Comment calculer les effectifs d'une entreprise ...

Accueil professionnels  > Ressources humaines  > Cotisations et contributions sociales de l'employeur  >Comment calculer les effectifs d'une entreprise ?

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Site : https://www.service-public.fr

Thèmes liés : effectif global d'une entreprise / effectif d'une entreprise / effectif d une entreprise / nombre de salaries d'une entreprise / nombre de salaries d une entreprise

Maison de la Création d’Entreprise - MDEF

Sur le territoire de la Duchère, la Maison de la Création d'Entreprise vous propose :

1 offre intégrée pour créer son entreprise

1 lieu pour passer de l'idée à sa concrétisation

1 parcours avec 6 partenaires pour un suivi global

Dispositif CitésLab

Accompagnement individualisé à la clarification et formalisation de votre projet.

CIDFF - Centre d'Information pour le Droit des Femmes et des Familles

Accompagnement individualisé des...

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Date: 2018-04-16 00:58:54
Site : http://www.mdef-lyon.fr

Rechercher une société en Belgique | Info-clipper.com

Aide  |  Tous les pays  |  Nous contacter

Trouvez les informations légales et financières sur les entreprises belges

Recherchez des informations parmi plus d'un million d'entreprises dont près de 720.000 sont immatriculées avec un numéro de TVA. Les données d'identification proviennent des tribunaux de commerce et du Moniteur. Le N° de TVA est présent dans chaque niveau de rapport. En...

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Site : http://www.info-clipper.com

Thèmes liés : numero de tva d'une entreprise belge / numero tva d'une entreprise / information d une entreprise / recherche d une entreprise / tva d une entreprise

Assemblée nationale - Economie : reconquête de l'économie ...

Principales dispositions du texte

Article 1er :

Obligation pour un dirigeant d'entreprise appartenant à un groupe de plus de 1000 salariés, souhaitant fermer l'un de ses établissements, de rechercher un repreneur.

Création d'une procédure devant le tribunal de commerce en cas de non-respect de l'obligation du dirigeant de rechercher un repreneur et mise en place d'une pénalité pouvant...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Mandat de la Bonne Gouvernance d'Entreprises de BCE » BCE

Charte du conseil d'administration (y compris la description des fonctions du président du conseil)

Télécharger la version PDF de la Charte du conseil d'administration (21 février 2017)

Conseil d'administration

I. Mandat

Le conseil d'administration (le « conseil ») de BCE Inc. (la « Société ») supervise la gestion de l'entreprise et des affaires de la Société.

II. Obligations et...

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Site : http://www.bce.ca

Aide à la création d'entreprise | Subventions et prêts ...

Les aides à la création ou la reprise

17 février 2016

Nous vous invitons à nous consulter pour toute information concernant les critères d'éligibilité, la composition des dossiers et les taux de subventions. En effet, ces dispositifs sont susceptibles d'évoluer.

Le Prêt de la Plateforme d'Initiative Locale « Initiative Pays d'Aix » :

Prêt d'honneur à taux 0, sans caution et sans...

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Site : http://www.provence-pad.com

Les 7 points qui différencient une entreprise libérée d ...

Les 7 points qui différencient une entreprise libérée d'une organisation classique

Le 28/05/2015

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Identifier les sept points communs des entreprises libérées permet de comprendre, en creux, ce qui peut dysfonctionner dans les organisations traditionnelles.

Quel que soit le domaine ou le secteur d'activité dans lequel elles évoluent, les entreprises libérées ont des...

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Site : hbrfrance.fr

Chapitre 77 - L'industrie chimique de tranformation

Chapitre 77 - L'industrie chimique de tranformation

L’INDUSTRIE CHIMIQUE

L. de Boer*

* Adapté de la 3e édition de l'Encyclopaedia of Occupational Health and Safety.

L’industrie chimique a pour but de changer la structure chimique des matériaux naturels afin d’en dériver des produits utiles à d’autres industries ou dans la vie de tous les jours. Les produits chimiques sont obtenus à...

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Date: 2009-10-22 21:15:21
Site : http://www.ilocis.org

LE REGLEMENT INTERIEUR - chsct.com

par Etienne Feller

Le règlement intérieur ne peut être introduit qu'après avoir été soumis à l'avis du comité d'entreprise ou, à défaut, à l'avis des délégués du personnel ainsi que, pour les matières relevant de sa compétence, à l'avis du comité d'hygiène et de sécurité .

