Articles sélectionnés pour le thème : comites d entreprise
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Statuts de SAS - Modèle Word & PDF conçu par des avocats
Les statuts de SAS proposés par LegalPlace
Définition des statuts de la SAS
La société par actions simplifiée (SAS) est une société par actions régie par les articles L. 227-1 et suivant du Code de commerce et dont les opérations sur capital fonctionnent de manière équivalente à celles des sociétés anonymes (SA) (il est en effet sur ce point fait renvoi aux dispositions légales de...
Site :
https://www.legalplace.fr
2. Principaux défis en gestion des ressources humaines et ...
Accueil > Ressources > Dossiers spéciaux > Relations du travail au Québec
2. Principaux défis en gestion des ressources humaines et en relations du travail
C'est donc à partir de cette toile de fond que le comité présente maintenant les bases de sa réflexion sur les défis que doivent et devront affronter les organisations québécoises. Le comité a identifié trois grands défis : 1)...
Site :
http://www.portailrh.org
Up Kiosque - Billetterie pour comité d'entreprise | Kalidea CE
Simplifiez la gestion de votre billetterie et profitez de milliers d'avantages toute l'année
Plateforme intégrée ou interfacée à votre logiciel de gestion & comptabilité et au site internet de votre CE. Intègre l'utilisation de la C'kdo.
Extrait de la liste de nos partenaires culture, loisirs et achats quotidiens
Découvrez Up Kiosque et ses activités sociales et culturelles
Le cumul...
Site :
https://www.kalidea-ce.com
Mandat ad hoc - professionnels | service-public.fr
Le mandat ad hoc est une procédure, préventive et confidentielle, de règlement amiable des difficultés, dont le but est de rétablir la situation de l'entreprise avant qu'elle ne soit en cessation des paiements.
Tout replier
Tout déplier
Qui est concerné
Toute entreprise commerciale, artisanale, agricole ou libérale (personne physique ou morale), mais aussi les associations, les...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : comite d entreprise et delegue du personnel / mission du delegue du comite d'entreprise / fin de mandat comite d'entreprise / information comite d'entreprise / duree du mandat comite d'entreprise
La billetterie France Billet - Comité d'entreprise Ouest ...
Si vous souhaitez réserver de la billetterie, merci de prendre connaissance de la procédure ci-dessous.
Deux possibilités de consulter les offres :
Le catalogue promotionnel
Le comité d'entreprise apporte une aide de 35 % dans la limite de 20 EUR maximum par billet.
La vente de billetterie se fait en fonction de la composition familiale du salarié. Néanmoins, vous pouvez obtenir de la billetterie au tarif collectivité au-delà de votre composition familiale.
C'est un peu plus de 60000 offres que vous pouvez trouver sur le site dédié pour les salariés du CE...
Site :
https://www.ce-of.fr
Thèmes liés : offre promotionnelle pour comite d'entreprise / comite d entreprise billetterie / comite entreprise france billet / comite d'entreprise en france / comite d entreprise de france
Marijuana médicale - thcx.com
Conseil
Dr Michael Munzar / Président du Conseil d'administration
Nos clients peuvent se fier à notre engagement envers la science grâce à notre directeur médical, docteur Munzar.
Médecin depuis plus de trois décennies, Dr Munzar a publié des articles dans plusieurs revues à comité de lecture, il a géré des installations médicales et conçu et dirigé des études précliniques tout...
Site :
http://thcx.com
BGE (association) — Wikipédia
Cet article contient une ou plusieurs listes .
(juillet 2016)
.
Le texte gagnerait à être rédigé sous la forme de paragraphes synthétiques, plus agréables à la lecture.
2016 : BGE lance BGEparticipatif, une plateforme de financement participatif qui propose quatre offres : dons contre contreparties, prêt solidaire, prêt rémunéré et equity.
2016 : BGE lance la première semaine...
