Articles sélectionnés pour le thème : fonctionnement conseil d'etat
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Le PDG, Luc Jobin, quitte le CN et le Conseil nomme Jean ...
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Le PDG, Luc Jobin, quitte le CN et le Conseil nomme Jean-Jacques Ruest au poste de PDG par intérim
MONTRÉAL, 05 mars 2018 (GLOBE NEWSWIRE) -- Le Conseil d'administration du CN (TSX: CNR ) (NYSE: CNI ) a annoncé aujourd'hui que Luc Jobin quitte le CN avec prise d'effet immédiate.
Le Conseil a nommé Jean-Jacques Ruest au poste de président-directeur général par intérim...
Site :
cn.ca
Thèmes liés : l'innovation d'une entreprise / conseil d administration entreprise / conseil d administration d entreprise / conseil strategie d entreprise / conseil canadien de la gestion d'entreprise agricole
La représentation obligatoire devant la Chambre sociale de ...
L'Avocat Ancien Avoué, le spécialiste de la procédure d'appel consacré par la Loi du 25 janvier 2011
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La représentation obligatoire devant la Chambre sociale de la Cour d'Appel
avocataaa --
? Législation
Le décret n°2016-660 du 20 mai 2016 relatif à la justice prud'homale et au traitement judiciaire du contentieux du travail publié au journal officiel du 25 mai 2016...
Site :
http://www.appel-avocat.com
Thèmes liés : role d'un avoue cour d'appel / le role du conseil d'administration / role du conseil d administration / organisation et fonctionnement du conseil d'etat / le role du conseil d'etat
APRE - Aide au retour à l'emploi : faire une demande d'APRE
15 réponses
Point important : L'Aide Personnalisée de Retour à l'Emploi est une aide départementale qui peut varier énormément d'un département à l'autre. Faute de budget, l'APRE a été supprimée par certains Conseils Généraux.
L'APRE (aide personnalisée de retour à l'emploi) est une aide gérée par les Conseils généraux. Elle est attribuée aux bénéficiaires du RSA soumis...
Date: 2018-04-05 10:07:33
Site :
http://aide-sociale.com
Comité d’audit : nouvelle réglementation - Le Club des ...
Publications > Les Echos > Comité d'audit : nouvelle réglementation
9 mai 2016
Comité d'audit : nouvelle réglementation
L'entrée en vigueur en juin 2016 des dispositions du règlement européen sur l'audit légal va concrétiser le long processus de la réforme de l'audit en Europe, initiée en 2010. Elle renforce notamment le rôle du Comité d'audit.
Ce Comité est un comité spécialisé...
Date: 2019-05-20 10:40:10
Site :
http://www.leclubdesjuristes.com
Contrat de maîtrise d'oeuvre - ANIL
Le maître d'oeuvre
Qui est le maître d'oeuvre ?
Soit un professionnel qui prendra le nom de bureau d'études, économiste de la construction ou tout simplement maître d'oeuvre.
Soit un architecte ou un agréé en architecture.
Quel est le rôle du maître d'oeuvre ?
Le maître d'oeuvre peut concevoir le projet, c'est-à-dire établir les plans, élaborer les documents techniques, coordonner...
Site :
https://www.anil.org
Fondation Chimay-Wartoise
La recherche du meilleur exercice de cette MISSION ainsi interprétée se traduit par la définition d'OBJECTIFS, qui doivent être obtenus dans le respect d'une PHILOSOPHIE D'ACTION. Celle-ci s'est élaborée au fil des cinq premières années comme fruit de la confrontation quotidienne des organes de gestion ; d'une part, avec la réalité des entreprises et ; d'autre part, avec la réalité...
Site :
http://www.chimaywartoise.be
Condition d'ancienneté du comité d'entreprise, ASC
Formation du comité social et économique
La formation du comité social et économique (CSE) va remplacer progressivement, les formations...
La formation du comité social et économique (CSE) va remplacer progressivement, les formations jusqu'alors animées au profit des comités d'entreprise, des délégués...
