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CADRE JURIDIQUE ET RÉGLEMENTAIRE RÉGISSANT LE SECTEUR DE L'INVESTISSEMENT EN ALGÉRIE
12 Fév 2016
A-Présentation de la nouvelle loi sur la promotion de l'investissement :
Le nouveau code de l'investissement consacré par la loi n°16-09 du 3 août 2016 procède à une refonte du...
Site :
http://www.amb-algerie.fr
Comment créer son entreprise tout en restant salarié
Comment créer son entreprise tout en restant salarié ?
Céline Chaudeau | 11 mars 2015
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Salarié tenté par l'entrepreneuriat ? Contrairement à ce que l'on peut penser, vous n'êtes pas obligé de quitter votre employeur pour lancer votre activité. Vous avez même tout intérêt, dans les premiers temps, à rester salarié pour tester l'aventure de la création...
Site :
https://www.keljob.com
Comment obtenir un prêt pour créer son entreprise | Le Revenu
Le public est juge. «Si l'entreprise arrive à lever les fonds dans le temps imparti, c'est que l'idée est bonne», affirme Vincent Ricordeau, cofondateur de Hellomerci Kisskissbankbank et Lendopolis.
Troisième piste : le système de soutien à la création d'entreprise, si prodigue en aides régionales et territoriales, en exemptions de cotisations sociales et fiscales et en...
Site :
http://www.lerevenu.com
Top 10 des entreprises qui recrutent à Bordeaux – FRANCE ...
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Le palmarès établi par le Journal des Entreprises, consacre les agglomérations françaises les plus dynamiques, c'est-à-dire qui attirent le plus et créent le plus d'emploi. Considérée comme la deuxième ville préférée des français cette année, la...
Ouvrir un compte bancaire Société - banque en ligne - La ...
Si vous ne pouvez pas consulter le PDF consultez en ligne la liste des pièces justificatives :
1 - Justificatif d'activité
Apporter toutes les pièces suivantes :
Copie des statuts de la société déposés au Greffe du Tribunal de Commerce datés, signés et certifiés conformes
Extrait original de l'inscription au Registre du Commerce et des Sociétés (extrait Kbis) de moins de 3...
Date: 2019-05-18 00:20:54
Site :
https://www.labanquepostale.fr
Thèmes liés : creation d une societe en france / creation d'une societe sarl en suisse / quelle est la date de creation d'une societe / date de creation d une societe / creation d'une societe europeenne
Vente d’entreprise : pensez à l’apport-cession
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Accueil » Vente d'entreprise : pensez à l'apport-cession
Vente d'entreprise : pensez à l'apport-cession
Le 29 février 2016
Si après un apport-cession dans votre holding, vous devez réinvestir 50% minimum du cash de la vente de votre entreprise pour continuer...
Archives infoFlash : informations sur les formalités au ...
Entrée en vigueur
Ces dispositions entrent en vigueur le 1er août 2017.
A compter de cette date, les personnes qui procèderont à leur immatriculation devront déposer le document relatif au bénéficiaire effectif.
Les sociétés immatriculées avant le 1er août2017, ont jusqu`au 1er avril 2018 pour déposer au greffe le document relatif au bénéficiaire effectif.
Article 5 du décret...
Site :
http://www.laloi.com
Thèmes liés : creation d une entreprise personne morale / creation d une societe en france / creation d'une societe de gestion / creation d une societe de gestion / creation d une societe commerciale
Point sur le contrôle communautaire des aides d'Etat ...
Par Aurélien Condomines
Introduction
L'un des objectifs du Traité instituant la Communauté Européenne (T CE) est d'assurer que la concurrence ne soit pas faussée dans le marché intérieur. En intervenant pour promouvoir certaines activités ou protéger des industries nationales, les Etats sont susceptibles de fausser la concurrence dans le marché intérieur. C'est pourquoi, l'article...
Site :
http://www.aramis-law.com
Place des salariés : avantages tarifaires pour les ...
