Articles sélectionnés pour le thème : creation d une societe en france
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Association loi de 1901 — Wikipédia
14 juin 1791
), de reformer des associations d'ouvriers ou d'habitants pour défendre leurs intérêts collectifs.
L'article 291 du code pénal de 1810 réglemente la liberté d'association: « Nulle association de plus de vingt personnes [...] ne pourra se former sans l'agrément du Gouvernement. » Pendant tout le XIXe siècle , les associations populaires ou d'ouvriers restent interdites...
Date: 2017-08-23 21:56:39
Site :
https://fr.wikipedia.org
Financement participatif — Wikipédia
Le financement participatif tend donc à devenir une place forte en France, ce qui est logique vu l'intérêt prononcé des français pour cette activité. En effet, un Français sur deux se dit prêt à investir dans une entreprise, en particulier si elle est près de chez lui. Il faut voir dans ces chiffres un véritable engouement pour le financement participatif, engouement accru dans le cas...
Date: 2017-08-24 12:40:15
Site :
https://fr.wikipedia.org
Financement participatif — Wikipédia
Le financement participatif tend donc à devenir une place forte en France, ce qui est logique vu l'intérêt prononcé des français pour cette activité. En effet, un Français sur deux se dit prêt à investir dans une entreprise, en particulier si elle est près de chez lui. Il faut voir dans ces chiffres un véritable engouement pour le financement participatif, engouement accru dans le cas...
Date: 2017-08-24 12:43:22
Site :
https://fr.wikipedia.org
Emmanuel Macron : biographie et programme complets ...
Les grandes orientations économiques du programme d'Emmanuel Macron et d'En Marche !
***
Un plan pour investir 50 milliards d'euros sur 5 ans
=> 15 milliards à la formation
=> 15 milliards à la transition écologique et énergétique
Réduction par deux du nombre de passoires thermiques possédées par des précaires d'ici à 2022 pour une élimination en 10 ans.
Retrait progressif de la...
Site :
http://emmanuelmacron.io
Lancement du réseau Femmes Chefs d’Entreprises Pays de la ...
Soregor et Saje sont partenaires de la soirée de lancement de l'association Femmes Chefs d'Entreprises (FCE) délégation Pays de la Loire le 12 mars prochain au Château des Ducs de Bretagne.
La Délégation Pays de la Loire a été créée en janvier 2014. Elle est présidée par Laurence Vernay, avocate associée du Cabinet d'avocats Saje , filiale du Groupe Soregor. Elle compte...
Site :
soregor.fr
Thèmes liés : aide a la creation d'entreprise pour les femmes / aide a la creation d entreprise pour les femmes / femme creation d'entreprise / femmes et la creation d entreprise / aide de l etat a la creation d entreprise
Les solutions pour financer votre reprise d'entreprise ...
Accueil du portail > Entreprises > Les solutions pour financer votre reprise d'entreprise
Les solutions pour financer votre reprise d'entreprise
05/01/2017
Définir votre projet, vous renseigner sur le marché, trouver la bonne entreprise : les étapes d'une reprise sont nombreuses et demandent de la préparation. Parmi elles figurent aussi un incontournable : réunir des fonds pour racheter...
Site :
https://www.economie.gouv.fr
Tunisie : Projet de création d'un port de plaisance à ...
Jean-Pierre Mangiapan, président de l'Agence pour le Codéveloppement France-Tunisie propose la création, à Tabarka, d'un grand projet touristique et culturel.
M.Mangiapan, également investisseur et promoteur, a présenté mardi 21 mai, à Tunis, à M. Mehdi Mabrouk, ministre de la Culture, ce projet comportant, notamment, un port de plaisance pouvant accueillir 200 places pour les bateaux...
Site :
leconomistemaghrebin.com
Thèmes liés : creation d'un projet en tunisie / projet de creation d'un site touristique / creation d'un projet touristique / creation d un projet touristique / projet de creation d'un centre de loisirs
Les valeurs à suivre à Paris et en Europe | Zone bourse
* AIRBUS vise une production record cette année, annonce le numéro deux de l'avionneur européen dans une interview mise en ligne dimanche soir sur le site des Echos, en dépit des turbulences liées notamment à des enquêtes pour corruption présumée et aux retards de livraisons des moteurs de l'A320 Neo.
