Articles sélectionnés pour le thème : effectif d'une entreprise
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Région Guadeloupe-Aide régionale à l'investissement et à ...
équipement,
travaux d'aménagement et d'agencement.
Pour les entreprises en transmission-reprise d'activités, le matériel d'occasion non encore subventionnés et d'une valeur inférieure au prix du marché du neuf.
2. Les investissements immatériels
liés au programme d'investissement : transferts de technologie (acquisition de brevet/licence d'exploitation), achat de fonds de commerce,...
Site :
regionguadeloupe.fr
Conseil en organisation commerciale de l’entreprise ...
Voir les offres
L'entreprise est un écosystème dans lequel chaque faille contribue aux difficultés de performance. Une organisation commerciale perfectible impacte immédiatement sur la rentabilité.
L'on peut avoir les meilleurs produits, les meilleurs effectifs commerciaux, le meilleur marketing, si l'organisation du service commercial ne suit pas, les résultats seront décevants et les...
Site :
affaires-missions.fr
Thèmes liés : organisation d une entreprise commerciale / l'effectif d'une entreprise definition / performance d'une entreprise commerciale / performance commerciale d une entreprise / definition d'une entreprise commerciale
Veille juridique — Wikipédia
La veille juridique consiste plus spécifiquement pour une organisation ou un individu :
à identifier à travers différentes sources d'informations sélectionnées, toute nouvelle disposition juridique ou texte de droit. Celle-ci peut être actuelle - droit positif opposable car publié - ou en cours d'élaboration. Elle a ou peut avoir une influence sur l'activité d'une personne juridique ,...
Date: 2018-01-06 23:53:01
Site :
https://fr.wikipedia.org
COMITE CENTRAL ENT BANQUE DE FRANCE à SAVIGNY EN TERRE ...
numéro siren / RCS
Guide des tarifs
Guide explicatif des tarifs pour les documents et les modes de consultation de notre service d'informations sur les entreprises. Les prix ci-dessous représentent le tarif unitaire des documents proposés.
Fiche d'identité
Une fiche d'identité est un résumé des informations clés sur l'entreprise qui propose des éléments juridiques comme le code APE ou...
Entrepreneuriat - Entreprises selon leur taille - OCDE Data
Cet indicateur est exprimé en nombre de salariés du secteur manufacturier. Une entreprise est une entité juridique habilitée à mener des activités pour son compte propre, par exemple signer des contrats, posséder des biens, contracter des dettes et ouvrir des comptes bancaires. Il peut...
Date: 2019-05-17 03:21:08
Site :
https://data.oecd.org
Thèmes liés : nombre de salaries par taille d'entreprise / entreprise de plus de 50 salaries / entreprises de 50 salaries / nombre de salaries d'une entreprise / nombre de salaries d une entreprise
La capacité de production d'une entreprise
La capacité du système de production
Introduction :
Maillon central de la fonction logistique au sein de l'entreprise, la capacité d'un système opérationnel tire son importance des effets qu'elle a sur les possibilités de l'entreprise à satisfaire la demande dans les marchés qu'elle dessert avec ses produit et services. Les décisions concernant la capacité découle d'une stratégie que...
Site :
cours-gestion.com
Thèmes liés : l'effectif d'une entreprise definition / taille d'une grande entreprise / directeur d'une entreprise de transport / definition d'une entreprise en economie / taille d'une entreprise definition
Devenir producteur | Enercoop
J'ai une puissance <= à 36 kVA (notamment solaire photovoltaïque individuel)
Est-ce que je peux vendre mon électricité à Enercoop ?
Dans tous les cas, je ne peux vendre mon électricité à Enercoop que si je produis une électricité 100% renouvelable !
Aujourd'hui : énergie hydraulique, éolienne, photovoltaïque et biomasse
Plusieurs cas de figure se présentent :
Je raccorde une...
Date: 2017-08-24 15:22:32
Site :
http://www.enercoop.fr
Modèle de présentation d`une entreprise ppt - Be A ...
Be a voice for freedom!
Search for:
Modèle de présentation d`une entreprise ppt
Posted
February 14th, 2019
by dragon & filed under Uncategorized.
