CAPCREA, aide à la création et à la reprise d'entreprise ...

Complice de votre réussite Diagnostic à la création d'entreprise

Vous avez un projet de création d'entreprise, de reprise ou vous avez déjà créé ?

CAPCRÉA vous accompagne à chaque étape de votre projet, que vous soyez :

Au stade de l'idée ou de l'étude de votre projet

A la recherche d'un financement pour concrétiser votre projet

A la recherche d'un soutien pour consolider et/ou...

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Site : https://www.capcrea-creation.com

Les enjeux de la trésorerie du comité d’entreprise

Accès abonnés

Trésorerie du comité d'entreprise

La gestion au quotidien des opérations financières du comité d'entreprise , remises de chèques, achats, etc. Nécessite la mise en place d'une trésorerie . Comment désigner le trésorier ? Quelles sont ses responsabilités ?

Missions du trésorier de comité d'entreprise

D'emblée, il convient de souligner qu'aucune obligation légale...

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Date: 2017-05-29 11:27:11
Site : http://www.groupe-legrand.com

ARCALFIA | Le numéro 1 de la transmission d'entreprise et ...

Le cabinet de conseil numéro 1 de la transmission d'entreprise et de la levée de fonds en Haute Savoie et Savoie

Accompagnement des transactions financières : Transmission, Levée de fonds en capital, Recherche de financements, accompagnement financier

Transmettre

Expert en transmission

Grâce à son experience des transactions en transmission, le cabinet ARCALFIA vous permet de choisir parmis...

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Site : http://www.arcalfia.fr

Thèmes liés : cabinet conseil en transmission d'entreprise / conseil en transmission et reprise d'entreprise / cabinet de conseil en finance d'entreprise / conseil en transmission d'entreprise / conseil en transmission d entreprise

Le temps partiel pour créér ou reprendre une entreprise ou ...

Afin de faciliter la création ou la reprise d'entreprise par les salariés, ou leur permettre d'exercer des responsabilités au sein d'une « jeune entreprise innovante » (JEI), une possibilité de passer à temps partiel a été mise en place. Pour en bénéficier, le salarié doit remplir une condition : justifier de 24 mois d'ancienneté dans l'entreprise (ou dans une entreprise du même...

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Date: 2017-08-24 14:20:23
Site : travail-emploi.gouv.fr

Examen des comptes annuels de l'entreprise pour le comité ...

Accueil » Comités d'entreprises » Missions légales » Examen des comptes annuels

Examen des comptes annuels de l'entreprise

Les Comités d'Entreprise concernés

Le comité d'entreprise peut nommer un expert pour l'examen de la situation de l'entreprise une fois par an.

Accès à toute l'information disponible et mission rémunérée par l'entreprise.

Problématiques

L'expertise permettra de...

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Site : http://www.audit-expansion.com

Comprendre l’image d’entreprise et ses enjeux | Blog ...

 

Comprendre l'image d'entreprise et ses enjeux

Cette semaine, le blog accueille Elise , une ambitieuse journaliste/traductrice pour l'agence média GKBCinc avec une passion prononcée pour tout ce qui concerne les médias sociaux, design et business. Amatrice de café, vous la trouverez probablement à la terrasse d'un « coffee shop », un bon latté en main, en train de travailler sur son...

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Site : https://www.matthieu-tranvan.fr

Thèmes liés : gestion de l image d une entreprise / enjeux de la culture d'entreprise / importance de la culture d'entreprise / developper culture d'entreprise / developper une culture d entreprise

Attributions et ressources du comité d'entreprise

Les attributions et les ressources du comité d'entreprise

L'information, la consultation et les attributions du CE

Le comité d'entreprise représente l'expression collective des salariés : il doit donc être informé et consulté sur les sujets importants concernant l'entreprise, afin que l'intérêt des salariés soit pris en compte. L'employeur doit donc consulter le CE sur les questions...

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Site : http://www.infotravail.com

Création d'Entreprise à Marrakech - Mode d'Emploi

Création d'Entreprise à Marrakech - Mode d'Emploi

Création d'Entreprise à Marrakech - Mode d'Emploi

Tout projet de création d'entreprise à Marrakech soulève un nombre illimité de questions. Après la confusion, la méthode doitprendre le dessus dans les avancées de tout entrepreneur qui doit dans unpremier tempspréparer le terrain. La création de société àMarrakech se déroule en...

