Articles sélectionnés pour le thème : creation d objet
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Déclaration de modification - La préfecture de Police
Les associations sont tenues de faire connaître, dans les trois mois, tous changements survenus dans leur administration ainsi que toutes les modifications apportées à leurs statuts.
A compter du 4 décembre, la préfecture de Police expérimente un nouveau service en ligne pour les associations loi 1901, en complément de la e-création.
Avec e-modification/e-dissolution, accessible sur...
Date: 2017-08-24 14:25:43
Site :
prefecturedepolice.interieur.gouv.fr
Thèmes liés : creation d'une association loi 1901 en ligne / dossier de creation d'une association loi 1901 / formulaire creation d'association modele / formulaire de creation d association modele / formulaire de creation d association
CNC - aides et commissions
ACM Distribution
Depuis 2012, l'Aide aux cinémas du monde (ACM), cogérée par le CNC et l'Institut français, soutient des films de long métrage faisant l'objet d'une coproduction internationale avec la France. ACM Distribution est un volet destiné à soutenir et promouvoir la distribution et la circulation internationale des films ACM coproduits avec un pays extra européen.
cinéma |...
Site :
http://www.cnc.fr
Thèmes liés : aide de l etat a la creation d entreprise / aides financieres a la creation d entreprise / association aide a la creation d'entreprise / association aide a la creation d entreprise / association d aide a la creation d entreprise
Aide:Admissibilité d'un article — Wikipédia
Voici un rappel des deux premiers qui concernent plus précisément les articles :
1er principe : « Wikipédia est une encyclopédie qui incorpore des éléments d'encyclopédie généraliste, d'encyclopédie spécialisée et d'almanach. Wikipédia n'est pas une compilation d'informations ajoutées sans discernement. Elle n'est pas non plus une source de documents de première main et de...
Date: 2019-05-04 18:31:35
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : creation d'une page personnelle / creation d un faire part / creation du monde d apres / creation d objet / creation d'un projet
Programme Grande Ecole – Accès Bac+2 - esc-clermont.fr
Business Intelligence and Analytics
Les étudiants peuvent également opter pour un cursus sur une des filières d'Excellence (en 2 ans, accessibles directement après un bac + 3).
Filière ITB (Institut Technique Bancaire) En partenariat avec le CFPB (Centre de Formation des Professions Bancaires)
Filière Audit-Expertise En partenariat avec l'Ordre des Experts Comptables
Filière Ingénieur...
Site :
https://www.esc-clermont.fr
Création d'un projet (Visual C#) - msdn.microsoft.com
Réduire la table des matières
Développer la table des matières
Cette documentation est archivée et n'est pas conservée.
Cette documentation est archivée et n'est pas conservée.
Création d'un projet (Visual C#)
Visual Studio 2005
Mise à jour : novembre 2007
Lorsque vous êtes prêt à commencer à coder, la première étape est de configurer un projet. Le projet contient toutes les...
Site :
https://msdn.microsoft.com
Thèmes liés : creation d'un fichier en c / creation d'une application web / creation d'un projet / creation d un projet / creation d'une application
Création d'un secteur sauvegardé sur 85 ... - Ville de Pau
Ecoutez
Approuvé à l'unanimité et sans réserve par la commission nationale des secteurs sauvegardés, au sein du Ministère de la Culture et de la Communication le 31 mars 2016, le secteur sauvegardé de Pau a été créé par arrêté préfectoral le 3 mai 2016.
Cette création est d'abord la reconnaissance nationale de la qualité du patrimoine architectural, urbain et paysager de Pau, mais...
Site :
http://www.pau.fr
Thèmes liés : creation d un faire part / creation d un centre de vacances / creation de jardin d interieur / creation d un lien direct / creation d'un projet professionnel
N°1782. - RAPPORT D'INFORMATION de M. Gérard SAUMADE ...
Moy. : 19,4%
(a) Existence de taux spéciaux, notamment 2,1% en matière de presse et pour certains médicaments.
(b) Taux réduits du quart dans les îles du Dodécanèse (c'est-à-dire 3%, 6% et 13%).
