Articles sélectionnés pour le thème : comptes du comite d entreprise
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Credit Agricole Ile de france : Accès à vos comptes ...
Quel est le site officiel de la banque du Crédit Agricole pour l'Ille de France ?
Le site officiel du Crédit Agricole pour cette partie de la France est le suivant : https://www.paris-enligne.credit-agricole.fr/
Vous avez un espace pour les professionnels et aussi un espace pour les particuliers.
N'oubliez pas que le Crédit Agricole propose également des offres d'assurances en plus de ses...
Site :
https://banques1.com
Thèmes liés : liste des comites d'entreprises en ile de france / comite d'entreprise en ile de france / comite d'ile de france / comite d ile de france / comite d'entreprise et site internet
Natixis — Wikipédia
Natexis Banques populaires[ modifier | modifier le code ]
En 1996, Natexis SA est créée à la suite de la fusion de la BFCE ( Banque française du commerce extérieur ) et du Crédit national . Le nom regroupe nat de Crédit national, et ex de commerce extérieur [1] .
En 1998, le groupe Banque populaire rachète amicalement Natexis SA puis en 1999 lui apporte les activités opérationnelles de...
Date: 2017-08-24 01:50:13
Site :
https://fr.wikipedia.org
Obligations de l'employeur en matière de formation ...
Accueil professionnels > Ressources humaines > Formation >Obligations de l'employeur en matière de formation professionnelle
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Obligations de l'employeur en matière de formation professionnelle » sera mise à jour significativement.
Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement...
Site :
https://www.service-public.fr
Saint-Maurice-de-Beynost — Wikipédia
Saint-Maurice-de-Beynost ; enfin, en décembre , se déroulent le marché de Noël et le cross des papillottes [41] à La Sathonette . Le 8 décembre , la Fête des Lumières est particulièrement suivie, nombre d'habitations de la ville étant alors illuminées de bougies.
Plusieurs bâtiments communaux permettent l'accueil de manifestations : le centre de loisirs Marcel-Cochet, du nom du...
Date: 2017-08-24 00:43:54
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : aide de l etat a la creation d entreprise / comite d'entreprise rhone poulenc / creation d emploi saint / comite d'entreprise rhone alpes / comite d entreprise lyon
Accueil - Commission Paritaire Nationale de l'Emploi et de ...
8 CQP Conducteurs de Process pour l'entreprise VOLVIC
La société des eaux minérales de Volvic, marque du groupe Danone, a entrepris en 2015 plusieurs actions CQP pour ses salariés en Production. Les CQP sont des certifications, reconnus par la branche, qui attestent des compétences professionnelles d'un salarié. Ils répondent aux enjeux des entreprises : reconnaître les compétences...
Date: 2017-08-24 13:58:06
Site :
http://cpnef.info
Chèques vacances 2019 - cepsarennes.com
La Calvenais
Chèques vacances 2019
Cela fait maintenant 17 ans que le comité social & economique PSA Rennes vous propose parmi ses nombreuses activités la possibilité d'adhérer aux chèques vacances. Vous avez été 1569 à bénéficier des chèques vacances en 2018, ce qui a représenté pour le comité d'établissement une dépense de 135 336EUR.
QUI PEUT BENEFICIER DES CHEQUES VACANCES...
Site :
http://www.cepsarennes.com
Thèmes liés : vacances comite d entreprise / comite d'etablissement banque de france / comment fonctionne un comite d entreprise / cee comite d'entreprise europeen / depart d un salarie d une entreprise
Bienvenue sur le site du CE Mercure RAM
Vos questions ou suggestions
Pour bénéficier de tous les services du site de votre CE, connectez-vous
1/5 : Votre C E vous offre desormais les frais de livraison pour les commandes subventionnées passées sur Meyclub
2/5 : Bienvenue sur le site du CE créé pour amélorer la communication avec vos élus, pensez à mettre votre adresse mail dans "mon compte" pour recevoir les...
