Articles sélectionnés pour le thème : note d information dans une entreprise
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Modèle de règlement intérieur - lettres-gratuites.com
Modèle d'un règlement intérieur pour le personnel de l'entreprise
Un document de Lettres-Gratuites.com - Exemple type gratuit © modèle protégé
Obligatoire dans les entreprises de plus de 20 salariés, le règlement intérieur permet de clarifier les règles de vie et les obligations générales et permanentes de chacun notamment en matière d'hygiène, de sécurité ou de sanctions et doit...
Site :
http://www.lettres-gratuites.com
L'éco-prêt à taux zéro (éco-PTZ) pour financer ses travaux ...
Disponible dans les banques depuis avril 2009, l'éco-prêt à taux zéro (éco-PTZ) a été une des mesures phares du "Grenelle de l'environnement".
La loi de finances pour 2016 a reconduit ce prêt sans intérêts : jusqu'au 31 décembre 2018, il peut vous aider à financer vos travaux de rénovation afin que votre habitat devienne plus économe en énergie.
A qui s'adresse-t-il ? Quels...
Date: 2017-08-24 13:08:53
Site :
http://www.conso.net
Comptabilité privée, comptabilité publique et comptabilité ...
Comptabilité privée, comptabilité publique et comptabilité nationale
Comparaison des principes et des concepts
par Jean BOUINOT
Les comptabilités des entreprises et de l'administration diffèrent considérablement : les définitions, les modes d'enregistrement, les principes d'évaluation, la forme des documents, tout concourt à rendre la comparaison difficile.
A ces deux systèmes, les...
Site :
persee.fr
Thèmes liés : plan comptable d une entreprise / systeme d'information comptable d'une entreprise / la gestion comptable d'une entreprise commerciale / gestion comptable et financiere d'une entreprise / definition d'une entreprise en economie
Rapport annuel 2016
Infographies
Prospérer au-delà des frontières
De plus en plus d'entreprises plantent leur drapeau à l'étranger. Ce phénomène accroît la demande de services RH internationaux, surtout pour le payroll et l'administration du personnel. On constate toutefois avec étonnement que de nombreuses PME cherchent une solution sur mesure pour centraliser la coordination de leurs activités...
Date: 2017-07-14 13:41:09
Site :
http://www.securex-annualreport.be
Thèmes liés : comment mesurer l'innovation d'une entreprise / l'innovation d'une entreprise / c est quoi l entreprise commerciale / c est quoi l entreprise / politique rh d'entreprise
Action commerciale et exemples de plan d'action commercial ...
Le plan d'action commercial est le volet opérationnel, pour le département vente, de la stratégie marketing ou d'entreprise (selon la taille et l'organisation de la structure). Découvrez les étapes pour bâtir le vôtre. Illustration par un exemple .
Qu'est qu'un plan d'action commercial (PAC) ?
Ce document décrit les actions (promotion, communication, marketing direct, vente physique,...
Site :
https://www.manager-go.com
Thèmes liés : force de vente d'une entreprise commerciale / organisation d une entreprise commerciale / definition d'une entreprise commerciale / performance d'une entreprise commerciale / performance commerciale d une entreprise
REPRISE DU PERSONNEL DANS LES ENTREPRISES DE SECURITE
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REPRISE DU PERSONNEL DANS LES ENTREPRISES DE SECURITE
Le 18 mai 2015
En vertu des dispositions de l'article L1224-1 du Code de travail :
« Lorsque survient une modification dans la situation juridique de l'employeur, notamment par succession, vente, fusion, transformation du fonds, mise en société...
Site :
https://www.avocat-nakache.com
Thèmes liés : liste des salaries d'une entreprise / liste des salaries d une entreprise / connaitre le nombre de salaries d'une entreprise / transfert salaries d'une entreprise a une autre / connaitre les salaries d'une entreprise
Observatoire Opérationel de la Charge de Travail ...
Pourquoi?
L'obligation de mesurer la charge de travail devient incontournable pour tout employeur.