(c) Maintien du taux zéro uniquement pour les prestations de services et les livraisons de biens entre la métropole et les archipels de Madère et les Açores.
(d) Ou 4% dans les...
CREAPOLE Ecole de Mode Stylisme Textile Modélisme
ou la section Art Style
LA SPÉCIALITÉ CLASSIQUE
De 3 À 5 annÉes vous sont ouvertes pour apprendre
et surprendre :
la formation mode de Creapole couvre naturellement la pratique du stylisme et du modélisme, mais également l'illustration de mode, l'histoire du costume, l'accessoire, le travail du textile et l'infographie appliquée à la mode.
Au terme de la formation, vous serez capable de réaliser toutes les étapes de la création d'une collection. Cette formation vous prépare à rentrer dans le monde de la mode et à être opérationnel...
Date: 2019-01-15 10:24:48
Site :
http://www.creapole.fr
Thèmes liés : formations creation d entreprise / presentation projet creation d'entreprise / presentation d un projet de creation d entreprise / creation d'entreprise prete nom / creation d'entreprise pret a porter
Le rapport du comité Balladur - Blog Français de Droit ...
Blog Français de Droit Constitutionnel
Le BFDC est un site dédié à l'actualité et à l'analyse doctrinale du droit constitutionnel. Mis à disposition de la communauté des constitutionnalistes, il est conçu comme un instrument complémentaire aux supports traditionnels d'expression que sont les revues et les colloques.
Le rapport du comité Balladur
27 Octobre 2007...
Site :
http://www.bfdc.org
Entreprise Industrielle - Les Etapes du Projet Industriel
Une fois que le produit est homologué, c'est-à-dire qu'il respecte les normes de sécurité en vigueur, il est maintenant possible de la fabriquer à grande échelle, puis de le commercialiser.
Dans votre projet de création d'entreprise industrielle, il faut absolument dédier la plus grande attention à la recherche de vos fournisseurs. En effet, pour fabriquer vos produits, vous aurez besoin d'un approvisionnement régulier de matières premières de qualités. S'il faut faire confiance, n'hésitez pas à comparer plusieurs fournisseurs et à contacter certains de leurs clients pour avoir un retour sur le sérieux et...
Site :
https://manageo.io
Thèmes liés : projet de creation d'une entreprise industrielle / creation d une entreprise industrielle / creation et reprise d entreprise / projet de creation d une entreprise / reprise d'une entreprise individuelle
Prud'hommes : le nouveau monopole des "défenseurs ...
Prud'hommes : le nouveau monopole des "défenseurs syndicaux" attaqué devant le Conseil d'Etat
jeudi 27 octobre 2016 par Alain HINOT
La restriction de la liberté syndicale imposée par le décret « Macron » du 20 mai 2016 relatif « à la justice prud'homale et au traitement judiciaire du contentieux du travail » qui interdit dorénavant à toute organisation syndicale de salariés non...
Date: 2018-01-16 18:52:00
Site :
http://chronique-ouvriere.fr
Les congés payés : droit, calcul, acquisition, indemnité ...
Arrêt pour accident du travail ou maladie professionnelle
Oui
Assimilés à du temps de travail effectif pour le calcul de la durée du congé dans la limite de 1 an. La rechute d'accident du travail est également prise comme du temps de travail effectif.
Arrêt de travail pour maladie ou accident de trajet
Non
Mais la maladie n'aura une incidence sur le durée du congé que si elle excède 4...
Date: 2018-04-15 23:41:18
Site :
dicotravail.com
Vérifier les disponibilités - Site officiel de la ...
Derni?re modification le 22 Janvier 2009
CONCERT DES PROFESSEURS DE L'ECOLE DE MUSIQUE le 15 février à TORGNY
La musique ouvre les coeurs....
Les professeurs de l'école de musique avec la participation de l'orchestre à cordes que dirige jacqueline Zimmer, vous invitent à leur concert ce 15 février à 15h30 à l'église de Torgny....
Pour la troisième année consécutive et toujours avec...
