Articles sélectionnés pour le thème : effectif d'une entreprise
→ 1850 articles
Voir également 21 Vidéos pour ce thème
Une technique pour reporter les déficits sur les exercices ...
par Ahmed TERFASSE (*)
Si une entreprise peut reporter les déficits sur les exercices futurs, elle devrait aussi pouvoir les affecter à l'exercice ultérieur. La fiscalité anglo-saxonne le permet.
Pour favoriser les sociétés qui procèdent à des investissements et donc créent des emplois, un mécanisme permet le report en arrière des déficits fiscaux: les Anglo-Saxons l'appellent le...
Site :
leconomiste.com
Thèmes liés : credit d une entreprise / compte de resultat d une entreprise / duree de vie moyenne d'une entreprise en france / duree de vie d'une entreprise en france / benefice net d une entreprise
Étude 2/2.1.2.2.1 - JPM-COPRO Accueil
La loi n° 2014-366 du 24 mars 2014 dite ALUR pour « Accès au Logement et pour un Urbanisme Rénové » comporte au moins une disposition satisfaisante. La disparition de la possibilité pour l'assemblée générale de dispenser le syndic professionnel d'ouvrir au nom du syndicat un compte bancaire séparé va provoquer la disparition de la gestion des fonds des syndicats ...
Date: 2015-02-06 17:37:10
Site :
http://www.jpm-copro.com
Le bulletin de paye - WebAvocat
Lors du paiement de la rémunération, l'employeur doit remettre au salarié son bulletin de paye.
En cas d'absence du salarié sur le lieu de l'entreprise, l'employeur doit lui faire parvenir ce document par tout moyen. Il ne peut se contenter de le tenir à sa disposition.
Le bulletin de paye a une valeur juridique limitée :
Le contrat de travail constitue la norme en matière de fixation du...
Date: 2016-12-07 02:23:36
Site :
http://www.webavocat.fr
Directive audit : les propositions de la Commission européenne
RF Comptable n° 390 - janvier
Date de parution: 01/2012
Audit
Directive audit : les propositions de la Commission européenne
Apr�?s les 4e et 7e directives sur les comptes annuels et consolidés, la 8e directive relative à l'audit légal des comptes est passée au crible. Certaines pistes contenues dans le Livre vert publié en 2010, telles que l'exercice de l'audit par un corps...
Test d'intrusion — Wikipédia
Fondement[ modifier | modifier le code ]
Il s'agit dans un premier temps de rechercher des informations sur l'entreprise, la personne, ou toute autre donnée pour s'assurer que la cible est bien celle que l'on tente d'infiltrer. Connaître la situation géographique, les informations générales d'une société, ou son fournisseur d'accès à Internet sont peut être des choses banales, mais...
Date: 2018-01-15 21:49:01
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : systeme d'information d'une entreprise exemple / le systeme d'information d'une entreprise / systeme d information dans une entreprise / systeme d information d une entreprise / note d information dans une entreprise
Droit de grève en France — Wikipédia
Droit de grève en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Pour les autres articles nationaux ou selon les autres juridictions, voir Droit de grève .
Le droit de grève en France est un droit à valeur constitutionnelle (alinéa 7 du Préambule de la Constitution de la Quatrième République) depuis la décision Liberté d'association rendue le...
Date: 2018-01-15 21:20:37
Site :
https://fr.wikipedia.org
Pourquoi se faire reconnaître « travailleur handicapé ...
Agnès GERBER : « Quels intérêts à se faire reconnaitre travailleur handicapé ? Quels sont les avantages ? Engager une démarche d'obtention du statut de « travailleur handicapé » est avant tout une démarche très personnelle, avant d'être un « avantage » pour son employeur ! Cette démarche est avant tout une démarche « confidentielle », que seul...
Site :
http://capemploi68-67.com
Thèmes liés : recherche d'emploi dans une entreprise / recherche d emploi dans une entreprise / creer une entreprise d'insertion professionnelle / creer une entreprise d aide a la personne / obligation d emploi
Dossiers OfficielCE : JURISPRUDENCE : mai 2009
Ce qu'il a fait : Jusqu'alors, la société EDF confiait les opérations de maintenance de ses 19 centres nucléaires de production d'électricité (CNPE) à différents prestataires, jusqu'à ce qu'elle envisage la mise en place de prestations globales d'assistance...
