Articles sélectionnés pour le thème : secteur d'activite d'une entreprise definition
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Les étapes pour ouvrir une salle de sport
Les étapes pour ouvrir une salle de sport
Les étapes pour ouvrir une salle de sport
Vous êtes fan de sport ? Marathonien, triathlète, passionné de boxe ou de pilate, et vous êtes bien décidé à ouvrir une salle de sport afin de vivre de votre passion ?
Pour vous aider dans cette aventure qui vous demandera comme votre activité favorite : ténacité, détermination, et un engagement...
Date: 2019-05-20 10:37:11
Site :
https://www.thebusinessplanshop.com
N° 4034 - Projet de loi de modernisation, de développement ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 14 septembre 2016.
PROJET DE LOI
de modernisation, de développement et de protection
des territoires de montagne,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires économiques, à défaut de constitution
d'une commission spéciale dans les délais prévus par les...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Le Fonds mode d'emploi - artistesettechniciensduspectacle.fr
Fonds de professionnalisation, il faut répondre à l'ensemble des critères suivants :
être un artiste ou technicien du spectacle ;
être un professionnel confirmé (c'est-à-dire pouvant justifier de 5 années d'ancienneté - de façon continue ou discontinue - au titre des annexes VIII et/ou X) ;
avoir un projet professionnel formalisé.
Les annexes VIII et X : définition
Les modalités...
Date: 2019-05-20 17:00:17
Site :
http://www.artistesettechniciensduspectacle.fr
Sicav et FCP : définition, avantages, frais, fiscalité des ...
Les Sicav et FCP sont des portefeuilles d'épargne gérés par des professionnels appelés gérants de fonds ; on parle de gestion d'actifs pour compte de tiers ou de gestion collective puisque les portefeuilles sont détenus collectivement par les souscripteurs. En contrepartie de frais de gestion plus ou moins élevés, la société de gestion a vocation à faire fructifier l'épargne qu'on lui...
Site :
https://www.toutsurmesfinances.com
Thèmes liés : taux d interet obligation / calculer la valeur du patrimoine d'une entreprise / vente d obligations fiscalite / vente d'obligations definition / vente d'obligations
La répartition de la richesse - Assistance scolaire ...
suivant
La création de richesse peut être appréhendée sous deux angles : microéconomique et macroéconomique. Ces deux approches prennent tout leur sens quand elles sont mises en relation. Au niveau des agents économiques (dimension microéconomique), la création de richesse représente la valeur ajoutée créée individuellement. Dans une perspective macroéconomique, il s'agit de...
Site :
assistancescolaire.com
Ministère de la Culture et de la Communication - Royaume ...
Imprimer
Présentation du ministère
Le ministère de la communication prépare et met en oeuvre la politique du gouvernement dans tous les domaines de la communication. Il est le porte-parole du gouvernement.
Il exerce la tutelle sur les établissements publics et sur les autres organismes dépendant de son autorité, conformément aux textes législatifs et réglementaires en vigueur.
A cet...
Site :
http://www.mincom.gov.ma
Thèmes liés : gestion de l image d une entreprise / definition de l image d une entreprise / gestion des ressources humaines d une entreprise / politique de ressources humaines d'une entreprise / ressources humaines au sein d une entreprise
Accomplir vos formalités - CCI 54
Accomplir vos formalités
Le Centre de Formalités des Entreprises
Propose en un lieu unique d'accomplir toutes les démarches administratives liées aux principales étapes de la vie de l'entreprise : création, modification, radiation
Apporte un appui technique pour la constitution des dossiers
Transmet pour le compte des entreprises ressortissantes, les déclarations aux organismes et...
Site :
http://www.nancy.cci.fr
Thèmes liés : creation d'une micro entreprise formalites / creation d une entreprise personne morale / creation d entreprise commerce / creation d une entreprise d un commerce / etapes pour une creation d'entreprise
Création de blog professionnel | Blog pro, blog d ...