Date: 2018-01-17 01:39:38
Site :
http://www.rouvroy.info
Comité Technique et CHSCT - maisondescommunes85.fr
Conseil de Discipline
Comité Technique et CHSCT
Le Comité Technique est un organisme consultatif qui a pour rôle d'éclairer la prise de décision des collectivités dans les domaines relevant de sa compétence.
Le Comité Technique est placé auprès du centre de Gestion pour toutes les collectivités employant moins de 50 agents. Il exerce également les missions du Comité d'Hygiène, de...
Site :
http://www.maisondescommunes85.fr
Convention collective nationale des entreprises de ...
Rupture du contrat de travail
Préavis de rupture du contrat de travail
Indemnités de licenciement
Afficher les non vigueur Convention collective nationale IDCC 3043
Texte de base
Convention collective nationale des entreprises de propreté et services associés du 26 juillet 2011
Dispositions générales
En vigueur étendu
Dispositions préalables
Dans l'objectif de faciliter l'utilisation et...
Formation Création d'entreprise - Cegos
Le programme de la formation
En amont, un autodiagnostic pour se situer et définir ses priorités
PARTIE 1 : Créer son activité (2 jours)
1 - Évaluer son projet
Connaître les fondamentaux de la création d'entreprise.
Analyser son idée et la transformer en projet.
Évaluer les risques éventuels de son projet.
Mesurer ses compétences et son expérience par rapport au projet.
La...
Site :
https://www.cegos.fr
Maintien de salaire : obligations de l’employeur et du ...
Bonjour,
Au des éléments communiquées cette situation n'est pas normale.
Pour creuser votre cas, je vous invite à nous donner plus de renseignements via notre page contact ( https://www.leblogdudirigeant.com/qui-sommes-nous/#contact ).
Cordialement,
L'équipe accompagnement des entrepreneurs LBdD
Jimmy Neveu a écrit
Bonjour,
Pour un cas particulier complexe comme le votre, je n'ai pas assez...
Création d'une application de type Service Windows
Création d'une application de type Service Windows
Table des matières
Dans ce tutoriel, nous allons voir comment créer un service Windows, ajouter un programme d'installation, l'installer et vérifier son fonctionnement.
Article lu fois.
I. Création du service
Un service Windows est une application de type service s'exécutant généralement en tache de fond.
L'utilisateur ne peut donc pas...
Site :
https://selkis.developpez.com
Thèmes liés : creation d'un service windows c# / creation d'un compte de service windows / creation d'un service windows / creation d un service windows / creation d'une application
Présentation - Fondation de la 2è chance
La Fondation de la 2e Chance a pour objet d'accompagner des personnes de 18 à 62 ans, ayant traversé de lourdes épreuves de vie et aujourd'hui en situation de grande précarité, mais manifestant...
Site :
http://www.deuxiemechance.org
Thèmes liés : creation et reprise d entreprise / formations creation d entreprise / presentation projet creation d'entreprise / presentation d un projet de creation d entreprise / projet de creation d une entreprise
Jeu créatif: Trouver des idées avec le dodécaèdre de Roger ...
Éloge du jeu par Platon
Platon demande:
Quel est donc la juste façon de vivre?
La réponse qu'il donne à cette question se résume alors à ceci :
La vie doit-être vécue comme un jeu. 1
Jeu, humour et créativité: prérequis à l'innovation
Roger Von Oech, un consultant en créativité, fait tout comme Platon l'éloge du jeu. Dans son livre «Créatif de choc» (version française du livre...
Site :
creativite.net
Thèmes liés : creation d objet
N° 235 - Projet de loi de finances pour 2018
Le projet de loi de finances pour 2018, premier budget de la législature et du quinquennat, constitue également la première annuité du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022, soumis à l'approbation du Parlement.
Il s'inscrit dans un contexte d'amélioration de la situation économique française, une croissance du produit intérieur brut (PIB) de...
Comité d'entreprise — Wikipédia
Modifier
Comité d'entreprise
Le comité d'entreprise est, en France (en Belgique on parle de conseil d'entreprise ), l'une des institutions représentatives du personnel au sein d'une entreprise.