Comment mettre en place le comité social et économique ?
Mettre en place le...
Date: 2018-01-12 07:31:46
Site :
https://blog.osezvosdroits.com
Savoir négocier son départ à l'étranger
L'expatriation est un choix de carrière riche de promesses mais lourd de conséquences pour le salarié et sa famille. D'où l'importance de négocier avec son entreprise, avant le départ, les conditions matérielles du maintien de son niveau de vie.
Pensez à tout: à la scolarité des enfants, aux frais de déménagement...
L'an dernier, quelque 483 000 Français, immatriculés auprès des...
Fonctionnement des collèges et lycées - Les EPLE - Éduscol
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Les établissements publics locaux d'enseignement EPLE
Les collèges et les lycées sont des établissements publics locaux d'enseignement (EPLE), une catégorie d'établissements publics relevant du ministère de l'Éducation nationale. Ils ont été créés par les lois de décentralisation du 2 janvier 1983 et du 22 juillet 1983 modifiées par la loi n°85-97 du 25 janvier 1985,...
Site :
http://eduscol.education.fr
Thèmes liés : organisation et fonctionnement du conseil d'etat / fonctionnement conseil d'etat / fonctionnement conseil d etat
European Commission - PRESS RELEASES - Press release ...
MEMO/09/405
Bruxelles, le 23 septembre 2009
Renforcement de la surveillance financière : questions & réponses sur le Comité européen du risque systémique / partie macroprudentielle du paquet surveillance
(voir également IP/09/1347 ainsi que Memo/09/404 sur la partie microprudentielle)
1. Pourquoi un Comité européen du risque systémique (CERS) ?
Nous avons besoin d'un système à...
Site :
europa.eu
Thèmes liés : comite europeen du risque systemique / le role du systeme d'information / role du systeme d information / le role du conseil d'administration / role du conseil d administration
Il n'y a pas que le CE d'Air France qui dérive
25/04/2013, 7:15
| 1490 mots
Le député Nouveau Centre Nicolas Perruchot avait réalisé en 2011 un rapport sur le financement des Comités d'Entreprises. Copyright AFP (Crédits : AFP)
Mardi, le Comité central d'Entreprise d'Air France a été placé en redressement judiciaire. Cet évènement, rare, relance le débat sur la gestion des CE dont certains disposent de budgets de plusieurs...
Date: 2013-04-24 10:15:25
Site :
latribune.fr
FACILECO - La fonction Direction et Administration ...
La fonction Direction et Administration générale : quelle définition pour quels enjeux ?
La définition
La fonction Direction et Administration générale consiste à définir les objectifs, prévoir et choisir les actions à accomplir, contrôler leur réalisation, prendre d'éventuelles mesures correctives.
Il faut pour cela avoir une vision à long terme et surtout une capacité à...
Date: 2017-08-24 11:26:45
Site :
https://www.economie.gouv.fr
Thèmes liés : dirigeant d une grande entreprise / direction generale d une entreprise / dirigeant d'entreprise definition / le dirigeant d'une entreprise / dirigeant d'une entreprise definition
Behaviour Interactive | Connected Play, Connecting Us
Chef de la Direction Financière View Details
Rémi Racine
Président et Producteur Exécutif
Au fil des ans, Rémi a contribué à faire de Behaviour un leader mondial de l'industrie des jeux vidéo. Behaviour a plus de 300 titres publiés depuis sa création et plus de 50M de jeux vendus. Sous sa direction, Behaviour s'est retrouvée simultanément au palmarès Deloitte Technology Fast 50[TM]...
Site :
http://www.bhvr.com
SCALENES-Cabinet de recrutement Paris 17- CDD-CDI-Audit ...
- Une analyse approfondie des métiers, des postes et des profils en lien étroit avec l'organisation de l'entreprise, son activité et son devenir sur son marché.
- La détection de potentiels (approche directe ou mixte) à partir de compétences et d'outils de sourcing performants et d'une forme de communication adaptée à l'offre et aux profils ciblés.
