Articles sélectionnés pour le thème : exemple lettre de depart d'une entreprise
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Transport — Wikipédia
Modes de transport[ modifier | modifier le code ]
Les modes de transport sont généralement classifiés selon les voies de communication utilisées: transports terrestres ( routier et ferroviaire ou guidés), les transports maritime et fluvial , le transport aérien . Le choix d'un mode de transport peut être effectué en fonction de la disponibilité du moyen de transport, de ses qualités...
Date: 2017-08-23 20:52:06
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : gestion d une entreprise de transport / role du systeme d'information dans l'entreprise / fournisseur d'energie entreprise / obligation d'information du vendeur code civil / forme economique d'une entreprise
Réductions pour les chômeurs : tarifs réduits et avantages ...
Les réductions pour les transports publics
Certains départements ou certaines régions offrent la gratuité des transports publics (bus, tramway, métro) aux demandeurs d'emploi. D'autres proposent des réductions pouvant aller jusqu'à 75%.
À titre d'exemple, les chômeurs peuvent voyager gratuitement sur l'ensemble du réseau francilien de la RATP et de la SNCF à condition de remplir trois...
Site :
https://www.toutsurmesfinances.com
Temps partiel : les règles à connaître | Dossier Familial
» Temps partiel : les règles à connaître
Temps partiel : les règles à connaître
Violette Queuniet
| Le 21/10/2015 à 18h07
En principe, la dure e du temps partiel ne doit pas e tre infe rieure a 24 heures par semaine. - © Central IT Alliance
Choisir de réduire son temps de travail, c'est accepter une diminution de ses droits, à commencer par une baisse de salaire....
Site :
dossierfamilial.com
Thèmes liés : depart d un salarie d une entreprise / nombre de salaries d'une entreprise / connaitre le nombre de salaries d'une entreprise / comment connaitre le nombre de salaries d'une entreprise / nombre de salaries d une entreprise
Karsenty
Obligation de dénonciation des infractions routières : entrée en vigueur des mesures d'application du dispositif
A compter du 1/1/2017, le nouvel article L. 121-6 du Code de la route (issu de la loi n°2016-1547 du 18/11/2016) impose aux employeurs l'obligation de communiquer dans un délai de 45 jours l'identité du salarié qui a commis une infraction routière avec un véhicule de...
Date: 2018-01-16 21:59:49
Site :
http://www.jpkarsenty.com
Impayés de loyers et expulsion du locataire | Institut ...
Expulser un locataire, c'est l'obliger à quitter son logement, au besoin avec le concours des services de police. Cela n'est possible qu'au terme d'un processus dont il est important de connaître les différentes phases.
Cette fiche pratique de l'Institut national de la consommation permet ainsi de lister les étapes clés au cours desquelles chaque partie peut faire valoir ses droits. Elle...
Date: 2018-04-16 02:31:15
Site :
https://www.inc-conso.fr
Version imprimable : DADS - rfpaye.grouperf.com
-T pour outils issus des nouvelles technologies de l'information et de la communication ;
-A pour les autres avantages.
Sur la DADS-U, il convient de renseigner les rubriques S70.G10.05.001, codes 01 (nourriture), 02 (logement), 03 (voiture), 04 (NTIC) et 09 (autre avantage) et la rubrique S70.G10.05.002 (montant).
Les avantages en nature doivent toujours être estimés à leur valeur réelle,...
Site :
http://rfpaye.grouperf.com
19 Modalités d’attribution des trimestres (...) / CFDT ...
Fiche 19
19 Modalités d'attribution des trimestres cotisés, assimilés, par majoration...
La durée d'assurance comprend l'ensemble des périodes transformées en trimestres : cotisées, assimilées, validées par présomption et les majorations de durée d'assurance.
Mises à jour :
Ajout dernier paragraphe du point 3 suite décret 2015-1240 du 7 octobre 2015.
Modification de l'encadré...