Date: 2017-08-24 15:30:53
Site :
http://cemercureram.com
Thèmes liés : adresse mail comite d'entreprise / adresse mail comite d entreprise / creer un site internet comite d'entreprise / offre comite d entreprise orange / comite d'entreprise et site internet
Qu'est-ce qu'un CHSCT ? - Ministère du Travail
Le recours à un expert externe
05.04.18
Les conditions de désignation, le choix de l'expert et sa rémunération Le CHSCT peut faire appel à un expert agréé sans condition d'effectif en cas de risque grave constaté dans l'établissement ou de projet important modifiant les conditions d'hygiène et de sécurité ou les (...)
Risques psycho-sociaux Santé au travail Travailler mieux
Le...
Site :
travail-emploi.gouv.fr
Expression syndicale Belle-ile-en-mer: Réunion du Comité d'Entreprise
Veolia Transport obtient la desserte maritime des îles du Morbihan
Paris, le 03 décembre 2007
Suite à un appel d'offre lancé en avril 2007, le conseil général du Morbihan a décidé, lors de son assemblée plénière du 27 novembre, de confier à Veolia Transport la délégation de service public de la desserte maritime des îles du Morbihan à compter du 1er janvier 2008 et pour une durée...
Date: 2018-05-29 03:47:05
Site :
https://expressionsyndicalebelleile.blogspot.com
Thèmes liés : comite d'entreprise en ile de france / directeur d'une entreprise de transport / comite d'entreprise dans le service public / appel d'offre comite d'entreprise / comite d entreprise service public
DEF – Solutions et services de systèmes de sécurité incendie
EN SAVOIR PLUS
×
Dans le cadre d'une étude menée auprès des clients d'AFNOR Certification, les entreprises interrogées ont toutes souligné le retour sur investissement rapide de leur démarche de certification environnementale.
Elle leur a notamment permis de :
Diminuer d'environ 15% leurs consommations d'eau et d'énergie,
Réduire de près de 25% l'utilisation de matières...
Site :
defonline.com
Catalogue billetterie et avantages pour salaries et comite ...
Cinémas locaux et réseaux nationaux.
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Habitat, mode, beauté, bricolage, parfums...
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Concerts, festivals, théâtres, one man show...
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Automoto, Mode, Sport, Santé, Actualités...
Un fonctionnement à la carte
Centralisez et passez les commandes pour vos ayant-droits
Vous êtes un membre permanent du CE ou tête de réseau, et vous avez l'habitude centraliser les commandes pour le compte de tiers ?
Votre compte professionnel vous permet de passer en toute autonomie vos...
Site :
https://www.reducbox.com
Thèmes liés : comite d'entreprise avantages salaries / nom des salaries d'une entreprise / comite d'entreprise et site internet / comite d entreprise site internet / fournisseur comite d'entreprise
DEF – Solutions et services de systèmes de sécurité incendie
EN SAVOIR PLUS
×
Dans le cadre d'une étude menée auprès des clients d'AFNOR Certification, les entreprises interrogées ont toutes souligné le retour sur investissement rapide de leur démarche de certification environnementale.
Elle leur a notamment permis de :
diminuer d'environ 15% leurs consommations d'eau et d'énergie,
réduire de près de 25% l'utilisation de matières...
Site :
defonline.com
Comment travaillent ... - Les directeurs financiers du ...
Les directeurs financiers du secteur automobile
Zoom sur les DAF
Les directeurs financiers du secteur automobile
Option Finance - 24 novembre 2014 - Morgane Remy
Imprimer
Alors que le marché européen s'est fortement contracté avec la crise, le secteur automobile a dû fortement se restructurer. Les directeurs financiers ont été placés en pole position pour maintenir ou restaurer la...
Site :
http://www.optionfinance.fr
Impayés de loyers et expulsion du locataire | Institut ...
Expulser un locataire, c'est l'obliger à quitter son logement, au besoin avec le concours des services de police. Cela n'est possible qu'au terme d'un processus dont il est important de connaître les différentes phases.
Cette fiche pratique de l'Institut national de la consommation permet ainsi de lister les étapes clés au cours desquelles chaque partie peut faire valoir ses droits. Elle...
Date: 2018-04-16 02:31:15
Site :
https://www.inc-conso.fr
7 engagements - BIOPARTENAIRE
Les entreprises et groupements de producteurs engagées dans le label s'engagent autour d'une charte d'engagement.
