Articles sélectionnés pour le thème : fonctionnement conseil d'etat
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Conseil en organisation et stratégie pour entreprise ...
Conseil en organisation et stratégie d'entreprise à Lorient
Booster l'activité et la rentabilité financière des TPE / PME
Des conseils pratiques et rapidement opérationnels
Dirigeants de petites entreprises, commerces et artisans de Bretagne Sud (Morbihan et Finistère), vous avez besoin d'être accompagner pour améliorer le fonctionnement de votre structure (stratégie d'entreprise...
Site :
entreprise-solutions.com
Thèmes liés : conseil strategie d entreprise / conseil en organisation et gestion d'entreprise / conseil en organisation d entreprise / conseil d'administration entreprise definition / organisation et fonctionnement du conseil d'etat
N° 3623 - Projet de loi relatif à la transparence, à la ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 30 mars 2016.
PROJET DE LOI
relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption
et à la modernisation de la vie économique,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
de la...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Courtier en pret immobilier, credit a la consommation ...
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vous offre la possibilité de faire le tour des banques en quelques clics !
Définition de votre projet
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Comparaison des offres
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Site :
http://www.empruntis.com
Thèmes liés : obligation d'assurance auto / obligation d'assurance / obligation d assurance / creation d assurance / credit d impot creation
V Cotisations et gestion des comptes de points (Mise à ...
Les textes de la Convention collective nationale du 14 mars 1947 et de l'Accord du 8 décembre 1961 comportent, en matière de cotisations et d'acquisition de droits, des règles communes aux régimes AGIRC et ARRCO et des dispositions spécifiques à chaque régime, qui reposent sur des principes fondamentaux régissant ces régimes depuis leur création.
En vertu de ces principes, les deux...
Date: 2016-04-02 15:36:16
Site :
http://reglementation.agirc-arrco.eu
Comment créer sa société de sécurité privée?
Si vous ne disposez pas du diplôme « Titre dirigeant » permettant d'exercer la fonction de dirigeant au sein d'une société de sécurité, sachez qu'il existe des équivalences permettant de l'obtenir.
En effet, vous pouvez obtenir l'équivalence :
Si vous êtes titulaire d'une licence ou d'un master inscrit au RNCP (niveau II), ces diplômes sont présumés pouvoir justifier l'aptitude...
Date: 2018-01-16 21:26:43
Site :
http://blog.guardio.fr
Thèmes liés : dirigeant d'entreprise de securite privee / secteur d'activite d'une entreprise privee / le dirigeant d'une entreprise / dirigeants d'entreprise / dirigeants d une entreprise
Le financement de son entreprise - lcl.com
L'entrepreneur doit recourir à différents types de financement s'il souhaite que son projet de création d'entreprise se concrétise : apport personnel, prêt bancaire, crowdfunding,... Avec quels fonds démarrer son activité ? Comment couvrir le besoin en fonds de roulement ? Comment financer un investissement ? Nos conseils pour trouver le mode de financement adapté à votre projet...
Site :
https://www.lcl.com
Crédit renouvelable : le fonctionnement et les dangers du ...
Crédit à la consommation
Crédit renouvelable : fonctionnement et cadre légal
Le crédit renouvelable est la mise à disposition d'une somme d'argent, qui est empruntable, à tout moment, en totalité ou en partie. Cette « réserve d'argent » se reconstitue au fur et à mesure des remboursements de l'emprunteur. Le crédit renouvelable est un mode de financement dont il importe de bien...
Site :
cbanque.com
Thèmes liés : taux d interet obligation / taux d obligation / obligation d'information du vendeur code de la consommation / vente d'obligation avant echeance / vente d'une obligation avant echeance
Rôle et fonction du Directeur associé - Monde des grandes ...
Rôle et fonction du Directeur associé
Paru dans Grandes Ecoles Magazine N°54 - Juin 2012
Cet article a 6 années. Merci d'en tenir compte durant votre lecture.