Date: 2019-05-20 14:14:18
Site :
http://www.officielce.com
Le dirigeant et le contrat de travail : cumul au sein d ...
Vous êtes ici: / Création d'entreprise / L'entrepreneur - Le dirigeant / Le cumul emploi - entrepreneur / Le dirigeant et le contrat de travail : cumul au sein d'une même société
Le dirigeant et le contrat de travail : cumul au sein d'une même société
Ecrit par Clément Baudry 2 commentaires
Un dirigeant de société peut, au regard des règles de droit du travail comme du droit des...
Calcul du montant de l'indemnite légale de départ à la ...
Calcul du montant de l'indemnité légale de départ à la retraite
(cf. menu latéral gauche ou menu développé de cette page ou barre de menus déroulants )
Partir à la retraite à la demande du salarié ou à celle de l'employeur sont deux situations synonymes de rupture du contrat de travail. Elles entraînent, de par la Loi, le versement, par l'entreprise, d'une indemnité dont le...
Site :
http://www.calculdesaretraite.com
CHARIOT ELEVATEUR OCCASION et location | supralift
Supralift - La place du marché B2B pour les chariots élévateurs d'occasion
Supralift est le portail B2B intelligent des chariots d'occasion. Ici, tu trouveras de nombreuses offres de chariots d'occasion, d'équipement et d'accessoires pour chariots élévateurs proposés par des revendeurs de chariots élévateurs de toute l'Europe. Il te suffit de comparer les meilleures offres de...
Site :
https://www.supralift.com
Maison avec merule [Résolu] - Droit-finances.net
lbigaret 12757 Messages postés samedi 20 septembre 2008Date d'inscriptionContributeurStatut 5 juillet 2014 Dernière intervention - 22 nov. 2008 à 11:53
+20
Utile
C'est même indispensable car votre responsabilité serait engagée en cas de vente sauf à avertir, par écrit contre signé à mon avis, les acquéreurs.
Voici un texte interessant :
LA RESPONSABILITÉ DES ACTEURS DANS LE CADRE...
Date: 2018-01-09 20:08:24
Site :
http://droit-finances.commentcamarche.net
Réseau Alizé
Pourquoi s'engager ? Entretien avec Mme L'Hostis de la coopérative ASTERA
05/10/5
Gwenaëlle L'HOSTIS est Responsable communication pour le groupe ASTERA, société coopérative de pharmaciens située à Rouen et spécialisée dans la répartition pharmaceutique. Elle revient sur l'engagement du groupe suite à son intégration au sein du collectif de grandes entreprises Alizé Rouen Métropole....
Site :
http://www.reseau-alize.com
Thèmes liés : l'innovation d'une entreprise / travail creation d emploi / forme economique d'une entreprise / association creation d'entreprise marseille / creation de valeur de l entreprise
Le conseil d'administration en SA - entreprises-et-droit.fr
Le fonctionnement du conseil d'administration d'une SA
Le fonctionnement du conseil d'administration d'une SA
Ecrit par Pierre Facon le
28 janvier 2016
Dans les SA à conseil d'administration, le pouvoir est réparti entre le conseil d'administration et le directeur général de la société. Nous nous intéresserons ici au fonctionnement du conseil d'administration d'une SA.
La composition du...
Site :
entreprises-et-droit.fr
Thèmes liés : role du conseil d'administration dans une entreprise / le role du conseil d'administration / role du conseil d administration / conseil d administration entreprise / conseil d administration d entreprise
Retraite régime général, ARCCO, AGIRC, RETREP, Régime ...
Pour en savoir plus contacter : Jean-Pierre LECOSSOIS
[jean-pierre.lecossois@orange.fr] tél 06 23 34 75 35
POUR OBTENIR VOTRE RELEVé DE POINTS ARRCO-AGIRC
Pour accéder à son relevé de points ARRCO-AGIRC, il faut d'abord créer son compte personnel chez HUMANIS.
(Toutes les caisses de retraite complémentaire de l'enseignement privé doivent être rattachées à HUMANIS depuis janvier...
