Articles sélectionnés pour le thème : creation d objet
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Moz'Art – Agence de communication à Genève – Web & Visuel
Gestion intuitive
Votre position sur Google est très importante pour assurer un fort trafic sur votre site internet et augmenter votre nombre de conversions. Chez Moz'Art, nous veillons à optimiser votre site pour un référencement optimal sur les différents moteurs de recherches. Ainsi les internautes qui ne vous ne connaissent pas on infiniment plus de chance de tomber sur votre site lors...
Site :
https://moz-art.ch
Thèmes liés : creation d'un site professionnel sur internet / creation d'un site sur internet / creation d un site sur internet / aide de l etat a la creation d entreprise / l'innovation d'une entreprise
Le budget 2018 est voté ! | Région Île-de-France
Le budget 2018 de la Région vient d'être voté. D'un montant de 5,15 MdsEUR, il se caractérise par une poursuite de la baisse des dépenses de fonctionnement et un maintien à un très haut niveau de l'investissement.
La consolidation caractérise le budget 2018 de la Région Île-de-France, voté ce 20 décembre (116 pour - LR, UDI, Modem, 82 contre - PS, FdG, EELV, FN, RCDE). Pour...
Date: 2018-01-16 17:47:53
Site :
https://www.iledefrance.fr
Le 995 Muir - Code Civil du Québec
§ 1. Du contenu de la déclaration
1052. La déclaration de copropriété comprend l'acte constitutif de copropriété, le règlement de l'immeuble et l'état descriptif des fractions.
1053. L'acte constitutif de copropriété définit la destination de l'immeuble, des parties privatives et des parties communes.
Il détermine également la valeur relative de chaque fraction...
Date: 2017-03-05 03:18:40
Site :
http://www.le995muir.com
SEE BUILDING LT logiciel création des schémas électriques ...
-Implanter le matériel électrique
Bibliothèque de matériels électriques : prises, luminaires, interrupteurs, ...
Gestion des hauteurs d'implantation
-Réaliser vos schémas unifilaires
Bibliothèque de symboles électriques normalisés
Découpe automatique des fils en temps réel
Points de connexion en temps réel
-Éditer vos listes au format Excel
Génération automatique de listes de...
Site :
http://www.logiciels-cao-telecharger.com
Thèmes liés : creation d'un logiciel de calcul / creation d un dossier / creation d'un fichier / creation d un fichier / creation d objet
Graff en Méditerranée - mucem.org
Affiche de l'exposition Graff en Méditerranée
Musa (c) Photo Mucem, Yves Inchierman
Musa train graffe (c) Photo Mucem, Yves Inchierman
Jaye (c) Photo Mucem, Yves Inchierma
Sos (c) Photo Mucem, Yves Inchierman
Dems collection Mucem © Dems Jean Guy Solnon.
Sixe (c) Photo Mucem, Yves Inchierman
Xupet negre (c) Photo Mucem, Yves Inchierman
Oumena Bouassida (c) Photo Mucem, Yves Inchierman
Ed One...
Date: 2018-01-16 16:44:49
Site :
http://www.mucem.org
Thèmes liés : creation d'une galerie d'art / creation d une galerie d art / creation d oeuvre d art / creation d objet
Entreprises : croissance et transformation (Dossier ...
Mise en ligne : mardi 9 octobre 2018 à 16h00
Texte adopté provisoire avec liens vers les amendements :
En savoir plus - Articles - Contenu
Principaux amendements adoptés par la commission
Chapitre Ier - Des entreprises libérées
Article 1er : Sécurisation juridique des effets du dépôt par voie électronique des formalités des entreprises (amendements CS 38 de M. Paul Christophe,...
Entreprises : croissance et transformation (Dossier ...
Première séance publique du mardi 9 octobre 2018 Afficher le sommaire du compte-rendu Compte-rendu Vidéo
Scrutin(s)
Scrutin public n° 1209 sur l'ensemble du projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises (première lecture).
Texte adopté
Texte adopté provisoire avec liens vers les amendements ( PDF)
En savoir plus - Articles - Contenu
Principaux amendements...
comment créer une animation flash – logiciel gratuit
KoolMoves
Logiciel de création d'animation Flash aussi bien adapté aux débutants qu'aux initiés. Alternative à Adobe Flash.
Efficace pour créer des animations pour un site web, le logiciel propose des modèles ainsi qu'un assistant dans la création de votre animation Flash.
Il vous laisse également, si vous le souhaitez, libre court à votre imagination pour créer tout type d'animation...
