Le blog de Guy Chambefort

Les boutiques à l'essai commencent à essaimer

Une quinzaine de "boutiques à l'essai" ont été créées depuis l'opération pilote qui a eu lieu en 2013 à Noyon. Le dispositif aide les créateurs à tester leurs idées de commerce pendant six mois renouvelables une fois. Pour répondre aux attentes des collectivités, qui s'intéressent de plus en plus à la formule, la fédération des...

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Site : http://guy-chambefort.typepad.fr

Modèle de lettre gratuit, lettre type et contrat ...

Par Bruno Mathieu le

24/08/2017

A la différence du locataire qui peut donner congé à n'importe quel moment et sans motif, le bailleur ne peut empêcher le renouvellement du bail ...

Les locations soumises à la loi du 6 juillet 1989

Par Bruno Mathieu le

24/08/2017

Les dispositions de la loi du 6 juillet 1989 modifiées par la loi Alur du 24 mars 2014 vont s'appliquer dès lors que la location...

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Site : http://www.modelo.fr

Thèmes liés : lettre type conge creation d'entreprise / lettre renouvellement conge creation d'entreprise / lettre conge creation d'entreprise / conges de creation d entreprise / creation et reprise d entreprise

Entreprise adaptation automobile pour les personnes à ...

Ford Tourneo Custom Independance TPMR

Porte et robot chargeur Edag

Volkswagen T6 Centervan

Combiné accélérateur frein à gachette

Présentation

Bienvenue sur le site internet d'A.C.A France, votre partenaire spécialisé dans la vente et l'adaptation automobile pour les personnes à mobilité réduite.

Créée en 1991 par Pascal Candotto, la société A.C.A France s'est spécialisée dans les...

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Site : https://www.aca-france.com

N° 1613 - Rapport d'information de MM. Régis Juanico et ...

INTRODUCTION 25

PREMIÈRE PARTIE : MALGRÉ LA MOBILISATION DE MOYENS PUBLICS IMPORTANTS, LA MOBILITÉ SOCIALE DES JEUNES RALENTIT 29

I. LE MODÈLE FRANÇAIS DE MOBILITÉ SOCIALE A TENDANCE À SE GRIPPER 29

A. L'ÉTAT DES LIEUX DE LA MOBILITÉ SOCIALE DES JEUNES EN FRANCE 29

1. Égalité des chances ou mobilité sociale ? Une question de mesure 29

2. Les résultats en termes d'égalité des...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Crée son entreprise de transport de personne [Résolu]

Signaler Pasqualou- 10 janv. 2010 à 21:33

Bonjour,

Vous avez l'air de très bien connaitre l'activité de transport de personnes. Tenté par la grande aventure de la création d'Entreprise j'aimerai pouvoir faire une petite étude de marché de cette pour la région Parisienne et en particulier les Yvelines. Quelle connaissance avez vous de ce marché, est-il porteur et peut-on rapidement en...

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Date: 2017-08-23 12:54:37
Site : http://droit-finances.commentcamarche.net

Crédit d'impôt 2012: Quels taux, travaux éligibles, bouquets

Un bâtiment neuf ou existant, logement individuelle ou collectif;

"Existant" correspond à logement achevé depuis plus de 2 ans.

"Neuf" correspond à un logement dont la date d'achèvement des travaux est inférieur à 2 ans.

Crédit d'impôt 2013 : A partir du 1er janvier 2013, les logements neufs ne seront plus éligibles à cette aide financière de l'Etat.

Certains équipements...

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Site : http://www.reponses-energie.info

Thèmes liés : credit d impot creation / credit pour la creation d entreprise / credit d une entreprise / pret pour l aide a la creation d entreprise / aide de l'etat pour la reprise d'entreprise

TVA - Champ d'application et territorialité - Lieu des ...

TVA - Champ d'application et territorialité - Lieu des prestations de services - Règles générales

I. Lieu des prestations de services fournies à un assujetti agissant en tant que tel

A. En fonction du lieu d'établissement du preneur assujetti

1. Règle de territorialité

a. Principes généraux

1

Le lieu des prestations de services autres que celles désignées aux 1°, 2°, 4°, 5° et 8°...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Thèmes liés : creation d'une societe de prestation de service / creation d'entreprise prestation de service / presentation d une l entreprise informatique / creation d entreprise a l etranger / l'effectif d'une entreprise definition

normandie-evenement.com - Normandie Évènement

Contact

Présentation

   Crée en 2008, l'entreprise NORMANDIE EVENEMENT propose un service d'animation musicale DJ et de création d'ambiance chic et sobre.