Date: 2018-01-08 03:05:39
Site :
https://fr.wikipedia.org
Le système d'information dans la stratégie de l'entreprise
Pour dire que le SI doit être adapté à la stratégie de l'entreprise, on évoque la nécessité d'un « alignement stratégique ». Cette expression recouvre un ensemble de questions qu'il faut démêler.
Qu'est-ce que la stratégie ?
Le mot « stratégie » est souvent prononcé avec emphase, sur un ton sentencieux, et on lui attribue un sens vague : il désignerait les...
Site :
http://volle.com
Comité Bastille
Comité Bastille
Nous proposons une réforme immédiatement applicable mais progressive, pour la France dans le cadre de la Constitution actuelle, et de l'UE appliquant les traités de Maastricht et de Schengen. Nous rendons possible la création de trois millions d'emplois nouveaux par l'investissement à très long terme, financé en euros par l'épargne publique actuelle, motivée par le fait...
Date: 2017-08-22 20:00:08
Site :
http://www.comitebastille.org
N° 2529 - Projet de loi, adopté par le Sénat, après ...
M. LE PRÉSIDENT
DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE
(Renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
de la République, à défaut de constitution d'une commission spéciale
dans les délais prévus par les articles 30 et 31 du Règlement.)
Le Sénat a adopté, en première lecture après engagement de la procédure accélérée, le projet de loi...
Assemblée nationale ~ Compte rendu de réunion de la ...
La commission a auditionné M. Philippe Monloubou, président du directoire d'Électricité Réseau Distribution France (ERDF).
Mme la présidente Frédérique Massat. Nous recevons aujourd'hui M. Philippe Monloubou, président du directoire d'Électricité Réseau Distribution France (ERDF). La dernière fois que nous avions entendu un représentant d'ERDF, c'était en octobre 2013, au cours...
Entretien préalable: règles d'assistance salarié et ...
Discipline , Entretien préalable , Licenciement assistance , conseiller du salarié , entretien prélable , licenciement Maître Nathalie LAILLER
Quelles sont les règles d'assistance du salarié et de l'employeur dans le cadre d'un entretien préalable à un éventuel licenciement ?
Certaines sont prévues par le code du travail : celles qui concernent l'assistance du salarié; d'autres ont...
Site :
lailler-avocat.com
1300 postes pourraient être supprimés en hypers Carrefour
La direction de Carrefour est en train de négocier une rupture conventionnelle collective pour sa branche hypermarchés. Ce qui pourrait représenter l'équivalent de 1300 départs pour ce format en pleine restructuration. La fonction d'encadrement serait particulièrement...
Site :
https://www.lsa-conso.fr
Thèmes liés : comite central d'entreprise / comite central d entreprise / comite d'entreprise groupe / comite d entreprise groupe / fonction comite d'entreprise
le blog de Jean-Florent Rérolle
Pratiques
La loi a un fondement rationnel très solide lorsqu'elle dispose que le conseil d'administration prend ses décisions sur la base de délibérations collégiales.
L'intérêt majeur du conseil est en effet de contrecarrer les biais cognitifs qui affectent les raisonnements du chef d'entreprise et de conforter ou d'améliorer son intuition en la transformant en décision collective (voir...
Date: 2017-08-15 14:44:37
Site :
http://www.rerolle.eu
Le CHSCT et la nouvelle instance de coordination ...
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Article ancien - Il se peut que les informations et les liens ne soient plus à jour
Le CHSCT et la nouvelle instance de coordination
Publié le
26/12/2013 à 08:45
par la rédaction des Éditions Tissot dans CHSCT .
Le droit des CHSCT a été modifié par la loi relative à la sécurisation de l'emploi du 14 juin 2013 et c'est principalement...
Comité d'entreprise - cesftrf.fr
Vous trouverez les formulaires d'inscription vers nos activités.
Commandes diverses
Vous trouverez les bons de commandes proposées par le CE SFTRF et des...
