Comité d'études — Wikipédia

Fonctionnement du Comité d'études[ modifier | modifier le code ]

Le Comité d'études choisit ses thèmes d'analyse en fonction de la feuille de route du ministre (travailler sur les frontières françaises et européennes issues d'une guerre victorieuse), des urgences (les frontières de la France furent abordées avant celles des autres États européens), des connaissances et des appétences...

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Date: 2017-08-13 01:46:00
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : comite des regions d'europe / comite des regions d europe / comite d / creation d une societe en france / creation des etats unis d europe

Entreprendre en restant fonctionnaire ? Oui ! | J'aime la ...

Entreprendre en restant fonctionnaire ? Oui !

8 mars 2018

 

Nous avons vu dernièrement le cumul du statut de créateur d'entreprise avec celui de salarié du secteur privé . J'avais alors promis un nouvel article consacré au cas spécifique du fonctionnaire.

Tu es fonctionnaire ou du moins agent public (contractuel, ça marche aussi !) et tu souhaites créer ou reprendre une...

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Site : https://www.jaimelapaperasse.com

DOETH Document d'aide sur les dépenses déductibles - Le ...

DOCUMENT D'AIDE SUR LES DEPENSES DEDUCTIBLES

Ce document vise à aider les établissements à s'assurer de l'éligibilité de leurs dépenses déductibles.

Si des éclairages complémentaires sont nécessaires, l'établissement peut contacter l'Agefiph au 0800 11 10 09 ou par mail doeth@agefiph.asso.fr

 

Les références et citations du code du travail sont données à titre d'information. Elles...

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Site : http://www.avie83.info

La dynamique d'une equipe - thierry.debanne.free.fr

3. les composants de l'équipe

Pour Devillard (2000), l'équipe est composé de quatre éléments de base :

le chef ou pilote : il en est la tête. Cet élément concerne le management, la direction, le style du responsable, la relation avec le contexte;

le groupe des équipiers : il est de nature relationnelle et fonctionnelle. Il intègre la dimension individuelle, les liens relationnels et le...

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Date: 2003-02-05 09:10:16
Site : http://thierry.debanne.free.fr

Décoration Marocaine - Deco Marocaine avec Deco Maroc

Décoration

Artisanat marocain

L'artisanat marocain est à la fois un art de création d'objets de décoration et usage quotidien, aussi il est un véritable patrimoine culturel qui fait partie de l'histoire du Maroc. Il se caractérise par sa diversité de métiers et de matériaux utilisés tels que le bois, cuivre, fer... travaillées par des spécialistes de l'artisanat du Maroc connus sous le nom d'Artisans.

Décoration maison

Ce qui est important dans la décoration de maisons, c'est le gain de places, le choix de modèles de décoration...

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Site : http://www.deco-maroc.com

Thèmes liés : creation d objet

Institut Jeanne Toussaint – Parure & Bijouterie ...

Bienvenue sur le site de l'Institut Jeanne Toussaint - Parure et Bijouterie

Ecole de promotion sociale de la Ville de Bruxelles, nous nous adressons à un public adulte désireux de se former aux métiers techniques qui mettent...

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Site : http://parure-bijouterie.be

Thèmes liés : creation d un institut de beaute / creation d objet

Journal Officiel - Accueil

Comment rechercher une annonce ?

Renseignez au moins l'un des champs suivants pour accéder aux annonces : recherche libre (sur le texte intégral des annonces), par thème, par type  d'entité (associations loi du 1er juillet 1901, associations syndicales de propriétaires, fondations-fondations d'entreprise, fonds de dotation) et par type d'avis (création, modification, dissolution,...

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Date: 2016-12-26 13:17:12
Site : journal-officiel.gouv.fr

FO Papier Carton Métropole Nord: Retour sur l’histoire des ...

3ème étage - Bureau 305 - 254 Boulevard de l'Usine - CS 90022 - 59045 LILLE Cedex

cgt-fo.papiercarton.metropolenord@orange.fr

http://www.foconstruction.com

FO c'est quoi ?