L'intitulé de cette fonction, comprenant le terme de directeur qui correspond au niveau hiérarchique de cadre supérieur et la notion d'associé de société dans laquelle le directeur (associé) détient des parts sociales, permet de...
Comité exécutif - Gouvernance - Le Groupe - CNP Assurances
Comité exécutif
Comité exécutif
Le comité exécutif est un organe de réflexion, de coordination et de partage des initiatives ainsi que de suivi des projets transversaux. Il assure le pilotage opérationnel de la société et la mise en oeuvre de la stratégie du Groupe définie par le conseil d'administration.
Frédéric Lavenir
Business unit clientèles modèle ouvert
Business unit...
Site :
http://www.cnp.fr
Sécurité sociale - lecoindesentrepreneurs.fr
La protection sociale du créateur d'entreprise
Publié le 3 mai 2019 dans la thématique Sécurité sociale - Dernière mise à jour le 7 mai 2019
La protection sociale du créateur d'entreprise dépend essentiellement du statut juridique choisi pour créer l'entreprise, mais également de l'activité exercée et, dans le SARL, du pourcentage de participation au capital social. La...
Site :
lecoindesentrepreneurs.fr
Pompe Piscine: Irrijardin vente de pompe pour piscine ...
2 Raccords unions (s'ils ne sont pas vendus avec la pompe).
2 tire-fond adaptés au support de la pompe et des rondelles d'arrêt.
Où positionner la pompe de piscine
La pompe et le système de filtration doivent être au plus proche du bassin, ce qui assure une filtration plus efficace et réduit les pertes de charges sur le circuit hydraulique.
Cependant, il faut veiller à respecter la...
Site :
irrijardin.fr
Thèmes liés : fonctionnement d'une pompe hydraulique / fonctionnement d'un moteur 4 temps / fonctionnement d'un moteur 2 temps / fonctionnement d'un moteur electrique / fonctionnement d'un moteur thermique
Rôle de L' O.G.E.C - ecolejeannedarc.net
L'O.G.E.C. : l'Organisme de Gestion de l'Enseignement Catholique
1° Rôle de l¹O.G.E.C. :
L¹Organisme de Gestion de l¹Enseignement Catholique (l'O.G.E.C.) a pour but d'offrir à la communauté éducative les conditions matérielles optimales qui permettent la réalisation pérenne du projet éducatif de l'établissement.
Ce rôle lui est conféré par le Statut de...
Site :
http://www.ecolejeannedarc.net
Thèmes liés : role du conseil d'administration association loi 1901 / role du conseil d'administration dans une association / role du conseil administration d'une association / le role du conseil d'administration / role du conseil d administration
Commerce de détail alimentaire – Guichet-entreprises.fr
Accueil > Activités réglementées > Alimentation > Commerce de détail alimentaire
Commerce de détail alimentaire
1°. Définition de l'activité
a. Définition
Le commerce de détail alimentaire consiste en l'achat de marchandises destinées à être consommées par des particuliers. Cette activité se fait en magasin de taille plus ou moins importante mais également par internet ou sur des...
Webographie - Le portail de la validation des acquis de l ...
Les adaptations du dispositif, sa déclinaison dans les entreprises, ses effets, les questions qui se posent aux professionnels du conseil et de l'accompagnement ainsi qu'aux membres des jurys, sont autant d'aspects couverts par cette webographie.
Organisée en treize parties, elle comprend plus de 500 références d'ouvrages, d'articles de revues, de textes officiels, de thèses, sélectionnées...
Date: 2018-01-16 20:13:35
Site :
http://www.vae.gouv.fr
Le trésorier du comité d'entreprise, sa désignation et son ...
Le trésorier du comité d'entreprise, sa désignation et son rôle
Publié le
par Mot Tech
La direction d'un comité d'entreprise est assurée par le président, par un trésorier et par un secrétaire, comme c'est le cas pour toute association régie par la loi de 1901. Le texte ci-après va vous faire connaître le mode de désignation du trésorier du comité d'entreprise, ainsi que le...