Site :
https://www.xn--cfdt-retraits-mhb.fr
Thèmes liés : aide de l'etat pour la reprise d'entreprise / duree de vie des documents d entreprise / duree de vie d'une entreprise individuelle / duree de vie d'une entreprise / duree de vie d une entreprise
S'expatrier en Espagne, mode d'emploi - tas-consultoria.com
Tout , Vivre en Espagne 9 commentaires Publié le 28/05/2013 par Jonatan Carbonell
Vous êtes citoyen français et souhaitez vous installer et vivre en Espagne de façon permanente ? Plus de 120 000 français en espagne ont déjà fait le même choix que vous !
Formalités avant votre départ, démarches administratives en Espagne, affiliation au système sanitaire espagnol, immatriculation...
Site :
tas-consultoria.com
Le particularisme des modes de preuve en droit du travail
La jurisprudence sociale est très libérale par rapport à ces exigences. Elle admet que la preuve du contrat de travail soit rapportée par un commencement de preuve par écrit [47] , et ceci dans la mesure où elle estime que le lien de subordination dans lequel se trouve le salarié crée pour celui-ci une impossibilité morale [48] de se procurer une preuve littérale de l'acte juridique...
Date: 2003-04-25 12:35:13
Site :
http://www.glose.org
Thèmes liés : role du systeme d'information dans l'entreprise / l'effectif d'une entreprise definition / presentation d une l entreprise informatique / role d'un avoue cour d'appel / conditions de travail d une entreprise
25 Avantages du RSA | Pret-Aide.net
Mentions légales
25 Avantages du RSA
N'en déplaise à tous ceux qui sont opposés aux aides sociales, les gens qui touchent le RSA ne vivent pas comme des millionnaires. Toutefois, afin de faciliter le quotidien de ces millions de personnes qui sont considérées, à juste titre, comme pauvres, le revenu de solidarité actives donne d'autres avantages qu'une petite somme d'argent. Il est ainsi...
Site :
http://pret-aide.net
La portabilité pour les salariés qui quittent l'entreprise ...
Si le principe de la portabilité concerne les anciens salariés d'une entreprise, du fait d'une rupture de contrat, différentes conditions sont associées à ce nouveau droit.
Sont considérés comme éligibles les salariés répondant, en l'occurrence, aux conditions suivantes :
avoir au moins travaillé pendant un mois complet chez son employeur,
avoir fait l'objet d'une rupture de contrat...
Site :
mutuelle-entreprise.fr
Thèmes liés : depart d un salarie d une entreprise / salaries d'une entreprise / salaries d une entreprise / conditions de travail d une entreprise / exemple lettre de depart d'une entreprise
Lettre de motivation : conseils et rédaction
Une lettre de motivation : Au service de la marque "MOI"
Confiez à votre lettre la valorisation de votre marque, la marque "MOI". Parce qu'une simple lettre peut vous apporter bien davantage qu'un rendez vous ! ...
Je rédige pour vous
Peu importe que vous n'ayez pas le temps ou pas l'envie de rédiger si vous avez vraiment envie du poste c'est ce qui doit ressortir dans votre lettre ... et...
Site :
http://www.lettre-de-motivation.com
Thèmes liés : offres d'emploi entreprise construction / offres d'emploi entreprises / offre d emploi dans une entreprise / lettre type de depart d'une entreprise / recherche d emploi cibler les entreprises
Détachement d'un salarié à l'étranger | service-public.fr
Accueil particuliers > Étranger > Travailler à l'étranger >Détachement d'un salarié à l'étranger
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Détachement d'un salarié à l'étranger » sera mise à jour significativement.
Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement dans votre espace personnel.
Votre abonnement...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : depart d un salarie d une entreprise / salaries d'une entreprise / salaries d une entreprise / exemple lettre de depart d'une entreprise / note d information dans une entreprise
Tour de France 2017 : les rumeurs sur le parcours et les ...
| Pierre LACOUE | samedi 24 septembre 2016 à 1:46:13
Pardon pour le doublon.
Montbrison est à mon avis mal placé par Thomas.
Je vois perso Brioude - Col du Béal le 18 et un départ de Montbrison le 19.