Il est également essentiel que vous ayez les ressources nécessaires pour vous guider tout au long du processus de présentation efficace. Prenez notre nouvel eBook: le guide complet pour faire de grandes présentations, qui vous aideront à écrire,...
Site :
http://beapc.com
Thèmes liés : pret pour l aide a la creation d entreprise / strategie pour la creation d'entreprise / strategie pour la creation d entreprise / aide de l etat a la creation d entreprise / creation d une petite entreprise
Liste des aides financières octroyées par Pole Emploi ...
Le principal objectif de Pôle emploi est d'aider les chercheurs d'emploi à trouver du travail. Outre, l'ANPE Pôle emploi octroie des aides financières permettant aux chômeurs de reprendre des activités. Chaque aide financière ANPE pole emploi a ses propres caractéristiques.
Il s'agit des aides attribuées à certains types de chômeurs afin de les aider à démarrer ou redémarrer leur...
ARDATmv - boucherie-france.org
SENSIBILISATION DES CLIENTS À L'UTILISATION DE CABAS ET SACS RÉUTILISABLES
14/02/2019
Dans le cadre de la règlementation sur l'interdiction des sacs plastiques, vous êtes nombreux à distribuer des sacs ou cabas réutilisables à vos clients. Il apparait que vous rencontrez parfois des difficultés à sensibiliser vos clients à rapporter leur cabas ou sac réutilisable. Nous vous...
Dans le...
Site :
http://www.boucherie-france.org
Thèmes liés : l'innovation d'une entreprise / systeme d'information d'une entreprise exemple / le systeme d'information d'une entreprise / systeme d information dans une entreprise / systeme d information d une entreprise
Centre spatial de Cannes - Mandelieu — Wikipédia
Satellites scientifiques[ modifier | modifier le code ]
Le satellite Herschel
C'est l'ESA qui, en septembre 1984, attribue à Cannes, avec le télescope spatial ISO , sa première grande maîtrise d'oeuvre dans le domaine des satellites scientifiques .
ISO sera suivi par le télescope Herschel et par le satellite Planck , lancés le 14 mai 2009 [52] , [53] . C'est l'une des grandes aventures de...
Date: 2018-04-15 23:14:16
Site :
https://fr.wikipedia.org
Entreprises - Calais (Pas-de-Calais) - France
EasyBusiness
La solution pour votre prospection commerciale
Avec plus de 12 millions d'entreprises dans le monde et 60 critères de recherche, notre solution EasyBusiness d'exploitation de la base de données Kompass vous permettra d'identifier vos leads, de planifier vos actions de prospection, et d'analyser votre marché en France comme à l'international.
EasyList
La prospection à la...
Site :
fr.kompass.com
Thèmes liés : liste creation entreprise pas de calais / date de creation d'une entreprise / date de creation d une entreprise / recherche creation d entreprise / creation d'entreprise de services
Le dossier de l'Espace presse - Accueil - Sénat
À l'issue de celle-ci, ils ont examiné les articles du texte. Au cours de cet examen, ils ont notamment :
TITRE I : DE LA LUTTE CONTRE LES MANQUEMENTS À LA PROBITÉ
Agence de prévention de la corruption
étendu le contrôle de l'Agence de prévention de la corruption aux associations reconnues d'utilité publique (amt 585 rect. bis - art 3) ;
prévu des règles de prévention des conflits...
Date: 2016-12-12 08:27:44
Site :
senat.fr
La consultation du comité social et économique ou des DP ...
Licenciement pour inaptitude
Licenciement pour inaptitude est le 1er site complet d'expertise et conseil autour du licenciement pour inaptitude !
Sur notre site Licenciement pour inaptitude, vous pourrez trouver : définition, recherche d'un reclassement, procédures, préavis, indemnités, chômage, jurisprudence, toutes les réponses à vos questions sont sur ce site du licenciement pour...
Information-consultation sur le plan de sauvegarde de l ...