* KERING - La police italienne a effectué des perquisitions dans les locaux de Gucci,...
Site :
zonebourse.com
Auto entrepreneur, EURL, EIRL, quel statut choisir pour ...
Conseils pour le choix d'un statut juridique d'entreprise pour encadre une activité de commerce en ligne
Depuis quelques années, le droit français offre toute une panoplie de structures juridiques aux personnes souhaitant démarrer une activité de vente en ligne. Ce choix nécessite analyse et réflexion, puisqu'il dépend de la stratégie que vous souhaitez mettre en place ainsi que de vos...
Entreprise adaptation automobile pour les personnes à ...
Ford Tourneo Custom Independance TPMR
Porte et robot chargeur Edag
Volkswagen T6 Centervan
Combiné accélérateur frein à gachette
Présentation
Bienvenue sur le site internet d'A.C.A France, votre partenaire spécialisé dans la vente et l'adaptation automobile pour les personnes à mobilité réduite.
Créée en 1991 par Pascal Candotto, la société A.C.A France s'est spécialisée dans les...
Site :
https://www.aca-france.com
sep, société en participation, une société sans ...
aucune formalité, pas d'annonce légale, pas d'immatriculation au
tribunal de commerce
Particularité des apports des associés.............
les apports en nature restent la propriété des associés.
Ces derniers leurs sont restitués lorsqu'ils quittent la société
Coût de la création...........................................
Durée maximum de la...
Macron, Fillon, Hamon: leur vision du travail jaugée à l ...
Les trois candidats ont répondu à l'invitation de la CFDT pour débattre du travail.
16/03/2017 04:41 CET | Actualisé 16/03/2017 14:27 CET
Jean-Baptiste Duval Jean-Baptiste Duval est chef de rubrique Economie et Technologie au HuffingtonPost.
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Macron, Fillon, Hamon: leur vision du travail jaugée à l'aune de la loi Travail
EMPLOI - La CFDT s'invite à son tour dans...
Site :
huffingtonpost.fr
Conservatoire national des arts et métiers — Wikipédia
Le Conservatoire national des arts et métiers (Cnam) est un grand établissement d'enseignement supérieur et de recherche français placé sous la tutelle du ministère chargé de l'Enseignement supérieur .
Fondé par l'abbé Henri Grégoire à Paris le 19 vendémiaire an III (10 octobre 1794) pour « perfectionner l'industrie nationale », il est avec l' École polytechnique et École...
Date: 2019-05-20 13:03:34
Site :
https://fr.wikipedia.org
projet de loi Macron « pour la croissance et l’activité
Pouvoir donné aux maires d'autoriser le travail dans les commerces jusqu'à douze dimanches par an.
Chapitre 2 : Droit du travail
Article 83
Réforme de la justice prud'homale.
Article 85
Habilitation à légiférer par ordonnances pour renforcer le rôle de surveillance et de sanction du système de l'inspection du travail.
Article 95
Renforcement des sanctions administratives en matière de...
Conseil d'Etat Algérien : son rôle
Pourquoi un Conseil d'Etat ?
L'interrogation n'est pas sans intérêt puisqu'un débat existe sur la question. depuis longtems il a existé un Droit Privé et un Droit Public. Le premier est composé de toutes les règles qui régissent les citoyens d'une même société. Le second en revanche touche aux rapports spécifiques qui existent entre les Institutions publiques (Gouvernement,...
Site :
conseil-etat-dz.org
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CNCPI Compagnie Nationale Conseils en Propriété ...
CONSEIL EN PI
Mot du président
La CNCPI s'engage pour le PACTE ...une opportunité d'intégrer des mesures en faveur de la propriété intellectuelle et contribuer à la croissance des entreprises françaises
Dans quelques jours sera dévoilé le projet de loi PACTE : Le Plan d'Action pour la Croissance et la Transformation des Entreprises. Cette réforme très attendue a pour principal...