La question de la santé et de la sécurité physique mais également mentale et psychologique des salariés, fait l'objet de nouvelles obligations. Ainsi, notamment les entreprises de plus de 1 000 salariés doivent mettre en place un dispositif de prévention des risques psychosociaux*....
Site :
http://ooct.org
Thèmes liés : comment mesurer l'innovation d'une entreprise / l'innovation d'une entreprise / conditions de travail d une entreprise / fonctionnement d une equipe de travail / salaries d'une entreprise
L’avis d’inaptitude | Licenciement pour inaptitude
Licenciement pour inaptitude
Licenciement pour inaptitude est le 1er site complet d'expertise et conseil autour du licenciement pour inaptitude !
Sur notre site Licenciement pour inaptitude, vous pourrez trouver : définition, recherche d'un reclassement, procédures, préavis, indemnités, chômage, jurisprudence, toutes les réponses à vos questions sont sur ce site du licenciement pour...
Site :
http://licenciementpourinaptitude.fr
Thèmes liés : offres d'emploi entreprise de travail adapte / conditions de travail d une entreprise / reprise d'une entreprise avec salaries / connaitre les salaries d'une entreprise / salaries d'une entreprise
CE tenant une comptabilité ultra-simplifiée - PROGRISK
Les obligations comptables des comités d'entreprise diffèrent selon leur taille (nombre de salariés, ressources annuelles et total du bilan).
1.1 L'établissement d'une comptabilité
Comptabilité ultra-simplifiée
Les CE dont les ressources annuelles n'excèdent pas 153.000 EUR peuvent opter pour une simple comptabilité de caisse avec la tenue d'un livre de dépenses et recettes dans lequel...
Site :
https://www.progrisk.com
Convention collective commerce de gros - JO 3044 - IDCC 573
Formation professionnelle et OPCA
Convention collective commerce de gros
Les salariés concernés par cette convention collective du commerce de gros sont ceux qui travaillent dans des entreprises ayant pour activité exclusive ou principale le commerce de gros tel que les commerce de gros et importations de fruits, de légumes et de fleurs, ceux de gros des beurres, oeufs et fromages, les...
Date: 2017-08-13 09:20:16
Site :
dicotravail.com
Fnispad - Fédération Nationale Indépendante des Syndicats ...
Actualités , Assistants dentaires
ACTALIANS le partenaire des professions libérales et de ses employés.
Actalians est l'Organisme Paritaire Collecteur Agréé des Professions Libérales, des établissements de l'Hospitalisation privée et de l'Enseignement privé.
Il est agréé par l'Etat pour collecter et gérer les contributions des entreprises libérales, des établissements de...
Site :
http://www.fnispad.fr
Thèmes liés : formation des salaries d une entreprise / formation creation entreprise demandeur d'emploi / organisme de formation creation d'entreprise / organisme formation creation d entreprise / creation d'un projet professionnel
Amiante - Ministère du Travail
Analyses LAB REF 26 ( environnemental)
Accompagnement des branches professionnelles dans la mise en oeuvre de la réglementation
Afin d'affiner la portée de l'avis de l'Anses de décembre 2015, relatif aux particules minérales allongées (PMA) asbestiformes, une saisine complémentaire de la DGT, DGS et DGPR a été adressée à en février 2016 à l'Anses, portant notamment sur la...
Site :
travail-emploi.gouv.fr
Notice d'information du Tribunal de Commerce destinée aux ...
Cette notice a pour objet d'aider dans leur réflexion, les candidats à la reprise d'une entreprise mise en redressement judiciaire par le tribunal de commerce de paris, en leur rappelant les conditions qu'ils doivent remplir pour que leur offre puisse être prise en compte.
1. Une proposition de reprise doit répondre aux trois objectifs fixés à l'article L 621-83 du code de commerce :
le...
Site :
greffe-tc-paris.fr
Réseau de transport de la Capitale — Wikipédia
Réseau de transport de la Capitale
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour les articles homonymes, voir RTC .