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Site :
http://www.placedessalaries.com
Thèmes liés : creation d une societe en france / creation d'une societe de gestion / creation d une societe de gestion / creation d'une societe de service / creation d une societe de service
vérification du numéro SIREN SIRET TVA intracommunautaire ...
RCS, SIREN, SIRET et N° TVA
Le numéro RCS
L'immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés.
L'immatriculation au registre du commerce et des sociétés a un caractère personnel. Nul ne peut être immatriculé plusieurs fois à un même registre (article R 123-31 du code de commerce).
Toute personne physique ou morale qui a une activité commerciale doit ...
Site :
agecsa.com
Thèmes liés : numero de tva d'une entreprise gratuit / numero de tva d'une entreprise francaise / numero tva d'une entreprise / creation d une entreprise personne morale / creation d entreprise commerce
Top 10 des entreprises qui recrutent à Bordeaux – PARCOURS ...
Home Actualités Top 10 des entreprises qui recrutent à Bordeaux
Top 10 des entreprises qui recrutent à Bordeaux
Août 26, 2013
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Tout savoir pour investir en EHPAD et se lancer en ...
21%
69 lits
Depuis 2007, les choses évoluent et on aperçoit un grignotage net des parts de marché des EHPAD publics face aux EHPAD privés commerciaux.
Créer un EHPAD
Le système des EHPAD ou même précédemment des maisons de retraite est finalement récent en France. Un peu d'histoire est nécessaire pour comprendre la situation actuelle. pour cela, remontons de quelques siècles,...
Site :
http://www.ehpadimmo.com
Conseil en évolution professionnelle | CEP Fongecif
Lorenzo
Cuisinier > pâtissier
Devenu cuisinier un peu par hasard, je me suis découvert une passion pour la pâtisserie. Grâce au Fongecif, j'ai pu me former au métier de pâtissier, et créer mon entreprise.
« Je suis venu à la cuisine un peu par hasard. Dans un premier temps, je me suis inscrit à la fac de droit avant de bifurquer dans une licence pluridisciplinaire. Après avoir...
Site :
https://moncepmonfongecif.fr
Régie autonome des transports parisiens — Wikipédia
Régie autonome des transports parisiens
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
« RATP » redirige ici. Pour le protocole de communication, voir Reliable Asynchronous Transfer Protocol .
Régie autonome des transports parisiens
1899, Création de la CMP
1900, Ouverture de la première ligne du métro parisien par la CMP
1901, Création du Nord-Sud
1921, Création de la STCRP
1930,...
Date: 2017-08-23 20:55:16
Site :
https://fr.wikipedia.org
Votre Société en Espagne | Société en Espagne dans la journée
Notre priorité est le succès de nos clients
Cabinet numéro 1 en création d'entreprise
Préstation garantie et sans surprise
PACK CREATION: 2500EUR
POURQUOI VOTRE SOCIÉTÉ EN ESPAGNE?
La formule que nous proposons vous permet de CRÉER DANS LA JOURNÉE une société espagnole à responsabilité limitée, OPÉRATIONNELLE LE JOUR MEME, SANS DÉPÔT DE CAPITAL, AVEC COMPTES BANCAIRES, cela sans...
Site :
creer-societe-espagne.com
Créer son statut d’auto-entrepreneur : comment se lancer - Mon Entreprise Rentable
Publié par Maxime Pierrelot le
Bienvenue sur Mon Entreprise Rentable ! Si vous êtes nouveau ici, vous voudrez sans doute lire mon livre qui vous explique les 3 étapes et 7 actions pour augmenter vos bénéfices rapidement cliquez ici pour télécharger le livre gratuitement !
Créer une micro entreprise est sans doute une bonne initiative mais en même temps un engagement sérieux et...
Créer son entreprise en Espagne : les 6 erreurs à éviter
En France, la gestion de la délégation des pouvoirs en entreprise est plus simple et plus flexible qu'en Espagne. Le contrat de travail français permet de définir la fonction d'un salarié et de délimiter son périmètre d'action. En Espagne, chaque collaborateur a besoin d'un pouvoir notarié, détaillant l'étendue de ses pouvoirs.
