Articles sélectionnés pour le thème : reprise d'une entreprise
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Décès (conjoint, enfants, frères et soeurs, parents et beaux-parents)
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Recrutement
Déménagement de son propre ménage, pour autant que les rapports de travail ne soient pas résiliés
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Jours fériés rémunérés
Droit à une indemnité pour la perte de salaire résultant d'au moins 8 jours fériés par année, tombant sur un jour de travail; les jours...
Site :
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Thèmes liés : conditions de travail d une entreprise / obligation d'assurance / obligation d assurance / duree de vie d'une entreprise / duree de vie d une entreprise
Kermeur Construction,votre constructeur de bâtiments ...
KERMEUR Construction est une entreprise artisanale bretonne spécialisée dans la construction de bâtiments agricoles et industriels.
Nous travaillons sur le Finistère et les Côtes d´Armor dans un rayon de 80 km à 100 km.
Entreprise créée voici 3 générations et reprise par
Didier BELLEC en septembre 2001, nous avons acquis un savoir-faire et une grande expérience en matière de...
Date: 2014-12-08 08:40:43
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Thèmes liés : creation d entreprise pour l environnement / obligation d'assurance decennale / creation d une entreprise de construction / obligation d'assurance / obligation d assurance
CADRE JURIDIQUE ET RÉGLEMENTAIRE ... - amb-algerie.fr
Accueil » A la une » CADRE JURIDIQUE ET RÉGLEMENTAIRE RÉGISSANT LE SECTEUR DE L'INVESTISSEMENT EN ALGÉRIE
CADRE JURIDIQUE ET RÉGLEMENTAIRE RÉGISSANT LE SECTEUR DE L'INVESTISSEMENT EN ALGÉRIE
12 Fév 2016
A-Présentation de la nouvelle loi sur la promotion de l'investissement :
Le nouveau code de l'investissement consacré par la loi n°16-09 du 3 août 2016 procède à une refonte du...
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http://www.amb-algerie.fr
Fiches pratiques: informations juridiques en droit belge
Imprimer
Négociation d'un contrat et obligations précontractuelles
Si de nombreux accords sont conclus rapidement, sans pourparlers préalables, il arrive cependant que la conclusion d'un contrat soit précédée de négociations, plus ou moins longues. C'est le cas notamment pour l'acquisition d'un bien immobilier, la prise en location de locaux industriels ou de bureaux ou encore en cas de...
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Thèmes liés : obligation d'information du vendeur bien immobilier / obligation d'information du vendeur non professionnel / obligation d'information du vendeur immobilier / obligation d'information du vendeur professionnel / obligation d'information du vendeur
Association de gestion du fonds pour l'insertion ...
L'Association de gestion du fonds pour l'insertion des personnes handicapées (ou Agefiph) est un organisme paritaire français institué par la loi du 10 juillet 1987 pour favoriser l'insertion professionnelle et le maintien dans l'emploi des personnes handicapées dans les entreprises du secteur privé. Elle est actuellement dirigée par Didier Eyssartier et présidée par Anne...
Date: 2018-04-15 23:14:18
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Réforme ferroviaire : la question centrale de la dette de ...
Serpent de mer, la reprise par l'État d'une partie de la dette massive de la SNCF, réclamée de longue date par les cheminots, pourrait intervenir « avant la fin du quinquennat ». Mais l'opération s'avère délicate pour Bercy, dans la perspective de la réduction des déficits publics.
Par Guillaume Jacquot @Algdelest
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Dans sa réforme ferroviaire, le gouvernement a déclaré qu'il...
Date: 2018-04-15 23:14:56
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Executive MBA à Lyon ou Paris | Formations par emlyon ...
A la tête de Refresco Gerber depuis 2015
Tu sors d'une bonne école : profites-en, lâche-toi et fais-toi plaisir
Hubert de Roquefeuil
Directeur Général Adjoint d'InVivo & Directeur Général d'InVivo Nutrition et Santé Animales
Ce mois-ci « The CEO Magazine Europe » consacre une interview de 3 pages à notre diplômé Hubert de Roquefeuil, Executive MBA 99, PDG de InVivo NSA qui est...
