Articles sélectionnés pour le thème : association avocat conseil d'entreprise
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Litiges avec les entreprises : Comment les éviter ...
Qui est compétent pour régler les litiges entre le professionnel et le Maître d'ouvrage ?
Quels sont les litiges les plus fréquents ?
Les malfaçons sont en tête du hit parade des litiges entre professionnels et particuliers mais en réalité, il y a autant de sources possibles de litiges qu'il y a de projets, d'entrepreneurs et de maîtres d'ouvrage. Panorama de la situation.
Quand il...
Site :
travaux.com
I. - Comment créer une agence de voyages ? Les étapes ...
I. - Comment créer une agence de voyages ? Les étapes indispensables pour démarrer
Le 3 février 2012 - administrateur
Ça y est : vous avez décidé de vous lancer et de créer votre propre agence de voyages !
Attention : vous êtes au début d'une longue aventure au cours de laquelle vous allez devoir franchir de nombreuses étapes avant même de pouvoir officiellement "ouvrir les...
Date: 2017-08-24 13:51:10
Site :
http://tourisme.ac-dijon.fr
Communauté de Communes des Collines du Nord Dauphiné - Les ...
Les Rencontres de l'entreprise 2015
L'édition 2015 des "Rencontres de l'Entreprise" a eu lieule jeudi 25 juin 2015.
Retrouvez le compte rendu et la liste des entreprises présentes ICI
Les Rencontres de l'entreprise 2014
Les élus de la CCCND vont à la rencontre des entrepreneurs. Cette première édition a eu lieu au sein de l'entreprise SOPRANZI à Heyrieux.
11 décembre 2014
Retrouvez le...
Date: 2018-01-16 18:05:07
Site :
http://www.collinesnorddauphine.fr
Thèmes liés : communaute dans l'entreprise / conseil en communication d'entreprise / conseil en communication d entreprise / organisation comptable d une entreprise / information au sein d une entreprise
pastre-avocat - Toulouse - Droit des sociétés - Droit des ...
Inscrite au Barreau de Toulouse depuis 2014, Maître Pastre intervient principalement en droit des affaires.
Le cabinet assiste les entreprises et leurs dirigeants, tout au long de la vie de l'entreprise, ainsi que les associations et les particuliers tant pour le conseil que pour le contentieux.
Les dossiers sont traités en alliant...
Site :
http://pastre-avocat.com
Thèmes liés : cabinet de conseil d'entreprise / cabinet conseil d entreprise / association avocat conseil d'entreprise / avocat conseil d'entreprise toulouse / association des conseil d entreprise
Facture EDF - Remboursable ou non, la CSPE ? - Actualité ...
Remboursable ou non, la CSPE ?
Publié le : 19/05/2014
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Les clients d'EDF pourraient se faire rembourser une taxe qui figure sur leur facture d'électricité, selon une information qui circule depuis quelque temps. Mais ce n'est actuellement qu'une rumeur infondée. Explications.
5. Que peut-il se passer ?
La ligne CSPE qui figure...
Site :
https://www.quechoisir.org
Thèmes liés : obligation d'achat eolien / obligation d'achat electricite / obligation d'achat edf / obligation d'achat cogeneration / obligation d'achat
L’Université Lyon 3, le plagiat, et les ratés de la ...
L'Université Lyon 3, le plagiat, et les ratés de la Francophonie
Posté par Jean-Noël Darde
20 juin 2013
Plagiat universitaire, évaluation et excellence
Dans un article récent ( Le Monde, 25 mai 2013) , Valérie Pécresse reprochait au gouvernement d'avoir peur de « l'évaluation » dans l'enseignement supérieur et la recherche.
Qui oserait s'opposer au principe de l'évaluation ?...
Site :
http://archeologie-copier-coller.com
Thèmes liés : comment mesurer l'innovation d'une entreprise / l'innovation d'une entreprise / cabinet de conseil en creation d'entreprise lyon / association creation d'entreprise lyon / formation creation d'entreprise lyon
BAGS AVOCATS AARPI
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BAGS AVOCATS
Avocats au barreau de Paris et fondateurs de BAGS AVOCATS, Bruno ANATRELLA et Guillaume SAUVAGE interviennent pour l'essentiel en :
Droit de la propriété intellectuelle (droit d'auteur, droits voisins, droit des marques, etc.),
Droit de la communication (droit de la presse - diffamation, injure, présomption d'innocence, droit de réponse, vie privée, droit à l'image,...