Site :
http://retraiteenseignementprive.com
T92 | ONEM
Sixième réforme de l'Etat
Communication importante sur la 6ème réforme de l'Etat
Les informations contenues dans cette feuille info concernent des compétences qui sont le 1er juillet 2014 transférées à la Région wallonne, la Région de Bruxelles-Capitale, la Région flamande et la Communauté germanophone. (voir www.forem.be , http://emploi.wallonie.be , www.ifapme.be , www.actiris.be ,...
Date: 2017-08-24 16:18:13
Site :
http://www.onem.be
Thèmes liés : conditions de travail d une entreprise / reprise d'une entreprise avec salaries / reprise d'une entreprise familiale / reprise d'une entreprise / reprise d une entreprise
DUT Gestion des Entreprises et des Administrations (GEA ...
Les débouchés sont multiples et les diplômés peuvent occuper des emplois variés :
Dans les entreprises privées (services comptables, informatiques, financiers, du personnel)
Les banques et les assurances,
Les cabinets (expertise-comptable, conseil fiscal, conseil en ressources humaines)
La distribution et le commerce,
La fonction publique.
A cela s'ajoutent des débouchés spécifiques...
Site :
http://iutdijon.u-bourgogne.fr
Thèmes liés : gestion comptable et financiere d'une entreprise / systeme d'information de gestion d'une entreprise / systeme d'information comptable d'une entreprise / gestion administrative et financiere d'une entreprise / la gestion comptable d'une entreprise commerciale
Les principes comptables fondamentaux - Casablanca, Maroc.
Les principes comptables fondamentaux
Les principes comptables fondamentaux
Les principes comptables fondamentaux du Code Général de Normalisation Comptable (CGNC) reposent sur les aspects généraux suivants :1. Les entreprises doivent établir à la fin de chaque exercice comptable les états de synthèse aptes à donner une image fidèle de leur patrimoine, de leur situation financière et...
Date: 2018-01-16 20:11:33
Site :
http://marocainedesexperts.com
Thèmes liés : definition de l image d une entreprise / l'effectif d'une entreprise definition / calculer valeur de l'entreprise / calculer la valeur comptable d'une entreprise / calculer la valeur financiere d'une entreprise
Institut industriel du Nord — Wikipédia
[E 16] , [A 9] , [AnF 3] .
Un décret du 24 août 1989 [E 17] décrit l'organisation administrative de l'IDN et son statut : l'IDN « est un établissement public national à caractère administratif, doté de l'autonomie pédagogique, scientifique, administrative et financière. Son siège est à Villeneuve-d'Ascq. Il est placé sous la tutelle du ministre chargé de l'enseignement...
Date: 2018-01-16 20:31:34
Site :
https://fr.wikipedia.org
Montpellier : le géant IBM poursuit sa cure d’amaigrissement
Montpellier : le géant IBM poursuit sa cure d'amaigrissement
il y a 1066 jours 3 PIERRE BRUYNOOGHE
Le site de Montpellier verra ses effectifs diminuer encore.
Photo RICHARD DE HULLESSEN
L e groupe américain compte supprimer 345 postes en France. Une trentaine d'entre eux pourraient concerner Montpellier.
IBM poursuit une mutation qui impacte son site montpelliérain. L'entité...
Site :
midilibre.fr
Thèmes liés : comite d'entreprise la poste montpellier / plus gros comite d entreprise de france / comite d'entreprise en france / comite d entreprise de france / site comite d'entreprise
Entrepreneuriat : une innovation pour suivre le processus ...
Il y a, par exemple, la réduction du coût de création d'entreprise d'une société à quatre-vingts dollars américains contre cent vingt dollars. Quant aux établissements, leur création en RDC passe à trente dollars américains au lieu de quarante dollars. Enfin, autres avantages, la réduction du nombre de formalités de procédures de quatre...
Site :
africa-live.info
Thèmes liés : cout des formalites de creation d'entreprise / cout de creation d'entreprise / cout de creation d'une entreprise / cout d une creation d entreprise / cout de creation d une entreprise
L’absence de quorum - Le procès-verbal du Comité d'Entreprise
/dans Uncategorized /par Procès-Verbal Rédaction
Souvent sujet à débat, l'absence de quorum lors du premier tour d'élections professionnelles soulève diverses questions. Entre le fait de savoir ce qu'est ce quorum et celui de se demander que faire s'il n'est pas atteint, cet article va vous apporter des éléments de réponse.