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Thèmes liés : aide de l'etat pour la reprise d'entreprise / directeur general d'une entreprise / directeur general d une entreprise / gestion des ressources humaines d une entreprise / ressources humaines au sein d une entreprise
LA FUSION DES METIERS D'AVOCAT ET DE CONSEIL JURIDIQUE ...
sous la direction de Karim Emile BITAR
LA FUSION DES METIERS D'AVOCAT
ET DE CONSEIL JURIDIQUE :
UN BILAN APRES DIX ANS
Déjà en 1971, les professions d'avocat, d'avoué devant les tribunaux de grande instance, d'agréé devant les tribunaux de commerce avaient fusionné par absorption des deux dernières au sein d'une nouvelle profession à l'appellation ancienne, mais...
Date: 2004-01-20 23:36:01
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L'investissement - Réviser le cours - SES - Terminale ES ...
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L'investissement
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En économie, l'investissement désigne le flux qui alimente le stock de capital . Au niveau technique, la Comptabilité nationale désigne l'investissement par l'expression « formation brute de capital fixe » (FBCF). Elle correspond à « la valeur des biens durables...
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Dialogue social - Obligation de négocier en matière de ...
Pour la réduction des poly-expositions aux facteurs de risques professionnels : ex. nombre ou pourcentage de travailleurs soustraits à plusieurs facteurs de pénibilité, nombre de postes pénibles supprimés.
Pour l'adaptation et l'aménagement du poste de travail : ex.nombre de postes ayant fait l'objet d'un aménagement ou d'une adaptation en vue de faciliter le reclassement ou...
Site :
http://www.dialogue-social.fr
Thèmes liés : conditions de travail d une entreprise / nombre de salaries d'une entreprise / nombre de salaries d une entreprise / diagnostic de la situation d une entreprise / formation des salaries d une entreprise
Valeur ajoutée - FL Consultants
Intérêts
La valeur ajoutée dans l'atelier
Quand on parle de valeur ajoutée dans un atelier de production, on fait plus appel au sens commun qu'à la véritable définition comptable :
Un gain sur les pertes matière, ou sur la consommation d'énergie, améliore directement la valeur ajoutée (au sens comptable), puisqu'il diminue le coût des achats.
Mais l'élimination d'une tâche manuelle inutile (la reprise d'une pièce...
Site :
http://flconsultants.fr
Thèmes liés : valeur ajoutee d une entreprise / valeur d une entreprise / service achat d une entreprise / achat d une entreprise / reprise d'une entreprise
L'achat d'une voiture en location longue durée
Location Longue Durée Fiscalité Automobile 2017-12-02T17:32:46+00:00
La location Longue durée
La location longue durée, c'est quoi ?
La location longue durée, on dit LLD, est un mode de financement qui permet à une banque ou à un organisme financier d'acheter pour le compte de son client qui lui en a fait la demande, un véhicule, en vue de lui louer pour une durée déterminée, moyennant...
Site :
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Thèmes liés : calculer valeur de l'entreprise / modele contrat de vente d'entreprise / modele de contrat de vente d'une entreprise / contrat de vente d'entreprise / contrat d'entreprise ou contrat de vente
Titre restaurant — Wikipédia
Histoire[ modifier | modifier le code ]
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Les chèques-repas (luncheon vouchers) ont été créés au Royaume-Uni en 1946. En France, c'est le gouvernement de Vichy qui a créé les tickets-repas, fonctionnant comme les tickets de rationnement [ réf. souhaitée] . En 1962, Jacques...
Date: 2018-04-15 23:12:48
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Thèmes liés : aide de l'etat pour la reprise d'entreprise / raison sociale d'une entreprise individuelle / raison sociale d'une entreprise definition et exemple / depart d un salarie d une entreprise / raison sociale d'une entreprise definition
Fiche n°1888 - Commission nationale de la certification ...
