Articles sélectionnés pour le thème : depart d'une entreprise
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Log'ins – Un tremplin pour l'insertion
Forte de l'expertise de ses fondateurs, Log'ins invente la logistique solidaire
et concilie performance, professionnalisme et impact social.
Logistique et Handicap
Log'ins, c'est l'Entreprise Adaptée Tremplin qui : propose des solutions d'excellence dans la logistique fine : e-commerce, publi-promotionnelle, et co-packing, tout en favorisant l'insertion sociale et professionnelle de personnes...
Site :
http://log-ins.fr
Maison des Entreprises et de l’Emploi des Hauts-de-Bièvre
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COMMENT RECRUTER ? LES DIFFÉRENTS CONTRATS DE TRAVAIL ?
QUELLES FORMALITÉS/OBLIGATIONS LÉGALES ? OU TROUVER DES CANDIDATS ? ...
Contacter la MDEE qui vous reçoit ou vient vous rencontrer : 01 55 59 44 90
AGENDA CREATEURS
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ou 01 55 59 44 94 ou
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Date: 2017-08-24 14:16:24
Site :
http://www.mdee-hautsdebievre.fr
La lettre d'information de l'INRS - Mars 2018
La prévention des consommations de substances psychoactives (SPA) en milieu professionnel se heurte à de multiples arguments : « c'est une affaire privée, pas celle de l'entreprise », « il s'agit de comportements individuels », « ça relève de la médecine »... Les responsables d'entreprises invoquent le plus souvent le droit ou le respect de la vie privée, de peur de...
Date: 2018-04-12 16:13:13
Site :
https://kiosque.inrs.fr
Thèmes liés : secteur d'activite d'une entreprise privee / secteur d'activite d'une entreprise de service / secteur d'activite d'une entreprise exemple / secteur d'activite d'une entreprise primaire / secteur d'activite d'une entreprise
Fiscalité de la cession d'entreprise - LCL
Fiscalité de la vente des titres d'une entreprise
La société vendue est soumise à l'impôt sur les sociétés (IS)
Lorsque le dirigeant vend les titres de sa société soumise à l'IS (actions de SA ou de SAS , parts sociales de SARL , etc.), les plus-values sont imposées au barème progressif de l'impôt sur le revenu après application, le cas échéant, d'un abattement pour durée de...
Site :
https://www.lcl.com
APRE - Aide au retour à l'emploi : faire une demande d'APRE
15 réponses
Point important : L'Aide Personnalisée de Retour à l'Emploi est une aide départementale qui peut varier énormément d'un département à l'autre. Faute de budget, l'APRE a été supprimée par certains Conseils Généraux.
L'APRE (aide personnalisée de retour à l'emploi) est une aide gérée par les Conseils généraux. Elle est attribuée aux bénéficiaires du RSA soumis...
Date: 2018-04-05 10:07:33
Site :
http://aide-sociale.com
Mandat de cession | Le Comptoir Financier
Le mandat de cession intègre toutes les étapes nécessaires pour mener à terme la cession d'une entreprise :
Evaluation de l'entreprise
Rédaction d'un mémorendum de présentation de l'entreprise
Prise de contact effective avec les acquéreurs potentiels pour présenter l'entreprise
Négociation de la transaction.
Le prix
Le mandat vendeur prévoit en règle générale :
Des...
Site :
http://www.lecomptoirfinancier.com
Thèmes liés : conseil en cession d'entreprise / cession d'entreprise / cession d'une entreprise / cession d une entreprise / valeur ajoute d une entreprise
Humbert Nettoyage, société de nettoyage à Archamps et ...
04 50 36 26 00
Humbert nettoyage au service des professionnels et des particuliers près d'Annemasse
Depuis 40 ans, notre société, Humbert nettoyage, intervient à Archamps, Annemasse et dans tout le bassin genevois afin de vous proposer ses services pour l'entretien des bâtiments à usage collectif ou industriel, de même qu'auprès des particuliers.
