Articles sélectionnés pour le thème : comites d entreprise
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Le procès-verbal de réunion CHSCT - La page du CHSCT
Le point juridique sur la question (textes, circulaire, jurisprudence,)
Les recommandations tactiques et/ou stratégiques
présentation générale
Le Procès-verbal de la réunion est une pièce importante. Il s'agit d'un document officiel qui est considéré comme vrai jusqu'à ce que la preuve du contraire soit établie. Les experts, les avocats, les juges attachent donc une grande importance...
Site :
http://gerard-bregier.fr
Comité Exécutif | ENGIE
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Comité Exécutif
Le Comité Exécutif d'ENGIE est composé de 12 membres - dont 3 femmes, et a pour mission de piloter la transformation du Groupe dans un contexte de profonde mutation du secteur de l'énergie. Ses membres ont la responsabilité des divisions opérationnelles et fonctionnelles du Groupe et des grandes zones géographiques où ENGIE opère. Ils examinent les questions et...
Site :
engie.com
Thèmes liés : mission des membres du comite d'entreprise / membre comite d entreprise / service aux comite d entreprise / compose le comite d entreprise / role du comite central d'entreprise
Webographie - Le portail de la validation des acquis de l ...
Les adaptations du dispositif, sa déclinaison dans les entreprises, ses effets, les questions qui se posent aux professionnels du conseil et de l'accompagnement ainsi qu'aux membres des jurys, sont autant d'aspects couverts par cette webographie.
Organisée en treize parties, elle comprend plus de 500 références d'ouvrages, d'articles de revues, de textes officiels, de thèses, sélectionnées...
Date: 2018-01-16 20:13:35
Site :
http://www.vae.gouv.fr
La procédure complète de licenciement d'un salarié protégé
Mais aussi les représentants syndicaux au cours de leur mandats.
Sont aussi protégés :
Les salariés protégés dont le mandat élu ou syndical a cessé. Protégés respectivement 6 mois et 1 an ;
Les candidats aux élections : pour une durée entre 3 et 6 mois selon la nature de l'élection ;
Les salariés ayant demandé la tenue des élections, même s'ils ne se sont pas présentés, à...
SECRETAIRE DU COMITE D’ENTREPRISE - YouTube
Objectifs de la formation Identifier l'étendue de vos responsabilités, droits...
Site :
youtube.com
Thèmes liés : comite d'entreprise role du secretaire / secretaire comite d entreprise / formation comite d'entreprise / formation comite d entreprise / droit au comite d'entreprise
Fée des Siennes: Vente privée
Vente privée
VENTE PRIVÉE AU DOMICILE D'UN PARTICULIER
Une vente privée à domicile est un moment convivial pour faire découvrir à votre entourage des bijoux de créateurs en après midi ou en soirée et où l'on peut prendre le temps d'essayer les bijoux.
Je me charge en tant que créatrice Fée des Siennes :
- De créer l'invitation à envoyer à vos amies que je vous communiquerai...
Date: 2017-07-29 08:36:25
Site :
http://feedessiennes.blogspot.com
Thèmes liés : vente de bijoux pour comite d'entreprise / vente pour comite d'entreprise / vente comites d entreprise / lors de la vente d une entreprise / organisation de la vente d une entreprise
Comité de Gestion des Oeuvres Hospitalières de la Réunion ...
Le COGOHR a été crée le 17 Octobre 1966 avec l'appui du Ministère des Affaires Sociales afin de satisfaire la forte demande des hospitaliers d'Outre-Mer pour avoir leur propre comité d'entreprise.
SON BUT
Contribuer au développement et à la création d'oeuvres sociales en faveur du personnel hospitalier et de gérer les activités des Villages de Vacances.
SON FONCTIONNEMENT
L'article 116-1 de La Loi n°86-33 du 9 Janvier 1986 précise que « les personnels des établissements mentionnés à l'article 2,...
Date: 2017-03-08 07:00:03
Site :
http://www.cogohr.com
Thèmes liés : droit social comite d'entreprise / creation et developpement d'entreprise / loi creation comite d'entreprise / creation comite d'entreprise / conditions creation comite d'entreprise
Biographies - Fondation Ensemble
Biographies
Matthieu Bernardon
Avec une licence de biologie Marine et un diplôme d'ingénieur en agro développement international en poche, Matthieu est parti travailler en Mauritanie pour lancer un projet d'aménagement et de développement de la pêche artisanale. Il restera finalement presque une dizaine d'années, à travailler pour l'UICN sur la gestion des pêches en contribuant au...