  Que ce soit pour un gala, un mariage, un séminaire, une bar-mitzvah, une opération commerciale, un rallye ou une soirée privée, nous mettons à votre disposition notre expérience technique son/lumière et notre culture musicale afin de créer une ambiance qui sera en harmonie avec vos attentes.

  Que ce soit en complément d'une prestation Disc-jockey DJ ou en simple location, notre parc technique PROFESSIONNEL permet...

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Site : http://normandie-evenement.com

Thèmes liés : animation d evenement d entreprise / creation d'entreprise prestation de service / projet de creation d'entreprise de service / creation d'entreprise de services / creation d entreprise de services

LA REPRISE D'UNE ENTREPRISE EN REDRESSEMENT JUDICIAIRE ...

Non classé

1. Une proposition de reprise doit répondre aux trois objectifs fixés à l'article L 621-83 du code de commerce :

le maintien de tout ou partie des activités de l'entreprise le maintien de tout ou partie des emplois qui y sont attachés et l'apurement du passif

2. Le candidat repreneur doit être un tiers.

C'est pourquoi l'auteur de l'offre ne peut être ni le dirigeant personne...

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Site : https://xl-avocat.fr

Prêt d'honneur Création - Initiative Gironde, membre d ...

1er réseau associatif de financement des créateurs d'entreprise

223 plateformes locales qui couvrent tout le territoire français

16 700 entreprises et 44 155 emplois créés ou maintenus en 2016

Montant : de 1 500 EUR à 7 600 EUR.

Taux : à taux zéro

Durée : 60 mois maximum

Bénéficiaires :

Les créateurs de petites et très petites...

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Site : http://www.initiative-gironde.com

Thèmes liés : creation d'entreprise pret d'honneur / creation d'entreprise pret bancaire / plan de financement a 3 ans creation d'entreprise / creation d un reseau local / creation d'entreprise pret

Une Société Civile Immobilière (SCI)

par ANGOUA Olivier dans Contributions

SCI (Société Civile Immobilière)

Tout le monde en parle : Chef d'entreprises, Promoteurs immobiliers, Avocats, Comptables, Fisc, Notaires et bien d'autres... Sans toutefois toujours en expliquer les avantages ou en présenter les inconvénients.

Essayons donc d'y voir plus clair.

Une Société Civile Immobilière (SCI) est comme l'indique son nom, une...

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Site : http://angouaolivier-notaire.com

Une Société Civile Immobilière (SCI)

par ANGOUA Olivier dans Contributions

SCI (Société Civile Immobilière)

Tout le monde en parle : Chef d'entreprises, Promoteurs immobiliers, Avocats, Comptables, Fisc, Notaires et bien d'autres... Sans toutefois toujours en expliquer les avantages ou en présenter les inconvénients.

Essayons donc d'y voir plus clair.

Une Société Civile Immobilière (SCI) est comme l'indique son nom, une...

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Site : http://www.angouaolivier-notaire.com

Organisateur d’événement Erstein

Parfum d'Evénement est une entreprise spécialisée dans l'art d'organiser tous types d'événements.

Installés à Erstein, dans le Bas-Rhin, nous vous proposons nos services dans toute l'Alsace.

Nos services

Quel que soit l'événement à célébrer, nous vous proposons l'accompagnement nécessaire pour qu'il soit couronné de réussites. Nous pouvons ainsi assurer l'organisation de n'importe...

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Site : http://www.parfumdevenement.net

Thèmes liés : animation d evenement d entreprise / projet de creation d'entreprise de service / projet de creation d une entreprise / depart pour creation d'entreprise / depart pour creation d entreprise

Location salle et organisation évènement d'entreprise ...

FAITES LE CHOIX DE L'EXCEPTIONNEL !

 

 

Depuis plus de 20 ans, Lille Grand Palais vous propose des solutions globales ou sur-mesure, de la conception jusqu'à la réalisation et le suivi d'évènements : salon, congrès, colloque, séminaire, conférence, exposition, convention, soirée de gala, workshop, lancement de produits, roadshow, réunion actionnaires, meeting, défilé de mode,...