Notre société effectue l'entretien de...
Site :
http://www.humbertnettoyage.com
Thèmes liés : recherche d une entreprise / depart d'une entreprise / depart d une entreprise / demenagement d une entreprise / vie d une entreprise
Indemnités et conséquences | Rupture Conventionnelle CDI
1er site complet d'expertise autour de la rupture conventionnelle du CDI !
Indemnités et conséquences
Indemnité de rupture conventionnelle individuelle et collective ; indemnité compensatrice de congés payés ; droit au chômage ; préavis réduit du locataire ; renonciation à la clause de non-concurrence ; régime social de l'indemnité de rupture conventionnelle individuelle...
Site :
http://ruptureconventionnellecdi.fr
Thèmes liés : depart d un salarie d une entreprise / salaries d'une entreprise / salaries d une entreprise / obligation d emploi / definition d'une entreprise individuelle
Création d'entreprises à Montpellier | PFCA34 - Tout sur ...
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Actualités
Montpellier : Convention CCI Hérault - Union des Jeunes Avocats (UJA)
08/06/2017
Inédit ! Signature d'une Convention entre la CCI Hérault et l'Union des Jeunes Avocats - UJA - pour accompagner les chefs d'entreprise et porteurs de projet en création ou reprise d'entreprise dans l'Hérault ...
Observatoire socio-économique de l'Hérault 2016
01/06/2017
Connaître le contexte socio-économique...
Date: 2017-08-24 12:09:17
Site :
http://www.pfca34.org
Entrepreneurs en Afrique - Cameroun - Fabrication et ...
Fabrication et commercialisation de jus de fruits au Cameroun
Ecole
www.supagro.fr
Le Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier SupAgro) est un établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel (EPSCP) placé sous la tutelle de la Direction générale de l'enseignement et de la recherche (DGER) du Ministère de l'Agriculture et...
Investir 100000 euros: comment ouvrir une micro crèche ...
Le guide 2017 de l'épargnant et de l'investisseur avisé
Recherche
Investir 100000 euros: comment ouvrir une micro crèche privée ?
On a tous dans nos relations des amis avec enfants qui désespèrent de ne pas trouver une place en crèche pour garder le petit dernier. Alors pourquoi ne pas monter votre propre crèche privée ou votre halte garderie si vous avez de l'argent à investir ? A...
Date: 2018-04-15 05:07:02
Site :
http://meilleursplacements2015.com
Fichier email des comités d'entreprises CE par département
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Les fichiers email entreprises au meilleur prix sont sur Fichierentreprise ! Retrouvez notre large sélection de fichier email adaptée a votre utilisation pour votre marketing direct: De l'usage professionnel à occasionnel, en passant par les fichiers emails et prospect btob pour une utilisation permanente, de nombreuse bases emails entreprises vous seront proposés...
Site :
http://www.fichierentreprise.fr
Thèmes liés : email comite d entreprise / fichier comite d entreprise / prix comite d entreprise / prix de vente d une entreprise / offre comite d'entreprise
Entreprises Ile de France - Annuaire des entreprises ...
EasyBusiness
La solution pour votre prospection commerciale
Avec plus de 12 millions d'entreprises dans le monde et 60 critères de recherche, notre solution EasyBusiness d'exploitation de la base de données Kompass vous permettra d'identifier vos leads, de planifier vos actions de prospection, et d'analyser votre marché en France comme à l'international.
EasyList
La prospection à la...
Site :
fr.kompass.com
Compte rendu du Conseil des ministres du mercredi 18 ...
Le Conseil des ministres s'est tenu à Ouagadougou, le mercredi 18 juillet 2018, en séance ordinaire, de 09 H 45 mn à 16 H 00 mn, sous la présidence de Son Excellence Monsieur Roch Marc Christian KABORE, Président du Faso, Président du Conseil des ministres. Il a délibéré sur les dossiers inscrits à son ordre du jour, entendu des communications orales, procédé à des nominations et...