FO est un syndicat qui puise son origine dans la première Confédération interprofessionnelle, créée à Limoges en 1895, qui se nommait la Confédération Générale du Travail. Cette « CGT », à l'époque, avait pour...

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Date: 2018-04-15 10:12:16
Site : fopapiercartonmetropolenord.blogspot.com

Portail des Pouvoirs locaux : Accueil

Télécharger les formulaires à compléter et à renvoyer pour le 15 février 2017 au plus tard :

Si vous êtes COMMUNE, PROVINCE ou CPAS, vous devez :

Compléter le formulaire (deux onglets : volet organisme supra-local (OSL) et volet Mandataires) suivant les indications données dans le lexique.

Envoyer le formulaire complété à l'adresse email : cpl.dgo5@spw.wallonie.be pour le 15...

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Site : http://pouvoirslocaux.wallonie.be

Thèmes liés : creation d'adresse email / creation d adresse email / creation d'une societe de service / creation d une societe de service / creation d objet

L’affaire Cœur Défense, ou l’efficacité de la cession ...

Accueil > Droit des affaires > Droit bancaire et financier > L'affaire Coeur Défense, ou l'efficacité de la cession Dailly face à la procédure de sauvegarde

L'affaire Coeur Défense, ou l'efficacité de la cession Dailly face à la procédure de sauvegarde

27 mars 2016

L'affaire Coeur Défense est une affaire qui a déchainé les passions, et est intervenue à la suite de la « crise des...

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Site : https://www.lepetitjuriste.fr

Conditions de création d'une salle de sport - Fitness ...

Salle de sport / gym / fitness

Nature de l'activité :

Démarches et formalités :

Créer une entreprise qui propose des activités sportives ne requiert pas de qualification professionnelle particulière.

En revanche, l'enseignement, l'animation ou l'encadrement des activités physiques ou sportives, ainsi que l'entraînement des pratiquants contre rémunération, doivent être assurés par des...

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Site : http://www.fitness-business.fr

Thèmes liés : creation d'entreprise salle de sport / creation d'entreprise coach sportif / activite commerciale d une entreprise / conditions de creation d une entreprise / condition de creation d une societe

statut juridique - Legalstart.fr

Quel statut juridique choisir pour son entreprise ?

Choix de forme juridique : pourquoi opter pour la SARL ?

La SARL est la forme juridique préférée des entrepreneurs du bâtiment, de la restauration, etc. Elle est aussi la forme juridique prédominante pour les projets familiaux. Son succès s'explique par ses nombreux avantages :

Protection des biens personnels avec le principe de...

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Site : https://www.legalstart.fr

Créer son entreprise en Chine: Choisissez la bonne ...

Créer son entreprise en Chine: Choisissez la bonne structure !

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Depuis plusieurs années, beaucoup de particuliers ou d'entreprises ont souhaité investir en Chine. La récession qu'a connu et dont peine à sortir l'Europe et les Etats-Unis, n'a que peu ébranlé la Chine qui continue à afficher une croissance à deux chiffres et à attirer entrepreneurs du monde...

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Site : expat.com

CODE DE LA SECURITE SOCIALE - toefrank.net

CODE DE LA SECURITE SOCIALE

(Loi n° 13-72 AN du 28 décembre 1972)

 

Chapitre I : Dispositions générales et champ d'application

 

Il est institué un régime de Sécurité Sociale qui comprend:

 

Une branche des pensions chargée du service des prestations de vieillesse, d'invalidité et de décès ;

Une branche des risques professionnels chargée du service des prestations en cas...

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Date: 2006-09-29 23:36:06
Site : http://www.toefrank.net

La culture des données, levier de la transformation ...

La culture des données, levier de la transformation numérique des organisations

Par Hubert Guillaud

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L'intérêt de la Fing pour l'ouverture des données (l'open data) remonte à 2009, quand elle lança un groupe de travail pour promouvoir l'ouverture des données publiques, rappelle celui qui pilota cette action à la Fing, notre collègue...