Site :
http://www.fondationensemble.org
Comités d'entreprise : des offres spéciales pour vos ...
- VOG® Académique - Cours d'oenologie en 3 niveaux, de l'apprentissage au perfectionnement
- VOG® Ludique - 10 ateliers...
Site :
https://www.prodegustation.com
Thèmes liés : offres speciales comite d entreprise / offre comite d'entreprise vin / offre comite d'entreprise / offre pour comite d entreprise / formation comite d'entreprise paris
catalogue comité d'entreprise ARJOWIGGINS
IMPORTANT A SAVOIR
Toutes les offres, cadeaux, réductions sont non cumulables avec des promotions, soldes et hors conditions spéciales signalées en magasin.
Le comité d'établissement ne...
Site :
http://cearjo.e-monsite.com
Thèmes liés : offres speciales comite d entreprise / catalogue comite d'entreprise / offre comite d'entreprise / offre pour comite d entreprise / carte cadeau comite d'entreprise
Loi Cadre | CNOM RDC
Loi Cadre
EXPOSE DES MOTIFS
Le droit à la santé est un droit fondamental du citoyen et une responsabilité inaliénable de l'Etat.
Depuis l'époque coloniale jusque vers les années 1980, le système de santé de notre pays était formellement réglementé par le code sanitaire du 19 mars 1952.
L'accession de notre pays à l'indépendance, son ouverture subséquente et graduelle sur le Monde...
Site :
http://www.cnom-rdc.org
Banque de dépannage linguistique - Comité, commission ...
Comité, commission, conseil et groupe de travail
Conseil
Lorsqu'il désigne, par son nom officiel, un organisme à caractère unique dans un État, à l'échelle d'un gouvernement ou, à plus forte raison, à l'échelle internationale, le mot conseil s'écrit avec une majuscule initiale. Le cas échéant, l'adjectif qui le précède prend lui aussi la majuscule s'il fait partie de la...
Site :
http://bdl.oqlf.gouv.qc.ca
Vos formations obligatoires en entreprise | Cnam IDF
Accueil / Vos formations obligatoires en entreprise
Les formations obligatoires ou recommandées en entreprise
Le Cnam Île-de-France propose des formations obligatoires ou recommandées en entreprise. Le Code du travail ou les instances de prévention des risques professionnels imposent ou recommandent...
Site :
https://www.cnam-idf.fr
Thèmes liés : formation comite d'entreprise obligatoire / comite d'entreprise obligation de l'employeur / formation obligatoire entreprise / consultation comite d'entreprise formation professionnelle / obligation d'information consultation du comite d'entreprise
Happy Trainees - stages - Orange Jobs
Orange est l'une des rares entreprises à sonder systématiquement tous ses stagiaires et alternant-e-s à travers l'enquête Happy Trainees.
Voici leurs réponses
Orange : un environnement...
Site :
https://orange.jobs
Thèmes liés : local du comite d entreprise / avantage comite d'entreprise / avantage du comite d entreprise / comite d'entreprise orange / travail comite d entreprise
Comités d'entreprise et cadeaux d'affaires - Exploratology
Une offre cadeaux sur mesure :
- Confection de coffrets sur mesure (cadeaux d'affaires, cadeaux de Noël...) adaptés aux valeurs et au budget de votre entreprise, et qui allient le meilleur de nos deux boutiques : la sélection de livres et d'objets pointue et originale d' Exploratology et les thés, cafés et gourmandises haut de gamme de Biiru .
- Possibilité d'inclure dans nos coffrets vos...
Site :
https://www.exploratology.com
Thèmes liés : bon cadeau comite d'entreprise / cadeau comite d'entreprise / cadeau comite d entreprise / entreprise cadeau d'entreprise / offre promotionnelle pour comite d'entreprise
La bienveillance en entreprise - Paul-Marie Chavanne et ...
Remettre la bienveillance au coeur des organisations
#1 La bienveillance au travail, c'est quoi exactement ?
#2 Parler de bienveillance au travail, N'est pas un peu naïf ?
#3 Pourquoi la bienveillance au travail est elle aujourd'hui indispensable ?
#4 Quels sont les principes d'organisation essentiels à la bienveillance au travail ?
#5 Comment fait on pour mettre en place une...
