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Liste des Comités d'Éducation pour la Santé - CODES
Catalogue Polar de santé publique
Sosprevention.info vous indique une liste non exhaustive des Comités d'Éducation pour la Santé en France.
En poursuivant votre navigation sur ce site,...
Date: 2016-09-21 22:49:50
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Thèmes liés : comite francais d'education a la sante / comite francais d education pour la sante / comite d'education a la sante / comite d education a la sante / comite d
Logiciel de gestion comptable pour comité d'entreprise ...
Un logiciel de gestion & comptabilité 100% responsive !
Depuis votre ordinateur du comité d'entreprise, mais aussi chez vous, sur tablette, smartphone ... notre logiciel est conçut pour s'adapter à tous les outils de communication, sur...
Site :
https://www.espacece.fr
Thèmes liés : logiciel gestion comptable comite d'entreprise / logiciel de gestion comite d'entreprise / logiciel gestion comite d entreprise / logiciel gestion comite entreprise / logiciel comite d'entreprise
N° 4034 - Projet de loi de modernisation, de développement ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 14 septembre 2016.
PROJET DE LOI
de modernisation, de développement et de protection
des territoires de montagne,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires économiques, à défaut de constitution
d'une commission spéciale dans les délais prévus par les...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Colloque investissement responsable 2017 | Pri Québec
10h40
La cybersécurité - un risque sous-estimé?
La transformation digitale des entreprises et l'utilisation accrue des objets connectés ont provoqué l'émergence d'un risque sous-estimé. L'impact d'une cyberattaque peut avoir de graves conséquences sur ses clients ou le bon fonctionnement de la société, et nuire à la réputation et la valeur d'une entreprise. Comment détecter les...
Site :
http://pri-quebec.org
Formation professionnelle et consultation du comité d ...
La consultation du comité d'entreprise en matière de formation professionnelle est réalisée au cours de deux réunions. La seconde réunion doit concerner le plan de formation et avoir lieu avant le 31 décembre 2010.Réunion relative au plan de formation avant le 31 décembre 2010L'article D2323-7 du Code du travail dispose que:"La consultation du c... Lire la suite
Entreprises / Ressources...
Site :
https://www.bfp-avocats.com
Devenir fournisseur référencé - PME CENTRALE
Un fournisseur est référencé lorsqu'un accord cadre est signé entre PME CENTRALE et ce fournisseur.
A l'exception de quelques cas particuliers, seuls un à deux fournisseurs sont référencés par type de produit. Ce...
Site :
http://www.pmecentrale.fr
Thèmes liés : comite d
Idées cadeaux pour comité d'entreprise et Ecole - Bonbon Foliz
Vous êtes ici : Accueil > Espace C.E, Ecole
Cadeau pour comité d'entreprise
Offre de bonbon, confiserie, chocolat pour les comités d'entreprises, collectivités, associations, écoles, mairies.
Bonbon Foliz propose différentes offres spécialement dédiées aux C.E, collectivités, assocaitions, écoles, administrations...
Depuis 35 ans, nous fournissons des confiseries pour les Arbres de Noël , les collectivités, les kermesses d'écoles maternelles et collèges, ou autre ...
Ouvrez votre compte client en vous inscrivant via notre formulaire, et profitez d'un tarif préférentiel sur...
Site :
https://www.bonbon-foliz.com
Thèmes liés : idee cadeau comite d'entreprise / association comite d'entreprise / association des comite d entreprise / offres speciales comite d entreprise / cadeau comite d'entreprise
Glossaire - Fichier comité d'entreprise - ocea-routage.fr
Une question, un devis routage personnalisé ? Appelez le 02 99 68 73 05
Fichier comité d'entreprise
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Base de données répertoriant...
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https://ocea-routage.fr
Thèmes liés : fichier comite d entreprise / les questions du comite d'entreprise / questions comite d entreprise / loisirs comite d entreprise / activite pour comite d'entreprise
Essl974 - Entraide Sociale Sport et Loisirs de l'île de la ...