Site :
https://www.cncpi.fr
Créer un site internet efficace - Orson
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Nom de domaine
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Publication légale, publication d'annonces légales ...
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Journal de publication d'annonces légales
Legaffiches.fr est un journal qui prend en charge la procédure de publication de vos annonces légales à tous moments de la vie des sociétés.
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Date: 2017-03-07 09:09:22
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Spécialiste du conseil en achat vente et transmission d'entreprise depuis 1997, de nombreuses références de cessions de PME, achats et vente d'entreprises ou prises de participations. J'accompagne les vendeurs, les investisseurs et les...
Société anonyme des artistes peintres, sculpteurs et ...
Société anonyme des artistes peintres, sculpteurs et graveurs
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
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Numéro 35, Boulevard des Capucines habitée par Nadar tel qu'il existe en 2009
La Société anonyme coopérative des artistes peintres, sculpteurs et graveurs est une association d'artistes organisée en société anonyme, créée le
27 décembre...
Date: 2017-08-13 01:21:13
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Entreprise Générale du Bâtiment Paris et île-de-france ...
Rénovation intérieur et travaux de peinture à paris et île-de-france ( paris, val de marne, hauts de seine, seine et marne, yvelines, val-d'oise)
Entreprise Générale du Bâtiment Paris et île-de-france - Travaux Batiment Pas Cher Paris 92, 93, 94, 95
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Date: 2018-04-08 17:35:18
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Les étapes clés pour ouvrir une agence immobilière
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Les étapes clés pour ouvrir une agence immobilière
19 octobre 2016
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Vous avez décidé d'ouvrir une agence immobilière ? Des bonnes questions à vous poser en amont jusqu'au choix du local pour votre future activité, en passant par les démarches administratives...
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Comment trouver un nom de marque, d’entreprise ou de site ...
S'identifier
Comment trouver un nom de marque, d'entreprise ou de site internet ?
Publié par Gregory sur le Blog ecommerce de WiziShop dans la rubrique Les dossiers du e-commerce , le jeudi 31 juillet 2008 | 19 commentaires
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- Article mis à jour le 17 Mai 2017 -
Vous y êtes enfin parvenu ! Après des mois et des mois de travail et...
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Boutique financière - introduction des PME en bourse ...
PEPITES EN BOURSE
Au cours d'une conférence de Presse en date du 1er juillet 2014 à Paris, Louis Thannberger a annoncé la création du site : PEPITES EN BOURSE, qui en rév�?lera pour commencer 4 au mois de juillet et 4 au mois d'août.
Elles émaneront de toutes les régions de France, y compris d'Ile de France. Elles évoluent sur des secteurs d'activité comme : le luxe, la biotech,...
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La sidérurgie française, 1945-1979. L'histoire d'une ...
La sidérurgie française, 1945-1979. L'histoire d'une faillite. Les solutions qui s'affrontent
Référence
Freyssenet M., La sidérurgie française. 1945-1979. L'histoire d'une faillite. Les solutions qui s'affrontent , Paris, Savelli, 1979, 241 p. Édition numérique, freyssenet.com, 2006, 3,9 Mo.
Cet ouvrage est téléchargeable en allant à la fin de cette page. Également à:...
Date: 2018-01-16 21:31:35
Site :
http://freyssenet.com
ACCUEIL CFTC FNAC
1er syndicat du Groupe Fnac de l'Encadrement
11 avril 2018 ==> début de la négociation sur la création des CSE (lire les actus en page CSE info)
08 et 09 mars 2018 ==> début des NAO sur Relais, Périph, Codirep, Paris... (lire nos propositions en page NAO 2018)
07 mars 2018 ==> réunion CFTC pour le CSE avec le Cabinet Alixio et la DRH
06 mars 2018 ==> la CFTC sera signataire de...