En France, le comité d'entreprise et les comités d'établissement sont institués par l'ordonnance du
16 mai 1946
dans toutes les entreprises de 50 salariés et plus ; il détient des attributions à...
Date: 2017-08-15 21:19:13
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
Jeu créatif: Trouver des idées avec le dodécaèdre de Roger ...
Éloge du jeu par Platon
Platon demande:
Quel est donc la juste façon de vivre?
La réponse qu'il donne à cette question se résume alors à ceci :
La vie doit-être vécue comme un jeu. 1
Jeu, humour et créativité: prérequis à l'innovation
Roger Von Oech, un consultant en créativité, fait tout comme Platon l'éloge du jeu. Dans son livre «Créatif de choc» (version française du livre...
Site :
creativite.net
Thèmes liés : creation d objet
Investissement direct à l'étranger — Wikipédia
Les IDE comme substituts aux échanges[ modifier | modifier le code ]
R.A. Mundell [17] (1957) est l'un des premiers à avoir étudié les investissements internationaux dans le cadre de la théorie de l'échange international. Son analyse reste dans la logique du modèle d'Heckscher et Ohlin d'échanges liés aux différences d'abondances relatives des facteurs.
Si les pays échangent des...
Date: 2017-08-23 23:06:11
Site :
https://fr.wikipedia.org
Conseil national des activités privées de sécurité — Wikipédia
Le conseil national des activités privées de sécurité, ou CNAPS, est un service français de police administrative, rattaché au ministère de l'Intérieur et constitué sous la forme d'un établissement public administratif .
Il est chargé de la délivrance, pour le compte de l'État, des autorisations d'exercice dans le secteur de la sécurité privée , du contrôle des acteurs (personnes...
Date: 2017-08-15 09:59:04
Site :
https://fr.wikipedia.org
Comprendre...L’évolution du code du travail - Les Assises ...
Accueil » Comprendre...L'évolution du code du travail
Comprendre...L'évolution du code du travail
Depuis le 19ème siècle, le code du travail évolue avec parfois quelques incohérences. Quel que soit le président en place, chacun y est allé de son ajout, de sa modification ou de son abrogation.
Petit rappel de l'origine du code du travail.
1848, la journée de travail passe à douze...
Site :
http://www.salonchsct.fr
Le licenciement économique dans les entreprises de moins ...
> Le licenciement économique dans les entreprises de moins de 50 salariés
Travaux
Le licenciement économique dans les entreprises de moins de 50 salariés
Moniteur N° 5848 -
Première partie - Guide de la FNTP
SOMMAIRE
Le licenciement économique dans les entreprises de moins de 50 salariés5
Avant-propos5
Introduction : présentation du licenciement pour motif...
Site :
lemoniteur.fr
Seuils d'effectif : ce qui change à partir de 50 salariés ...
Voici, au regard du droit du travail et de la Sécurité sociale, ce qui change à partir de 50 salariés :
Mise en place d'un comité d'entreprise
Un comité d'entreprise doit normalement être constitué dans toutes les entreprises qui emploient au moins 50 salariés.
Il a pour objet d'assurer une expression collective des salariés permettant la prise en compte permanente de leurs...
Date: 2018-03-30 15:51:39
Site :
http://www.mycomptasolution.fr
La gestion du changement dans l’entreprise - CREG
La gestion du changement dans l'entreprise
La gestion du changement dans l'entreprise
dimanche 22 décembre 2013
, par Michelle Graziani
Souvent vécu comme un élément déstabilisant, le changement permet à l'entreprise de s'adapter aux évolutions de son environnement. Avant tout changement, l'entreprise doit mener une réflexion stratégique sur la conduite du changement et mettre en oeuvre...
Date: 2017-08-24 16:10:12
Site :
http://www.creg.ac-versailles.fr
Comment déclarer son association loi 1901 en préfecture ...
Comment déclarer son association loi 1901 en préfecture ?
LES GUIDES JURIDIQUES DE L'ASSOCIATION
Une fois que vous avez organisé l'assemblée générale constitutive et fait le point sur les principes de base de l'association loi 1901, vous allez pouvoir déclarer votre association à la préfecture. Est-elle obligatoire ? Comment compléter le dossier de création ?