Site :
secretaire-ce.fr
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Site :
secretaire-ce.fr
Aide aux demandeurs d'emploi (ORP) - Site officiel de la ...
L'ORP fonctionne comme intermédiaire entre les employeurs et les demandeurs d'emploi et leur offre des prestations adaptées à leurs besoins. En relation avec tous les autres offices régionaux de placement, il s'efforce de proposer un poste adéquat à chaque demandeur d'emploi.
L'ORP conseille les demandeurs d'emploi sur les possibilités de mesures actives telles que cours ou emplois temporaires subventionnés. Il peut au besoin consulter des spécialistes de diverses branches. La collaboration avec des placeurs privés ouvre des chances supplémentaires de...
Date: 2019-05-20 14:00:27
Site :
http://www.lausanne.ch
Thèmes liés : obligation d emploi / fonctionnement conseil d'etat / fonctionnement conseil d etat
Une diplomatie de paix en construction dans la lutte ...
Une diplomatie de paix en construction dans la lutte contre Boko Haram
Onglets principaux
What links here
Soumis par Pr. Brusil METOU le ven, 02/27/2015 - 17:36
Résumé : Mobilisation diplomatique inédite contre Boko Haram- Activation du COPAX dans la lutte contre Boko Haram- Session extraordinaire de la conférence des Chefs d'État du COPAX consacrée à la lutte contre le groupe terroriste...
Site :
http://www.sentinelle-droit-international.fr
Nous proposons - lr.fongecif-occitanie.org
Nous proposons
Nous proposons
Dans le cadre d'un projet d'évolution ou de reconversion professionnelle , 3 étapes semblent incontournables : s'informer, se décider, se lancer.
En mai 2016, le Fongecif Occitanie est le 1er opérateur du Conseil en Evolution Professionnelle, à obtenir la certification AFNOR CEP - REF 263, pour ses activités de " service d'informations, de conseil et d'accompagnement ".
Le Fongecif Occitanie a mis en place...
Date: 2018-01-16 23:30:22
Site :
http://lr.fongecif-occitanie.org
Thèmes liés : fonctionnement conseil d'etat / fonctionnement conseil d etat
Convention collective commerce détail et gros à ...
Exécution de travaux simples ne nécessitant pas de connaissances préalables particulières
Employé commercial I
Dispose et présente les articles dans les rayons du magasin. Assure l'information des prix en rayon, la propreté, effectue les déplacements de produits entre les réserves et les rayons et répond aux demandes ponctuelles des clients. En cafétéria, met en place les buffets,...
Date: 2017-08-17 19:19:18
Site :
dicotravail.com
Thèmes liés : fonctionnement d une equipe de travail / fonctionnement conseil d'etat / fonctionnement conseil d etat / fonctionnement d un reseau / fonctionnement d un reseau informatique
Le Groupe ADINFO recrute
Le Groupe ADINFO recrute
Vous souhaitez rejoindre une équipe dynamique avec d'intéressantes possibilités d'évolutions ?
Avec un développement basé sur un modèle de managers-associés fortement impliqués dans leur entreprise, notre organisation à taille humaine permet de bénéficier de l'agilité de petites équipes décentralisées pour répondre avec efficacité aux besoins complexes...
Site :
https://www.groupeadinfo.com
Corporation Mondragon — Wikipédia
Corporation Mondragon
modifier - modifier le code - voir wikidata
Corporation Mondragon est un groupe basque de 289 entreprises et entités en 2012 (dont environ la moitié sont elles aussi des coopératives), structurées en quatre groupes sectoriels : la finance , l' industrie , la distribution , et la connaissance avec des aires de recherche et de formation . C'est le plus grand groupe...