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Site : http://www.internetactu.net

N° 4428 - Rapport d'information de M. Julien Aubert et Mme ...

PREMIÈRE PARTIE : LE CADRE GÉNÉRAL 15

I. L'ÉTAT DES LIEUX 15

A. QU'EST-CE QUE LE DÉMANTÈLEMENT NUCLÉAIRE ? 15

1. Une définition à géométrie variable 15

2. La remise en état complète des sols s'avère très coûteuse 16

B. LE DÉMANTÈLEMENT : UNE ACTIVITÉ APPELÉE À SE DÉVELOPPER 16

1. Depuis 1988, le nombre de réacteurs en activité diminue en Europe 17

2. La diminution...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Ressourcerie - Les Ateliers LigéteRiens à Tavers

Et ainsi diminuer les quantités de déchets, favoriser la création d'emplois d'insertion, sensibiliser à l'environnement.

Créer des emplois

Accompagner des...

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Site : https://www.lesateliersligeteriens.org

Thèmes liés : favorise la creation d emplois / creation d'emplois / creation d emplois / creation d atelier / creation d objet

Créer une SARL - Le Guide Complet

Tout ce qu'il faut savoir sur la SARL

La Société à responsabilité limitée ou SARL est la forme de société la plus répandue, car elle permet de constituer une société avec un budget restreint. Les statuts prévoient la création d'une SARL et permettent de déterminer l'objet social, la durée de vie, le nombre et l'identité des associés, la nature des apports, les droits [...]

12JUIN

Les avantages et les inconvénients d'une SARL

La SARL ou Société à responsabilité limitée est la forme de société commerciale la plus appréciée par les petites...

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Site : http://www.creer-une-sarl.info

Thèmes liés : duree de vie d une entreprise 99 ans / duree de vie moyenne d une entreprise / creation d entreprise sarl / creation d une societe a responsabilite limitee / duree de vie d'une entreprise

Microsoft SQL Server — Wikipédia

Elle porte sur le contenu intégral des colonnes. Le mécanisme interne de ces index repose sur la notion d'arbre équilibré (B-Tree ou Balanced Tree en anglais).

Il existe deux types d' index  :

Les index clusterisés (CLUSTERED INDEX)

Les index non-clusterisés (NONCLUSTERED INDEX)

Il ne peut y avoir qu'un seul index clusterisé par table puisque ce type d'index est en fait un "tri" de la...

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Date: 2017-08-24 01:34:19
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : creation d'un service windows c# / creation d'un compte de service windows / creation d'un service windows / creation d un service windows / fonctionnement d'un moteur de recherche

Les congés payés - Ministère du Travail

Congés et absences Fiches pratiques du droit du travail

Tout salarié a droit chaque année à un congé payé à la charge de l'employeur. Chaque mois de travail effectif ouvre droit à un congé de 2,5 jours ouvrables. Pendant les congés, l'employeur verse au salarié une indemnité de congés payés.

A SAVOIR

Les dispositions présentées ici tiennent compte de la loi du 8 août 2016 (dite...

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Site : travail-emploi.gouv.fr

30 idées d’entreprises à créer en Afrique

Home » FINANCE ET ECONOMIE » 30 idées d'entreprises à créer en Afrique

30 idées d'entreprises à créer en Afrique

Par bol   /   jeudi, 15 Fév 2018 08:20   /   Laisser un commentaire

Le bureau de WikiCréa en Afrique vous propose 30 idées d'entreprises ou de start-up à créer sur le continent Africain en 2018.

WikiCréa Afrique est basé à Yaoundé (Cameroun). Nous recherchons...

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Site : http://www.burkinaonline.com

Créer une association - Les fondations | Associathèque

Créer une association

Fondations

Les fondations constituent une alternative possible à la création d'association. Découvrez leur réglementation et leurs spécificités avant de les adopter.