Site :
meilleur-logiciel.com
Thèmes liés : logiciel de creation d'animation flash gratuit / logiciel de creation d'animation flash / creation d'animations flash gratuit / creation d'animation flash / creation d animations flash
Prêt de trésorerie et financement pour entreprise (PME ...
Seuls les projets les plus solides sont présentés à la communauté des prêteurs Unilend.
Pour cela, ils sont soumis à une série de filtres successifs.
1 Critères d'éligibilité
En fonction du type de projet et de la forme juridique de l'emprunteur, les tests d'éligibilité sont adaptés. Unilend permet de financer auprès du grand public :
des sociétés ayant clôturé leur troisième...
Site :
https://www.unilend.fr
Céramique islamique — Wikipédia
ou au moule .
La combinaison de ces techniques est fréquente : ainsi, les objets sont souvent moulés en plusieurs parties, auxquelles on ajoute des éléments tournés (pieds, par exemple) et modelés (anses, etc.). L'assemblage de ces éléments se fait grâce à de la barbotine , de l'argile si diluée qu'elle en devient liquide.
Il existe de nombreuses techniques de décor, qui...
Date: 2018-01-15 21:24:10
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : composition d'un email ceramique / creation d oeuvre d art / creation d un faire part / creation d objet / creation d un musee
Economie et Gestion | Suramortissement Macron, micro-BA ...
La loi de finances rectificative pour 2016 et la loi de finances 2017 votées en décembre dernier apportent leur petit lot de mesures concernant les agriculteurs. Pour le secteur agricole, ces deux derniers textes budgétaires du quinquennat Hollande restent moins fournis que ceux des années précédentes.
La loi de finances rectificative pour 2016 (PLFR 2016) et la loi de finances pour 2017...
Site :
http://www.agrisalon.com
Thèmes liés : credit d impot creation / creation d'entreprise de services a la personne / creation d entreprise de services a la personne / credit pour la creation d entreprise / declaration de creation d'une entreprise agricole personne physique
Les organismes de la fonction publique territoriale ...
La fonction publique territoriale est dotée d'organismes de gestion ou paritaires permettant de répondre à divers attentes de la part des agents comme des collectivités territoriales.
Sommaire
1 Les organismes de gestion
Textes de référence:
La loi du 19 février 2007 et ses décrets d'application. Cette loi a profondément modifié le rôle
et les missions des organes de gestion de la...
Acadewie - L'académie du web ouverte et collaborative
by Acadewie · Leave a Comment
Il y a quelque mois de cela, je décidais de créer mon entreprise avec un capital symbolique de 1000EUR. Les nombreux prestataires sur le marché proposaient des offres clés en main pour enregistrer son entreprise moyennant 800EUR à 1500EUR dans certains cas, une somme que je préférais investir dans le développement de mon entreprise Acadewie .
Bien décidé...
Site :
http://acadewie.com
Créer une société - professionnels | service-public.fr
Les différents statuts juridiques d'une société
Statut juridique
Qui peut l'utiliser ?
Société en nom collectif (SNC)
Société dans laquelle les associés (minimum 2) ont la qualité de commerçants et sont responsables solidairement des dettes de la société. Aucun capital minimum.
Artisan, commerçant, industriel, profession libérale (mais pas les professions juridiques, judiciaires ou...
Prêt Socama Création - banquepopulaire.fr
Onglet 1 - Descriptif : En bref
Le prêt SOCAMA Création(1) vous permet de financer tous les investissements liés à la création de votre entreprise(2).
Partenaire exclusif des Banques Populaires, la SOCAMA se porte caution pour votre prêt.
Votre prêt bénéficie de la garantie SOCAMA(1).
Votre patrimoine personnel est protégé : les garanties (cautions et sûretés réelles)...
Site :
banquepopulaire.fr
Accompagnement dans la création d'entreprise à Paris 15 ...
* Message
* Consentement RGPD
J'accepte d'être recontacté par MC AUDIT SARL. J'accepte également que les informations saisies soient exploitées dans le cadre de la demande de contact et de la relation commerciale qui peut en découler. **
* Champs obligatoires
** Les informations...
Site :
https://www.mcaudit-paris.fr
Thèmes liés : accompagnement creation d'entreprise paris / creation d entreprise paris / note d information dans une entreprise / accompagnement dans la creation d'entreprise / accompagnement a la creation d entreprise
Tout savoir sur l'imprimante 3d
Blog
Tout savoir sur l'imprimante 3d
Depuis quelques mois maintenant, on parle de plus en plus de cette fameuse imprimante 3D. Voyons ensemble pourquoi elle fait tant parler d'elle, son avenir et son fonctionnement.