Date: 2019-05-20 13:12:39
Site :
https://fr.wikipedia.org
Conseil juridique par un conseiller juridique en ligne et ...
Prévenir les risques juridiques pour l'entreprise
Le risque juridique pour une entreprise : Les risques juridiques pour l'entreprise sont des évènements pouvant menacer le fonctionnement de l'entreprise et par conséquent l'exposeraient à un préjudice matériel ou immatériel du fait d'une situation de droit ou d'un fait ou d'un acte juridique. Ce risque peut être dû au non-respect...
Site :
http://www.mon-conseil-juridique.net
Thèmes liés : avocat conseil d'entreprise / avocat conseil d entreprise / information au conseil d entreprise / conseil d'administration entreprise definition / conseil d'entreprise definition
Qu'est-ce qu'une activité commerciale complémentaire ...
StylesFormat
Objet
Cet énoncé de politique expose la politique de la Direction en ce qui a trait à la méthode employée pour déterminer si un organisme demandeur ou un organisme de bienfaisance enregistré exerce une activité commerciale admissible (« complémentaire ») ou inadmissible (« non complémentaire »).
Énoncé
Il existe deux genres d'activités commerciales...
Date: 2017-08-24 02:05:13
Site :
https://www.canada.ca
La charte d’éthique et de déontologie du groupe Le Monde
La charte d'éthique et de déontologie du groupe Le Monde
La charte est entrée en vigueur mardi 2 novembre.
Le Monde |
o Mis à jour le
21.09.2017 à 10h32
PRÉAMBULE
La présente Charte a pour objet de rappeler les principes essentiels d'indépendance, de liberté et de fiabilité de l'information, et de préciser les droits et devoirs des journalistes, des dirigeants comme des actionnaires....
Date: 2018-01-12 00:59:11
Site :
http://www.lemonde.fr
Télérama - Charte d'éthique et de déontologie du groupe Le ...
CHARTE D'ETHIQUE ET DE DEONTOLOGIE DU GROUPE LE MONDE
I - PREAMBULE
La présente Charte a pour objet de rappeler les principes essentiels d'indépendance, de liberté et de fiabilité de l'information, et de préciser les droits et devoirs des journalistes, des dirigeants comme des actionnaires. Elle aura force obligatoire entre les parties (sociétés ou associations des ...
Site :
http://www.telerama.fr
RSA - Base d'imposition des traitements, salaires et ...
RSA - Base d'imposition des traitements, salaires et revenus assimilés - Charges déductibles du revenu brut - Dépenses professionnelles des salariés - Déduction des frais réels - Frais réels spécifiques
I. Locaux professionnels
A. Nature et évaluation de la dépense
1
Le Conseil d'État a jugé :
- qu'un professeur d'université qui ne dispose pas sur son lieu de travail du bureau...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
INSEE : Chefs d’entreprise de 10 salariés ou plus - CDM
Accueil / Entreprendre / INSEE : Chefs d'entreprise de 10 salariés ou plus
INSEE : Chefs d'entreprise de 10 salariés ou plus
Par Chef de Rubrique Dossiers (Rédacteur) le 31 janvier 2012
Cette catégorie socioprofessionnelle est exclusivement consacrée aux personnes établies à leur compte ou qui dirigent en fonction d'un mandat social une entreprise de l'industrie, du commerce et des...
Site :
cadre-dirigeant-magazine.com
Thèmes liés : forme juridique d'une entreprise agricole / nom des salaries d'une entreprise / salaries d'une entreprise / entreprise de plus de 50 salaries participation / salaries au sein d une entreprise
Quelle est la composition du comité d’audit ?- IFA ...
Quelle est la composition du comité d'audit ?
23 mars 2015
Type de document : Questions clés
Référence question N° 915 - Quelle est la composition du comité d'audit ?
