Articles sélectionnés pour le thème : transformation d une entreprise
→ 1029 articles
Voir également 84 Vidéos pour ce thème
entreprise libérée | Grain's
Etes-vous plutôt « entreprise libérée » ou « organisation apprenante » ?
Connaitre les points de convergence entre les modèles d'entreprise libérée et d'organisation apprenante permet de faire un choix éclairé pour envisager, dans les meilleures conditions, une transformation adaptée au contexte de son entreprise.
Quel que soit le domaine ou le secteur d'activité dans lequel...
Site :
https://www.createurdeconnaissances.com
Thèmes liés : l'innovation d'une entreprise / communaute dans l'entreprise / valeur ajoutee d une entreprise / culture et valeurs d'une entreprise / conditions de travail d une entreprise
L'innovation est une question de culture d'entreprise - L ...
Ce n'est pas le pays d'appartenance d'une société qui détermine sa capacité à innover et être première sur un marché. C'est son aptitude à diffuser une culture d'entreprise tournée vers l'innovation.
"La culture d'entreprise est, par dessus tout, le facteur de conduite de l'innovation le plus important", explique Rajesh Chandy, professeur de marketing à la Carlson School of Management...
Site :
https://atelier.bnpparibas
Thèmes liés : l'innovation d'une entreprise / capacite d'innovation d'une entreprise / politique d'innovation d'une entreprise / exemple d'innovation dans une entreprise / strategie d'innovation d'une entreprise
I. Régime d'imposition des plus-values d'apport - BOFIP-I
BIC - Plus-values et moins-values - Régimes particuliers - Plus et moins-values réalisées en fin d'exploitation - Transmission d'une entreprise individuelle par voie d'apport en société - Régime d'imposition des plus-values d'apport et des bénéfices de l'entreprise apportée
(1)
I. Régime d'imposition des plus-values d'apport
10
L' article 151 octies du code général des impôts (CGI)...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Secteurs d'activité : Entreprises Québec
Secteurs d'activité
Secteurs d'activité
Le Québec a acquis dans de nombreux secteurs d'activité une expertise reconnue lui permettant d'avoir une économie dynamique, prospère et ouverte aux marchés mondiaux.
Technologies de l'information et des communications
Pour en savoir plus, vous pouvez consulter le site Web du ministère de l'Économie, de l'Innovation et des Exportations, qui...
Site :
www2.gouv.qc.ca
ENTREPRISES - Stratégies & Cultures numériques - CIGREF
Les Responsables de la Sécurité des Systèmes d'Information à l'honneur en 2017
Une des problématiques les plus prégnantes pour l'entreprise numérique est certainement la sécurité de ses systèmes d'information. Or, généralement, lorsque l'on évoque cette question, c'est de façon globale à travers la Direction des Systèmes d'Information (DSI). Pourtant, cette lourde tâche est...
Date: 2018-01-16 22:42:51
Site :
http://www.entreprises-et-cultures-numeriques.org
Thèmes liés : le systeme d'information d'une entreprise / systeme d information dans une entreprise / systeme d information d une entreprise / l'innovation d'une entreprise / information au sein d une entreprise
Management Juridique des Affaires - Toulouse Business School
Avocat à la Cour, Docteur en Droit.
En Bref
Lieu de la formation : Toulouse
Cette formation est dispensée en version "Full-Time" (étudiants, salariés en congés de formation, demandeurs d'emploi)
Rythme : Enseignements Spécialisés (Septembre - Mars)
Mission professionnelle de 6 mois maximum en entreprise ou en cabinet
Réalisation d'une thèse professionnelle durant la mission...
Date: 2018-01-16 15:27:42
Site :
tbs-education.fr
Thèmes liés : formation au sein d une entreprise / formation des salaries d une entreprise / formation d une entreprise / l'innovation d'une entreprise / salaries au sein d une entreprise
COMMENT MONTER UN PROJET D'ENTREPRISE? - ravenne07.over ...
Le lancement d'une entreprise - qu'elle soit d'économie sociale ou pas - est le résultat de tout un processus qui suppose de franchir plusieurs étapes. En voici les huit plus importantes :
1. trouver une idée de produit, de service à proposer
2. transformer l'idée en un projet par la réflexion et par l'information
3. s'assurer de la faisabilité du projet
4. exprimer le projet en un...
