Articles sélectionnés pour le thème : information d une entreprise
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Dossiers CHSCT : Conditions de travail et satisfaction au ...
Accueil > Formation > Formation continue à la sécurité
Conditions de travail et satisfaction au travail
La pénibilité du travail ne dépend pas que des caractéristiques physiques inhérentes au métier et aux moyens de prévention collectifs et individuels mis en oeuvre pour se prémunir des risques, mais aussi de la charge mentale endurée lors de l'activité professionnelle, efforts...
Date: 2017-08-24 13:26:49
Site :
http://www.officiel-prevention.com
Prise en charge d’une formation CE : comment l’obtenir en ...
Prise en charge d'une formation CE : comment l'obtenir en tant que membre du Comité d'entreprise ?
Prise en charge d'une formation CE : comment l'obtenir en tant que membre du Comité d'entreprise ?
Vous êtes salarié d'une entreprise et membre nouvellement élu du comité d'entreprise (CE). Vous souhaitez suivre une formation afin de mieux exercer vos fonctions dans le cadre des...
Site :
http://www.tissot-formation.fr
Rédiger un plan marketing - Info entrepreneurs
Astuces pour rédiger un plan marketing
Résumé et présentation du plan marketing
Votre plan marketing doit débuter par un résumé. Le résumé offre une vue d'ensemble rapide des éléments principaux du plan.
Bien que le résumé apparaisse au début du plan, vous devriez le rédiger en dernier. La rédaction du résumé est une bonne occasion de vérifier que votre plan est sensé et que...
Site :
infoentrepreneurs.org
Progiciel de gestion intégré — Wikipédia
Historique[ modifier | modifier le code ]
L'origine des PGI se trouve dans les méthodes de planification des besoins en composants qui ont été développées dans le cadre d'un impératif d'intégration de plus en plus poussée des fonctions de gestion de l'entreprise. Dans les années 1960, Joseph Orlicky étudie le programme de production de Toyota et conçoit le Material Requirements...
Date: 2017-08-23 22:16:13
Site :
https://fr.wikipedia.org
Le comité d’entreprise (CE) - Confédération nationale du ...
Le CE, désignations, attributions, risques et avantages d'y participer.
Désignation
Elections par le personnel, à partir de 50 salariés, mandat de 2 ans.
Attributions
Dirigé par le chef d'entreprise. le CE a un local, un panneau d'affichage et peut être employeur. Il a des attributions économiques et professionnelles : il doit être informé de la situation économique de l'entreprise et consulté sur ses évolutions (externalisation, licenciement). Ses avis ne sont pas contraignants. Ses attributions sont aussi sociales et culturelles : formation, loisirs,...
Date: 2018-04-16 01:47:03
Site :
http://www.cnt-f.org
votre-drh.com Calcul des forfaits en jours travaillés et ...
machado 3 janvier 2014 à 5 h 37 min - Reply
bonjour,
j'avais une demande sur le calcul concernant les vacances supplémentaires (2 jours de fractionnements et 2 jourscongés dus à l'ancienneté)
comme vous traité le calcul?
salutations
Stéphane Thibault 4 janvier 2014 à 17 h 26 min - Reply
Bonjour,
Si vous bénéficiez de jours de congés supplémentaires, ils ne viennent pas en déduction...
Site :
http://www.votre-drh.com
Stratégie de communication — Wikipédia
Effet sur les ventes beaucoup plus fort que celui de la publicité
Effet mesurable
Limitation dans le temps, de la « baisse » du prix
Possibilité de cibler le lieu et le moment
Gêne le concurrent (occupation de l'espace)
Peut dégrader la marque
Augmente la sensibilité des consommateurs au prix
Coût réel pouvant être très important
Faible créativité
Facilement contrée par la...