Réseau de transport de la Capitale
1969 (sous le nom de CTCUQ)
Dates clés
1948 : Disparition des tramways électriques et de la Quebec Light Rail & Power Company
1969 : Création de la Commission de transport de la Communauté urbaine de Québec
1992 : Plan de relance et...
Date: 2017-08-24 00:30:54
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : aide de l etat a la creation d entreprise / creation d une societe de transport / creation d'une entreprise de transport en commun / le systeme d'information d'une entreprise / systeme d information dans une entreprise
Droit social : Toutes les actualités sur Batiweb.com
Contrôle d'alcoolémie des salariés : les règles à connaitre
Contrôler l'alcoolémie des salariés peut s'avérer indispensable pour garantir la sécurité et se prémunir d'accidents du travail. Cependant, cette procédure est strictement encadrée et doit notamment être prévue, le cas échéant, par le règlement intérieur de l'entreprise. La Cour de cassation est revenue sur ce sujet,...
Site :
batiweb.com
Accréditation - Entreprises & Indépendants - Home
Plus d'informations sur la journée mondiale de l'accréditation
L'accréditation: qu'est-ce
Qu'est-ce qu'une accréditation ? Il s'agit d'une attestation remise par une tierce partie et qui a trait à un organisme d'évaluation de la conformité tel qu'un laboratoire, un organisme d'inspection ou un organisme de certification.
Cette attestation est émise par un organisme d'accréditation...
Site :
economie.fgov.be
Thèmes liés : note d information dans une entreprise / systeme d'information de gestion d'une entreprise / fonctionnement d un reseau
Blog de Droit Marocain مدونة القانون المغربي: Les contrats ...
Différente types de contrat : Plusieurs formules d'embauchement sont offertes à l'employeur selon les besoin de l'entreprise, la nature de la tâche que l'on entend confier au salarié et la personne du candidat.
-Choix lié à la nature de la tâche :
1. Contrat à durée indéterminée (CDI) :
En règle générale, le contrat de travail est conclu sans détermination de durée, cette règle,...
Date: 2018-04-15 12:41:03
Site :
juristconseil.blogspot.com
Thèmes liés : l'innovation d'une entreprise / salaries au sein d une entreprise / depart d un salarie d une entreprise / conditions de travail d une entreprise / formation des salaries d une entreprise
Comment travailler en équipe & améliorer vos résultats ...
Vous pouvez placer un « chef » à la tête d'une équipe. Il définira les objectifs et appliquera les règles de fonctionnement d'un groupe de travail. Il pourra veiller au bon déroulement du projet et distribuer le travail aux autres intervenants. Il y aura un rapport hiérarchique entre les membres de l'équipe et lui, mais pas forcément de respect mutuel. Hors, être dirigé par une...
Date: 2019-05-09 17:57:50
Site :
nutcache.com
Thèmes liés : fonctionnement d une equipe de travail / mise en valeur de l offre d une entreprise / role d un chef d equipe / travail au sein d une entreprise / c'est quoi l'entreprise individuelle
Glossaire de la RS&DE - Canada.ca
Le glossaire de la recherche scientifique et développement expérimental ( RS&DE ) est fourni à des fins informatives seulement comme une explication en langage clair et simple de certains termes utilisés dans les pages Web, les politiques, les formulaires et les guides de la RS&DE , pour l'application des dispositions législatives relatives à la RS&DE de la Loi de l'impôt sur le revenu et...
Site :
https://www.canada.ca
Un jeune de moins de 25 ans sur 3 a envie de créer son ...
Un jeune de moins de 25 ans sur 3 a envie de créer son entreprise
Un jeune de moins de 25 ans sur 3 a envie de créer son entreprise
De plus en plus de lycéens et étudiants de la filière professionnelle pensent créer ou reprendre une entreprise avant leur 30 ans. Conscients de leur manque d'expérience ils comptent sur leur enthousiasme et l'expérience de leurs aînés.