Date: 2019-05-20 14:47:13
Site :
http://lefaso.net
Création d’entreprise : 7 concepts qui vont exploser
Entreprendre.fr a fait le tour des salons afin de sélectionner et de vous présenter quelques-uns des concepts qui ont très bien marché en 2015 et qui devraient exploser à partir de 2016. Ils ont tous en commun d'être abordables pour des candidats à la franchise, d'être sur des créneaux porteurs et de présenter de très bons taux de rentabilité. Voici donc un bon moyen de vous lancer et...
Site :
entreprendre.fr
Allocation d’aide au retour à l’emploi (ARE) | Unedic.fr
Allocation d'aide au retour à l'emploi (ARE)
Sommaire
9 - Démarches
L'allocation d'aide au retour à l'emploi est attribuée soit dans le cadre du règlement général, soit dans le cadre des annexes, dispositions dérogatoires au règlement général élaborées en raison des spécificités liées à l'activité professionnelle exercée (marins, intermittents du spectacle...).
Des règles de...
Site :
https://www.unedic.org
DFD Consulting
Faire gagner les entreprises en qualités humaines
DFD. À L'ÉCOUTE DES DIFFÉRENCES
DFD est un cabinet d'accompagnement en ressources humaines qui développe avec ses entreprises partenaires des expertises de pointe sur les enjeux RH d'intégration...
Site :
http://dfdconsulting.fr
Chercheurs associés | IEDM
Cet outil permet d'avoir un accès facile et rapide au contenu généré par l'IEDM.
Chercheurs associés
Vernon L. Smith
Senior Fellow honoraire
Vernon L. Smith a reçu le Nobel d'économie en 2002 pour ses travaux en économie expérimentale. Ses récentes contributions dans ce domaine incluent la découverte de la spécialisation et de l'échange dans le cadre d'un village virtuel. En...
Date: 2018-01-16 18:52:14
Site :
http://www.iedm.org
Logiciel — Wikipédia
Étymologie[ modifier | modifier le code ]
Formé en 1969 à partir des mots logique et matériel comme traduction du terme anglais software par la Délégation à l'informatique chargée du Plan Calcul [1] . Adopté par l'Académie française en 1972 [2] . Cette traduction est officialisée par un arrêté publié au Journal officiel le
12 janvier 1974
[3] et confirmé par l'arrêté du
17...
Date: 2017-08-12 22:30:14
Site :
https://fr.wikipedia.org
Cours Gestion des Ressources Humaines (GRH) en PDF
Ce cours vous aidera également à gérer les changements au sein d'une entreprise ou organisation et à démontrer les meilleurs moyens d'organiser les employés.
C'est quoi la gestion des ressources humaines?
Quels sont les différents types de planifications de tâches effectués par la gestion de ressources humaines?
Quels sont les caractéristiques de gestion de ressources humaines?
Comment...
Site :
http://tutogestion.com
Thèmes liés : gestion des ressources humaines d une entreprise / ressources humaines au sein d une entreprise / politique de ressources humaines d'une entreprise / ressources humaines d une entreprise / c'est quoi l'entreprise individuelle
Offres d’emploi - Ordre des techniciens et techniciennes ...
Placez une annonce Publication des offres d'emploi de technicien dentaire. Pour les non-membres 3 $ du mot.
Gratuit pour nos membres.
Technicien recherché
Publié le 09 / 04 / 2018
Le Laboratoire Dentaire Concorde Canada est à la recherche d'un(e) technicien(enne) ou auxiliaire dentaire pour le département de cirage de pièces squelettiques. Un minimum d'un an d'expérience. Le poste est à...
Site :
http://www.ottdq.com
Création SASU en ligne | Jurisociete
CONFIDENTIALITÉ ET PROTECTION DES DONNÉES
Qui sommes-nous ?