Date: 2017-08-09 09:00:16
Site :
https://fr.wikipedia.org
Contrôle interne — Wikipédia
Les trois dimensions du Contrôle Interne[ modifier | modifier le code ]
La notion de contrôle interne a plusieurs dimensions :
La lutte contre la fraude . Cela a été un des moteurs du développement de la notion de contrôle interne. À l'origine, il y a la publication, en 1977 aux États-Unis, du Foreign Corrupt Practices Act (FCPA). Cette loi exige des entreprises qu'elles mettent en place...
Date: 2017-08-08 18:44:44
Site :
https://fr.wikipedia.org
La Centrale du Cinéma - Chèques Cinéma, Avant Premières ...
Mentions légales de la centrale du cinéma
Mentions légales
Le site http://www.lacentraleducinema.com est la propriété de la société CONNEXIS dont l'enseigne commerciale est Nouvelle Lune.
Nouvelle Lune est une société spécialisée dans l'organisation événementielle de projections privées en avant-première et dans la vente de tickets cinéma aux entreprises, comités d'entreprise,...
Site :
http://www.lacentraleducinema.com
Analyse systémique | Information et systèmes d'information
4- Echantillonnage
Qu'est-ce qu'un système ? "Ensemble d'éléments en interaction dynamique, organisés en fonction d'un but." (Joël de Rosnay). -un système est constitué d'éléments et de relations entre ces éléments, - un système est finalisé, - un système est un tout, irréductible à ses parties, - un système est organisé. Exemple de systèmes : - un réseau d'ordinateurs :...
Date: 2018-04-16 01:17:09
Site :
http://www.dcg74.org
Thèmes liés : role du systeme d'information dans l'entreprise / systeme d'information d'une entreprise exemple / role du systeme d'information dans une organisation / le role du systeme d'information dans les entreprises / systeme d'information comptable d'une entreprise
projet de loi portant nouvelle organisation territoriale ...
Enregistré à la Présidence du Sénat le 18 juin 2014
PROJET DE LOI
(PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE),
portant nouvelle organisation territoriale de la République,
PRÉSENTÉ
au nom de M. Manuel VALLS,
Premier ministre
ministre de la décentralisation et de la fonction publique
et M. André VALLINI,
secrétaire d'État, auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction...
Date: 2014-12-05 08:41:49
Site :
senat.fr
Cession Greffe
____________________________________________________________________________________________
PRÉSENTATION DU SITE
Les tribunaux de commerce doivent gérer le sort des entreprises en difficulté. A ce titre, les Tribunaux vous proposent le rachat d'entreprises et de fonds de commerce.
Pour le rachat d'entreprises en difficulté, il faut tenir compte de deux principales procédures :
- Le redressement judiciaire (ou la procédure de sauvegarde) qui concerne la plupart des entreprises de taille significative
- La liquidation judiciaire qui ne concerne que les entreprises ayant échoué dans leur...
Site :
http://www.cessiongreffe.com
Thèmes liés : reprise d'une entreprise en redressement judiciaire / reprise d'une entreprise apres liquidation judiciaire / reprise d'une entreprise en liquidation judiciaire / salaries d'une entreprise en redressement judiciaire / cession d'une entreprise en redressement judiciaire
Les obligations sociales: gestion des ressources humaines ...
Les négociations obligatoires
Quelles sont les entreprises assujetties ?
L'obligation de négocier concerne l'ensemble des entreprises du secteur privé dès lors que sont constituées une ou plusieurs sections syndicales d'organisations représentatives. L'obligation de négocier ne s'applique pas dans les entreprises dépourvues de délégués syndicaux.
Quels sont les interlocuteurs de...
Site :
cci.fr
Thèmes liés : l'effectif d'une entreprise definition / formation des salaries d une entreprise / formation gestion financiere d'une entreprise / gestion des ressources humaines d une entreprise / nombre de salaries d'une entreprise
Exemples devis salle de bain, prix salle de bain
Nombre de pièces concernées ? ... 5
Carrelage ... pas de carrelage actuellement
Taille des carreaux ? ... peu importe
Enlever carrelage existant? ... Non
Surface à carreler (en m2) ... 68
Surface totale des travaux (m2)? ... 68
La demande comprend ... La pose + la fourniture des matériaux
Entreprises intéressées par ce projet :
entreprise d'installation de salle de bain secteur...