- L'évaluation des profils...
Site :
http://www.scalenes.com
Thèmes liés : mise en valeur de l offre d une entreprise / cabinet de conseil en finance d'entreprise / cabinet de conseil en strategie d'entreprise / cabinet de conseil d'entreprise / cabinet conseil d entreprise
Consultation en gestion — Wikipédia
La consultation en gestion est un service fournissant les connaissances et des habiletés professionnelles en rapport avec les problèmes pratiques de la gestion. Un individu devient un consultant en gestion dans le sens complet du terme par l'accumulation considérable de connaissances sur les situations variées de la gestion et par l'acquisition d'habilités nécessaires à la solution de...
Date: 2017-08-10 10:22:55
Site :
https://fr.wikipedia.org
Orthosiphon (Orthosiphon aristatus) : propriétés ...
Noms communs : thé de Java, moustaches de chat, barbiflora
Nom(s) anglais : Java tea
Classification botanique : famille des lamiacées ( Lamiaceae )
Les différentes formes et préparations : gélules, infusions, extraits liquides
Les propriétés médicinales de l'orthosiphon
Utilisation interne
C'est un draineur naturel qui favorise l'élimination des calculs rénaux et biliaires ainsi que de...
Site :
http://www.doctissimo.fr
Thèmes liés : composition et fonctionnement du conseil d'etat / fonctionnement conseil d'etat / fonctionnement conseil d etat / fonctionnement d
Le particularisme des modes de preuve en droit du travail
La jurisprudence sociale est très libérale par rapport à ces exigences. Elle admet que la preuve du contrat de travail soit rapportée par un commencement de preuve par écrit [47] , et ceci dans la mesure où elle estime que le lien de subordination dans lequel se trouve le salarié crée pour celui-ci une impossibilité morale [48] de se procurer une preuve littérale de l'acte juridique...
Date: 2003-04-25 12:35:13
Site :
http://www.glose.org
Thèmes liés : role du systeme d'information dans l'entreprise / l'effectif d'une entreprise definition / presentation d une l entreprise informatique / role d'un avoue cour d'appel / conditions de travail d une entreprise
Comité national olympique et sportif français — Wikipédia
Comité national olympique et sportif français
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour les articles homonymes, voir CNOSF (homonymie) .
Comité national olympique et sportif français
Sigle
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La Maison du sport français, siège du CNOSF , 1 avenue Pierre de Coubertin, porte de Gentilly à Paris.
Le Comité national olympique et sportif français (CNOSF), association loi...
Date: 2017-08-24 01:17:32
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : role du conseil d'administration association loi 1901 / role du conseil d'administration dans une association / role du conseil administration d'une association / creation d'une association loi 1901 / creation d'association loi 1901
Création et reprise d'entreprise en Seine Essonne
Création et reprise d'entreprise en Seine Essonne
Création et reprise d'entreprise en Seine Essonne
CREER UNE ENTREPRISE
Parce que créer son entreprise relève parfois du "parcours du combattant" et qu'il est difficile de savoir qui fait quoi. La Communauté d'Agglomération Seine Essonne met en oeuvre un dispositif avec tous ses partenaires qui permet au créateur d'entreprise de...
Site :
http://agglo-seinessonne.fr
Dirigeants, faut-il héberger votre patrimoine dans une ...
La holding patrimoniale est déjà la solution de référence pour les gros patrimoines professionnels. Quand une société est valorisée à 10, 20 millions d'euros ou plus, quand son dirigeant se rémunère en proportion, la question ne se pose plus.
Ce qui est nouveau, c'est que les dirigeants de sociétés plus petites choisissent à leur tour cette option. Dès qu'une entreprise est...