Site :
http://lentreprisebienveillante.com
Amiante. Prévention du risque amiante - Risques - INRS
Prévention du risque amiante (rubrique sélectionnée)
Prévention du risque amiante
Dispositions communes pour tous types de travaux
Si l'amiante est interdit en France depuis 1997, il est toujours nécessaire de protéger les travailleurs spécialisés dans le traitement de l'amiante en place (désamiantage ou encapsulage), ainsi que les travailleurs ayant des activités les exposant à des...
Date: 2018-04-15 23:17:58
Site :
http://www.inrs.fr
Actualités - Aide, accompagnement et financement pour la ...
Superbe rencontre territoriale organisée chez AMP VISUAL TV le 19 novembre dernier.
L'occasion pour les 27 chefs d'entreprise présents, dont notre Président Daniel ROBIN - rien de moins ! - d'en prendre plein la vue !... Par les images d'une part. N'oublions pas qu'AMP VISUAL TV possède la plus grande flotte de cars-régie en France !... Par les chiffres aussi, indéniablement ! Ce fut...
Site :
http://www.reseau-entreprendre-vendee.fr
La carte cadeau entreprise - pour les PME
Votre entreprise a moins de 50 salariés et ne possède pas de Comité d'Entreprise ? Offrez La Carte cadeau à vos salariés et bénéficiez d'exonération de charges sociales. Avec La carte cadeau, vous êtes certain de faire plaisir...
Site :
http://www.lacartecadeau.fr
Thèmes liés : carte cadeau comite d'entreprise / carte cadeau comite d entreprise / comite d'entreprise cadeaux salaries / comite d'entreprise - de 50 salaries / comite d'entreprise 50 salaries
Définition du comité de pilotage « ASSPI
octobre 27th, 2011 Posted in Pilotage des parcs d'impression
oct, 27 2011
No Comments »
Le comité de pilotage est un groupe de personnes chargées de veiller au bon fonctionnement d'un projet au sein d'une entreprise. C'est la définition générale donnée par Wikipedia.
Dans le cadre des projets d'optimisation des moyens d'impression,pour améliorer le suivi du projet sur le plan de l'observation et des choix à effectuer, il se constitue généralement une équipe transversale au projet : le comité de pilotage. Le comité de pilotage est généralement constitué d'un chef de projet interne à l'entreprise, des personnels...
Site :
http://www.asspi.fr
Thèmes liés : definition comite de pilotage / definition comite d'entreprise wikipedia / directeur general d'une entreprise definition / comment fonctionne un comite d entreprise / constitution comite d'entreprise
Lidl et Free paient cash les révélations de France 2 ...
Lidl et Free paient cash les révélations de France 2
Alexandra Klinnik et Olivier Milot
Publié le 29/09/2017. Mis à jour le 29/09/2017 à 19h41.
Capture d'écran de Cash investigation : travail, ton univers impitoyable.
© France 2
Cyril Hanouna, Eric Zemmour et Eric Ciotti unis contre "Elise Sucette" et les journalistes
L'équipe de "Cash investigation" a frappé fort avec son numéro de...
Site :
http://www.telerama.fr
Montpellier : le géant IBM poursuit sa cure d’amaigrissement
Montpellier : le géant IBM poursuit sa cure d'amaigrissement
il y a 1066 jours 3 PIERRE BRUYNOOGHE
Le site de Montpellier verra ses effectifs diminuer encore.
Photo RICHARD DE HULLESSEN
L e groupe américain compte supprimer 345 postes en France. Une trentaine d'entre eux pourraient concerner Montpellier.
IBM poursuit une mutation qui impacte son site montpelliérain. L'entité...
Site :
midilibre.fr
Thèmes liés : comite d'entreprise la poste montpellier / plus gros comite d entreprise de france / comite d'entreprise en france / comite d entreprise de france / site comite d'entreprise
Sources du droit du travail en France — Wikipédia
Les sources du droit du travail français sont d'ordre international, national et professionnel. La coexistence des normes issues des différentes sources est régie par le principe général de hiérarchie des sources, et par le principe dérogatoire de l'application de la norme la plus favorable au salarié.
Sommaire
Les sources internationales[ modifier | modifier le code ]
Les sources...
Date: 2017-08-13 01:07:18
Site :
https://fr.wikipedia.org
La commission formation - Comité d'Entreprise SEA35
la commission peut s'adjoindre, avec voix consultative, des experts et des techniciens appartenant à l'entreprise et choisis en dehors du comité (art. L. 2325-22 du C. du T.).