Site :
devis.contactartisan.com
Thèmes liés : secteur d une entreprise / estimation prix d'une entreprise / information d une entreprise / le prix d'une entreprise / prix d une entreprise
Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
Exonération de paiement du Pr.P.
Sportif étranger
SPORTIF
Sportif étranger
Procédure d'agrément visant à l'octroi de l'exonération des retenues de précompte professionnel sur les revenus résultant de l'activité exercée par certains artistes ou sportifs qui se produisent en Belgique.
A tous les fonctionnaires des niveaux 1, 2+, 2 et 3.
I. CADRE GENERAL
1....
Site :
http://ccff02.minfin.fgov.be
Quels sont les délais de consultation du CE/CSE
Accès sécurisé
Quels sont les délais de consultation du CE/CSE ?
Il est essentiel de bien connaître les délais dont vous disposez pour rendre vos avis car ils conditionnent fortement votre travail de préparation et d'analyse.
Les délais dans lesquels le comité d'entreprise rend son avis peuvent être négociés, mais ils ne peuvent en aucun cas être inférieurs à 15 jours ( C.trav.,...
Site :
https://www.volentis-cse.com
Offres d'emploi - Le Réseau des Couveuses d'Entreprises
Testez, validez, développez votre entreprise
Les couveuses d'entreprises recrutent
Chargé(e) de projet webmaster
Contexte général
L'Union des Couveuses est la tête de réseau national des couveuses d'entreprises et d'activités. Elle a pour mission de fédérer, de représenter et de professionnaliser les couveuses d'entreprises adhérentes.
Pour assurer ces missions, notre structure met en place des outils numériques à destination des...
Site :
http://jetestemonentreprise.com
Thèmes liés : offres d'emploi entreprises / offre d emploi dans une entreprise / reseau informatique d une entreprise / mission d entreprise / travail au sein d une entreprise
Construire l'identité, l'image d'une (futur) entreprise.
Conseils en Stratégie Commerciale
Quelques bases marketing saupoudrées de conseils opérationnels... Les news du net et la vie des entreprises. « De l'idée à la proposition, de la proposition au projet ». Blog d'un intervenant spécialisé en solutions adaptées aux TPE. frederic@hinix.org (Accompagne des dirigeants de TPE souhaitant augmenter leur bénéfice, développer leur business et...
Date: 2017-09-29 23:41:40
Site :
http://conseil-en-strategie-commerciale.blogspot. ...
Thèmes liés : l'innovation d'une entreprise / carte d'identite d'une entreprise exemple / carte d'identite d'entreprise exemple / information de base conseil d'entreprise / conseil strategie d entreprise
Maroc Entrepreneurs: Comment m'y prendre - Kit de l ...
Vous êtes ici: TREMPLIN / Kit de l'entrepreneur / Comment m'y prendre?
La création d'entreprise au Maroc : Comment m'y prendre ?
SYNTHÈSE DES ÉTAPES DE LA CRÉATION
- L'idée / l'évaluation de l'idée (adéquation homme projet)
- Tester sa volonté d'entreprendre et l'adéquation homme/projet
- Réalisation du Business Plan (étude de marché / analyse financière)
- Trouver des...
Coworking : pourquoi les entreprises vont l'adopter ...
Accueil / Emploi / RH / Coworking : pourquoi les entreprises vont l'adopter
Coworking : pourquoi les entreprises vont l'adopter
Auteur : Loïc Richer Dans Emploi / RH , Future Of Work 4 juillet 2017 Commentaires fermés sur Coworking : pourquoi les entreprises vont l'adopter
Le coworking poursuit son ascension et conquiert de nouveaux publics en profitant de l'émergence de nouveaux entrepreneurs...
Site :
https://zevillage.net
Ecosystème d’accompagnement à la création d’entreprise ...