Le gérant de la société espagnole possède tous les...
Site :
pramex.com
Thèmes liés : creation d entreprise en espagne / creation d entreprise france / creation d une societe en france / creation d'une societe en espagne / creation d une societe en espagne
Caisse des dépôts et consignations — Wikipédia
Caisse des dépôts et consignations
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour les articles homonymes, voir CDC .
Caisse des dépôts et consignations
Logo de la Caisse des dépôts et consignations
modifier - modifier le code - voir wikidata
La Caisse des dépôts et consignations (CDC), parfois simplement appelée Caisse des dépôts, est une institution financière publique...
Date: 2018-01-15 21:17:34
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : creation d une nouvelle activite / creation d'une activite / et creation d'activite / creation d activite / creation d assurance
Feux d'artifice - Pyrosud Médoc - artifice - feux d ...
Depuis 1986, date de la création, la société Pyrosud Médoc Artifices assure les spectacles Pyrotechniques d'une qualité exceptionnelle dans diverses régions de ...
Date: 2017-11-09 15:35:22
Site :
http://www.pyrosudartifice.com
Thèmes liés : quelle est la date de creation d'une societe / date de creation d une societe / creation d'une societe de production / creation d une societe de production / creation d une societe en france
Radio France — Wikipédia
17 septembre 1982
[7] la société nationale de radiodiffusion Radio France qui est maintenant placée sous la tutelle de la Haute Autorité de la communication audiovisuelle qui établit le cahier des charges, veille aux règles de concurrence et nomme le président. Par la même loi, FR3 cesse d'être l'opérateur des 29 centres radiophoniques régionaux qui sont transférés à Radio France...
Date: 2017-08-24 13:12:55
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : creation d une societe en france / creation d'une chaine de television / creation d une chaine de television / creation d'une loi en france / creation d une nouvelle marque
Les Histoires d’Alice & Cie - création lignes de meubles
Pour plus de renseignements, Contactez-Nous !
Création et fabrication de meubles tous styles
Les Histoires d'Alice & Cie est une société spécialisée en conception et fabrication personnalisée de tout type d'intérieur, notamment par la création de lignes de meubles. Vous aimez le contemporain avec ses lignes tendance et design ? Vous préférez un style classique, moderne, art déco... ?...
Site :
http://www.alice-et-cie.com
Thèmes liés : creation d'histoire en ligne / ligne creation d entreprise / histoire de creation d entreprise / creation d un commerce en ligne / creation d'histoire
Placer son argent au Luxembourg - Comment créer une ...
Comment créer une société au Luxembourg: SA, SARL, SOPARFI, Holding, SIVAV, SICAR
Le Luxembourg, à l'instar de la Suisse, est une mine d'opportunités pour les investisseurs français qui souhaitent y créer une société, qu'il s'agisse d'une SA, SARL, SOPARFI, Holding, SIVAV, ou SICAR. Toutefois, avant de se lancer dans la création de son entreprise dans le Grand Duché (celle-ci peut...
Site :
http://www.placersonargentauluxembourg.com
Thèmes liés : taux de creation d'entreprise en france / creation d'une societe sarl en suisse / creation d entreprise a l etranger / siege social d une entreprise / creation d'une societe au luxembourg
Jeune Entreprise Innovante (JEI) : son statut et ses ...
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Entreprendre, c'est avant tout innover.
L'Etat a mis en place au cours des dernières années, un arsenal pour faciliter la création d'entreprise et l'innovation. Ces politiques publiques ont pour objectif de favoriser l'emploi et d'inciter tous les porteurs de création d'entreprise. Du chômeur au chercheur, chacun a la possibilité de réaliser le rêve de créer son entreprise.
Parmi...
Site :
clic-formalites.com
Axa — Wikipédia
Les débuts d'Axa : l'Ancienne Mutuelle de Rouen[ modifier | modifier le code ]
L'Ancienne Mutuelle de Rouen était une petite société d'assurance française, créée en 1817, issue de la Compagnie mutuelle contre l'incendie (départements Seine-inférieure et Eure), dont la fonction principale était de couvrir les risques agricoles en Normandie . C'est sur cette mutuelle que va se...