5 Voir aussi
Première consultation au titre des articles L2323-6 et L2323-15 du code du travail (procédure dite du livre IV)[ modifier | modifier le code ]
Cette première procédure d'information-consultation concerne plus particulièrement la réorganisation - ou restructuration - et ses aspects économiques. En effet, les articles L2323-6 et L2323-15 du code du travail précise que...
Date: 2017-08-15 21:36:56
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : information consultation comite d'entreprise / consultation comite d'entreprise licenciement economique / code du travail comite d entreprise / droit d'information comite d'entreprise / consultation comite d'entreprise
Les salariés d'une entreprise américaine vont se faire ...
Three Square Market a trouvé 50 employés volontaires pour se faire implanter une puce qui leur permettra d'allumer leur ordinateur et de réaliser des paiements. Si le dispositif existe déjà en Europe, en France, la CNIL a émis de sévères réserves.
Spécialisée dans les logiciels pour les salles de repos des entreprises, Three Square Market, basée dans le Wisconsin, a obtenu l'accord...
Site :
https://francais.rt.com
Thèmes liés : salaries d'une entreprise / salaries d une entreprise / exemple d'une fusion d'entreprise / trouver effectif d'une entreprise / achat d une entreprise
Transformer en innovant : pas de place pour l ...
L'innovation, c'est de la culture, de la méthode, de l'organisation et des outils. La direction des services partagés d'EDF a mis en place deux ans plus tôt une "dynamique d'innovation" en s'appuyant sur des "intrapreneurs". Détails et témoignage de Jean-Yves Berthou, directeur de l'innovation.
Par Christophe Auffray |
Suivre @zdnetfr
" Une transformation digitale ne s'achète pas à...
Site :
zdnet.fr
Représentation des salariés aux conseils des entreprises ...
Pays
Représentation des salariés aux conseils des entreprises
Dans les pays de l'UE plus la Norvège, les modalités de représentation des travailleurs aux conseils d'administration et de surveillance peuvent être classées dans trois groupes. Dans dix pays, la représentation des travailleurs aux conseils des entreprises est inexistante. Dans six pays, elle est limitée aux entreprises...
Date: 2017-08-24 13:40:03
Site :
http://fr.worker-participation.eu
Thèmes liés : conseil d administration entreprise / conseil d administration d entreprise / conseil d'entreprise allemand / conseil d entreprise allemand / conseil d'entreprise belgique
Annuaire des entreprises de + de 50 salariés | CCI Hauts ...
Annuaire des entreprises de + de 50 salariés
Cette solution est ouverte aux entreprises françaises et étrangères du territoire Hauts-de-France
Nos conseillers sont là pour vous en dire plus
Adeline Romano
03 20 63 79 97
Contacter par email
Vous souhaitez connaître l'ensemble des établissements de 50 salariés...
Site :
https://hautsdefrance.cci.fr
Thèmes liés : entreprise de plus de 50 salaries / entreprises de 50 salaries / nom des salaries d'une entreprise / connaitre les salaries d'une entreprise / retrouver les coordonnees d'une entreprise
Réduction d'impôt, crédit d'impôt et exonération de ...
Tout particulier qui expose des dépenses pour des services à la personne rendus à son domicile (par exemple : employé de maison, garde d'enfant) bénéficie d'un avantage fiscal qui prend actuellement la forme d'une réduction ou d'un crédit d'impôt. Le montant de cet avantage fiscal ne peut pas excéder, dans le cas général, 6 000 EUR.
Si ce particulier emploie directement un salarié,...
Date: 2018-01-16 19:55:35
Site :
travail-emploi.gouv.fr
Kermeur Construction,votre constructeur de bâtiments ...
KERMEUR Construction est une entreprise artisanale bretonne spécialisée dans la construction de bâtiments agricoles et industriels.
Nous travaillons sur le Finistère et les Côtes d´Armor dans un rayon de 80 km à 100 km.
Entreprise créée voici 3 générations et reprise par
Didier BELLEC en septembre 2001, nous avons acquis un savoir-faire et une grande expérience en matière de...
Date: 2014-12-08 08:40:43
Site :
http://www.kermeur-construction.com
Thèmes liés : creation d entreprise pour l environnement / obligation d'assurance decennale / creation d une entreprise de construction / obligation d'assurance / obligation d assurance
IT Attitude
"les musées préservent notre passé; le recyclage préserve notre avenir."