Les questions à se...
Site :
http://www.assistant-juridique.fr
Thèmes liés : role du conseil d'administration association loi 1901 / dossier de creation d'association 1901 / dossier de creation d'une association loi 1901 / creation d'une association loi 1901 / creation d'association loi 1901
Batiments - Chambre d'Agriculture du Nord-Pas de Calais
Energie - machinisme
Conception de bâtiments et permis de construire
Pour toutes vos problématiques de création, d'agrandissement, d'aménagement ou de réhabilitation de vos bâtiments, nos conseillers sont là pour vous épauler. Ils prennent en compte vos envies pour définir le cahier des charges de vos besoins en construction, s'assurent d'intégrer les contraintes réglementaires, en...
Site :
http://www.nord-pas-de-calais.chambre-agriculture ...
Thèmes liés : creation d'un projet agricole / creation d'un projet / creation d un projet / creation d un faire part / creation d objet
Télécharger Plan maison toit pente gratuit ...
Le logiciel archifacile est un logiciel gratuit pour dessiner son plan de maison ou son plan d'appartement.
Il permet de dessiner un plan de maison ou un plan d'appartement mais n'est pas limité à cela , il peut très bien être utilisé pour plan de maison bbc pour un plan de garage un plan de maison en bois un abri de jardin ou un plan de piscine voir pour construire sa maison ou sa...
Régime social des contributions patronales de retraite et ...
3 623 EUR
PSS = Plafond de sécurité sociale
(1) Rémunération brute soumise à cotisations de sécurité sociale (hors contributions patronales à des régimes de retraite ou de prévoyance complémentaire soumises à cotisations).
Plafond de référence
2-6
Lorsque les paramètres de calcul de la limite d'exonération font référence au « plafond de sécurité sociale », il faut tenir...
Date: 2012-02-13 12:59:40
Site :
http://rfpaye.grouperf.com
Institution d'un comité d'entreprise européen (Refonte)
Nous sommes saisis, sur le fondement de l'article 88-4 de la Constitution, d'une proposition de directive concernant l'institution d'un comité d'entreprise européen ou d'une procédure dans les entreprises et les groupes d'entreprises de dimension communautaire en vue d'informer et de consulter les travailleurs.
Ce texte, qui a été adopté par la Commission européenne le 2 juillet 2008,...
Date: 2017-08-10 14:39:32
Site :
senat.fr
Toutes les questions sur les SCI - statutsdesci.com
commentmonteruneSCI.com
Actes de commerce interdits avec une SCI
Une SCI classique (dont les statuts mentionnent gestion, exploitation par bail et toutes opérations financières mobilières ou immobilières) peut-elle facturer des honoraires et prestations de services à une autre société (SARL) ?
NON, elle ne le peut pas : une SCI a un but civil, et ne...
Site :
http://www.statutsdesci.com
Transport PREJAM - Activités de Bâtiment, Travaux Publics
Contact
Société
Société Constituée en février 2011, la société TRANSPORTS PREJAM est spécialisée dans le transport en vrac lié aux activités de Bâtiment Travaux Publics.
Elle résulte de la volonté de deux groupes d'entreprises de transport familiales, PREMAT et JAMET , unis par des valeurs de travail communes et une amitié de longue date, de concrétiser leur partenariat dans la...
Site :
http://www.prejam.fr
Thèmes liés : creation d'une entreprise de transport en commun / creation d une societe de transport / creation d entreprise pour l environnement / etape de creation d'une entreprise de transport / creation d entreprise transport
Aide au financement, à la transmission / reprise d'entreprise
reprise partielle ou totale des actifs de l'entreprise en difficultés doit être juridiquement indépendante de cette dernière, sauf en cas de reprise de l'entreprise par ses salariés (RES) et ne pas être en difficultés au sens de l'Union Européenne.
Les activités d'intermédiation financière, les activités de promotion et/ou de location immobilières et les professions libérales...
