Articles sélectionnés pour le thème : et creation d'activite
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Activité artisanale et commerciale : documents à fournir ...
2 pouvoirs du représentant légal de la société, s'il n'a pas signé lui-même le formulaire M0 (voir modèle )
Nomination des dirigeants
SARL, EURL [1] : 1 exemplaire certifié conforme de la décision de nomination du ou des gérants, s'ils ne sont pas nommés dans les statuts constitutifs
SNC [2] : 1 exemplaire certifié conforme de la décision de nomination du ou des gérants, s'ils ne...
Site :
https://www.afecreation.fr
Comptabilité au Maroc – Bilan d’Entreprises - amde.ma
Comptabilité au Maroc - Bilan d'Entreprises
Accueil Comptabilité au Maroc - Bilan d'Entreprises
Accueil Comptabilité au Maroc - Bilan d'Entreprises
La création d'entreprise est régie par des obligations en matière de comptabilité au Maroc et de bilan d'entreprises quel que soit le secteur de votre société. Ces exigences légales vous permettent d'organiser votre comptabilité, de la...
Site :
http://www.amde.ma
Droit de la Santé - Cours de droit
B- L'organisation des autres ordres
Section 2- Les missions et les pouvoirs des ordres professionnels
A- La participation à l'élaboration des règles de la profession
B- Le rôle dans l'application des règles propres à la profession
C- La fonction de représentation de la profession devant les autorités publiques
CHAPITRE II - LES PROFESSIONS DE SANTÉ
Section 1- Le statut...
Site :
http://www.cours-de-droit.net
safi ville.com
(Re)découvrez le patrimoine de Safi à travers l'encyclopédie solidaire MarocoPédia qui raconte l'histoire de Safi et de ses environs.
La région Marrakech-Safi promet de créer 280.000 emplois d'ici 2022
C'est un plan de développement régional ambitieux qui a été adopté par les élus de la région Marrakech - Safi. Il prévoit la création de près de 280.000 emplois d'ici 2022, et fait...
Date: 2017-04-21 02:45:39
Site :
http://www.safi-ville.com
Quelles sont les aides à la création d'entreprise ...
Retrouvez les aides à ne pas manquer en cas de création ou de reprise d'entreprise.
1Partages
Les principales aides à connaitre :
Il y a trois dispositifs principaux à connaitre par les créateurs ou repreneurs d'entreprise :
L'ACCRE, L'ARCE et l'ARE.
L'ACCRE (Aide au Chômeur Créateur ou Repreneur d'Entreprise): Une dispense de cotisations sociales sur 12 mois
L'Accre consiste en un régime...
Site :
https://gladiacteur.com
Le centre de loisirs « Mouguerre Jeunesse
Atelier de création, Sculpture et peinture, Dessin en tout genre, Maquette
Les Sports
Activité de motricité, Pelote Basque, surf, foot, rugby, badminton, tennis, sport d'opposition
Les activités de pleine nature
Equitation, randonnées et ballades, rafting, escalade, découverte de l'environnement.
Mais le centre, c'est aussi une « gare de départ » vers de nouveaux horizons : un...
Site :
http://www.mouguerrejeunesse.fr
Thèmes liés : creation d'un centre de loisirs / creation d un centre de loisirs / organisation et fonctionnement du conseil d'etat / creation d'une activite / et creation d'activite
Créer Un Business Plan Pour Lancer Sa Marque - Marquedemode
Comme nous le disions dans l'un de nos articles, la création d'une marque de vêtement n'oblige en aucun cas de créer un business plan pour son entreprise ou projet de mode, nous savons que pour tous designers ce genre de formalités est un peu une perte de temps. Cependant nous aimerions vous montrer l'utilité de créer un business plan lors de la création de votre ligne de vêtement...