En vertu de l'article L 823-19 du Code de commerce, la composition du comité est fixée par le conseil d'administration. Toutefois, le comité d'audit ne peut être composé que d'administrateurs. L'article ajoute une double exigence en excluant d'abord les administrateurs exerçant des fonctions de direction et en imposant qu'un membre au moins du comité présente « des compétences...
Site :
ifa-asso.com
Thèmes liés : formation membre du comite d entreprise / membre comite d entreprise / composition comite d'entreprise / composition comite d entreprise / composition d un comite d entreprise
Logiciel de montage vidéo - Pinnacle Studio 21 Ultimate
Pinnacle Studio 21 Ultimate
Montage vidéo et Live Screen Capture
Plus de 2 000 effets, avec en plus les effets de tout premier plan de NewBlue
Montage vidéo en HD, 3D et 4K sur un nombre illimité de pistes
Nouveau Interface utilisateur
Nouveau Transitions de type morphing
Nouveau Effets de peinture
Nouveau Vidéo avec fractionnement d'écran
Nouveau Effets NewBlue FX
Nouveau Corrections...
Site :
pinnaclesys.com
Thèmes liés : logiciel de creation d'animation video / creation d'animation video / creation d animation video / creation d'un video clip / creation d un video clip
L'école | IMT Mines Alès
Pôle de compétitivité Q@LIMED AGROPOLIS
Le projet est situé en région Languedoc-Roussillon.
Sont notamment partenaires : Agropolis, l'AFRIA, la FRCA, la plate-forme du grand Saint-Charles, IBM, SANOFI-AVENTIS.
Qualimed a pour objectif d'installer une approche intégrée des systèmes agroalimentaires durables méditerranéens, où les notions de qualité et d'identité se déclinent depuis...
Site :
http://mines-ales.fr
Questions réponses juridiques, courrier des lecteurs ...
Cette taxe est supprimée depuis 2015.
DIFFÉRENCE ENTRE DÉNOMINATION SOCIALE,
Quelle est la différence entre dénomination sociale, nom commercial et enseigne.
La dénomination sociale est l'appellation sous laquelle est connue une entreprise.
Le nom commercial est le nom d''exploitation de l'entreprise, celui sous lequel elle est connue auprès de ses clients ou fournisseurs. Une enseigne est...
Conseil AMOA et des systèmes d'information - Bertrand SIES
cliquez sur le logo pour voir notre profil viadeo
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BSC CONSEIL - Bertrand SIES - Conseil AMOA et des systèmes d'information
Les Dirigeants de PME et TPE souhaitent:
faire progresser leur chiffre d'affaires tout en limitant leurs investissements,
optimiser le temps consacré à la gestion,
connaître à tout moment leurs résultats à court terme, ainsi...
Site :
http://bsc-conseil.com
Thèmes liés : gestion de l image d une entreprise / information au conseil d entreprise / systeme d'information de gestion d'une entreprise / systeme d'information d'une entreprise exemple / le systeme d'information d'une entreprise
Gestion de projet — Wikipédia
La gestion de projet est une action temporaire avec un début et une fin, qui mobilise des ressources identifiées (humaines, matérielles, équipements, matières premières, informationnelles et financières) durant sa réalisation, qui possède un coût et fait donc l'objet d'une budgétisation de moyens et d'un bilan indépendant de celui de l'entreprise.
Les résultats attendus du projet...
Date: 2017-08-12 22:34:39
Site :
https://fr.wikipedia.org
Site d'emplois — Wikipédia
Structure des sites d'emploi[ modifier | modifier le code ]
Les sites d'emploi se divisent généralement en deux parties :
les offres d'emploi : généralement accessibles à l'aide d'un moteur de recherche permettant de filtrer les résultats (par zones géographiques, spécialités, ou fonctions) ;
la CVthèque : les candidats peuvent y déposer leur CV afin de se rendre visibles aux...
Date: 2019-05-20 13:55:24
Site :
https://fr.wikipedia.org
Bienvenue au Centre de Documentation
Bienvenue au Centre de Documentation
Centre de documentation
Mercredi, 18 Juin 2008 16:19
Bienvenue au centre de documentation du bénévolat.