Site :
http://www.cesftrf.fr
Thèmes liés : week end comite d entreprise / bureau du comite d entreprise / activite pour comite d'entreprise / activite pour comite d entreprise / voyage avec comite d'entreprise
Journées de l’entreprise 2017: L'Entreprise et la ...
M. Ahmed BOUZGUENDA, Président, IACE, Tunisie
M 09.10 - 09.20 Présentation des Journées de l'Enterprise 2017
M. Hedi SELLAMI, Coordinateur des JES 2017, IACE, Tunisie
09.20 - 09.40 Ouverture Officielle
M. Youssef CHAHED, Chef du Gouvernement, Tunisie
09.40 - 11.10 L'IMPACT ECONOMIQUE DE LA DECENTRALISATION : PREALABLES ET VISION
AVANT-PROPOS: La décentralisation peut favoriser le...
Site :
http://www.iace.tn
Le membre élu suppléant du Comité social et économique ...
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Selon l'article L 2314-2 du code du travail :
Sous réserve des dispositions applicables dans les entreprises de moins de trois cents salariés, prévues à l'article L 2143-22, chaque organisation syndicale représentative dans l'entreprise ou l'établissement peut désigner un représentant syndical au comité. Il assiste...
Site :
force-ouvriere.fr
Nouveau décret sur la consultation du CE sur le plan de ...
Actualités
Le décret n°2014-1045 du 12 septembre 2014 relatif à l'information et à la consultation du comité d'entreprise (CE) en matière de formation professionnelle apporte une souplesse dans le calendrier de consultation du CE et une nouvelle liste de documents et d'informations à lui communiquer. Ce nouveau texte prend acte de la disparition du DIF au profit du CPF. Le point sur ce...
Site :
https://www.managementdelaformation.fr
Rédaction de procès-verbaux de réunions de CE
Français
Nous livrons chaque année 2000 procès-verbaux de réunions à plus de 120 clients,partout en France métropolitaine et d'outre-mer.
Nous livrons chaque année 2000 procès-verbaux de réunions à plus de 120 clients,partout en France métropolitaine et d'outre-mer.
Elus d'IRP, DRH, Responsables des Relations Sociales, Directeurs de la Communication, vous avez besoin pour vos...
Site :
mot-tech.com
Karting comité d'entreprise, sortie karting près de l ...
Animation de groupes pour séminaires comités d'entreprises
Endurance sur karts 80 cc
Matériel
Kart 80 cc, moteur 2 temps, sans vitesse.
Casque obligatoire mis à votre disposition.
Déroulement
Maximum : 9 équipes de 2 personnes - durée de...
Date: 2012-02-09 10:20:41
Site :
http://www.distrakart.fr
Thèmes liés : animation comite d entreprise / sortie comite d'entreprise / sortie comite d entreprise / comite d'entreprise groupe / comite d entreprise groupe
Vous êtes le dirigeant d'une entreprise en Liquidation ...
Information
Vous êtes le dirigeant d'une entreprise en Liquidation Judiciaire
La procédure de Liquidation Judiciaire est enclenchée lorsque l'entreprise, l'artisan, l'association ou la personne physique concernée est en état de cessation des paiements et que sa situation est irréversible.
L'ouverture de cette procédure met immédiatement fin votre l'activité.
La Liquidation Judiciaire...
Site :
https://www.mj-donnais.fr
Jugement, Société | Le Particulier
Six d'entre elles devaient être supprimées ou modifiées. Le TGI de Paris a demandé à la Société générale d'informer ses clients dans les trois mois suivant la signification de ce jugement par un communiqué joint aux relevés de compte. [...] À l'initiative de l'association de consommateurs Consommation, logement et cadre de vie (CLCV), le tribunal de grande instance de Paris a jugé...
Pas d'action en justice au nom de l'employeur sans ...