CODE DU TRAVAIL(Partie Législative) Sous-section 1 : Règlement intérieur

Article...

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Date: 2018-01-16 15:36:23
Site : http://www.chsct.com

Délégué du personnel — Wikipédia

Champ d'application[ modifier | modifier le code ]

Tous les employeurs de droit privé ( entreprise individuelle , société , association ...), ainsi que certains établissements du secteur public [1] , sont soumis à l'obligation d'organiser les élections des délégués du personnel, dès lors qu'ils atteignent au moins 11 salariés [2] . Cet effectif doit être atteint pendant 12 mois,...

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Date: 2017-08-15 21:25:09
Site : https://fr.wikipedia.org

Délégation unique du personnel (DUP) | service-public.fr

Accueil particuliers  > Travail  > Représentation du personnel dans l'entreprise  >Délégation unique du personnel (DUP)

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Vos cartes de visite avec Adobe InDesign CC | Formation ...

10:20

Détails de la formation

Le logiciel InDesign est couramment utilisé par les graphistes pour créer des affiches, dépliants, brochures, magazines, journaux ou livres. 

Dans cet atelier créatif destiné aux personnes qui souhaitent maîtriser les fondamentaux d'InDesign, vous apprenez à créer vous même votre logo et vos cartes de visite d'entreprise sur InDesign avec Marie Paget,...

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Site : http://www.elephorm.com

Installation d'un Comité d'entreprise européen dans KORIAN ...

( Le 26 juin 2018) des Syndicats et des représentants de comité d'entreprise de la Belgique, la France, l'Italie et l'Allemagne se sont rencontrés pour la première fois dans le groupe spécial de négociation (GSN) pour établir un Comité d'entreprise européen  dans l'entreprise KORIAN. Le CEE est l'instance pour être informé et consulté des politiques de l'entreprise et travailler à amélioration des conditions de travail des...

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Site : http://www.le-fruit-des-amandiers.com

Sowalfin - Reprise

Témoignages

Thierry Noessen

Tous les témoignages

Reprise

« Reprendre une PME, c'est faire preuve de bon sens mais aussi de sensibilité car lorsqu'on rachète une société, le facteur humain joue certainement autant que l'ensemble des aspects techniques qui concernent l'entreprise reprise.»

«Après avoir beaucoup réfléchi à créer ma propre société, j'ai finalement opté pour la...

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Date: 2018-04-15 19:38:26
Site : http://www.sowalfin.be

Thèmes liés : aide de l'etat pour la reprise d'entreprise / aide financiere pour la reprise d'une entreprise / aide financiere pour reprise d'entreprise / aide pour la reprise d'une entreprise / aide pour la reprise d'entreprise

Création d'une fondation d'entreprise | service-public.fr

Actualités

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Formulaire

Vérifié le 13 décembre 2017 - Direction de l'information légale et administrative (Premier...

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Site : https://www.service-public.fr

Thèmes liés : creation d'une fondation d'entreprise / creation d une fondation d entreprise / declaration de creation d une entreprise / creation d'entreprise de services / creation d entreprise de services

projet de loi pour un État au service d'une société de ...

 

L. 141-1

Résultant de la loi n°     du      pour un État au service d'une société de confiance

 »

Article 11

À titre expérimental, pour certaines des prises de position formelles mentionnées à l'article L. 141-1 du code des relations entre le public et l'administration, le demandeur peut joindre à sa demande un projet de prise de position. Celui-ci est réputé approuvé...

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Date: 2018-01-31 15:49:01
Site : senat.fr

Logiciel pour le cabinet d'assurance - NetSoft-Assur

NetSoft-Assur est une solution pour cabinet d'assurance dont la conception a débutée en 2002; avec pour objectif de répondre à sept enjeux. 

1- S'appuyer sur une architecture cloud native

2- Implémenter le management de la qualité de service

3- Gérer le cabinet "rapidement"

4- Travailler sans papier

5- S'affranchir d'autres outils (traitement de texte, email, etc...)

6- Fonctionner avec...

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Site : logiciel-assurances.com

Travailler chez Maisons du monde : les avantages

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Autres avantages

Comité d'entreprise, réductions et tarifs privilégiés : les petits plus au...