Nous nous efforçons de répondre aux interrogations les plus diverses sur le monde associatif et bénévole par la création de fiches informatives librement consultables sur ce site. La pertinence et la mise à jour de chaque fiche sont...
Date: 2017-08-24 16:55:58
Site :
http://centredoc.benevolat.org
Thèmes liés : dossier de creation d'une association loi 1901 / creation d'une association loi 1901 / creation d'association loi 1901 / creation d'association a but non lucratif / creation d'une association a but non lucratif
Comité de l'emploi - Emploi, affaires sociales et ...
Emploi, affaires sociales et inclusion
Outils d'accessibilité
Mode d'accessibilité activé Mode d'accessibilité désactivé Mode d'accessibilité activé
Sélecteur de langues
Réseau d'experts
Comité de l'emploi
Le comité de l'emploi (EMCO) a été créé en 2000 par une décision du Conseil , sur la base de l'article 150 du TFUE . Ses activités s'inscrivent dans le cadre de la stratégie...
Site :
ec.europa.eu
Thèmes liés : comite economique et social europeen president / comite economique et social europeen / comite d / fonctionnement conseil d'etat / fonctionnement conseil d etat
Le prêt bancaire aux entreprises - prêt pour création d ...
les services aux particuliers et aux entreprises ;
formation permanente et autres activités d'enseignement ;
ambulances, laboratoires d'analyses médicales ;
centres d'aides par le travail, ateliers protégés ;
services collectifs, sociaux ;
activités récréatives, culturelles et sportives ;
les professions libérales etc.
L'acceptation du prêt bancaire aux entreprises est fonction du code...
Site :
entreprises.cci-paris-idf.fr
Le recours à un expert - Guides Groupe Céolis
Guide du CE > Les moyens du comité d'entreprise
Le recours à un expert
Les experts au service du CE
Le comité d'entreprise à la faculté de recourir à des experts pour l'aider à maîtriser les domaines économiques, financiers et professionnels sur lesquels il est amené à formuler des avis.
En l'absence de CE (carence), les attributions économiques de celui-ci sont exercées par les...
Site :
groupe-ceolis.fr
Dossier anesthésique - SFAR - Société Française d ...
- Recommandations concernant la surveillance et les soins post anesthésiques
- Recommandations concernant l'anesthésie du patient ambulatoire - Septembre 90
- Attitude pratique pour la prise en charge de la douleur postinterventionnelle. Groupe d'experts 1999
- Prise en charge de la douleur post interventionnelle chez l'adulte et l'enfant. Conférence de consensus décembre 1997
6 - La...
Site :
http://sfar.org
Thèmes liés : le role du systeme d'information dans la prise de decision / role du systeme d'information dans le controle de gestion / role du systeme d'information dans une organisation / le role du systeme d'information / role du systeme d information
Comité des régions - Organisations européennes - CVCE Website
Ressources (30)
Comité des régions
Institué par le traité sur l'Union européenne de 1992 (TUE), le Comité des régions est un organe à caractère consultatif composé de représentants des collectivités régionales et locales. Sa création traduit la volonté des États membres de l'Union européenne de «poursuivre le processus créant une union sans cesse plus étroite entre les peuples...
Site :
https://www.cvce.eu
Thèmes liés : comite des communes et des regions d'europe / comite des regions d'europe / comite des regions d europe / comite europeen des regions / comite economique et social europeen
L'éco-prêt à taux zéro (éco-PTZ) pour financer ses travaux ...
Disponible dans les banques depuis avril 2009, l'éco-prêt à taux zéro (éco-PTZ) a été une des mesures phares du "Grenelle de l'environnement".
La loi de finances pour 2016 a reconduit ce prêt sans intérêts : jusqu'au 31 décembre 2018, il peut vous aider à financer vos travaux de rénovation afin que votre habitat devienne plus économe en énergie.