Un million de...
Date: 2017-08-24 17:15:56
Site :
http://www.emploiparlonsnet.pole-emploi.org
Solutions de Gestion d'Entreprise et ... - Soged
Création graphique Univers'elles - Développement Soged - Mentions légales
MENTIONS LÉGALES
Le site Internet 'SOGED' (ci-après le 'Site') est la propriété exclusive de la SARL SOLUTIONS DE GESTION D'ENTREPRISE ET DEVELOPPEMENT. Les informations contenues dans ce Site sont protégées par le copyright et sont non contractuelles. SOGED se réserve le droit de supprimer, modifier, ou...
Site :
http://www.soged.fr
Thèmes liés : creation d'un site sur internet / creation d un site sur internet / creation d'entreprise site / creation site internet entreprise / gestion creation d entreprise
SAP (entreprise) — Wikipédia
Les années 1970[ modifier | modifier le code ]
En 1972, cinq anciens employés d' IBM - Dietmar Hopp , Hans-Werner Hector, Hasso Plattner , Klaus E. Tschira, et Claus Wellenreuther - fondent Systems Applications and Products in Data Processing (Systèmes, Applications et Progiciels), à Mannheim , en Allemagne [6] . Leur projet est de développer un logiciel standard de gestion des données en...
Date: 2017-08-24 02:07:02
Site :
https://fr.wikipedia.org
Édition Marseille | Marseille et son port remportent la ...
Deux ans d'attente et au bout, la première usine que le groupe Quechen veut construire en Europe pour y alimenter le marché en silice pure. Un matériau issu du traitement industriel de silicates, dont la demande est appelée à se développer avec l'essor des pneus verts, plus résistants et plus économiques. Nº3 mondial, Quechen, que préside son fondateur Que Weidong et dont la...
Site :
http://www.laprovence.com
Thèmes liés : aide de l etat a la creation d entreprise / agence pour la creation d'entreprise marseille / aide creation d'entreprise marseille / creation d'entreprise marseille / creation d entreprise marseille
Création d'entreprise en Algérie Public Group | Facebook
Groupe public Création d'entreprise en Algérie | Facebook
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Site :
facebook.com
Thèmes liés : creation d'entreprise en algerie / creation d entreprise en algerie / creation d une entreprise de publicite / creation entreprise en algerie / creation d'entreprise site
BTS Design graphique option communication et médias ...
Ce BTS forme des graphistes chargés de la réalisation d'un projet en agence de publicité, studio de création graphique ou service intégré d'entreprise. Le titulaire de ce diplôme doit être capable de coordonner les étapes de réalisation d'un produit de communication visuelle à partir d'une commande. Il peut, par exemple, traduire en esquisses l'idée émise par le directeur artistique...
Site :
http://www.onisep.fr
Les enjeux cachés de l’« interdisciplinarité » au collège ...
Accueil > Politiques scolaires > Contenus d'enseignement > Les enjeux cachés de l'« interdisciplinarité » au collège
Les enjeux cachés de l'« interdisciplinarité » au collège
lundi 2 novembre 2015 , par Jean-Pierre Terrail
L'actuelle réforme du collège, censée entrer en vigueur à la rentrée 2016, introduit dans la charte des enseignements une « matière » nouvelle, ou plutôt...
Date: 2017-08-24 14:29:19
Site :
http://www.democratisation-scolaire.fr
En savoir plus sur les applications Web - Adobe Help Center
S'applique à : Dreamweaver CC
Remarque :
L'interface utilisateur a été simplifiée sous Dreamweaver CC et versions ultérieures. Par conséquent, il se peut que vous ne trouviez pas certaines options décrites dans cet article sous Dreamweaver CC et versions ultérieures. Pour plus d'informations, consultez cet article .
Présentation des applications Web
Une application Web est un...