Fonctionnement de l'imprimante 3D
L'imprimante 3D est une nouvelle génération d'imprimante construite autour de la technologie « Modelage à Jets Multiples ». Son fonctionnement...
Site :
http://www.1imprimante.com
Thèmes liés : fonctionnement d'imprimante 3d / le fonctionnement d'une imprimante 3d / fonctionnement d'imprimante / le fonctionnement d'une imprimante / fonctionnement d imprimante
Formation Créer une société de production audiovisuelle ...
La formation Lancer son entreprise de production audiovisuelle permet de :
Maîtriser le processus administratif de création d'une société de production.
Acquérir les connaissances de base en termes de gestion, pour bien piloter la structure et appréhender les spécificités financières comptables et juridiques liées à la production audiovisuelle.
Contenu
La formation met l'accent sur les principaux aspects du lancement d'une entreprise audiovisuelle qu'il est indispensable de bien appréhender.
La création de la structure de...
Date: 2018-01-16 21:45:48
Site :
ina-expert.com
Formation Créer une société de production audiovisuelle ...
La formation Lancer son entreprise de production audiovisuelle permet de :
Maîtriser le processus administratif de création d'une société de production.
Acquérir les connaissances de base en termes de gestion, pour bien piloter la structure et appréhender les spécificités financières comptables et juridiques liées à la production audiovisuelle.
Contenu
La formation met l'accent sur les principaux aspects du lancement d'une entreprise audiovisuelle qu'il est indispensable de bien appréhender.
La création de la structure de...
Date: 2018-04-16 00:53:41
Site :
ina-expert.com
Le nouveau Code du Travail : quel impact - cftchp.blogspot.com
CFTC a dit...
suite 13, selon notre première lecture, la procédure sur les plans de départs volontaires type GPEC Out pourra échapper (en cas d'accord syndical) à la procédure plus lourde et longue des PSE
Rupture d'un commun accord dans le cadre d'un accord collectif portant plan de départ volontaire
« Art. L. 1237-19 - Un accord collectif peut déterminer le contenu d'un plan de...
Date: 2018-01-16 16:11:42
Site :
http://cftchp.blogspot.com
Services comptabilité, constitution société et création ...
×
Commissariat aux comptes
Le Cabinet Exacom Audit vous accompagne, dans une perspective de long terme, dans la production et l'exploitation de votre information financière en Tunisie. La mission du commissaire aux comptes vise à certifier les comptes annuels et reformuler une opinion objective sur la régularité et la sincérité des comptes.
Au-delà du simple contrôle des comptes, la...
Site :
https://www.exacomaudit.com
Fabricant agenda entreprise & calendrier publicitaire ...
EN SAVOIR PLUS >
Bienvenue sur le site des agendas Vachon ! Fournisseur d'objets publicitaires et spécialisé dans le sur mesure, Vachon, installé près de Rennes, vous propose d'acheter des agendas, carnets et...
Site :
http://agendas-vachon.com
Thèmes liés : accompagnement creation d'entreprise rennes / creation d'entreprise site / fournisseur d'entreprise / fournisseur d'une entreprise / fournisseur d une entreprise
RESSOURCES : le portail de la Récup' et de la revalorisation
En savoir plus...
Faites le bon geste !
DONNEZ, vous offrez une seconde vie à un objet, vous participez à la dynamique de l'économie circulaire et soutenez un projet de solidarité.
Le Belge produit en moyenne 500 kg de déchets par an ! Si une partie est constituée de vrais déchets, une autre est composée de biens trop vite jetés parce que leur propriétaire ne leur trouve plus...
Date: 2017-08-24 12:14:33
Site :
http://res-sources.be
Thèmes liés : creation d'entreprise de services a la personne / creation d entreprise de services a la personne / creation d'emplois definition / definition d'une entreprise en economie / projet de creation d'entreprise de service
PRIX ÉMILE HERMÈS
©Photos Olivier Borde
L'Édition 2016
Depuis sa création en 2008, le Prix Émile Hermès s'engage dans la promotion de jeunes talents et soutient leurs démarches prospectives au début de leur carrière professionnelle. Pour la quatrième édition de ce Prix, la Fondation d'entreprise Hermès a choisi de questionner les candidats sur la thématique « Jouer », appliquée au champ...