Site :
https://www.marquedemode.com
Thèmes liés : creation d une marque de vetements / creation d une marque / plan presenter projet creation entreprise / plan projet creation entreprise / projet de creation d'entreprise de service
Trendeo - Observatoire de l'emploi et de l'investissement
Consultez les informations dans l'observatoire :
- Créations d'emplois (comme indicateur de dynamisme : embauches, investissements, croissance) ;
- Suppressions d'emplois ou menaces de suppressions (comme indicateur de fragilité) ;
- Levées de fonds et startups sont identifiées systématiquement ;
- investissements significatifs : achats de machines, nouveaux bâtiments...
Chaque...
Site :
http://www.observatoire-investissement.fr
Les grandes dates de l’histoire de ... - securite-sociale.fr
Avant 1945 : les premiers régimes de socialisation des risques et la création des « assurances sociales »
1673 : Création du premier « régime de retraite » pour les marins par Colbert.
1881-1889 : Création en Allemagne du premier système complet d'assurances sociales à l'initiative du Chancelier Bismarck.
8 avril 1898 : Loi assurant la protection contre les accidents du...
Date: 2018-04-15 23:41:11
Site :
http://securite-sociale.fr
Thèmes liés : creation d assurance / creation d'une exploitation agricole / creation d'une loi en france / creation d'une loi / creation d une loi
Cumuler Gérant SARL EURL Auto-Entrepreneur et Président ...
Accueil / Guide / Cumul gérant SARL EURL (président SAS SASU) et Auto-Entrepreneur
Cumul gérant SARL EURL (président SAS SASU) et Auto-Entrepreneur
Le statut de l'auto-entrepreneur intéresse décidément beaucoup de monde. La simplicité des démarches et la flexibilité du statut permet à la plupart d'entre nous de se lancer : étudiant, fonctionnaire, chômeur, retraité, salarié... et...
Site :
http://autoentrepreneur.fr
Travail à domicile sur internet, sérieux et sans ...
Travail à domicile sur internet
Découvrez les avantages du métier de téléprospecteur indépendant !
Découvrir nos formules
En devenant téléprospecteur indépendant sur la place de marché JobPhoning, vous profitez d'un travail à domicile sécurisé et sans investissement. Vous êtes mis en relation avec plus de 1000 entreprises, vous définissez vos horaires de travail et vos...
Site :
https://jobphoning.com
Galerie d’art Louise-et-Reuben-Cohen ... - umoncton.ca
Ancrée dans la modernité et ouverte sur le monde!
Photo : Angèle Cormier
La Galerie d'art Louise-et-Reuben-Cohen est située au Pavillon Clément-Cormier. On y offre une programmation annuelle d'expositions d'art contemporain, des visites guidées, des conférences, des activités de création, des films, des conférences et des performances d'artistes. La Galerie met de l'avant une production...
Site :
umoncton.ca
Thèmes liés : creation d'une galerie d'art / creation d une galerie d art / creation d oeuvre d art / creation d une galerie photo / creation d une galerie
Niveau I RNCP - INITIATIVES - Faculté Libre d'Etudes ...
Prérequis
- Accès direct à partir d'un niveau II de qualification professionnelle, M1 universitaire, Mastère 1 CPSESS ou 5 années d'expérience professionnelle sur un poste en « faisant fonction »
- Accès avec un parcours passerelle (mise à niveau) à partir d'un niveau L3 assorti d'expériences professionnelles ou d'un niveau III de qualification professionnelle
A défaut, l'accès est...
Site :
http://www.initiatives.asso.fr
Projet d'entreprise - étapes de la création d'entreprise ...
Examiner la faisabilité technique, commerciale et financière de votre projet d'entreprise est une étape indispensable. Tout comme acquérir les compétences de gestion qui feront de vous un bon chef d'entreprise.
Les trois premières années...
Site :
http://www.newbusiness.be
Thèmes liés : projet de creation d'une entreprise commerciale / projet de creation d une entreprise / etapes pour une creation d'entreprise / etapes de creation d entreprise / etapes d une creation d entreprise
Comprendre en 5 questions le statut de jeune entreprise ...
Accueil du portail Entreprises Comprendre en 5 questions le statut de jeune entreprise innovante (JEI)
Comprendre en 5 questions le statut de jeune entreprise innovante (JEI)
Statuts des entreprises
Partagez cet article !
