Articles sélectionnés pour le thème : role du conseil d'etat en france
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Comment créer une fondation, création d'une fondation ...
Une fondation, qu'est-ce que c'est ?
Comment créer une fondation, création d'une fondation, fondation abritée
A la différence d'une association qui regroupe des adhérents, une fondation elle, est gérée par un conseil d'administration qui met en commun l'engagement financier de plusieurs personnes. Le capital privé d'une fondation à but non lucratif, sert ensuite à agir en faveur d'une cause d'utilité publique. Que vous souhaitiez créer une fondation ou créer une association, ces deux activités se font dans le cadre de la loi 1901.
Quel est le rôle d'une fondation ?
Il...
Site :
http://www.atouthomme.com
Courtier en pret immobilier, credit a la consommation ...
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Thèmes liés : obligation d'assurance auto / obligation d'assurance / obligation d assurance / creation d assurance / credit d impot creation
"Le gouvernement d'entreprise" : Un concept pour ...
"Le gouvernement d'entreprise" : Un concept pour moderniser la culture d'entreprise
Par | Edition N°:183 Le 08/06/1995 | Partager
A la faveur du mouvement de déréglementation financière et du développement des marchés financiers, le problème de la redistribution des pouvoirs entre les actionnaires et les gestionnaires redevient d'actualité. Le Pr Pastré, un des spécialistes du...
Site :
leconomiste.com
Indemnités de départ : quelle imposition
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Par nelo (Date : 2016-12-19 14:42:35)
Je signe une rupture conventionnelle fin avril et je dépose un dossier de retraite à partir du 1er mai (j'ai 62 ans au 18 avril). Mon indemnité de rupture est elle soumise à impsition ?
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Par christine (Date : 2016-12-15...
Site :
http://impotsurlerevenu.org
Toute l'Europe : La Convention et la Cour européennes des ...
Toute l'Europe > L'Union européenne > Droit de l'Union européenne > Les droits fondamentaux > La Convention et la Cour européennes des droits de l'Homme
Droits fondamentaux
La Convention et la Cour européennes des droits de l'Homme
28.07.2014 Partager :
La Convention européenne des droits de l'homme et des libertés fondamentales (ou Convention de sauvegarde des droits de l'homme...
Date: 2017-08-22 17:02:16
Site :
http://www.touteleurope.eu
Thèmes liés : comite europeen des droits sociaux / creation des etats unis d europe / creation de la liberte d expression / organisation et fonctionnement du conseil d'etat / creation d un faire part
Chapitre 3.2 : Améliorer les conditions d’investissement ...
Allègement de taxe au titre de véhicules loués à l'étranger
Le Plan d'action économique de 2012 propose un allègement de taxe à l'intention des résidents canadiens qui importent temporairement un véhicule loué à l'étranger, afin de faciliter les déplacements vers les destinations touristiques du Canada.
Afin de rendre les destinations touristiques canadiennes plus accessibles,...
Date: 2016-11-02 20:51:54
Site :
http://www.budget.gc.ca
L'Organisation Européenne de Coopération Economique
L'Organisation Européenne de Coopération Economique
L'Organisation Européenne de Coopération Economique (OECE) a été instituée le 16 avril 1948. Elle est issue du Plan Marshall et de la Conférence des Seize (Conférence de coopération économique européenne) qui a oeuvré pour l'établissement d'une organisation permanente chargée d'assurer la mise en oeuvre d'un programme de...
Date: 2017-05-20 22:24:57
Site :
oecd.org
Cour de cassation (Belgique) — Wikipédia
Les référendaires sont au nombre de quinze : dix relèvent du rôle linguistique néerlandais, cinq du rôle linguistique français. Les proportions du cadre linguistique sont fixées de commun accord par le premier président et le procureur général.
Au moins un référendaire doit apporter la preuve d'une connaissance suffisante de la langue allemande.
Les référendaires près la Cour de...
Date: 2019-05-20 13:20:33
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : role du conseil d'etat en france
L'image le rire et la libre pensée militante, exemple de ...