Je vous accompagne dans la création d'un blog professionnel servant les objectifs de votre société, depuis le choix de votre hébergement et votre nom de domaine, l'installation et le paramétrage de votre site WordPress afin de lui assurer un bon niveau de sécurité, jusqu'à la définition d'une stratégie de référencement et l'aide à la rédaction et l'optimisation d'articles sur votre...
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http://www.concepteur-developpeur-web.fr
Conseil expert comptable gratuit ou cabinet pas cher en ...
Citer
» 13 Janvier 2018, 12:31
Je suis à la recherche d'un expert comptable à Versailles ou dans les environs proches. J'aimerais quelqu'un de compétent et sur lequel je puisse compter pour me donner les meilleures informations de gestion. J'ai une TPE qui a la chance de ne pas connaître la crise et je voudrais optimiser mes investissements et faire le moins d'erreur stratégiques...
Banque: Tous sur le fonctionnement d'une Banque
Tous sur le fonctionnement d'une Banque
Les banques
1°) Définition d'une Banque
Les banques sont les organismes spécialisés dans l'émission et le commerce de la monnaie. Elles gèrent les dépôts et collectent l'épargne des clients, accordent des prêts, pilotent des instruments de paiements comme le carnet de chèques et la carte bancaire, et offrent des services financiers. Elles...
Date: 2014-10-03 04:40:47
Site :
banquefrance.blogspot.com
Thèmes liés : fonctionnement d une banque / forme juridique d'une entreprise definition / la gestion financiere d une entreprise definition / secteur d'activite d'une entreprise definition / fonctionnement d
Banque: Tous sur le fonctionnement d'une Banque
Tous sur le fonctionnement d'une Banque
Les banques
1°) Définition d'une Banque
Les banques sont les organismes spécialisés dans l'émission et le commerce de la monnaie. Elles gèrent les dépôts et collectent l'épargne des clients, accordent des prêts, pilotent des instruments de paiements comme le carnet de chèques et la carte bancaire, et offrent des services financiers. Elles...
Date: 2018-03-06 11:23:01
Site :
banquefrance.blogspot.com
Thèmes liés : fonctionnement d une banque / forme juridique d'une entreprise definition / la gestion financiere d une entreprise definition / secteur d'activite d'une entreprise definition / fonctionnement d
Loi pour l'égalité des droits et des chances, la ...
Loi pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour les articles homonymes, voir Loi française pour l'Égalité des chances .
Loi handicap 2005
Présentation
Titre
LOI n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des...
Date: 2019-05-11 11:46:55
Site :
https://fr.wikipedia.org
Comment créer une entreprise de nettoyage industriel
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Comment créer une entreprise de nettoyage industriel
15 janvier 2018
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Aujourd'hui je vous propose d'explorer la piste suivante si vous êtes à la recherche d'un travail à domicile : la création d'une entreprise de nettoyage industriel.
Les...
Site :
travailler-a-domicile.fr
Créer un association intermédiaire - Loi1901.com
Les associations intermédiaires, comme l'ensemble des structures d'insertion par l'activité économique, ont pour objet, en application de l'article L. 322-4-16 du code du travail, de permettre à des personnes sans emploi, rencontrant des difficultés sociales et professionnelles particulières, de bénéficier de contrats de travail en vue de faciliter leur insertion sociale et...
Site :
loi1901.com
Thèmes liés : creer une entreprise d'insertion professionnelle / creer une entreprise de travail temporaire d'insertion / creer une entreprise d'insertion sociale / creer entreprise d'insertion / creer une entreprise d insertion
CHEUVREUX NOTAIRES PARIS | Actualité de CHEUVREUX, Notaire ...
UN COPROPRIÉTAIRE PEUT-IL LIBREMENT CHANGER L'AFFECTATION DE SON LOT ?
7 mars 2017
Lorsqu'un copropriétaire entend changer l'affectation de ses parties privatives, il doit, indépendamment du
respect des règles d'urbanisme, s'assurer :
- que cette affectation est compatible avec les dispositions du règlement de copropriété,
- qu'elle ne porte pas atteinte à la destination de...