Entraide Sociale Sport et Loisirs de l'île de la Réunion
EN 2018 NOUS AURONS LE BONHEUR DE FETER NOS 10 ANS D EXISTENCE DE NOMBREUSES FESTIVITES A VENIR POUR FETER L EVENEMENT
Bonjour à tous,
Nous n'avons qu'un quota de prise en charge de 30 licences de gym par la SRIAS par saison, pour la prochaine saison (septembre 2017 à septembre 2018), les premiers fonctionnaires actifs ou retraités qui...
Date: 2017-08-24 12:52:42
Site :
http://www.essl974.com
La réunion du CSE - mementoce.com
Accueil Le fonctionnement Comité en action La réunion du CSE
La réunion du CSE
Les activités du CSE, que ce soient les décisions relatives à la gestion des activités sociales et culturelles ou la formulation des avis et des voeux en matière économique, santé, sécurité et conditions de travail sont adoptées lors des réunions plénières du CSE et nulle part ailleurs.
Réunions...
Site :
https://www.mementoce.com
La RGPD pour les CE et CSE - information sur vos obligations
RGPD pour les CE et CSE : quelles sont vos obligations ?
Francis Marquant publie régulièrement des articles dans le magazine SocialCE.
Il est devenu une référence sur les questions liées au Comité d'Entreprise et est régulièrement sollicité pour son expertise auprès de l'Ordre des Experts Comptables.
RGPD pour les CE et CSE : quelles sont vos obligations ?
La RGPD
Votre comité d'entreprise ou votre comité social et économique est concerné par la Réglementation Générale sur la...
Site :
http://www.groupemarquant.fr
Thèmes liés : comite d'entreprise obligation expert comptable / comite d'entreprise expert comptable / expert comptable comite d entreprise / comite d'entreprise obligations comptables / obligation comptable comite d entreprise
SAS (Société par actions simplifiée) - Statuts d'une ...
Le statut de la société par actions simplifiée (SAS) est encadré par les articles L 227-1 à L 227-20 du Code de commerce. Il se caractérise par sa souplesse : les associés fondateurs disposent d'une grande liberté pour y intégrer les clauses qu'ils souhaitent voir y figurer concernant la répartition des pouvoirs, les attributions des associés, le mode de fonctionnement.
Le statut de la...
Site :
lentreprise.lexpress.fr
Bienvenue sur le site du COMITE REGIONAL D' ILE DE FRANCE
Tous les membres du Comité Régional d' Ile de france vous souhaitent une bonne et heureuse année 2016 et par la même occasion vous présentent le nouveau site de votre Comité Régional en espérant que ce dernier vous donnera entière satisfaction.
Pour que ce site soit vivant il lui faut des informations, toutes les infos Comités, Clubs sont à transférer à Monsieur thibaut.jean@free.fr le nouveau webmaster qui se chargera de les publier.
ruban bleu IDF 2017
ANNULATION NATIONAL DE VERT LE GRAND
Les changements relatifs au calendrier Régional, les annonces de Comités, de clubs ou autres, pour leurs...
Date: 2017-07-15 10:17:46
Site :
http://www.ffpjp-idf.com
Thèmes liés : comite regional d'ile de france / comite regional d ile de france / comite d'ile de france / comite d ile de france / comite d
Offres comités d'entreprise : Aquatonic Paris, Fitness et Spa
Accueil » Nos offres pour les comités d'entreprise » Aquatonic Paris - Val d'Europe
Aquatonic Paris - Val d'Europe
Le Parcours Aquatonic de Paris-Val d'Europe propose 14 espaces aquatiques avec plus de 200 jets hydromassants à différentes températures (de 31° à 33°) dans un bassin de 350 m².
À...