La commission formation est une émanation du CE et n'a pas...
Site :
http://www.ce-sea35.org
Thèmes liés : commission formation comite d'entreprise / commission comite d'entreprise / commission comite d entreprise / formation comite d'entreprise / formation comite d entreprise
Les organismes agréés pour la formation des membres de ...
Les membres titulaires du comité d'entreprise élus pour la première fois bénéficient d'un stage de formation économique d'une durée maximale de 5 jours, dispensé par un organisme figurant soit sur une liste arrêtée par le préfet de région, soit sur une liste arrêtée par le ministre du travail. Cette formation...
Date: 2017-08-24 12:49:54
Site :
http://idf.direccte.gouv.fr
Thèmes liés : formation membre du comite d entreprise / duree mandat membre comite d'entreprise / formation comite d'entreprise / formation comite d entreprise / membre comite d entreprise
Blanquefort : Ford confirme "aucune opportunité de ...
Les salariés de Ford manifestent dans le centre de Bordeaux ce vendredi.
Cottereau Fabien
VIDEO - Des grévistes sont venus à Bordeaux manifester devant la préfecture où se tenait le comité de suivi portant sur l'avenir de leur usine. Ford a publié un communiqué confirmant ses intentions.
L'intersyndicale de Ford (CGT, FO, CFDT, CFTC, CFE/CGC) a lancé ce vendredi matin l'opération...
Date: 2018-04-16 00:23:56
Site :
sudouest.fr
Thèmes liés : local du comite d entreprise / secretaire comite d entreprise / comite d'entreprise dans le service public / comite d entreprise service public / site comite d'entreprise
Formation comité d’entreprise - Osez Vos Droits
stage mêlant « droit » et situations vécues
4| Qualité
présentation dynamique et soignée des cours
Découvrez l'agence
Notre agence est née de l'association de plusieurs experts dont Fabrice ALLEGOET, ancien représentant du personnel et juriste aguerri.
Il est accompagné par un expert-comptable, spécialiste des comptes du CE et de l'entreprise et...
Site :
http://www.osezvosdroits.com
Thèmes liés : formation membre du comite d entreprise / droit d'information comite d'entreprise / droit au comite d'entreprise / droit de comite d entreprise / formation comite d'entreprise
Comités d'entreprise - vacances en camping - mobilhome ...
Recrutement
Mondiapic & LVP spécialiste des vacances en mobil-home, résidence et chalet depuis 1987
Gestionnaire de plus de 25 000 lits en France et en Espagne. Une équipe de professionnels dans une entreprise à taille humaine.
Des hébergements neufs ou récents sur de nombreuses destinations en mobil-home, chalet ou appartement.
Comités d'entreprise
Madame, Monsieur, cher partenaire,
Depuis plus de 28 ans MONDIAPIC & LVP est le fournisseur vacances de plusieurs centaines de comités d'établissement, collectivités et associations. Au-delà des relations partenariales que nous avons nouées et de...
Site :
http://www.mondiapic.com
Thèmes liés : vacances comite d entreprise / comite d etablissement et comite d entreprise / partenaire comite d'entreprise / partenaire comite d entreprise / association comite d'entreprise
Accueil | SAJE accompagnateur d'entrepreneurs
Parcours C3 : Culture, Créativité et Croissance
Parcours C3 : Culture, Créativité et Croissance
Montréal, le 28 mars 2017 - Afin de stimuler la croissance des organisations culturelles et créatives montréalaises à fort potentiel, la Ville de Montréal et le gouvernement du Québec appuient la mise en oeuvre d'une nouvelle démarche innovante d'accompagnement conçue à l'intention de ces...
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Père Noël du CE - Jeux et jouets pour les comités d ...
Notre catalogue comprend une sélection variée de jeux, jouets et livres pour des enfants de 0 à 12 ans. Avec PereNoelduCE, vous pouvez opter pour un site Internet dédié à votre Comité d'Entreprise...
Site :
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Thèmes liés : comite d'entreprise et site internet / comite d entreprise site internet / catalogue jouet comite entreprise / catalogue comite d'entreprise / site comite d'entreprise
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Parcours C3 : Culture, Créativité et Croissance
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Régularisation par le travail - Portail des Étrangers du ...
dimanche 4 décembre 2016 à 10h45 - par soueva
Hi Nayan
No male here please, only female !