Site :
http://ravenne07.over-blog.com
Chapitre 3.2 : Améliorer les conditions d’investissement ...
Allègement de taxe au titre de véhicules loués à l'étranger
Le Plan d'action économique de 2012 propose un allègement de taxe à l'intention des résidents canadiens qui importent temporairement un véhicule loué à l'étranger, afin de faciliter les déplacements vers les destinations touristiques du Canada.
Afin de rendre les destinations touristiques canadiennes plus accessibles,...
Date: 2016-11-02 20:51:54
Site :
http://www.budget.gc.ca
Cadeau Entreprise - Chèque Cadeau
> Lexique > Cadeau d'entreprise
Cadeau d'entreprise
Le cadeau d'entreprise permet de stimuler, récompenser et animer de façon simple et efficace l'ensemble des collaborateurs de l'entreprise. Il va, en effet, permettre de créer du challenge au sein de l'entreprise, de stimuler et d'animer les équipes, de récompenser les salariés, d'animer son réseau de partenaires, de distributeurs et de...
Site :
cheque-cadhoc.fr
Système d'information dans l'entreprise : définition ...
juliearaoo
Définition
Le système d'information (SI) est un élément central d'une entreprise ou d'une organisation. Il permet aux différents acteurs de véhiculer des informations et de communiquer grâce à un ensemble de ressources matérielles, humaines et logicielles. Un SI permet de créer, collecter, stocker, traiter, modifier des informations sous divers formats.
L'objectif d'un SI...
Site :
https://www.syloe.com
I. Cession ou apport d'immobilisation non soumis à la TVA ...
Comparer les versions sélectionnées
2016-03-02T12:30:40.000+01:00
TVA - Droits à déduction - Remise en cause de la déduction : Régularisations - Régularisations globales se traduisant par le reversement d'une fraction de la taxe initialement déduite ou la déduction complémentaire - Événements rendant exigible une régularisation de la taxe initialement déduite
1
D'une manière...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Artisanat — Wikipédia
Présentation et définition[ modifier | modifier le code ]
L'acception la plus répandue du mot « artisanat » est celle qui couvre le secteur économique de fabrication d'objets décoratifs réalisés souvent manuellement avec des matériaux et outils traditionnels, par une main d'oeuvre locale. Ainsi la définition adoptée par l' UNESCO pour les produits artisanaux est-elle la suivante :...
Date: 2017-08-16 13:37:21
Site :
https://fr.wikipedia.org
Convention collective, Contrat de travail : Industrie du ...
Convention collective nationale de l'industrie du pétrole du 3 septembre 1985
Industrie du pétrole
Convention collective nationale du 3 septembre 1985.
Chapitre III : Conditions de travail et emploi
Section B : Contrat de travail
Résiliation du contrat de travail - Préavis
En vigueur étendu
a) Toute résiliation du contrat de travail implique, de part et d'autre, sauf le cas de faute grave...
Site :
http://maconvention.fr
Création, reprise et cession d'entreprise
Création, reprise et cession d'entreprise
Création, reprise et cession d'entreprise
Etre dynamique, avoir le sens des responsabilités, un bon relationnel,...
Site :
ille-et-vilaine.cci.fr
Thèmes liés : creation et reprise d entreprise / creation reprise cession entreprise / cession d'entreprise / cession d'une entreprise / cession d une entreprise
Artisanat — Wikipédia
Présentation et définition[ modifier | modifier le code ]
L'acception la plus répandue du mot « artisanat » est celle qui couvre le secteur économique de fabrication d'objets décoratifs réalisés souvent manuellement avec des matériaux et outils traditionnels, par une main d'oeuvre locale. Ainsi la définition adoptée par l' UNESCO pour les produits artisanaux est-elle la suivante :...
Date: 2017-08-16 13:37:21
Site :
https://fr.wikipedia.org
La transmission d’une entreprise | Notaires de France
Courriel Imprimer
La transmission d'une entreprise
Dans un souci de pérennité et de stabilité des entreprises, plusieurs mesures incitent les entrepreneurs à transmettre leur entreprise à leurs proches.