Pourquoi ne pas relancer le CLM Louhans - Macon pour le dimanche 9?
http://www.lejsl.com/sport-local/2016/06/18/un-contre-la-montre-louhans-macon-en-2017
Cordialement
| Pierre LACOUE | samedi...
Date: 2017-08-24 16:03:16
Site :
http://www.velowire.com
Thèmes liés : l'innovation d'une entreprise / c'est quoi l'entreprise individuelle / c est quoi l entreprise / lettre type de depart d'une entreprise / exemple lettre de depart d'une entreprise
Nethys - tecteo.be
un autre professionnel et/ou prestataire de services/conseiller ;
un secrétariat social, les organismes bancaires, les assureurs/Fonds ;
nos call centers ;
des prestataires de services clients (installateurs, dépanneurs...) ;
des entreprises IT ou des prestataires de services pour des programmes software et le stockage de données électroniques (serveurs, etc.) ;
aux Gestionnaires de...
Site :
http://www.tecteo.be
CV-Plus Conception de CV et Services Conseils (514) 378-2412
Conception et création d'un curriculum personnalisé et d'une lettre de présentation;
Conseils pratiques et judicieux en préparation de l'entrevue;
Analyse du CV actuel;
Transposition du contenu au réseau professionnel LinkedIn;
Rédaction de lettre de motivation autre, exemple : demande de candidature à l'interne;
Service de traduction du français à l'anglais et de l'anglais au...
Site :
http://www.cv-plus.ca
Touch France
Pour se financer, une association de TOUCH dispose de différents recours. Le mécénat et le sponsoring en font partie et permettent à des entreprises privées de participer à leur financement en bénéficiant d'une contrepartie plus ou moins directe.
Le mécénat
Le mécénat est une aide, accordée généralement par des entreprises privées, sans contrepartie directe et à destination...
Site :
http://touchfrance.fr
Thèmes liés : association des conseil d entreprise / gestion de l image d une entreprise / direction generale d une entreprise / gestion financiere d'une entreprise publique / direction d une entreprise
Rupture conventionnelle et indemnité conventionnelle de ...
Rupture conventionnelle
La rupture conventionnelle est définitivement maudite.
Après tous les déboires que les salariés qui y ont eu recours ont subi et que j'ai rappelé ici et là , sans compter les nombreux commentaires des articles en question de la part de salariés qui ont vu l'homologation de leur rupture conventionnelle refusée pour diverses raisons, un nouveau coup du sort vient de...
Date: 2016-12-07 02:23:36
Site :
http://www.webavocat.fr
Chapitre 1 : Renseignements sur le relevé d'emploi - Canada.ca
Est-ce que le guide s'adresse à moi?
Ce guide vous est destiné si :
vous êtes un employeur et produisez les relevés d'emploi ( RE ) de vos employés;
vous travaillez pour une petite, moyenne ou grande entreprise et produisez les RE pour celle-ci; ou
vous êtes un professionnel (par exemple, un comptable, un commis comptable ou un responsable du traitement de la paie) et produisez les RE au...
Site :
https://www.canada.ca
Thèmes liés : offres d'emploi entreprises / offre d emploi dans une entreprise / systeme d'information d'une entreprise exemple / commission consultative d'entreprise / systeme d'information de gestion d'une entreprise
Mentions légales - Libération
En se connectant au site de Libération, et de ce seul fait, l'utilisateur reconnaît accepter de la Sarl Libération, éditrice du site, une licence dans les présentes conditions.
La licence confère à l'utilisateur un droit d'usage privé, non collectif et non exclusif, sur les contenus du site. Elle comprend le droit de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran...
Site :
liberation.fr
CUY - comptabilité - lettre de change effets traite billet ...
IV. Les effets : mécanisme
L'émetteur-tireur de la traite garantit INCONDITIONNELLEMENT au porteur légitime que le tiré - désigné dans le titre - lui payera une somme d'argent déterminée.
Si le tiré accepte la traite, en y apposant sa signature, il s'engage lui aussi envers le porteur, et devient même le débiteur principal.
La lettre de change présente tous les caractères des...
