Articles sélectionnés pour le thème : consultation d'entreprise
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Titres-services: mesures pour professionnaliser le secteur ...
Une caution de 25.000 euros pour la création d'une entreprise titres-services
Actuellement, il est très facile de créer une entreprise titres-services. Une fois que l'entreprise agréée lance les activités titres-services, elle bénéficie de l'intervention fédérale lorsque les titres-services sont transmis à la société émettrice aux fins de remboursement. En d'autres mots, elle...
Site :
http://emploi.belgique.be
Thèmes liés : creation d'une societe de titres services / secteur d'activite d'une entreprise de service / creation d'entreprise de services a la personne / creation d entreprise de services a la personne / creation d'entreprise de services
Érudit | Dépôt de documents: Culture d'entreprise ...
Centre de recherche sur les innovations sociales
Series/Report no.:
Études théoriques
Abstract:
La culture d'entreprise est un courant qui eut le vent dans les voiles au cours des années quatre-vingt et, malgré une récente baisse de sa popularité au profit de la gestion par la qualité totale, il a laissé ses marques sur l'analyse des organisations, particulièrement en Amérique du...
Site :
https://depot.erudit.org
Thèmes liés : limites de la culture d'entreprise / culture organisationnelle d'une entreprise / developper culture d'entreprise / developper une culture d entreprise / culture d'une entreprise
Information-consultation sur le plan de sauvegarde de l ...
5 Voir aussi
Première consultation au titre des articles L2323-6 et L2323-15 du code du travail (procédure dite du livre IV)[ modifier | modifier le code ]
Cette première procédure d'information-consultation concerne plus particulièrement la réorganisation - ou restructuration - et ses aspects économiques. En effet, les articles L2323-6 et L2323-15 du code du travail précise que...
Date: 2017-08-15 21:36:56
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : information consultation comite d'entreprise / consultation comite d'entreprise licenciement economique / code du travail comite d entreprise / droit d'information comite d'entreprise / consultation comite d'entreprise
ITA - Gestion et technologies d'entreprise agricole
o toi-même par le biais de ton entreprise
o toute autre entreprise agricole
Sache que tu peux être admissible à une subvention à l'établissement de 50 000 $ de La Financière agricole du Québec. Si tu te destines à la production laitière, tu pourrais également bénéficier du Programme d'aide à la relève agricole des Producteurs de lait du Québec. Si tu choisis le mode biologique,...
Site :
http://www.ita.qc.ca
Thèmes liés : gestion financiere d'une entreprise agricole / gestion d'entreprise agricole cours / gestion durable d'une entreprise agricole / gestion d'une entreprise agricole / gestion d'entreprise agricole
Quelle fiscalité pour la cession d'un fonds de commerce
Clément Baudry a écrit
Bonjour,
En l'absence de données précises chiffrées il nous est malheureusement impossible de vous donner une réponse complète.
La vente du fonds de commerce peut entraîner les conséquences de la cessation d'entreprise : imposition immédiate de l'ensemble des bénéfices non encore imposés et en sursis éventuel d'imposition.
La liquidation de la société...
Formation L’organisation et le fonctionnement du comité d ...
Contacter l'organisme
Objectifs
Comité conseils est un organisme agréé pour vous délivrer la formation économique du CE, mais vous propose également cette formation d'une journée pour parvenir à appréhender et maîtriser rapidement vos droits et vos devoirs de membre du CE.
A la fin de cette journée riche en enseignements à la fois théoriques et pratiques, vous saurez utiliser les...
Le statut du personnel des caisses d'épargne - su-unsa.net
Statut du personnel des Caisses d'Epargne
(En vigueur au 01/02/2002)
(NB.: Seuls sont référencés les articles restants en vigueur)
Dispositions générales et droit syndical
Dispositions générales
Article 1
Un exemplaire de ce statut sera remis à tout agent dès son admission dans le personnel sus-visé.
Article 2
Les membres du personnel ne doivent oublier à aucun moment...
Site :
http://www.su-unsa.net
Site internet CE - ProwebCE — Avantages & réductions ...
Bénéficiez de l'expertise de nos consultants en communication couplée à la technologie ProwebCE !
Un site web CE à votre image
Avoir votre propre site web CE présente de nombreux avantages. Cela permet, dans un premier temps, de maintenir un lien direct et permanent avec vos bénéficiaires.