La fondation est un patrimoine composé de biens, de droits et/ou de ressources et affecté de façon irrévocable à la réalisation d'une telle oeuvre, tandis que l'association est un groupement de...

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Date: 2018-09-04 08:56:27
Site : https://www.associatheque.fr

RECOURS GRACIEUX ET HIERARCHIQUE - fbls.net

- LE SILENCE GARDE PENDANT DEUX MOIS VAUT ACCEPTATION SAUF DE NOMBREUSES EXCEPTIONS

Nous pouvons analyser GRATUITEMENT et SANS AUCUN ENGAGEMENT vos griefs pour savoir s'ils sont susceptibles d'être recevables devant le parlement européen , la CEDH , le Haut Commissariat aux droits de l'homme , ou un autre organisme de règlement international de l' ONU .

Contactez nous à fabre@fbls.net . Si...

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Date: 2016-11-08 11:00:34
Site : http://www.fbls.net

Comment établir un budget prévisionnel - generali.fr

Comment établir un budget prévisionnel ?

 

16/11/2011

En phase de création d'entreprise ou en phase de préparation de votre prochain exercice comptable, vous devez obligatoirement réaliser un budget prévisionnel. L'objectif est de comparer l'ensemble des charges et des recettes de votre entreprise pour ne pas vous retrouver à découvert en cours d'année.

Qu'est-ce qu'un budget...

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Site : https://www.generali.fr

Forum Bonaberi.com - Le Cameroun sur le web

Inscrit le: 14 May 2008

Messages: 1637

Posté le: Sat Oct 11, 2008 3:08 pm    Sujet du message:

Nji a écrit:

Pour créer une association il faut être au moins 3.

1. Président,

2 Secrétaire général.

I. Vous rédigez les statuts qui doivent remplir les conditions suivantes.

a - Objet de l'association: sa raison d'être qui doit être licite. C'est à dire ne doit pas être contre les lois...

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Site : http://www.bonaberi.com

Thèmes liés : creation d'association prefecture / date de creation d une association / formulaire de creation d association / creation d'association au cameroun / creation d'associations

Accueil - Afrilex

Accueil

QUAND LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL IVOIRIEN CONSACRE LE CONTROLE D'« ORGANITÉ » DE LA LOI ORDINAIRE...

Résumé : Dans une décision rendue en 2017 dans le cadre d'un recours en exception d'inconstitutionnalité, le Conseil constitutionnel ivoirien décide d'exclure la loi organique du bloc de constitutionnalité. Toutefois, constatant l'absence d'institution chargée d'assurer le...

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Date: 2019-05-20 14:54:22
Site : http://afrilex.u-bordeaux4.fr

Clauses du contrat de travail en France — Wikipédia

Clauses du contrat de travail en France

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Pour un article plus général, voir contrat de travail en France .

Les contrats de travail comme les autres contrats sont composés de différentes clauses . Ces assertions définissent des droits ou des obligations , dont certaines sont spécifiques à l' emploi occupé . Ces clauses sont variées et...

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Date: 2017-08-16 19:10:26
Site : https://fr.wikipedia.org

Le Comité d'entreprise - cgc.cecaz.free.fr

Ce budget est approuvé par la CGC, la CFDT et FO

COMITE DU 1er décembre 2000

Préliminaire:

Les élus du CE préoccupés par la sécurité des agences lors du Congrès Européen demandent la fermeture d'un certain nombre de points de vente et de formation.

Présentation des résultats commerciaux au 30/09/2000

Encours moyen compte de dépôts en progression constante = 4 023...

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Date: 2001-06-18 18:30:17
Site : http://cgc.cecaz.free.fr

Une boîte à couture pour Mamie ! | Le Cyber'Mag de Marjorie

Une boîte à couture pour Mamie !

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Qu'est ce qui pourrait faire plaisir à Mamie pour sa fête ? Une jolie carte virtuelle avec un petit mot doux, ça c'est sûr ! Mais pourquoi ne pas lui fabriquer également un cadeau fait avec amour ? Pour l'occasion, le CyberMag vous propose de réaliser la création...