Pas d'action en justice au nom de l'employeur sans délégation de pouvoirs précise
Pas d'action en justice au nom de l'employeur sans délégation de pouvoirs précise
Editions Francis Lefebvre
La Cour de cassation rappelle, à propos de la désignation d'un délégué syndical, que pour agir en justice au nom de l'employeur, un salarié doit justifier d'une délégation de pouvoirs en ce...
Date: 2017-08-24 15:38:33
Site :
http://www.efl.fr
A moins de 25 ans, ils sont déjà chefs d'entreprise - Le ...
Economisez sur tous vos achats chez + de 1.500 marchands
« Le Parisien Economie » vous présente ces jeunes entrepreneurs qui, grâce à leur culot et surtout leur travail, ont réussi à l'âge où leurs amis décrochent leurs premiers stages.
Sur l'estrade, il déroule un vrai rêve de gosse. Michaël Boumendil n'a pas été choisi par hasard comme parrain de la Journée « Créer sa boîte...
Date: 2017-08-24 08:45:36
Site :
http://www.leparisien.fr
Les membres du Comité international de la Croix-Rouge ...
Les membres du Comité international de la Croix-Rouge
Les membres du Comité international de la Croix-Rouge
Actualités Plus en détail
L'Assemblée est l'organe suprême du CICR. Elle exerce la haute surveillance de l'institution, adopte sa doctrine, ses objectifs généraux, sa stratégie institutionnelle, son budget et ses comptes. Elle nomme les directeurs et le chef de l'audit interne....
Date: 2018-01-16 20:28:12
Site :
https://www.icrc.org
Création de logo comité entreprise, CE
Création de votre logo
Pourquoi est-il indispensable d'avoir un logo ?
Symbole graphique de votre CE, le logo permet aux salariés de l'entreprise de vous identifier rapidement, de manière unique. C'est aussi le premier vecteur de l'image du CE auprès des salariés de l'entreprise.
Notre...
Site :
http://www.dedicace-ce.com
Thèmes liés : annee de creation du comite d'entreprise / creation logo d'entreprise / logo comite d entreprise / creation comite d'entreprise / creation du comite d entreprise
Services d’aviation | Équipe de direction | Histoire de l ...
Charles "Bucky" Oliver II
Fondateur, Trésorier
En 1962, "Bucky" Oliver fait l'acquisition de l'entreprise FBO Raleigh-Durham Aviation, qui changera de nom en 1987 pour devenir Jetcraft Corporation. En tant que fondateur et trésorier, Bucky entretient des relations commerciales importantes avec les banques, les fournisseurs, les équipementiers, et les centres de services dans le monde entier....
Site :
https://www.jetcraft.com
comité d’entreprise – Idées évenements
DJ Lorenzo : Dis jockey professionnel pour toute vos soirée : bar, pub, discothèque, soirée étudiante, gala, ville, commune ,comite d'entreprise
Disc-jockey:...
Site :
http://idees-evenements.com
Thèmes liés : idee soiree comite d'entreprise / soiree comite d'entreprise / organiser une soiree comite entreprise / idee pour comite d'entreprise / idee pour comite d entreprise
Loi Sarbanes-Oxley — Wikipédia
Article détaillé : Histoire des bourses de valeurs .
Ambitieuse et destinée à rappeler les grandes réformes de Roosevelt dans la banque et la finance , la loi est votée dans le contexte très particulier qui suit le krach boursier de 2001-2002 , sur fond de crise de la dette des entreprises et de faillites retentissantes touchant les groupes Enron et WorldCom . C'est la manipulation des...
Date: 2017-08-10 03:50:20
Site :
https://fr.wikipedia.org
Archipel Habitat, OPH de Rennes Métropole, Conditions de ...
un logement social sur une commune hors Rennes Métropole
Vous pouvez aussi vous adresser à la mairie ou au Centre d'Action communal de la commune souhaitée.
La demande de logement sera enregistrée et fera l'objet de l'attribution d'un Numéro Unique Départemental. Chaque année vous recevrez un courrier vous invitant à renouveler votre demande.