Le site internet de votre comité d'entreprise véhicule votre image, il est donc important de ne...
Site :
https://prowebce.com
Le Haut Comité de Gouvernement d'Entreprise publie son ...
Posté le 10 octobre 2016 à 0h00
Le Haut Comité de Gouvernement d'Entreprise publie son rapport d'activité 2016
Le Haut Comité de Gouvernement d'Entreprise (HCGE), constitué en septembre 2013 lors de la révision du code AFEP-MEDEF pour assurer le suivi de ce dernier, vient de rendre public son troisième rapport annuel.
Le rapport rend compte de l'activité du Haut Comité. Comme les...
Site :
http://www.medef.com
V Cotisations et gestion des comptes de points (Mise à ...
Les textes de la Convention collective nationale du 14 mars 1947 et de l'Accord du 8 décembre 1961 comportent, en matière de cotisations et d'acquisition de droits, des règles communes aux régimes AGIRC et ARRCO et des dispositions spécifiques à chaque régime, qui reposent sur des principes fondamentaux régissant ces régimes depuis leur création.
En vertu de ces principes, les deux...
Date: 2016-04-02 15:36:16
Site :
http://reglementation.agirc-arrco.eu
Les étapes pour créer une entreprise de sécurité
Toutes les étapes pour créer une entreprise de sécurité
Toutes les étapes pour créer une entreprise de sécurité
Vous souhaitez créer une entreprise de sécurité ? Bonne nouvelle : dans cette article nous passons en revue chacune des grandes étapes qu'il vous faudra franchir pour concrétiser votre projet de création d'entreprise.
Créer une entreprise de sécurité : l'étude de...
Date: 2018-01-16 16:42:10
Site :
https://www.thebusinessplanshop.com
Flottes d'entreprise - La revente des véhicules d'occasion
Tweet
Flottes d'entreprise - La revente des véhicules d'occasion
Valeur de marché, valeur résiduelle, amortissement - autant de notions qu'un gestionnaire de parc doit constamment avoir en tête à l'heure de sortir un véhicule de son parc. Pour les nombreuses entreprises, principalement des PME, qui possèdent leurs propres voitures, la revente sur le marché de l'occasion est une occasion...
creation entreprise batiment informations Tél: 01.84.17.21 ...
4 : recevez les offres de chantiers
Vous recevez les offres de chantiers
Vous recevez les offres de chantiers correspondant à votre activité et votre zone d'intervention. Vous consultez le détail de chaque projet et sélectionnez les chantiers qui vous interessent.
5 : contactez directement les clients
Vous contactez directement les clients
Vous contactez...
Site :
https://www.plateforme-pro.com
Bâtiment, Comment Embaucher un Ouvrier Qualifié
Pour trouver des employés du BTP compétents, en plus de la solution des écoles spécialisées et celle de Pôle Emploi, notre troisième solution est de vous rapprocher des agences d'intérim.
Celles-ci possèdent également des fichiers de contacts de demandeurs d'emploi. Vous rapprocher des agences d'intérim est un bon moyen d'élargir votre recherche. Vous trouverez ainsi plus de...
Site :
http://www.labonnebrique.fr
Thèmes liés : offres d'emploi entreprise construction / offres d'emploi entreprises / offre d emploi dans une entreprise / recherche d'emploi dans une entreprise / recherche d emploi dans une entreprise
Devenir auto-entrepreneur tout en restant fonctionnaire ...
Un fonctionnaire peut-il créer une micro-entreprise? Quelles activités peut-il exercer sous le statut de micro-entrepreneur ? La législation a changé, récemment, avec la loi « Déontologie » du 24 avril 2016, complétée par le décret 2017-705 sur le cumul d'activités dans la fonction publique. On fait le point.
[Mise à jour : 27/02/2017] Etre fonctionnaire et entrepreneur : a priori,...
Site :
infos.emploipublic.fr
Créez votre entreprise à casablanca - Domiciliation ...
Domiciliation d'entreprise à Casablanca
Domiciliation Maroc
Avant de s'impliquer dans des charges coûteuses et des engagements à moyen ou long terme, un entrepreneur averti prend le temps nécessaire à l'évaluation de la phase de lancement de son projet en minimisant ses charges.