Site :
http://www.cheuvreux-notaires.fr
.PARIS | La nouvelle adresse web de Paris
Comment signaler un abus?
Abus
Vous souhaitez signaler un abus contraire aux politiques du registre, remplissez le formulaire dédié ( Formulaire_de_signalement_FR ) et joignez le à votre mail adressé à: AbusePointParis@paris.fr
Quelles sont les démarches à effectuer pour enregistrer un nom de domaine ?
Le dépôt d'un nom de domaine ne s'effectue pas directement auprès de la Ville de...
Site :
http://bienvenue.paris
Thèmes liés : role du systeme d'information dans l'entreprise / gestion de l image d une entreprise / mise en valeur de l offre d une entreprise / definition de l image d une entreprise / l'innovation d'une entreprise
N° 4512 - Rapport d'information de M. Richard Ferrand ...
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Source : données issues du site Internet de l'ARAFER (au 20 février 2017).
Parmi les 271 déclarations, huit ont été annulées par leurs auteurs. Moins de la moitié des déclarations restantes ont suscité une contestation par une AOT ; l'ARAFER s'est prononcé sur 88 d'entre elles, et a, dans les deux tiers des cas, rendu un avis défavorable aux AOT qui souhaitaient limiter ou...
Pourquoi créer une holding ? Avantages et inconvénients d ...
/dans Holding /par Jean-Claude Armand
Pourquoi créer une holding et dans quel contexte ?
Comment fonctionne une holding ? Créer une holding vise à substituer aux associés ou actionnaires personnes physiques, existants ou futurs, de sociétés opérationnelles, un associé ou actionnaire personne morale. En d'autres termes, les titres des sociétés opérationnelles sont détenus par la...
Site :
jcarmand.com
Notation financière — Wikipédia
Les critères sur lesquels les agences se basent, même si chacune a ses propres méthodes, dépendent de l'entité qui est évaluée :
Entreprises: critères comptables, de gestion, d'examen des risques, de perspectives économiques, etc.
État : situation économique, stabilité, politique monétaire et budgétaire, etc.
Opération : modélisation de l'opération et de ses flux financiers...
Date: 2018-04-15 23:13:04
Site :
https://fr.wikipedia.org
Notre politique de gestion et de développement des ...
Notre politique de gestion et de développement des ressources humaines
Pour accompagner notre stratégie de développement continu et diversifié de nos activités, nous déployons une politique adaptée et responsable de gestion des personnes et des talents.
Elle s'inscrit dans une organisation historiquement décentralisée qui confère à nos établissements et services une large autonomie...
Site :
http://www.bellan.fr
Comment gérer efficacement les risques fournisseurs ...
Comment gérer efficacement les risques fournisseurs ?
1 mars 2017
Achat , Achat public , Belgique , fournisseur , France , Risques
Une mauvaise gestion de la relation fournisseur peut avoir des répercussions sur la stabilité d'une entreprise. La gestion des risques fournisseurs implique la mise en place de processus permettant d'écarter les dangers identifiés. Découvrez comment traiter vos...
Site :
http://www.ordiges.com
Thèmes liés : gestion de l image d une entreprise / fournisseur d'une entreprise definition / fournisseur d'entreprise / fournisseur d'une entreprise / fournisseur d une entreprise
Prédictions et prévisions pour la France et le Monde en ...
Rapide Bilan de l'année 2017
Notre chère France de la Ve République fondée le 28 septembre 1958 à 22h à Paris aura bénéficié en 2016 et 2017 de la protection toute relative de Jupiter astre de la chance, de la réussite et de l'expansion qui a séjourné en Balance dans son signe de prédilection.
Cette énergie jupitérienne expliquerait que notre pays ait été l'un des...
Site :
http://www.yanis-voyance.com
Privatisation de la Poste: Le Comité d’Entreprise Apr ...