Qu'est-ce que le quorum ?
Dans le cadre des élections...
Site :
procesverbal.fr
Thèmes liés : comite d entreprise et delegue du personnel / quorum comite d entreprise / election comite d entreprise / membre comite d entreprise / questions diverses au comite d'entreprise
Déjouer une arnaque aux coordonnées bancaires - Magazine ...
Un courrier en provenance d'une entreprise dont vous êtes client vous demande un changement de ses coordonnées bancaires.
Celui-ci présente l'en-tête de cette entreprise et les coordonnées et la signature du directeur financier
Le courrier est légitime si bien qu'aucune vérification ultérieure n'est nécessaire ; vous réalisez le changement de coordonnées de votre client dès que possible.
Le courrier peut être une tentative de fraude. Il nécessite des vérifications auprès de vos supérieurs et de l'entreprise qui fait la demande avant de réaliser effectivement le changement de coordonnées bancaires demandé.
Faux
La...
Site :
https://www.creditmutuel.fr
Thèmes liés : coordonnees d'une entreprise / coordonnees d une entreprise / vie d une entreprise / consultation d'entreprise / consultation d entreprise
focus sur l'indemnité volontaire de départ (IDV) pour ...
focus sur l'indemnité volontaire de départ (IDV) pour création ou reprise d'entreprise par un fonctionnaire
Par remy.philippot le mer, 18/09/2013 - 18:13
Un fonctionnaire, ou un agent non titulaire de droit public en CDI, qui démissionne de ses fonctions pour créer ou reprendre une entreprise ou pour mener à bien un projet personnel peut bénéficier d'une indemnité de départ volontaire....
Site :
https://blogavocat.fr
Lidl et Free paient cash les révélations de France 2 ...
Lidl et Free paient cash les révélations de France 2
Alexandra Klinnik et Olivier Milot
Publié le 29/09/2017. Mis à jour le 29/09/2017 à 19h41.
Capture d'écran de Cash investigation : travail, ton univers impitoyable.
© France 2
Cyril Hanouna, Eric Zemmour et Eric Ciotti unis contre "Elise Sucette" et les journalistes
L'équipe de "Cash investigation" a frappé fort avec son numéro de...
Site :
http://www.telerama.fr
Entreprises de 20 salariés et plus - Urssaf.fr
* 0,50 % ( Fnal ) + 0,30 % ( CSA ) + 4,05 % assurance chômage + 0,15 % ( AGS )
Le versement transport et la cotisation AT sont calculés sur la base forfaitaire.
Les entreprises de 11 salariés et plus non-inscrites au répertoire des métiers (ou au registre des entreprises dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle) sont redevables de la contribution patronale au...
Site :
urssaf.fr
Thèmes liés : entreprise de plus de 50 salaries / salaries d'une entreprise en liquidation judiciaire / salaries d'une entreprise en redressement judiciaire / depart d un salarie d une entreprise / secteur d une entreprise
La consultation CE-CHSCT lors de projets importants dans l ...
Le CE et le CHSCT doivent être consultés en cas de modification importante des conditions de travail. Mais comment mesurer le caractère « important » des projets ? Présentation des éléments normatifs et de la jurisprudence.
Principes généraux
Le CHSCT est informé et consulté « avant toute décision d'aménagement important modifiant les conditions de santé et de sécurité ou...
Site :
http://www.impact-etudes.com
LE FINANCEMENT DE L'INNOVATION
En ce qui concerne le financement de l'innovation, on note un regain réel d'intérêt des porteurs de capitaux pour les jeunes entreprises. Montant total des sommes investies en 2004 au titre des opérations de capitalrisque : près de 400 millions d'euros, soit une augmentation de 19 % par rapport à l'année précédente. De son côté, le capital-investissement a permis aux entreprises...
Date: 2018-09-07 11:22:52
Site :
https://financement-innovation.blogspot.com
Thèmes liés : l'innovation d'une entreprise / recherche d'emploi dans une entreprise / recherche d emploi dans une entreprise / innovation d'une entreprise / innovation d une entreprise
Les commissions obligatoires du comité d’entreprise | Ce ...
0 Commentaire
Compte tenu des nombreuses attributions du CE dans le domaine économique et professionnel, le législateur a estimé que l'action des élus serait plus efficace en répartissant le travail...
