Articles sélectionnés pour le thème : definition d'une entreprise individuelle
→ 567 articles
Voir également 1 Vidéos pour ce thème
Article 1 - CNESST - cnt.gouv.qc.ca
La Loi sur les normes du travail s'applique même si une personne est rémunérée entièrement à commission.
Partage des profits/dividendes
Commission des normes du travail c. RBC Dominion valeurs mobilières inc., D.T.E. 94T-707 (C.S.)
La rémunération peut revêtir diverses formes. Les primes ou encouragements financiers accordés aux salariés sous forme de participation au partage des...
Site :
cnt.gouv.qc.ca
Gestion prévisionnelle de l’emploi et des compétences ...
Les plans de gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (GPEC) ont pour objectif de mieux anticiper les effets sur l'emploi des mutations économiques, technologiques, sociales et démographiques.
Quelles entreprises sont concernées par l'obligation triennale de GPEC ?
Sont concernées par l'obligation triennale de GPEC :
les entreprises qui emploient au moins 300 salariés,
les...
Date: 2018-01-16 22:42:21
Site :
travail-emploi.gouv.fr
Prévisions : comment mieux piloter l’entreprise dans un ...
Blog
Prévisions : comment mieux piloter l'entreprise dans un environnement instable
Dans un monde concurrentiel où la réactivité et l'adaptation sont des clefs de la réussite, la prévision est une démarche vitale, comme celle consistant à repérer un iceberg sur la route d'un paquebot pour changer de direction.
Dans un monde concurrentiel où la réactivité et l'adaptation sont des...
Date: 2016-03-24 10:36:22
Site :
http://www.alsight.fr
G 1.1 - Aide individuelle à la formation en Nouvelle ...
G. Formation, création d'entreprise et validation des acquis
Aide individuelle à la formation en Nouvelle-Aquitaine (AIF)
Présentation
L'Aide Individuelle à la Formation (AIF) permet de financer la totalité du coût pédagogique d'une formation individuelle d'un demandeur d'emploi en dernier recours, lorsque les autres dispositifs collectifs ou individuels ne peuvent répondre au...
Site :
https://www.arftlv.org
Chèques-vacances : demande, montant, validité et où les ...
Accueil » Consommation » Chèques-vacances : demande, montant, validité et où les utiliser ?
Chèques-vacances : demande, montant, validité et où les utiliser ?
Par
Les chèques-vacances permettent chaque année à de nombreuses familles de partir en vacances, en week-end ou de payer toutes sortes de loisirs : culturels, sportifs... Le point sur leur montant, les bénéficiaires,...
glossaire Des Termes De L'informatique - Celog
Aptitude d'un programme à être utilisé sur des systèmes informatiques de types différents.
Portail, n.m.
Définition : Page d'accueil d'un site de l'internet mettant à la disposition de l'internaute un large ensemble de ressources et services intérieurs et extérieurs au site.
Note : Par extension, ce terme désigne aussi l'organisme qui fournit une telle page...
Date: 2007-02-19 11:21:12
Site :
http://www.celog.fr
LES DROITS POLITIQUES ET SYNDICAUX DES PERSONNELS MILITAIRES
LES DROITS POLITIQUES ET SYNDICAUX DES PERSONNELS MILITAIRES
SERVICE DES AFFAIRES EUROPEENNES (mai 2002)
Disponible au format Acrobat ( 161 Ko )
Table des matières
4) Les instances de concertation
NOTE DE SYNTHESE
En France, les droits politiques et syndicaux des personnels militaires sont limités par la loi du 13 juillet 1972 portant statut général des militaires.
Les militaires n'ont pas...
Date: 2010-12-21 15:41:19
Site :
senat.fr
www.sciencesdegestion.com - Système d'Information
- Les flux internes à l'entreprise.
- Les flux orientés de l'intérieur vers l'extérieur de l'entreprise.
- Les flux orientés de l'extérieur vers l'intérieur de l'entreprise.
2.2.3. Synthèse
3. La dynamique de l'information
3.1. Le traitement de l'information
- La collecte des données.
- La saisie des données.
- La transformation des...