Ce sont les 7 engagements du label BIOPARTENAIRE.
Ce sont des engagements forts, contrôlés à toutes les étapes par un organisme tiers.
Cette charte d'engagements se renforce et se consolide grâce à un comité de label et au conseil d'administration de Biopartenaire.
engagement...
Site :
http://www.biopartenaire.com
Bienvenue sur le site du FAFSEA
L'actualité économique et sociale en bref
Liaisons Sociales Bibliothèque : l'actualité Rubrique : Acteurs, débats, événements L'actualité économique et sociale en bref Rémunération La CPME applaudit l'annonce de la suppression du forfait social sur l'intéressement dans les PME? Le Président de la République a annoncé sur TF1 le 12 avril la suppression du forfait social sur...
Site :
http://www.fafsea.com
Thèmes liés : comite economique et social europeen president / comite economique et social europeen / droit social comite d'entreprise / commission sociale comite d entreprise / compte de fonctionnement du comite d'entreprise
Communication sur le plan de vigilance dans le rapport de ...
Information financi�?re
Communication sur le plan de vigilance dans le rapport de gestion des grandes entreprises
Champ d'application - La loi 2017-399 du 27 mars 2017 a posé aux sociétés m�?res et entreprises donneuses d'ordre, sous la forme de SA et de SCA, les obligations suivantes (c. com. art. L. 225-102-4 , I) :
-d'établir et de mettre en place un plan de vigilance en mati�?re de...
Site :
http://rfcomptable.grouperf.com
Thèmes liés : rapport de gestion comite d'entreprise / rapport de gestion comite entreprise / exemple compte rendu comite d'entreprise / compte rendu reunion comite d'entreprise / compte rendu comite d'entreprise
Contrôle de gestion et système d'information
Si une modification majeure du cadre ou des règles de gestion ne se traduisait pas dans l'organisation du SI et du SIAD, cela causerait un surtravail pour les gestionnaires, compliquerait le dialogue avec les dirigeants et contraindrait ces derniers à décider à partir d'une vision partielle ou déformée de la réalité.
Il faut donc concevoir et piloter au mieux le SI et le SIAD d'un...
Site :
http://volle.com
Directive n° 2004/35/CE du 21/04/04 sur la responsabilité ...
Directive n° 2004/35/CE du 21/04/04 sur la responsabilité environnementale en ce qui concerne la prévention et la réparation des dommages environnementaux
(JOUE n° L 143 du 30 avril 2004)
Texte modifié par :
Directive n° 2009/31/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 avril 2009 (JOUE n° L 140 du 5 juin 2009)
Directive n° 2006/21/CE du 15 mars 2006 (JOUE n° L 102 du 11 avril...
Date: 2017-08-24 10:39:39
Site :
http://www.ineris.fr
Plan de départs volontaires : faut-il respecter les ...
Veille juridique : Licenciement pour motif économique
Plan de départs volontaires : faut-il respecter les critères d'ordre de licenciement ?
Publié le 13/06/2017
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Lorsque l'employeur procède à un licenciement collectif pour motif économique et en l'absence de convention ou d'accord collectif de travail applicable en la matière, il définit les critères retenus...
Site :
http://www.barthelemy-avocats.com
Thèmes liés : consultation comite d'entreprise licenciement economique / depart volontaire d'une entreprise / licenciement d une entreprise / depart d un salarie d une entreprise / consultation comite d'entreprise accord collectif
Film France : Crédit d'impôt international
LE CREDIT D'IMPOT INTERNATIONAL (C2I)
Crédit d'impôt en faveur de la production de films étrangers en France (C2I)
Tax Rebate for International Production (TRIP)
Le Crédit d'impôt international (C2I) concerne les oeuvres cinématographiques ou audiovisuelles (unitaires ou séries) de fiction ou d'animation dont la production est initiée par une société étrangère et dont tout...