Site :
https://www.champagne-ardenne-guide-des-aides.fr
Création d'une application ‒ Qlik NPrinting
Cliquez sur Éditer le modèle pour ouvrir l'éditeur de modèle.
Pour éditer et créer des rapports, vérifiez que
Microsoft Office
est installé.
Cliquez sur le noeud Tables avec le bouton droit de la souris, puis sélectionnez Add objets (Ajouter des objets).
Localisez l'ID de document CH184 dans la colonne de droite et sélectionnez la ligne.
Cliquez sur OK.
Faites glisser CH184 dans la...
Site :
https://help.qlik.com
Thèmes liés : creation d un nom de domaine / creation d'une application web / creation d'une application / creation d une application / creation d'une nouvelle adresse mail
pochoirs signalisation marquage au sol style pochoir fabricant
Pose d'un pochoir adhésif sur stratifié
pochoir adhésif mis en place sur partie stratifié avec une résine bi-compostant . décollage du pochoir en cours...
pochoir sur stratifié résultat
Résultat impeccable grâce au pochoir - tenue irréprochable à l'aide de la résine bi-compostant. Contrairement au vinyle adhésif qui peut être décollé, cette résine peinte au pochoir ne peut pas être dégradée.
pochoir personnalisé
Nous créons et fabriquons des pochoirs à la demande et sur mesure en fonction de vos besoins.
< >
Pochoirs de marquages pour Professionnels, Administrations,...
Site :
http://pochoirs-signalisation.e-monsite.com
Thèmes liés : creation d'un logo personnalise / creation d image gratuit / creation d'un fichier / creation d un fichier / creation d'un logo gratuit
Syndicat - Définition - Dictionnaire juridique
SYNDICAT DEFINITION
Définition de Syndicat
Un syndicat est une association de personnes destinée à la défense de leurs intérêts professionnels communs. Le mot "syndicat", se retrouve, notamment dans le droit de la co-propriété immobilière, en droit bancaire et en droit du travail,
Les syndicats ou associations professionnels qui regroupent des personnes exerçant la même profession, des...
Site :
dictionnaire-juridique.com
Vente pyramidale — Wikipédia
Les pyramides[ modifier | modifier le code ]
La caractéristique primordiale est que le bénéfice d'un membre est fondé principalement sur le recrutement de nouvelles personnes, qui payent pour entrer dans le système ; des ventes réelles peuvent exister et fournir un appoint et, surtout, un camouflage. De plus, c'est le statut des personnes (leur ancienneté dans le système), plus que leur...
Date: 2018-01-15 21:49:37
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : creation d'un centre de formation en informatique / creation d une nouvelle marque / creation d une marque / creation d un reseau informatique / creation d un faire part
Hébergement de blogs - ☞ Médicalistes ☞ Services d ...
Attention, pour demander une adresse email anonyme, il faut que vous soyiez abonné - ou prévoyiez de l'être - à au moins une liste de Médicalistes.
Lorsqu'un utilisateur s'abonne à une liste de discussion, son adresse n'est visible que du gestionnaire de la liste. Toutefois, à partir du moment où l'utilisateur a participé à la liste en y postant un message, son adresse email apparaît...
Date: 2018-01-15 21:43:57
Site :
http://medicalistes.org
Thèmes liés : creation d un compte mail / creation d'une adresse mail la poste / creation d'une adresse mail outlook / creation d'une adresse mail / creation d une adresse mail
Hébergement de blogs - ☞ Médicalistes ☞ Services d ...
Attention, pour demander une adresse email anonyme, il faut que vous soyiez abonné - ou prévoyiez de l'être - à au moins une liste de Médicalistes.
Lorsqu'un utilisateur s'abonne à une liste de discussion, son adresse n'est visible que du gestionnaire de la liste. Toutefois, à partir du moment où l'utilisateur a participé à la liste en y postant un message, son adresse email apparaît...