Site :
https://helpx.adobe.com
Les Certificats d’Economie d’Energie (CEE)
Aides des entreprises de fourniture d'énergie (CEE)
Principe des Certificats d'Économie d'Énergie (CEE)
Les CEE ont été mis en place en 2006 dans le but de réaliser des économies d'énergie dans les secteurs diffus, principalement le bâtiment mais aussi l'industrie, les transports et l'agriculture.
Avec ce dispositif, les fournisseurs d'énergie ont l'obligation de promouvoir auprès de...
Site :
http://www.infoenergie-lr.org
Thèmes liés : fournisseur d'energie entreprise / forme economique d'une entreprise / mise en valeur de l offre d une entreprise / l'innovation d'une entreprise / diagnostic financier d'une entreprise
Conservatoire national des arts et métiers — Wikipédia
Le Conservatoire national des arts et métiers (Cnam) est un grand établissement d'enseignement supérieur et de recherche français placé sous la tutelle du ministère chargé de l'Enseignement supérieur .
Fondé par l'abbé Henri Grégoire à Paris le 19 vendémiaire an III (10 octobre 1794) pour « perfectionner l'industrie nationale », il est avec l' École polytechnique et École...
Date: 2019-05-20 13:03:34
Site :
https://fr.wikipedia.org
Qui sommes nous ? - Pramex
Qui sommes nous ?
Notre activité
Pramex International, filiale de BPCE International , est le leader français du conseil en implantation internationale et en transactions dédié aux entreprises de taille moyenne et intermédiaire, numéro 1 sur la gestion de filiales étrangères de PME et ETI.
Issu des Banques Populaires, Pramex International conseille et accompagne depuis 1975 les...
Site :
pramex.com
Expatries - Banque Transatlantique
La Banque Transatlantique, fondée en 1881, fidèle à ses principes, se concentre sur le long terme. Dans le contexte du Royaume-Uni et des enjeux posés par le Brexit, il s'agit de déterminer les avantages compétitifs du pays et de sa capitale. Parmi ceux-ci on peut citer en particulier le dynamisme de son économie, qui lui a permis de rebondir rapidement après la crise de 2008 ; sa...
Credit sans emploi : Empruntez de l'argent en étant chomeur
Le crédit pour chômeur
Vous êtes sans emploi et aimeriez accéder à un crédit pour chômeur pour retrouver votre pouvoir d'achat ? Faites appel aux organismes bancaires proposant des formules d'emprunts adaptées à votre situation.
En effet, personne ne peut prévoir les licenciements économiques et il est souvent difficile de s'en sortir avec les charges avec un budget limité. Les...
Site :
http://www.pretpersonnel101.com
Création et diffusion de questionnaire en ligne - logiciel ...
Mise en place simple sans intervention de l'informatique
Sécurité avec des clients Banque et Laboratoires
Support utilisateurs basé en France par email et téléphone
Analyse temps réel et export des résultats en 10 formats dont Excel et csv
Système d'alerte automatisé
Puissance : traitement de gros volumes et de gros projets
Création de rapports
Word, Excel et PDF
Un logiciel enquête en...
Site :
http://www.areyounet.com
Thèmes liés : gestion de l image d une entreprise / creation d'un questionnaire en ligne / aide de l etat a la creation d entreprise / logiciel de creation d'aide en ligne / manager d une entreprise en ligne
Agence conseil communication – Paris - AIR/GROUPE
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Site :
http://www.agence-communication-360.com
Licenciement - motifs de licenciement et procédure
Vous êtes ici : Accueil > Licenciement
Le licenciement
Employeur et salarié ont tous deux la faculté de mettre fin au contrat de travail de manière unilatérale. Cette faculté, offerte aux parties du contrat de travail, diffère selon la personne qui la met en oeuvre. Ainsi, le salarié qui souhaite rompre son contrat de travail doit en principe démissionner . Tandis que l'employeur qui...