Les membres du Comité d'Entreprise Apr Poste venus de toutes les contrées, sous la conduite de Lansana Sarr, le porte parole dudit comité, ont apporté un démenti formel par rapport à une certaine rumeur qui aurait informé du processus de privatisation du groupe la poste.
C'est devant des employés de la poste, tous membre de l'Alliance Pour la République, que M. Lansana Sarr a informé...
Site :
https://senego.com
Webmarketing, référencement et publicité en ligne. Agence ...
Faisons de votre présence en ligne une machine capable de transformer vos internautes en clients.
Mise en place d'outils et de méthodes webmarketing adaptés à votre besoin
Totale autonomie
Mesure des résultats et budgets contrôlés
Vous vous appuyez sur notre expertise certifiée pour avancer plus vite
En savoir plus
Me différencier
Vendre plus et sortir du lot c'est possible. Nous vous...
Date: 2018-01-12 16:33:54
Site :
http://www.tyseo.net
Les facteurs impactant l’évolution des dépôts - Revue Banque
Les facteurs impactant l'évolution des dépôts
Le 11/04/2017
Depuis la crise financière de 2007, les dépôts confiés aux banques françaises sont en forte progression. Les FinTechs pourraient capter une partie des dépôts bancaires mais pour le moment aucun phénomène majeur n'est à signaler.
L'auteur
Coordinatrice du Pôle FinTech Innovation
ACPR
Economiste à la direction des...
Date: 2018-04-16 01:17:33
Site :
http://www.revue-banque.fr
Formation coaching, metier de coach : Formation ...
CIC-Centre International du Coach, centre de formation pionnier dans la reconnaissance du métier de coach par l'Etat français avec la formation de Coach professionnel individuel et d'équipe enregistrée au RNCP depuis 2012.
1er organisme de formation au métier de coach certifié Qualité Iso 9001:2008 depuis 2006 pour ses activités de formation coach, sa pratique du...
Site :
http://www.centre-international-coach.fr
Thèmes liés : formation au sein d une entreprise / formation des salaries d une entreprise / fonctionnement d une equipe de travail / formation d une entreprise / definition d'une entreprise individuelle
Ohada : la création d’une société à responsabilité limitée
19 mars 2018 CARMEN FEVILIYE Doing Business 0
La société à responsabilité limitée (SARL) est la forme de société la plus répandue dans le monde, car elle peut s'adapter à de nombreuses situations. La mettre en place nécessite de réunir un certain nombre de conditions relatives au capital social, à l'évaluation des apports en nature, au dépôt des fonds et à leur mise à...
Site :
http://web-afc.com
Delgrange Distribution est une agence…
Delgrange Distribution -
Envisager l'externalisation de sa force de vente ou le choix ex nihilo de celle-ci présente deux avantages majeurs. L'entreprise peut se concentrer d'avantage sur son coeur de métier, sur la création de valeur ajoutée. Le coût de fonctionnement est également réduit, pour une équipe de taille équivalente, la moyenne constatée est une division des frais par trois.
En créant en 2011 la société Delgrange Distribution, proposer ces avantages me semblait pertinent mais il était possible de faire plus que d'offrir du temps et de la baisse de coûts.
En se spécialisant sur la GSB dès...
Site :
http://delgrange-distribution.com
Thèmes liés : avantage de la creation d entreprise / creation d une entreprise commerciale / creation d entreprise de distribution / secteur d'activite d'une entreprise definition / secteur d'activite d'une entreprise
Offres d'emploi - Département de l'Aube
- Connaissance en voirie routière, assainissement, signalisation, sécurité routière et en commande publique
- Maîtrise de l'outil informatique (connaissances en DAO appréciées)
- Capacités à mener des chantiers d'investissement dans le respect de la qualité des coûts et des délais.
- Sens de l'organisation, du rendre compte, rigueur et méthode
Formation / expérience professionnelle...