Date: 2016-06-08 13:41:12
Site :
http://www.prixemilehermes.com
Total en France | total.com
En France, nos activités se concentrent dans le raffinage et la chimie, ainsi que dans la commercialisation de produits pétroliers. Nous sommes également présents dans le secteur des énergies renouvelables et exerçons une intense activité en termes de Recherche et Développement avec 7 centres à vocation mondiale.
Nous nous impliquons dans le développement régional des territoires où...
Site :
total.com
Thèmes liés : creation d'emplois et developpement economique local / creation d'emplois en europe / creation d une nouvelle activite / production sans creation d emplois / creation d'emplois en france
Le travail salarié - Vivre en Belgique
Le contrat de travail "article 60" reste un emploi provisoire car son objectif est de permettre au travailleur d'acquérir une première expérience professionnelle et/ou de totaliser le nombre de jours de travail requis pour bénéficier d'allocations de chômage à la fin de son occupation par le CPAS.
Peuvent être engagés dans un contrat de travail "article 60"
toute personne ayant droit à...
Date: 2018-04-15 23:59:49
Site :
vivreenbelgique.be
kbis-entreprise.com - Demande de Kbis en ligne
Demande de Kbis en ligne
Notre entreprise est spécialisée dans la délivrance d'extraits Kbis, document administratif nécéssaires lors de toute démarche administrative d'une entreprise. En effet chaque entreprise a besoin d'un extrait de kbis pour être immatriculé. Nous disposons d'une grande quantité d'entreprises enregistrées dans notre base de données et l'intégralité des Kbis que...
Site :
https://kbis-entreprise.com
Voiture de fonction - Création et gestion d'entreprise en ...
Bonjour,
J'ai un véhicule de fonction qui m'a été attribué.
Je souhaiterai savoir si la carte carburant ainsi que le télépass péage constituent également un avantage en nature ?
Je vous remercie pour votre réponse.
Dufour Laurent a écrit
Bonjour,
A partir du moment ou cela correspond à votre contrat il n'y a rien a redire.
Pour en dire un peu plus sur votre question, il est tout a fait...
Le Foyer Schaerbeekoois - Quoi de neuf
Soyez nombreux à nous rejoindre !
�
Brokenstock : la dernière avant 2015 !
Novembre 2014
Le 6 novembre prochain, de 14h00 à 17h00, Brokenstock �ouvre ses portes pour la dernière fois cette année. Venez y découvrir nos meubles, bibelots et petits électroménagers à prix mini !
A l'approche des fêtes de fin d'année, les décorations de Noël seront à l'honneur.�
Profitez-en !�
Le...
Site :
http://www.foyerschaerbeekois.be
Thèmes liés : creation de jardin d interieur / comite locale d information / creation lettre d information / projet creation d'un jeu de societe / creation jardin d enfant
Kaizen : méthode Kaizen, amélioration continue et qualité
- Puis deux opérations dites de pérennisation:
Seiketsu, ordre: Etablir des Règles et Visualiser
Shitsuke, rigueur: Standardiser, Evaluer, Valoriser
La démarche des "5S" s'applique à tous les secteurs de l'entreprise: les ateliers, les bureaux, les magasins..., elle s'applique à tous quels que soient la fonction ou le niveau hiérarchique. C'est une vraie philosophie de management
DUNLOP...
Site :
http://www.isd-community.com
Plan de sauvegarde de l'emploi — Wikipédia
Le plan de sauvegarde de l'emploi, également connu sous son ancien nom de plan social ou sous le sigle PSE, désigne un dispositif légal français visant à limiter les conséquences des licenciements collectifs, mis en place dans l' article L. 1233-1 du code du travail . Instauré par la loi « Soisson » du 2 août 1989, le plan social a été renommé « plan de sauvegarde de...
Date: 2017-08-08 20:44:03
Site :
https://fr.wikipedia.org
Le terme: modalité de l’obligation (notion, caractères ...
Droit commercial
==> Notion
Initialement, le Code civil ne donnait aucune définition du terme. Lors de la réforme des obligations, le législateur a remédié à cette carence en introduisant un nouvel article 1305 dans le Code civil
Cette disposition prévoit que « l'obligation est à terme lorsque son exigibilité est différée jusqu'à la survenance d'un événement futur et certain,...