Jurisociete.fr est une plateforme de gestion en ligne de toutes vos formalités juridiques : création de sociétés, modifications statutaires, Ago annuelle.
En 10 minutes seulement, vous pouvez accéder à vos documents juridiques (statuts...) rigoureusement rédigés et délivrés instantanément, afin de vous garantir un service...
Site :
https://www.jurisociete.fr
aide-creation-entreprise-morbihan
Salon des entrepreneurs du Grand Ouest - Nantes 17 & 18 Novembre 2010
Le portait robot du créateur d'entreprise fut longtemps celui d'un quadragénaire. Il avait une expérience professionnelle qu'il mettait à profit pour son compte.
Les journées de l'entrepreneur du grand ouest qui se sont déroulées à Nantes confirment qu'il n'y a plus d'âge pour se lancer. Les jeunes sont de plus en plus nombreux et les seniors entreprennent aussi pour conserver une activité ou compléter leurs revenus.
Que l'on devienne auto entrepreneur ou repreneur d'entreprise, le boom de l'entrepreneuriat se justifie...
Date: 2018-03-07 23:08:03
Site :
https://aide-creation-entreprise-morbihan.blogspo ...
Thèmes liés : aide de l etat a la creation d entreprise / salon creation d'entreprise nantes / aide creation d'entreprise nantes / organisme d aide a la creation d entreprise / aide creation d entreprise conseil
Quelles Sont Les Banques Qui Prêtent Le Plus Facilement ...
Crédit chômage
Quelles Sont Les Banques Qui Prêtent Le Plus Facilement?
Un prêt n'est jamais facile à obtenir, même avec de bons revenus, une caution et des garanties. Toutefois, selon votre situation personnelle, il y a des établissements financiers qui ont l'habitude d'aider certaines catégories plus facilement. Cet article est fait pour vous si vous êtes :
Une association
Un...
Senegal - Convention Collective du Commerce de l'Afrique ...
En cas de licenciement et lorsque la moitié du préavis aura été exécutée, le travailleur licencié qui se trouvera dans l'obligation d'occuper un nouvel emploi pourra, après en avoir avisé son employeur, quitter l'établissement avant l'expiration du préavis sans avoir à payer l'indemnité
pour inobservation de ce délai.
Il conservera son droit à l'indemnité de licenciement.
Si le...
Site :
https://votresalaire.org
Thèmes liés : l'effectif d'une entreprise definition / recherche d'emploi dans une entreprise / recherche d emploi dans une entreprise / conditions de travail d une entreprise / c est quoi l entreprise
Logiciel — Wikipédia
ensemble des composantes non tangibles des systèmes informatiques
Ne doit pas être confondu avec Programme informatique .
Démarche de construction d'un logiciel.
En informatique , un logiciel est un ensemble de séquences d' instructions interprétables par une machine et d'un jeu de données nécessaires à ces opérations. Le logiciel détermine donc les tâches qui peuvent être effectuées...
Date: 2018-01-15 21:14:12
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
Les régimes juridiques du salarié et du fonctionnaire ...
ALLER AU PANIER Ajouté au panier
Introduction :
Le salarié est une personne qui s'engage à exécuter un travail, à temps plein ou à temps partiel, pour le compte d'un employeur, en contrepartie d'un salaire ou d'un traitement. Le salarié s'engage pour une période limitée ou indéterminée. Cette entente peut être verbale ou écrite.
. Dans une telle relation le salarié se trouve...
Site :
http://www.surfeco21.com
Faillite personnelle — Wikipédia
Commerçants[ modifier | modifier le code ]
Pour les sociétés et les personnes physiques qui sont commerçantes, deux procédures existent :
la Loi du 31 janvier 2009 relative à la continuité des entreprises qui prévoit une variété de procédures et de mesures visant à assurer la continuité des entreprises. Au sein de chaque Tribunal de commerce, sous la direction d'un juge, il y a des...