D'autres possibilités d'accès au...
Site :
http://www.archipel-habitat.fr
Thèmes liés : service aux comite d entreprise / contact comite d entreprise / information comite d'entreprise / information comite d entreprise / comite d'entreprise et salaries
Télécharger Comite d entreprise gratuit ...
Logiciel Windows
Windows
C'est un programme qui gère l'ensemble de l'activité d'une entreprise de location de voiture du devis à la facturation en passant par la réservation le retour l'entretien le contrat et les alertes suivant le planning.
Logiciel de gestion pour les agences de location de voitures , gestion des locations contrats réservation retours facturation logiciel de...
exemple de bilan comptable comité d`entreprise
exemple de bilan comptable comité d`entreprise
diciembre 15, 2018
Posted by discat
Nous avons modifié nos exigences de divulgation de l`émetteur privé étranger pour mettre en oeuvre ces normes de divulgation IOSCO. Toutes les différences entre les normes ne seront pas significatives pour les utilisateurs des États financiers qui tentent de comparer les possibilités d`investissement. Il...
Site :
firadiscat.cat
Carte cadeau illicado pour entreprises et comités d'entreprise
Nous contacter
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http://entreprise.illicado.com
Thèmes liés : carte cadeau comite d'entreprise / carte cadeau comite d entreprise / cheque cadeau comite d'entreprise / contact comite d entreprise / cadeau comite d'entreprise
Cofrac - Comité français d'accréditation
Présentation générale du Cofrac
Présentation générale du Cofrac
Le Cofrac, créé en 1994 sous le régime de la loi du 1er juillet 1901 (association de droit privé à but non lucratif) a été désigné comme unique instance nationale d'accréditation par le décret du 19 décembre 2008, reconnaissant ainsi l'accréditation comme une activité de puissance publique.
Tous les intérêts...
Site :
cofrac.fr
Thèmes liés : representant du comite d'entreprise a l'assemblee generale / comite d'entreprise association loi 1901 / representant au comite d'entreprise / representant du comite d entreprise / comite d'entreprise dans le service public
La motion du Comité d'Entreprise La Gaude Sophia ...
Voici le texte de la motion qui a été voté hier mardi, à l'issue de la réunion du Comité d'entreprise, motion adoptée par les trois syndicats CGT, CGC et CFDT.
"A la lecture du livre II et du rapport Secafi présenté lors de la dernière réunion du CE, les membres du CE LGE Sophia constatent que le nombre de postes supprimés tel que présenté en réunion de CCE du 27 Mai et en réunion de CE de ce jour est largement disproportionné en regard de la situation économique d'IBM France.
Les membres du CE LGE - Sophia soutiennent les motions votées lors de la...
Date: 2019-05-20 12:32:05
Site :
http://www.webtimemedias.com
Thèmes liés : consultation comite d'entreprise licenciement economique / reunion comite d'entreprise / nombre de comite d'entreprise en france / nombre de comite d entreprise en france / membre comite d entreprise
exemple de bilan comptable comité d`entreprise
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diciembre 15, 2018
Posted by discat
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Site :
firadiscat.cat
Traiteur d'entreprise, traiteur de mariage à Lyon, dans la ...
Traiteur d'entreprise sur Lyon et alentours (service traiteur dans le Rhône, l'Ain et l'Isère
Votre arbre de Noël, votre repas de mariage ou de baptême par un traiteur de la région lyonnaise
Fort de ses 20 ans d'expérience, ARLEQUIN TRAITEUR vous accompagne tout au long de l'année dans tous les événements importants de votre vie.
Traiteur spécialisé pour les entreprises, nous mettons aussi notre savoir-faire au service des particuliers.
Repas pour séminaires ou réunions , cocktails dînatoires , buffets et lunchs ou livraison de plateaux-repas ,...