A qui s'adresse-t-il ? Quels...
Date: 2017-08-24 13:08:53
Site :
http://www.conso.net
Droit de grève en France — Wikipédia
Droit de grève en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
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Pour les autres articles nationaux ou selon les autres juridictions, voir Droit de grève .
Le droit de grève en France est un droit à valeur constitutionnelle (alinéa 7 du Préambule de la Constitution de la Quatrième République) depuis la décision Liberté d'association rendue le...
Date: 2018-01-15 21:20:37
Site :
https://fr.wikipedia.org
Les jardins d'enfants | caf.fr
Les jardins d'enfants
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Pour aider les familles à concilier vie professionnelle, vie familiale et vie sociale, un soutien pour la création, et le fonctionnement de jardins d'éveil :
Vous souhaitez créer un jardin d'éveil
Le jardin d'éveil est une structure intermédiaire entre la famille, la crèche ou l'assistante maternelle et l'école maternelle. Il doit faciliter l'éveil...
Date: 2018-01-16 21:45:41
Site :
http://www.caf.fr
Thèmes liés : creation jardin d enfant / creation d enfants / fonctionnement conseil d'etat / fonctionnement conseil d etat / creation d objet
Les ordonnances Macron : vers nouveau modèle social ...
Les ordonnances Macron : vers nouveau modèle social
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Les projets d'ordonnance Macron qui devront, dans leur version définitive, être présentées en Conseil des ministres le 22 septembre prochain, vont modifier en profondeur certains pans du droit du travail.
Suite à la publication de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du...
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A qui s'adresse-t-il ? Quels...
Date: 2018-01-16 20:01:31
Site :
https://www.inc-conso.fr
Institut d'études politiques de Bordeaux — Wikipédia
Sciences Po Bordeaux, également appelé « Institut d'études politiques de Bordeaux », est un établissement français public d' enseignement supérieur créé en 1948 , aujourd'hui situé sur le campus de Pessac , à huit kilomètres du centre-ville de Bordeaux , et rattaché à l' Université de Bordeaux . C'est l'un des dix instituts d'études politiques de France, et il fait à ce titre...
Date: 2018-01-15 21:58:55
Site :
https://fr.wikipedia.org
Nomination d’un représentant syndical | Fédération CGT des ...
- utilisation d'un local dans l'entreprise;
- réunions syndicales dans l'entreprise ;
- crédit d'heures.
Par ailleurs, dans les entreprises d'au moins 50 salariés, chaque syndicat représentatif qui constitue une section syndicale a le droit de désigner un ou plusieurs délégués syndicaux.
Où et quand collecter les cotisations syndicales ?
La collecte des cotisations syndicales peut...
Convention collective nationale des entreprises de ...
Rupture du contrat de travail
Préavis de rupture du contrat de travail
Indemnités de licenciement
Afficher les non vigueur Convention collective nationale IDCC 3043
Texte de base
Convention collective nationale des entreprises de propreté et services associés du 26 juillet 2011
Dispositions générales
En vigueur étendu
Dispositions préalables
Dans l'objectif de faciliter l'utilisation et...
Le revenu de solidarité active (RSA) s'étend aux jeunes ...
» Le revenu de solidarité active (RSA) s'étend aux jeunes actifs de moins de 25 ans
Bénéficier des aides à l'embauche
Le revenu de solidarité active (RSA) s'étend aux jeunes actifs de moins de 25 ans
Entré en vigueur le 1er juin 2009, le revenu de solidarité active (RSA) garantit à ses bénéficiaires un revenu minimum et permet une augmentation des ressources lors de la reprise...
Site :
pole-emploi.fr
Thèmes liés : secteur d'activite d'une entreprise exemple / aide du pole emploi pour la reprise d'entreprise / secteur d'activite d'une entreprise / secteur d activite d une entreprise / conditions de travail d une entreprise