Date: 2007-02-03 12:35:24
Site :
http://www.sciencesdegestion.com
Indemnités et conséquences | Rupture Conventionnelle CDI
1er site complet d'expertise autour de la rupture conventionnelle du CDI !
Indemnités et conséquences
Indemnité de rupture conventionnelle individuelle et collective ; indemnité compensatrice de congés payés ; droit au chômage ; préavis réduit du locataire ; renonciation à la clause de non-concurrence ; régime social de l'indemnité de rupture conventionnelle individuelle...
Site :
http://ruptureconventionnellecdi.fr
Thèmes liés : depart d un salarie d une entreprise / salaries d'une entreprise / salaries d une entreprise / obligation d emploi / definition d'une entreprise individuelle
Les 7 points qui différencient une entreprise libérée d ...
Les 7 points qui différencient une entreprise libérée d'une organisation classique
Le 28/05/2015
S'abonner au magazine
Identifier les sept points communs des entreprises libérées permet de comprendre, en creux, ce qui peut dysfonctionner dans les organisations traditionnelles.
Quel que soit le domaine ou le secteur d'activité dans lequel elles évoluent, les entreprises libérées ont des...
Site :
hbrfrance.fr
Alturion
05/04/2018
Entreprises agiles, le coaching comme mode d'accompagnement - Article de l'AGEFI du 3 avril 2018
Les dirigeants, les managers, les experts ont toujours eu à leur disposition de nombreux accompagnants, qui leur apportaient les connaissances, les outils nécessaires à l'accomplissement de leur mission. On trouve sur internet le témoignage de tous les grands chefs d'entreprises de la...
Site :
http://www.alturion.fr
Emergence et performance d'une situation de management ...
Emergence et performance d'une situation de management interculturel en entreprise
Résumé du cours
La suprématie du modèle américain de management durant la première moitié de ce siècle a laissé penser pendant longtemps que les sciences de gestion développent des méthodes standards qu'on peut exporter d'un contexte à un autre. On prétendait que les pratiques de management se...
Site :
https://docs.school
N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 1395
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2014
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...
Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
Les prestations des notaires, avocats et huissiers de justice (Code, art. 44, § 1er, 1°).
A. Conditions générales d'application de l'exemption.
Sont exonérées toutes les prestations de services que les notaires belges, les huissiers de justice auprès d'une juridiction belge et les avocats effectuent dans leur activité normale de notaire, d'huissier ou d'avocat.
En ce qui concerne le...
Site :
http://ccff02.minfin.fgov.be
Création d'entreprise : choisir le bon statut
Le choix d'un statut juridique pour l'entreprise n'intervient que lors de la concrétisation du projet, c'est-à-dire au moment de l'enregistrement de l'entreprise et de son immatriculation auprès du registre du commerce et des sociétés, bien après avoir vérifié la faisabilité du projet, les financements... Pour éviter un choix à la va-vite, suivez les conseils d'un spécialiste, comme...
Date: 2019-05-13 14:50:42
Site :
https://www.journaldunet.fr
T149 | ONEM
Si, en tant que femme, vous répondez durant une année donnée aux conditions d'âge et d'ancienneté qui valent pour cette année, vous pouvez sur cette base partir en RCC l'année suivante, même si à ce moment vous ne répondez pas aux règles qui valent pour cette année suivante. Ceci est appelé le "système du cliquet".
Pouvez-vous encore partir en RCC à partir de 60 ans ?
Première...
Date: 2017-08-24 11:19:38
Site :
http://www.onem.be
TVA - Droits à déduction - Remise en cause de la déduction ...
Comparer les versions sélectionnées
2012-09-12T06:00:00.000+02:00
TVA - Droits à déduction - Remise en cause de la déduction : Régularisations - Régularisations de la TVA initialement déduite afférente aux biens autres que les immobilisations et aux services
1
Le VI de l'article 207 de l'annexe II au CGI reprend pratiquement, en ce qui concerne les biens autres que les immobilisations et...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Responsable en Management et Direction des Ressources Humaines
Depuis le 1er janvier 2015 chaque salarié doit inscrire ses heures acquises au titre du DIF sur son compte personnel de formation.