Site :
http://www.axios.fr
Guide de la création d'entreprise artisanale - PDF
il y a 1 ans
Total affichages :
Transcription
1 Guide de la création d'entreprise artisanale Réseau transnational de coopération et de développement des jeunes créateurs dans le secteur des entreprises artisanales et des petites entreprises HWK HANDWERKSKAMMER DES SAARLANDES avec le soutien de la Commission Européenne
2 Réseau transnational de coopération et de développement des jeunes...
Site :
docplayer.fr
Serveur tour PowerEdge T330 | Dell France
Serveur tour PowerEdge T330
Serveur tour PowerEdge T330
Le modèle 2 en 1 Latitude 7389 est doté d'un écran tactile haut de gamme. En savoir plus
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Site :
dell.com
Luigi DISTEFANO - specialiste en création d'entreprises et leur développement, mais aussi pour conseils et services aux particuliers en fiscalité et démarches administratifs - sefaireaider.com
Aide à la création d'entreprise - 59000 Lille, Nord
Nouvelle activité
specialiste en création d'entreprises et leur développement, mais aussi pour conseils et services aux particuliers en fiscalité et démarches administratifs
Expert comptable et commissaire aux comptes avec expérience de plus de 20 ans, L'expériences acquise au fil de l'ans, tant dans le domaine du conseil que dans les missions d'expertise en contentieux et les diverses fonctions de type bénévoles au bord de plusieurs...
Site :
http://www.sefaireaider.com
Le metier d'expert-comptable Grenoble - CIDJ.COM
Votre notation : Aucun(e) Moyenne : 3.7 (66 votes)
Expert-comptable / Experte-comptable
© Fotolia - photlook
De l'établissement des comptes annuels au conseil en matière de gestion, de droit des affaires, de droit fiscal, de droit social, ou encore de conseil à l'export, l'expert-comptable est le conseiller permanent du chef d'entreprise.
Description métier
L'expert-comptable doit...
Date: 2017-08-24 15:29:37
Site :
http://www.cidj.com
Thèmes liés : organisation comptable d une entreprise / conseil en organisation et gestion d'entreprise / cabinet conseil en gestion d'entreprise / conseil en organisation d entreprise / cabinet de conseil en finance d'entreprise
Agence européenne des produits chimiques — Wikipédia
Agence européenne des produits chimiques
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Cet article est une ébauche concernant l' Union européenne et la chimie .
Vous pouvez partager vos connaissances en l'améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants .
Consultez la liste des tâches à accomplir en page de discussion .
Cet article ne cite pas suffisamment...
Date: 2018-04-14 18:55:03
Site :
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Thèmes liés : comite locale d information / comite d / fonctionnement d un forum / organisation et fonctionnement du conseil d'etat / fonctionnement conseil d'etat
Information et consultation des travailleurs : compétences ...
La loi du 23 avril 2008
Contexte
Afin d'associer les travailleurs à la marche et à l'avenir de l'entreprise et dans un souci de les sensibiliser à la nécessité de procéder à des adaptations en cas de restructuration, la directive 2002/14/CE impose aux employeurs d'informer et de consulter les travailleurs, via les représentants des travailleurs de l'entreprise, sur trois domaines...
Comment créer son entreprise: 28 étapes - fr.wikihow.com
6 parties: Prendre connaissance des éléments fondamentaux Rédiger un plan d'affaires Gérer ses finances Se conformer aux dispositions légales Faire la promotion de sa société Lancer son entreprise
Créer une petite entreprise est sans nul doute un engagement très sérieux. Fort heureusement, c'est aussi quelque chose qui pourrait se faire très facilement par toute personne ayant une...
Site :
fr.wikihow.com
Protection contre le licenciement au sein des CE et des ...
Vous êtes ici: Page d'accueil > Thèmes > Concertation sociale > Information et consultation dans l'entreprise > Protection contre le licenciement au sein des CE et des CPPT
Protection contre le licenciement au sein des CE et des CPPT
Cumul de l'indemnité spéciale avec d'autres indemnités
Présentation
Les délégués du personnel, effectifs ou suppléants, aux conseils d'entreprise (CE)...
Gilles Babinet — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Babinet .
Gilles Babinet
Gilles Babinet est un entrepreneur français , né à Issy-les-Moulineaux [1] le 7 mai [1] 1967 [réf. nécessaire] .