Autres publications de Guillaume Doizy
En pleine discussion sur la séparation des Eglises et de l'Etat, au mois d'avril 1905, paraît en France une revue originale, Les Corbeaux, dont l'existence répond à l'émergence d'un militantisme par l'image tout à fait nouveau et caractéristique du mouvement social de la Belle Epoque. Certes, depuis les années 1880 et la loi sur la liberté...
Site :
http://www.caricaturesetcaricature.com
Thèmes liés : creation d'images animees / creation d images animees / creation d une image / creation d'association en france / creation d'une association loi 1905
Portraits de créateurs d'entreprises : culture ...
Jean-Walter MULLER
Outerspace Production
Réalisateur de films avec un statut d'intermittent du spectacle, Jean-Walter Muller avait depuis longtemps l'idée de créer sa propre structure « Pour développer mes projets de façon plus rapide dans un secteur audio-visuel engorgé et long à...
Date: 2017-01-17 14:30:35
Site :
http://www.creeruneentreprise.fr
Comment créer un blog qui rapporte en 31 jours
Bonjour, je m'appelle Aurélien Amacker et je vis de mes blogs depuis 2010
Mes blogs me rapportent plusieurs milliers d'euros tous les mois, ce qui me permet de vivre de ma passion tout en voyageant aux 4 coins du monde (Brésil, Colombie, Etats-Unis).
Lisez bien ce qui suit, car je vais vous montrer dans un instant comment vous pouvez gagner de l'argent avec un blog DANS LES 31 JOURS QUI...
Site :
http://www.blog-qui-rapporte.com
Thèmes liés : connaitre le chiffre d affaire d une entreprise / creer une entreprise d aide a la personne / role du conseil d'etat en france / conseil affaire gestion d'entreprise
Spécialiste de la maintenance de systèmes de sécurité incendie
Message :
Historique
En 40 ans, SSI Service s'est fortement développé pour devenir le spécialiste de la maintenance multimarque des systèmes sécurité incendie en France !
C'est sous l'impulsion d'hommes conscients des enjeux de la détection et la protection incendie, que l'entreprise a été créée en 1973, sous le nom de VIP (Vol Incendie Protection), dans la région de Rhône Alpes.
En...
Site :
http://www.ssiservice.fr
LEXIQUE - GLOSSAIRE - CClin Paris Nord
Accident exposant au sang ou AES
On appelle AES tout contact avec du sang ou un autre produit biologique. Cette exposition peut se faire par piqûre ou coupure avec du matériel souillé, contact cutané si la peau est lésée, contact muqueux (exemple: projection dans les yeux). Risque de transmission du virus VIH, des hépatites B et C.
Accident...
Date: 2017-03-28 15:12:20
Site :
http://www.cclinparisnord.org
Thèmes liés : comite francais d'education pour la sante cfes / comite francais d'education a la sante / comite francais d education pour la sante / comite regional d'education pour la sante / comite departemental d'education a la sante
Gestion des documents d'archives — Wikipédia
La gestion des documents d'archives est « le domaine de la gestion qui est chargé de contrôler efficacement et systématiquement la création, la réception, la maintenance, l'utilisation et la mise à disposition des documents , incluant les processus de saisie de l' information et de preuve sur les affaires et les transactions ». Elle consiste à identifier, classer, archiver, préserver,...
Date: 2017-08-09 09:05:16
Site :
https://fr.wikipedia.org
Méthode pour la composition d'Histoire-Géographie (Lycée)
- Dates ? (en histoire) afin de s'inscrire dans une certaine chronologie
- Idée générale du sujet (sous-entendu évoqué par le sujet, si celui ci est une question)
Cette étape, courte, permet d'éviter le hors-sujet lors de la rédaction.
Attention, si le sujet contient un "ET", il peut signifier à la fois une comparaison, une relation entre évènements, ou une suite d'évènements dans le...
Site :
https://www.surlatoile.com
Thèmes liés : composition d histoire en premiere s / composition d histoire / composition et fonctionnement du conseil d'etat / composition conseil d etat / role du conseil d'etat en france
Services de santé au travail. Le médecin du travail ...