Site :
http://www.aube.fr
Comment gérez-vous le risque fournisseurs au sein de votre ...
Les risques financiers correspondent aux situations où votre société change de stratégie ou de produit/service (ainsi, par exemple, une délocalisation d'une activité va impacter la chaîne de distribution, un nouveau produit va impliquer des investissements chez les fournisseurs).
Enfin, si la santé financière de votre fournisseur est trop fragile, il peut se retrouver trop endetté et en...
Site :
https://www.qwesta.fr
Thèmes liés : secteur d'activite d'une entreprise exemple / secteur d'activite d'une entreprise de service / secteur d'activite d'une entreprise liste / secteur d'activite d'une entreprise definition / secteur d'activite d'une entreprise
Les aides pour les JEI (Jeunes Entreprises Innovantes ...
les juristes chargés de la protection industrielle et des accords de technologie liés au projet
et les personnels chargés de tests préconcurrentiels.
Cette exonération est également ouverte aux mandataires sociaux relevant du régime général de sécurité sociale. Cela concerne :
les gérants minoritaires de sociétés à responsabilité limitée et de sociétés d'exercice libéral à...
Site :
https://subventions.fr
Accueil - Afrilex
Accueil
QUAND LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL IVOIRIEN CONSACRE LE CONTROLE D'« ORGANITÉ » DE LA LOI ORDINAIRE...
Résumé : Dans une décision rendue en 2017 dans le cadre d'un recours en exception d'inconstitutionnalité, le Conseil constitutionnel ivoirien décide d'exclure la loi organique du bloc de constitutionnalité. Toutefois, constatant l'absence d'institution chargée d'assurer le...
Date: 2019-05-20 14:54:22
Site :
http://afrilex.u-bordeaux4.fr
Gestion de projet — Wikipédia
La gestion de projet est une action temporaire avec un début et une fin, qui mobilise des ressources identifiées (humaines, matérielles, équipements, matières premières, informationnelles et financières) durant sa réalisation, qui possède un coût et fait donc l'objet d'une budgétisation de moyens et d'un bilan indépendant de celui de l'entreprise.
Les résultats attendus du projet...
Date: 2017-08-12 22:34:39
Site :
https://fr.wikipedia.org
Droit des associations en France — Wikipédia
Droit des associations en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Cet article est une ébauche concernant le droit français .
Vous pouvez partager vos connaissances en l'améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants .
En France , le droit des associations est une branche du droit privé régie par le Code civil ainsi que par la loi du 1er juillet...
Date: 2017-08-24 09:51:08
Site :
https://fr.wikipedia.org
Le contrôle des salariés mobiles par l'employeur: Aspects ...
salarié
Que ce soit par l'intermédiaire d'un récepteur GPS ou d'un téléphone portable GSM, les services de géolocalisation tendent actuellement à se banaliser dans les entreprises.
Bien que la mise en place de ces outils soit en général justifié, par le souci d'optimiser les tournées de livraisons ou de dépannages, l'objectif indirect est souvent la surveillance des salariés :...
Date: 2017-08-24 15:30:30
Site :
http://claisse.org
Impression flyers en ligne avec Veoprint
Flyers pas chers : le meilleur rapport qualité/prix ?
Veoprint a mis en place un schéma de production qui permet de mutualiser les impressions de flyers d'un grand nombre de clients (grands comptes, PME et professionnels) afin d'obtenir les meilleurs tarifs du marché en offrant la meilleure qualité d'impression professionnelle possible.
Exemple : 5 000 flyers / recto verso couleur / format...
Site :
https://www.veoprint.com
Thèmes liés : definition de l image d une entreprise / fonctionnement d'une imprimante couleur / secteur d'activite d'une entreprise exemple / secteur d'activite d'une entreprise definition / secteur d'activite d'une entreprise de service
Logistique — Wikipédia
En amont du processus de production[ modifier | modifier le code ]
Les activités amont comprennent :
le développement (création ex nihilo ou modification de l'existant) et la recherche de sources d' approvisionnement (sourcing), dans ou à l'extérieur de l'entreprise cliente, par la mise en relation avec :
des prestataires de services, aussi dénommés sous-traitants ou encore...