Date: 2019-05-20 13:06:03
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : depart d'une entreprise a l'amiable / activite commerciale d une entreprise / organisation d une entreprise commerciale / depart amiable d'une entreprise / travail au sein d une entreprise
Contact Club d'Entreprises des Deux Rives (CE2R)
GRANDE SOIREE RECITAL EN FAVEUR DE LA LIGUE CONTRE le cancer
JEUDI 24 NOVEMBRE CHATEAU BETAILHE Avenue de l'Eglise Romane à Artigues derrière la médiatèque
Renseignements au 07 82 86 65 13
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Le Carrefour de l'emploi de la ville de Saint Loubès se déroulera le mardi 28 mars...
Site :
http://www.ce2r.org
Comment trouver un journal d'annonces légales (JAL ...
Il est obligatoire de faire publier un avis dans un journal d'annonces légales (JAL) dans le cadre de certaines démarches administratives pour :
les professionnels et les entreprises : création d'entreprise, modification des statuts d'une société, changement de gérance, dissolution, transfert de siège social, appel à candidature pour un marché public, liquidation, etc.
les...
Mutuelle entreprise et congé parental pour un salarié ...
Mutuelle entreprise et congé parental : que se passe-t-il?
23 septembre 2010
Que se passe-t-il lorsqu'un salarié bénéficiant d'une mutuelle groupe (obligatoire ou facultative) décide de prendre un congé parental? Sa mutuelle continue-t-elle à le couvrir? Bénéficie-t-il des mêmes remboursements qu'auparavant? Y-a-t-il des démarches particulières à effectuer en pareil cas?
Beaucoup de...
Site :
http://www.cabinet-jedac.com
Rénovation énergétique : les aides auxquelles vous pouvez ...
Chèque énergie aider à payer factures d'énergie ou travaux de rénovation
C'est quoi ?
Le chèque énergie est une aide nominative au paiement des factures d'énergie du logement . Le chèque énergie est expérimenté dans 4 départements en 2016 et 2017 (Ardèche, Aveyron, dans les Côtes-d'Armor et le Pas-de-Calais).
Pour qui ?
Le chèque énergie est destiné aux personnes ayant des...
Site :
https://www.economie.gouv.fr
Thèmes liés : fournisseur d'energie entreprise / fournisseur d'electricite entreprise / performance financiere d'une entreprise / lettre de depart d'une entreprise / lettre de depart d une entreprise
Départ à la retraite de l'employeur : quelles conséquences ...
Le licenciement, non lié à la personne du salarié mais lié à la situation de l'entreprise est un licenciement économique.
« Constitue un licenciement pour motif économique le licenciement effectué par un employeur pour un ou plusieurs motifs non inhérents à la personne du salarié résultant d'une suppression ou transformation d'emploi ou d'une modification refusée par le salarié...
Date: 2017-08-24 17:20:58
Site :
dossierfamilial.com
7 Métiers Bien Payés SANS Diplôme: GROS Salaire Sans Le ...
À lire aussi pour en savoir plus sur ce métier : travailler sur une plateforme pétrolière sans diplôme.
Tout ce qui touche à l'exploration pétrolière rapporte. Seulement, la filière est quand même tributaire des grandes tendances du prix de l'or noir, puisque les investissements des grandes compagnies se font en fonction. Toutefois, l'arrivée de l'Iran sur ce marché risque fort de...
Site :
http://creditfiche.com
Assemblée nationale - Budget : loi de finances 2018
Projet de loi de finances pour 2018, adopté en Lecture définitive par l'Assemblée nationale le 21 décembre 2017 , TA n° 65 (texte adopté provisoire avec liens vers les amendements)
Conseil Constitutionnel
Saisine du Conseil constitutionnel le 21 décembre 2017 par plus de soixante députés, en application de l'article 61 alinéa 2 de la Constitution
Saisine du Conseil constitutionnel le ...