Vous venez de créer une nouvelle entreprise qui investit dans la recherche et le développement ? Connaissez-vous le statut de jeune entreprise innovante (JEI) ? Ce statut vous...
Site :
https://www.economie.gouv.fr
V.I.E : volontariat international en entreprise avec ...
V.I.E en bref
LE V.I.E : DES COMPÉTENCES EXPORT POUR VOTRE ENTREPRISE
Le Volontariat International en Entreprises (V.I.E), instauré par la loi du 14 mars 2000, permet aux entreprises françaises de confier à un jeune, homme ou femme, jusqu'à 28 ans, une mission professionnelle à l'étranger durant une période modulable de 6 à 24 mois, renouvelable une fois dans cette limite.
Vous pouvez...
Site :
http://export.businessfrance.fr
Innovation et Création d’Entreprise. De l’Idée à l ...
5.8 · HEC Paris
Abstract
Caractéristiques de l'ouvrage : structure et thèmes abordés Tout au long de l'ouvrage, 32 auteurs, enseignants-chercheurs de premier plan mais également entrepreneurs pour certains d'entre eux, montrent comment l'adoption d'une perspective à la fois constructiviste et interactionniste permet d'enrichir la compréhension du processus qui mène De l'Idée à...
Date: 2015-10-29 18:37:49
Site :
https://www.researchgate.net
L'aide aux chômeurs créateurs ou repreneurs d'entreprise ...
» L'Aide aux Chômeurs Créateurs ou Repreneurs d'Entreprise (ACCRE)
Mes aides financières
L'Aide aux Chômeurs Créateurs ou Repreneurs d'Entreprise (ACCRE)
L'Aide aux Chômeurs Créateurs ou Repreneurs d'Entreprise (ACCRE) permet, sous conditions, aux demandeurs d'emploi créant ou reprenant une entreprise de bénéficier d'une exonération de charges sociales pendant un...
Site :
pole-emploi.fr
Création d'entreprise à Targon | Cabinet Castel
Hélène F.
Commerçante
Un cabinet pro, réactif et disponible. On apprécie leurs conseils. Ils ont une excellente maitrise de leur métier.
Anthony G.
Artisan
C'est un cabinet humain qui met son client au coeur de ses priorités. Merci à vous.
Franck L.
Profession libérale
Le cabinet Castel m'accompagne depuis la création, tout est clair. Ils m'ont guidé dans toutes les étapes. A...
Site :
http://expert-comptable-targon.com
Accessibilité aux produits des institutions de micro ...
VI
INTRODUCTION GENERALE
Le Burkina est l'un des pays les plus pauvres du monde. La majorité de sa population vit en milieu rural, desservie de toute prestation bancaire classique. Près de 48% de cette population subsiste avec un revenu annuel de soixante douze mille six cent quatre vingt dix (72 690 FCFA) (rapport INSD 98).
En effet, à majorité analphabète, la population oeuvre dans le...
Date: 2017-08-08 14:59:32
Site :
http://memoireonline.com
Créer une entreprise : Toutes les aides européennes ...
Des aides sont disponibles maintenant!
Les aides financières destinées aux entreprises sont accessibles en ce moment pour vous. Prenez le temps de trouver celles qui vous conviennent.
Créer une entreprise : Toutes les aides européennes
Dans le monde entier, la création d'entreprise bénéficie d'aides venant de certains organismes. Ces aides qui sont pour la majeure partie des aides...
Site :
http://aideentreprise.fr
L'aide aux chômeurs créateurs ou repreneurs d'entreprise ...
» L'Aide aux Chômeurs Créateurs ou Repreneurs d'Entreprise (ACCRE)
Les aides financières
L'Aide aux Chômeurs Créateurs ou Repreneurs d'Entreprise (ACCRE)
L'Aide aux Chômeurs Créateurs ou Repreneurs d'Entreprise (ACCRE) permet, sous conditions, aux demandeurs d'emploi créant ou reprenant une entreprise de bénéficier d'une exonération de charges sociales pendant un...