Site :
http://ceservices.fr
Thèmes liés : mise en place d un comite d entreprise / mise en place comite d entreprise / comite d'entreprise obligatoire / comite d entreprise obligatoire / code du travail comite d entreprise
Ifop - L'IFOP en quelques lignes
Le groupe IFOP en bref
L'IFOP en quelques lignes
Précurseur sur le marché des sondages d'opinion et des études marketing depuis plus de 75 ans, l'Ifop est aujourd'hui l'un des leaders de son secteur. Structuré autour de 6 expertises (Opinion & Stratégies d'entreprise, Consumer-Retail, Beauty, Services, Médias & Numérique, Santé et Luxe), l'Ifop crée de la valeur pour ses clients en...
Date: 2018-01-18 00:52:58
Site :
ifop.com
Thèmes liés : directeur general d'une entreprise definition / directeur general d'une entreprise / directeur general d une entreprise / l'effectif d'une entreprise definition / politique generale strategie d'entreprise
Guide officiel des IPRP - Portail de la santé au travail ...
Statut et rémunération des salariés portés :
Ø 49 % des salariés portés travaillent aujourd'hui en CDI, et 51 % en CDD;
Ø 75 % des salariés portés sont des cadres et 25 % des non-cadres;
Ø 91% des cadres ont un salaire mensuel brut supérieur à 2900EUR
Ø 42% des portés sont des femmes et 58 % des hommes.
Ø 53% des salariés portés ont 45 ans et plus.
Ø 52% des...
Site :
http://www.guide-iprp.fr
Thèmes liés : duree de vie d une entreprise 99 ans / activite commerciale d une entreprise / duree de vie d'une auto entreprise / duree de vie d'une entreprise individuelle / salaries 50 ans
BTS Aéronautique
La formation au BTS Aéronautique s'inscrit dans une logique de filière.
La moyenne des effectifs est d'environ 18 apprentis.
Public concerné
Les candidats issus essentiellement des Lycée Airbus et Saint-Exupéry
Les candidats issus d'autres centres de...
Site :
http://www.lyceeairbus.com
Thèmes liés : effectif d'une entreprise / effectif d une entreprise
Les masques de sous-réseau IP - FrameIP.com
1 - Introduction aux masques de sous-réseau IP
1.1 - Objet de ce cours
Dans le monde des réseaux, on utilise souvent des termes inintelligibles pour le commun des mortels n'ayant pas une formation informatique poussée. Les masques de sous-réseau en font partie, d'autant plus que leur compréhension et leur utilisation n'est pas toujours simple (au départ ) Le but de ce cours est de...
Site :
frameip.com
Thèmes liés : fonctionnement d un reseau informatique dans une entreprise / fonctionnement d un reseau informatique / role du systeme d'information dans l'entreprise / reseau informatique d une entreprise / fonctionnement d un reseau
ARTES Formations | Formation professionnelle continue à ...
Focus sur nos formations à Lyon
Les dispositifs de formation
Le droit à formation
La réforme de la formation professionnelle (5 mars 2014) ouvre de nouvelles perspectives et de nouveaux droits aux salariés et actifs. Elle favorise leur autonomie en matière de formation. Coté employeur, la formation professionnelle devient un véritable levier de compétitivité en passant d'une...
Date: 2018-01-16 22:21:50
Site :
http://www.artes-formations.fr
Les décisions du Conseil d'administration du groupe ...
Accueil / Finance / Les décisions du Conseil d'administration du groupe Carrefour en vue de l'AG du 17 mai 2016
Les décisions du Conseil d'administration du groupe Carrefour en vue de l'AG du 17 mai 2016
05/05/2016 par Soulabail rubrique Finance - 2 Commentaires
Les décisions du Conseil d'administration du groupe Carrefour, lors de sa réunion du 9 mars 2016, ont été diffusées par un...
Site :
http://www.carrefouruncombatpourlaliberte.fr
La réduction générale - Urssaf.fr
Les modalités déclaratives
01/01/2018
La réduction générale est égale au produit de la rémunération annuelle brute soumise à cotisations par un coefficient.
Cette réduction s'applique au titre des gains et rémunérations n'excédant pas 1,6 Smic par an.
La formule de calcul du coefficient tient compte des taux de cotisations et contributions qui peuvent faire l'objet de la réduction.