Services de santé au travail
Le médecin du travail (rubrique sélectionnée)
Le médecin du travail
Assurer le suivi individuel de l'état de santé des salariés et conseiller l'entreprise
Le médecin du travail, salarié de l'établissement ou rattaché à un service interentreprises, est un acteur central de la prévention des risques professionnels. Soumis au secret médical, il veille sur...
Date: 2018-01-16 22:39:10
Site :
http://www.inrs.fr
Agence régionale de santé — Wikipédia
1er juillet 2010
au plus tard pour leur mise en place [8] , mais elles ont finalement été créées dès le 1er avril dans toutes les régions métropolitaines et les quatre départements d'outre-mer [9] . Au niveau de l'administration centrale, un conseil national de pilotage (CNP) a été institué.
Dans les départements d'outre-mer[ modifier | modifier le code ]
L'agence régionale de santé...
Date: 2017-08-23 13:47:55
Site :
https://fr.wikipedia.org
La GDRP (Réglement européen de protection des données ...
©Cabinet IRenard Avocats - Tous droits réservés Site web avocat Absolute Communication - Réalisation : Agence answeb
Actualités
La GDRP (Réglement européen de protection des données personnelles) adoptée le 14 avril 2016
Il s'agit d'un règlement, et non d'une directive : le texte sera donc directement applicable dans chaque état membre, sans les écarts d'interprétation auxquels a...
Site :
http://www.irenard-avocat.com
Mutuelle obligatoire en entreprise : toutes les règles
Viadeo
La loi de sécurisation de l'emploi de 2013 prévoit que toutes les entreprises doivent proposer une complémentaire santé à leurs salariés à compter du 1er janvier 2016.
La loi sur la sécurisation de l'emploi du 14 juin 2013 prévoit de nombreuses réformes comme la mise en place du CPF à compter du 1er janvier 2015, l'obligation de faire siéger des salariés au conseil...
Date: 2019-04-11 15:45:40
Site :
https://www.journaldunet.fr
Thèmes liés : salaries d'une entreprise / salaries d une entreprise / entreprise de plus de 50 salaries participation / entreprise de plus de 50 salaries obligation / entreprise de plus de 50 salaries
GDPR / RGDP : définition, principes, périmètre et mesures.
La transparence est le deuxième grand principe mis en avant par la RGPD. Il s'articule au consentement, dans la mesure où la transparence est la condition de possibilité d'un consentement explicite et éclairé. Les entreprises devront - et ce dès la phase de collecte - fournir aux individus des informations claires et sans ambiguïté sur la manière dont leurs données seront traitées. Ces...
Site :
https://www.custup.com
Thèmes liés : presentation d une l entreprise informatique / responsable d une entreprise / cabinet conseil en gouvernance d'entreprise / cabinet de conseil d'entreprise / cabinet conseil d entreprise
La mission de l'expert-comptable du comité d'entreprise
L'équipe QuickBooks | 5 août 2015 | L'expertise comptable | Un commentaire
Selon les chiffres de l'INSEE, il existe en France environ 35 000 entreprises de plus de 50 salariés, dont environ 32 000 comprennent entre 50 et 499 salariés. Ce sont donc 35 000 entreprises qui doivent obligatoirement avoir un comité d'entreprise.
La mission d'expert CE est-elle un eldorado pour un cabinet...
Site :
https://quickbooks.intuit.com
Fondation Club Avenir
Save the date : Maghreb-In 2
Attention, date importante à mettre à votre agenda ! La 2e édition de Maghreb-In aura lieu le samedi 24 mars 2018 au Théâtre Plaza. Nous vous préparons une soirée unique et pleine de découvertes pour célébrer la splendeur des femmes du Maghreb. Plus d'informations suivront sous peu!
5 novembre 2017
15e édition du Gala d'Excellence Club Avenir pour fêter...