Site :
pole-emploi.fr
Observatoire régional du foncier en Île-de-France | ORF
Reconversion de sites pollués : conférence-débat réservée aux membres de l'ORF - le 4 avril 2019
Le renouvellement urbain et la requalification des sites contraints, notamment les friches polluées est un des principaux enjeux fonciers franciliens pour permettre la création de logements, d'activité économique et d'équipements publics.
Dans le prolongement de ses travaux sur l'aménagement durable l'ORF a organisé une conférence débat réservée à ses adhérents, le 4 avril dans la matinée sur les enjeux et pratiques de la dépollution.
L'ADEME, représentée par José Caire directeur de Villes et Territoires Durables et...
Site :
http://www.orf.asso.fr
Thèmes liés : creation d'une activite / et creation d'activite / creation d activite / creation d entreprise en ile de france / enjeux de la creation d entreprise
E-création, E-modification et E-dissolution d'association ...
Avec 68 000 nouvelles créations d'associations en 2013, la France compte 1,3 million d'associations en activité pour près de 2 millions de salariés et plus de 13 millions de bénévoles. Les associations constituent un corps intermédiaire à part entière, essentiel à l'exercice de la démocratie et au développement des solidarités.
Les membres statutairement autorisés à créer une association, en modifier le statut et la dissoudre peuvent désormais réaliser...
Date: 2018-04-16 01:15:48
Site :
http://www.finistere.gouv.fr
Thèmes liés : creation d'association en france / dossier de creation d'une association / dossier de creation d'association / dossier de creation d association / creation d'association prefecture
Reprise de commerce ambulant - Forum Ma petite entreprise
Par rheane, le 21/11/2013
Bonjour,
Mon conjoint et moi même allons reprendre un commerce ambulant. Je sais que l'emplacement sur les marchés n'est pas compris dans la vente car il n'est pas propriétaire des emplacements, toutefois, nous n'achetons que si nous pouvons récupérer un certain nombre de marchés afin de récupérer la clientèle.
Mais du coup, pour les démarches, faut-il...
Site :
http://www.club-sandwich.net
Thèmes liés : creation et reprise d entreprise / raison sociale d'une entreprise / raison sociale d une entreprise / demarches pour la creation d une entreprise / creation d entreprise nouvelle
AGDE - Golf du Cap d’Agde : Création d’un trou financier ...
AGDE - Golf du Cap d'Agde : Création d'un trou financier par Fabrice MUR
Lors du Conseil municipal du 19 Avril dernier fut présenté le bilan financier du Golf pour l'année 2015. La lecture de ce bilan a fait apparaître un transfert d'un emprunt de 1 400 000 EUR du budget du Golf vers le budget principal de la Ville ; emprunt réalisé dans le cadre des travaux d'agrandissement du Golf. Cette...
Site :
http://www.herault-tribune.com
Thèmes liés : creation d'un golf / creation d un golf / creation d'une activite / et creation d'activite / creation d activite
Arboriculture | ANEFA
Découvrez votre agence régionale et les offres d'emplois dans votre région
Arboriculture
L'arboriculture regroupe toute la production des arbres fruitiers.
Zoom sur l'arboriculture
En constante évolution, l'arboriculture est un secteur vivant qui mise sur l'avenir, avec la création de variétés plus gustatives (comme la pomme « pinklady » ou la poire « Angelys »), de signes de qualité...
Site :
http://www.anefa.org
Thèmes liés : secteur d'activite d'une entreprise de service / secteur d'activite d'une entreprise / secteur d activite d une entreprise / creation d'activite manuel / creation d'une activite
Les étapes de création d'entreprise - Expert-comptable ...
En savoir plus sur le choix du régime fiscal
Dépôt de marque à l'INPI :
Tout type d'entreprise peut déposer sa marque auprès de l'INPI (institut national de la propriété industrielle) afin de protéger son nom de marque ou le nom de son entreprise afin de se protéger d'une éventuelle réutilisation par la concurrence.