Il est actuellement le digital champion [2] de la France auprès de la Commission européenne , c'est-à-dire la personne responsable des enjeux de l' économie numérique et chargée de promouvoir les avantages d'une...
Date: 2018-01-15 21:48:51
Site :
https://fr.wikipedia.org
Marché de l'électricité en France — Wikipédia
L'article L. 314-1 du code de l'énergie [13] prévoit qu'EDF et sur 5 % du territoire, les entreprises locales de distribution , sont tenus d'acheter à un tarif réglementé l'électricité produite par certaines installations. Il s'agit principalement de promouvoir la production d'électricité à partir de sources renouvelables et de faciliter ainsi la réalisation des objectifs...
Date: 2017-08-22 06:12:35
Site :
https://fr.wikipedia.org
Le pacte de confiance girondin : chiche
Le pacte de confiance girondin : chiche !
[OPINION] Finances locales
Le pacte de confiance girondin : chiche !
Publié le 03/11/2017
o Par Auteur associé o dans : Billets finances , Opinions
Fotolia
Françoise Larpin, directrice associée chez KPMG, et Marc Bourgeois, ancien DGS de département, estiment qu'il est possible de faire du pact Etat-collectivités, proposé par le...
Site :
lagazettedescommunes.com
Cession d'entreprise - VISCONTI
Témoignages >
Cession d'entreprise
Le dirigeant a fait appel à un coach VISCONTI en vue d'organiser la cession de son entreprise. Par ce biais, il a pu aisément identifier les différents acheteurs possibles et mener une réflexion approfondie sur le processus de cession et les leviers d'amélioration de son entreprise.
Après avoir établi le portrait-robot des différents acheteurs...
Site :
visconti.partners
Le procès verbal (PV) de la réunion du Comité d’Entreprise
- Accueil - CE - Recherche alphabétique - Le procès verbal (PV) de la réunion du Comité d'Entreprise :
Publié le : 11 août 2014 - Modifié le : 16 août 2017
Le procès verbal (PV) de la réunion du Comité d'Entreprise :
Les délibérations du Comité d'Entreprise sont consignées dans des procès-verbaux établis par le secrétaire du Comité d'Entreprise :
Délai de transmission du...
Site :
http://www.happyce.fr
Controle de gestion dans la banque et la grande distribution
a. Merchant, 1982, Ouchi, 1977 ou Perrow, 1970
b. Ouchi, 1977 ou Merchant, 1982 ____________________________________________________________
Le paradoxe est que les systèmes de contrôle de gestion bancaire apparaissent fortement inspirés par le modèle industriel traditionnel5 et semblent s'opposer en tous points au modèle mis en oeuvre dans la grande distribution.
1.1....
Site :
http://coherences.com
Épilepsie, travail et handicap : quelle est l’utilité de ...
Vous êtes ici > Accueil > Comprendre l'épilepsie > Les dernières actualités > Épilepsie, travail et handicap : quelle est l'utilité de la RQTH ?
Comprendre l'épilepsie
Épilepsie, travail et handicap : quelle est l'utilité de la RQTH ?
26/06/2018
Épilepsie, travail et handicap : quelle est l'utilité de la RQTH ? Quand et pourquoi la faire établir ?
Intervenants
Dr Simone Fortier,...
Site :
http://www.fondation-epilepsie.fr
ABUS DE CONFIANCE - fbls.net
Les six éléments constitutifs de l'abus de confiance doivent être additionnés et tous présents :
1/ LE DETOURNEMENT
Cour de cassation chambre criminelle arrêt du 16 octobre 2013 N° de pourvoi: 12-86241 cassation
Vu l'article 593 du code de procédure pénale ;
Attendu que tout jugement ou arrêt doit comporter les motifs propres à justifier la décision ; que l'insuffisance ou...