Site :
https://pro.thermes-marins.com
Thèmes liés : comite d'entreprise paris / comite d entreprise paris / offre comite d'entreprise / offre pour comite d entreprise / comite d'entreprise en france
Marguerite Une entreprise d'insertion pour mutualiser les ...
Une large gamme de services adaptée aux structures de l'ESS
Assistance administrative (petite comptabilité, facturation, gestion des RH...)
Services de logistique (stockage, préparation de commandes, réception des marchandises...)
Appui aux SIAE dans le suivi socioprofessionnel de leur personnel (accompagnement, formations, appui RH...).
Créée en 2012, l'entreprise d'insertion Marguerite...
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INFO – Comité d'entreprise Adapei 30
Les élections professionnelles vont avoir lieu en novembre 2018.
Le CE (Comité d'Entreprise) deviendra le CSE (Conseil Social Economique).
Le CSE aura en plus des attributions du CE,...
Site :
http://ceadapei30.com
Thèmes liés : election comite d entreprise / commission sociale comite d entreprise / commission economique comite d'entreprise / fonctionnement du comite d'entreprise conditions / info comite d entreprise
Comité d’entreprise : ne sous-estimez pas votre rôle de ...
Convocation à une réunion ordinaire du CE
En tant que chef d'entreprise, vous assurez, par principe, la fonction de président du comité d'entreprise (CE).
Votre rôle consiste notamment à convoquer les membres du CE aux réunions, à organiser les ordres du jour, animer les débats, assurer l'information et la consultation du CE sur l'organisation et la gestion de votre entreprise,...
Article 14: Comité exécutif | SEUQAM - Syndicat des ...
Article 14: Comité exécutif
14.01 Définition
Le Comité exécutif est composé d'une présidente, d'un président, de deux vice-présidentes, vice-présidents, d'une secrétaire-trésorière, d'un secrétaire-trésorier, d'une responsable de l'information, d'un responsable de l'information, des directrices, directeurs des secteurs: bureau, métiers/service, professionnel et technique.
14.02...
Date: 2018-01-16 21:09:26
Site :
http://seuqam.org
Thèmes liés : comite d
Conseil d'entreprise - Ministère du Travail
Conseil d'entreprise
publié le28.09.18
Un conseil d'entreprise peut être instauré par accord d'entreprise majoritaire ou par accord de branche étendu, à la place du comité social et économique (CSE). Dans ce cas, le conseil d'entreprise exerce l'ensemble des attributions du CSE et devient seul compétent pour négocier, conclure et réviser les accords d'entreprise ou...
Site :
travail-emploi.gouv.fr
Comité d'entreprise confiserie catalogue bonbon chocolat
Accueil > Comité d'entreprise & Mairie
Mairie ou Collectivité
Vous travaillez au sein d'une Mairie ou d'une Collectivité et vous êtes à la recherche de confiseries pour les fêtes de Noël 2013. Nous vous proposons un large choix de produits à la rubrique "Sachets de Noël" (cf lien ci-dessous). Cependant, vous avez la possibilité d'obtenir un produit personnalisé grâce à la demande de devis, en cliquant sur le lien ci-dessous. En effet, nous pouvons vous confectionner un sachet de...
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al4gen-confiserie.com
Thèmes liés : catalogue comite d'entreprise / travailler avec les comite d'entreprise / travailler avec les comite d entreprise / comptes du comite d entreprise / accueil au sein d une entreprise
Comité d'entreprise - Devenez partenaire!
Vous souhaitez faire bénéficier vos employés ou collègues de travail d'un accès privilégié à nos 2 Parcs Adrénaline de Bretagne ?
Contactez avec nous, nous ...
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Thèmes liés : devenir partenaire comite d'entreprise / offres speciales comite d entreprise / contact comite d entreprise / partenaire comite d'entreprise / partenaire comite d entreprise
Arrêt n° 307 du 7 février 2018 (16-16.086) - Cour de ...