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Site : https://www.manageo.ma

ATTRIBUTIONS ET POUVOIRS DU COMITE D'ENTREPRISE

 lexinter.net  

 

        CODE DU TRAVAIL            

ATTRIBUTIONS ET POUVOIRS DU COMITE D'ENTREPRISE

Chapitre II : Attributions et pouvoirs

 

Article L432-1

 

(Loi nº 73-4 du 2 janvier 1973 Journal Officiel du 3 janvier 1973)(Loi nº 75-534 du 30 juin 1975 art. 23 Journal Officiel du 1er juillet 1975)(Loi nº 75-630 du 11 juillet 1975 Journal ...

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Date: 2012-06-04 16:48:07
Site : http://www.lexinter.net

COMITE ENTREPRISE CRIT

Toute entreprise du secteur privé, qui emploie au moins 50 salariés, a l'obligation légale de constituer un Comité d'Entreprise (CE) quelle que soit sa branche d'activité.

Le Comité d'Entreprise est présidé par l'employeur (Directeur des Ressources Humaines). Il est composé d'une délégation du personnel élu et d'une représentation syndicale.

Il assume des attributions économiques...

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Date: 2018-01-16 19:03:39
Site : http://cecrit.com

Jeune Entreprise Innovante (JEI) : son statut et ses ...

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Entreprendre, c'est avant tout innover.

L'Etat a mis en place au cours des dernières années, un arsenal pour faciliter la création d'entreprise et l'innovation. Ces politiques publiques ont pour objectif de favoriser l'emploi et d'inciter tous les porteurs de création d'entreprise. Du chômeur au chercheur, chacun a la possibilité de réaliser le rêve de créer son entreprise.

Parmi...

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Site : clic-formalites.com

Le stage étudiant en entreprises | Pôle emploi

Le stage en entreprise permet la mise en pratique dans un milieu professionnel des connaissances acquises au cours du cursus scolaire ou universitaire, l'acquisition de nouvelles compétences et la découverte du monde du travail : ses contraintes et ses exigences. Tout stagiaire est ainsi tenu de se conformer aux règles internes de l'entreprise : horaires, discipline, règles de sécurité,...

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Site : pole-emploi.fr

Les aides à la création d’entreprise – NOUVELLE AQUITAINE

> Les aides à la création d'entreprise - NOUVELLE AQUITAINE

Les aides à la création d'entreprise - NOUVELLE AQUITAINE

10 juillet 2017

Pour permettre aux créateurs d'entreprise de se lancer, de nombreuses aides existent !

Tant sur le plan financier que matériel, plusieurs choses sont possibles et il ne faut pas hésiter à se renseigner auprès des collectivités, associations,...

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Site : fidaquitaine.com

Boutique de gestion - Conseil en gestion d'entreprise

Les boutiques de gestion

Les boutiques de gestion proposent des conseils individuels pour créer ou reprendre une entreprise, des modules pour se former à l'étude de marché et à la gestion d'entreprise, une couveuse d'entreprises pour tester son projet en grandeur réelle avant de se lancer (selon les boutiques de gestion), un dossier de création pour appuyer ses recherches de financement,...

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Date: 2009-10-26 07:48:47
Site : http://www.a3j.org

Achat fichiers entreprises, fichiers clients et ...

EasyBusiness

La solution pour votre prospection commerciale

Avec plus de 12 millions d'entreprises dans le monde et 60 critères de recherche, notre solution EasyBusiness d'exploitation de la base de données Kompass vous permettra d'identifier vos leads, de planifier vos actions de prospection, et d'analyser votre marché en France comme à l'international.

EasyList

La prospection à la...

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Site : fr.kompass.com

Thèmes liés : fichier creation d'entreprise / recherche creation d entreprise / recherche d une entreprise / effectif d'une entreprise / effectif d une entreprise

Reprise d'entreprise — Wikipédia

Évaluation d'entreprise[ modifier | modifier le code ]

Une reprise demande une évaluation d'entreprise très minutieuse afin d'éviter de surpayer l'entreprise, et une certaine certitude que celle-ci, non seulement est viable, mais par ailleurs procurera la capacité d'autofinancement suffisante pour rembourser les prêts contractés lors de l'opération tout en laissant une marge suffisante...