Site :
http://www.cuy.be
Thèmes liés : lettre de depart d'une entreprise client / credit d une entreprise / fournisseur d'entreprise / fournisseur d'une entreprise / fournisseur d une entreprise
Assurance construction : les responsabilités des ...
Les responsabilités de la maîtrise d'oeuvre
L'assurance construction obligatoire : la garantie responsabilité civile décennale
En qualité de constructeur vous devez souscrire une assurance de responsabilité civile décennale à l'ouverture de tout chantier (article L. 241-1 du Code des assurances). Le non-respect de cette obligation est passible d'une peine d'emprisonnement de six mois...
Date: 2018-01-16 19:40:25
Site :
ffa-assurance.fr
Thèmes liés : obligation d'assurance decennale / obligation d'assurance habitation / depart d'une entreprise a l'amiable / obligation d'assurance / obligation d assurance
TVA - Régimes d'imposition et obligations déclaratives et ...
Comparer les versions sélectionnées
2016-08-03T14:42:35.000+02:00
TVA - Régimes d'imposition et obligations déclaratives et comptables - Obligations d'ordre comptable - Obligation d'utiliser un logiciel de comptabilité ou de gestion ou un système de caisse satisfaisant à des conditions d'inaltérabilité, de sécurisation, de conservation et d'archivage des données en vue du contrôle de...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : vente d'obligations definition / obligation lors d une vente / vente d'obligations / vente d obligation / obligation d emploi
Mode d'emploi GARMIN DEZL 760 LMT - gps Trouver une ...
Extrait du mode d'emploi : notice GARMIN DEZL 760 LMT
Les instructions détaillées pour l'utilisation figurent dans le Guide de l'utilisateur.
€? Utilisation d'une caméra de recul AVERTISSEMENT Restez concentré sur la route lorsque vous utilisez la caméra de recul. €? L'utilisation d'une caméra de recul permet d'améliorer la sécurité lors des manoeuvres de recul. €? Elle ne vous...
Site :
mesnotices.20minutes.fr
Thèmes liés : rechercher les coordonnees d'une entreprise / recherche d'emploi dans une entreprise / recherche d emploi dans une entreprise / recherche d une entreprise / fonctionnement d un appareil photo
Self Help Africa recrute un-e Chargé-e de Projet ...
Accueil > Espace emploi > Offres d'emploi > Self Help Africa recrute un-e Chargé-e de Projet | Affectation à : (...)
Self Help Africa recrute un-e Chargé-e de Projet | Affectation à : Ouagadougou et /ou Kaya avec de multiples déplacements dans la région du Centre Nord
15 janvier 2016
Background : SHA a bénéficié de la Fondation Bill et Melinda Gates une subvention pour la mise en...
Date: 2018-04-15 23:47:20
Site :
http://www.burkinapmepmi.com
Le bulletin de paye - WebAvocat
Lors du paiement de la rémunération, l'employeur doit remettre au salarié son bulletin de paye.
En cas d'absence du salarié sur le lieu de l'entreprise, l'employeur doit lui faire parvenir ce document par tout moyen. Il ne peut se contenter de le tenir à sa disposition.
Le bulletin de paye a une valeur juridique limitée :
Le contrat de travail constitue la norme en matière de fixation du...
Date: 2016-12-07 02:23:36
Site :
http://www.webavocat.fr
Les news immobilières - www.immoRP.com
30/10/2017
Futur bail locatif bruxellois
Le processus de régionalisation du bail s'achève. Le parlement de la région de Bruxelles-Capitale a adopté l' Ordonnance visant la régionalisation du Bail .
Elle a été publiée ce 30 octobre au Moniteur belge. Le gouvernement doit encore décider de son entrée en vigueur.
La nouvelle réglementation sera valable pour tout contrat de...
Date: 2017-12-13 15:49:56
Site :
http://www.immorp.com
ÉTUDE COMPÉTENTE COUR D'APPEL DE ... - bordeaux-huissier.com
Protection de la Vie privée
Politique de protection de la Vie privée
Notre étude s'engage à respecter scrupuleusement la confiance que vous leur accordez et à appliquer les obligations de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à « l'informatique, aux fichiers et aux libertés » de la cnil.fr ainsi que les principes déontologiques qui en découlent quant aux informations personnelles...