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Site : lillegrandpalais.com

Thèmes liés : l'innovation d'une entreprise / projet de creation d'entreprise de service / creation d entreprise restaurant / creation d une entreprise de batiment / creation d'entreprise prestation de service

Domiciliation entreprise, Domiciliation commerciale - Belgique

Siège social avec redirection du courrier inclus 35EUR/mois

Service de domiciliation de sociétés

vous proposons d'installer le siège social votre entreprise dans nos locaux situés en Wallonie entre Liège et Namur en plein coeur de la Belgique. Il peut en effet arriver que vous ne puissiez ou ne vouliez pas domicilier votre société chez vous.

Disposer adresse commerciale, administrative et...

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Site : https://domiciliationsiegesocial.com

Thèmes liés : creation d entreprise a l etranger / siege social d une entreprise / creation site internet entreprise / activite commerciale d une entreprise / creation d'un site professionnel sur internet

Créer une entreprise : SOCIETE EN COMMANDITE PAR ACTIONS ...

SOCIETE EN COMMANDITE PAR ACTIONS (SCA)

La société en commandite par actions (SCA) est désignée par une dénomination sociale, à laquelle peut être incorporée le nom d'un ou plusieurs associés. Cependant, le nom des associés commanditaires ne peut y figurer.

DESCRIPTIF

Principes Généraux

Les associés : La...

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Date: 2015-10-23 13:22:29
Site : http://www.creeruneentreprise.fr

Thèmes liés : creation d une entreprise personne morale / creation d'entreprise commerce de detail / creation d entreprise commerce / creation d une entreprise d un commerce / faire la carte d'identite d'une entreprise

GhislaineB - Agence immobilière Lyon 8 - Villeurbanne Bron

Je suis professionnelle dans l'immobilier depuis 1974. J'ai débuté ma carrière dans la promotion immobilière.

 

J'ai intégré l'agence familiale de transactions immobilières en 1987.

 

J'ai suivi le cursus d'expertise immobilière en 1990.

 

J'ai créé GhislaineB Immobilier en 1999 après avoir suivi la formation de création d'entreprise de l'EM Lyon

et obtenu la carte professionnelle

de transaction immobilière délivrée par la préfecture du RHÔNE.

 

J'ai choisi dès le début de mon activité dans le domaine de l'immobilier en 1974 de privilégier mes relations avec mes clients

qu'ils soient vendeurs ou acquéreurs.

 

Je leur...

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Site : http://www.ghislaineb.com

Thèmes liés : creation d'une agence immobiliere / formation creation d'entreprise lyon / formation creation d entreprise lyon / formations creation d entreprise / em lyon creation d entreprise

SAS (langage) — Wikipédia

Historique[ modifier | modifier le code ]

Le développement de SAS a commencé en 1966, grâce à une subvention des NIH à huit universités américaines, dans le but d'analyser des données agricoles. L' université d'État de Caroline du Nord était à la tête de ce consortium. En 1972, les NIH se sont désengagés du projet, et l'entreprise SAS Institute , Inc a été fondée en 1976 dans le...

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Date: 2017-08-23 22:40:05
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : creation d'une application web / systeme d'information de gestion d'une entreprise / projet de creation d'une entreprise agricole / informations creation d entreprise / le systeme d'information d'une entreprise

Aides relevant de la Commission de réorganisation - Aides ...

Vous êtes dans : Accueil > Aides > Aides relevant de la Commission de réorganisation

Aides relevant de la Commission de réorganisation

Les aides au regroupement ou à la réorganisation, pour permettre aux organismes d'être financièrement plus solides et mieux adaptés aux besoins de chaque bassin d'habitat.

L'accompagnement des organismes prenant part à des projets de renouvellement...

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Date: 2019-05-20 14:48:22
Site : http://www.cglls.fr

Thèmes liés : organisme d aide a la creation d entreprise / aide de l etat a la creation d entreprise / demande d'aide financiere pour creation d'entreprise / aide financement de creation d entreprise / dossier demande d'aide a la creation d'entreprise

Comité de l'abus de droit fiscal : mise à disposition d'un ...

Dernière mise à jour 24/08/2017

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Comité de l'abus de droit fiscal : mise à disposition d'un immeuble par une SCI

04.12.2015

Date de publication :

04 décembre 2015

En complément de cet article, découvrez notre outil de choix de la structure juridique de sa TPE lors de la création de votre entreprise, afin de déterminer le cas le plus avantageux en fonction de...