Date: 2018-01-16 19:29:28
Site :
http://www.clubavenir.com
Thèmes liés : l'innovation d'une entreprise / mission des membres du comite d'entreprise / membre comite d entreprise / communaute dans l'entreprise / creer fondation d'entreprise
La mission de l'expert-comptable du comité d'entreprise
L'équipe QuickBooks | 5 août 2015 | L'expertise comptable | Un commentaire
Selon les chiffres de l'INSEE, il existe en France environ 35 000 entreprises de plus de 50 salariés, dont environ 32 000 comprennent entre 50 et 499 salariés. Ce sont donc 35 000 entreprises qui doivent obligatoirement avoir un comité d'entreprise.
La mission d'expert CE est-elle un eldorado pour un cabinet...
Site :
http://quickbooks.intuit.fr
Comité interministériel du handicap : dossier de presse ...
380 000 élèves en situation de handicap
+ de 300 000 scolarisés dans les établissements publics et privés de l'Éducation nationale (+ 7% /an). Ils représentent 2,5% des élèves du premier degré et du collège mais seulement 1 % des lycéens. 30% sont scolarisés avec l'appui d'un dispositif collectif (8600 ULIS de l'école au lycée.). 45 % sont scolarisés avec de l'appui de plus de...
Date: 2018-04-15 22:43:25
Site :
http://www.gouvernement.fr
Le Répertoire National des Certifications Professionnelles ...
Codes des fiches ROME les plus proches :
M1803 : Direction des systèmes d'information
M1802 : Expertise et support en systèmes d'information
M1806 : Conseil et maîtrise d'ouvrage en systèmes d'information
Modalités d'accès à cette certification
Descriptif des composantes de la certification :
Les candidats sont évalués au travers des modalités suivantes :
- ...
Site :
http://www.rncp.cncp.gouv.fr
Thèmes liés : role du systeme d'information dans l'entreprise / systeme d'information d'une entreprise exemple / systeme d'information de gestion d'une entreprise / le systeme d'information d'une entreprise / role du systeme d'information dans une organisation
N° 2239 - Rapport d'information de M. Yves Blein fait au ...
INTRODUCTION 7
I. ÉLÉMENT FONDAMENTAL DU PACTE DE RESPONSABILITÉ ET DE SOLIDARITÉ, LE CICE DONNE AUX ENTREPRISES DES MARGES DE MANOEUVRE FINANCIÈRES, AFIN DE REMÉDIER AUX DIFFICULTÉS STRUCTURELLES DE L'ÉCONOMIE FRANÇAISE. 11
A. LES FONDEMENTS DE LA CRÉATION DU CICE, OUTIL DE SOUTIEN DE LA COMPÉTITIVITÉ DES ENTREPRISES 11
1. La genèse du CICE : le choc de compétitivité proposé par...
Positive Planet France | Positive Planet France donne le ...
Positive Planet France.
Accéder au site
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La Seyne sur Mer possède un service Vie associative qui agit comme un cordon social entre la Ville, les différentes associations et les Seynois.
Ses buts sont :
- d'informer les administrés sur les multiples et diverses associations présentes sur le territoire et éventuellement les diriger vers les services compétents ;
- de recevoir les...
Site :
http://www.positiveplanetfrance.org
La création de l'ONU (Cours d'histoire) - Hist-geo.com
(Voir la page précédente : II-B - Une recompostion du monde )
Garantir la paix dans le monde
L'idée qui préside à la création de l' Organisation des Nations Unies (ONU) est une volonté de créer un organisme international capable de garantir durablement la paix .
Cette volonté de garantir une paix durable s'est manifestée au milieu des combats de la Seconde Guerre mondiale :
Avec la...
Date: 2016-02-17 15:06:05
Site :
http://www.hist-geo.com
Thèmes liés : fonctionnement de l'onu / organisation et fonctionnement du conseil d'etat / role du conseil d'etat en france
Le comité d'entreprise externalisé, un CE pour tous | Le ...
Le comité d'entreprise externalisé, un CE pour tous
Un outil de dynamisation sociale à la portée des PME
Billets de spectacle ou de cinéma à prix réduit, réductions sur les locations de voiture, les voyages, les achats alimentaires ou électroménagers... Ces avantages salariaux ne sont plus l'apanage des grands groupes qui ont leur propre CE : les moins de 50 salariés peuvent désormais...