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Site : http://cybermag.cybercartes.com

Thèmes liés : creation d'un blog gratuit et facile / creation d'un blog professionnel gratuit / creation d'un blog gratuit / creation d un blog gratuitement / creation d'un blog professionnel

OPTIMUM PARIS,STATUES,CREATION , APPARENCE,DELARUE PICARD 1885

dans notre atelier, d'après les couleurs de votre choix ou comme photo .

QUAI 34 ( OPTIMUM PARIS ) , c'est aussi un atelier de création, de moulage d'art

et de patine à...

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Date: 2018-01-16 07:50:30
Site : http://www.optimumparis.com

Thèmes liés : creation d atelier / creation d une societe / creation d objet

Créer une association sportive: 5 conseils - Legalstart.fr

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Créer une association sportive

Vous voulez créer une association sportive le plus simplement possible ? Que ce soit pour créer un club de foot, une association de moto, un club équestre ou encore un club de tennis, le processus de création est le même : il faut monter une structure d'association loi 1901 . Mais il existe des spécifités propres au statut d'association sportive....

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Site : https://www.legalstart.fr

Thèmes liés : modele de creation d'association loi 1901 / creation d'une association loi 1901 en ligne / creation d'une association loi 1901 / creation d'association loi 1901 / creation d'une association sportive

Arts — Wikipédia

La Création d'Adam de Michel-Ange dans la chapelle Sixtine au Vatican .

La peinture [27] est la pratique d'appliquer des pigments agglomérés par un liant ou médium , mais aussi d'autres composants tels que du solvant , diluant ou ajduvant , sur une surface, ou un support, tel que le papier , une toile , un panneau de bois ou un mur. En 2011 , en Afrique du Sud , des archéologues ont...

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Date: 2018-04-15 23:17:10
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : creation d oeuvre d art / creation d entreprise pour l environnement / creation d objet

Découverte électronique inaltérable dans Exchange 2016

Réduire la table des matières

Développer la table des matières

Cette documentation est archivée et n'est pas conservée.

Cet article a fait l'objet d'une traduction automatique. Pour afficher l'article en anglais, activez la case d'option Anglais. Vous pouvez également afficher le texte anglais dans une fenêtre contextuelle en faisant glisser le pointeur de la souris sur le texte...

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Site : https://technet.microsoft.com

Thèmes liés : fonctionnement d'un moteur de recherche / role du systeme d'information dans le controle de gestion / creation d une boite aux lettres / creation lettre d information / role du systeme d'information dans une organisation

La création d'une Société Civile Immobilière - pimido.com

La création d'une Société Civile Immobilière

By Jessica M.

Nombre de pages : 8 pages

Langue : français

LIRE EN ENTIER

Résumé du document

Les règles régissant les Sociétés Civiles Immobilières découlent du Décret n 78-704 du 3 juillet 1978, et présentes au Titre IX du Livre III du code civil à compter de l'article 1845, qui dispose en son alinéa 2 : « Ont le caractère civil...

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Site : https://www.pimido.com

Thèmes liés : creation d'une societe civile immobiliere / creation d une societe civile / creation d'une societe de gestion immobiliere / creation d'une societe immobiliere / creation d une societe immobiliere

Tout savoir pour investir en EHPAD et se lancer en ...

21%

69 lits

Depuis 2007, les choses évoluent et on aperçoit un grignotage net des parts de marché des EHPAD publics face aux EHPAD privés commerciaux.

Créer un EHPAD

Le système des EHPAD ou même précédemment des maisons de retraite est finalement récent en France. Un peu d'histoire est nécessaire pour comprendre la situation actuelle. pour cela, remontons de quelques siècles,...