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Site : avantage-entreprise.com

Thèmes liés : secteur d'activite d'une entreprise exemple / secteur d'activite d'une entreprise / secteur d activite d une entreprise / entreprise cadeau d'entreprise / secteur d une entreprise

Projet de loi pour un Etat au service d’une société de ...

 

L. 141-1

Résultant de la loi n°     du      pour un État au service d'une société de confiance

 »

Article 11

À titre expérimental, pour certaines des prises de position formelles mentionnées à l'article L. 141-1 du code des relations entre le public et l'administration, le demandeur peut joindre à sa demande un projet de prise de position. Celui-ci est réputé approuvé...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

La communication interne, un incontournable | Grenier aux ...

cette chronique

La communication interne, un incontournable

Depuis toujours, la communication joue un rôle-clé dans la relation que nous entretenons avec nos semblables. Elle nous permet d'interagir, d'échanger, d'évoluer. Si on se base sur ces prémices, comment peut-on expliquer alors que la communication interne ne soit pas au centre de la stratégie de gestion de toutes les...

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Site : http://www.grenier.qc.ca

Thèmes liés : mise en valeur de l offre d une entreprise / role de la culture d entreprise dans la gestion / dirigeant d une grande entreprise / culture et valeurs d'une entreprise / culture d'une entreprise exemple

Comité d’entreprise : comment faire plaisir à coup sûr ...

Conseils chèques cadeaux - comités d'entreprises & COS

Comité d'entreprise : comment faire plaisir à coup sûr ?

Dans la variété des cadeaux possibles pour les comités d'entreprise, le chèque cadeau reste le classique indémodable qui fait plaisir à tout le monde sans risque de se tromper.

Vous cherchez à offrir un cadeau à tous les salariés de votre entreprise ? Difficile de trouver l'idée qui plaira à chacun. Contrairement aux paniers garnis et aux objets spécifiques, qui se heurtent aux attentes et préférences de chacun, le chèque cadeau est adapté à...

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Site : http://www.ticketkadeos.fr

Le jeu - Kikré, le jeu de plateau de la création d’entreprise

Ce jeu plateau permet l'observation, la compréhension de problématiques, l'apport de connaissances pratiques et conceptuelles sur la thématique de la création d'entreprise.

Kikre propose au participant de :

s'identifier à un profil de futur entrepreneur selon 4 caractéristiques : capacités à entreprendre, capacités en financement, connaissances du marché, connaissances de...

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Site : http://www.jeukikre.com

Comptoir de l'Innovation

 

 

Le Comptoir de l'Innovation, le fonds qui soutient exclusivement les entreprises à fort impact social et environnemental

Une capacité d'investissement de 100MEUR

Réseau Cocagne

En 1991, Jean-Guy crée le premier Jardin de Cocagne , un concept alliant le principe des circuits courts de distribution, l'insertion par le travail pour des personnes en grande précarité, et enfin le cahier...

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Site : http://www.lecomptoirdelinnovation.com

TVA - Champ d'application et territorialité - Opérations ...

TVA - Champ d'application et territorialité - Opérations exonérées en régime intérieur - Organismes d'utilité générale - Principes généraux applicables aux organismes sans but lucratif

1

Les associations sportives, culturelles ou socio-éducatives ont généralement pour objet de satisfaire les seuls besoins de leurs adhérents de qui elles tirent la plus grande partie, sinon la...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Assurons l'avenir de l'assurance - senat.fr

Assistance technique et secrétariat assurés par :

Muriel Badin, Patricia Germain, Marie-Ange Guimelli,

Sophie Lapize de Salée, Bénédicte Maître, Nicole Rampon, Marie-Françoise Roux

AOÛT 1998 RÉSUMÉ

Chapitre Premier : Points de repère sur l'assurance française

Ce chapitre est consacré à définir l'activité de l'assurance et à confronter à ce stade les différences d'approche...

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Date: 2010-12-21 19:07:31
Site : senat.fr

10 conseils pour créer une Page Facebook pour votre Entreprise

 

10 conseils pour créer une Page Facebook pour votre Entreprise

Les Pages Facebook sont de plus en plus populaires. Gratuites, elles vous permettent de partager vos nouvelles, services, produits, spéciaux, événements, photos et vidéos avec la communauté Facebook qui en octobre 2016 enregistrait 1,180,000,000 d'utilisateurs actifs par jour. Dans cet article, je donne des conseils sur...