Mahatma Gandhi
"La meilleure façon de vous trouver, c'est de se perdre dans le service des autres."
J Allard
"Lorsque nous trouvons le bon matériel, la performance va tout simplement monter en flèche."
PRESIDENT BARACK OBAMA
"L'Impression 3D a le potentiel de révolutionner la façon dont nous faisons presque...
Date: 2015-03-04 17:51:12
Site :
http://www.ita.lu
Plan de reprise d'activité — Wikipédia
Comme chaque plan d'assurance, il y a des avantages qui peuvent être obtenus par l'élaboration d'un PRA. Parmi ces avantages, il y a :
Assurer la continuité de l'entreprise en cas de catastrophe,
Apporter un sentiment de sécurité : un plan de reprise est très bien perçu par les actionnaires et par le marché,
Minimiser le risque de retard dans les activités de l'entreprise,
Garantir la...
Date: 2019-05-11 12:08:20
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : presentation d une l entreprise informatique / systeme d'information d'une entreprise exemple / le systeme d'information d'une entreprise / systeme d information dans une entreprise / systeme d information d une entreprise
Comment calculer votre prix de vente - petite-entreprise.net
Comment fixer le prix de vente d'un produit et ou d'une prestation et ou d'un chantier en gagnant de l'argent ? Tous les patrons et futurs patrons se sont déjà posé la question. Combien sont certains que leurs prix de vente sont « bons » et leur permettent de gagner de l'argent ? Existe-t-il une méthode infaillible et simple pour y arriver ? C'est ce que nous allons voir dans cet...
SECURITE SOCIALE DEFINITION - Dictionnaire juridique
SECURITE SOCIALE DEFINITION
Définition de Sécurité sociale
La "Sécurité sociale" est un Service public de l'Etat, qui assure l'ensemble des risques sociaux des travailleurs, salariés et des professions libérales, des travailleurs indépendants et des travailleurs non salariés, des salariés agricoles, que ces personnes travaillent sur le territoire métropolitain de la France, ou comme...
Site :
dictionnaire-juridique.com
Divorce :Prescription des actions en liquidation du régime ...
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Droit Social 22 décembre 2017
La prise en compte de la durée de préavis non exécutée pour calculer l'indemnité légale de licenciement issue d'une inaptitude
Un salarié subit un accident de trajet (déplacement entre le lieu de son domicile et son lieu de travail). Le médecin le déclare inapte à son poste à l'issue de deux examens et l'employeur le licencie par la...
Site :
http://www.nmcg.fr
Thèmes liés : l'effectif d'une entreprise definition / salaries au sein d une entreprise / reprise d'une entreprise avec salaries / salaries d'une entreprise / salaries d une entreprise
Succession - Cabinet d'avocats Paris - NMCG
La prise en compte de la durée de préavis non exécutée pour calculer l'indemnité légale de licenciement issue d'une inaptitude
Un salarié subit un accident de trajet (déplacement entre le lieu de son domicile et son lieu de travail). Le médecin le déclare inapte à son poste à l'issue de deux examens et l'employeur le licencie par la suite pour inaptitude et impossibilité de...
Site :
http://www.nmcg.fr
Thèmes liés : l'effectif d'une entreprise definition / salaries au sein d une entreprise / reprise d'une entreprise avec salaries / salaries d'une entreprise / salaries d une entreprise
L'histoire d'Air France | Musée Air France
La doyenne des compagnies de transport aérien en France, la Compagnie Générale Trans-aérienne (C.G.T), fait remonter l'arbre généalogique d'Air France à 1909. Elle exploite principalement des dirigeables et des "hydroaéroplanes".
Les premières compagnies aériennes commerciales apparaissent à la fin du premier conflit mondial. Ce sont des capitaux privés, provenant pour l'essentiel de...
Date: 2018-01-16 18:57:12
Site :
http://www.museeairfrance.org
Tout savoir sur le bulletin de paie simplifié - Exclusive RH
Quels sont les impacts du nouveau bulletin de paie simplifié sur les logiciels de paie ?