Ecosystème d'accompagnement à la création d'entreprise
Ecosystème d'accompagnement à la création d'entreprise
Sage a pour vocation d'accompagner les entrepreneurs dès leur création afin qu'ils acquièrent les bons réflexes de gestion, de sorte qu'ils puissent pérenniser leur entreprise et la développer. L'enjeu est également de favoriser l'accès aux nouveaux outils numériques de...
Site :
https://www.sage.ma
Logiciel – Gestion d’entreprise complète – Gratuit et sur ...
Gestion d'entreprise complète
Logiciel de gestion en ligne | 10 ans d'expérience à votre service
Un ERP (Enterprise Resource Planning) ou également appelé PGI (Progiciel de Gestion Intégré) est un système d'information qui permet de gérer et suivre au quotidien, l'ensemble des informations et des services opérationnels d'une entreprise.
La configuration du logiciel prend moins de 5...
Site :
https://yesicd.com
Thèmes liés : systeme d'information de gestion d'une entreprise / prevision en gestion d une entreprise / gestion de stock d'entreprise / gestion du stock d'une entreprise / gestion de stocks d une entreprise
N° 4154 - Rapport d'information de MM. Gilles Savary et ...
Résultat net (MEUR)
-287
Par ailleurs, au plan du trafic international de voyageurs, six ans après la réforme, un seul nouvel opérateur « libéralisé » s'est positionné sur le marché français : Thello, filiale de Transdev qui opère des liaisons quotidiennes entre Paris-Venise et Marseille-Milan. L'essentiel du trafic international est assuré par des filiales...
Vie locale - Un guide pour accompagner la création d ...
Un guide pour accompagner la création d'entreprises
lundi 20 février 2012
Le ministère des Sports a présenté, jeudi 9 février, un guide destiné à accompagner la création d'entreprise dans les secteurs des sports, des loisirs de nature et des pratiques culturelles.
Destiné prioritairement aux professionnels de l'accompagnement à la création d'entreprises, le guide pratique "Accompagner la Création...
Date: 2017-08-24 17:34:10
Site :
https://www.petitesaffiches.fr
Thèmes liés : accompagner la creation d'entreprise sport / accompagnement dans la creation d'entreprise / accompagnement a la creation d entreprise / guide creation d'entreprise / guide de la creation d entreprise
La Banque Populaire accompagne les MRE pour investir au ...
La Banque Populaire accompagne les MRE pour investir au Maroc
La Fondation Création d'entreprises du Groupe Banque Populaire (FCE) et l'Agence pour la coopération internationale et le développement local en Méditerranée (ACIM) ont organisé hier à Casablanca la deuxième session des «Rencontres avec les investisseurs de la diaspora marocaine».
Pour les deux organismes, il est question de...
Site :
http://anatem.info
Problématiques de la création et de la pérennisation des ...
Viber
«Les problématiques de la création et de la pérennisation des entreprises en Tunisie», tel est l'intitulé de l'étude réalisée par l'Agence de promotion de l'industrie et de l'innovation (APII) en partenariat avec la Société de conseil et d'études et "mbm consulting", et présentée lors d'un séminaire organisé aujourd'hui.
Ayant pour objectif global de proposer un plan...
Site :
leconomistemaghrebin.com
conge de creation d'entreprise - Bienvenue sur TRiPALiUM
36 mois d'ancienneté dans l'entreprise
1 an renouvelable une fois
Pas de maintien du salaire
refus possible dans les entreprises de moins de 200 salariés. Report sous certaines conditions.
Le droit au congé pour la création d'entreprise est ouvert au salarié qui, à la date du départ en congé, justifie d'une ancienneté dans l'entreprise d'au moins 36 mois...
Date: 2012-10-11 08:43:48
Site :
http://www.tripalium.com
Convention collective fleuristes, vente et services animaux
I
Niveau des personnels sans qualification professionnelle.