Site :
http://bags-avocats.com
Thèmes liés : gestion de l image d une entreprise / l'innovation d'une entreprise / conseil creation d'entreprise paris / vie d une entreprise / liste des salaries d'une entreprise
Géomètres-Experts UNGE IDF
Géomètres-Experts UNGE IDF
Le bornage est de l'exclusivité du géomètre-expert.
Juridique, mais aussi technique, sollicité lorsqu'une limite est incertaine, le bornage obéit à des règles précises pour aboutir à un procès-verbal de bornage aujourd'hui normalisé.
« Question : POURQUOI BORNER ? MA PROPRIETE EST PARFAITEMENT CLOTUREE !»
Les limites de possession ne sont pas forcément...
Date: 2018-01-16 23:16:30
Site :
http://ge-unge-idf.net
Géomètres-Experts UNGE IDF
Géomètres-Experts UNGE IDF
Le bornage est de l'exclusivité du géomètre-expert.
Juridique, mais aussi technique, sollicité lorsqu'une limite est incertaine, le bornage obéit à des règles précises pour aboutir à un procès-verbal de bornage aujourd'hui normalisé.
« Question : POURQUOI BORNER ? MA PROPRIETE EST PARFAITEMENT CLOTUREE !»
Les limites de possession ne sont pas forcément...
Date: 2018-04-16 03:08:54
Site :
http://www.ge-unge-idf.net
Définition : Conflit d'intérêts - toupie.org
"Toupictionnaire" : le dictionnaire de politique
Conflit d'intérêts
Définition de conflit d'intérêts
Etymologie :
Conflit : du latin conflictus, heurt, choc, lutte, attaque, venant de confligere, heurter, opposer, composé du préfixe con, ensemble, et de fligere, heurter, frapper.
Intérêt : du latin médiéval interesse, dédommager pour la résiliation d'un contrat, venant de interest,...
Date: 2016-11-30 16:27:46
Site :
http://www.toupie.org
La taxe sur la valeur ajoutée (cours de tva résumé)
Accueil » Cours de Fiscalité » La taxe sur la valeur ajoutée (cours de tva résumé)
Màj le
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La taxe sur la valeur ajoutée (cours de tva résumé)
Ce cours résume très brièvement les dispositions du Code Général des Impôts relatives à la taxe sur la valeur ajoutée. Il ne saurait remplacer les lois et règlements en vigueur (« Législation et réglementation...
Site :
tifawt.com
Thèmes liés : valeur ajoutee d une entreprise / l'effectif d'une entreprise definition / vente d'une entreprise droits des salaries / prix de vente d une entreprise / contrat de vente d'entreprise
Comment créer une agence de voyages ? Les étapes ...
Comment créer une agence de voyages ? Les étapes indispensables pour démarrer
Fiches pratiques tourisme (mise à jour du 05/01/2016)
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Rédigé par Pierre Coronas le Mercredi 6 Janvier 2016
La création d'une agence de voyage ne relève pas du parcours du combattant mais cela reste une aventure plutôt longue et exigeante dans laquelle il ne faut pas se lancer sans un...
Site :
tourmag.com
Cautionnement - Liquidation Judiciaire : avant et après
Posted 14/02/2013 by ET in Responsabilité et Statut du Gérant
Cautionnement : 4 jurisprudences 4 parades pour ne pas que cela empire votre cas
Le cautionnement de l'entreprise par une personne physique, ou par tout autre personne, ou même une personne morale, ne doit jamais être accordé à la va vite par celui qui donne sa caution. Celle-ci annihile la protection juridique des...
Site :
http://www.redressement-liquidationjudiciaire.com
Thèmes liés : association avocat conseil d'entreprise / credit d une entreprise / association des conseil d entreprise
La vente hors établissement (ou "démarchage à domicile ...
La vente hors établissement (ou "démarchage à domicile")
Fiche pratique J 141
Date de publication : 13/09/2017 - Commerce/services
3
On sonne à la porte. Ce n'est pas votre voisin(e) mais un démarcheur qui souhaite vous proposer des produits ou services variés : adoucisseur d'eau, aspirateur, tapis, panneaux photovoltaïques, extincteur, système d'alarme, ramonage, matelas ou sommier,...
Date: 2018-01-16 22:10:17
Site :
https://www.inc-conso.fr
Les infos juridiques en droit belge et européen | Lexalert
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Photo: Richard
Le projet de loi du 15 décembre 2017 introduit la...
Date: 2018-01-16 22:14:15
Site :
http://www.lexalert.be
Thèmes liés : information au conseil d entreprise / cabinet conseil en gouvernance d'entreprise / association avocat conseil d'entreprise / avocat conseil d'entreprise / avocat conseil d entreprise
Mini-guide sur l'assurance au Québec | Réseau juridique
Introduction
Il existe diverses types d'assurances. Celles qui nous concernent davantage, en tant qu'individu, sont l'assurance de personnes et l'assurance de dommages. L'assurance de personnes porte sur la vie, l'intégrité physique ou la santé. Votre police d'assurance vie et votre police d'assurance...