Site :
http://www.filmfrance.net
Thèmes liés : credit d impot creation / credit pour la creation d entreprise / credit d une entreprise / l'effectif d'une entreprise definition / definition de l image d une entreprise
Titrisation — Wikipédia
Prenons l'exemple d'une banque , le cédant, qui souhaite lever un financement basé sur un portefeuille de crédits hypothécaires .
la banque cède à la Special Purpose Company, créée pour l'occasion, le portefeuille de crédits ainsi que tous les droits attachés (tels que les droits liés à une assurance-vie ) ;
la Special Purpose Company émet des obligations dont les intérêts et les...
Date: 2017-08-23 23:02:34
Site :
https://fr.wikipedia.org
La fusion des associations loi 1901 se « commercialise ...
La fusion des associations loi 1901 se « commercialise » (décrets d'application de la loi ESS)
Publié par Laurine JEUNE le 09 septembre 2015
La loi [1] ESS du 31 juillet 2014 a donné une assise législative aux opérations de fusion d'associations loi 1901 (ainsi qu'aux opérations de scission et d'apport partiel d'actifs) par l'introduction d'un nouvel article [2] 9 bis dans la loi [3]...
Site :
http://www.houdart.org
Budget du CE : exit la référence au compte 641 ...
Budget du CE : exit la référence au compte 641
Publié le 20/02/2018
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Pour déterminer les éléments entrant dans l'assiette de calcul de la subvention de fonctionnement et de la contribution aux activités sociales et culturelles du comité d'entreprise, la Cour de cassation se référait jusqu'ici aux postes « rémunérations du personnel » définis par le...
Site :
http://www.barthelemy-avocats.com
Thèmes liés : contribution comite d'entreprise masse salariale / cotisation comite d'entreprise masse salariale / subvention comite d'entreprise calcul / subvention comite d entreprise calcul / activite pour comite d'entreprise
Retraite en France — Wikipédia
Présentation[ modifier | modifier le code ]
Il « existe en France plus de 600 régimes de retraite de base, [et] plus de 6 000 régimes de retraites complémentaires » [3] . On peut distinguer trois grands pôles [3] :
Le secteur privé ajoute à la retraite de base servie par la CNAVTS des retraites complémentaires , versées par des organismes relevant de l'Agirc et de l'Arrco , et des...
Date: 2017-08-24 07:15:15
Site :
https://fr.wikipedia.org
l'offre Prêt Immobilier In Fine - BNP Paribas | Ma banque ...
télécharger le pdf
éligibilité, Objet du Prêt, durée, taux
justificatifs, délai d'acceptation de l'offre, LIEN ENTRE VOTRE CRÉDIT IMMOBILIER ET L'OPÉRATION IMMOBILIÈRE, mise à disposition des fonds
remboursement, garanties, fiscalité, assurance, Fin du prêt
X fermer
éligibilité
Le Prêt immobilier In Fine est accessible aux clients particuliers majeurs capables et aux clients...
Site :
https://mabanque.bnpparibas
Thèmes liés : comite des entreprises d assurance / exemple de contrat de vente d'une entreprise / entreprise immobilier d'entreprise / contrat de vente d'entreprise / contrat d'entreprise ou contrat de vente
Prêt Immobilier : l'offre Prêt Relais | BNP Paribas
télécharger le pdf
principe du prêt relais, éLIGIBILITE, MONTANT, DURéE, TAUX
JUSTIFICATIFS, DéLAI D'ACCEPTATION DE L'OFFRE, LIEN ENTRE VOTRE CRÉDIT IMMOBILIER ET L'OPÉRATION IMMOBILIÈRE, MISE à DISPOSITION DES FONDS
REMBOURSEMENT, GARANTIEs, ASSURANCE, fin du prêt
X fermer
Principe du Prêt Relais
Le Prêt Relais permet de financer, dans l'attente des fonds provenant de la vente d'un...
Site :
https://mabanque.bnpparibas
Thèmes liés : mise en valeur de l offre d une entreprise / contrat de vente d'entreprise / contrat d'entreprise ou contrat de vente / contrat de vente d'une entreprise / contrat de vente d une entreprise
Chèques-Vacances ANCV - Generation Voyage: Organisez ...
Vous avez en votre possession des Chèques-Vacances ANCV et n'arrivez pas à les dépenser ? On vous dit comment les utiliser pour votre voyage à l'étranger !