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Site : http://www.ehpadimmo.com

Saint-Malo : Cérémonie de tradition de l’Ecole des ...

janvier 1, 2013 Grands reportages , Reportages 33277 visite(s)

Saint-Malo : Cérémonie de tradition de l'Ecole des Fusiliers Marins

au pied des remparts de la Cité Corsaire, sur le parking de la gare maritime de la Bourse

Une « première »  dans son histoire, l' Ecole des Fusiliers Marins de Lorient

a organisé sa cérémonie de tradition à Saint-Malo.

             ...

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Site : http://www.emeraude-journal-infos.com

Thèmes liés : creation d une maison de l emploi / creation d'un centre de formation interne / creation d'un centre de formation continue / creation d'un centre de formation / creation d un centre de formation

Emploi et activité : des solutions innovantes et ...

Cet appel à projets s'adresse à :

Des associations et éventuellement des coopératives dont l'activité relève de l'intérêt général

Des regroupements de structures permettant de construire une offre de services territorialisée.

Dans tous les cas, l'aide de la Fondation de France sera affectée à une structure non lucrative.

3 axes d'intervention

- L'insertion de personnes éloignées...

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Site : https://www.fondationdefrance.org

Le fonctionnement du Comité d’entreprise | Le site des IRP ...

Le fonctionnement du Comité d'entreprise

Toute entreprise de droit privé (SA, SNC, SAS, SARL, Association, Syndicat, etc...) ou toute unité économique et sociale reconnue par convention ou par décision judiciaire dont l'effectif atteint au moins 50 salariés pendant 12 mois, consécutifs ou non, au cours des 3 dernières années, est tenue d'organiser la mise en place d'un comité...

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Site : http://www2.emergences.fr

Quand l’université soutient la création de start-up - La Croix

ENYO Pharma est une start-up de Lyonbiopôle née il y a deux ans qui développe des traitements contre les infections virales. Elle vient de lever 22 millions d'euros, début février, auprès

de plusieurs fonds internationaux.

Bruno Amsellem / Divergence

Quand l'université soutient la création de start-up

Université, société de transfert technologique, incubateur, fonds d'amorçage, fonds...

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Site : http://www.la-croix.com

L'imprimante 3D : fonctionnement - Imprimante3d.co

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L'imprimante 3D : fonctionnement

L'imprimante 3D est un appareil qui propose la technique d'impression tridimensionnelle. Véritable révolution en matière de nouvelles technologie, elle présente de multiples avantages. Grâce à cet équipement la conception et la fabrication de certains objets du quotidien sont désormais à la portée de tous. Particuliers et professionnels peuvent faire...

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Site : http://www.imprimante3d.co

Thèmes liés : fonctionnement d'imprimante 3d / le fonctionnement d'une imprimante 3d / fonctionnement d'imprimante / le fonctionnement d'une imprimante / fonctionnement d imprimante

EPI Yvelines-Hauts-de-Seine

Actualités de l' EPI

Conseil d'administration

Le conseil d'administration de l'EPI s'est réuni le 2 juin. Ont été notamment approuvés le rapport d'activité des services et la stratégie de développement touristique.

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L'adoption en questions

Dans le cadre de ses dossiers "Questions de famille", qui se proposent de décrypter les grandes thématiques de solidarité, l'EPI s'est...

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Site : http://epi78-92.fr

Convention Collective du Champagne - Union des Maisons de ...

On appelle commission Tripartite du champagne la réunion de trois délégations représentatives des employeurs d'une part, des syndicats de salariés du régime général et de salariés du régime agricole d'autre part.

Ses origines remontent aux accords paritaires du champagne de 1936 et sa création officielle à 1942 :

un accord tripartite est applicable à tous les salariés concernés...

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Date: 2017-08-24 11:13:43
Site : http://maisons-champagne.com

Création d'un chat en Flash MX grâce aux XMLSocket

Création d'un chat en Flash MX grâce aux XMLSocket

Table des matières

Dans ce tutorial, nous allons réaliser un programme de chat sous Flash MX afin d'illustrer le fonctionnement de l'objet XMLSocket. Téléchargez la version pdf .

Article lu   fois.