>Arrêt n° 307 du 7 février 2018 (16-16.086) - Cour de cassation - Chambre sociale - ECLI:FR:CCASS:2018:SO00307
Arrêt n° 307 du 7 février 2018 (16-16.086) - Cour de cassation - Chambre sociale - ECLI:FR:CCASS:2018:SO00307
Représentation des salariés - Comité d'entreprise - Contribution de l'employeur - Masse salariale brute
Cassation
Demandeur : société Revillon chocolatier,...
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courdecassation.fr
Pour en savoir plus : modalités pratiques pour les petites ...
La mise en place du Chèque-Vacances, pour qui ?
Pour en savoir plus sur les employeurs concernés
2. LES EMPLOYEURS CONCERNES
Les employeurs relevant du code du travail sont concernés et, à ce titre, les entreprises, sociétés, organismes, quelle que soit leur forme juridique, y compris les associations ou fondations exerçant une activité économique, dès lors qu'ils ont un effectif...
Date: 2018-04-15 07:40:29
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Actualités | Comité Côte d'Argent de Pelote Basque
Le championnat du Comité de Côte d'Argent corporatif trinquet 2018 (paleta pelote gomme...
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Thèmes liés : comite cote d argent / comite d
Activités comité d'entreprise - travail-vie-pratique ...
Je cherche une idee depuis quelques mois car j'organise le mariage (pas toute seule bien heureusement car c'est une sacré organisation entre le traiteur, les salles, et la bonne animation...), j'ai trouvé avec l'aide de mes deux amours de témoins une offre chez groupon: la journee du cascadeur !!! mon frere va profiter d'une journée entière a faire les cascade avec des pros ! cascade voiture...
Date: 2017-03-02 10:32:40
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Comité d'Etablissement Airbus Opérations in Toulouse ...
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Actualités
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Accord d'entreprise "IDEAL" sur le télétravail
L' accord national interprofessionnel du 19 juillet 2005 parle explicitement du niveau de l'entreprise en particulier :
en rendant obligatoire la consultation du CE avant toute organisation en télétravail
en rendant obligatoire l'inscription des...
Date: 2016-10-13 15:53:59
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Comment mettre en place le CSE dans votre entreprise ...
Comment mettre en place le CSE dans votre entreprise ?
| Publié le 15 avril 2019
Le Comité social et économique (CSE) est la nouvelle instance de dialogue entre employeur et salariés au sein de l'entreprise. Il fusionne et se substitue à toutes les autres instances représentatives du personnel (IRP) au sein de l'entreprise : délégués du personnel (DP), comité d'entreprise (CE) et comité d'hygiène,...
Date: 2019-05-20 14:44:59
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COMITE D'ENTREPRISE DE EMC2 - Verdun Cedex
COMITE D'ENTREPRISE DE EMC2
Dernière mise à jour : plus de 10 ans (19/03/2002)
Objet : expression collective des salariés permettant la prise en compte permanente de leurs intérêts dans les décisions relatives à la gestion et à l’évolution économique et financière de l’entreprise, à...
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Cofrac - Comité français d'accréditation
Présentation générale du Cofrac
Présentation générale du Cofrac
Le Cofrac, créé en 1994 sous le régime de la loi du 1er juillet 1901 (association de droit privé à but non lucratif) a été désigné comme unique instance nationale d'accréditation par le décret du 19 décembre 2008, reconnaissant ainsi l'accréditation comme une activité de puissance publique.
Tous les intérêts...
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cofrac.fr
Thèmes liés : representant du comite d'entreprise a l'assemblee generale / comite d'entreprise association loi 1901 / representant au comite d'entreprise / representant du comite d entreprise / comite d'entreprise dans le service public
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Offre CE - Comité d'Entreprise - Les Folies de Sophie ...
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Accédez à l'espace réserver de votre entreprise
Sélectionnez le séjour ou la carte...
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Thèmes liés : offre comite d'entreprise / offre pour comite d entreprise / effectif comite d'entreprise / effectif comite d entreprise / comite d'entreprise cadeaux salaries
Comité d'entreprise de la SNCF : les détournements ...