Votre entreprise vous propose des Chèques-Vacances mais ces derniers s'accumulent dans un tiroir et vous ne savez pas quoi en faire ? Sachez qu'il est possible d'utiliser vos chèques-vacances ANCV (qui signifie Agence Nationale des...
Site :
https://generationvoyage.fr
Thèmes liés : vacances comite d entreprise / comment faire pour creer un comite d'entreprise / comment faire un comite d'entreprise / creer un site internet comite d'entreprise / secteur d'activite d'une entreprise liste
Droit de l'environnement — Wikipédia
Le droit de l'environnement est un droit transversal récent [13] .
Transversal, il parcourt plus d'une quinzaine de codes préexistants et cumule les aspects de droit public et de droit privé . Droit moderne, technique et complexe [14] il fait l'objet, en France, d'un code particulier appelé Code de l'environnement (France) , entré en vigueur par l'Ordonnance du 18 septembre 2000 [15] .
Sa...
Date: 2019-05-20 13:13:44
Site :
https://fr.wikipedia.org
# Pourquoi se syndiquer et combien ça coûte ? - Syndicat ...
Bonjour,une responsable ressources humaines vient d'arriver dans mon entreprise cela fait juste 1 ans....les employes n'en peuvent plus..cette personne les intimides pour avoir des infos sur l'ensemble du personne car son job c'est de licencier !!!elle se prend pour la patronne,notre patron n'est plus à son image!meme quand il n'y a pas de problèmes elle en créer..je pense que sa réel...
Site :
http://cgtmetso.canalblog.com
Le mot du Président | Fondation De La Maison De La Chimie
Nous sommes heureux de fêter avec vous le 80ème anniversaire de la Fondation de la Maison de la Chimie et nous vous remercions pour votre intérêt pour notre action.
La Maison de la Chimie et la Fondation internationale qui la gère depuis maintenant plus de 80 ans doivent beaucoup à Marcelin Berthelot, puisque leurs créations sont directement associées aux initiatives prises par les plus...
Date: 2018-01-16 22:44:31
Site :
http://www.maisondelachimie.com
Thèmes liés : creation d une societe en france / comment creer une fondation d'entreprise en france / comment faire pour creer un comite d'entreprise / comite d'entreprise societe generale / le president du comite d'entreprise peut il voter
Banque — Wikipédia
Article détaillé : banque centrale .
Les banques centrales sont des institutions nationales ou supra-nationales à but non lucratif qui émettent de la monnaie . Elles prêtent essentiellement aux banques commerciales. Ces institutions ont pour mission d'assurer la stabilité des prix (c'est-à-dire de limiter l' inflation ) et la bonne marche de l'économie. Les banques centrales essaient de...
Date: 2017-08-24 09:21:33
Site :
https://fr.wikipedia.org
Le village découverte - Salon des comités d'entreprise de ...
UN VILLAGE UNIQUE, SUR SALONSCE !
Découvrez en avant-première le "VILLAGE DECOUVERTE" : un village unique sur SalonsCE !
Nous les avons réunis pour vous ! Retrouvez en plein coeur de SalonsCE Lille : des fournisseurs locaux du Nord Pas de Calais, de la nouveauté, des offres inédites, les dernières tendances à proposer à vos salariés et bien plus encore.
ILS SERONT PRESENTS : ATELIER...
Site :
salonsce.com
Thèmes liés : association sportive comite d'entreprise / association comite d'entreprise / association des comite d entreprise / salon comite d entreprise / voyage groupe comite d'entreprise
TUI France : 187 salariés candidats au départ - tourmag.com
TUI France : 187 salariés candidats au départ
Le secrétaire du CCE s'explique auprès du personnel
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Rédigé par Pierre CORONAS le Mardi 25 Juillet 2017
Le plan de départs volontaires ouvert par TUI France dans le cadre du projet One porte sur 301 postes. 187 salariés du groupe se sont déjà portés volontaires. Parmi eux, une majorité d'anciens collaborateurs de...