Sous quelle forme donner son entreprise à ses enfants ?
L'entrepreneur qui souhaite transférer la propriété Le droit de propriété peut être démembré en deux droits distincts :d'une...
Site :
https://www.notaires.fr
Accompagnement à la création d'entreprise en Alsace ...
D'abord, trouver une idée de création d'entreprise, puis vérifier la bonne adéquation entre son projet personnel et les exigences liées à l'exploitation de cette idée.
L'idée se transformera ainsi progressivement en projet, puis en entreprise si une étude de marché sérieuse confirme qu'elle est susceptible d'intéresser une clientèle suffisante.
Une bonne analyse de la clientèle...
Site :
groupe-fiba.fr
Le Répertoire National des Certifications Professionnelles ...
Les emplois-type ciblés par le baccalauréat professionnel agricole "Conduite et Gestion de l'Entreprise Agricole" sont ceux d'agriculteur-ices et de salarié-es agricoles hautement qualifié-es dont le niveau d'emploi est le niveau IV. Ce diplôme permet d'obtenir la capacité professionnelle agricole pour s'installer avec ou sans les aides (DJA).
Le responsable d'entreprise agricole et les...
Site :
http://www.rncp.cncp.gouv.fr
N° 3623 - Projet de loi relatif à la transparence, à la ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 30 mars 2016.
PROJET DE LOI
relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption
et à la modernisation de la vie économique,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
de la...
Une transformation culturelle d’entreprise : combien de ...
Dans les différents articles et/ou conférences auxquelles j'assiste, quand vient le sujet de la transformation culturelle d'entreprise, deux choses surgissent assez régulièrement :
1) C'est long ( = ça prend du temps)
2) c'est pas facile (voire c'est difficile)
Ces deux assertions viennent principalement d'une confusion dans les 3 étapes d'une transformation / changement culturel :
1)...
Site :
https://www.jfinsights.com
Thèmes liés : l'innovation d'une entreprise / transformation d une entreprise / compte de resultat d une entreprise / taille d'une grande entreprise / dirigeant d une grande entreprise
Management : Comment transformer un déménagement en ...
En France, une entreprise industrielle déménage, en moyenne, tous les dix ans. Certes, c'est nettement moins que dans le tertiaire, où l'on plie bagage tous les trois à cinq ans. N'empêche que l'époque où les industriels demeuraient "du berceau à la tombe" dans les mêmes bâtiments, "poussant les murs" au fur et à mesure du développement de l'entreprise, est bel et bien révolue....
Site :
usinenouvelle.com
L'obligation de reclassement liée au licenciement ...
I- Approche critique de la genèse et du fonctionnement de l'obligation de reclassement
1- Sources de l'obligation de reclassement
A- La loi
L'obligation de reclassement est codifiée à l'article L. 1233-4 du Code du travail, lequel énonce que « le licenciement pour motif économique d'un salarié ne peut intervenir que lorsque que tous les efforts de formation et d'adaptation ont été...
Date: 2018-03-27 09:35:05
Site :
http://www.lagbd.org
BIC - Plus-values et moins-values - Régime fiscal des plus ...
BIC - Plus-values et moins-values - Régime fiscal des plus et moins-values à court terme et à long terme - Définition des plus-values et des moins-values à court terme
I. Définition des plus-values à court terme
1
Le 2 de l' article 39 duodecies du code général des impôts (CGI) définit les plus-values à court terme comme étant :
- d'une part, celles qui sont réalisées à l'occasion...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
BIC - Plus-values et moins-values - Régime fiscal des plus ...
BIC - Plus-values et moins-values - Régime fiscal des plus et moins-values à court terme et à long terme - Définition des plus-values et des moins-values à court terme
I. Définition des plus-values à court terme
1
Le 2 de l' article 39 duodecies du code général des impôts (CGI) définit les plus-values à court terme comme étant :
- d'une part, celles qui sont réalisées à l'occasion...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
N° 1088 - Projet de loi relatif à la croissance et la ...