D'après des consignes simples et détaillées fixant la nature du travail et les modes opératoires à appliquer, il exécute des tâches caractérisées par leur simplicité ou leur répétitivité ou leur analogie, conformément à des procédures indiquées et dans le respect des consignes d'hygiène et de sécurité.
Il est placé...
Date: 2018-04-16 01:26:18
Site :
dicotravail.com
Comment un comité d'entreprise européen se structure au ...
Comment un comité d'entreprise européen se structure au gré des fusions
par - 01 Janvier 2007
Témoignage de Françoise Pierre, secrétaire CFDT du comité d'entreprise européen de Sanofi-Aventis
1998 : naissance de Sanofi-Synthelabo, filiales des groupes Elf et l'Oréal.
« Lorsque nous avons commencé les négociations sur le volet social de la fusion, nous avons d'abord essayé de trouver...
Site :
http://www.metiseurope.eu
Le comité d’entreprise et l’URSSAF | Ce Services
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De nombreux comités d'entreprise s'interrogent sur les limites quant aux prestations servies aux salariés des entreprises qu'ils représentent. Il serait en effet très dommageable pour un CE, de subir un redressement important suite à un contrôle URSSAF. Il est donc préférable de suivre précisément les préconisations de l'URSSAF émanant de simples...
Site :
http://ceservices.fr
Comité social et économique (CSE) - professionnels ...
Entreprise d'au moins 50 salariés
Entreprise d'au moins 11 salariés et de moins de 50 salariés
Dans les entreprises d'au moins 11 salariés et de moins de 50 salariés, les attributions des délégués du personnel (DP) sont exercées par le CSE.
La délégation du personnel au CSE a pour mission de présenter à l'employeur les réclamations individuelles ou collectives relatives aux...
Contrôle des stocks et inventaire - Info entrepreneurs
Contrôle des stocks et inventaire
Guide
Contrôle des stocks et inventaire
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Le contrôle des stocks, connu également sous le nom de contrôle de l'inventaire, est utilisé pour montrer quel est le volume de vos stocks à un certain moment et de quelle façon en faire le suivi.
Il...
Site :
infoentrepreneurs.org
Quelles sont les aides à la création d'entreprise ...
Retrouvez les aides à ne pas manquer en cas de création ou de reprise d'entreprise.
1Partages
Les principales aides à connaitre :
Il y a trois dispositifs principaux à connaitre par les créateurs ou repreneurs d'entreprise :
L'ACCRE, L'ARCE et l'ARE.
L'ACCRE (Aide au Chômeur Créateur ou Repreneur d'Entreprise): Une dispense de cotisations sociales sur 12 mois
L'Accre consiste en un régime...
Site :
https://gladiacteur.com
Fonctionnement et organisation de l'entreprise — Wikipédia
Les formes d'organisation (ou structure) d'une entreprise définissent la façon dont est découpé et coordonné le travail au sein d'une entreprise [1] , et le mode de fonctionnement qui en découle. Cette organisation varie considérablement d'une entreprise à l'autre [2] , [3] ,
Les paramètres qui expliquent cette diversité sont eux-mêmes nombreux et leurs combinaisons multiples...
Date: 2017-08-12 23:31:32
Site :
https://fr.wikipedia.org
Salariés du BTP : déploiement de la carte d'identification ...
Cet article est ancien, l'information n'est peut-être plus exacte.
Vous pouvez néanmoins consulter cette page.
Afficher l'article périmé
Crédits : © commons.wikimedia.org
La carte d'identification professionnelle des salariés du BTP est mise en place sur toute la France.
Après 3 mois d'expérimentation auprès d'une quinzaine d'entreprises, son déploiement est effectif depuis le...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : nom des salaries d'une entreprise / salaries d'une entreprise / salaries d une entreprise / systeme d'information de gestion d'une entreprise / le systeme d'information d'une entreprise
Composante et rôle de systèmes de gouvernement de l'entreprise
Composante et rôle de systèmes de gouvernement de l'entreprise
Résumé de l'exposé
Depuis quelques années, à la suite des nombreuses affaires qui ont agité les milieux économiques dans la plupart des pays développés et de dysfonctionnements évidents du système économique, de nombreux débats se sont ouverts concernant les prises de contrôle, les rémunérations des dirigeants, les...