311u Conduite des véhicules, conduite des engins de manutention et de levage
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Résumé du référentiel d'emploi ou éléments de compétence acquis
Le conducteur(trice) routier interurbain de voyageurs conduit un autocar d'une capacité supérieure à 9 places (y compris le conducteur) afin d'assurer le transport interurbain de personnes dans des conditions optimales de...
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Modèles de lettres pour Projet reprise entreprise - Le ...
Cahier des charges d'un site internet
La rédaction du cahier des charges d'un site web obéit à quelques principes fondamentaux. En effet, celle-ci amène à se poser la question suivante : quels sont les éléments principaux dont il faut tenir compte pour la rédaction du cahier des charges d'un site -qu'il s'agisse d'un site de e-commerce, d'un site institutionnel ou informationnel- autrement dit, un projet lié...
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INGEBA, un bureau d'études | STRUCTURE sur mesure, à l ...
INGEBA, un bureau d'études STRUCTURE sur mesure, à l?échelle de vos projets...
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Bénéficier de l'aide au réemploi - Citoyens // Luxembourg
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Bénéficier de l'aide au réemploi
Dernière mise à jour de cette page le 07-11-2016
Le salarié qui, pour des motifs précis, retrouve un emploi moins bien rémunéré que le précédent, peut bénéficier de l'aide au réemploi ayant pour but de lui garantir une rémunération égale à 90% de sa rémunération...
Date: 2017-08-23 09:54:49
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Thèmes liés : aide de l'etat pour la reprise d'entreprise / l'effectif d'une entreprise definition / aide aux chomeurs pour la reprise d'une entreprise / transfert salaries d'une entreprise a une autre / reprise d'une entreprise avec salaries
Formation CRÉATION/REPRISE D'ENTREPRISE LYON 7E | Pôle emploi
En tant que financeur de formation, Pôle emploi doit s'assurer que les organismes de formation dispensent des formations de qualité en répondant aux 6 critères du décret n°2015-790 du 30 juin 2015.
La mise en place de la démarche qualité de Pôle emploi vous garantit plus de transparence pour vous aider dans votre choix de formation. Vous pouvez consulter le catalogue des organismes référencés .
Un organisme de formation « Référencé qualité par Pôle emploi », vous assure...
Site :
candidat.pole-emploi.fr
Thèmes liés : formation creation entreprise pole emploi / aide du pole emploi pour la reprise d'entreprise / aides a la creation d'entreprise pole emploi / aide creation reprise entreprise pole emploi / organisme de formation creation d'entreprise
Corex expert comptable, audit, conseil creation entreprise ...
COREX : Expert-comptable Lille
COREX est un cabinet d'expertise comptable implanté à Lille - Saint André dans le Nord.
Inscrit au tableau de l'Ordre des Experts-Comptables de Lille Nord Pas-de-Calais, le cabinet d'expertise comptable COREX est situé à proximité du centre d'affaires Euralille, de la gare Lille Europe, du Vieux Lille et des grands axes routiers et autoroutiers.
Notre...
Site :
corex.fr
taux de contributions des entreprises - service-public.fr
L'employeur, quel que soit le nombre de salariés, la nature de l'activité ou le statut juridique (entreprise individuelle ou société), doit participer au financement des actions de formation continue de son personnel et des demandeurs d'emploi, en payant une contribution annuelle, dont le montant dépend du nombre de salariés.
Tout replier
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Base de calcul de la taxe
Elle est...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : nombre de salaries d'une entreprise / nombre de salaries d une entreprise / formation des salaries d une entreprise / reprise d'une entreprise avec salaries / nom des salaries d'une entreprise
La procédure de licenciement pour inaptitude ...
Licenciement pour inaptitude
Licenciement pour inaptitude est le 1er site complet d'expertise et conseil autour du licenciement pour inaptitude !
Sur notre site Licenciement pour inaptitude, vous pourrez trouver : définition, recherche d'un reclassement, procédures, préavis, indemnités, chômage, jurisprudence, toutes les réponses à vos questions sont sur ce site du licenciement pour...