Le compte personnel de formation est accessible via le site www.moncompteformation.gouv.fr.
Pour gagner des heures, il suffit de travailler. Un salarié à temps plein gagnera 24 heures par an au cours des 6 premières années puis 12 heures les années suivantes...
Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat : une instruction ...
Rémunération
Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat : une instruction de 33 questions/réponses apporte des précisions
Une instruction interministérielle précise, sous forme de questions/réponses, le régime de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat, votée dans le cadre des mesures prises en réaction à la crise dite des « gilets jaunes ».
La loi portant mesures d'urgence...
Site :
http://rfsocial.grouperf.com
TVA - Droits à déduction - Remise en cause de la déduction ...
Comparer les versions sélectionnées
2013-11-25T15:53:41.000+01:00
TVA - Droits à déduction - Remise en cause de la déduction : Régularisations - Régularisations globales se traduisant par le reversement d'une fraction de la taxe initialement déduite ou la déduction complémentaire - Calcul du reversement ou de la déduction complémentaire
I. Principe
1
Lors de la survenance d'un des...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : secteur d'activite d'une entreprise exemple / secteur d'activite d'une entreprise definition / secteur d'activite d'une entreprise / secteur d activite d une entreprise / calculer valeur de l'entreprise
Formation Leadership : LCA Performances Ltd Consulting
Formation leadership et performance
Dans un contexte riche d'incertitudes, le leadership devient un métier à part entière où il ne s'agit plus de faire un peu plus ou un peu moins de la même chose, ou de faire mieux quelque chose que l'on faisait déjà. Il s'agit de saisir les nouvelles opportunités de progression qui font appel à ceux...
Date: 2017-08-16 13:47:16
Site :
http://lca-performances.com
Réponses aux questions de Jean-pierre DA ROS
Monsieur Jean-pierre DA ROS a répondu à 322 questions.
Licenciement économique
Question postée par Alain le 25/10/2015 - Catégorie : Droit du travail
Il y a trois semaines, j'ai reçu un préavis de licenciement économique. Le 8 de ce mois, je me suis rendu à Paris (siège de ma société) pour l'entretien préalable. On m'a relaté les difficultés de l'entreprise, et j'ai appris que nous...
Site :
http://professionnel.documentissime.fr
Fusion, scission, cession, que deviennent les accords d ...
Le point de départ est la date effective de l'opération de vente, fusion, cession ou scission...
Nous appelerons J, la date du jour de cette opération.
Avant J, rien ne change pour les salariés, que l'employeur ait annoncé ou non l'opération de transformation de l'entreprise, que le comité d'entreprise ait été informé ou consulté, ou pas.
A partir de la date J et pendant 3...
Date: 2019-05-20 14:19:20
Site :
http://www.cfdt-scerao.fr
GPAO : Pourquoi et comment mettre en place une gestion ...
La gestion de production assistée par ordinateur revient depuis quelques mois au premier rang des préoccupations des entreprises. Mais elle n'est plus isolée. La demande dépasse aujourd'hui le cadre de la GPAO: la tendance est à l'intégration. Une évolution à l'image des besoins des entreprises. Ces dernières cherchent des outils de gestion qui couvrent l'ensemble des fonctions, de...
Site :
usinenouvelle.com
Ellipce - Comité d'entreprise - FAQ - La masse salariale ...
La masse salariale du personnel intérimaire est-elle à inclure dans le calcul de la subvention allouée au CE ?
La chambre sociale de la Cour de Cassation affirme dans son arrêt du 7 novembre 2007 (n° 06-12.309) que la masse salariale servant au calcul du 0,2 % du CE d'une entreprise, qui compte parmi son personnel des salariés mis à sa disposition par une entreprise extérieure doit...
Date: 2018-01-16 22:49:57
Site :
http://ellipce.fr
Glossaire de la RS&DE - Canada.ca
Le glossaire de la recherche scientifique et développement expérimental ( RS&DE ) est fourni à des fins informatives seulement comme une explication en langage clair et simple de certains termes utilisés dans les pages Web, les politiques, les formulaires et les guides de la RS&DE , pour l'application des dispositions législatives relatives à la RS&DE de la Loi de l'impôt sur le revenu et...