Site :
http://www.arlequin-traiteur.com
Thèmes liés : comite d entreprise lyon / association comite d'entreprise / association des comite d entreprise / service aux comite d entreprise / comite d'entreprise rhone alpes
Accès aux comptes du comité d’entreprise Adrexo : le ...
Le tribunal autorise également le demandeur à effectuer des photocopies, à ses frais, comme il le demandait.
Enfin, Léonardo MILONE et Jacques COMETS en leur qualité respective de secrétaire et trésorier du comité d'entreprise, sont condamnés aux dépends de la procédure de référé.
Pour la comptabilité de 2017, le tribunal considère que Salim HENOUDA aurait pu y avoir accès, malgré les conditions très critiquables proposées par les défendeurs, mais considère qu'il n'est pas prouvé que la consultation n'a pas été possible.
Le trésorier adjoint aura donc à réclamer de nouveau la présentation des comptes...
Site :
cat-adrexo.fr
Thèmes liés : compte rendu comite d'entreprise / comptes du comite d entreprise / secretaire adjoint comite d'entreprise / secretaire comite d entreprise / secretaire adjoint comite d entreprise
Bénéfice d'employés chez Airbus : Comité d'entreprise ...
Cette rubrique est l'occasion pour les employeurs de vous dire pourquoi vous devriez travailler pour eux. Les informations fournies correspondent à leur point de vue.
Actualités de l'entreprise
Qui peut vous donner un meilleur conseil de carrière que nos...
Site :
https://www.glassdoor.fr
Thèmes liés : comite d entreprise employeur / travailler avec les comite d'entreprise / travailler avec les comite d entreprise / information comite d'entreprise / information comite d entreprise
Accueil - MINPMEESA
Le jeudi 26 janvier 2017, la boucle d'inauguration des CFCE s'est refermée à Ngaoundéré, région de l'Adamaoua.
En présence des autorités administratives de la région de L'ADAMAOUA, le Pr Laurent Serge ETOUNDI NGOA a saisi cette opportunité pour exprimer sa reconnaissance et a exhorté les heureux bénéficiaires de ce don du Chef de l'Etat à travailler d'arrache pied pour créer les...
Site :
http://www.minpmeesa.gov.cm
Responsable Ressources Humaines H/F - offres d'emploi ...
08 janvier 2018 CDI Moulins - 03
Management : 1 à 4 personnes
Référence : 2017-10-RRH
Manager transversal, vous êtes passionné par la définition et le déploiement d'une stratégie RH sur le terrain et l'accompagnement des managers dans leur pratique RH ? Vous souhaitez créer une fonction RH en entreprise en termes d'enjeux et de process et de réponses aux besoins des équipes ? Vous...
Site :
https://www.cadreo.com
CE France 3 Méditerranée
Bienvenue sur le site web du Comité d'Entreprise de France 3 Méditerranée. Conçu pour informer, proposer et rassembler, ces pages sont les vôtres. Vous y trouverez toute la partie "Action sociale" du CE, les informations importantes, les dates à retenir, les comptes rendus du CE ainsi qu'un forum. Plus tard, des achats en ligne seront proposés.
N'hésitez pas à nous faire part de vos idées ou de vos remarques dans la rubrique "Contact" ou en laissant un message dans "Votre avis".
Pour avoir accès à des infos plus confidentielles, telles que les ordres du jour et les...
Site :
http://cefrance3mediterranee.e-monsite.com
Thèmes liés : comite d'entreprise en france / comite d entreprise de france / site comite d'entreprise / site de comite d entreprise / information comite d'entreprise
Réaliser un diagnostic - Démarche compétence - le site ...
Les méthodes d'accompagnement
Réaliser un diagnostic
A quoi sert de réaliser un diagnostic portant sur l'organisation et sur les compétences ? Tout simplement à ancrer la démarche dans le fonctionnement réel de l'entreprise et ainsi à envisager une évolution réaliste. Ce diagnostic peut être fait par l'entreprise avec ses propres forces, par exemple par le chef de projet pressenti :...