L'engagement dans un contrat de bail ou d'acquisition de plateau pour son siège social étant un investissement...
Date: 2018-04-25 13:35:16
Site :
http://www.domiciliationentreprisecasablanca.com
Qui sommes-nous ? | Nexus
Nexus s'est construit autour d'un noyau central de professionnels de l'accompagnement du changement, en développant une organisation en réseau qui se module en fonction des besoins de nos clients. Nous avons intégré dans ce réseau des experts dans leur discipline, et nous sommes à tout moment capables de faire intervenir une équipe internationale de consultants dont nous garantissons les...
Site :
http://www.nexusconsultation.com
Soif d'entreprendre ! - Ville d'Évry - evry.fr
Soif d'entreprendre !
13 Fév 2017
Quand le rêve d'entreprendre devient réalité ! L'association pour le droit à l'initiative économique (Adie) aide les personnes qui n'ont pas accès au crédit bancaire à créer leur entreprise. Présente depuis plus de 20 ans sur le territoire, l'antenne d'Évry, accompagne chaque année des centaines de jeunes et de moins jeunes vers la création...
Date: 2018-04-15 11:42:51
Site :
http://www.evry.fr
Comment le CHSCT est-il désigné - cftcbpcesa.blogspot.com
Comment le CHSCT est-il désigné ?
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
La désignation des membres du CHSCT n'obéit pas aux mêmes règles que celles qui s'appliquent à l'élection du comité d'entreprise et des délégués du personnel.
Il s'agit d'un suffrage indirect qui revient à un collège désignatif composé des représentants élus du personnel et non à...
Date: 2019-05-20 11:36:36
Site :
cftcbpcesa.blogspot.com
Installation d'un Comité d'entreprise européen dans KORIAN ...
( Le 26 juin 2018) des Syndicats et des représentants de comité d'entreprise de la Belgique, la France, l'Italie et l'Allemagne se sont rencontrés pour la première fois dans le groupe spécial de négociation (GSN) pour établir un Comité d'entreprise européen dans l'entreprise KORIAN. Le CEE est l'instance pour être informé et consulté des politiques de l'entreprise et travailler à amélioration des conditions de travail des...
Comment financer un achat d'entreprise par un LBO
Comment financer un achat d'entreprise par un LBO
Publié le
01/10/2008
par Houda El Boudrari
Vous aimeriez racheter une entreprise ou impulser une nouvelle dynamique de développement pour votre société, mais vous ne disposez pas des fonds suffisants pour une telle opération? Il existe pourtant une solution destinée avant tout aux PME: le recours à l'emprunt avec «effet de levier...
Site :
chefdentreprise.com
Le Comité d'entreprise le plus riche de France du 21 ...
Contact
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Les Echos consacrent leur Une à un rapport de la Cour des Comptes sur le comité d'entreprise d'EDF, un rapport qui n'est d'ailleurs pas le premier du genre.
Les magistrats se sont effectivement penchés sur l'activité et le fonctionnement du comité d'entreprise le plus riche de France. Et le constat est accablant : les moyens de la Caisse centrale d'activités sociales (c'est...
Site :
https://www.franceinter.fr
La situation des salariés lors d'une procédure de ...
démission
La procédure de liquidation judiciaire est destinée à mettre fin à l'activité d'une entreprise. Les licenciements s'avèrent souvent indispensables et les salariés ne sont pas toujours certains de pouvoir faire valoir leurs droits. C'est pourquoi la loi a prévu un dispositif spécial, dispensant les salariés de la déclaration de leurs créances et leur offrant plusieurs...
Plan de formation : nouvelle liste de documents à fournir ...
La liste des informations à fournir au comité d'entreprise en vue de la double consultation sur le plan de formation a été modifiée. Des précisions ont également été apportées concernant le calendrier des réunions.
Plan de formation : informations à fournir au CE
Pour établir le plan de formation, l'entreprise est tenue de consulter son CE, ou à défaut les délégués du personnel....
Côut de la création d'entreprise - business-builder.cci.fr
L'individu
Ses motivations
Première étape indispensable : faire le point sur vous et votre envie d'entreprendre . Le point de départ d'un projet est la personnalité de l'entrepreneur. Ses motivations, son volontarisme, son contexte personnel et professionnel, l'adéquation de ses compétences avec son projet, ses aptitudes, ses attitudes et ses ressources fondamentales conditionnent voire...