Analyse d'eau | Inasep
Accueil > Particuliers & entreprises > Laboratoire > Analyse d'eau > Analyse d'eau
Analyse d'eau
Analyses de l'eau pour le particulier et l'industriel
Analyses d'eau destinée à la consommation humaine
Le domaine d'expertise concerne le prélèvement et l'analyse de l'eau destinée à la consommation humaine, et le prélèvement et l'analyse de l'eau souterraine.
Les analyses suivent la...
Site :
http://www.inasep.be
Thèmes liés : recherche d une entreprise / reprise d'une entreprise / responsable d une entreprise / reprise d une entreprise / gouvernance d une entreprise
Sotralentz en redressement judiciaire : chronique d'une ...
Sotralentz en redressement judiciaire : chronique d'une dégringolade
Par Déborah Liss publié le 28/10/2016 à 06h00
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actualisé le 07/11/2016 à 09h53
Avec ses 5 filiales en Alsace-Moselle, le groupe Sotralentz a longtemps été parmi les fleurons de l'industrie régionale . Aujourd'hui, malgré des carnets de commande pleins, l'entreprise est en redressement judiciaire. Comment en...
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Chef d’entreprise : salaire, métier, études, débouchés ...
IMPRIMER
Son job
« Et si on pouvait poster une photo, sans craindre de la voir reprise n'importe où sur le Web ? » Avec des vidéos auto-détruites après dix secondes, Reggie Brown a eu l'idée de Snapchat, en 2011. Cinq ans après son lancement, l'application reste une des plus téléchargées de l'Appstore... On peut dire que le concept, développé par Evan Spiegel et Bobby Murphy, a plu. Comme Bill Gates ou Steve Jobs, les grands chefs d'entreprise sont souvent des visionnaires. Pour proposer la bonne idée au bon moment, ils expérimentent...
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Thèmes liés : salaires d une entreprise / ressources humaines d une entreprise / conseil strategie d entreprise / conseil pour reprise d'entreprise / reprise d'une entreprise
les dossiers de la mairie - ville d'Allevard
Télécharger la fiche de renseignements pour la simulation thermique
Thermographie : les déperditions vues du ciel d'Allevard
Les bâtiments représentent, en France, 25 % de nos émissions de CO2 et 43 % de notre consommation énergétique. Pour limiter au mieux les impacts environnementaux de nos usages énergétiques et réduire ainsi la production de gaz à effet de serre, responsable du...
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Je suis actuellement salarié en CDI – Fongecif – Centre ...
Je suis actuellement salarié en CDI
Vous pouvez bénéficier des dispositifs suivants :
Le Congé Individuel de Formation et la Formation Hors Temps de Travail
Explorez de nouveau horizons avec le Congé Individuel de Formation et la Formation Hors temps de Travail. Le CIF et la FHTT permettent à tout salarié de suivre à son initiative et à titre individuel, des actions de formation....
Maroc: Loi n° 15-95 formant le Code de commerce ...
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Maroc
Loi n° 15-95 formant le Code de commerce (promulguée par Dahir n° 1-96-83 du 15 rabii 1417 (1 août 1996))
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Référence
Livre premier : Le commerçant
Titre Premier : Dispositions générales Titre II : l' acquisition de la qualité de commerçant Titre lll : La capacité commerciale Titre IV : les obligations du commerçant
Livre II: le...
Date: 2017-08-24 12:18:41
Site :
http://www.wipo.int
Article TSA : Fusion : Que deviennent les salariés ...
Article TSA : Fusion : Que deviennent les salariés ?
Maître Pierre NAÏTALI vous invite à consulter l'article qu'il a rédigé pour la revue TSA :
FUSION : Que deviennent les salariés ?
Le problème posé
Je suis salariée d'une association qui gère trois établissements accueillant des enfants. J'occupe un poste de comptable. C'est une association à taille humaine où j'ai...
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http://www.accens-avocats.com
Sanzen Massage assis et bien etre en entreprise.