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Site : https://dianebourque.com

Ordre du jour plénière CE avril 2016 – CFTC WORLDLINE

Vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour de la réunion plénière du comité d'entreprise qui se tiendra à Bezons le mercredi 19 avril 2016.

Si vous avez des questions ou des informations à nous transmettre sur un sujet vous concernant, n'hésitez pas à contacter un membre de l'équipe CFTC.

Validation des Flash et des PV :

a) Approbation des PV

b) Point sur les Flash en cours de...

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Site : http://cftc-atosworldline.fr

Comment sous traiter la gestion financière d'une entreprise

0

Toute entreprise doit suivre sa comptabilité et la gestion de ses finances. Idéalement, l'entreprise sera capable de mettre en place et de recruter un pôle spécial pour gérer sa finance en détail. En effet il est souvent trop difficile de gérer la gestion financière d'une entreprise soi-même quand son entreprise grandit. C'est un domaine très technique et chronophage.

Il existe...

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Site : http://www.mediafinances.net

Thèmes liés : gestion comptable et financiere d'une entreprise / gestion administrative et financiere d'une entreprise / gestion financiere d'entreprise / gestion financiere d'une entreprise / gestion financiere d une entreprise

Créer et partager des contacts sous forme de carte de ...

Créer et partager des contacts sous forme de carte de visite électronique

Applicable à : Outlook 2016 Outlook 2013 Outlook 2010 Outlook 2007 Plus... Moins

Important :  Cet article a été traduit automatiquement, voir l' avertissement . Vous pouvez consulter la version en anglais de cet article ici .

Cartes de visite électroniques créer, afficher et partager des informations de contact...

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Site : https://support.office.com

Système de gestion de la sécurité de l'information — Wikipédia

Il existe un grand nombre d'initiatives focalisées sur les questions autour de la sécurité de la gouvernance et de l'organisation. Il s'agit de problèmes d'affaires et d'organisations et non uniquement de problèmes techniques.  

o L'information fédérale, loi sur la sécurité de gestion 2002  (Federal Information Security Management Act of 2002) est une loi fédérale des États-Unis...

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Date: 2017-08-17 14:00:54
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : gestion de l image d une entreprise / systeme d'information de gestion d'une entreprise / definition de l image d une entreprise / le systeme d'information d'une entreprise / systeme d information dans une entreprise

4 axes pour améliorer l’implication de vos salariés au ...

Découvrir

4 axes pour améliorer l'implication de vos salariés au sein de votre entreprise

L'implication des salariés est une priorité forte pour les cadres dirigeants et les ressources humaines, en charge de la Marque Employeur de l'entreprise.

Dans un environnement toujours plus concurrentiel, les entreprises savent que l'implication de leurs salariés conditionne leur faculté d'innovation...

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Site : blog.sociallymap.com

Thèmes liés : l'innovation d'une entreprise / salaries au sein d une entreprise / travail au sein d une entreprise / information au sein d une entreprise / ressources humaines au sein d une entreprise

PPT - Michèle VIALE , Secrétaire du Comité d’Entreprise d ...

RENOUVELER LA CRITIQUE SYNDICALE ET LE MODE D'EXPERTISE FACE AUX DÉLOCALISATIONS L 'exe mple d'Equant. Michèle VIALE , Secrétaire du Comité d'Entreprise d'Equant Francis GINSBOURGER Directeur du développement du Cabinet atefo Chercheur associé à l'Ecole des Mines de Paris.

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Site : slideserve.com

Plan de formation : nouvelle liste de documents à fournir ...

La liste des informations à fournir au comité d'entreprise en vue de la double consultation sur le plan de formation a été modifiée. Des précisions ont également été apportées concernant le calendrier des réunions.

Plan de formation : informations à fournir au CE

Pour établir le plan de formation, l'entreprise est tenue de consulter son CE, ou à défaut les délégués du personnel....

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Site : http://www.tissot-formation.fr

Chèque Pass Formation (CHPF) - Conseil régional Hauts-de ...

HDF - Direction de la Formation Professionnelle

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Objectif(s) :

Permettre au bénéficiaire de l'aide d'accéder à une formation qualifiante ou certifiante en lien direct avec son projet professionnel,

Accompagner les projets professionnels individuels des demandeurs d'emploi,

Concrétiser un projet de création ou de reprise d'entreprise.

Bénéficiaires :

Les demandeurs d'emploi...