ANSEJ, CNAC, ANGEM - L'information économique en Algérie
La BNA encourage et accompagne les porteurs de projets
Les efforts soutenus de l'Etat pour promouvoir l'emploi se poursuivent toujours comme on peut le constater à travers les importantes dotations budgétaires allouées pour la lutte contre le chômage et l'encouragement de l'investissement générateur d'emplois dans le cadre du projet de loi de finances pour 2010. Le programme d'action du...
Date: 2017-08-15 16:12:09
Site :
http://www.pme-dz.com
Voici 7 façons (dont 3 très ... - Questions d'emploi
Bonjour Philippe,
Voici 3 solutions, mais toutes pas très agréables à "jouer" et risquées (et aucune que je puisse aujourd'hui vous recommander) :
1- vous entrez en résistance active ou passive, plombez vos résultats, vous opposez à votre direction, etc. jusqu'au moment où l'on vous propose de partir (soit en RC pour accélérer votre départ soit en licenciement, pas forcément...
Site :
http://www.questionsdemploi.fr
Thèmes liés : exemple d'un projet de creation d'une entreprise / exemple de projet de creation d entreprise / travail au sein d une entreprise / creation d'entreprise projet fin d'etude / conges de creation d entreprise
Qu'est-ce qu'un WBS (Work Breakdown Structure)
Essai gratuit de logiciel de WBS - 30 jours
Qu'est-ce qu'un WBS (Work Breakdown Structure) ?
Une structure WBS (work breakdown structure), fondement essentiel de tout projet, permet de découper l'ensemble du travail à accomplir en sections gérables. Le guide PMBOK ("Project Management Body of Knowledge"), conçu et réalisé par le Project Management Institute, définit le WBS en tant que...
Site :
http://www.workbreakdownstructure.fr
Comment devenir aide soignante libérale ? - Formation aide ...
juillet 1, 2016 Le métier Leave a comment
Exercer en tant qu'aide soignante dans une institution sanitaire et sociale d'envergure n'est pas la seule façon d'exploiter les acquis d'une formation d'aide soignante . Pour différentes raisons, un bon nombre d'aides soignantes cherchent à investir dans la profession libérale.
Travailler en toute indépendance lorsque l'on maîtrise les...
Portail de la Recherche et des Technologies en Wallonie ...
Annonces
Le rapport d'activités 2016 du Service Public de Wallonie - économie, emploi, formation, recherche - est en ligne!
Pour la Direction générale en charge de l'économie, de l'emploi, de la formation et de la recherche au Service Public de Wallonie, l'année 2016 aura notamment été marquée par la mise sur pied de projets traduisant la vision du Contrat d'administration signé le 26...
Date: 2017-08-24 11:17:00
Site :
http://recherche-technologie.wallonie.be
Thèmes liés : l'innovation d'une entreprise / innovation technologique d'une entreprise / strategie d'innovation d'une entreprise / innovation au sein d une entreprise / recherche d'emploi dans une entreprise
Seine-et-Marne - Seine-et-Marne.fr - Conseil Général de ...
Jean-Louis Thiériot, élu Vice-président d'Île-de-France Mobilités
Jean-Louis Thiériot, Président du Département de Seine-et-Marne, a été élu Vice-président d'Île-de-France Mobilités lors du conseil d'administration du 11 avril 2018.
5 contrats ruraux adoptés pour le développement des territoires
Lors de la séance du vendredi 6 avril 2018, le Conseil...
Site :
http://www.seine-et-marne.fr
Thèmes liés : creation d entreprise en ile de france / creation d'entreprise jeunes entrepreneurs / conseil general creation d'entreprise / conseil general creation d entreprise / depart pour creation d'entreprise
Créer et immatriculer une société || Légiflex
Le statut de SAS ou société par actions simplifiée, concerne les entreprises d'une certaine taille ne désirant pas faire appel public à l'épargne.