Notre identité, une spécialité, le massage en entreprise.
Prestations
Les séances se déroulent dans un bureau ou dans une salle de repos.
Les séances durent entre 12 et 20 minutes selon le choix du massage.
Chaque technique est graduée selon l'intensité de relaxant à tonique.
Chaque massage est adaptée à la tonicité de chacun.
N'hésitez pas à nous demander la plaquette de l'agence...
Date: 2017-02-26 18:20:11
Site :
http://sanzen.fr
Thèmes liés : politique rh d'entreprise / politique rh d'une entreprise / politique rh d une entreprise / bonne sante d une entreprise / rh d une entreprise
Cession, acquisition, levée de fonds, conseil en finance ...
Financer l'innovation
Accompagner le dirigeant en amont de décisions structurantes
Vous êtes une PME, une ETI, une start up. Vous voulez réussir une étape stratégique et sensible de transition.
Le rachat ou la cession d'une ou plusieurs activités, sociétés
Une levée de fonds
Une restructuration avec ou sans processus de sauvegarde
Un développement conduisant à un changement de...
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La démission - Comité d'Entreprise Armatis Centre
Admin le Mar 2 Oct - 14:03
Démissionner
Comment présenter une démission ?
Le Code du travail ne prévoit aucune forme particulière pour présenter sa démission : elle peut être verbale, écrite ou résulter d'un comportement sans ambiguïté du salarié (ce qui n'est pas le cas, par exemple, de la seule absence du salarié à son poste de travail ou de l'absence de reprise du travail à...
Date: 2018-04-16 00:17:38
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Fondes - Financeur solidaire pour l'emploi
FONDES propose des solutions de financement et de conseil. Nous nous engageons aux côtés des entrepreneurs individuels, collectifs, défricheurs ou responsables, pour l'emploi en Pays de la Loire.
Financeur solidaire pour l'emploi
Emplois créés ou consolidés en 2017
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Entreprises, l'appel à problématiques est lancé !
Solutionneurs préparez-vous pour le 8 juin...
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ESS Nantes Factory
Lancement de l'ESS Nantes Factory jeudi 28 septembre 2017 avec l'ensemble de nos partenaires ! Plus d'info sur le dispositif
Les belles histoires de FONDES
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Entreprise - Slicom Technologies
Le mot du Directeur de site
« Depuis 1995, notre entreprise a su accroitre la maîtrise de ses nombreux savoir-faire grâce au niveau technique élevé de chacun de ses salariés, mais aussi à son développement en direction des nouveaux marchés grâce aux efforts et à l'abnégation de tous. Nous avons la chance d'avoir, depuis la création de celle-ci, un vrai industriel à sa tête qui a su...
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Thèmes liés : creation d'une nouvelle societe / creation d une nouvelle societe / creation d entreprise nouvelle / creation d une nouvelle activite / creation d une nouvelle marque
Logiciel de gestion courtiers et compagnies d'assurance
NOUVEAU
Votre propre Extranet Client Final !
" En créant un extranet, les entreprises offrent un véritable service supplémentaire à leurs clients ", explique François Trouillet, directeur marketing de l'éditeur Business Objects.
L'extranet offre donc au client un service performant, disponible en permanence : il lui permet de connaître la situation de son compte à un instant donné et,...
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Thèmes liés : mise en valeur de l offre d une entreprise / aide de l'etat pour la reprise d'entreprise / aide du pole emploi pour la reprise d'entreprise / offres d'emploi entreprise de travail adapte / gestion commerciale d'une entreprise
Linky : Soutenons les maires attaqués par ENEDIS
03/02/2017 - 08:25:30
Resultat du LINKY !!
Présenté ce jeudi en comité central d'entreprise, le plan de réduction d'effectifs du groupe pourrait concerner jusqu'à 7 % des effectifs, comme l'annonçait Le Figaro.
Ce jeudi, la réunion du comité central d'entreprise (CCE) d'EDF s'annonce agitée. Au menu, les conséquences sur l'emploi du plan à moyen terme (PMT) du groupe. Il y a exactement...