Évolution. Trouver sa place dans un comité de direction
Évolution. Trouver sa place dans un comité de direction
Publié le
06/01/2004
par Anne-Françoise Rabaud
On ne s'assoit pas à la table du comité de direction sans en apprivoiser les règles. Il vous faudra prendre de la hauteur et préparer vos dossiers.
Prendre place à la table du comité de direction, ou "codir", c'est faire partie de l'élite et, de fait, devenir influent. « C'est...
Site :
actionco.fr
Droit du travail en France — Wikipédia
Droit du travail en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Cet article contient une ou plusieurs listes .
(indiquez la date de pose grâce au paramètre date)
.
Le texte gagnerait à être rédigé sous la forme de paragraphes synthétiques, plus agréables à la lecture.
Le droit du travail est une branche du droit social qui régit les relations entre les employeurs et les...
Date: 2017-08-22 03:29:09
Site :
https://fr.wikipedia.org
Aides, prêts et financement pour les créateurs d'entreprise
Simulation / Devis
Aides et prêts pour créateurs d'entreprise
La lutte contre le chômage passe bien sûr par la création d'emploi dans les entreprises. Régulièrement de nouvelles incitations à l'embauche voient le jour.
Mais il existe une autre « filière » permettant de réduire le nombre de demandeurs d'emploi, c'est la création d'entreprise, en effet une personne qui créé son...
Site :
https://mon-credit.org
Déclaration de naissance | service-public.fr
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Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : role du conseil d'etat en france
Ouvrir son café : 7 conseils pour se lancer
Ouvrir son café : 7 conseils pour se lancer !
Par - Le 27 / 06 / 2017
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Le café est consommé quotidiennement par près de 90% des Français. Si l'Ile-de-France constitue la région la plus dynamique canalisant les ouvertures de nouveaux établissements, ceux-ci ont pourtant tendance à disparaître dans toute la France. Face aux fermetures de plus en plus nombreuses, voici les...
Commissaire aux comptes — Wikipédia
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Cet article ou cette section adopte un point de vue régional ou culturel particulier et nécessite une internationalisation .
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Date: 2017-08-23 23:02:39
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : gestion de l image d une entreprise / compte de resultat d une entreprise / connaitre le chiffre d affaire d une entreprise / gestion comptable et financiere d'une entreprise / la gestion comptable d'une entreprise commerciale
Loi Travail : ce qui change pour les IRP | Anthea RH
/dans La presse en parle /par Samuel LUCAS
Loi Travail : ce qui change pour les IRP
La loi Travail, définitivement adoptée, comporte de multiples changements notamment sur les institutions représentatives du personnel (IRP). Au menu : la répartition des dotations des CE, la contestation de l'expertise CHSCT, le crédit d'heures du DS, le vote électronique, l'expertise CE en cas d'accord...
Site :
http://www.anthea-rh.com
Loi Travail : ce qui change pour les IRP - Espace CHSCT
Loi Travail : ce qui change pour les IRP
Loi Travail : ce qui change pour les IRP
La loi Travail, définitivement adoptée, comporte de multiples changements notamment sur les institutions représentatives du personnel (IRP). Au menu : la répartition des dotations des CE, la contestation de l'expertise CHSCT, le crédit d'heures du DS, le vote électronique, l'expertise CE en cas d'accord...
Site :
espace-chsct.fr
Fer de France
Les formations ferroviaires s'affichent au Salon Européen de la Mobilité.
« Mets le Monde sur la voie du futur ! »
C'est avec cette accroche que Fer de France et une douzaine d'écoles et de facultés ont décidé de faire de la formation supérieure ferroviaire un temps fort du salon Européen de la Mobilité, le 15 juin à la Porte de Versailles.
L'exigence sociétale et...
Site :
http://www.ferdefrance.fr
Thèmes liés : l'innovation d'une entreprise / projet de creation d'une entreprise de transport / creation d entreprise transport / creation d une societe de transport / directeur d'une entreprise de transport
Voiture électrique — Wikipédia
7 avril 2011
dans les Yvelines . Les différents partenaires sont l'Alliance Renault - Nissan , EDF , le conseil général des Yvelines, l'Établissement Public d'Aménagement du Mantois Seine Aval (EPAMSA), la région Île-de-France , Schneider Electric et Total .