Alors que huit syndicats membres du comité d'établissement de la SNCF ont été mis en examen, puis renvoyés devant le tribunal correctionnel de Lyon, pour abus de confiance et faux et usage de faux, l'accord "litigieux" pointé par la justice serait encore en vigueur d'après deux anciens membres du CE.
Une enquête à lire dans Lyon Capitale de juillet-août. Extraits.
Fin mars, la sentence tombe : les huit syndicats du comité d'établissement (CE) de la SNCF sont renvoyés devant le tribunal correctionnel de Lyon pour abus de confiance et faux et usage de faux. La CGT, l'Unsa, Sud Rail, la CFTC, la CFDT, FO, la FGAAC et...
Site :
lyoncapitale.fr
Thèmes liés : comite d'etablissement sncf / comite d'entreprise sncf / comite d etablissement et comite d entreprise / membre comite d entreprise / avocat comite d'entreprise lyon
Video de campagne Comité Social et Economique d ...
Accueil / Non classé /Video de campagne Comité Social et Economique d'Etablissement du SNB SG
Video de campagne Comité Social et Economique d'Etablissement du SNB SG
ATTENTION : Vidéo accessible depuis n'importe quel PC, tablette ou smartphone -- hors postes de travail SG.
amagloire 2019-04-12T17:46:04+00:00 12 avril, 2019| Non classé |
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1 septembre, 2016
Articles...
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Thèmes liés : droit social comite d'entreprise / les missions economiques du comite d'entreprise / comite d etablissement et comite d entreprise / comite d etablissement / secretaire adjoint comite d'entreprise
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Comité Départemental d'Education pour la Santé 04 - Accueil | Facebook
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Thèmes liés : comite departemental d'education a la sante / comite d'education a la sante / comite d education a la sante / comite d
Gpe Beaumanoir : une nouvelle organisation pour faire face ...
Directeur Général en charge des projets stratégiques et de la transformation du Groupe, Groupe Beaumanoir
Saint Malo, France
Saint Malo - le 15 novembre 2011
Acteur leader sur le marché du prêt-à-porter, le Groupe Beaumanoir annonce une nouvelle organisation.
Après avoir relevé de nombreux défis en 2011 (cap du milliard d'EUR de CA, plus de 2 300 points de vente implantés dans plus de...
Site :
fr.viadeo.com
Être salarié dans une entreprise familiale - OSEZ VOS ...
Les ordonnances du comité social et économique
Les ordonnances du comité social et économique font couler pas mal d'encre en ce...
Les ordonnances du comité social et économique font couler pas mal d'encre en ce moment et pour cause. La loi travail à la sauce « Pénicaud » ne...
Assistance juridique CSE pour les élus
Pouvoir se reposer sur des experts dans le cadre d'une assistance...
Date: 2018-04-13 09:35:48
Site :
https://blog.osezvosdroits.com
Réforme du Code du travail : des changements de taille ...
02/08/2017 à 16:26
| Le Point.fr
Les premières phases parlementaire et de concertation des partenaires sociaux étant terminées, le ministère du Travail s'attelle désormais aux ordonnances © AFP
Abonnez-vous
Les choses sérieuses peuvent commencer. Le Parlement a en effet autorisé, par un ultime vote du Sénat , l'exécutif à réformer le Code du travail par ordonnances. Les sénateurs...
Site :
lepoint.fr
Accueil - ::: ::: - Secrétariat Général - Fédération ...
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Comité de Secteur XVII
Le Comité de Secteur XVII est le lieu de négociation et de concertation obligatoire pour tout acte réglementaire à caractère administratif ou pécuniaire destiné à s'appliquer aux membres du personnel des Services du Gouvernement de la Fédération Wallonie-Bruxelles (Ministère) et de certains Organismes d'intérêt public (O.I.P.).