Voici les fonctionnalités de notre client de chat en flash :

- choix d'un pseudo

- dialogue dans un salon unique

- affichage des pseudos à...

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Site : http://defaut.developpez.com

Thèmes liés : creation d un chat / creation d une nouvelle adresse / creation d'un fichier client / creation d'un fichier xml / creation d une image

INTRODUCTION A LA SOCIOLOGIE (cours 1er niveau)

La culture

C’est un terme très employé, polysémique (plusieurs sens) et finalement mal défini. Et pour cause dans la mesure où on relève 160 définitions !

Mais la confusion souvent la plus éloquente est que l’on a tendance à confondre culture et civilisation. Alors peut-on dire que la culture est synonyme de civilisation ?

Pour répondre à cela, il faut définir les deux termes et...

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Date: 2007-09-20 16:14:12
Site : http://calamar.univ-ag.fr

Thèmes liés : condition de creation d une societe / combien rapporte la creation d'un jeu de societe / creation d'un jeu de societe / creation d un jeu de societe / creation d une societe en france

TVA - Champ d'application et territorialité - Opérations ...

TVA - Champ d'application et territorialité - Opérations exonérées en régime intérieur - Organismes d'utilité générale - Principes généraux applicables aux organismes sans but lucratif

1

Les associations sportives, culturelles ou socio-éducatives ont généralement pour objet de satisfaire les seuls besoins de leurs adhérents de qui elles tirent la plus grande partie, sinon la...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Parcours de financement startup- Subvention startup ...

Le parcours du financement startup

Les infos indispensables avant de se lancer

On présente ici : les difficultés du parcours , une cartographie des dispositifs de financement , un schéma de parcours réussi et enfin nos conseils pratiques . 

Les difficultés du parcours

Une succession d'examens et de concours avec des critères d'évaluation et de sélection variés à passer dans le bon...

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Site : https://frenchfunding.fr

Annuaire des projets en France / Provence-Alpes-Côte d'Azur

Annuaire des projets en France

Navigation rapide :

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Caractéristiques et histoire d'un territoire en bout de ligne du réseau de transport d'électricité

Les régions de l'Est du département du Var et l'ensemble du département des Alpes-Maritimes importent, grâce à la ligne à 400 kV partant du poste de Tavel près d'Avignon, plus de 90 % de l'électricité...

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Site : http://www.smartgrids-cre.fr

Assemblée nationale ~ Compte rendu de réunion de la ...

La commission a auditionné M. Philippe Monloubou, président du directoire d'Électricité Réseau Distribution France (ERDF).

Mme la présidente Frédérique Massat. Nous recevons aujourd'hui M. Philippe Monloubou, président du directoire d'Électricité Réseau Distribution France (ERDF). La dernière fois que nous avions entendu un représentant d'ERDF, c'était en octobre 2013, au cours...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Droit social : arrêts marquants du quatrième trimestre ...

Au cours de ces derniers mois, la Cour de cassation a apporté des précisions importantes sur des points essentiels en droit social (exécution du contrat de travail, rupture du contrat de travail, durée du travail...). Nous vous proposons ainsi une synthèse de cette actualité.

 

Exécution du contrat de travail

L'employeur a rempli son obligation de reclassement à l'égard d'un salarié...

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Site : http://www.elegia.fr

Statuts de société par action simplifiée (SAS) à capital ...

Chargé du service contentieux Lire

Intervenant Droit public Lire

Stage en ressources humaines H/F Lire

Responsable commercial projets web Lire

Statuts de société par action simplifiée (SAS) à capital variable et à direction collégiale

Contrat publié le 19/06/2012

Auteur : 

Laurent GOURLAY, juriste rédacteur du site internet droitissimo.com, ancien avocat au barreau de Paris, ancien...

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Date: 2017-08-24 12:32:19
Site : http://www.droitissimo.com

Thèmes liés : comite d etablissement societe generale / creation d'une societe de service a la personne / creation d une societe de service aux personne / definition comite de direction / condition de creation d une societe