Les usagers ont reçu les clefs de leur véhicule électrique (une Renault Fluence ZE et une Renault Kangoo ZE), les premières...
Date: 2018-01-16 16:34:21
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : role du systeme d'information dans l'entreprise / l'innovation d'une entreprise / comite d'entreprise en ile de france / fournisseur d'energie entreprise / avantage comite d'entreprise air france
Information technique et culturelle en viticulture oenologie
Microbiologie des vins de Pasteur à nos jours
Coffret n° 2
Thème de la revue
77s
Il y a cent ans Pasteur... Aujourd'hui la viticulture et l'oenologie dans son environnement
81s
La viticulture et l'oenologie dans son environnement
85s
Le vin dans l'univers des jeunes
89s
Sécurité - les hommes, le produit, l'environnement
93s
Les pratiques oenologiques : contraintes et évolutions
97s
De...
Site :
http://www.oeno.tm.fr
Thèmes liés : composition d'un dossier technique / composition d'un dossier de presse / role du conseil d'etat en france
Banque populaire — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Banque populaire (homonymie) .
Banque populaire
modifier - modifier le code - voir wikidata
Le groupe Banque populaire était un groupe bancaire et financier mutualiste, composé des Banques populaires régionales (dont la BRED ), ainsi que de la Banque fédérale des banques populaires , organe central du groupe jusqu'en 2009, année de pertes historiques [2]...
Date: 2019-05-20 13:05:00
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : comite central d'entreprise banque de france / comite d'etablissement banque de france / banque pour creation d'entreprise / banque pour creation d entreprise / fonctionnement d une banque
Addictions. Prévenir les risques - Risques - INRS
Prévenir les risques (rubrique sélectionnée)
Prévenir les risques
La réduction du risque lié aux addictions passe par l'élaboration d'une démarche de prévention collective associée à la prise en charge des cas individuels. Les actions de prévention concernent l'ensemble des travailleurs de l'entreprise et pas seulement ceux qui sont en difficulté ou affectés à certains postes de...
Date: 2017-08-24 13:23:35
Site :
http://www.inrs.fr
Accords collectifs en France — Wikipédia
Des accords collectifs de branche (ordinaires ou étendus, nationaux ou territoriaux)
Des accords d'entreprise et accords d'établissement
Si l'accord a été négocié au niveau national et couvre l'ensemble des secteurs d'activité, on parlera d'ANI, s'il a été négocié au niveau d'une branche d'activité, on parlera d'accord de branche, si l'accord a été conclu au niveau de l'entreprise,...
Date: 2017-08-09 12:58:20
Site :
https://fr.wikipedia.org
CEDEF - Veille documentaire : Entreprise | Le portail des ...
Les principales privatisations entre 1986 et 2017 sont listées dans le Répertoire des entreprises contrôlées majoritairement par l'État, publié par l'Insee en mars 2019.
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Évaluation des allégements de charges : le sens du timing
La Fabrique de l'industrie, Vincent Charlet, Les Synthèses de la Fabrique n° 24, 12 p., 9 mai 2019.
Cette synthèse revient...
Site :
https://www.economie.gouv.fr
Thèmes liés : conseil en transmission et reprise d'entreprise / reprise d'une entreprise avec salaries / demarches pour une reprise d'entreprise / demarche pour une reprise d entreprise / conseil pour reprise d'entreprise
Comment favoriser la création d'activités d'utilité ...
Comment favoriser la création d'activités d'utilité sociale sur son territoire ?
Décryptage
Comment favoriser la création d'activités d'utilité sociale sur son territoire ?
Publié le
1 Décembre 2016
Comment transformer les besoins sociaux identifiés sur son territoire en projets économiques ? Comment aider les porteurs de projets à passer de l'idée à l'action ? Avec des dispositifs...
Site :
avise.org