Date: 2018-03-29 21:11:09
Site :
avocat.qc.ca
Thèmes liés : contrat de vente d'entreprise quebec / exemple de contrat de vente d'une entreprise / obligation d'assurance habitation / obligation d'assurance du locataire / obligation d'assurance automobile
Cour de Cassation, Chambre sociale, du 13 octobre 1988, 88 ...
Vous êtes dans : Accueil > Cour de Cassation, Chambre sociale, du 13 octobre 1988, 88-60.097, Publié au bulletin
Cour de Cassation, Chambre sociale, du 13 octobre 1988, 88-60.097, Publié au bulletin
Audience publique du jeudi 13 octobre 1988
N° de pourvoi: 88-60097
Président :M. Le Gall, conseiller le plus ancien faisant fonction, président
Rapporteur :M....
Site :
https://www.legifrance.gouv.fr
Thèmes liés : comite d'entreprise association jean cotxet / representant syndical comite d'entreprise / mandat de l'entreprise / membre comite d entreprise / association comite d'entreprise
BrailleNet page d'accueil
" Développer un site riche et accessible avec HTML5, ARIA et JavaScript " (3 jours) - prochaine session : 2,3,4 mai 2016 (Réf. AW13-DEV)
" Comprendre l'accessibilité " (1 jour) - prochaines sessions : 4 avril 2016 (Réf. AW75-COM); 6 juin 2016 (Réf. AW76-COM)
" L'accessibilité du Web pour les contributeurs et rédacteurs " (2...
Date: 2017-03-07 17:22:47
Site :
http://braillenet.org
Commission paritaire de médiation | Fédération de la Vente ...
La Commission Paritaire de Médiation de la Vente Directe (CPMVD) a pour principale mission de régler gratuitement et à l'amiable des litiges pouvant intervenir au cours de la conclusion ou de l'exécution d'un contrat entre un consommateur et une entreprise de Vente Directe, qu'elle soit ou non adhérente de la Fédération.
Téléchargez le Rapport de la CPMVD 2017
Le litige peut porter...
Date: 2019-05-20 15:07:45
Site :
http://www.fvd.fr
Simeoni, Talamoni : l'un est autonomiste, l'autre veut l ...
Publié
le 10/12/2017 à 05:00
VIDÉO - PORTRAITS - Ils ont baigné dans le nationalisme depuis l'enfance. De la fac de droit à l'Assemblée de Corse, portraits croisés de Gilles Simeoni et Jean-Guy Talamoni, arrivés en tête du premier tour des élections territoriales. Le second tour aura lieu dimanche 10 décembre.
Unis à la tête d'une même liste, c'est ensemble qu'ils ont vécu...
Site :
http://www.lefigaro.fr
Thèmes liés : association avocat conseil d'entreprise
Le Réseau juridique du Québec : La faillite des compagnies
transiger sur toutes dettes dues à la faillie;
se désister de tout bien.
Séquestre intérimaire
Le séquestre intérimaire qui doit être un syndic de faillite est en fait un surveillant nommé de façon temporaire, qui exercera un rôle de protection et de surveillance des actifs d'une personne insolvable sous le coup de procédures sous la LFI. Les pouvoirs d'un séquestre intérimaire...
Date: 2017-05-11 17:33:00
Site :
avocat.qc.ca
ERIDYA AEC - votre Expert Comptable en région angevine
Calendrier Fiscal : les dates à retenir en JANVIER 2019
Posté le10 janvier 2019
05/01/2019 05 janvier 2019 : Employeurs occupant au moins 50 salariés Versement à la CNBF pour les avocats salariés des cotisations de retraite dues au titre au titre [...]
RGPD & 1er BILAN
Posté le10 janvier 2019
Depuis l'entrée en vigueur du RGPD (25/05/2018) : la CNIL a recensé : 15 000 DPO nommés...
Date: 2019-05-19 16:11:05
Site :
http://www.eridyaec.fr
Patrimoine (finance) — Wikipédia
Patrimoine en France[ modifier | modifier le code ]
Le patrimoine net des ménages a progressé pour la deuxième année consécutive en 2013 en France selon l'Insee : +1,8 % en 2013 après une hausse de 1,7 % en 2012. Fin 2013, il s'établissait à 10 414 milliards d'euros, soit huit fois le revenu disponible net des ménages. Près des deux tiers du patrimoine des ménages sont constitués...