Date: 2017-08-23 21:02:44
Site :
https://fr.wikipedia.org
Orano — Wikipédia
Les différentes activités[ modifier | modifier le code ]
Jusqu'en 2010, Areva était organisée autour de quatre pôles (le pôle Amont, le pôle Réacteurs et Services, le pôle Aval et le pôle T&D Transmission et Distribution) [37] . Le pôle de transmission et de distribution d'électricité (T&D) regroupait des activités de production, d'installation et de maintenance des équipements...
Date: 2018-04-15 23:12:52
Site :
https://fr.wikipedia.org
Entreprise, Liquidation | Vie professionnelle
Démission : elle doit être expresse
17/05/2005
La démission d'un salarié ne peut se déduire de ses seuls actes ou comportements. [...] Cette règle a été étendue à un salarié qui avait pris un nouvel emploi alors que son entreprise était en liquidation, et qu'il n'avait reçu sa lettre de licenciement économique que quelques jours après. [...] Cette règle a été étendue...
III Bénéficiaires (Mise à jour du: 10 mars 2016 17:03:57)
III.1.5 Classifications professionnelles
III.1.5.1 Évolution des classifications
Lors de la création du régime de retraite des cadres en 1947, les classifications des emplois résultaient des arrêtés de mise en ordre des salaires, publiés entre 1945 et 1949, à l'initiative des ministres du travail et de la Sécurité sociale : Alexandre Parodi et Ambroise Croizat.
Ces arrêtés -...
Date: 2016-04-02 15:36:16
Site :
http://reglementation.agirc-arrco.eu
LA FISCALITÉ DES ENTREPRISES | izf.net
LA FISCALITÉ DES ENTREPRISES, TAXES LOCALES ET TVA
FISCALITE DES PERSONNES MORALES
Sont développées ci-après les principales dispositions qui régissent les personnes morales ainsi que les exonérations et les conventions fiscales.
2.1 IMPOTS SUR LES SOCIETES
Les principaux impôts et taxes auxquels sont soumises les sociétés installées au Bénin sont l'impôt sur les...
Date: 2018-01-17 00:27:23
Site :
http://www.izf.net
Création d'entreprise en Suisse: SA ou SARL Suisse
Informations utiles sur la création d'entreprise et l'implantation de société en Suisse.
04 octobre 2006
SA ou SARL Suisse ?
À l'heure de...
Date: 2017-12-11 03:08:02
Site :
creation-societe-suisse.blogspot.com
Thèmes liés : creation d'une societe sarl en suisse / creation d'entreprise en suisse / creation d entreprise en suisse / creation d'une societe en suisse / creation d une societe en suisse
Logiciel de creation de logo gratuit en ligne - Benjamin ...
Commentaires: 5
Logiciel de création de logo gratuit en ligne
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benjaminyeurch.com
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Commentaires: 3
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Charbonnages de France — Wikipédia
Histoire[ modifier | modifier le code ]
Cet établissement industriel résulte du besoin de relancer la production charbonnière durant l' après-guerre ( Seconde Guerre mondiale ) et sa période de reconstruction , traduit par la nationalisation des compagnies minières privées [1] votée le 19 avril 1946 par l' Assemblée nationale (loi « relative à la nationalisation de l'industrie des...
Date: 2018-04-15 23:13:44
Site :
https://fr.wikipedia.org
Aides & financements pour la création d'entreprise | Créer ...
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Aides & financements pour la création d'entreprise
Vous n'avez pas assez d'apport personnel pour financer votre entreprise ? La première démarche à faire est d'aller consulter votre banquier et même plusieurs banques pour comparer leurs offres. Le système bancaire dispose de nombreux prêts ou modes de financement auxquels vous pouvez être éligible.
En plus des...