Site :
http://www.bordeaux-huissier.com
Rupture de la mission : les règles à suivre | SIC Numérique
Exercice professionnel
Rupture de la mission : les règles à suivre
Le département juridique et le département des normes professionnelles vous proposent de faire un point sur les règles à suivre en cas de rupture de la mission, par le client ou par l'expert-comptable.
Durée de la mission
Les exemples de lettres de mission diffusés par l'Ordre proposent une durée correspondant à...
Date: 2018-01-16 22:27:52
Site :
http://sic.experts-comptables.fr
Thèmes liés : lettre de mission creation d'entreprise / creation d'entreprise expert comptable / creation entreprise expert comptable / conseil en organisation d entreprise / conseil creation d entreprise
Petit jardinage et auto-entrepreneur : Est-ce possible
Il ne semble pas possible de pratiquer le jardinage en auto-entrepreneur malgré la forte demande. Les métiers de la terre, dont le jardinage fait partie, sont rattachés à la Mutuelle Sociale Agricole (MSA), alors que les auto-entrepreneurs sont affiliés au RSI. Ce confl...
Vous pouvez pratiquer le petit jardinage en services à la personne
Sont qualifiées de « petit jardinage », toutes...
Site :
auto-entrepreneur.fr
Thèmes liés : creer une entreprise d aide a la personne / la vente d'une entreprise individuelle / note d information dans une entreprise / imposition lors de la vente d'une entreprise / exemple lettre de depart d'une entreprise
Mentions légales - Libération
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Date: 2017-08-24 13:00:18
Site :
liberation.fr
Prime Naissance 2018: 13 Aides Pour ... - aide-financiere.net
Prime Naissance 2018: 13 Aides (Mutuelle, Mairies, Uneo, CGOS...)
Découvrez 13 Aides financières pour les femmes
Vous êtes enceinte ? Retrouvez ici la liste des aides qui vous permettront de faire face aux premières dépenses occasionnées par le venue de bébé. Ce qu'il faut savoir, c'est qu'il n'y a pas seulement la CAF qui peut vous apporter un coup de main si vous êtes dans cette...
Site :
http://aide-financiere.net
Thèmes liés : aide de l'etat pour la reprise d'entreprise / aide financiere pour la reprise d'une entreprise / aide financiere pour reprise d'entreprise / aide pour la reprise d'une entreprise / aide pour la reprise d'entreprise
Tourisme social : depuis 60 ans chez Azuréva ça se passe ...
Tourisme social : depuis 60 ans chez Azuréva ça se passe... comme une lettre à la poste !
L'interview de Joël Mestrallet, vice-président développement et communication d'Azuréva
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Rédigé par Anaïs BORIOS le Mardi 27 Mars 2012
Consolidation du patrimoine et croissance à deux chiffres : après 60 ans d'existence, Azuréva maintient sa forme. Si l'association de...
Site :
tourmag.com
iOS — Wikipédia
Oui
Oui
Enfin, l' iPad Wi-Fi + 3G, l' iPhone 3G et au-delà, sont équipés du système A-GPS (GPS Assisté) qui permet une localisation en quelques secondes. En effet, ils exploitent les informations fournies par les réseaux mobiles pour détecter plus rapidement la position des satellites les plus proches. De plus, comme présenté dans le tableau ci-dessus, ils utilisent également les...
Date: 2018-04-14 20:38:38
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : mise en valeur de l offre d une entreprise / gestion de l image d une entreprise / fonctionnement d un appareil photo / fonctionnement d'internet explorer / fonctionnement d'internet par satellite
Réduction Fillon : quel nombre d'heures rémunérées retenir
RF Paye n° 153 - septembre
Date de parution: 09/2006
Exonérations
Réduction Fillon : quel nombre d'heures rémunérées retenir ?
La réduction Fillon vit son régime de croisi�?re depuis le 1er juillet 2005, date depuis laquelle s'applique une formule de calcul unique. Mais sa mise en oeuvre continue à poser des difficultés pratiques, notamment pour les salariés sans horaire ou en cas...