La mise en oeuvre du nouveau bulletin de paie simplifié nécessite tout d'abord l'adaptation des maquettes de bulletin (la partie visible), mais également la révision du back-office pour proposer aux équipes de paie de nouveaux outils de contrôle.
Les éditeurs sont obligés de revoir les maquettes des...
Site :
http://exclusiverh.com
Thèmes liés : l'effectif d'une entreprise definition / depart d un salarie d une entreprise / salaries au sein d une entreprise / reprise d'une entreprise avec salaries / travail au sein d une entreprise
La procédure en la forme des référés devant le juge aux ...
Aller à la page
Droit Social 22 décembre 2017
La prise en compte de la durée de préavis non exécutée pour calculer l'indemnité légale de licenciement issue d'une inaptitude
Un salarié subit un accident de trajet (déplacement entre le lieu de son domicile et son lieu de travail). Le médecin le déclare inapte à son poste à l'issue de deux examens et l'employeur le licencie par la...
Site :
http://www.nmcg.fr
Thèmes liés : l'effectif d'une entreprise definition / les differentes formes juridiques d'entreprises cours / salaries au sein d une entreprise / reprise d'une entreprise avec salaries / salaries d'une entreprise
Information et formation à la sécurité - Santé et Sécurité ...
Formation et information à la sécurité
« La sécurité est l'affaire de tous. »
Préambule
Il est important de bien distinguer la formation continue et la formation à la sécurité.
Résumé
Chaque salarié doit bénéficier d'une formation pratique et appropriée en matière de santé et sécurité au travail qui concerne les mesures à prendre pour assurer sa sécurité et celle des...
ENR - Mutations à titre gratuit - Successions - Champ d ...
- les lycées ;
- l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONACVG).
II. Libéralités consenties au profit des établissements publics ou d'utilité publique à caractère scientifique, culturel ou artistique
20
Le 2° de l' article 795 du CGI exonère de DMTG les dons et legs consentis aux établissements publics ou d'utilité publique dont les ressources sont...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
CDG 40 - Temps partiel
Temps partiel
Références :
Loi n°83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires - article 25 septies III
Loi n°84-53 du 26 janvier 1984 portant statut de la fonction publique territoriale --articles 60 et suivants
Décret n°2004-777 du 29 juillet 2004 relatif à la mise en oeuvre du temps partiel dans la fonction publique territoriale / JO du 1.08.2004
Toutes les...
Site :
https://www.cdg40.fr
Chiffres clés des métiers de la coiffure et de l ...
Chiffres-clés
Voici les chiffres-clés pour le public. Ils concernent notre observatoire Coiffure sur l'année 2009
Si vous souhaitez les chiffres réservés aux adhérents veuillez vous connecter en haut à droite. Actuellement disponibles les statistiques Sociales Coiffure à mars 2010.
OBSERVATOIRE STATISTIQUE COIFFURE
Le Cegeco-AGC (Association de Gestion et de Comptabilité) et le...
Site :
http://cegeco-agc.fr
Thèmes liés : salon de la creation d entreprise / valeur ajoutee d une entreprise / statistiques creation d'entreprise en france / creation d entreprise france / aide de l etat a la creation d entreprise
Les Suites de Cash par la CFDT LIDL « La CFDT LIDL avec ...
Les Suites de Cash par la CFDT LIDL
Vu sur fun radio
Chers collègues,
Suite à la diffusion du reportage ¨Cash Investigation¨, la CFDT a demandé la tenue d'une réunion extraordinaire du Comité d'entreprise. Celle-ci s'est tenue le 19 octobre. Le but de cette réunion était de connaitre les intentions de la direction.
Soyons clairs : Il est pour nous inenvisageable que la situation...
Site :
http://cfdtlidl.unblog.fr
Thèmes liés : comite d'entreprise reunion extraordinaire / mise en place d un comite d entreprise / mise en place comite d entreprise / liste des comites d'entreprise a la reunion / reunion comite d'entreprise
Dialogue social - Obligation de négocier en matière de ...