Date: 2017-08-24 10:57:17
Site :
http://www.creersaboite.fr
Le registre des bénéficiaires effectifs au sein d’une société
Le registre des bénéficiaires effectifs au sein d'une société
5 février 2018
En partenariat avec
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L'article 139 de la « Loi Sapin II » du 09 décembre 2016 énonce une nouvelle obligation d'identification des bénéficiaires effectifs ainsi que des modalités de contrôle à la charge des société commerciales, civiles, des GIE et autres entités immatriculées au RCS.
Cette...
Site :
https://solutions.lesechos.fr
Thèmes liés : creation d'une societe de gestion / creation d une societe de gestion / creation d une societe commerciale / creation d'une nouvelle societe / creation d une nouvelle societe
École nationale d'administration (France) — Wikipédia
Géolocalisation sur la carte : Alsace
École nationale d'administration
Géolocalisation sur la carte : France
École nationale d'administration
Géolocalisation sur la carte : Strasbourg
École nationale d'administration
modifier
L'École nationale d'administration (ENA) est une grande école française créée en 1945 pour démocratiser l'accès à la haute fonction publique de l' État...
Date: 2017-08-24 03:49:06
Site :
https://fr.wikipedia.org
Employeur : les seuils d’effectif - infoce.fr
Les paliers ou seuils d'effectif dans les entreprises sont bien connus pour certains : le seuil de 11, celui de 50 ans encore celui de 300. Il ne s'agit pas seulement d'obligations vis-à-vis des instances représentatives du personnel mais aussi d'obligations sociales et fiscales.
Petit tour des conséquences pour chaque seuil franchit.
A partir de 0 salarié
Panneau d'affichage avec
les...
Site :
http://www.infoce.fr
INTRODUCTION A LA SOCIOLOGIE (cours 1er niveau)
La culture
C’est un terme très employé, polysémique (plusieurs sens) et finalement mal défini. Et pour cause dans la mesure où on relève 160 définitions !
Mais la confusion souvent la plus éloquente est que l’on a tendance à confondre culture et civilisation. Alors peut-on dire que la culture est synonyme de civilisation ?
Pour répondre à cela, il faut définir les deux termes et...
Date: 2007-09-20 16:14:12
Site :
http://calamar.univ-ag.fr
Thèmes liés : condition de creation d une societe / combien rapporte la creation d'un jeu de societe / creation d'un jeu de societe / creation d un jeu de societe / creation d une societe en france
Liaison européenne Lyon-Turin - CCI Savoie
Votre contact
La nouvelle liaison ferroviaire Lyon Turin
Dans le cadre du développement d'un réseau ferroviaire européen, le Lyon Turin constitue le maillon manquant qui va permettre la mise en réseau de 5000 km de lignes nouvelles et relier ainsi 250 millions d'européens.
Il s'agit aussi de se doter d'un levier pour favoriser les échanges économiques, consolider la compétitivité des...
Site :
http://www.savoie.cci.fr
Comment créer une association à but lucratif ? (Conseils ...
Comment créer une association à but lucratif ? (Conseils pratiques)
corinne valtremont
9 mai 2011
Une association à but lucratif est une association loi 1901 qui exerce une activité commerciale. Sa création demande des statuts particuliers, une comptabilité des membres et une comptabilité commerciale. C'est aussi une association qui tend à devenir une société. Suivant les différents...
Site :
https://www.over-blog.com
Énergie solaire photovoltaïque — Wikipédia
20 650
23 733
Parmi les entreprises ayant figuré dans ce classement au cours des années précédentes, on peut noter :
le japonais Sharp , qui produit également aux États-Unis ; sa capacité de production atteignait 2 200 MWc et sa production 1 900 MWc en 2014 ;
le taïwanais Motech [28] , avec une production de 1 632 MWc en 2014 ;
le chinois Suntech Power , qui produit en Chine,...
Date: 2017-08-24 04:45:25
Site :
https://fr.wikipedia.org
Comité d'entreprise — Wikipédia
Modifier
Comité d'entreprise
Le comité d'entreprise est, en France (en Belgique on parle de conseil d'entreprise ), l'une des institutions représentatives du personnel au sein d'une entreprise.
En France, le comité d'entreprise et les comités d'établissement sont institués par l'ordonnance du
16 mai 1946
dans toutes les entreprises de 50 salariés et plus ; il détient des attributions à...