Site :
https://aurelienbamde.com
Thèmes liés : vente d'obligations avant terme / vente d'obligation avant echeance / vente d'une obligation avant echeance / taux d interet obligation / obligation d'assurance habitation
Les news immobilières - www.immoRP.com
30/10/2017
Futur bail locatif bruxellois
Le processus de régionalisation du bail s'achève. Le parlement de la région de Bruxelles-Capitale a adopté l' Ordonnance visant la régionalisation du Bail .
Elle a été publiée ce 30 octobre au Moniteur belge. Le gouvernement doit encore décider de son entrée en vigueur.
La nouvelle réglementation sera valable pour tout contrat de...
Date: 2017-12-13 15:49:56
Site :
http://www.immorp.com
Entreprise solidaire & association - franceactive.org
POUR LES ENTREPRENEURS SOCIAUX
LE FONDS DE CONFIANCE
France Active aide les futurs entrepreneurs sociaux à faire émerger leur projet d'entreprise. Mobilisé en amont de la création, le programme Fonds de Confiance inclut l'expertise du projet, l'accueil au sein d'une entreprise sociale et la prise en charge de la moitié du salaire de l'entrepreneur (jusqu'à 20 000EUR) le temps de l'étude de...
Site :
http://www.franceactive.org
N° 764 - Les députés, le vote de la loi, le Parlement ...
29,1 %
-
Les données ci-dessus concernent les fumeurs réguliers (au moins une cigarette par jour) au sein de la population âgée de 15 à 75 ans.
Sources : Baromètres santé (Inpes), loi de santé publique du 9 août 2004 et étude de la Cour des comptes
De la même manière, l'objectif d'abaisser à 20 % la prévalence du tabagisme dans la population française, qui était fixé par le...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : comite regional d'education pour la sante / comite francais d'education pour la sante cfes / comite francais d'education a la sante / comite francais d education pour la sante / comite d'education a la sante
Comment financer un achat d'entreprise par un LBO
Comment financer un achat d'entreprise par un LBO
Publié le
01/10/2008
par Houda El Boudrari
Vous aimeriez racheter une entreprise ou impulser une nouvelle dynamique de développement pour votre société, mais vous ne disposez pas des fonds suffisants pour une telle opération? Il existe pourtant une solution destinée avant tout aux PME: le recours à l'emprunt avec «effet de levier...
Site :
chefdentreprise.com
Cours d'informatique | Insertech
Cours d'informatique
Insertech détient un certificat d'organisme formateur agréé dans le cadre de la Loi favorisant le développement et la reconnaissance des compétences de la main d'oeuvre (No. d'agrément : 0054589)
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Payant - Cours privés
Profitez d'une formule souple, adaptée à vos besoins particuliers en fonction de vos...
Site :
http://www.insertech.ca
Statut auto-entrepreneur. Comme une lettre à la poste ...
1 1 11.8k
Pour faciliter l'exercice d'une activité entrepreneuriale et partant, réduire le poids de l'économie informelle, le gouvernement propose le statut d'auto-entrepreneur dont il vante la facilité et la simplicité. par Badya Khalid
Créer sa boîte en 2015 devrait passer comme une lettre à la poste ! C'est la promesse du gouvernement marocain faite aux quelque 300.000 nouveaux...
Site :
http://www.challenge.ma
Conditions pour créer un site avec Wifeo. Plateforme de ...
Conditions Générales d'Utilisation de Wifeo.com
Préambule :
Ci-dessous, "Wifeo" désignera le site www.wifeo.com, ainsi que l'ensemble du personnel de Wifeo.com. "Le membre" désignera la personne inscrite au service Wifeo.com.
Le présent texte a pour objet de définir les modalités et conditions générales d'utilisation du service Wifeo.
L'utilisation de Wifeo est subordonnée à...
Site :
http://www.wifeo.com
Bpifrance — Wikipédia
Bpifrance est une Banque publique d'investissement, un organisme français de financement et de développement des entreprises. Elle regroupe Oséo , CDC Entreprises, le FSI et FSI Régions. Elle est en particulier chargée de soutenir les petites et moyennes entreprises , les entreprises de taille intermédiaire et les entreprises innovantes [1] en appui des politiques publiques de l' État et...
Date: 2017-08-24 00:56:46
Site :
https://fr.wikipedia.org
Bpifrance — Wikipédia
Bpifrance est une Banque publique d'investissement, un organisme français de financement et de développement des entreprises. Elle regroupe Oséo , CDC Entreprises, le FSI et FSI Régions. Elle est en particulier chargée de soutenir les petites et moyennes entreprises , les entreprises de taille intermédiaire et les entreprises innovantes [1] en appui des politiques publiques de l' État et...