Axia Consultants – BLOG » Le calcul du budget des ...
Le calcul du budget des activités sociales lorsque la masse salariale est en baisse
9 juillet 2010 lu 8 043 fois Aucun commentaire
En principe, le montant du budget alloué au comité d'entreprise ne peut en aucun cas être inférieur au total le plus élevé des sommes affectées aux dépenses sociales de l'entreprise atteint au cours de l'une des trois dernières années (1).
Néanmoins, ce montant ne peut être maintenu que si la masse salariale de l'entreprise est restée constante (2). Si, entre l'année de référence et l'année de calcul, la masse salariale de...
Site :
http://blog.axia-consultants.com
Thèmes liés : contribution comite d'entreprise masse salariale / contribution comite d'entreprise / contribution comite d entreprise / budget d un comite d entreprise / code du travail comite d entreprise
Le procès-verbal du Comité d'Entreprise | Le procès-verbal ...
/dans Uncategorized /par Julien
Selon l'article L. 433-13 du Code du Travail, « lorsque le comité n'a pas été constitué ou renouvelé, un procès-verbal de carence est établi par le chef d'entreprise ; celui-ci l'affiche dans l'entreprise et le transmet dans les quinze jours à l'inspecteur du travail qui en envoie copie aux organisations syndicales de salariés du département concerné...
Site :
procesverbal.fr
KeeSeeK: L'emploi et le logement
Voir plus
KEESEEK vous accompagne vers la mobilité professionnelle & géographique
En mettant gratuitement à disposition des salariés internes ou en recrutement des outils de recherche de logements meublés temporaires, proches du futur lieu d'emploi.
Que vous soyez en Mutation Professionnelle, retour d'Expatriation, Période d'essai, Contrat à Durée Déterminée (CDD), Stage en entreprises,...
Site :
https://www.keeseek.com
Thèmes liés : offre emploi comite d'entreprise / offre d emploi comite d entreprise / offres d'emploi entreprises / offre d emploi dans une entreprise / recherche d'emploi dans une entreprise
IR - Réduction d'impôt au titre des dons faits par les ...
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2017-05-10T18:22:58.000+02:00
IR - Réduction d'impôt au titre des dons faits par les particuliers - Conditions d'application - Versements effectués au profit d'oeuvres ou organismes d'intérêt général et d'autres organismes énumérés au 1 de l'article 200 du CGI
I. OEuvres ou organismes ayant un caractère philanthropique, éducatif, scientifique,...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
COMITE DE DIRECTION - entreprise-familiale.com
Chacun y trouve sa place, l'entreprise en est la première bénéficiaire.
LIGNES D'ACTION
. Planifier un calendrier annuel pour des réunions (comités de direction) avec les acteurs principaux et clés de l'entreprise ; produire à tour de rôle un compte rendu diffusé à tous (disponible sur l'intranet).
. Appliquer les meilleurs principes de réunion : équilibre dans les échanges, liberté d'expression, respect du temps d'échange, intérêt dans ce qui est présenté, pas de redondance entre les réunions.
LIGNES DE PRUDENCE (points à...
Site :
https://entreprise-familiale.com
Thèmes liés : role du comite de direction d'une entreprise / compte rendu reunion comite d'entreprise / comite d'entreprise et direction / comite d entreprise et direction / diffusion compte rendu comite d'entreprise
Lettre Type Entreprise - Modèle de lettre Entreprise ...
Accord pour un congé pour la création d'entreprise 1
Accord pour un congé pour la création d'entreprise 2
Accord pour un congé sabatique 1
Accord pour un congé sabatique 2
Accord ... la demande de reprise d'un poste
Annonce de démission après grossesse
Autorisation d'absence pour examens de grossesse
Certificat médical
Congé - demande d'alimentation du compte épargne temps
Congé -...
Date: 2012-10-06 16:33:28
Site :
http://lettre.biz