Définir votre siège social :
Votre siège social est fixé dans...
Site :
https://comptablequickbooks.oe-experts.com
Thèmes liés : siege social d une entreprise / creation d'entreprise expert comptable / creation d entreprise statuts / etapes pour une creation d'entreprise / etapes de creation d entreprise
Conseils et expert en création d'entreprise, cabinet ...
Vous êtes ici : Accueil > Gestion économique et financière > Création
Création:
Quelque soit le type d'entreprise, sa forme juridique, son secteur d'activités : il est indispensable de franchir cette première étape avec un maximum d'atouts.
Notre intervention se décrit alors en trois temps principaux :
Etude de faisabilité :
Un aspect souvent négligé et fort important : l'étude de marché : votre offre correspond elle bien à une demande, votre produit, votre service sont ils recherchés...
Site :
http://www.cabinet-syldy.com
La transformation de l’entreprise individuelle en société
Vous êtes ici : Accueil > Actualités > Droit des sociétés > La transformation de l'entreprise individuelle en société
La transformation de l'entreprise individuelle en société
Le 05 février 2014
La transformation d'une entreprise individuelle en société permet de répondre aux préoccupations du chef d'entreprise face à l'évolution de son activité
La transformation d'une entreprise...
Site :
feugas-avocats.com
Thèmes liés : raison sociale d'une entreprise individuelle / effectif d'une entreprise individuelle / cession d'une entreprise individuelle / creation d une entreprise individuel / mandat de l'entreprise
IS - Liquidation et taux - Taux réduit applicable au ...
IS - Liquidation et taux - Taux réduit applicable au bénéfice des petites et moyennes entreprises - Redevables concernés
1
Le taux réduit d'imposition prévu au b du I de l' article 219 du code général des impôts (CGI) se substitue, dans la limite de 38 120 EUR de bénéfice par période de 12 mois, au taux normal de l'impôt sur les sociétés.
Ce régime est réservé aux entreprises...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Création d'un site Internet pour cabinet d'assurance
Vous recherchez une agence de création de site Internet pour votre activité de cabinet d'assurance ?
L'importance du referencement pour votre entreprise. Pour un site internet le référencement est une étape essentielle pour chacun. En effet, il s'agit pour le studio d'un aboutissement du travail et pour la marque/la société, il s'agit d'une étape essentielle afin que les moteurs de...
Site :
https://www.epixelic.com
Le Répertoire National des Certifications Professionnelles ...
Le titulaire de ce diplôme réalise les opérations techniques (préparation des sols, plantation, maçonnerie paysagère, tonte, taille, traitement...) de création, d'aménagement et d'entretien d'espaces verts, de parcs et jardins ou de terrains de sport. Il assure l'entretien et la maintenance courante du matériel qu'il utilise. Il peut être amené à diriger ou animer une équipe...
Site :
http://www.rncp.cncp.gouv.fr
Crédit chômeur Pôle Emploi : solutions de prêt d’argent
Rachat de crédit pour chômeur
Trouvez un crédit chômeur au meilleur taux grâce à notre simulateur
Le crédit pour chômeur existe sous plusieurs formes. La plus courante, c'est le crédit conso classique, rapide et facile à obtenir lorsqu'il s'agit d'un crédit renouvelable. Les aides de Pôle Emploi et le microcrédit sont quant à eux des prêts favorisant le retour au travail.
Crédit...
Site :
https://ekonomia.fr
Le Conseil d'État : Avis sur un projet de loi relatif à l ...
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13 février 2019 | Avis consultatif
Avis sur un projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé
Le Gouvernement a décidé de rendre public l'avis rendu par le Conseil d'État sur un projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du...
Site :
http://www.conseil-etat.fr
Créer un site internet, combien ça coûte ? Deligraph ...
création de vos adresses email
community management
formation pour pouvoir mettre à jour votre site
formation aux outils statistiques d'analyse
etc.