If you got from the authorities a paper to leave in 30 days , it will be difficult to get papers.
Anyway you have to stay in France three years before application and you 'll have to prove your staying here and give 24 payslipes and contract of employment.
Please find an association like...
Date: 2017-08-24 14:23:32
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http://assouevam.fr
Consultation du CE : le contenu des informations sur la ...
Accueil Consultation du CE : le contenu des informations sur la formation ne change pas
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01/07/16 | Formation professionnelle
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Le CE est désormais consulté sur le plan de formation lors de la...
Date: 2018-04-16 02:30:00
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9, 10 et 11 Mai 2017 Comité Entreprise Européen ...
Gilles d'ARONDELsecrétaire FO Accor et membre du comité Européen avec Sébastien BAZIN
Les 9 10 et 11 Mai 2017 se sont réunis les délégations des organisations syndicales représentants les salariés des différents pays Européens, après une journée de formation une réunion préparatoire portant essentiellement sur la finalisation du projet Booster a permis de poser un ensemble de...
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Addictions. Réglementation - Risques - INRS
Réglementation (rubrique sélectionnée)
Réglementation
La prévention des pratiques addictives nécessite l'élaboration d'une démarche de prévention collective, associée à la prise en charge des cas individuels. La réglementation définit les droits et devoirs des acteurs de l'entreprise. Elle définit également les moyens de contrôle dont dispose...
Date: 2018-01-16 22:45:14
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Bons d'achat et cadeaux aux salariés : les conditions pour ...
Fiscalité des entreprises
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Selon les montants donnés ou encore les modalités d'utilisation, votre entreprise peut être exonérée des contributions à la sécurité sociale sur les cadeaux et bons. Explications.
Noël, rentrée scolaire, naissance... : les occasions sont nombreuses pour offrir des avantages à vos salariés. Mais les bons d'achat et autres cadeaux...
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STX France: Fincantieri a signé le rachat des chantiers ...
Selon cet accord de principe, le constructeur italien va reprendre 48% du capital des chantiers de Saint-Nazaire, mais il devra rester minoritaire pendant au moins huit ans et sera accompagné d'un investisseur italien indépendant, la Fundazione CR (Cassa di Risparmio) Trieste, dont peu d'éléments ont jusqu'à présent filtré sur le profil et les intentions. Côté français, l'Etat, qui détient un tiers du capital de STX France, conservera un droit de veto et le constructeur militaire public français DCNS va entrer à hauteur de 12%.
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lexpansion.lexpress.fr
Thèmes liés : representant syndical comite d'entreprise / droit de veto du comite d'entreprise / vente pour comite d'entreprise / vente comites d entreprise / lors de la vente d une entreprise
CHSCT Audiovisuel | Comité d'Hygiène, de Sécurité, et des ...
Le CHSCT Audiovisuel a pour mission d'améliorer les conditions de travail, notamment au regard du travail de nuit, de la pénibilité et de prévenir des risques professionnels.
Actualité réglementaire
Lisez la rubrique Actualités, afin de vous tenir informé des dernières évolutions réglementaires en matière d'hygiène et sécurité au travail ou de conditions de travail
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Réforme du Code du travail: Ce qui a changé dans le projet ...
Réforme du Code du travail: Ce qui a changé dans le projet de loi d'habilitation
POLITIQUE Le texte arrive au bout de son parcours législatif...
Nicolas Raffin
Publié le 02/08/17 à 07h05
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Le 27 juillet, le Premier ministre Edouard Philippe a reçu les partenaires sociaux à Matignon en présence de la ministre du Travail Muriel Pénicaud. -- BERTRAND GUAY / AFP
La réforme du marché du...
Date: 2017-08-08 22:07:42
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Comité Entreprise Carrefour Annecy - Organization - Annecy ...
Comité Entreprise Carrefour Annecy - Organisation - Annecy - 2 avis - 3 992 photos | Facebook
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Thèmes liés : comite entreprise carrefour / comite entreprise organisation / avis comite d entreprise / information consultation comite d'entreprise / consultation comite d'entreprise
Centre de vacances et de loisirs — Wikipédia
Centre de vacances et de loisirs
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Date: 2017-08-10 02:35:35
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SASU: MODELE STATUTS GRATUITS - Association Aide Entreprise
S.A.S.U. NOM DE LA SOCIETE par actions simplifiée unipersonnelle
au capital de 0000 euros (capital librement fixé)
Siège social : adresse du siège social
Le soussigné
né le date de naissance à lieu de naissance
demeurant à adresse du lieu de résidence
de nationalité nationalité
A établi ainsi qu'il suit les statuts la S.A.S.U. NOM DE LA SOCIETE , société par actions simplifiée...