Site :
droit-travail-france.fr
Me Franck ROBERT - Avocat
Uçak Bileti Fiyatlari
-
Maître Franck ROBERT, avocat inscrit au Barreau de Grenoble, conseille et accompagne les entreprises innovantes dans leurs projets de développement et d'innovation, notamment dans les domaines des nouvelles technologies (informatique/logiciel, télécoms, électronique...), des biotechnologies/santé et des relations recherche publique/privée.
Il propose son expertise principalement dans les domaines suivants :
-...
Site :
http://www.robert-avocat.fr
Entreprise : HRIZI CCE PIECE AUTOS... - Offre D'emploi ...
Entreprise : HRIZI CCE PIECE AUTOS... - Offre D'emploi Tunisien | Facebook
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Site :
facebook.com
Thèmes liés : offres d'emploi entreprises / offre d emploi dans une entreprise / consultation d'entreprise / consultation d entreprise / note d information dans une entreprise
safi ville.com
(Re)découvrez le patrimoine de Safi à travers l'encyclopédie solidaire MarocoPédia qui raconte l'histoire de Safi et de ses environs.
La région Marrakech-Safi promet de créer 280.000 emplois d'ici 2022
C'est un plan de développement régional ambitieux qui a été adopté par les élus de la région Marrakech - Safi. Il prévoit la création de près de 280.000 emplois d'ici 2022, et fait...
Date: 2017-04-21 02:45:39
Site :
http://www.safi-ville.com
LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL - tfoconseil.com
(Par Maître Caroline FONTREL, Avocat au Barreau de Paris)
Dans une entreprise comportant entre 50 et 199 salariés, une délégation unique du personnel (DUP) peut être mise en place après consultation des délégués du personnel de l'entreprise. Les délégués élus en tant que délégués du personnel (DP) constitueront alors également la représentation du personnel au comité...
Site :
http://www.tfoconseil.com
Le blog de Thierry Vallat, avocat au Barreau de Paris (et ...
Crypto-actifs et blockchain: l'intervention du Président de l'AMF devant l'Assemblée nationale du 5 avril 2018
Devant l'engouement de plus en plus fort auprès du grand public de l'environnement des crypto-actifs malgré l'extrême volatilité de leur prix et leur caractère particulièrement risqué, la Commission des finances de l'Assemblée Nationale s'est saisie de ""la question des usages...
Site :
http://www.thierryvallatavocat.com
Thèmes liés : mise en valeur de l offre d une entreprise / role du systeme d'information dans l'entreprise / l'effectif d'une entreprise definition / comment mesurer l'innovation d'une entreprise / l'innovation d'une entreprise
exemple de compte rendu réunion comité d`entreprise
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Les réunions du Conseil de toutes sortes exigent un ordre. Examiner l`ordre du jour pour obtenir la pleine portée de la réunion. Souvent, ces articles sont accompagnés de rapports, d`articles, de recherches ou d`autres documents justificatifs. La nature même des protocoles de réunion du Conseil...
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http://kcswimschool.com
Contrat de construction de maison individuelle - ANIL
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Lorsque le maître d'ouvrage décide de faire construire une maison sur un terrain lui appartenant en s'adressant à un professionnel unique qui se charge du plan...
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https://www.anil.org
Thèmes liés : modele contrat de vente d'entreprise / modele de contrat de vente d'une entreprise / information au conseil d entreprise / conseil en communication d'entreprise / conseil en communication d entreprise
Substance chimique — Wikipédia
stable ou instable ;
dégradable, biodégradable , non biodégradable, etc.
Certaines substances sont dangereuses , pouvant poser des risques particuliers tels l' inflammabilité , l' explosion et la toxicité .
Réglementation[ modifier | modifier le code ]
En raison de la dangerosité d'un grand nombre de produits chimiques [6] , la réglementation a évolué et leur production, mise sur le...
Date: 2019-05-19 23:01:01
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : information de base conseil d'entreprise / information de base conseil d entreprise / note d information dans une entreprise / systeme d'information d'entreprise pdf / systeme d'information d'une entreprise exemple
L'école | IMT Mines Alès
Pôle de compétitivité Q@LIMED AGROPOLIS
Le projet est situé en région Languedoc-Roussillon.