Comme pour une voiture, on peut aller de la formule la plus basique à des formules beaucoup plus complexes pourvues de tout un tas d'options... le prix de votre site internet, c'est aussi un calcul à faire en fonction de ce que vous allez en...
Site :
http://deligraph.com
enseignement agricole: Fiche Metier
Activités
Le jardinier d'espaces verts réalise des opérations de création ou d'aménagement des espaces paysagers à partir des plans de travaux transmis :
Il prépare les sols (terrassement, drainage, bêchage, désherbage...), effectue les semis et les plantations de végétaux et les protège (bâche, écorce de pins, grillage...).
Il procède à l'engazonnement en utilisant les méthodes...
Site :
http://enseignement-agricole.agriculture.gouv.fr
Thèmes liés : formations creation d entreprise / conditions de creation d une entreprise / direction d une entreprise / creation d'entreprise dans le sport / creation d entreprise sport
Systèmes d'information d'entreprise - PDF - docplayer.fr
il y a 3 ans
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Transcription
1 PARTIE Cours de Première Année Systèmes d'information d'entreprise Thierry Valet & Patrick Nasarre IUP Génie Mathématique et Informatique Avignon Version 1.7 du 18/01/02 En exclusivité sur :
2 Table des matières INTRODUCTION 3 1. DEFINITIONS 3 Système d'information d'entreprise 3 Perspective historique 3 2. SIE ET BACK OFFICE 4 Nature des...
Site :
docplayer.fr
Création d'entreprise - Chambres de Métiers et de l ...
Information préalable à votre projet de création
La Chambre de Métiers de l'Essonne informe les futurs créateurs d'entreprise sur les démarches d'immatriculation, ses préalables et ses conséquences.
Voir à ce sujet la fiche "Réunion d'Information collective"
Qualification obligatoire
La loi n°96-603 du 5 juillet 1996 et le décret d'application n° 98-246 du 2 avril 1998, imposent...
Site :
https://www.cma-essonne.fr
La LLD pour les créations et jeunes entreprises - Conseil ...
Financement automobile pour les créations d'entreprises et les jeunes entreprises
A la création de l'entreprise, ou, même lorsque l'entreprise est jeune (moins d'un an), les PME, TPE ou professions libérales, optent de plus en plus souvent pour la LLD (Location Longue Durée).
Les créateurs trouvent dans la LLD de nombreux avantages:
Visibilité des coûts d'utilisation du véhicule
Les...
Site :
http://www.conseilcarlease.com
ALDESS - DLA - Objectif Création, couveuse d'entreprises
Vous avez un projet de création d'entreprise ? Ne faites pas le chemin seul !
Une couveuse est un espace sécurisé qui permet à une personne ou un collectif de venir tester la viabilité économique et sociale de son projet d'entreprise.
En savoir plus >>
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Retrouvez toute l'actualité de l'ALDESS et de la...
Site :
http://www.aldess.org
Thèmes liés : projet de creation d'entreprise de service / projet de creation d une entreprise / association creation d entreprise / projet de creation d'une association / projet de creation d'association
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Industrie / Arts et métiers
Agencement - Ebénisterie: nous aménageons avec vous les projets aux designs créatifs.
Menuiserie - Menuiserie d'art: de la menuiserie (porte, fenêtre, parois) à l'agencement d'espace pour les particuliers, Baer sa se distingue par sa polyvalence.
Fenêtres Historique: lors d'intervention sur des façades de bâtiments ayant une...
Date: 2018-04-16 01:07:56
Site :
http://promove.ch
Conseil en organisation et gestion à bordeaux 33000 - Mappy
Conseil en organisation et gestionOuvre à 8h45
Notre cabinet de conseils en recrutement et en ressources humaines met ses compétences au service des professionnels et des particuliers.
Nous avons pour objectif de...
Site :
https://fr.mappy.com
Thèmes liés : creation d'une activite / et creation d'activite / creation d activite
Tout savoir pour investir en EHPAD et se lancer en ...
21%
69 lits
Depuis 2007, les choses évoluent et on aperçoit un grignotage net des parts de marché des EHPAD publics face aux EHPAD privés commerciaux.