La réduction générale porte sur les cotisations patronales d'assurances maladie, invalidité-décès, vieillesse, d'allocations familiales, d'accidents...
Site :
urssaf.fr
Thèmes liés : effectif d'une entreprise / effectif d une entreprise
Expert Comptable à Paris - Cabinet d'expertise Comptable ...
Expert Contact : 1 cabinet à Paris et 2 cabinets en île de France
Membre de l'Ordre des Experts Comptables, Expert Contact est un cabinet d'expertise comptable innovant qui a pour but de casser le mythe des cabinets traditionnels en favorisant la proximité.
En 2013, Guillaume Gicquel crée la première agence à Saint Mandé et depuis, l'activité ne cesse de se développer. Ainsi, on...
Site :
http://www.expertcontact.fr
Thèmes liés : cabinet de conseil d'entreprise / cabinet conseil d entreprise / association avocat conseil d'entreprise / l'innovation d'une entreprise / forme juridique d'une entreprise
Taux des cotisations sur salaires au 1er janvier 2017 ...
Salaires et cotisations sociales 2017 : Article mis à jour
Les taux et assiettes des cotisations sociales sur les salaires en vigueur à partir du premier janvier 2017.
Taux et cotisations sociales et fiscales 2017 :
TELECHARGER LES TAUX DES COTISATIONS SOCIALES 2017 ICI :
Tableau des charges sociales sur salaires au 01/01/2017
Charges sur salaires
Taux au 1er janvier 2017
Assiette...
Site :
bulletinspaie.com
Thèmes liés : entreprise de plus de 50 salaries participation / entreprise de plus de 50 salaries / nombre de salaries d'une entreprise / nombre de salaries d une entreprise / depart d un salarie d une entreprise
Comite d entreprise : le marche des CE en France | Blog de ...
Comite d entreprise : le marche des CE en France
Le 28/02/2011
Question : qu elle est la segmentation des CE : ce que représente ce marché en terme de taille, montant dépensé par les CE pour le budget « ressources » en distinguant le montant dépensé pour les « ASC » et le « O,2 % »
Il n'y a pas, à ma connaissance d'élément officiel sur ce point.
Une estimation indique que cela représente 35.000** entités, dont 45%...
Site :
http://comitesentreprises.compta.net
Thèmes liés : comite d'entreprise plus de 50 salaries / marche des comites d entreprise / comite d'entreprise en france / comite d entreprise de france / budget fonctionnement du comite d'entreprise
La Boîte à Outils du CE, le comité d'entreprise et les ...
et pratique pour maîtriser les règles du CE"
Vous avez accès :
A toutes nos actualités sur les instances représentatives (CE, DP, CHSCT, syndicat & négociations, élections pro.) et aux newsletters ;
Aux mémentos du comité d'entreprise (30 ouvrages actualisés et détaillés sur tous les droits et obligations du CE) ;
Aux guides pratiques du CE ;
A tous les modèles et formulaires CE.
*Abonnement annuel. Si vous bénéficiez d'un code de réduction, votre abonnement sera effectif pour la seule période couverte par le code (aucun...
Site :
https://la-boite-a-outils-du-ce.fr
Thèmes liés : droit du travail comite d'entreprise / droit du travail comite d entreprise / droit d'information comite d'entreprise / obligation d'information comite d'entreprise / obligation d information du comite d entreprise
T87 | ONEM
Quelle est l'incidence d'une activité indépendante sur le droit aux allocations de chômage?
Feuille info
Dernière mise à jour
01-07-2017
Vous bénéficiez des allocations de chômage ou d'insertion et vous souhaitez suivre une formation qui prépare à une profession indépendante?
Si vous souhaitez suivre une formation qui prépare à une profession indépendante (formation organisée par...
Date: 2017-08-24 14:43:40
Site :
http://www.onem.be
Cezam Grand Sud-Ouest
Comment se calcule le montant de l'adhésion et de la cotisation ?
Le collectif verse une adhésion à l'association, la première année uniquement.
Une cotisation annuelle (du 1er janvier au 31 décembre) est demandée, basée sur l'effectif de l'entreprise.
La cotisation est proratisée en cas d'adhésion en cours d'année (voir Règlement Intérieur )
Quelle est la durée de l'adhésion ?