Site :
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Combien coûte un recrutement raté - resolument-rh.com
Combien coûte un recrutement raté ?
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11 Mars 2016
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A l'heure où l'économie semble repartir (timidement ?) et les prévisions de l'APEC sur le recrutement des cadres se font plus positives pour l'année 2016 (+10% par rapport à 2015 qui était déjà une bonne année), les recruteurs affûtent leurs armes pour trouver les meilleurs profils. Mais gare aux...
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Thèmes liés : definition de l image d une entreprise / aide de l'etat pour la reprise d'entreprise / recrutement au sein d une entreprise / recrutement d une entreprise / cabinet conseil en reprise d entreprise
L'actif net comptable corrigé (ANCC) - decformations.com
+ Ecarts de conversion passif
+ Ecarts de conversion passif
NB : cet écart de conversion fait partie des dettes et vient donc en diminution des dettes
Ecarts de
conversion actif
Rien à faire. En effet, le principe de prudence impose la prise en compte de la perte latente dans le résultat.
+ Ecarts de conversion actif
NB : on compte alors le compte 1515 dans les...
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http://www.decformations.com
Thèmes liés : calculer la valeur comptable d'une entreprise / recherche et developpement d une entreprise / calculer une valeur d'entreprise / calculer une valeur d entreprise / valeur d une entreprise
Comité Bastille: Qui nous sommes.
Pourquoi abolir tout Impôt sur le Revenu.
Qui nous sommes.
Nous sommes un groupe de réflexion qui rassemble des Français et Européens de toutes opinions et sensibilités, soutenant la république laïque, et acceptant de jouer le jeu de la bonne foi, de la bonne volonté et du bon sens pour proposer comment nous sortir des crises de notre temps. Nos travaux portent sur une réforme fiscale,...
Date: 2017-08-22 20:00:08
Site :
http://www.comitebastille.org
Etapes Creation Entreprise PDF - scribd.com
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Les chiffres clés de la création dentreprise. Qui se répartissent ainsi : 25 de sociétés.Les10EtapesdelaCréationdEntreprise.Desquestionssurlacréationdevotreentreprise?Contacteznous! LIMOUSIN!EXPANSION!Parc!Créer une entreprise en se...
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https://www.scribd.com
Actualités Fiscale, Sociale et Juridique | JURIS EDITIONS
Enseignement - Formation | Agrément & Mode de reconnaissance | 01/06/2017
L'engagement étudiant (enfin) reconnu
Activité bénévole associative, activité professionnelle, activité militaire dans la réserve opérationnelle, engagement de sapeur-pompier volontaire, service civique, volontariat dans les armées permettent aux étudiants d'acquérir autant de compétences,...
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Programme du Conseil national de la Résistance — Wikipédia
Le Programme du Conseil national de la Résistance souvent abrégé en Programme du CNR, et intitulé dans sa première édition « Les Jours Heureux par le C.N.R. » [1] , est un texte adopté à l'unanimité par le Conseil national de la Résistance français le
15 mars 1944
.
Ce texte de moins d'une dizaine de feuillets [2] comprend deux parties, un « plan d'action immédiate » qui...
Date: 2017-08-10 15:14:40
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https://fr.wikipedia.org
Introduction à la sécurité informatique - CCM
Le risque en terme de sécurité est généralement caractérisé par l'équation suivante :
La menace (en anglais « threat ») représente le type d'action susceptible de nuire dans l'absolu, tandis que la vulnérabilité (en anglais « vulnerability », appelée parfois faille ou brêche) représente le niveau d'exposition face à la menace dans un contexte particulier. Enfin la contre-mesure...
Date: 2018-04-12 09:33:18
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http://www.commentcamarche.com
Thèmes liés : role du systeme d'information dans l'entreprise / systeme d'information d'une entreprise exemple / le role du systeme d'information dans les entreprises / le systeme d'information d'une entreprise / systeme d information dans une entreprise
Biocoop Présidentielle
Christine M.
