code du travail, le CHSCT est présidé par l'employeur. Cela signifie que le président du CHSCT d'une entreprise est en fait le dirigeant de celle-ci, ou par mandat, tout autre personne étant son représentant.
Président du CHSCT : Quels sont...
Site :
http://culture-rh.com
Salaire - CNESST - cnt.gouv.qc.ca
Cueilleurs de fraises
0,89 $ du kilogramme
Quand le rendement est affecté par l'état des champs ou des fruits, ou quand il est réduit pour des raisons hors du contrôle du salarié, celui-ci a droit au taux général du salaire minimum. Il doit alors recevoir la différence entre ce taux et le salaire versé au rendement.
Pour déterminer si l'état des champs ou des fruits a influencé le...
Site :
cnt.gouv.qc.ca
Thèmes liés : salaires d une entreprise / conditions de travail d une entreprise / achat d une entreprise / obligation d'achat / obligation d achat
Eure-et-Loir : coup de massue pour les salariés de la ...
Eure-et-Loir : coup de massue pour les salariés de la sucrerie de Toury après l'annonce de la fermeture du site
Jeudi 18 avril 2019 à 11:16
-
Par Antoine Denéchère , France Bleu Orléans
Les 140 salariés de la sucrerie de Toury, en Eure-et-Loir, ont appris mercredi après un comité central d'entreprise que leur usine va fermer début 2020 sur décision du groupe Cristal Union. C'est ce...
Site :
https://www.francebleu.fr
Thèmes liés : comite central d'entreprise / comite central d entreprise / site comite d'entreprise / site de comite d entreprise / comite d entreprise du nord
Réformes hospitalières : quelles stratégies managériales ...
Quelle distinction aujourd'hui, entre la fonction cadre hospitalier et la fonction de manager ?
La problématique identitaire des cadres en milieu hospitalier peut être comparée à l'évolution identitaire des Cadres en entreprise. En effet, l'apparition des Cadres survient dans un contexte conjoncturel historique de crise en 1936/38 , consécutive aux luttes sociales et politiques avec...
Site :
https://managersante.com