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Date: 2017-08-24 16:32:58
Site : http://www.picardie.fr

Elaboration d'un schéma directeur - AXOPEN

La gouvernance du système d'information consiste en la mise en oeuvre d'un plan nommé schéma directeur visant à absorber au niveau du SI les impacts de la stratégie de l'entreprise.

La gouvernance d'un SI se décline en trois phases :

Définir la stratégie : élaboration du schéma directeur.

Piloter : mise en oeuvre du schéma directeur.

Auditer : vérifier que les objectifs ont bien été...

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Site : https://blog.axopen.com

Thèmes liés : schema directeur d'une entreprise / directeur financier d'une entreprise / directeur d'une entreprise / directeur d une entreprise / taille d'une entreprise definition

Contrat collectif — Wikipédia

Acte fondateur du contrat collectif[ modifier | modifier le code ]

Le contrat collectif peut résulter d'un accord de branche ou d'entreprise, d'un référendum ou d'une décision unilatérale de l'employeur.

L'accord de branche ou d'entreprise (voir accords collectifs en France ) est un acte juridique issu d'une négociation entre partenaires sociaux réalisée au niveau d'une branche...

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Date: 2017-08-10 13:20:47
Site : https://fr.wikipedia.org

LES DROITS POLITIQUES ET SYNDICAUX DES PERSONNELS MILITAIRES

LES DROITS POLITIQUES ET SYNDICAUX DES PERSONNELS MILITAIRES

SERVICE DES AFFAIRES EUROPEENNES (mai 2002)

Disponible au format Acrobat ( 161 Ko )

Table des matières

4) Les instances de concertation

NOTE DE SYNTHESE

En France, les droits politiques et syndicaux des personnels militaires sont limités par la loi du 13 juillet 1972 portant statut général des militaires.

Les militaires n'ont pas...

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Date: 2010-12-21 15:41:19
Site : senat.fr

Créer une société commerciale : sarl, eurl, sas

Qu'est-ce qu'une société commerciale ?

Le fonctionnement de cette forme d'entreprise est soumis à des règles légales . La notion même d'existence d'une telle structure est définie par la loi.  

Il existe différentes formes possibles, selon qu'il s'agit de sociétés de personnes ou de capitaux,  qu'elles soient civiles (sci...) ou commerciales et enfin selon leur régime fiscal (...

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Site : https://www.manager-go.com

La mutuelle de l'entreprise obligatoire ? [Résolu]

Jucap > RHcentre - 21 janv. 2009 à 15:14

Cher RHcentre,

Pour reprendre l'intervention pertinente et relativement exhaustive de Looping, on distingue deux catégories de mutuelles de groupe (régime collectif), les mutuelles à adhésion facultatives et les mutuelles à adhésion obligatoires.

Celle qui nous intéresse dans ce cas sont les mutuelles à adhésion...

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Date: 2018-04-12 20:49:57
Site : droit-finances.commentcamarche.com

[Fiche métier] Qu'est-ce qu'un directeur commercial

[Fiche métier] Qu'est-ce qu'un directeur commercial ?

Publié par La Rédaction le

13 avr. 2015

Face à l'évolution des métiers de la vente, le directeur commercial joue un rôle stratégique au sein de l'entreprise. Quel est son champ d'action ? Quelles sont ses missions ? Action Co décrypte pour vous les caractéristiques de ce poste.

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Fiche synthétique

Supervisant les activités...

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Site : actionco.fr

International Business Machines — Wikipédia

Un bâtiment IBM de R&D à Haïfa en Israël

Avec un chiffre d'affaires mondial de 22,089 milliards de $ et 21 % de parts de marché en 2008, la branche logicielle d'IBM (IBM Software Group) est le premier fournisseur de solutions logicielles d'infrastructure.

La branche logicielle d'IBM dans le monde, c'est :

50 000 professionnels, dont 26 000 développeurs, 17 000 ingénieurs commerciaux...

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Date: 2017-08-23 15:08:08
Site : https://fr.wikipedia.org

Systèmes d'information | Air France - Corporate

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Systèmes d'information

Engagée dans tous les grands projets de changements et au coeur de l'activité des métiers, la Direction des Systèmes d'Information contribue efficacement à la performance opérationnelle d'Air France. Elle assure le développement, la production et le déploiement des outils informatiques de la compagnie, en répondant aux demandes des différentes...

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Date: 2017-08-24 09:52:02
Site : corporate.airfrance.com

Réseau Entreprise Europe | Direction Générale des ...