Les centres de formalités des entreprises (CFE) sont des guichets uniques auprès desquels les entreprises peuvent effectuer l'ensemble des formalités relatives à la création, l'exercice, les modifications de situation et la cessation de leur activité. Cette inscription donne lieu à l'attribution d'un identifiant unique, le numéro SIREN (identifiant de 9 chiffres), aux personnes morales et...
BIC - Distinction entre éléments d'actif et charges ...
BIC - Distinction entre éléments d'actif et charges - Dérogation aux principes généraux de détermination des actifs et décision de gestion - Dépenses de recherche et développement, de conception de logiciels, de création de site internet et de brevets et marques développés en interne
I. Dépenses de recherche et développement et de conception de logiciels
1
Le I de l' article 236 du...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
1er Cours - la banque et la finance pour les nuls
Ces deux définitions du cash-flow peuvent être illustrées comme suit:
Pour simplifier, nous ne parlons que du premier cash-flow dans cet extrait. Le point central est en effet la notion d'amortissement.
La raison d'être du cash-flow est donc que le bénéfice comptable de l'entreprise ne rend pas vraiment compte de sa rentabilité. Le cash-flow résulte d'un recalcul de ce...
Site :
https://www.infofi2000.com
Érudit | Dépôt de documents: Culture d'entreprise ...
Centre de recherche sur les innovations sociales
Series/Report no.:
Études théoriques
Abstract:
La culture d'entreprise est un courant qui eut le vent dans les voiles au cours des années quatre-vingt et, malgré une récente baisse de sa popularité au profit de la gestion par la qualité totale, il a laissé ses marques sur l'analyse des organisations, particulièrement en Amérique du...
Site :
https://depot.erudit.org
Thèmes liés : limites de la culture d'entreprise / culture organisationnelle d'une entreprise / developper culture d'entreprise / developper une culture d entreprise / culture d'une entreprise
Création d'agence de recherches privées (Page 1 ...
- l'assurance vieillesse des professions libérales ( régimes de retraite des professions libérales )
Assurance maladie-maternité
Toute personne qui travaille ou réside en France doit être affiliée à un régime obligatoire de sécurité sociale en fonction de la nature de son activité ou de sa situation.
Les membres du groupe des professions libérales, y compris les avocats, sont...
Site :
https://cnsp.org
BIC - Distinction entre éléments d'actif et charges ...
BIC - Distinction entre éléments d'actif et charges - Dérogation aux principes généraux de détermination des actifs et décision de gestion - Dépenses de recherche et développement, de conception de logiciels, de création de site internet et de brevets et marques développés en interne
I. Dépenses de recherche et développement et de conception de logiciels
1
Le I de l' article 236 du...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Réaliser un dossier financier pour le financement de l ...
Réaliser un dossier financier pour le financement de l'entreprise ,5 / 5 ( 2votes )
Feuilles de calculs Excel élaborées pour vous aider dans la réalisation d'une dossier financier. Utile dans le cadre de la création ou de la transformation d'une société. Le financement...
Site :
http://www.modeles-excel.com
Thèmes liés : aide de l etat a la creation d entreprise / dossier financier creation d'entreprise / aide creation d entreprise conseil / aide financement de creation d entreprise / creation d'entreprise expert comptable
15 étapes à suivre pour réussir son déménagement d'entreprise
15 étapes à suivre pour réussir son déménagement d'entreprise
La vie d'une entreprise, grande ou petite, est jalonnée d'évènements positifs et négatifs, de décisions et de tournants qu'il faut prendre avec assurance. Le virage du déménagement est sans doute le plus délicat à négocier.
Ainsi, et quelque soit le motif (locaux trop petits, charges trop importantes, emplacement...
Site :
http://blog.kollori.com
Les charges - compta-facile.com
Les entreprises qui, dans le cadre de déplacements professionnels, utilisent des autoroutes rencontrent des frais qui sont déductibles de leurs résultats imposables, et notamment des péages faisant l'objet de reçus. Elles peuvent également avoir recours à des formules de télépéage (SANEF, ASF, VINCI etc.) générant un dépôt de garantie, un abonnement et une location de badge....