Le métier de Consultant en Organisation en Conseil à ...
présentation
Le rôle premier d'un consultant est d'apporter un regard « extérieur » sur les problématiques rencontrées par une entreprise : amélioration du processus de gestion des paies, intégration d'un nouveau service, étude de marché, réflexion sur un dispositif de contrôle interne, formation à un nouveau process...Les problématiques rencontrées sont nombreuses mais sont...
Site :
http://wallfinance.com
Thèmes liés : cabinet de conseil en strategie d'entreprise / cabinet conseil en gestion d'entreprise / consultation d'entreprise / consultation d entreprise / conseil en organisation et gestion d'entreprise
Achat Entreprise - Acquisition entreprise – Annonce de ...
Vous êtes Acquéreur
Trouvez une entreprise à reprendre, consultez les offres de cession
Vous souhaitez réaliser l'acquisition d'une entreprise , une prise de participation ou créer votre...
Site :
http://www.amoncompte.fr
Thèmes liés : consultation d'entreprise / consultation d entreprise / secteur d'activite d'une entreprise / secteur d activite d une entreprise / recherche d une entreprise
Création d'entreprise : comment faire une étude de marché ...
De nombreuses questions, découlant les unes des autres, permettent de balayer le sujet. Il est par exemple utile de se demander quel avantage le produit offre à la clientèle. Quelle est d'ailleurs cette clientèle, son âge, ses moyens financiers, son activité professionnelle, ses disponibilités ? De quelle manière et à quelle fréquence accédera-t-elle au produit (en boutique, à...
Site :
lci.fr
CSE – 50 salariés : quelle différence ? Quid mise en place
Les entreprises de moins de 50 salariés représentent les petites et moyennes entreprises, soient la majorité des entreprises françaises (plus de 3 millions selon les chiffres du Gouvernement).
Le CSE dans les entreprises de 11 à moins de 50 salariés exerce une partie des missions qui étaient dévolues aux DP et au CHSCT :
aux délégués du personnel, par la présentation des réclamations...
Site :
https://www.cse-guide.fr
CODE DE COMMERCE ET LIQUIDATION JUDICIAIRE
TITRE IV : De la liquidation judiciaire.
Chapitre préliminaire : De l'ouverture et du déroulement de la
liquidation judiciaire.
Article L640-1
Il est institué une procédure de liquidation judiciaire ouverte à tout débiteur mentionné à l'article L.
640-2 en cessation des paiements et dont le redressement est manifestement impossible.
La procédure de liquidation judiciaire est...
Date: 2017-04-20 16:41:56
Site :
http://lexinter.net
Annuaire des Centres de Bilan de Compétences - Bilan de ...
Annuaire des Centres de Bilan de Compétences
Bilan de Compétences : 2622 centres de bilan inscrits
Sélectionner un critère de recherche :
Identifiant:
Nom et Adresse (Pour plus d'informations : Cliquez sur le nom)
Présentation
26 bis, rue Paul Doumer
(59650 Villeneuve d'Ascq)
Lille
Depuis 1998, NORGATEC Consulting, cabinet de Conseil en Management et Stratégie, accompagne les entreprises...
Site :
http://www.bilandecompetences.fr
Avocat Guadeloupe & Martinique, victime, accident ...
Droit des victimes
Avocats conseil
L'avocat conseil en Guadeloupe et en Martinique est là pour vous aider à réseoudre vos problème d'ordre juridique. Les avocats conseil et les experts juridiques apportent une assistance et un conseil juridique en tant qu'avocat - conseil auprès des particuliers et des entreprises en Guadeloupe et Martinique. L'avocat conseil qui est bien sûr avocat et...
Site :
http://univ-avocat-guadeloupe-martinique.com
4 ratios financiers - Évaluer votre entreprise | BDC.ca
Ratios financiers: 4 façons d'évaluer la performance de votre entreprise
Partager
Certaines occasions incitent les entreprises à faire un examen approfondi de leur structure financière: un projet d'expansion, une insuffisance des réserves de liquidités ou une augmentation des dépenses. Vous pouvez aussi faire un tel examen si vous devez emprunter plus fréquemment alors que votre chiffre...