Site :
http://rfpaye.grouperf.com
Thèmes liés : nombre de salaries d'une entreprise / nombre de salaries d une entreprise / depart d un salarie d une entreprise / salaries d'une entreprise / salaries d une entreprise
Étienne Vauchez : « Bien sûr qu'on peut tout à fait ...
et nos formations
CODE DE SECURITE :
Étienne Vauchez : « Bien sûr qu'on peut tout à fait réussir à l'export avec des salaires élevés et une devise forte »
Pour Étienne Vauchez, ni l'euro fort, ni un coût du travail trop élevé ne sont à l'origine de nos contre-performances à l'exportation. Les causes ? Des approches dépassées de la pratique de l'exportation. Or, l'export est...
Site :
http://www.lemoci.com
Trouver une entreprise de conditionnement à domicile - parfum
Indiquez votre E-mail pour être
informé des modifications:
En cochant cette case, vous acceptez de recevoir des messages d'autres sociétés.
Industriel ou Particulier, vous cherchez une entreprise de conditionnement à façon.
Voici la méthodologie que nous vous proposons.
Je cherche une entreprise, une usine qui propose de l'emballage à domicile (parfum, boites, lettres ou autres...
Date: 2011-10-05 07:03:10
Site :
http://www.iseria.com
Thèmes liés : force de vente d'une entreprise commerciale / rechercher les coordonnees d'une entreprise / trouver les coordonnees d'une entreprise / information de base conseil d'entreprise / information de base conseil d entreprise
Exercice en libéral | Conseil Départemental de l’Ordre des ...
Exercice en libéral
PRESENTATION SUR LE FONCTIONNEMENT DES IDEL
Suite aux nombreuses interrogations de patients et d'autres IDE, il est bon de rappeler quelques règles régissant l'activité libérale des IDE.
En effet, les IDEL peuvent exercer leur activité professionnelle sous 2 formes :
- 1) Soit hors Convention et dans ce cas précis, l'IDEL prend à sa charge l'intégralité des...
Site :
http://www.conseil-de-lordre-infirmier-de-paris.c ...
Thèmes liés : contrat de conseil en gestion d'entreprise / cabinet conseil en gestion d'entreprise / cabinet de conseil d'entreprise / cabinet conseil d entreprise / secteur d'activite d'une entreprise liste
Top Assistante - Juridique : la protection du consommateur ...
La protection du consommateur et les obligations du vendeur
Une contribution de Sonia Chassaing
précisions de Top-Assistante
I- La protection lors de la formation du contrat
L'obligation générale d'information et de conseil
Obligation de renseigner le consommateur
D'après la directive européenne du 5 avril 1993, le consommateur est défini comme «toute personne physique qui, dans les...
Site :
http://www.top-assistante.com
Thèmes liés : obligation d'information du vendeur code de la consommation / obligation d'information du vendeur non professionnel / mise en valeur de l offre d une entreprise / vente obligation d'information / obligation lors d une vente
Le préavis en cas de démission - 12000 offres d'emploi ...
Le préavis en cas de démission
Le préavis en cas de démission
le-preavis-en-cas-de-demission
Aurélie Tachot
Sauf exceptions, tout salarié qui donne sa démission à son employeur doit exécuter un préavis avant de quitter définitivement son entreprise. Ce préavis est soumis à plusieurs règles qui, non respectées, peuvent entraîner de lourdes sanctions pour le salarié.
Le certificat...
Site :
https://www.cadremploi.fr
Lubrification - TPM attitude
Intervalles de graissage fréquents (< 3200 km) service léger (application non critique)
Résistance à l'oxydation, stabilité au cisaillement et protection contre la corrosion et l'usure
LB
Intervalles de graissage prolongés (> 3200 km). Service de léger à rigoureux (charges élevées, vibrations, exposition à l'eau)
Résistance à l'oxydation, stabilité au cisaillement et protection...