Site :
compta-facile.com
Le licenciement économique dans les entreprises de moins ...
> Le licenciement économique dans les entreprises de moins de 50 salariés
Travaux
Le licenciement économique dans les entreprises de moins de 50 salariés
Moniteur N° 5848 -
Première partie - Guide de la FNTP
SOMMAIRE
Le licenciement économique dans les entreprises de moins de 50 salariés5
Avant-propos5
Introduction : présentation du licenciement pour motif...
Site :
lemoniteur.fr
Chapitre 3.2 : Favoriser la création d’emplois, l ...
Maintenir des impôts bas pour les entreprises créatrices d'emplois
Maintenir un faible fardeau d'imposition pour les entreprises en ne prévoyant aucun nouvel impôt.
Alléger le fardeau de l'observation des règles fiscales pour les petites et moyennes entreprises et les autres déclarants.
Maintenir le gel du taux de cotisation d'assurance-emploi pour procurer une plus grande certitude...
Date: 2016-11-02 20:54:30
Site :
http://www.budget.gc.ca
N° 3600 - Projet de loi visant à instituer de nouvelles ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 24 mars 2016.
PROJET DE LOI
visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections
pour les entreprises et les actifs,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires sociales, à défaut de constitution d'une commission spéciale
dans les délais...
auto-entreprise - définition - C'est quoi
Les cookies assurent le bon fonctionnement de nos services. En utilisant ces derniers, vous acceptez l'utilisation des cookies.
OK
auto-entreprise
définition : auto-entreprise
Auto-entrepreneur est un régime français de travailleur indépendant créé en 2008 pour simplifier la gestion administrative en remplaçant toutes les cotisations sociales et tous les impôts et taxes par un versement...
Site :
https://c-est-quoi.com
Convention collective nationale des entreprises de ...
Rupture du contrat de travail
Préavis de rupture du contrat de travail
Indemnités de licenciement
Afficher les non vigueur Convention collective nationale IDCC 3043
Texte de base
Convention collective nationale des entreprises de propreté et services associés du 26 juillet 2011
Dispositions générales
En vigueur étendu
Dispositions préalables
Dans l'objectif de faciliter l'utilisation et...
Cours gratuit : la gestion d'entreprise / Télécharger PDF
**********3.5 étoiles sur 5 basé sur 1 votes.
Votez ce document: **********
Cours : la gestion d'entreprise /
Introduction:
Le regard que nous portons sur l'entreprise sera celui de l'analyste et qui se situe au coeur
de l'organisation. L'intérêt d'une telle approche consiste à se concentrer sur l'intérieur de
l'entreprise, sur la manière dont l'entreprise est structuré, sur la...
Site :
cours-gratuit.com
Le système d'information contribue-t-il à l'efficacité de ...
Chapitre 9: Le système d'information contribue-t-il à l'efficacité de la prise de décision?
Penses à ton orientation
Notre aide pour la lettre de motivation.
Les cours en ligne
PLAN: Le système d'information contribue-t-il à l'efficacité de la prise de décision?
Quelles sont les composantes et les fonctions du système d'information?
Quel rôle joue le système d'information dans...
Site :
http://www.network-counsels.com
Thèmes liés : systeme d'information comptable d'une entreprise / le systeme d'information d'une entreprise / role du systeme d'information dans l'entreprise / le role du systeme d'information dans les entreprises / le role du systeme d'information dans la prise de decision
Analyse détaillée du projet de loi EL KHOMRI / MACRON 2 ...
Analyse détaillée du projet de loi EL KHOMRI / MACRON 2
Article 1 : reprise, à la virgule près, des 61 très rétrogrades « principes » Badinter/Medef (analyse déjà faite de ce préambule archi libéral qui rompt théoriquement, juridiquement, historiquement, en pratique avec un siècle d'histoire du code du travail depuis 1906 et 1910) ). Est repris notamment l'article qui...
Site :
http://www.filoche.net
Qu'est-ce qu'une entreprise performante? :: Motivalance
Qu'est-ce qu'une entreprise performante?
04/05/2013 00:17
Lors de nos différentes interventions en entreprise, nous posons souvent cette question aux dirigeants ou aux équipes que nous accompagnons ?