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Site : legifiscal.fr

Expatries - Banque Transatlantique

La Banque Transatlantique, fondée en 1881, fidèle à ses principes, se concentre sur le long terme. Dans le contexte du Royaume-Uni et des enjeux posés par le Brexit, il s'agit de déterminer les avantages compétitifs du pays et de sa capitale. Parmi ceux-ci on peut citer en particulier le dynamisme de son économie, qui lui a permis de rebondir rapidement après la crise de 2008 ; sa...

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Site : https://expatries.banquetransatlantique.com

AGRICULTURE ALGERIE - Actualité agricole en Algérie

RECUPERATION D'EAU DE PLUIE

CHARRUES PMAT, UNE ERREUR STRATEGIQUE

Fin novembre le groupe PMAT a organisé une demonstration de charrues et autres outils aratoires. On voyait des tracteurs peinant à tirer des charuues de différentes dimensions. Les moteurs des tracteurs tournaient à plein régime engloutissant des litres de carburants. On se serait cru aux USA ou en Europe. Ce spectacle était...

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Site : http://www.djamel-belaid.fr

Création entreprise Lyon: domiciliation à partir de 25 €/mois!

Bureaux permanents

En tout premier lieu vous aurez besoin de domicilier votre entreprise  et de disposer d'une véritable adresse professionnelle à Lyon pour tous vos documents officiels (papier à entête, cartes de visite, etc...). Vous avez le choix de venir récupérer votre courrier au Centre d'Affaires, ou de le faire réexpédier à votre adresse : plus besoin de vous déplacer !

Bénéficiez d'un tarif préférentiel de 25EUR HT mensuels sur les 6 premiers mois, tous forfaits confondus et sur la base d'un engagement minimum de 6 mois.

Il vous suffit de suivre les étapes ci-dessous et de préciser la formule choisie :

  1/ Vous téléchargez...

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Site : http://www.lyoncentredaffaires.com

Thèmes liés : expert comptable creation d'entreprise lyon / accompagnement creation d'entreprise lyon / creation d'entreprise expert comptable / creation d'entreprise lyon / creation d entreprise lyon

Site internet & Appli du CE | Kalidea CE

Site internet CE, appli mobile : faites entrer votre comité d'entreprise dans l'ère du digital

Une gamme d'outils de communication et des services interactifs pour permettre à votre CE de :

Maintenir un contact permanent avec l´ensemble des salariés

Valoriser et renforcer votre image d'élu CE

Dynamiser vos actions CE (newsletter, sondage, jeux on-line)

Optimiser la diffusion et la...

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Site : https://www.kalidea-ce.com

Franchise Promocash à ouvrir : Cash & Carry alimentaire et ...

Cash & Carry alimentaire et matériel pro

Apport

Entre 5 et 8 million

Intéressé(e) par Promocash ?

Demander une documentation

Présentation de Promocash

Promocash est une enseigne du groupe Carrefour, créée en 1965, spécialisée dans la distribution en gros et en libre-service de produits et services destinés aux professionnels de la restauration et de l'alimentation.

De l'épicerie aux...

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Site : http://www.observatoiredelafranchise.fr

Thèmes liés : accompagnement dans la creation d'entreprise / accompagnement a la creation d entreprise / formations creation d entreprise / creation d entreprise pour l environnement / projet de creation d'un centre de formation professionnelle

Chambre de Commerce et d'Industrie Franco-Portugaise

Services > Hôtellerie/Restauration

Description:

Opportunité: Vente de Churrasqueira située sur la grande avenue Mazarin à Chilly Mazarin (91). Description : -Licence IV -Salle de restaurant de 28 Places -Matériel professionnel Prix de cession de fond : 100.000 EUR avec...

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Site : http://www.ccifp.fr

Thèmes liés : creation d'entreprise de vente de / creation d une entreprise de vente / formation creation entreprise commerce / creation entreprise formation / formations creation d entreprise

Étienne Vauchez : « Bien sûr qu'on peut tout à fait ...

et nos formations

CODE DE SECURITE :

Étienne Vauchez : « Bien sûr qu'on peut tout à fait réussir à l'export avec des salaires élevés et une devise forte »

Pour Étienne Vauchez, ni l'euro fort, ni un coût du travail trop élevé ne sont à l'origine de nos contre-performances à l'exportation. Les causes ? Des approches dépassées de la pratique de l'exportation. Or, l'export est...