Date: 2017-08-24 11:26:01
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : calculer la valeur du patrimoine d'une entreprise / calculer la valeur de cession d'une entreprise / conseil et gestion d'entreprise / conseil en organisation et gestion d'entreprise / conseil gestion d entreprise
Trouver Un Numero De Tva En Belgique | BeCompta.be
Trouver Un Numero De Tva En Belgique
name_wsas
Apprendre la TVA
[...] L'augmentation ou la diminution d'un taux de TVA quand il n'est pas au centre d'importantes campagnes publicitaires ! L'omniprésence de la TVA dans la vie quotidienne en fait une législation variée, [...] Permettant ainsi au profane comme au professionnel de débuter ou de compléter son apprentissage de la TVA. Il est...
Date: 2019-02-02 07:44:36
Site :
becompta.be
Thèmes liés : trouver numero tva d'une entreprise / trouver n tva d'une entreprise / numero de tva d'une entreprise francaise / numero de tva d'une entreprise belge / numero tva d'une entreprise
Harcèlement psychologique en milieu de travail | Réseau ...
Introduction
C'est en 2002 que le législateur québécois a décidé de s'attaquer à la problématique du harcèlement psychologique en milieu de travail en modifiant la Loi sur les normes du travail (L.N.T.), afin d'introduire un nouveau recours à l'encontre d'une telle pratique, mais également de préciser les obligations de l'employeur à cet égard.
Lors de l'introduction de ce...
Date: 2019-04-01 17:38:39
Site :
avocat.qc.ca
RSA - Base d'imposition des traitements, salaires et ...
RSA - Base d'imposition des traitements, salaires et revenus assimilés - Charges déductibles du revenu brut - Dépenses professionnelles des salariés - Déduction des autres frais réels
I. Frais de formation et de documentation
A. Frais de formation
1
Les dépenses supportées en vue d'acquérir un diplôme ou une qualification permettant aux salariés d'améliorer leur situation au sein de...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Vivaldi avocats, avocats Lille 59 - Cabinets avocats ...
sverbrugghe@vivaldi-avocats.com
Moyens scientifiques et documentation
Dès sa constitution, Vivaldi-Avocats a eu comme souhait d'intégrer dans ses équipes un professeur agrégé des facultés de droit. C'est ainsi, qu'à la demande d'Eric DELFLY, fondateur du Cabinet, Monsieur le Professeur Frédéric VAUVILLE a rejoint l'équipe des avocats opérationnels.
Sa présence, notamment lors des...
Site :
http://www.vivaldi-avocats-lille.com
Thèmes liés : aide de l'etat pour la reprise d'entreprise / cabinet conseil en transmission d'entreprise / cabinet conseil en reprise d entreprise / cabinet de conseil d'entreprise / cabinet conseil d entreprise
Se mettre à son compte en 2017: 5 ... - Aide Financière
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Se mettre à son compte en 2017: 5 aides pour démarrer en étant chômeur (Nacre, Accre, Arce, Créapass, ADIE...)
Se lancer à son compte, comme auto-entrepreneur par exemple, c'est se donner les moyens de réussir sa vie, on ne comptant que sur soi même. Mais quand on est sans argent et sans diplôme (là, on cumule), par qui se faire aider ? Monter son entreprise quand on est au...
Site :
http://aide-financiere.net
Corporation — Wikipédia
Corporations romaines (antiquité)[ modifier | modifier le code ]
Il est avéré que les ouvriers romains étaient formés en collèges ou communautés ouvrières. Dès le VIe siècle av. J.-C. , une communauté des orfèvres est ainsi attestée. La loi les obligeait à transmettre leur état à leurs enfants. Constantin et ses successeurs avaient dispensé des impositions et d'autres charges...
Date: 2018-01-15 21:40:09
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : aide de l'etat pour la reprise d'entreprise / forme commerciale d'une entreprise / duree de vie moyenne d'une entreprise en france / les differentes formes juridiques d'entreprises cours / differentes formes juridiques d'entreprise
Trophées DECAVI de l’assurance Non vie 2017 | Decavi
TROPHEES DECAVI DE L'ASSURANCE NON VIE 2017
Et les gagnants 2017 sont...
Ce 26 avril a lieu la remise de la 13ème édition des Trophées Decavi de l'Assurance Non Vie, organisée par Laurent Feiner et Muriel Storrer. Cet événement récompense les assureurs pour leurs caractéristiques d'assurances ou encore leur innovation.
Les différentes catégories ont fait l'objet d'une étude poussée...
Site :
http://www.decavi.be