Il nous est souvent apporté les mêmes réponses :
Une entreprise qui gagne de l'argent, génère une marge importante, durablement profitable.
Une entreprise qui assure à ses collaborateurs...
Site :
http://www.motivalance.com
Thèmes liés : performance d'une entreprise indicateurs / performance d'une entreprise definition / performance d'une entreprise commerciale / performance commerciale d une entreprise / performance d'une entreprise management
Assemblée nationale - Economie : économie sociale et solidaire
Principaux amendements des commissions
Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 24/07/13
Le ministre de l'économie et des finances et le ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation, ont présenté un projet de loi relatif à l'économie sociale et solidaire.
Il s'agit de concrétiser...
HUMAN FORCE : Droit du travail Tunisien - Code du Travail ...
SECTION 1 : ÂGE MINIMUM
Article 53 (nouveau) :
les enfants de moins de 16 ans ne peuvent être employés dans toutes les activités régies par le présent code, sous réserve des dispositions spéciales prévues par ce code.
Article 53-2 :
Les dispositions de l' article 53 du présent code ne s'appliquent pas au travail des enfants dans les écoles d'enseignement général, professionnel ou...
Autres acteurs publics de la Région wallonne | Portail de ...
L'OFFA est un organisme d'intérêt public de type B ayant son siège à Bruxelles. Il est chargé du pilotage de la formation en alternance en Belgique francophone.
L'OFFA a été créé en septembre 2015. Il l'a été sur base de l'avenant du 27 avril 2014, à l'accord de coopération-cadre relatif à la formation en alternance, conclu à Bruxelles, en 2008, entre la Communauté française, la...
Site :
http://www.wallonie.be
Auto-entrepreneur — Wikipédia
Histoire[ modifier | modifier le code ]
Le régime a pour but de simplifier fortement les formalités de création, d'interruption et de cessation d'une activité professionnelle individuelle à but lucratif, notamment en permettant de s'inscrire directement en ligne pour créer son entreprise, mais aussi en simplifiant le paiement des cotisations sociales, des impôts et des taxes qui sont...
Date: 2017-08-22 02:37:27
Site :
https://fr.wikipedia.org
Régime social des contributions patronales de retraite et ...
3 623 EUR
PSS = Plafond de sécurité sociale
(1) Rémunération brute soumise à cotisations de sécurité sociale (hors contributions patronales à des régimes de retraite ou de prévoyance complémentaire soumises à cotisations).
Plafond de référence
2-6
Lorsque les paramètres de calcul de la limite d'exonération font référence au « plafond de sécurité sociale », il faut tenir...
Date: 2012-02-13 12:59:40
Site :
http://rfpaye.grouperf.com
Creation d’une entreprise à domicile
Vous êtes ici : Accueil > 1) Avant creation d'une micro entreprise
Creation d'une entreprise à domicile
Créer une entreprise individuelle avant même d'avoir trouvé le local nécessaire à son activité : la loi le permet et dans cet esprit (siège social provisoire dans le but de faciliter la creation d'entreprise) en choisissant dans un premier temps pour siège social de son entreprise...
Date: 1970-01-01 00:00:00
Site :
http://mamicroentreprise.free.fr
Entreprise libérée — Wikipédia
Le terme entreprise libérée (en anglais freedom-form company ou F-form company) désigne « une forme organisationnelle dans laquelle les salariés sont totalement libres et responsables dans les actions qu'ils jugent bon -- eux et non leur patron -- d'entreprendre [1] . »
Sommaire
Présentation Modifier
Le terme entreprise libérée a été popularisé, selon un compte-rendu [2] , par Tom...
Date: 2019-05-11 12:46:19
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
Entreprises – Le Portail - Le congé création
Dans les entreprises de moins de 300 salariés , il ne faut pas avoir bénéficié d'un congé création ou d'un temps partiel pour création au cours des 3 dernières années.
L'anciennté peut être différente si elle est déterminée par une convention ou un accord collectif.
Durée : 1 an maximum, avec prolongation possible d'un an au plus , à défaut d'accord collectif ou de convention...