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Date: 2017-08-17 12:36:36
Site : https://fr.wikipedia.org

Projet / Idée de création d'entreprise

Projet / Idée de création d'entreprise

Projet / Idée de création d'entreprise

Toute entreprise commence avec une idée qui devient un projet d'entreprise. Une innovation, une opportunité, un concept qui motivera la création d'une entreprise.

Articles à la une...

L'essaimage : une solution pour créer son entreprise ?

Différentes méthodes pour trouver son projet/idée d'entreprise...

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Date: 2017-08-24 11:51:20
Site : https://www.l-expert-comptable.com

Acheter une entreprise — Entreprises Canada

L'achat d'une entreprise existante peut être moins risqué et plus abordable que la création d'une entreprise à partir de zéro; toutefois, il est important d'effectuer des recherches poussées pour vous assurer que vous achetez l'entreprise qui vous convient et que vous payez le prix juste.

Table des matières

Où trouver une entreprise à acheter

Les entreprises à vendre sont souvent...

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Site : https://entreprisescanada.ca

L'aide financière pour la création d'entreprise en 2019

L'aide financière pour la création d'entreprise en 2019

focus sur les dispositifs de soutien

23/04/2018 08:00:00

Ouvrir une franchise

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Vous êtes un créateur ou un repreneur d'entreprise ? Saviez-vous que vous pouviez bénéficier de plusieurs aides à la création d'entreprise ? Nous vous proposons de découvrir ces aides, leurs conditions d'obtention et les avantages qui y sont...

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Site : toute-la-franchise.com

Guides association comité d'entreprise - MAIF

Comité d'entreprise : un organe de participation

Partage : �� �� ��

Dernière mise à jour le : 27/03/2015

Le comité d'entreprise (CE), surtout connu pour ses actions d'ordre culturel et de loisirs, est aussi un organe expression collective des salariés. Il permet la prise en compte permanente de leurs intérêts dans les décisions relatives à la gestion et à l'évolution de...

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Site : https://www.maif.fr

L'expert-comptable du CE peut demander la communication de ...

Le comité d'entreprise a une mission générale d'information et de consultation, qui est définie aux articles L2323-1 et suivants du code du travail:

Article L2323-1

Le comité d'entreprise a pour objet d'assurer une expression collective des salariés permettant la prise en compte permanente de leurs intérêts dans les décisions relatives à la gestion et à l'évolution économique et...

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Site : lailler-avocat.com

Création d’entreprise : des pistes pour trouver la bonne ...

Accueil / Entreprendre / Création d'entreprise : des pistes pour trouver la bonne idée

Création d'entreprise : des pistes pour trouver la bonne idée

Par Christelle Ibach  (Rédacteur)  le 19 janvier 2017

Vous avez l'âme entrepreneur et cherchez l'opportunité d'un business sur un secteur porteur ? Il est évidemment primordial de choisir le domaine pour lequel vous possédez déjà le...

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Site : cadre-dirigeant-magazine.com

Culture d'entreprise : un rôle important dans le recrutement

Du point de vue management, la culture d'entreprise est un élément participant à l'identité et au bon fonctionnement d'une organisation par une vision commune des collaborateurs, une participation active au projet de l'entreprise. En ce sens, la culture d'entreprise peut aider à mieux à recruter.

Ainsi, les entreprises devraient mettre en scène leur culture grâce à une communication...

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Site : http://www.jacquesraud-consulting.com

Thèmes liés : culture et valeurs d'une entreprise / importance de la culture d'entreprise / le role de la culture d'entreprise / role de la culture d entreprise / culture d'une entreprise

Accueil - Fondation d'entreprise FEREC

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Les infrastructures, dans leur conception, leur réalisation et leur exploitation, et, plus généralement, l'ensemble du secteur de la construction sont concernés par les grands défis de notre société que sont :

Le développement durable, avec ses économies de ressources et d'énergies, la lutte contre le changement climatique et la préservation des différents aspects du patrimoine aussi bien vivant, technique que culturel.

Les mutations des besoins des usagers liés à l'accroissement de l'urbanisation, aux évolutions des territoires et de leurs...

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Site : http://fondation-ferec.fr

Thèmes liés : recherche et developpement d une entreprise / recherche d une entreprise / l'innovation d'une entreprise / forme economique d'une entreprise / innovation d'une entreprise

Vous avez besoin d'une stratégie d'innovation - HBR

S'abonner au magazine

C'est la seule façon de faire les bons arbitrages et de choisir les bonnes pratiques.