Créer un EHPAD
Le système des EHPAD ou même précédemment des maisons de retraite est finalement récent en France. Un peu d'histoire est nécessaire pour comprendre la situation actuelle. pour cela, remontons de quelques siècles,...
Site :
http://www.ehpadimmo.com
Création d'emplois en France : Amazon, Free et Apple dans ...
Création d'emplois en France : Amazon, Free et Apple dans le top
We need you 48
Par Nil Sanyas
le jeudi 03 juillet 2014 à 16:20
Qui a créé le plus d'emplois en France entre fin 2008 et fin 2013 ? Le site les500.fr y répond. Et les secteurs de l'informatique, des télécoms et d'Internet sont plutôt bien représentés. Amazon, Free, Apple, Vente-Privée et ShowRoomPrivé sont par exemple...
Site :
https://www.nextinpact.com
Free Recrute!
Bon relationnel (indispensable pour ce poste transverse)
Idéalement ayant déjà eu des expériences professionnelles (y compris des stages) chez un opérateur télécom
Connaissances techniques indispensables au quotidien : bon niveau en MS Excel (y compris tableaux croisés dynamiques, VBA), Powerpoint.
Envoyer les candidatures à l'adresse suivante : adan [at] free-mobile.fr
14/06/2017 - H/F...
Date: 2017-08-24 14:19:00
Site :
free.fr
N°1782. - RAPPORT D'INFORMATION de M. Gérard SAUMADE ...
Moy. : 19,4%
(a) Existence de taux spéciaux, notamment 2,1% en matière de presse et pour certains médicaments.
(b) Taux réduits du quart dans les îles du Dodécanèse (c'est-à-dire 3%, 6% et 13%).
(c) Maintien du taux zéro uniquement pour les prestations de services et les livraisons de biens entre la métropole et les archipels de Madère et les Açores.
(d) Ou 4% dans les...
Fonctionnaire et auto-entrepreneur: conditions du cumul d ...
Demande de temps partiel pour reprise ou création d'entreprise, une procédure assez lourde
Le fonctionnaire qui occupe un emploi à temps complet peut, à sa demande, solliciter l'autorité hiérarchique dont il relève pour accomplir un "service à temps partiel pour créer ou reprendre une entreprise". Mais la procédure de demande est désormais relativement lourde : le temps partiel n'est...
Site :
emploipublic.fr
Thèmes liés : fonctionnaire temps partiel pour creation d'entreprise / demande de temps partiel pour creation d'entreprise / temps partiel pour creation d'entreprise fonction publique / temps partiel pour creation d'entreprise / temps partiel pour creation d entreprise
Fonctionnaire et auto-entrepreneur: conditions du cumul d ...
Demande de temps partiel pour reprise ou création d'entreprise, une procédure assez lourde
Le fonctionnaire qui occupe un emploi à temps complet peut, à sa demande, solliciter l'autorité hiérarchique dont il relève pour accomplir un "service à temps partiel pour créer ou reprendre une entreprise". Mais la procédure de demande est désormais relativement lourde : le temps partiel n'est...
Site :
infos.emploipublic.fr
Thèmes liés : fonctionnaire temps partiel pour creation d'entreprise / demande de temps partiel pour creation d'entreprise / temps partiel pour creation d'entreprise fonction publique / temps partiel pour creation d'entreprise / temps partiel pour creation d entreprise
LES DROITS POLITIQUES ET SYNDICAUX DES PERSONNELS MILITAIRES
LES DROITS POLITIQUES ET SYNDICAUX DES PERSONNELS MILITAIRES
SERVICE DES AFFAIRES EUROPEENNES (mai 2002)
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Table des matières
4) Les instances de concertation
NOTE DE SYNTHESE
En France, les droits politiques et syndicaux des personnels militaires sont limités par la loi du 13 juillet 1972 portant statut général des militaires.
Les militaires n'ont pas...
Date: 2010-12-21 15:41:19
Site :
senat.fr