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Site : http://www.lemoci.com

Business-plan Location de voitures de luxe

Business-plan Location de voitures de luxe

Un modèle de business-plan pour vous aider à démarrer

Dans ce secteur

Santé (5)

Rédiger votre plan ?

Vous ne savez pas vraiment quel outil utiliser pour réaliser votre business-plan ? Excel n'est pas votre tasse de thé ? Découvrez notre application en ligne pour réaliser votre business-plan

Devenir auteur de modèles ?

Vous ne savez...

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Site : http://www.mon-business-plan.com

Thèmes liés : aide de l etat a la creation d entreprise / creation d'entreprise location de voiture / creation d entreprise location de voiture / creation de valeur de l entreprise / creation de l entreprise

Gérance de la SCI - statutsdesci.com

- experts-comptables

- fonctionnaires.

Toutefois, ces personnes peuvent gérer une société civile immobilière (de location exclusivement) s'il s'agit de la gestion d'un patrimoine familial ou professionnel.

Le ou les gérants peuvent être ou pas salariés, et être choisis parmi les associés (ils sont alors appelés : gérants associés) ou parmi des personnes non associées (appelées :...

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Site : http://statutsdesci.com

IE+ | Conseil en Immobilier d'Entreprise

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« Dans la vie, il y a des forces en marche : il faut les créer et les solutions suivent. »

Antoine de Saint-Exupéry

Présent depuis près de 20 ans sur le secteur du Pays Basque et le Sud des Landes, IE+, Conseil en Immobilier d'Entreprise indépendant, a su développer son savoir-faire et son expertise autour de quatre métiers : le conseil, la vente, la location et la gestion de locaux destinés aux professionnels : bureaux, entrepôts, dépôts, locaux d'activités, locaux commerciaux et terrains.

Conseil

Avant toute...

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Site : http://www.ieplus.immo

Thèmes liés : conseil immobilier d entreprise / conseil et gestion d'entreprise / conseil gestion d entreprise / creation d'entreprise et developpement local / conseil creation d entreprise

Comment créer une agence de voyages ? Les étapes ...

Comment créer une agence de voyages ? Les étapes indispensables pour démarrer

Fiches pratiques tourisme (mise à jour du 17/10/2018)

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La création d'une agence de voyage ne relève pas du parcours du combattant mais cela reste une aventure plutôt longue et exigeante dans laquelle il ne faut pas se lancer sans un minimum de préparation et de connaissances. Dans cette...

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Site : tourmag.com

Assemblée nationale ~ Troisième séance du jeudi 02 ...

Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard

vice-présidente

Mme la présidente . La séance est ouverte.

(La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)

1

Projet de loi de finances pour 2018

Seconde partie (suite)

Mme la présidente . L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2018 (nos 235, 273).

Cohésion des...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Pourquoi créer une SCI, caractéristiques essentielles

Toute personne physique (particulier) ou morale (société) peut créer une société civile immobilière SCI en France et dans les départements d'outremer, quelle que soit sa nationalité. Elle comprend un minimum de deux personnes.

Les statuts, constituant les règles de fonctionnement, doivent être écrits et signés par l'ensemble des associés. Bien leur rédaction soit assez souple, un...

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Site : http://www.sci-societecivileimmobiliere.com

Solidarité Paysans : Procédures d'aide aux agriculteurs en ...

Notre action > Glossaire

Glossaire

A B C D E F G H I J L M N O P q R S T u V W

A

Abandon de créance : C'est une remise de dette consentie par le créancier, qui libère ainsi l'agriculteur en entraînant l'extinction de la dette. Il peut s'agir d'un abandon pur et simple de la créance ou d'un abandon partiel. Il peut faire partie des modalités d'un plan de redressement. En cas de consultation...

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Site : http://www.solidaritepaysans.org

Droit de la famille : le concubinage par L. Gauvenet ...

La liquidation du patrimoine des concubins dans le cadre de leur relation de travail

- Dans quel cadre l'un des concubins peut-il se prévaloir de l'existence d'une société entre concubins ?

- J'ai participé à l'exploitation du commerce ou de l'entreprise de mon concubin d'avec lequel je me sépare. Ai-je droit à...

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Date: 2013-08-30 21:58:10
Site : http://danc.free.fr

Taxe sur les bureaux en Île-de-France - professionnels ...