Pour la réduction des poly-expositions aux facteurs de risques professionnels : ex. nombre ou pourcentage de travailleurs soustraits à plusieurs facteurs de pénibilité, nombre de postes pénibles supprimés.
Pour l'adaptation et l'aménagement du poste de travail : ex.nombre de postes ayant fait l'objet d'un aménagement ou d'une adaptation en vue de faciliter le reclassement ou...
Site :
http://www.dialogue-social.fr
Thèmes liés : conditions de travail d une entreprise / nombre de salaries d'une entreprise / nombre de salaries d une entreprise / diagnostic de la situation d une entreprise / formation des salaries d une entreprise
Versement des chèques cadeaux et critères discriminatoires
InfoCE > Actualités > Juridiques > Versement des chèques cadeaux et critères discriminatoires
Versement des chèques cadeaux et critères discriminatoires
29 octobre 2015
Le 6 mai 2014, le Ministre du travail, suite à une question qui lui avait été posée par Hervé Pellois, un député, a interdit l'attribution par le Comité d'entreprise des chèques cadeaux sur la base de critères de...
Site :
http://www.infoce.fr
Les métiers de l'économie sociale et solidaire - Métiers ...
Les métiers de l'économie sociale et solidaire
Domaines : Economie - Gestion - Finance, Métiers, Santé - Social - Soins esthétiques, Etablissements
Dernière mise à jour : 07/11/2016
Mettre l'homme au coeur de l'entreprise est l'objectif visé par l'économie sociale et solidaire.
Liens utiles
Introduction
L'ESS...
Site :
http://www.lesmetiers.net
Catastrophe de Bhopal — Wikipédia
Géolocalisation sur la carte : Madhya Pradesh
Catastrophe de Bhopal
Géolocalisation sur la carte : Inde
Catastrophe de Bhopal
3 décembre 1984
. Elle est la conséquence de l'explosion d'une usine d'une filiale de la firme américaine Union Carbide produisant des pesticides et qui a dégagé 40 tonnes d' isocyanate de méthyle (CH3-N=C=O) dans l'atmosphère de la ville.
Cet accident...
Date: 2018-01-15 21:17:28
Site :
https://fr.wikipedia.org
quand le mettre en place - service-public.fr
Afficher l'article périmé
Crédits : © undrey - Fotolia.com
Le comité social et économique (CSE) doit être mis en place le 1er janvier en 2020 au plus tard dans les entreprises d'au moins 11 salariés. Des mesures transitoires sont prévues jusqu'au 31 décembre 2019.
Prévu par l'ordonnance n° 2017-1386 du 22 septembre 2017, le CSE est l'instance unique de représentation du personnel puisqu'il regroupe les délégués du personnel (DP), le comité d'entreprise (CE) et le...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : comite d entreprise et delegue du personnel / mise en place d un comite d entreprise / mise en place comite d entreprise / consultation comite d'entreprise accord collectif / quand mettre en place un comite d'entreprise
Article TSA : Fusion : Que deviennent les salariés ...
Article TSA : Fusion : Que deviennent les salariés ?
Maître Pierre NAÏTALI vous invite à consulter l'article qu'il a rédigé pour la revue TSA :
FUSION : Que deviennent les salariés ?
Le problème posé
Je suis salariée d'une association qui gère trois établissements accueillant des enfants. J'occupe un poste de comptable. C'est une association à taille humaine où j'ai...
Site :
http://www.accens-avocats.com
HUMAN FORCE : - Conventions collectives cadre Tunisie
HUMAN FORCE © 2017 | Termes d'Utilisation
CONVENTION COLLECTIVE CADRE
Préambule
Approuvé par l'arrêté du ministre des Affaires Sociales du 29 Mai 1973 paru au JORT des 25-29 Mai - 1er Juin 1973, page n° 852
Signée à Tunis le 20 Mars 1973 par MM. Habib ACHOUR et FERJANI BEL HADJ AMMAR respectivement Secrétaire général de l'Union Générale Tunisienne du travail (UGTT) et...