Date: 2018-04-13 17:26:21
Site :
http://www.cftcfnac.fr
Siemens et Alstom s’unissent pour créer un champion ...
Aujourd'hui, Siemens et Alstom ont signé un protocole d'accord pour combiner les activités mobilité de Siemens, incluant sa traction ferroviaire, avec Alstom. La transaction réunit deux acteurs innovants du marché ferroviaire au sein d'une entité qui offrira de la valeur pour les clients et un potentiel opérationnel unique. Les deux activités sont largement complémentaires en termes...
Site :
http://www.alstom.com
Droit des associations en France — Wikipédia
Droit des associations en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Cet article est une ébauche concernant le droit français .
Vous pouvez partager vos connaissances en l'améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants .
En France , le droit des associations est une branche du droit privé régie par le Code civil ainsi que par la loi du 1er juillet...
Date: 2017-08-24 09:51:08
Site :
https://fr.wikipedia.org
Démocratie — Wikipédia
Thucydide et Périclès[ modifier | modifier le code ]
Dans l'oraison funèbre de la Guerre du Péloponnèse, Thucydide rapporte les propos qu'aurait tenu Périclès au sujet de la nature de la démocratie athénienne. La démocratie y est définie par le fait que la majorité y gouverne. Cette description du régime athénien fait l'éloge d'un système politique où les honneurs (magistratures)...
Date: 2017-08-23 20:37:33
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : creation des etats unis d europe / le role du systeme d'information dans la prise de decision / creation d un faire part / role du systeme d'information dans une organisation / le role du systeme d'information
Fondations d'entreprise accordant des subventions aux ...
Association France Active :
Lutter contre l'exclusion, favoriser l'emploi.
L'association France Active a été créée en 1988 sous l'égide de la Fondation de France par la Caisse des dépôts et Consignations, l'agence nationale pour la création d'entreprises, le Crédit Coopératif, la Fondation MACIF et des organisations caritatives. Elle fédère un réseau de Fonds Territoriaux qui ont...
Date: 2017-08-24 14:42:42
Site :
http://solidarites.info
La transmission d’une entreprise | Notaires de France
Courriel Imprimer
La transmission d'une entreprise
Dans un souci de pérennité et de stabilité des entreprises, plusieurs mesures incitent les entrepreneurs à transmettre leur entreprise à leurs proches.
Sous quelle forme donner son entreprise à ses enfants ?
L'entrepreneur qui souhaite transférer la propriété Le droit de propriété peut être démembré en deux droits distincts :d'une...
Site :
https://www.notaires.fr
Appel à projets Sport et santé en milieu rural - Fondation ...
Je souhaite être alerté(e) des derniers appels à projets
mail *
QUELS CRITÈRES DE SÉLECTION ?
La Fondation de France sélectionnera les projets au regard des critères suivants :
Le projet devra être majoritairement à destination des usagers qui vivent sur le territoire rural. Les personnes bénéficiaires devront nécessairement avoir été pré-identifiées. La méthode de...
Site :
https://www.fondationdefrance.org
Thèmes liés : projet de creation d'un centre de loisirs / projet de creation d'une association / projet de creation d'association / projet de creation d association / creation d'un projet agricole
creer son entreprise à tunis? comment s'y prendre?, forum ...
creer son entreprise à tunis? ...
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nemsa
Membre depuis le 18 Mars 2012
paris
paris
Bonjour à tous.
J'ai en projet de m installer à Tunis et d'ouvrir une boutique "maison de couture " la bas.
J'ai deja une idée bien precise de ce que je veux, un budget et biensur une experience.
Je souhaite m installer à Tunis pour le cadre de vie, car ici,...
Site :
expat.com
Le comité d'entreprise européen - pimido.com
La directive du 22 septembre 1994, transposée en France par la loi du 12 novembre 1996, impose la création d'un comité d'entreprise européen dans les entreprises et les groupes de dimension communautaire, d'ici à 1999. Depuis l'entrée en vigueur du Traité d'Amsterdam, le 1er mai 1999, qui intègre le protocole social, tous les pays membres de l'Union sont concernés, ainsi que les Etats...