Taxe étendue aux parkings commerciaux

28 févr. 2019

La loi de finances (article 165) élargie la taxe annuelle sur les bureaux en Île-de-France aux parkings commerciaux (et non plus seulement les bureaux et locaux) et augmente les tarifs 2019 de 10% pour les bureaux à Paris et dans les Hauts-de-Seine.

Cette page est à jour.

La taxe sur les bureaux (TSB), applicable dans la région...

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Site : https://www.service-public.fr

5 outils pour créer un formulaire PDF - Blog du Modérateur

De nombreuses situations nécessitent la création d'un formulaire PDF à remplir : génération de facture, formulaire administratif, création de contrats génériques... Nous avons sélectionné 5 logiciels qui permettent de créer ce type de fichier.

PDFelement 6 : un outil complet pour créer un formulaire PDF

PDFelement 6 est intéressant pour plusieurs raisons :

vous pouvez créer un...

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Site : https://www.blogdumoderateur.com

Thèmes liés : formulaire pour creation d entreprise / creation d'un fichier pdf gratuit / creation d'un fichier pdf / creation d un formulaire / creation d une entreprise pdf

Création de micro-entreprise, quels sont les pièges à éviter

Prenez garde à certaines plateformes payantes !

Si vous maîtrisez tous les aspects administratifs de votre projet professionnel et que vous souhaitez vous lancer dans une activité libérale, vous pouvez effectuer de manière autonome et gratuite la déclaration de votre activité d'auto-entrepreneur sur le site de l'URSSAF https://www.lautoentrepreneur.fr/ .

Si vous désirez un...

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Site : https://sedomicilier.fr

Thèmes liés : connaitre le chiffre d affaire d une entreprise / activite commerciale d une entreprise / creation de micro entreprise auto entrepreneur / conseil affaire gestion d'entreprise / creation d'activite urssaf

Comment rédiger l’objet social d’une SCI ? – Créer une sci

Site de WordPress-FR

Comment rédiger l'objet social d'une SCI ?

Si l'on devait ne retenir qu'une clause dans les statuts de la SCI, il s'agirait évidemment de celle définissant l'objet social. L'objet social est un élément fondamental puis qu'il délimite la sphère d'activité de l'entreprise et le but pour lequel les associés de la SCI sont unis. Vous l'aurez compris, la rédaction de...

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Site : http://creer-une-sci.fr

Thèmes liés : creation d'une societe civile immobiliere / creation d une societe civile / creation d objet / raison sociale d'une entreprise / raison sociale d une entreprise

questions réponses DP - solidairesmatmut.wifeo.com

 

La Matmut

a acquis l'ensemble de l'immeuble au 74 rue St Lazare 75009 PARIS pour y installer le PGS , pouvez-vous nous indiquer sous quel délai ? Et si d'autres services vont être installés ou au contraire déménagés de ce même Immeuble (74 rue St Lazare) ?  Beaucoup de rumeurs courent actuellement :  

La Matmut

aurait acheté le 80 rue St Lazare ?  Le bail de l'immeuble Square...

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Site : http://solidairesmatmut.wifeo.com

La stratégie de spécialisation sectorielle - Expert Comptable

La stratégie de spécialisation « sectorielle » pour un cabinet d'expertise comptable

Manuel BOUCHET - 21 janvier 2015

En matière de stratégie ,  se spécialiser sur un segment de son marché est une alternative pour les petites structures qui souhaitent se protéger des assauts de la concurrence.

Cette stratégie de spécialisation, appelée communément stratégie de niche, est...

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Site : http://www.623-leblog.fr

Gérer les droits de propriété intellectuelle sur le logiciel

1) La protection du logiciel par le droit d'auteur : principes

Le principe retenu par les législateurs français et européen est celui de la protection des logiciels par le droit d'auteur.

Pour que le logiciel soit protégé par le droit d'auteur, il doit être original.

Un logiciel est original si son auteur a fait preuve d'un effort personnalisé allant au-delà de la simple mise en oeuvre...

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Site : http://www.internet-juridique.com

Création agence immobilière: comment ouvrir une agence ...

Posté dans Agence immobilière

Comment devenir agent immobilier ?

De plus en plus de particuliers recourent de nos jours à un agent immobilier dans le cadre de leur projet immobilier. Besoin d'expertise, d'encadrement juridique professionnel, de base de données acheteurs-vendeurs plus qualifiée... quelques-unes des raisons qui pousse les particuliers à se tourner majoritairement vers un...