Date: 2013-10-07 22:17:13
Site :
http://tpmattitude.fr
Création d'une association : statuts et déclaration
Transformation de société
Création d'une association
Vous voulez créer une association loi de 1901 en ligne ? Nos experts sont à votre disposition pour vous guider dans la création de votre association à but non lucratif.
Statuts association loi 1901 + PV d'assemblée
Assistance par téléphone et chat
100% en ligne (rien à imprimer, pas de cerfa)
Déclaration de l'association en...
Date: 2017-08-23 16:32:05
Site :
https://www.legalstart.fr
La vente d'un fonds de commerce | Notaires de Paris - Ile ...
La vente d'un fonds de commerce
Partager
publié le 26/04/2017
Qu'est-ce qu'un fonds de commerce ?
Le fonds de commerce se compose de l'ensemble des biens affectés par un commerçant à une exploitation en vue de satisfaire une clientèle. Il comporte des éléments corporels (mobiliers, matériels, outillages) et incorporels (clientèle, droit au bail , nom commercial, enseigne).
La...
Date: 2018-04-16 01:14:11
Site :
http://www.notaires.paris-idf.fr
Thèmes liés : prix de vente d une entreprise / vente d'une maison obligations du vendeur / vente d'une entreprise droits des salaries / plus value lors de la vente d'une entreprise / obligation lors d une vente
Rupture conventionnelle du contrat de travail - Conseiller ...
La date de rupture du contrat de travail ne peut intervenir avant le lendemain du jour de l'homologation ( L1237-13 ). Il convient d'être extrêmement vigilant sur le calendrier, sous peine de refus d'homologation par la DIRECCTE (inspection du travail). En pratique, il faut prévoir un délai minimal de 35 jours entre la signature de la convention et la rupture effective du contrat de...
Site :
http://conseillerdusalarie.free.fr
Thèmes liés : liste des salaries d'une entreprise / liste des salaries d une entreprise / depart d un salarie d une entreprise / salaries d'une entreprise / salaries d une entreprise
Subventions à l’ouverture de chambres d’hôtes ou de gîtes ...
Cette aide est en moyenne de 18 100EUR pour un gîte et 4 100EUR pour une chambre d'hôtes, atteint jusqu'à 30% des investissements HT et varie selon les départements.
Ces aides sont souvent associées à l'obtention d'un des trois labels nationaux : Gîtes de France , Clévacances et Accueil Paysan . Il vous faudra préparer un dossier comprenant entre autres, une lettre d'intention du demandeur, une note de présentation de l'opération, un devis descriptifs et estimatifs de l'opération et un plan de financement. Attention, ces aides vous coûtent la cotisation annuelle et la commercialisation...
Site :
reussirsamaisondhotes.com
Création et déclaration d'une association 1901 ou 1905
Pourquoi et comment effectuer la déclaration en Préfecture et la publication au Journal Officiel ?
Pour répondre à cette question, commençons par examiner les textes.
Loi du 9 décembre 1905 concernant la séparation des Eglises et de l'Etat
Article 18 : " Les associations formées pour...
Date: 2018-01-08 07:34:04
Site :
http://www.actes6.com
Chocolaterie Michel Cluizel – La Manufacture Cluizel recrute
BIENVENUE DANS NOTRE ESPACE RECRUTEMENT
Labellisée "Entreprise du Patrimoine Vivant", la Manufacture Cluizel a bâti sa réputation
sur le savoir-faire artisanal des hommes et des femmes qui y oeuvrent chaque jour.
Chaque salarié se réalise et s'épanouit dans le cadre de valeurs communes à tous : concilier tradition et innovation, savoir-faire et création, patrimoine et avenir, travail et...
Site :
http://www.cluizel.com
CNC - crédit d'impôt cinéma
type de soutien : long métrage
demandeur :
Affichage des articles
crédit d'impôt cinéma
La loi de finances pour 2004 (n° 2003-1311 du 30 décembre 2003, article 88) a mis en place un crédit d'impôt au bénéfice des producteurs délégués, au titre des dépenses effectuées en France pour la production de films ayant accès aux aides financières automatiques à la production de films de...
Site :
http://www.cnc.fr