C'est une adhésion annuelle du 1er...
Site :
http://www.cezam-grandsudouest.com
Thèmes liés : information au conseil d entreprise / information d une entreprise / effectif d'une entreprise / effectif d une entreprise
MAISONS FRANCE CONFORT - ALENÇON
Web : www.maisons-france-confort.fr
Communication
Créée en 1919 et dirigée familialement depuis 5 générations, Maisons France Confort est la plus ancienne société de construction de maisons individuelles et le premier intervenant du marché français (secteur diffus) et le leader dans la construction de maison basse consommation (BBC).
Principal acteur de l'accession à la propriété en...
L'assurance qualité - archives de la liste HYGIENE
L ECONOMISTE - 2001 - Sécurité alimentaire: L'IFS, le nouveau «cahier des
charges» imposé aux industriels
http://www.formation-conseil.com/certification/IFS/documents/WEBArticleLeconomiste_003.pdf
jourdan hugues Lundi 25. Août 2008 16:15
Bureau Véritas est un organisme de certification bien connu du milieu aérien ( à travers le GSAC) et maritime.
Ce n'est pas une maison...
Date: 2012-04-16 22:00:56
Site :
http://www.liste-hygiene.org
Corse Immobilier - Tout l’immobilier d’habitation, de ...
L'article 107 de la loi de finances pour 2016, mise en application par le décret n° 2015-1813 du 29 décembre 2015, simplifie et élargit le prêt à taux zéro :
le PTZ peut désormais financer jusqu'à 40 % de l'achat d'un logement dans le neuf
les plafonds de revenus sont augmentés, permettant à davantage de ménages d'en bénéficier
le remboursement du prêt peut être différé de 5, 10...
Site :
http://www.corse-immobilier.com
Bilan énergétique d'un immeuble en copropriété (audit ...
Accueil particuliers > Logement > Documents de copropriété >Bilan énergétique d'un immeuble en copropriété (audit énergétique et DPE)
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Bilan énergétique d'un immeuble en copropriété (audit énergétique et DPE) » sera mise à jour significativement.
Vous pouvez à tout moment...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : obligation d'assurance du proprietaire non occupant / forme economique d'une entreprise / forme d'une entreprise / forme d une entreprise / direction generale d une entreprise
B A D R Banque
La Banque de l'Agriculture et du Développement Rural est une institution financière nationale créée le 13 mars 1982, sous la forme juridique de société par actions. Son capital social est de 54 000 000 000 DA.
Elle a pour missions principales le développement du secteur agricole et la promotion du monde rural.
Constituée initialement de 140 agences, son réseau compte actuellement plus...
Site :
http://www.badr-bank.dz
Thèmes liés : creation d entreprise a l etranger / creation d une entreprise agricole / creation d'entreprise de services a la personne / creation d entreprise de services a la personne / banque pour creation d'entreprise
Création des comités techniques (CT) | Collectivités locales
Obligations des fonctionnaires
Création des comités techniques (CT)
En application de l'article 32 de la loi du 26 janvier 1984, un comité technique (CT) doit être créé :
dans chaque collectivité ou établissement employant au moins 50 agents
auprès du centre de gestion pour les collectivités et établissements employant moins de 50 agents.
Le franchissement du seuil de 50 agents à...
Création d'Entreprise en Ligne : Créer sa Société ...
La création d'entreprise : votre projet, notre accompagnement, votre réussite
La création de votre société en ligne aussi rapide qu'un clic
C'est si simple, obtenez votre annonce légale en 1h00 !
Vous avez un projet, une activité à développer ? Vous avez besoin d'une structure juridique pour accueillir et donner vie à votre business ? Que vous soyez en solo ou à plusieurs, que votre...
Site :
clic-formalites.com
L’économie sociale et solidaire n’existe pas - La Vie des ...
L'économie sociale et solidaire n'existe pas
par Matthieu Hély , le 11 février 2008
English
Derrière la promotion du monde associatif et de « l'économie sociale et solidaire », Matthieu Hély décèle le désengagement de la fonction publique et la dérégulation programmée du travail. Il faut en finir avec l'enchantement d'un monde associatif pris pour ce qu'il n'est pas (un compromis...
Date: 2018-01-16 22:59:30
Site :
http://www.laviedesidees.fr