Bien que l'on y investisse beaucoup de temps et d'argent, l'innovation reste une quête frustrante dans de nombreuses entreprises. Les initiatives innovantes échouent souvent et les innovateurs qui réussissent ont beaucoup de mal à maintenir leurs niveaux de performance ; c'est ce...

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Site : hbrfrance.fr

Thèmes liés : strategie d'innovation d'une entreprise / comment mesurer l'innovation d'une entreprise / capacite d'innovation d'une entreprise / l'innovation d'une entreprise / innovation technologique d'une entreprise

Le A à Z de l'événementiel - Organiser un événement d ...

Evénements, métiers, prestations, activités, projets....

Le A à Z de l'événementiel

Parce que l'événementiel est un secteur d'activité vaste et qu'il peut-être parfois difficile de comprendre toutes les nuances entre les différents types d'événements.

Parce que les missions de la communication événementielle sont souvent méconnues et  que la palette des métiers directement liés...

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Site : https://www.mylodgevent.com

rapport d'activité modèle gratuit

Sans aucun doute , les Rapports d'activité modèle gratuit sont à l'apogée de la communication d'entreprise . Le point du Rapport d'activité est de fournir un résumé des exactement comment une entreprise a réalisé l'année précédente , et de fournir un aperçu de l'avenir . Construire un rapport annuel convaincante est un véritable art et la science , et plus que quelques cabinets de...

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Date: 2018-12-24 16:54:35
Site : rapportdactivitemodelegratuit.blogspot.com

Rechercher une liste d'entreprises pour obtenir Kbis ...

Pour obtenir une liste d'entreprises, une recherche multicritère est possible. Cette sélection est effectuée selon le ou les critères sélectionnés : période de recherche (inscription, radiation au RCS...), statuts juridiques, tranche de chiffre d'affaires, noms de dirigeant, familles d'activité, code NAF, communes...

La recherche s'applique à une période choisie, d'une durée maximale...

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Site : https://www.infogreffe.fr

Siège social d'une entreprise : Comment choisir ? Les ...

Comparateur de domiciliation d'entreprise

Siège social d'une société : où et comment se domicilier ?

La définition du siège social est une étape fondamentale dans la création d'une entreprise. En effet, votre société ne peut pas exister si elle n'est pas domiciliée . D'ailleurs, sans une attestation de domiciliation, elle risque de ne jamais obtenir son immatriculation. Cette démarche...

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Site : https://www.e-domiciliation.fr

MA MICRO ENTREPRISE, création d'une micro entreprise ou d ...

Forum réforme micro-entreprise 2007

Ma micro entreprise, pour créer sa micro-entreprise

Le but de ce site est de détailler le régime fiscal et social de la micro-entreprise, de recenser les différentes étapes de sa création et de présenter quelques outils simples de gestion d'une entreprise (gestion comptable et financière).

Le statut de micro entreprise est un régime fiscal à comparer...

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Date: 2017-08-24 10:32:14
Site : http://mamicroentreprise.free.fr

Reprise d'entreprise : les 5 étapes

Reprise d'entreprise : les 5 étapes

Reprise d'entreprise : 5 étapes pour faire aboutir son projet

Paragraphe du bloc 1

 

1ère étape : bien définir son projet

Le principal danger d'une démarche de reprise d'entreprise est l'éparpillement. Pour l'éviter, il est nécessaire de réfléchir en profondeur aux raisons personnelles pour lesquelles on souhaite acquérir une entreprise (profiter...

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Site : banquepopulaire.fr

Thèmes liés : aide de l'etat pour la reprise d'entreprise / aide financiere pour la reprise d'une entreprise / aide financiere pour reprise d'entreprise / demarches pour une reprise d'entreprise / demarche pour une reprise d entreprise

Jeune Entreprise Innovante (JEI) : son statut et ses ...

Jeune Entreprise Innovante (JEI).

CLIC FORMALITÉS fait le point sur ce type d'entreprise et les changements pour 2018.

Créer son Entreprise en ligne

Jeune Entreprise Innovante (JEI) : le statut

Créé en 2004, le statut de la Jeune Entreprise Innovante (JEI) a pour objectif d'encourager la création de petites et moyennes entreprises qui réalisent des travaux de recherche. Des exonérations...