Site :
https://www.canada.ca
FAQ – Auto-Entrepreneur Maroc
18. A quoi sert la carte de l'auto-entrepreneur ?
La carte de l'auto-entrepreneur sert de justificatif vis-à-vis des clients et fournisseurs de l'exercice de l'activité autoentrepreneuriale.Elle permet également à l'auto-entrepreneur d'être reconnu économiquement et socialement.
19. Dois-je domicilier mon activité dans un local dédié ?
En cas d'absence d'un local professionnel, la loi...
Site :
http://ae.gov.ma
Thèmes liés : duree de vie d'une auto entreprise / activite commerciale d une entreprise / note d information dans une entreprise / forme juridique d'une entreprise individuelle / systeme d'information comptable d'une entreprise
Ile-de-France : Entrepreneur #Leader le ... - sedomicilier.fr
Les offres de financement sont comprises entre 8 000EUR et 120 000EUR
Pour piloter son entreprise jusqu'à trois ans après sa création, les partenaires sont également nombreux :
La Chambre de Commerce et d'Industrie Paris Île-de-France ;
La Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat d'Île-de-France ;
BGE PaRIF ;
InitiActive Île-de-France ;
L'ADIE.
Grâce à un investissement de 27...
Site :
https://sedomicilier.fr
BIC - Base d'imposition - Définition de la part de ...
BIC
BNC ou BA
BIC si application du I de l'article 155 du CGI, à défaut BNC ou BA
BIC
Patrimoniaux
BIC si les revenus patrimoniaux de l'associé y compris la quote-part de revenus de la société de personnes <= 5 % des revenus globaux.
A défaut, revenus patrimoniaux distincts.
BA ( hors forfait ou RSI sur option)
BIC
BA (hors forfait ou RSI sur option)
BA
BA (hors forfait ou RSI sur...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
La comptabilisation d’un coût de création de site Internet ...
On distingue les sites passifs de présentation et les sites actifs enregistrant des commandes clients et/ou participant aux systèmes d'information ou commerciaux de l'entreprise dont on peut démontrer qu'ils généreront des avantages économiques futurs.
Seuls les sites actifs répondent à la...
Site :
http://www.comcom.fr
Qu'est ce que l'entreprise libérée ? L'essentiel sur le ...
Ce qu'il faut savoir sur l'entreprise libérée
Maj le 12/05/2019 par l'équipe de Manager GO!
Nouveau modèle d'organisation et système de management, la libération de l'entreprise séduit en mettant l'humain au centre de son fonctionnement. Nous vous proposons de revenir sur ce qu'est l'entreprise libérée, les critiques vis à vis de cette approche et la mise en oeuvre d'un tel...
Site :
https://www.manager-go.com
Thèmes liés : l'innovation d'une entreprise / forme d'une entreprise management / performance d'une entreprise management / performance d'une entreprise definition / role de la culture d entreprise dans la gestion
Entreprise — Wikipédia
Recherche des bénéfices[ modifier | modifier le code ]
Finalité : rémunérer le risque pris par l'apporteur de capital[ modifier | modifier le code ]
Parmi les différents buts possibles pour une entreprise, la recherche du bénéfice occupe une place importante. Le bénéfice de l'entreprise (différent du profit) sert avant tout à rémunérer le capital investi. Les entreprises peuvent...
Date: 2017-08-23 21:00:16
Site :
https://fr.wikipedia.org
Commissionnaire de transport — Wikipédia
Le commissionnaire de transport doit, en premier lieu, s'inscrire au registre des commissionnaires de transport, tenu par la Direction Régionale de l'Équipement ( DRE ) du lieu où se situe le siège de l'entreprise ou, à défaut, son établissement principal. La demande d'inscription, qui donne lieu à la délivrance d'un certificat, est déposée auprès du préfet de région. L'inscription...