Réseau Entreprise Europe : l'Europe à portée de votre entreprise

 

 

Le réseau Entreprise Europe est le plus grand réseau européen dédié à l'innovation et à l'internationalisation des entreprises. Il apporte aux PME un service d'information, de conseil en droit européen et d'accompagnement lors de leur développement.

 

Les actions du réseau :

Aider les entreprises à identifier...

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Site : https://www.entreprises.gouv.fr

Thèmes liés : l'innovation d'une entreprise / conseil d'entreprise europeen / conseil d entreprise europeen / information au conseil d entreprise / strategie d'innovation d'une entreprise

Cheffe d'entreprise, moi aussi ! - 17 juin 2019 – École ...

La CPME Loire-Atlantique organise lundi 17 juin 2019 (de 9h00 à 17h30) à l'école Polytech de Nantes, la deuxième édition de l'événement « Cheffe d'entreprise, moi aussi ! ».

L'objectif de...

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Site : https://www.cheffe-entreprise.fr

Thèmes liés : aide de l etat a la creation d entreprise / aide a la creation d'entreprise pour les femmes / aide a la creation d entreprise pour les femmes / aide creation d'entreprise nantes / aide a la creation d'entreprise

Forum ReSEt - La RSE pour innover autrement - 22 juin 2017 ...

http://www.econostrum.info/

Avec une équipe d'une vingtaine de journalistes professionnels, econostrum.info traite de l'actualité économique des pays méditerranéens. Econostrum.info vous donne accès à un public à hauts revenus de décideurs et de cadres supérieurs. Econostrum.info fonctionne grâce à de la publicité et à des prestations : rédaction (newletter, dossiers,...

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Site : http://www.forumreset.com

Création d’entreprise | Comprendre la veille stratégique ...

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veille stratégique

Selon l'ADBS, la veille est « un dispositif organisé, intégré et finalisé de collecte, traitement, diffusion et exploitation de l'information qui vise à rendre une entreprise, une organisation, quelle qu'elle soit, capable de réagir, à moyen et long termes, face à des évolutions ou des menaces de son environnement, que celles-ci soient technologiques,...

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Site : https://blog.centre-la-resistance.com

Thèmes liés : informations creation d entreprise / recherche creation d entreprise / creation d entreprise pour l environnement / information d une entreprise / note d information dans une entreprise

International Business Machines — Wikipédia

Un bâtiment IBM de R&D à Haïfa en Israël

Avec un chiffre d'affaires mondial de 22,089 milliards de $ et 21 % de parts de marché en 2008, la branche logicielle d'IBM (IBM Software Group) est le premier fournisseur de solutions logicielles d'infrastructure.

La branche logicielle d'IBM dans le monde, c'est :

50 000 professionnels, dont 26 000 développeurs, 17 000 ingénieurs commerciaux...

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Date: 2017-08-22 05:04:51
Site : https://fr.wikipedia.org

Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques ...

Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques

Fiche pratique J 219

Date de publication : 15/06/2015 - Loisirs/tourisme

10

Pour protéger le consommateur depuis la réservation de son voyage jusqu'à son retour et garantir ses recours en cas de déboires, le code du tourisme réglemente la profession d'agent de voyage, régit la vente de voyages et fixe une règle fondamentale selon...

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Date: 2017-08-24 13:03:24
Site : http://www.conso.net

gestion-et-comptabilite-comites-entreprise - In Extenso

 

Vous apporter Transparence et Sécurité de votre gestion

o Transparence de l'ensemble des mouvements financiers et présentation des comptes annuels aux élus du comité d'entreprise et aux salariés ;

o Sécurité dans la gestion de tous les jours.

Par des experts spécialisés

Forts de plus de 200 comités d'entreprises clients, nous avons spécialisé des experts, connaissant parfaitement...

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Date: 2019-05-20 12:37:46
Site : inextenso.fr

Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques ...

Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques

Fiche pratique J 219

Date de publication : 15/06/2015 - Loisirs/tourisme

10

Pour protéger le consommateur depuis la réservation de son voyage jusqu'à son retour et garantir ses recours en cas de déboires, le code du tourisme réglemente la profession d'agent de voyage, régit la vente de voyages et fixe une règle fondamentale selon...

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Date: 2018-01-16 19:10:38
Site : https://www.inc-conso.fr