Site :
https://docs.school
Le télétravail : une culture d’entreprise à encourager ...
Éloignement du processus décisionnel, des changements dans l'entreprise et de l'accès à l'information
Frein à l'avancement de carrière
Baisse de l'esprit d'équipe et de la motivation
Crainte de ne pas être suffisamment encadré ou d'être oublié
Risque de travailler un nombre d'heures excessif
Difficultés reliées à la supervision/communication
Problèmes reliés à la confidentialité...
Site :
http://defiinnovationestrie.ca
Thèmes liés : culture d'une entreprise / culture d une entreprise / le systeme d'information d'une entreprise / systeme d information dans une entreprise / systeme d information d une entreprise
Évaluation des risques — Wikipédia
Dans le domaine de la santé[ modifier | modifier le code ]
L'évaluation du risque sanitaire (ERS) est en Europe et dans de nombreux pays un volet obligatoire des études d'impacts, notamment pour certains plans et programmes. Elle passe par l'évaluation du « danger », de « l'exposition » et des « risques ». Telle que pratiquée aujourd'hui, elle est née aux États-Unis en 1983...
Date: 2019-05-20 13:31:29
Site :
https://fr.wikipedia.org
TVA - Base d'imposition - Règles applicables à l'ensemble ...
- en application des articles 98 et suivants du code des marchés publics .
120
La Cour de justice a jugé que des intérêts moratoires alloués par décision de justice ne devaient pas être soumis à la TVA ( aff. C-222/81, B.A.Z. Bausystem, 1er juillet 1982 ).
Il résulte de cette jurisprudence que les intérêts moratoires, qui ne sont pas la contrepartie de l'octroi d'un crédit (il...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
L’IMPORTANCE DE LA CULTURE DANS LES FUSIONS - ACQUISITIONS ...
Comme le démontre le tableau ci-dessus*, les dirigeants ont un rôle tout aussi important que les Directions des Ressources Humaines (40% en Europe et 31% au niveau mondial).
COMPREHENSION DE LA CULTURE DE L'ENTREPRISE : NE PAS ATTENDRE LA PHASE D'INTEGRATION
Lorsqu'une organisation identifie des entreprises cibles pour une fusion, elle doit pouvoir déterminer si elles sont...
Site :
https://www.myrhline.com
Quels sont les avantages d’un CE ? | Kalidea CE
Les avantages peuvent également lier à l'entreprise sur des problématiques organisationnelles, sociales, culturelles ou personnelles. Le comité d'entreprise peut demander l'aide d'un prestataire CE afin d'obtenir de multiples avantages tels qu'une billetterie comportant de nombreuses offres avantages.
Lorsqu'un projet est lancé le comité d'entreprise est informé afin de faire participer les salariés à l'effort de l'entreprise. Tout ce qui concerne le salarié : formation, licenciement, droit du CE doit participer afin d'assurer l'équilibre entre le salarié et l'employeur.
Pour l'employeur :
Cela permet de contribuer à une...
Site :
https://www.kalidea-ce.com
La liquidation judiciaire - Infogreffe
Partie 3
Le déroulement de la procédure de liquidation judiciaire
La procédure de liquidation judiciaire met en oeuvre un dispositif d'encadrement de l'entreprise dédié prioritairement au désintéressement de ses créanciers et à sa disparition, sauf lorsque sa cession permet de la libérer de ses dettes.
Le rôle du liquidateur
Le liquidateur administre l'entreprise, et a la faculté...
Site :
https://www.infogreffe.fr
Cession d'une entreprise aux salariés : exonérations pour ...