Date: 2017-08-24 03:29:57
Site :
https://fr.wikipedia.org
Controle de gestion dans la banque et la grande distribution
a. Merchant, 1982, Ouchi, 1977 ou Perrow, 1970
b. Ouchi, 1977 ou Merchant, 1982 ____________________________________________________________
Le paradoxe est que les systèmes de contrôle de gestion bancaire apparaissent fortement inspirés par le modèle industriel traditionnel5 et semblent s'opposer en tous points au modèle mis en oeuvre dans la grande distribution.
1.1....
Site :
http://coherences.com
Contrat d'entreprise pour la construction d'un logement ...
Précautions et vérifications
Projet
Lorsque le propriétaire d'un terrain ou en titulaire d'une promesse de vente décide de faire construire sa maison à partir d'un plan établi par lui-même, un bureau d'études, un maître d'oeuvre ou un architecte, et en faisant appel à plusieurs entreprises pour la construction :
o il peut assurer lui-même la coordination et la surveillance des...
Site :
https://www.anil.org
La transformation de l'entreprise et la performance des ...
La transformation de l'entreprise et la performance des dirigeants
Sommaire
Retour au domaine d'intervention
Changement de stratégie, fusion, acquisition, LCP, LBO ...
Pour conduire une entreprise au succès, le défi réside principalement dans l'exécution de la stratégie, et non dans son élaboration.
Votre stratégie vous conduit à transformer votre entreprise, changer de braquet, et à...
Site :
https://www.essere-associes.com
Aide pour créer son entreprise – La Banque Postale
Aide pour créer son entreprise
La création d'entreprise en 4 étapes
29 NOVEMBRE 2018
Imprimer
Quitter son travail, se mettre à son propre compte et vivre de sa passion. Beaucoup en rêvent et certains franchissent le pas. Toutefois, avant de démarrer l'activité de sa société, il faut bien peser le pour et le contre et valider votre projet avant de régler les démarches juridiques...
Date: 2019-05-16 15:57:23
Site :
https://www.labanquepostale.fr
Dossiers CHSCT : La prévention du stress au travail
Accueil > Protections collectives - Organisation - Ergonomie > Psychologie du travail
La prévention du stress au travail
Le stress permanent a des effets destructeurs et pathogènes sur les individus qui y sont soumis, mais les troubles comportementaux qui en résultent rejaillissent également sur toute la structure ...
Date: 2017-08-24 14:09:04
Site :
http://www.officiel-prevention.com
Le système d'information dans la stratégie de l'entreprise
Pour dire que le SI doit être adapté à la stratégie de l'entreprise, on évoque la nécessité d'un « alignement stratégique ». Cette expression recouvre un ensemble de questions qu'il faut démêler.
Qu'est-ce que la stratégie ?
Le mot « stratégie » est souvent prononcé avec emphase, sur un ton sentencieux, et on lui attribue un sens vague : il désignerait les...
Site :
http://volle.com
Risques psychosociaux - Ministère du Travail
sur la qualité de vie au travail et l'égalité professionnelle du 19 juin 2013.
Ces accords nationaux interprofessionnels ont plusieurs objectifs :
donner aux employeurs des définitions, des repères pour dépister et prévenir le stress, le harcèlement ou la violence ainsi que les démarches à suivre.
rappeler à l'employeur sa responsabilité de déterminer en consultation avec les...
Site :
travail-emploi.gouv.fr
Cabinet Chatard : Avocat spécialisé en droit du travail et ...
Les jardins de Gambetta - tour 4
33000 BORDEAUX
domaines de compétences
Le cabinet intervient exclusivement en droit du travail, en droit de la sécurité sociale et de la protection sociale complémentaire (ces 3 domaines étant regroupés sous le terme générique « droit social »).
Le cabinet conseille les entreprises dans la gestion de leur personnel, l'application du droit du travail en...