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Site : http://www.mcadmd.org

Notre société - Vente et location de nacelles, matériel d ...

Robeys & Huet S.A. en quelques mots, c'est :

Une entreprise Belge familiale certifiée ISO9002, crée en 1986.

Un portefeuille de plusieurs milliers de clients réparti du nord au sud, ainsi qu'à l'étranger.

Un parc de location récent de plusieurs centaines d'élévateurs à des prix attractifs.

Un des leader en nacelle tractable et sur camion permis B.

L'importation direct des marques :...

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Date: 2017-07-26 10:19:35
Site : http://www.robeys.be

Thèmes liés : vente d'une entreprise que devient le personnel / prix de vente d une entreprise / creation d entreprise a l etranger / creation d'entreprise de vente de / vente d'entreprise

Creation SCI : conseils pour créer une société civile ...

Création de SCI : pourquoi créer une société civile ?

 

Fonctionnement d'une SCI

La société civile immobilière est une forme juridique de société dont la vocation est la détention d'un patrimoine immobilier à plusieurs. Elle s'adresse tout particulièrement à ceux désirant palier aux inconvénients d'une indivision ainsi qu'à ceux recherchant une optimisation de leur...

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Site : http://www.creation-de-sci.org

www.klaxonrouge.com

Diplôme de niveau III enregistré au RNCP arrété publié au JO du 25/07/2015

Frais pédagogique

Financement total de la formation par le Conseil Régional de Bretagne.

Rémunération mensuelle soit par  Pôle emploi ou par la Région Bretagne

Public

Demandeur d'emploi + 18ans inscrit à pôle emploi et être sorti du système scolaire depuis plus 1 an.

Toutes régions françaises.

Pré...

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Site : http://www.klaxonrouge.com

Thèmes liés : logiciel creation d'animation / logiciel de creation d animation / creation d'une animation / creation d'animation / creation d animation

L’affaire Cœur Défense, ou l’efficacité de la cession ...

Accueil > Droit des affaires > Droit bancaire et financier > L'affaire Coeur Défense, ou l'efficacité de la cession Dailly face à la procédure de sauvegarde

L'affaire Coeur Défense, ou l'efficacité de la cession Dailly face à la procédure de sauvegarde

27 mars 2016

L'affaire Coeur Défense est une affaire qui a déchainé les passions, et est intervenue à la suite de la « crise des...

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Site : https://www.lepetitjuriste.fr

Location de Chambre à Louer chez l'Habitant | ROOMLALA

Publié le 15/05/17 | Côté propriétaire | Conseils propriétaires

Louer un logement en colocation a de nombreux avantages, notamment économiques. Cependant, en optant pour cette solution, vous n'avez plus un seul locataire, mais plusieurs, ce qui augmente le risque de conflits autour de la location de votre bien. Dans ce cadre, il est important de connaître les éléments permettant de...

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Site : http://fr.chambrealouer.com

Thèmes liés : creation chambre d'hotes aides / creation chambre d'hotes en ville / creation chambre d'hote subvention / creation chambre d'hotes / creation chambre d hote

Mini projet : Création d'Entreprise ( Secteur du Transport ...

15 juillet 2016 à 01:42

Bonjour,

Je suis victime d'une arnaque bancaire 7445,00 EUR et j'ai été remboursé puis dédommagé grâce au relation de mon mari.

E- mail : lesidanier@francemel.fr / lesidanier@outlook.fr

Je suis sans profession actuellement (Mère au foyer) un monsieur a pris contact via ABRITEL avec moi pour louer mon appartement en corse courant janvier 2016. Il m'a dit travailler...

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Date: 2019-05-09 09:01:08
Site : gesteco.blogspot.com

Thèmes liés : projet de creation d'une entreprise de transport / creation d entreprise transport / projet de creation d une entreprise / creation d'une adresse mail outlook / creation d entreprise sur internet

Mini projet : Création d'Entreprise ( Secteur du Transport ...

15 juillet 2016 à 01:42

Bonjour,

Je suis victime d'une arnaque bancaire 7445,00 EUR et j'ai été remboursé puis dédommagé grâce au relation de mon mari.

E- mail : lesidanier@francemel.fr / lesidanier@outlook.fr

Je suis sans profession actuellement (Mère au foyer) un monsieur a pris contact via ABRITEL avec moi pour louer mon appartement en corse courant janvier 2016. Il m'a dit travailler...

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Date: 2017-09-17 21:22:27
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