Site :
https://www.pimido.com
Retrouver une croissance saine : agir au service d’une ...
Retrouver une croissance saine : agir au service d'une productivité plus forte et plus inclusive
Catherine L. Mann, Chef économiste, OCDE et Représentante auprès du G20 Finance
Un redressement de la croissance mondiale reste difficile à obtenir, près de huit ans après le déclenchement de la crise financière. La reprise est toujours léthargique dans les économies avancées, en...
Date: 2018-04-04 22:18:57
Site :
oecd.org
Syndicat - Définition - Dictionnaire juridique
SYNDICAT DEFINITION
Définition de Syndicat
Un syndicat est une association de personnes destinée à la défense de leurs intérêts professionnels communs. Le mot "syndicat", se retrouve, notamment dans le droit de la co-propriété immobilière, en droit bancaire et en droit du travail,
Les syndicats ou associations professionnels qui regroupent des personnes exerçant la même profession, des...
Site :
dictionnaire-juridique.com
Très peu de jeunes parmi les créateurs d’entreprise - Le ...
Très peu de jeunes parmi les créateurs d'entreprise
Très peu de jeunes parmi les créateurs d'entreprise
Par Aude Seres o Publié le
17/09/2013 à 19:09
0
Monter une start-up, les lycéens et étudiants en rêvent souvent. Mais seulement un entrepreneurs sur dix a moins de 25 ans. Pour aider les jeunes à se lancer, le Salon Créer leur consacre une journée ce mercredi à...
Site :
etudiant.lefigaro.fr
Comité Bastille
Comité Bastille
Nous proposons une réforme immédiatement applicable mais progressive, pour la France dans le cadre de la Constitution actuelle, et de l'UE appliquant les traités de Maastricht et de Schengen. Nous rendons possible la création de trois millions d'emplois nouveaux par l'investissement à très long terme, financé en euros par l'épargne publique actuelle, motivée par le fait...
Date: 2017-08-22 20:00:08
Site :
http://www.comitebastille.org
Pro BTP lance un site d’aide à la création d’entreprise ...
Avec plus de 60 000 créations d'entreprises par an, le secteur du BTP est un des secteur les plus dynamiques en France. Pro BTP , 1er groupe de protection sociale en France, propose un ensemble de prestations et de services qui s'adressent aux salariés, artisans, retraités et entreprises du secteur.
Mais avec l'intensité de l'activité des débuts, les créateurs d'entreprises du secteur ne prennent souvent que peu de temps dans l'administration de leur société. C'est dans cette optique...
Le mot du Président | Fondation De La Maison De La Chimie
Nous sommes heureux de fêter avec vous le 80ème anniversaire de la Fondation de la Maison de la Chimie et nous vous remercions pour votre intérêt pour notre action.
La Maison de la Chimie et la Fondation internationale qui la gère depuis maintenant plus de 80 ans doivent beaucoup à Marcelin Berthelot, puisque leurs créations sont directement associées aux initiatives prises par les plus...
Date: 2018-01-16 22:44:31
Site :
http://www.maisondelachimie.com
Thèmes liés : creation d une societe en france / comment creer une fondation d'entreprise en france / comment faire pour creer un comite d'entreprise / comite d'entreprise societe generale / le president du comite d'entreprise peut il voter
« Coiffure » : création et conditions de délivrance ...
- la qualité de l'argumentation au regard du diagnostic établi et des attentes du client
- la qualité à la communication
Forme de l'évaluation : ponctuelle orale - durée 10 minutes maximum
À partir de l'observation d'un modèle et d'une situation proposée par les examinateurs, le candidat doit réaliser un diagnostic et une vente-conseil de produits et/ou de services.
Les examinateurs...
Site :
education.gouv.fr
Avocat fiscaliste Paris, Avocat Droit fiscal Paris, Ile de ...
Avocats en Droit Fiscal à Paris
Cabinet d'avocats GOZLAN & PARLANTI
Le droit fiscal est une matière complexe, en perpétuelle évolution et qui occupe une place importante dans de nombreuses opérations que chacun réalise fréquemment.