Site :
http://chatard-avocats.com
II. Caractéristiques et modalités d'émission des BSPCE
Comparer les versions sélectionnées
2016-07-06T16:45:36.000+02:00
RSA - Épargne salariale et actionnariat salarié - Actionnariat salarié - Bons de souscription de parts de créateur d'entreprise (BSPCE)
1
Les bons de souscription de parts de créateur d'entreprise (BSPCE) prévus à l' article 163 bis G du code général des impôts (CGI) confèrent à leurs bénéficiaires le droit de...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
PRISE DES CONGES PAYES | Axis And Search
DROIT SOCIAL , FOCUS JURIDIQUES le 2 Avr, 2013 par editeur
Dans la plupart des entreprises, le 31 mai est la date butoir de prise des congés. Un point est généralement fait par l'employeur sur les soldes de congés et sur les congés à organiser pour la nouvelle période.
Rappelons à cette occasion les règles applicables à la gestion des congés payés
Détermination de la période de...
Site :
http://www.axis-and-search.com
Formation professionnelle — Wikipédia
La formation professionnelle est concernée comme toute autre activité professionnelle par quatre catégories de coûts cachés.
Les surtemps : temps passés au-delà de ce qui était prévu pour la réalisation d'une activité.
Les surcoûts : coûts qui auraient pu être tout simplement évités.
Les coûts : de déplacement, de restauration, etc. qui, bien que nécessaires, peuvent être...
Date: 2017-08-17 13:19:25
Site :
https://fr.wikipedia.org
Chapitre 77 - L'industrie chimique de tranformation
Chapitre 77 - L'industrie chimique de tranformation
L’INDUSTRIE CHIMIQUE
L. de Boer*
* Adapté de la 3e édition de l'Encyclopaedia of Occupational Health and Safety.
L’industrie chimique a pour but de changer la structure chimique des matériaux naturels afin d’en dériver des produits utiles à d’autres industries ou dans la vie de tous les jours. Les produits chimiques sont obtenus à...
Date: 2009-10-22 21:15:21
Site :
http://www.ilocis.org
PMEUE004 - ressources.aunege.fr
- Prévoir les accompagnements entraînés par les changements
Agent de l'innovation
- Favoriser l'émergence d'un environnement favorable à l'apprentissage et à la création dans l'organisation
Agent stratégique
- Participer activement à la stratégie générale de l'organisation
Agent conseiller
- Servir d'interface entre les différents acteurs de l'organisation et connaître les...
Site :
http://ressources.aunege.fr
Un modèle de charte Internet - journaldunet.com
Les logiciels de surveillance
Ce modèle de charte a été rédigé par David Melison, membre du Centre d'étude et de recherches en droit de l'immatériel (Cerdi). Il est extrait de Formulaire commenté Lamy Droit de l'immatériel, aux Editions Lamy ( voir leur site ).
Remarque : Certains passages, entre crochets, sont facultatifs et dépendent des caractéristiques de l'entreprise. Par...
Date: 2016-12-19 19:45:28
Site :
journaldunet.com
Conseil d'Etat, 9 août 2006, N° 286316, Association des ...
Mentionné dans les tables du recueil Lebon
7ème et 2ème sous-sections réunies
M. Martin, président
M. Boulouis, commissaire du gouvernement
lecture du mercredi 9 août 2006
REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS
Vu 1°), sous le n° 286316, la requête, enregistrée le 24 octobre 2005 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par L'ASSOCIATION DES AVOCATS...
Site :
marche-public.fr
Protection individuelle. La protection individuelle ...
Bouchons antibruit
Place de la protection individuelle dans la démarche de prévention
Dans une situation de travail exposant les travailleurs à des nuisances, l'employeur doit au préalable identifier et évaluer ces risques.
Cette évaluation des risques va lui permettre de définir les mesures de prévention prioritaires afin de préserver la santé et la sécurité de ses salariés. Ces...
Date: 2017-08-24 18:11:53
Site :
http://www.inrs.fr
Création d'entreprise en agriculture - Bretagne - Je ...
Les aides de l'Etat co-financées par l'Union Europénne.
L'Etat accompagne les jeunes qui créent ou reprennent une exploitation agricole en leur donnant une aide à la trésorerie pour démarrer.
Pour pouvoir bénéficier de ces aides il faut respecter certaines conditions.
1 / La dotation jeune agriculteur (DJA)
La DJA est une aide au démarrage de l'activité pour la trésorerie de...
Date: 2019-05-20 12:12:46
Site :
http://www.jemelanceenagriculture.com