Modèle Environnemental
La loi d'interdiction des sacs plastiques inférieurs à 50 microns se limite au self service des fruits et légumes et aux sacs de caisse. Et pourquoi ...
Mathilde D.
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Modèle Environnemental
Accorder des primes pour l'achat de vélos électriques (ce qui vient d'être fait)mais aussi pour l'achat de vélos , moyende transport encore plus...
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Une deuxième vie professionnelle dans l’univers de l ...
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Carrières
Une deuxième vie professionnelle dans l'univers de l'artisanat d'art et la création !
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pole-emploi.fr
Thèmes liés : creation d'un centre de formation professionnelle / creation d'un centre de formation continue / formations creation d entreprise / creation d'un centre de formation / creation d un centre de formation
Mandats de cession RESOLVYS - cession reprise entreprise
RESTAURANT TRADITIONNEL 100 COUVERTS MARSEILLE
Restaurant traditionnel Marseille
Restaurant Pizzeria situé en centre de Marseille
Environ 200 m². Possibilité d'agrandissement.
40 places en extérieur
Ticket moyen 25 euros. CA 500 000 euros.
Un très bel établissement. Exploitable immédiatement.
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Site :
https://www.cession-reprise.fr
Thèmes liés : cession d'entreprise / cession d'une entreprise / cession d une entreprise / mandat d'une entreprise / mandat d'entreprise
Neault Les Sables d'Olonne – Plombier, chauffage, energie ...
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http://www.neault.fr
Thèmes liés : forme juridique d'une entreprise individuelle / forme juridique d'une entreprise / formes juridiques d une entreprise / reprise d'une entreprise individuelle / forme d'une entreprise
Maison avec merule [Résolu] - Droit-finances.net
lbigaret 12757 Messages postés samedi 20 septembre 2008Date d'inscriptionContributeurStatut 5 juillet 2014 Dernière intervention - 22 nov. 2008 à 11:53
+20
Utile
C'est même indispensable car votre responsabilité serait engagée en cas de vente sauf à avertir, par écrit contre signé à mon avis, les acquéreurs.
Voici un texte interessant :
LA RESPONSABILITÉ DES ACTEURS DANS LE CADRE...
Date: 2018-01-09 20:08:24
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Commerçant ou artisan étranger - professionnels | service ...
Il permet d'entrer en France et d'obtenir une carte de séjour en préfecture.
Il est valide pendant 3 mois.
La demande doit être accompagnée des documents suivants (original + photocopie) :
3 formulaires de demande de visa de long séjour cerfa n°14571*04
4 photos de face, tête nue, de format 3,5 x 4,5 cm, récentes et parfaitement ressemblantes,
original du passeport en cours de validité...
Reprendre ses études à 30 ans, 40 ans, 50 ans ou 60 ans, c ...
Comment financer sa reprise d'études ?
La formation financée par CPF
Le compte personnel de formation (CPF), a remplacé depuis 2015 le Droit Individuel de Formation (DIF). Ce compte personnel est alimenté en heures de formation. Voici quelques détails sur le CPF :
Il est utilisable par tous les salariés, tout au long de leur vie active, pour suivre une formation qualifiante
Il contient...
Site :
https://diplomeo.com
Thèmes liés : aide de l'etat pour la reprise d'entreprise / aide financiere pour la reprise d'une entreprise / aide du pole emploi pour la reprise d'entreprise / aide conseil general pour reprise d'entreprise / aide financiere pour reprise d'entreprise
Les news immobilières - www.immoRP.com
30/10/2017
Futur bail locatif bruxellois
Le processus de régionalisation du bail s'achève. Le parlement de la région de Bruxelles-Capitale a adopté l' Ordonnance visant la régionalisation du Bail .
Elle a été publiée ce 30 octobre au Moniteur belge. Le gouvernement doit encore décider de son entrée en vigueur.
La nouvelle réglementation sera valable pour tout contrat de...
Date: 2017-12-13 15:49:56
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