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Site : clic-formalites.com

Les entreprises durables seront des entreprises responsables

Gouvernance

Le partage des valeurs en héritage

« L'entreprise est l'institution cardinale du capitalisme. C'est par elle que passe l'émancipation du plus grand nombre », assène l'économiste Virgile Chassagnon, auteur de l'essai « Économie de la firme-monde - Pouvoir, régime de gouvernement et régulation ». Deux visions s'opposent historiquement sur le sujet. « Le modèle...

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Site : https://questionsdetransformation.ey.com

Insee - Alisse, Naf rév. 2 - Thème : Caractéristiques des ...

Objectifs

L'Enquête sur la Recherche-Développement produit des statistiques suivant une double approche :

les données par secteur considèrent, au sein de la population des entreprises, celles qui ont ce secteur pour activité principale exercée (APE) et qui réalisent des travaux de recherche-développement,

les données par branche se réfèrent aux branches d'activités pour lesquelles les...

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Site : http://www.alisse2.insee.fr

Création d’entreprise – AUDIT NORD

CABINET D'EXPERT COMPTABLE

Création d'entreprise

Dès la préparation de votre projet, vous devez prendre des décisions cruciales. La base de votre projet est essentielle pour assurer la pérennité de votre entreprise : emplacement de votre entreprise, statut juridique, régime fiscal etc. Audit Nord, vous accompagne afin de vous donner toutes les informations nécessaires à la création de...

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Site : https://www.auditnord.com

Comités d'entreprises - Annuaire des entreprises Kompass

EasyBusiness

La solution pour votre prospection commerciale

Avec plus de 12 millions d'entreprises dans le monde et 60 critères de recherche, notre solution EasyBusiness d'exploitation de la base de données Kompass vous permettra d'identifier vos leads, de planifier vos actions de prospection, et d'analyser votre marché en France comme à l'international.

EasyList

La prospection à la...

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Site : fr.kompass.com

Thèmes liés : information comite d'entreprise / information comite d entreprise / creer un site internet comite d'entreprise / comite d'entreprise et site internet / comite d entreprise site internet

La politique d'innovation - sabbar.fr

La politique d'innovation

Qu'est- ce que l'innovation ?

L'innovation consiste, pour une entreprise, à appliquer une invention ou une idée nouvelle dans un domaine industriel, commercial, social ou organisationnel.

L'innovation peut être qualifiée de majeure lorsqu'elle modifie profondément les conditions d'utilisation du produit ou s'accompagne d'une rupture technologique. Elle permet à...

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Site : http://sabbar.fr

Création d'entreprises: l’essentiel pour tout savoir avec ...

Création d'entreprises

Création d'entreprises

Vous créez votre entreprise ? Rédaction des statuts, élaboration du Business Plan, choix de la structure juridique, demandes de financement... chaque démarche est importante! Vous souhaitez bénéficier de l'aide de professionnels spécialisés en création d'entreprise ? Obtenir des aides publiques ? Faire réaliser toutes les démarches pour...

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Site : https://www.companeo.com

Recherche associé création entreprise

Recherche associé création entreprise

Rechercher un associé pour créer une société.

Rappelons qu'il n'est pas possible de s'associer au sein d'une entreprise individuelle (comprenant les auto-entrepreneurs, micro-entreprises, AERL et EIRL). Des entrepreneurs individuels (dont auto-entrepreneurs) peuvent en revanche répondre ensemble à une commande. Aussi, il n'est possible de s'associer...

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Site : recherche-partenaire.net

COMMISSIONS CONSULTATIVES D'ENTREPRISES - Tunisie

La commission consultative d'entreprise est composée d'une façon paritaire de représentants de la direction de l'entreprise dont le chef d'entreprise et de représentants des travailleurs élus par ces derniers.

La commission est présidée par le chef d'entreprise ou, en cas d'empêchement, son représentant dûment...

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Site : http://www.jurisitetunisie.com

Vente entreprise

CONTACT

Présentation

Bienvenue sur VenteEntrepriseQuébec, un site d'information en ligne portant sur les transactions de vente et d'achat d'entreprises au Québec. Vous y trouverez des articles, capsules vidéos et des liens touchant le transfert d'entreprise.

Que vous soyez un entrepreneur désirant vendre ou acheter une entreprise, que vous soyez un intervenant en transfert d'entreprises ou...