Date: 2017-08-15 21:19:13
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
Auchan MONTAUBAN : catalogue et horaires magasin en ligne
Afin de permettre la création de votre compte, le traitement de vos commandes et la gestion de notre relation commerciale (et pour les sollicitations commerciales, avec votre accord exprès), vous devez obligatoirement saisir certaines données personnelles (champs suivis d'un *). Ces données seront traitées de manière automatisée ou non par Auchan France, responsable de traitement, et pourront être transférées hors de l'Union Européenne selon les recommandations de la Commission Européenne sous la responsabilité d'Auchan France. Les...
Site :
https://www.auchan.fr
Thèmes liés : creation d une societe en france / creation d'une adresse mail gratuite / creation d'une societe europeenne / creation d une societe europeenne / creation d'une societe de service
Crédit chômeur Pôle Emploi : solutions de prêt d’argent
Rachat de crédit pour chômeur
Trouvez un crédit chômeur au meilleur taux grâce à notre simulateur
Le crédit pour chômeur existe sous plusieurs formes. La plus courante, c'est le crédit conso classique, rapide et facile à obtenir lorsqu'il s'agit d'un crédit renouvelable. Les aides de Pôle Emploi et le microcrédit sont quant à eux des prêts favorisant le retour au travail.
Crédit...
Site :
https://ekonomia.fr
Fondation | Fondation Culture et Diversité
Fondation
La mission
Créée en 2006, la Fondation Culture & Diversité a pour mission de favoriser l'accès aux arts et à la culture pour les jeunes issus de milieux modestes. Depuis son lancement la Fondation Culture & Diversité a un mode d'intervention « opérationnel », très spécifique dans le paysage des fondations d'entreprise en France : avec un seul objectif précis, elle...
Date: 2017-07-12 08:13:40
Site :
http://www.fondationcultureetdiversite.org
Cours de droit commercial - Cours de droit
Accueil >> Droit commercial >> Cours de droit commercial
Cours de droit commercial
Par coursdedroit dans Droit commercial le 12 Mars 2015 à 19:10
DROIT COMMERCIAL
Le droit commercial est l'ensemble des règles spéciales applicables aux personnes qui exercent le commerce. Il s'applique aux commerçants dans l'exercice de leur activité professionnelle, et aussi aux activités...
La Fondation Bertelsmann au service d’un marché ...
La Fondation Bertelsmann au service d'un marché transatlantique et d'une gouvernance mondiale
par Pierre Hillard
Étroitement liée à l'OTAN, pour laquelle elle organise chaque année la Conférence sur la sécurité de Munich, la Fondation Bertelsmann a placé un géant des médias au service des ambitions allemandes au sein de l'Empire transatlantique en construction. Universitaire...
Date: 2018-01-16 22:05:31
Site :
http://www.voltairenet.org
Création et référencement site internet - shcreaweb.nc
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Thèmes liés : conseil creation d un site internet / cours sur la creation d'un site internet / creation d'un site sur internet / creation d un site sur internet / mes conseil creation d un site web
Jubilothèque — Bulletin de la Société géologique de France ...
La publication du Bulletin de la Société de France débute dès 1830, année de la fondation de la société. Lors de la réunion constitutive de celle-ci, le 17 Mars 1830, la création du Bulletin est décidée dans l'article 14 du règlement : « Un Bulletin périodique des travaux de la Société est distribué gratuitement à chaque membre ». A une réunion ultérieure, le conseil décide...
Site :
http://jubilotheque.upmc.fr
Thèmes liés : creation d une societe en france / creation societe france
CNC - crédit d'impôt cinéma
type de soutien : long métrage
demandeur :
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crédit d'impôt cinéma
La loi de finances pour 2004 (n° 2003-1311 du 30 décembre 2003, article 88) a mis en place un crédit d'impôt au bénéfice des producteurs délégués, au titre des dépenses effectuées en France pour la production de films ayant accès aux aides financières automatiques à la production de films de...
Site :
http://www.cnc.fr