Ses principales caractéristiques : une grande liberté d'organisation et la possibilité pour les associés d'aménager dans les statuts, des règles possiblement basées sur la simple volonté commune des associés.
Je me lance...
Site :
http://www.legiflex.com
Thèmes liés : creation d'une societe civile immobiliere / creation d une societe a responsabilite limitee / creation d entreprise sarl / associe creation d'entreprise / creation d une societe civile
Diagnostic économique - CCI.fr
Pourquoi ces diagnostics ?
Il est indispensable de faire un check-up de votre entreprise, pour, d'une part, repérer les points qui peuvent poser problème lors de la vente (afin d'y remédier) ou les sources possibles d'amélioration et d'autre part identifier les points forts de votre entreprise (cela vous sera utile lors de la négociation). Cette étape vous permettra de pouvoir la vendre...
Site :
cci.fr
Diagnostic économique - CCI.fr
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Site :
cci.fr
Les relations des collectivités locales avec les ...
I. Les subventions
1 - Toutes les associations peuvent-elles être subventionnées ?
Non. La collectivité locale ne pourra subventionner une association dont les buts sont politiques. Ainsi, une association qui révèle, avant le versement d'une subvention, sa nature « politique et partisane » en ne démentant pas qu'elle cherche à « combattre une formation politique dont l'existence est...
Réaliser les diagnostics de votre entreprise - CCI.fr
Fermer le menu
Réaliser les diagnostics de votre entreprise
Etes-vous sûr que votre entreprise, telle qu'elle est à ce jour, peut être vendue dans les meilleures conditions ? Sinon, quoi faire pour la rendre plus intéressante pour un repreneur ?
Mots-clés :
Pourquoi ces diagnostics ?
Il est indispensable de faire un check-up de votre entreprise, pour, d'une part, repérer les points qui...
Site :
cci.fr
JURIPOLE : La responsabilité pénale du maire et de la ...
LA RESPONSABILITE PENALE DU MAIRE ET DE LA COMMUNE
Agnès BERTRAND
TITRE II
- L'ETENDUE DE LA RESPONSABILITE PENALE DU MAIRE ET DE LA COMMUNE -
Déterminer l'étendue de la responsabilité pénale du maire et de la commune implique que dans un premier temps soit défini le domaine de cette responsabilité, c'est-à-dire l'ensemble des activités susceptibles de fonder la responsabilité pénale...
Site :
juripole.fr
Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
L'indépendance.
Pour être assujettie, une personne doit exercer l'activité visée d'une manière indépendante.
Elle ne doit pas, pour autant, jouir d'une autonomie totale. Ainsi, la société qui fait partie d'un groupe et qui doit suivre la politique commerciale tracée par la société mère, ne possède certainement pas une autonomie complète. Cette société a, malgré cette restriction...
Site :
http://ccff02.minfin.fgov.be
Contrat de travail à durée déterminée en France — Wikipédia
Contrat de travail à durée déterminée en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
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Pour les articles homonymes, voir CDD .
En France , en droit du travail , un contrat à durée déterminée (CDD) de droit privé (pour la fonction publique les CDD sont de droit public) est un contrat de travail pour lequel un employeur ( société , entreprise...
Date: 2017-08-21 17:37:41
Site :
https://fr.wikipedia.org
Fondation | Fondation Culture et Diversité
Fondation
La mission
Créée en 2006, la Fondation Culture & Diversité a pour mission de favoriser l'accès aux arts et à la culture pour les jeunes issus de milieux modestes. Depuis son lancement la Fondation Culture & Diversité a un mode d'intervention « opérationnel », très spécifique dans le paysage des fondations d'entreprise en France : avec un seul objectif précis, elle...
Date: 2017-07-12 08:13:40
Site :
http://www.fondationcultureetdiversite.org