Site :
https://www.bdc.ca
Délégué du personnel — Wikipédia
Champ d'application[ modifier | modifier le code ]
Tous les employeurs de droit privé ( entreprise individuelle , société , association ...), ainsi que certains établissements du secteur public [1] , sont soumis à l'obligation d'organiser les élections des délégués du personnel, dès lors qu'ils atteignent au moins 11 salariés [2] . Cet effectif doit être atteint pendant 12 mois,...
Date: 2017-08-15 21:25:09
Site :
https://fr.wikipedia.org
Avenant au contrat de travail - Modèle d' avenant - LegalPlace
Dans quels cas utiliser un avenant au contrat de travail ?
Lorsque les parties au contrat de travail (qu'il s'agisse d'un CDI ou d'un CDD ) souhaitent procéder à certaines modifications au contrat, elles doivent signer un avenant permettant d'acter formellement les modifications souhaitées.
L'avenant au contrat de travail concernera alors uniquement les clauses du contrat de travail...
Site :
https://www.legalplace.fr
Thèmes liés : travail au sein d une entreprise / conditions de travail d une entreprise / trouver le nombre de salaries d'une entreprise / ou trouver le nombre de salaries d une entreprise / salaries au sein d une entreprise
Obligation générale de formation à la sécurité
• Francophonie
Obligation générale de formation à la sécurité
Extraits du document ED 832 Formation à la sécurité de l’Institut National de Recherche et de Sécurité (INRS)
[ Répertoire des principales formations SST ] (Réservé aux adhérents)
L'obligation générale de formation à la sécurité a...
Site :
http://www.afim.asso.fr
Créer une entreprise en Tunisie : tout ce qu'il faut ...
20/08/2017
5/5 (1)
Comment créer une entreprise en Tunisie ? Quelles sont les étapes et les différents statuts juridiques ? Quelles sont les opportunités d'investissement ?
Réputée pour le tourisme, la Tunisie est aujourd'hui un pays d'investissement par excellence. La création d'entreprise est bien orientée, et de nombreux business se montent dans différents domaines, notamment ceux...
Site :
creerentreprise.fr
le comité d'entreprise c'est quoi? - marc ds FO securitas ...
le comité d'entreprise c'est quoi?
le comité d'entreprise c'est quoi?
Le CE comprend:
1 délégation de salariés élus pour 4 ans
l'employeur ou son représentant qui assure les fonctions de président , éventuellement 2 collaborateurs ayant des voix consultatives
1 ou plusieurs RS : chaque organisation syndicale ayant des élus ou CE pouvant y nommer 1 représentant.
Pour " la Mobile Ouest " : 12 membres
Tous les documents necessaires à la conduite de négociation
- convention collective et...
Site :
http://marcdsfosecuritas.e-monsite.com
Siemens et Alstom s’unissent pour créer un champion ...
Aujourd'hui, Siemens et Alstom ont signé un protocole d'accord pour combiner les activités mobilité de Siemens, incluant sa traction ferroviaire, avec Alstom. La transaction réunit deux acteurs innovants du marché ferroviaire au sein d'une entité qui offrira de la valeur pour les clients et un potentiel opérationnel unique. Les deux activités sont largement complémentaires en termes...
Site :
http://www.alstom.com
10 exercices corrigés de fiscalité sur la TVA - tifawt.com
Accueil » Exercice corrigé de fiscalité » 10 exercices corrigés de fiscalité sur la TVA
Màj le
12 Commentaires
10 exercices corrigés de fiscalité sur la TVA
Dans ce qui suit on va vous présenter dix exercices corrigés de fiscalité Marocaine, mais avant de faire ces exercices je vous invite à consulter le cours « Fiscalité:Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) « , il contient...
Site :
tifawt.com
Communiqués de presse - Socomec.fr
21/12/2017
Socomec aux premières loges dans Nice Smart Valley
Ivan Steyert, PDG de Socomec, a participé ce 20 décembre à l'inauguration du showroom du démonstrateur Nice Smart Valley en présence de Christian Estrosi, Maire de Nice et Président de la Métropole Nice Côte d'Azur, et Philippe Monloubou, Président du directoire d'Enedis.
09/11/2017
Socomec consolide sa présence...
Site :
http://www.socomec.fr
Crédits bancaires à l’investissement. Tout ce qu’il faut ...