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Date: 2017-01-27 20:18:35
Site : http://venteentreprisequebec.com

Thèmes liés : vente d'entreprise / vente d une entreprise / achat d une entreprise / information d une entreprise / compte de resultat d une entreprise

Comité d'entreprise, Emplois, Monde - Economie

Hewlett-Packard : "Pas encore de précisions pour la Belgique" - La Libre

Un conseil d'entreprise est prévu demain/vendredi à Diegem mais il ne devrait que confirmer les informations communiquées ce jeudi à Londres, a indiqué le représentant du syndicat chrétien. Les chiffres pour la Belgique ne devraient être dévoilés qu'à l'occasion d'un conseil d'entreprise extraordinaire qui aura...

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Site : http://actualite-economique.lalibre.be

Demander une copie de document ou un certificat d'attestation

une copie d'un document déposé au registre des entreprises, au fichier central des entreprises (documents datant d'avant 1994) ou au fichier des autorités publiques;

un certificat d'attestation;

un certificat de régularité.

Note

Le numéro de certification fourni avec le certificat de conformité et le certificat d'attestation permet de vérifier la validité du document au moyen du service...

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Site : http://www.registreentreprises.gouv.qc.ca

Thèmes liés : recherche d une entreprise / consultation d'entreprise / consultation d entreprise / rapport d une entreprise / d une entreprise

Bijoux Pour Comité D'entreprise : Page 1/10 : All-Searches.com

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Modèles de lettres pour invitation reunion bijoux avec...

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Site : http://all-searches.com

Entrepreneuriat au féminin : le plan du gouvernement pour ...

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Entrepreneuriat au féminin : le plan du gouvernement pour réconcilier femmes et création d'entreprise

L'objectif est clair : faire passer de 30 à 40 % la part de femmes créatrices d'entreprises d'ici 2017. Pour y parvenir, Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des Femmes, a dévoilé hier son plan d'action. Sensibilisation, accompagnement, financement : trois axes principaux y...

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Date: 2017-08-24 12:09:25
Site : https://business.lesechos.fr

Paragraphe 1 : Problématique et intérêt de l’étude

Dans cette section, la problématique et l'intérêt de cette étude qui se veut à la fois scientifique et professionnelle seront présentés (Paragraphe I) ainsi que les objectifs de recherche poursuivis et les hypothèses de recherche définies (Paragraphe II).

A. Problématique

1. Contexte

L'initiative de cette étude se situe dans un contexte qu'il convient de préciser. Socle du...

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Site : institut-numerique.org

Consultation du Comité d’entreprise en matière de formation

- Accueil - CE - Recherche alphabétique - Consultation du Comité d'Entreprise en matière de formation :

Publié le : 2 septembre 2014 - Modifié le : 25 juillet 2017

Consultation du Comité d'Entreprise en matière de formation :

 La loi n° 2015-994 du 17 août 2015 relative au dialogue social et à l'emploi réforme en profondeur les règles relatives à la consultation du Comité...

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Site : http://www.happyce.fr

Site internet pour comité d'entreprise (CE) - comiteo.net

Site internet pour comité d'entreprise

Home Site internet pour comité d'entreprise

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Site internet CE personnalisé

Comitéo vous propose de créer le site internet pour votre comité d'entreprise aux couleurs de votre comité d'entreprise pour permettre au salarié d'identifier...

Lire la suite


Site : https://www.comiteo.net

La fonction direction recherche et développement pilote la ...

La fonction direction recherche et développement pilote la stratégie R&D de l'entreprise

La direction recherche et développement est le moteur de la stratégie d'innovation, clé de la compétitivité de l'entreprise.

La fonction direction recherche et développement a pour objectif de permettre à l'entreprise d'adapter en permanence ses produits ou ses process et d'en créer de nouveaux pour...

Lire la suite


Site : https://cadres.apec.fr

Le comité d'entreprise - jurismaroc.vraiforum.com

L'article 465 stipule que le comité d'entreprise comprend :

·         L'employeur ou son représentant

·         Deux délégués des salariés élus par les délégués des salariés de l'entreprise

·         Un ou deux représentants syndicaux dans l'entreprise, le cas échéant.

 

Il est indiqué que, d'une part, le comité est constitué de l'employeur ou de son...

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Site : http://jurismaroc.vraiforum.com