Les Services du Gouvernement,...
Site :
http://www.secteur17.cfwb.be
Thèmes liés : representant syndical comite d'entreprise / comite d'entreprise dans le service public / comite d entreprise service public / delegation president comite d'entreprise / representant au comite d'entreprise
COMITÉ D ENTREPRISE Bollène / Vaucluse
Spécial Comité d'Entreprise : Pack 4 activités pour votre journée
A prévoir : Terrain extérieur et/ou salle(s) en intérieur, beau temps et bonne humeur !
Prenez-contact avec nous pour programmer votre journée !
ça m'intéresse !
Membres du Comité d'Entreprise (C.E), vous souhaitez organiser une journée pour les employés de votre entreprise et leur famille ?
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Site :
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Thèmes liés : activite sportive pour comite d'entreprise / activite pour comite d'entreprise / activite pour comite d entreprise / evenement comite d'entreprise / evenement comite d entreprise
Quelles sont les règles de désignation d’un suppléant en ...
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Réponse
Pour les titulaires comme pour les suppléants, la désignation des élus se fait suivant l'ordre de présentation sur la liste.Cette règle l'emporte sur le nombre de voix, sauf si les ratures atteignent 10% des suffrages.
Si les candidats d'une même liste ont obtenu le même nombre de voix, la désignation des élus se fait dans l'ordre de présentation des...
Site :
http://www.fgtafo.fr
Thèmes liés : demission suppleant comite d'entreprise / suppleant comite d'entreprise / suppleant comite d entreprise / demission titulaire comite d'entreprise / comite d entreprise et delegue du personnel
Bpifrance — Wikipédia
Bpifrance est une Banque publique d'investissement, un organisme français de financement et de développement des entreprises. Elle regroupe Oséo , CDC Entreprises, le FSI et FSI Régions. Elle est en particulier chargée de soutenir les petites et moyennes entreprises , les entreprises de taille intermédiaire et les entreprises innovantes [1] en appui des politiques publiques de l' État et...
Date: 2018-04-15 23:16:20
Site :
https://fr.wikipedia.org
Bpifrance — Wikipédia
Bpifrance est une Banque publique d'investissement, un organisme français de financement et de développement des entreprises. Elle regroupe Oséo , CDC Entreprises, le FSI et FSI Régions. Elle est en particulier chargée de soutenir les petites et moyennes entreprises , les entreprises de taille intermédiaire et les entreprises innovantes [1] en appui des politiques publiques de l' État et...
Date: 2017-08-24 00:56:46
Site :
https://fr.wikipedia.org
Comité d'entreprise France telecom Chateauroux
* 2,99 EUR/appel. Ce numéro valable 10 minutes n'est pas le numéro du destinataire mais le numéro d'un service permettant la mise en relation avec celui-ci. Ce service...
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Comité d'Entreprise LME - COURTE VIDEO : L'aciérie toute ...
Comité d'Entreprise LME - COURTE VIDEO : L'aciérie toute neuve !!! | Facebook
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Thèmes liés : information consultation comite d'entreprise / consultation comite d'entreprise / site comite d'entreprise / information comite d'entreprise / comite d'entreprise
EDF : Consultation du Comité Central d’Entreprise d’EDF ...
Avant de saisir le Conseil d'Administration d'EDF en vue de délibérer sur la décision finale d'investissement, le Président-Directeur Général d'EDF a souhaité consulter le Comité Central d'Entreprise d'EDF afin de renforcer le dialogue social sur ce projet particulièrement important pour EDF. La procédure d'information en vue d'une consultation a été engagée le 2 mai 2016 et a...
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Ticket cinema, avant-premières cinema et arbre de Noel ...
Nouvelle Lune : Tickets cinema, avant-premieres cinéma pour entreprises, comités d'entreprises, associations et collectivités.
Nouvelle Lune c'est plus de 5000 cinémas, parcs et sites de loisirs partout en France.
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