Site :
tourmag.com
Thèmes liés : depart volontaire d'une entreprise / depart d un salarie d une entreprise / comite d'entreprise en france / comite d entreprise de france / mission du secretaire du comite d'entreprise
ÉTHIQUE PERSONNELLE, PROFESSIONNELLE ET ORGANISATIONNELLE
Éthique, Éthique Appliquée, Management
Pour ceux qui sont intéressés à discerner leurs actions par le sens au lieu des idées! De plus, mon travail de recherche m'a permis de constater que la mise en place d'une éthique organisationnelle ne venait pas seulement améliorer la qualité de vie de tous les travailleurs, administrateurs compris, mais bonifiait d'autant la rentabilité de...
Date: 2017-11-30 18:26:40
Site :
http://www.ethiqueappliquee.com
Le mettre en place pour les CE / collectivités ... - ancv.com
Écoutez
Le mettre en place pour les CE / collectivités territoriales et organismes sociaux
Vous êtes un élu de Comité d'entreprise ? Un responsable de l'action sociale de la Fonction Publique territoriale ou d'un organisme social (caisses de retraite, mutuelles, etc.) ? Un employeur de 50 salariés et + ?*
En choisissant le Chèque-Vacances, vous optez pour un produit reconnu et apprécié,...
Date: 2017-08-24 00:16:19
Site :
ancv.com
Le PV de carence - compte-rendu.fr
On 10 juillet 2018
0 Comments
Le PV de carence : les règles à respecter, par les rédacteurs de Compte-rendu.fr . En période estivale, il n'est pas rare que les réunions obligatoires des CSE et CE n'aient pas lieu. Cependant, le secrétaire du Comité a tout de même l'obligation de soumettre un procès-verbal à son employeur, appelé PV de carence. Les rédacteurs de compte-rendu.fr font...
Site :
compte-rendu.fr
Thèmes liés : comite d'entreprise obligation de l'employeur / compte rendu reunion comite d'entreprise / reunion comite d'entreprise ordre du jour / representant du comite d'entreprise a l'assemblee generale / compte rendu reunion comite entreprise
N° 659 - Projet de loi relatif à la programmation ...
EXPOSÉ DES MOTIFS
Mesdames, Messieurs,
La Revue stratégique de défense et de sécurité nationale rendue publique le 13 octobre 2017 tire les enseignements de l'évolution, depuis le Livre Blanc de 2013, d'un contexte stratégique instable et imprévisible, marqué par une menace terroriste durablement élevée, la simultanéité des crises, l'affirmation militaire de puissances établies...
SeaFrance — Wikipédia
Le 11 juin 2012, le tribunal de commerce de Paris accorde au groupe Eurotunnel la vente des 3 bateaux de l'ancienne compagnie maritime pour un montant de 65 millions d'euros, le passif de l'ex compagnie maritime s'élevant à 400 millions d'euros, dont 250 millions pour la SNCF . Eurotunnel est alors propriétaire des anciens actifs de SeaFrance, et la SCOP seulement exploitante de ces actifs...
Date: 2019-05-20 13:10:03
Site :
https://fr.wikipedia.org
LE GALL CONSEIL – Avocat conseil spécialisé en droit ...
Avocat conseil spécialisé en droit douanier, droits des accises et réglementation du commerce international
Contactez-nous au 01 40 54 03 29
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LE GALL CONSEIL est un cabinet indépendant spécialisé en droit douanier, droit des accises et réglementation du commerce international. Nous conseillons et assistons nos clients, grands groupes et PME, dans le cadre de leurs...
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http://legall-conseil.com
Thèmes liés : avocat conseil d'entreprise / avocat conseil d entreprise / cabinet conseil en gestion d'entreprise / cabinet de conseil comite d'entreprise / cabinet de conseil d'entreprise
Club employés - Nos Tarifs
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Site :
https://club-employes.com
PEGI Pan European Game Information - Questions fréquemment ...
Pourquoi le logo PEGI Online figure-t-il également sur les emballages des jeux ?
Qu'est-ce que le système PEGI et dans quel but a-t-il été créé ?
Le système PEGI donne aux parents et aux personnes chargées de veiller sur les enfants des recommandations détaillées concernant le caractère adapté à une classe d'âge du contenu des jeux, sous la forme de pictogrammes d'âge et de...
Site :
http://www.pegi.info