Site :
http://www.medicalistes.org
Thèmes liés : creation d un compte mail / creation d'une adresse mail la poste / creation d'une adresse mail outlook / creation d'une adresse mail / creation d une adresse mail
Buy and sell fine art and antiques on line
8.3 Réseaux Internet et accessibilité du site Lotprivé.com
8.4 Perte de données, autre
8.5 Liens hypertextes
10. Maintenance du site Lotprivé.com
11. Durée et résiliation
13. Comportements frauduleux et atteintes à l'intégrité du site
14. Force majeure
16. Relations entre les parties
17. Stipulations diverses
18. Droit applicable et compétence juridictionnelle
19. Intégralité du...
Site :
http://www.lotprive.com
Comment ça marche au Bénin?
Blog pratique pour tout savoir de comment ça marche au Bénin dans la vie de tous les jours sur tous les thèmes et sujets de la vie quotidienne.
Le processus de création d'entreprise au Bénin peut s'avérer rapidement compliqué quand on n'a pas toutes les informations pratiques. Le gouvernement béninois a mis en place un site internet où toutes les informations précises...
Date: 2019-01-14 10:13:26
Site :
http://ccmab.xn--commentamarcheaubnin-90b8c.com
Thèmes liés : processus de creation d'entreprise au benin / les differentes etapes de creation d'entreprise / differentes etapes de creation d'une entreprise / differentes etapes de creation d une entreprise / creation d une entreprise personne morale
Financer son projet de création d'entreprise en Auvergne ...
Zone géographique : Arrondissements du Puy en Velay et d'Yssingeaux
Type de projets aidés : Création - Reprise - Développement (entreprises de moins de 3 ans)
Toutes activités sauf professions libérales, agriculture (installation classique), activités...
Date: 2017-08-24 17:28:45
Site :
http://www.auvergnelife.tv
Thèmes liés : creation d'entreprise pret d'honneur / pret pour l aide a la creation d entreprise / demande d'aide a la reprise ou la creation d'entreprise / aide creation et reprise d'entreprise / aide a la creation et a la reprise d entreprise
Création et organisation d'unités d'enseignement dans les ...
Bulletin officiel n° 17 du 23 avril 2009
Enseignements élémentaire et secondaire
Création et organisation d'unités d'enseignement dans les établissements et services médico-sociaux ou de santé
NOR : MENE0903289A
arrêté du 2-4-2009 - J.O. du 8-4-2009
MTS / AGR / SJS / MEN - DGESCO
Vu code de l'éducation, not. art. L. 351-1 et D. 351-17 à D. 351-20 ; code de l'action sociale et des...
Site :
education.gouv.fr
Thèmes liés : creation d'un projet pedagogique / creation d'un projet professionnel / organisation et fonctionnement du conseil d'etat / creation d'un projet / creation d un projet
Conditions de validité, révision ... - Ministère du Travail
Conditions de validité, révision et dénonciation des accords d'entreprise
Conditions de validité, révision et dénonciation des accords d'entreprise
publié le18.04.17
La négociation d'une convention ou d'un accord d'entreprise permet d'adapter les règles du code du travail aux spécificités et besoins de l'entreprise.
Ce sont, en principe, les délégués syndicaux qui négocient avec...
Date: 2017-08-24 15:26:00
Site :
travail-emploi.gouv.fr
La création d'une entreprise selon la procédure de la loi ...
L'article 1er de la loi n° 88-17 donne une définition de l'entreprise concernée, il s'agit de "Toute personne physique ou morale qui exerce de manière habituelle ou professionnelle une activité commerciale conformément aux disposition de la loi 15-95 formant le code de commerce".
Ainsi, selon cette définition, on peut créer une entreprise individuelle (Personne physique), une Succursale,...
Date: 2019-05-15 10:25:58
Site :
juristconseil.blogspot.com
Création et paramétrage dynamique de requêtes
Ce petit tutoriel a pour objectif de vous apprendre à réaliser une interface simple permettant de saisir le critère d'une requête paramétrée depuis un formulaire dans lequel une zone de liste modifiable fera office de paramètre.
Il ne nécessite pas de réelles connaissances en VBA et les points difficiles abordés ne demandent pas à être maîtrisés mais simplement...
Site :
warin.developpez.com
Thèmes liés : creation d une nouvelle / creation d une nouvelle boite / creation d un formulaire / creation d une table / creation d objet