Pourtant, dans l'appréhension des choix fiscaux à opérer à l'occasion de la vente d'une entreprise, de la constitution d'une société, de la souscription...
Site :
http://www.gozlanparlanti-avocats.com
Thèmes liés : creation d entreprise a l etranger / avocat conseil creation d'entreprise / avocat conseil d'entreprise / avocat conseil d entreprise / cabinet de conseil en creation d'entreprise paris
Crédit d'impôt recherche — Wikipédia
Le CIR est proportionnel aux dépenses éligibles, qui sont à déclarer selon les critères détaillés à l' article 244 quater B du code général des impôts (CGI) .
À compter de janvier 2013 , le crédit d'impôt recherche est égal à 30 % des dépenses éligibles, les taux majorés ayant été supprimés. Ces taux sont valables pour la tranche des dépenses inférieure à 100 millions...
Date: 2018-01-15 21:55:08
Site :
https://fr.wikipedia.org
Créer un centre de soins dentaires sous forme associative ...
lien vers sa fiche lien vers ses formations
Le secteur associatif permet d'exercer de nombreuses activités, y compris celles les plus improbables. En guise de démonstration, nous vous présentons les règles juridiques et fiscales liées à la constitution et au fonctionnement d'un centre de santé. A titre d'information, en 2007, 507 centres de santé dentaires étaient dénombrés en France...
Site :
http://www.isbl-consultants.fr
Thèmes liés : projet de creation d'une association / projet de creation d'association / projet de creation d association / creation d'association a but non lucratif / creation d'une association a but non lucratif
Société de Médecine Dentaire
Télécharger le document : dentiste_accreditation_reglement_complet.pdf
Mise en ligne : 18/01/2017
Annexe 60 bis - Annexe à joindre lors de l'attestation de traitement orthodontique de première intention (305933-305944 et 305955-305966)
Annexe à joindre lors de l'attestation de traitement orthodontique de première intention (305933-305944 et 305955-305966)
Accès : membres connectés...
Site :
http://www.dentiste.be
Thèmes liés : creation d'une activite / et creation d'activite / creation d activite / creation d assurance / creation d'un fichier pdf
Modele : contrat de conseil en gestion - Documents.fr
Contrat de conseil en gestion
Modele de document et de lettre : Contrat de conseil en gestion
Conseil en gestion : formalités
De façon générale, le contrat de conseil de gestion est un contrat d'entreprise régi par le droit commun du contrat d'entreprise où les obligations du prestataire de services sont appréciées en fonction de la présentation qu'il fait de ses compétences comme...
Site :
http://www.documents.fr
Société Gérance de Passy - La société - Historique
Transactions
Historique : La Gérance de Passy depuis 1898
À l'aube de l'Exposition Universelle de 1900, les organisateurs s'affairaient à ne rien omettre des préparatifs afin de donner à cet événement tout le prestige et le bénéfice que pourraient en retirer les gouvernants et l'industrie florissante.
Parmi eux figuraient des barons d'Empire, mais aussi barons d'industrie. Tel était...
Site :
http://www.gerance-de-passy.fr
Thèmes liés : le role du conseil d'administration / role du conseil d administration / role du conseil d'etat en france / creation d une societe en france / creation d une nouvelle activite
Entreprise - Slicom Technologies
Le mot du Directeur de site
« Depuis 1995, notre entreprise a su accroitre la maîtrise de ses nombreux savoir-faire grâce au niveau technique élevé de chacun de ses salariés, mais aussi à son développement en direction des nouveaux marchés grâce aux efforts et à l'abnégation de tous. Nous avons la chance d'avoir, depuis la création de celle-ci, un vrai industriel à sa tête qui a su...
Site :
https://www.slicom.fr
Thèmes liés : creation d'une nouvelle societe / creation d une nouvelle societe / creation d entreprise nouvelle / creation d une nouvelle activite / creation d une nouvelle marque