Mission | Délégué du Personnel | MANDATS SYNDICAUX | DOSSIERS
Publié dans Délégué du Personnel
Guide pratique du délégué du personnel
L'institution des délégués du personnel est la plus ancienne forme de représentation collective des salariés. L'origine de cette institution se trouve dans la Loi du 8 juillet 1890. Mais c'est la Loi du 16 avril 1946 qui institue un véritable statut légal des délégués du personnel. Cette loi a été modifiée...
Site :
https://fo93.fr
BA - Base d'imposition - Régimes réels d'imposition ...
BA - Base d'imposition - Régimes réels d'imposition - Période d'imposition et détermination du bénéfice imposable
I. Période d'imposition
A. Principes
1
L' article 72 du code général des impôts (CGI) pose en principe que le bénéfice réel de l'exploitation agricole est déterminé et imposé selon les principes généraux applicables aux entreprises industrielles et commerciales, sous...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
N° 659 - Projet de loi relatif à la programmation ...
EXPOSÉ DES MOTIFS
Mesdames, Messieurs,
La Revue stratégique de défense et de sécurité nationale rendue publique le 13 octobre 2017 tire les enseignements de l'évolution, depuis le Livre Blanc de 2013, d'un contexte stratégique instable et imprévisible, marqué par une menace terroriste durablement élevée, la simultanéité des crises, l'affirmation militaire de puissances établies...
Réponses aux questions de Julie TROUPEL
Mademoiselle Julie TROUPEL a répondu à 444 questions.
Réparations sous garantie
Question postée par christophe le 24/02/2011 - Catégorie : Droit de la consommation
Bonjour,mon véhicule est allé 3 fois au garage pendant sa garantie.1ère réparation:change cardan.2è réparation:chgt crémaillère.Plus une campagne de rappel constructeur pour problème cardan(dernière intervention du 21...
Reprise d'entreprises - Cabinet Conseil pour les repreneurs
PROFESSIONNELS, VOUS ETES A L'AFFUT D'OPPORTUNITES ?
L'acquisition de valeurs stratégiques peut être un levier de croissance pour gagner plus vite de nouvelles parts de marché ou améliorer votre offre produits.
Vous avez identifié une entreprise cible ou un vendeur potentiel, nous intervenons en tant que facilitateur ou conseil dans l'opération de la façon suivante :
L'échange sur votre stratégie de développement,...
Site :
https://www.adcconseil.fr
Thèmes liés : cabinet conseil en reprise d entreprise / conseil en acquisition d entreprise / cabinet de conseil en strategie d'entreprise / conseil pour reprise d'entreprise / conseil pour reprise d entreprise
Plaquette commerciale : 10 secrets pour créer une ...
Adresse web (URL) de votre site :
(*optionnelle)
Me prévenir des commentaires suivants par Email.
Eric Mussard a répondu : Le 18 juin 2008 à 10:27
Le 17/06/08 Mozilla Firefox lance son nouveau navigateur Firefox 3.
Et comme pour mettre en évidence la pertinence du point 8- il propose à tous ses utilisateurs de l'aider à entrer dans le livre des records comme le navigateur le plus...
Entreprise d’investissement | Banque de France
siège social et direction effective en France,
capital initial suffisant et moyens financiers adaptés aux activités envisagées,
identité et qualité des actionnaires directs et indirects, et montant de leur participation
direction effective de l'activité assurée par deux personnes au moins dont, les connaissances, l'expérience et la compétence doivent être établies, individuellement...
Site :
https://acpr.banque-france.fr
Thèmes liés : investissements d une entreprise / information de base conseil d'entreprise / information de base conseil d entreprise / conseil en transmission d'entreprise / conseil en transmission d entreprise
La résiliation du contrat d'assurance | Institut national ...
La résiliation du contrat d'assurance
Fiche pratique J 32
Date de publication : 18/11/2015 - Assurance
3
La résiliation d'un contrat d'assurance (automobile, complémentaire santé, habitation, téléphone mobile...) est depuis longtemps source de conflits entre assureurs et assurés
En effet, à moins d'obtenir une résiliation amiable, pour mettre fin à votre contrat, vous devez respecter...
Date: 2018-01-16 21:07:31
Site :
https://www.inc-conso.fr