Sont notamment partenaires : Agropolis, l'AFRIA, la FRCA, la plate-forme du grand Saint-Charles, IBM, SANOFI-AVENTIS.
Qualimed a pour objectif d'installer une approche intégrée des systèmes agroalimentaires durables méditerranéens, où les notions de qualité et d'identité se déclinent depuis...
Site :
http://mines-ales.fr
CGV | GLS transporteur de colis
Conditions Générales de Vente
Conditions Générales de Vente
General Logistics Systems France, SAS au capital social de 7 782 000 EUR - R.C. Toulouse 315 334 011 - SIRET 315 334 011 01434 - APE 5229B - N° TVA Européen FR 39 315 334 011 - Avril 2019
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INTRODUCTION
General Logistics Systems France, ci-après dénommée GLS France, agissant en tant que commissionnaire de transport, se...
Site :
https://gls-group.eu
Thèmes liés : mise en valeur de l offre d une entreprise / presentation d une l entreprise informatique / duree de vie moyenne d'une entreprise en france / duree de vie d'une entreprise en france / taux d interet obligation
Inside Group : Le cap sur Lyon - Journal des Entreprises ...
L'entreprise de services du numérique Inside Group, qui a doublé son chiffre d'affaires en 2015, a l'appétit d'une start-up. Avec 150 salariés, la société toulousaine vient d'ouvrir sa quatrième agence à Lyon, après Paris et Bordeaux.
Le Journal des Entreprises, l'économie en régions -- Photo : Le Journal des Entreprises
« Inside, c'est une start-up sur un métier qui a 50 ans, sourit...
Site :
lejournaldesentreprises.com
Thèmes liés : l'innovation d'une entreprise / entreprise de plus de 50 salaries toulouse / trouver le nombre de salaries d'une entreprise / ou trouver le nombre de salaries d une entreprise / nombre de salaries d'une entreprise
Maroc: Loi n° 15-95 formant le Code de commerce ...
WIPO Lex
Maroc
Loi n° 15-95 formant le Code de commerce (promulguée par Dahir n° 1-96-83 du 15 rabii 1417 (1 août 1996))
Loi n° 15-95 formant code de commerce
Référence
Livre premier : Le commerçant
Titre Premier : Dispositions générales Titre II : l' acquisition de la qualité de commerçant Titre lll : La capacité commerciale Titre IV : les obligations du commerçant
Livre II: le...
Date: 2017-08-24 12:18:41
Site :
http://www.wipo.int
Subvention de fonctionnement : comment la calculer ...
Étape 3 - Évaluer si la subvention de fonctionnement peut être minorée
Étape 1 - Identifier les éléments à prendre en compte pour calculer le budget de fonctionnement
Le budget de fonctionnement du CE correspond à un montant annuel minimum équivalent à 0,2 % de la masse salariale brute.
La subvention de fonctionnement à verser par l'employeur au CSE est égale au minimum à...
Créer son entreprise en Chine: Choisissez la bonne ...
Créer son entreprise en Chine: Choisissez la bonne structure !
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Depuis plusieurs années, beaucoup de particuliers ou d'entreprises ont souhaité investir en Chine. La récession qu'a connu et dont peine à sortir l'Europe et les Etats-Unis, n'a que peu ébranlé la Chine qui continue à afficher une croissance à deux chiffres et à attirer entrepreneurs du monde...
Site :
expat.com
DPE : Diagnostic de performance énergétique
Accueil > Isolation thermique > Réglementation thermique > Diagnostic de performance énergétique
Diagnostic de performance énergétique
Le 20/6/2013
Obligatoire à la vente depuis novembre 2006 et à la location depuis juillet 2007, le diagnostic de performance énergétique (DPE) permet lors de l'achat ou de la location d'un bien immobilier d'avoir une information, d'une...
Date: 2018-01-16 22:25:32
Site :
http://www.toutsurlisolation.com