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Les investisseurs algériens, particuliers ou entreprises, recourent souvent aux banques pour solliciter le financement et mener à bien leurs projets. Les banques peuvent intervenir pour financer les entreprises, publiques et privées, relevant de tous les secteurs d'activité pour l'acquisition du matériel et d'équipements, l'extension ou renouvellement des moyens de...
Site :
http://dziri-dz.com
Création d'entreprise : Comment remplir le dossier ACCRE
votre numéro de sécurité sociale
votre numéro de téléphone personnel
vos coordonnées complètes
si vous êtes forain : dans ce cas, il y a une case à cocher et vous devez indiquer votre commune de rattachement administratif
Situation du demandeur
CADRE 2
Plusieurs choix sont proposés et vous devez cocher la case qui correspond à votre situation actuelle :
demandeur d'emploi indemnisé...
Liste des affichages obligatoires 2016 - gestionnaire-paie.com
Liste des affichages obligatoires 2016 | Actualité de la Paie
Liste des affichages obligatoires 2016 | Actualité de la Paie
Tout employeur est légalement tenu d'afficher de manière visible différentes informations dans les parties communes des lieux de travail de l'entreprise. Nous faisons le point sur les documents obligatoires à afficher dans chaque établissement au 1er janvier...
Site :
gestionnaire-paie.com
Répertoires | MESI
sécurité civile
regroupement par/répertoires
Les publications et bases de données accessibles dans cette section constituent de précieuses sources d'information pour votre entreprise, en vue d'activités de promotion ou de réseautage.
Ces outils de référence vous...
Site :
economie.gouv.qc.ca
Thèmes liés : secteur d'activite d'une entreprise liste / secteur d'activite d'une entreprise de service / secteur d'activite d'une entreprise / secteur d activite d une entreprise / note d information dans une entreprise
Crédits bancaires à l’investissement. Tout ce qu’il faut ...
Article aléatoire
Crédits bancaires à l'investissement. Tout ce qu'il faut savoir.
Les investisseurs algériens, particuliers ou entreprises, recourent souvent aux banques pour solliciter le financement et mener à bien leurs projets. Les banques peuvent intervenir pour financer les entreprises, publiques et privées, relevant de tous les secteurs d'activité pour l'acquisition du matériel et...
Site :
http://www.dziri-dz.com
LA GDPR POUR LES NULS - Medium
Protection des droits et libertés d'autrui
L'exécution des demandes de droit civil
Les obligations du responsable du traitement et sous-traitant
Ils doivent mettre en oeuvre des mesures pour être conforme à la réglementation au niveau organisationnel et technique.
La protection des données à caractère personnel doit être pris en compte dès la conception des traitements.
Le responsable...
Site :
https://medium.com
CABINET ALPES EXPERT CONSEIL CHAMONIX - Expertise ...
Formation
Expertise comptable :
Organisation et assistance, tenue de comptabilité, états de gestion périodiques, élaboration des prévisionnels, contrôle de gestion, consolidation des comptes.
Gestion sociale :
Gestion déléguée de la paie, assistance dans la gestion du personnel, Audits sociaux, Assistance contentieux.
Gestion...
Développement entreprise - Conseil et accompagnement ...
Quels que soient vos besoins et vos projets, nos équipes sont à vos côtés pour vous aider et vous accompagner dans le développement de votre entreprise.
Assistance
Nos équipes à votre écoute
Pour nous, la relation client ne s'arrête pas à la vente. Nous nous engageons sur la durée en restant à vos côtés pour vous aider et vous conseiller.
Formation
Des formations Sage pour...
Site :
http://www.sage.fr
Où trouver les formulaires de ... - impots.gouv.fr
Accueil > Professionnel > Questions > Où trouver les formulaires de déclaration de création d'entreprise ?
Où trouver les formulaires de déclaration de création d'entreprise ?
Dans la rubrique « DGE Interactive > Consultations publiques > Téléprocédures formulaires » du site entreprises.gouv.fr, vous avez accès aux formulaires de déclaration de :
création d'entreprise - notamment « P0 » (personnes physiques), « M0 » (personnes...
Date: 2018-01-16 17:45:32
Site :
https://www.impots.gouv.fr
Thèmes liés : formulaire pour creation d entreprise / declaration de creation d une entreprise / creation d une entreprise personne morale / gouv fr creation d'entreprise / creation d'entreprise site