Date: 2017-04-08 17:09:34
Site :
http://www.fbls.net
Aide | interencheres.com
Faire estimer un bien
Ajouter à « Ma sélection »
Au fil de votre navigation sur Interencheres, vous avez la possibilité d'ajouter à « Ma sélection » les lots que vous convoitez et les ventes qui vous intéressent.
Sur le site, en haut de la colonne de droite, un bloc intitulé « Ma sélection » présente l'aperçu des 5 dernières ventes et des 4 derniers lots que vous avez...
Site :
http://www.interencheres.com
Thèmes liés : creation d'un compte email gratuit / creation d un compte email / creation d'un compte mail gratuit / fonctionnement d'un moteur de recherche / creation d un compte mail
Code de l'éducation – Partie réglementaire - dcalin.fr
Article R. 131-5
Il est tenu, dans chaque école et établissement scolaire public ou privé, un registre d'appel sur lequel sont mentionnées, pour chaque classe, les absences des élèves inscrits. Tout personnel responsable d'une activité organisée pendant le temps scolaire signale les élèves absents, selon des modalités arrêtées par le règlement intérieur de l'école ou de...
Date: 2013-03-28 12:19:30
Site :
http://dcalin.fr
Thèmes liés : comite departemental d'education a la sante / comite d'etablissement definition / comite d etablissement / comite d'education a la sante et la citoyennete / comite regional d'education pour la sante
Pôle emploi — Wikipédia
Missions exceptionnelles[ modifier | modifier le code ]
Publication de l'enquête annuelle sur les besoins en main d'oeuvre ( BMO ) : pour établir des tendances et identifier les difficultés de recrutement des entreprises, Pôle emploi interroge chaque année 1,6 million d'établissements sur leurs intentions de recrutement pour l'année à venir. Selon le site web Actuchomage , « l'enquête...
Date: 2017-08-24 11:12:12
Site :
https://fr.wikipedia.org
RF Comptable - L'arrêté des comptes
Pratique comptable
1 Provisions/dépréciations
Comme chaque année, les provisions et dépréciations sont un point important de l'arrêté des comptes et les positions de la doctrine ainsi que celles de la jurisprudence permettent d'ajuster les décisions à prendre. Notons, cette année, l'important arrêt du Conseil d'État qui précise qu'une entreprise ne peut librement réintégrer une...
dépannage informatique | réparation ordinateur pc | Metz ...
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Site :
http://www.phil-informatique.fr
Thèmes liés : conseil creation d un site internet / cours sur la creation d'un site internet / creation d'un site internet de vente en ligne / creation d'un site de vente sur internet / creation d'un site sur internet
ICPF & PSI - Formations
Carole Caudet
Boûches-du-Rhône, Gard, Lozère, Vaucluse
Carole Caudet, société TeMa Consult, conseille, forme et accompagne les chefs d'entreprises à l'optimisation de leur gestion administrative.
Son but est de leur faire gagner du temps afin qu'ils se consacrent en priorité au développement de leur activité, grâce à la mise en place de process et d'outils permettant d'automatiser les...
Site :
http://certif-icpf.org
bijoux-creation-caen.fr - Bijoux Création Caen
L'Atelier Bijoux Création c'est ...
Les conseils d'un professionnel de la joaillerie depuis 1987
La création d'un bijou unique,...
Site :
http://www.bijoux-creation-caen.fr
Thèmes liés : creation d atelier / creation d'une boutique en ligne / creation d une boutique en ligne / creation d / fonctionnement conseil d'etat
Cabinet PEOPLE BASE Recrutement : Recrutement par approche ...
- Structure souple et réactive qui permet de réaliser des missions de recrutement sur mesure, adaptées spécifiquement à chaque besoin,
- Des missions de recrutement réalisées dans un cadre méthodolique strict et éprouvé, intégrant les derniers outils de recherche existants,
- Très forte réactivité qui nous permet d'intervenir dans des délais rapides,
- Structure d'honoraires simple et attrayante,
- Spécialisation "métiers" forte et unique qui rassemble des consultants expert qui ont acquis...