Site :
http://www.aidentreprise.fr
Moralisation de la vie publique : et les potes à Mélenchon ...
Moralisation de la vie publique : et les potes à Mélenchon ?
Publié le 6 juillet 2017 - par Jacques Chassaing
- 11 commentaires
- 1 363 vues
En matière de moralisation de la vie publique, rien n'a été prévu contre les dérives syndicales. Pourtant un rapport parlementaire existe sur les financements opaques et souvent très douteux des syndicats. Le tribun Mélenchon qui veut mettre le feu...
Site :
http://ripostelaique.com
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(février 2013)
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Date: 2018-01-08 02:28:54
Site :
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Ateliers de la rue Raisin: Infos pratiques et contacts
Ateliers de la rue Raisin :
45°26'27.94"N
4°23'26.90"E
Accessibilité, personnes à mobilité réduite
Il est impossible, matériellement, d'envisager une mise aux normes strictes d'accessibilité à court ou moyen terme. Et même sur le long terme nous n'entrevoyons pas de solution à ce jour. Nous sommes les premiers à le regretter et nous tenions à affirmer que nous sommes tout à fait...
Site :
http://www.rueraisin.org
Le logiciel de trésorerie des Comités d'Entreprise - T€ZOR
immédiatement et sans engagement pendant 30 jours
Pour une gestion simple des budgets de votre comité d'entreprise
TEURZOR remplace votre cahier de comptes et vous permet de suivre en temps réel l'évolution de vos dépenses et recettes en lien avec vos...
Site :
https://tezor.fr
Thèmes liés : logiciel gestion compte comite d'entreprise / logiciel de gestion comite d'entreprise / logiciel gestion comite d entreprise / rapport de gestion comite d'entreprise / logiciel comite d'entreprise
Dégustation de vins à Paris pour comité d’entreprise - Le ...
Une sélection de 30 restaurants parisiens disposant d'un salon privé pour vous acceuillir (guide pdf)
Le livret "Comment réussir vos dîners d'entreprise en 5 idées clés ?" (guide pdf)
La newsletter avec les adresses et conseils pour faciliter la mise en place de vos événements professionnels
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Je n'ai entendu que des compliments sur la prestation Coam et bien sûr sur la prestation de votre intervenant qui en a « soufflé »...
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http://www.lecoam.eu
Thèmes liés : soiree comite d'entreprise paris / comite d'entreprise paris / comite d entreprise paris / idee soiree comite d'entreprise / comment trouver les comites d entreprise
Législation sur le travail des jeunes et contrat — Jobetudiant
Législation sur le travail des jeunes
Introduction
L'accès au monde du travail constitue une étape importante durant l'adolescence. Il permet un premier contact réel avec le monde de l'entreprise. C'est à ce moment aussi que l'on apprend à gérer l'argent gagné par ses propres moyens, pour accéder ainsi à un début d'autonomie financière.
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Modèle de plan d’action de prévention de la pénibilité ...
Modèle de plan d'action de prévention de la pénibilité
Modèle de plan d'action de prévention de la pénibilité
Modèle de Plan d'action
de prévention de la pénibilité
A noter : « Un plan d'action se distingue d'un accord par le fait qu'il n'implique pas la signature d'une
ou plusieurs organisations syndicales représentatives dans l'entreprise. C'est un ensemble de
mesures décidées...
Site :
http://www.grisdoc.com
Thèmes liés : action comite d entreprise / comite d entreprise employeur / comite d entreprise et delegue du personnel / representant syndical comite d'entreprise / definir la politique generale d'une entreprise
Désignation et missions des secrétaires du Comité social ...
de Alexandre
Le Comité social et économique (CSE) choisit son secrétaire parmi les membres titulaires de la délégation du personnel. Il est élu par l'ensemble du comité. Dans certains cas, il sera secondé par un adjoint. Leurs missions sont déterminées en fonction des besoins de l'entreprise.
Modalités d'élection du secrétaire du CSE
L'élection du secrétaire se fera au cours de la...
Site :
http://www.editions-solal.fr