Tweeter - Nouvelle fenêtre
Lors du départ à la retraite du dirigeant d'une entreprise, la transmission aux salariés peut se faire sous forme de reprise du fonds de commerce ou des titres de la société (parts ou actions), ou sous forme de société dont les salariés deviennent des associés. Le cédant comme les repreneurs peuvent bénéficier alors d'exonérations, notamment sur les...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : cession d'entreprise information des salaries / cession d'entreprise / cession d'une entreprise / cession d une entreprise / activite commerciale d une entreprise
Banque Populaire - Suite Entreprise
Suite Entreprise, pour prendre en compte facilement la mobilité bancaire de vos clients !
Depuis le 6 février dernier, si vos clients changent de banque, leur nouvel établissement doit vous informer du changement de leurs coordonnées bancaires. Si vous ne prenez pas en compte ces modifications dans les plus brefs délais, vous prenez le risque d'impayés et de frais inutiles.
Cette mise à...
Date: 2019-03-29 14:06:43
Site :
http://turbosa.banquepopulaire.fr
Thèmes liés : information au sein d une entreprise / information au conseil d entreprise / consulter les comptes d une entreprise / le systeme d'information d'une entreprise / information d une entreprise
Apprentissage – Bordeaux Sciences Agro
Qualité, Sécurité, Environnement / Filière Animales Durables / Aliments, Nutrition, Santé
Un cursus de 3 ans en alternance associant polyvalence et expertise
La formation d'Ingénieur agronome par apprentissage de Bordeaux Sciences Agro se déroule sur 3 ans : elle combine théorie et pratique en alternance entre Bordeaux Sciences Agro et l'entreprise d'apprentissage. Elle est...
Site :
http://www.agro-bordeaux.fr
Thèmes liés : formation des salaries d une entreprise / mission d entreprise / manager d une entreprise en ligne / formation d une entreprise / gestion d une entreprise
Comment se déroulent les réunions du comité d'entreprise ...
Accueil particuliers > Travail > Représentation du personnel dans l'entreprise >Comment se déroulent les réunions du comité d'entreprise (CE) ?
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- en application des articles 98 et suivants du code des marchés publics .
120
La Cour de justice a jugé que des intérêts moratoires alloués par décision de justice ne devaient pas être soumis à la TVA ( aff. C-222/81, B.A.Z. Bausystem, 1er juillet 1982 ).
Il résulte de cette jurisprudence que les intérêts moratoires, qui ne sont pas la contrepartie de l'octroi d'un crédit (il...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
QUATRE MESURES POUR SAUVER VOTRE ENTREPRISE
QUATRE MESURES POUR SAUVER VOTRE ENTREPRISE
Publié le
01/02/2008
par Houda El Boudrari
Même si vous traversez des difficultés, il est possible de remonter la pente. Outre le dépôt de bilan, de récents dispositifs vous permettent de vous remettre à flot. A condition de vous y prendre à temps.
@ FOTOLIA - ORLANDO FLORIN ROSU - FOTOFLASH - LD
Sommaire du dossier
METHODE 1
Le mandat ad hoc,...
Site :
chefdentreprise.com
Comité Conseil Expertise : L'Expert Comptable des Comités ...
Droit d'alerte
Comptes prévisionnels
Les références légales : Articles L.432-4 et L. 432-6 du Code du Travail - article L.232-2 et R 232-2 du Code du Commerce
o Les entreprises ou personnes morales non commerçantes atteignant l'un des deux seuils, 18 millions d'euros de...
Date: 2014-11-03 23:43:36
Site :
http://www.comite-conseil-expertise.com
Comment calculer les effectifs d'une entreprise ...
Accueil professionnels > Ressources humaines > Cotisations et contributions sociales de l'employeur >Comment calculer les effectifs d'une entreprise ?
Votre abonnement a bien été pris en compte.
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Vous pouvez à tout moment supprimer votre...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : effectif global d'une entreprise / effectif d'une entreprise / effectif d une entreprise / nombre de salaries d'une entreprise / nombre de salaries d une entreprise