Site :
http://www.people-base.net
Thèmes liés : conseil et gestion d'entreprise / cabinet conseil en gestion d'entreprise / conseil gestion d entreprise / cabinet de conseil en finance d'entreprise / conseil d'entreprise definition
Conseiller en insertion professionnelle - ETSUP
Inscription en formation - Contenu de la formation
Présentation
Le métier en lui-même. Accompagner les personnes ayant besoin d'aide dans l'élaboration d'un projet professionnel, dans une transition professionnelle ou dans une recherche d'emploi constitue la mission du Conseiller en insertion professionnelle (CIP). S'appuyant sur les politiques publiques de l'emploi pour exercer son métier,...
Date: 2017-08-24 15:38:36
Site :
http://www.etsup.com
Thèmes liés : creer une entreprise d'insertion professionnelle / creer une entreprise d'insertion sociale / creer entreprise d'insertion / creer une entreprise d insertion / formation des salaries d une entreprise
09 Archives de l'Ariège - Archives départementales en ligne
164 - mercredi 11 juin 2014 @ 22:22 baudy a dit :
Bjr,
Comment consulter en ligne des actes NMD dans les Archives Départementales ?
Possible sur place en salle de lecture ? Et bien c'est évident...Le Calvados c'est à côté de l'Ariège...MDR....
Quand donc sera-t-il possible de faire comme la plupart des AD en France ?
merci pour une info...Cdt
165 - mercredi 18 juin 2014 @ 00:00 brigas...
Site :
http://www.archives-departementales.com
Thèmes liés : fonctionnement d'un moteur de recherche / fonctionnement d un forum / fonctionnement conseil d'etat / fonctionnement conseil d etat
projet de loi relatif à la ... - Assemblée nationale
Principaux amendements des commissions
Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 30/07/14
Ce projet de loi a préalablement été soumis au Conseil économique, social et environnemental, au Conseil national de la transition écologique et au Conseil d'Etat. Le Conseil national de l'industrie a également été consulté pour avis.
Lutter contre le dérèglement climatique et réduire...
Cabinet ANDRÉ - Avocat & Conseil d'Entreprise
Vente de fonds de commerce et de bail commercial
Conseil et contentieux en concurrence déloyale et lors d'une rupture des relations commerciales
Conseil et contentieux en droit des affaires et des contrats
Rédaction de contrats commerciaux, de conditions de vente, de contrats de distribution, de concession, d'approvisionnement, d'agent commercial, d'apporteur d'affaires...
Droit des réseaux de...
Site :
http://cabinet-andre-avocat.fr
Thèmes liés : contrat de vente d'actifs d'entreprise / cabinet conseil cession d'entreprise / contrat de vente d'entreprise / contrat d'entreprise ou contrat de vente / contrat de vente d'une entreprise
Comité Exécutif - imerys.com
Comité Exécutif
Comité Exécutif
Depuis 2005, la Direction Générale du Groupe est assistée pour l'exercice de ses missions d'un Comité Exécutif regroupant les principaux responsables opérationnels et fonctionnels d'Imerys.
Mission
Le Comité Exécutif est principalement chargé, sous la responsabilité du Président-Directeur Général :
de mettre en oeuvre la stratégie, ainsi que...
Date: 2017-08-24 10:55:55
Site :
http://www.imerys.com
Thèmes liés : comite d hygiene / fonctionnement d un fond d investissement / comite d / fonctionnement conseil d'etat / fonctionnement conseil d etat
Cession d'entreprise : l'obligation d'information des salariés
Cession d'entreprise : Obligation d'informer les salariés
4 Nov
Dans : Actualités Juridique
Cession d'entreprise : Obligation d'informer les salariés
Mardi 28 Octobre un décret a été publié concernant la cession d'entreprise. Il est précisé dans ce décret qu'il y a obligation d'informer les salariés de la société avant la cession.
[accordion][accordion_section...
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https://www.optimial.fr
Thèmes liés : cession d'entreprise information des salaries / obligation d information / information d une entreprise / information au conseil d entreprise / reprise d'une entreprise avec salaries