Date: 2019-05-11 11:24:37
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : creation d entreprise pour l environnement / secteur d'activite d'une entreprise pharmaceutique / gestion d une entreprise de transport / creation d entreprise transport / secteur d'activite d'une entreprise exemple
L’actualité et les luttes des ... - cgt-martinique.fr
Taille : 352 ko - Dernières modifications : 12/02/2019
Les enjeux de l'élection à la chambre d'agriculture
Au cours du mois de janvier, du 14 au 31, les salariés du monde agricole sont appelés à élire pour 6 ans leurs représentants au sein de chambre d'agriculture de Martinique. Mais cette élection à la Chambre d'agriculture c'est également l'élection de la mesure d'audience des...
Site :
http://www.cgt-martinique.fr
Maroc Entreprise - Formalites et Demarches
Maroc Entreprise - Formalites et Demarches
Blog Archive
E-commerce au Maroc - Réalité ou Science Fiction?
D'abord, C'est quoi l'ecommerce?
Definition E-commerce:
Le commerce électronique, ecommerce (ou e-business) est simplement de la vente et de l'achat sur Internet ou le paiement s'effectue uniquement en ligne en utilisant de l'argent virtuel(carte bancaire,paypal,etc).
Cette activité a ete...
Date: 2018-05-29 06:01:11
Site :
https://maroc-entreprise-formalites.blogspot.com
Les opérations préalables au lancement de la procédure de ...
Par Myriam Kaczmarek, consultante commande publique et privée
Dernière mise à jour : juin 2017
2.3. Les marchés publics négociés sans publicité ni mise en concurrence préalables
1. Le calcul de la valeur estimée du marché
La valeur du besoin à prendre en compte est celle estimée au moment de l'envoi de l'avis d'appel à la concurrence ou, en l'absence d'un tel avis, au moment où...
Degroof Petercam - Rapport annuel 2016
35,1 milliards d'euros gérés pour la clientèle privée.
Performances des portefeuilles gérés au-dessus de la moyenne (premier quartile).
Développement et lancement :
de mandats 100 % socialement responsables pour les clients en gestion discrétionnaire ;
d'un service family office dédié pour répondre aux demandes de grandes familles disposant de patrimoines complexes ;
d'un service...
Site :
http://annualreport2016-fr.degroofpetercam.com
Thèmes liés : l'innovation d'une entreprise / conseil en organisation et gestion d'entreprise / gestion d'entreprise agricole en ligne / secteur d'activite d'une entreprise de service / gestion d'entreprise agricole cours
Combien coûte la création d’un logo en Tunisie ...
Posté Le décembre 28, 2016 en Conseils Pratiques
Combien coûte la création d'un logo en Tunisie?
Le logo, est la véritable signature graphique de votre entreprise. C'est un des éléments clés dans la réussite de votre stratégie de communication. Le logo doit évoluer en même temps que l'entreprise. Il vous identifie de façon immédiate face à vos clients ou à vos...
Site :
http://blog.webmaster-media.tn
Risques Industriels Approches et Méthodes d’Analyse - ppt ...
La présentation est en train de télécharger. S'il vous plaît, attendez
Risques Industriels Approches et Méthodes d'Analyse
Publié par Monique Carrière Modifié depuis à peu près 1 année
Intégrer
Présentation au sujet: "Risques Industriels Approches et Méthodes d'Analyse"-- Transcription de la présentation:
1 Risques Industriels Approches et Méthodes d'Analyse
CHU NICE - Master...
Site :
slideplayer.fr
N° 3592 - Rapport d'information de MM. Philippe Meunier et ...