Date: 2018-04-15 23:16:20
Site :
https://fr.wikipedia.org
Cherche un outil pour création d'un cd interactif
Cherche un outil pour création d'un cd interactif
bonjour,
Je suis à la recherche d'un outil capable de réaliser un cd genre encyclopédie.
J'ai une base de donnée en xml (biographie de personnages) qui est assez conséquente, ainsi que de nombreuses photos. Il n'y aura pas de vidéo.
Mon problème est dans la recherche de logiciel (payant ou non) capable de gérer un flux important de texte...
Site :
https://www.developpez.net
Thèmes liés : creation d'un cd interactif / creation d'un fichier xml / creation d image cd / creation d'un cd photos / creation d'un cd
Décentralisation : chronologie, 4 août 1789 , 29 septembre ...
La construction d'une République une et indivisible
4 août 1789
La "Nuit du 4 août" met fin aux privilèges des provinces, principautés, villes et communautés d'habitants désormais confondus dans le droit commun des Français. Cette décision consacre l'unité administrative du royaume.
29 septembre 1789
Présentation du rapport Thouret sur la division de la France à l'Assemblée...
Date: 2017-08-24 12:45:00
Site :
vie-publique.fr
Fiches pratiques: informations juridiques en droit belge
Imprimer
Les clauses relatives à l'exercice du droit de vote
La première manière de prévenir des situations de blocage est de prévoir à l'avance et sous réserve des conditions édictées par l'article 551 du Code des sociétés , la manière dont les actionnaires feront usage de leur droit de vote à l'assemblée générale.
1. Etant des conventions, elles doivent respecter :
- les...
Site :
http://droitbelge.be
Recherche Multicritères - jeannot45.developpez.com
Fermez et enregistrez la macro sous le nom de "M_OuvrirFiche"
Pour implanter la macro, il nous faire appel aux propriétés de la liste "lstEmploye" :
- Cliquez droit sur le contrôle.
- Affichez les propriétés et cliquez dans l'onglet "Evènements".
- Cliquez dans la propriété "sur Double Clic".
- Dans la liste déroulante, choisissez la macro...
Site :
https://jeannot45.developpez.com
Thèmes liés : creation d un formulaire / creation d un bouton / creation d un faire part / creation d'une application / creation d une application
Chambre d'hôte Vienne Isère Lan Na House
Venez vous ressourcer dans une chambre d'hôte calme et élégante inspirée du royaume du Lan Na au nord de Chiang Maï en Thaïlande. Notre chambre hote Vienne isère est pour deux personnes, possibilité de rajouter votre lit bébé.
Chambre d'hôte Vienne Isère Lan Na
Une chambre d'hote de 17m2 dans un jardin reposant, d'inspiration asiatique, équipée d'une petite terrasse et d'un parking....
Date: 2018-03-05 16:43:12
Site :
http://www.chambrehotevienne.com
Thèmes liés : creation chambre d'hotes en ville / creation chambre d'hotes / creation chambre d hote / creation d une maison d'hote / creation d une maison d hote
BIC - Cession ou cessation d'activité - Déclaration et ...
BIC - Cession ou cessation d'activité - Déclaration et contrôle
I. Déclaration de cession ou cessation d'activité
A. Souscription de la déclaration de cession ou cessation d'activité
1. Délais de déclaration de cession ou cessation d'activité
1
Pour permettre l'établissement de l'imposition, généralement immédiate, afférente aux bénéfices non encore taxés, il est nécessaire que...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
N° 1088 - Projet de loi relatif à la croissance et la ...
Les centres de formalités des entreprises (CFE) sont des guichets uniques auprès desquels les entreprises peuvent effectuer l'ensemble des formalités relatives à la création, l'exercice, les modifications de situation et la cessation de leur activité. Cette inscription donne lieu à l'attribution d'un identifiant unique, le numéro SIREN (identifiant de 9 chiffres), aux personnes morales et...
Fusion Et Scission De Sociétés - cravatedenotaire.com
par admin
La fusion est l'opération par laquelle se réunissent pour n'en former qu'une seule. Elle peut résulter soit de la création d'une société nouvelle soit d'une absorption d'une absorption d'une société par l'autre (fusion absorption) qui est la plus utilisée car souvent les deux sociétés parties à l'opération ne sont pas d'importance égale et c'est donc la société la plus...
Site :
http://www.cravatedenotaire.com
Agence conseil communication – Paris - AIR/GROUPE
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Suivez l'AIR du temps !
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