Pays-Bas 6 milliards d'euros
Coûts des différents degrés de déficience auditive
Selon le rapport, une perte d'acuité auditive légère coûte à la société 2 200 euros par individu par an, une perte d'acuité auditive modérée coûte 6 600 euros par individu par an, alors qu'une perte d'acuité auditive sévère ou profonde coûte 11 000 euros par personne par an. Ces chiffres ne...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : role du systeme d'information dans l'entreprise / definition de l image d une entreprise / l'innovation d'une entreprise / duree de vie moyenne d'une entreprise en france / duree de vie d'une entreprise en france
Directive 2014/25/UE du Parlement européen et du Conseil ...
Directive 2014/25/UE du Parlement européen et du Conseil du 26 février 2014 relative à la passation de marchés par des entités opérant dans les secteurs de l'eau, de l'énergie, des transports et des services postaux et abrogeant la directive 2004/17/CE
(La présente directive abroge et remplace la directive 2004/17/CE relative à la coordination des procédures de passation des...
Site :
marche-public.fr
Thèmes liés : mise en valeur de l offre d une entreprise / secteur d'activite d'une entreprise de service / service achat d une entreprise / systeme d'information de gestion d'une entreprise / systeme d'information d'entreprise pdf
texte - legislation.cnav.fr
Origine du report : support et pièces justificatives
Trimestres assimilés
Chômage et situations assimilées (allocation de congé solidarité dans les départements d'outre mer, congé de conversion, arrêt de travail pour intempéries concernant le secteur du bâtiment, périodes de détention au Koweit, etc.)
Articles L.351-3 2°, R.351-12 4° b à h CSS
Circulaire ministérielle n°32/SS...
Site :
http://www.legislation.cnav.fr
Obligations comptables des associations qui manient de l ...
24 avril 2017 - Publié par : Giami - Catégorie : Notes - No responses
La note 56 - février 2006
Poursuivre l'oeuvre qui est à l'origine de l'association et constitue sa raison et son objet suppose de mobiliser des moyens et donc des ressources financières. Comme toutes les associations ne sont pas forcément riches, elles utilisent l'argent des autres, ce qui les soumet à des obligations...
Site :
http://www.cabinet-comptes.com
Evolution de la CSPE en 2018 - EDF Collectivités
Evolution de la CSPE en 2018
03 jan 2018
Evolution de la CSPE en 2018
1.Qu'est ce que la CSPE ?
La Contribution au Service Public de l'Électricité (CSPE) est une taxe payée par tous les consommateurs d'électricité depuis le 1er janvier 2004. Elle est destinée à compenser les surcoûts liés aux charges de service public de l'électricité, supportées par TOUS les concessionnaires de...
Date: 2018-04-16 00:20:45
Site :
https://www.edf.fr
Thèmes liés : obligation d'achat electricite / obligation d'achat solaire / obligation d'achat eolien / obligation d'achat cogeneration / obligation d'achat hydraulique
10 questions sur l’inclusion des personnes handicapées ...
10 questions sur l'inclusion des personnes handicapées dans la cité
par Nathalie Levray
La politique nationale en faveur des personnes souffrant d'un handicap physique ou psychologique vise à leur permettre d'exercer pleinement leur citoyenneté. Les mesures concernent notamment les aides financières (allocations de compensation), l'insertion dans l'emploi et l'accompagnement des personnes....
Suivi de l'effectif (bilan social) - jybaudot.fr
Parmi les statistiques produites par une DRH, le suivi de l'effectif est incontournable. Celui-ci est d'ailleurs obligatoire pour les entreprises exigibles à l'établissement d'un bilan social puisque ce document commence précisément par une analyse de l'effectif au 31 décembre des trois dernières années.
Rappelons qu'un bilan social est un document de suivi et non un outil de gestion....
Date: 2017-12-31 17:59:49
Site :
http://www.jybaudot.fr
Thèmes liés : l'effectif d'une entreprise definition / exemple de presentation d une entreprise / secteur d'activite d'une entreprise exemple / effectif d'une entreprise definition / nombre de salaries d'une entreprise