Articles sélectionnés pour le thème : membre comite d entreprise
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Location canoë kayak raft Saint père sous Vezelay cure AMCK
La location de canoës est ouverte au public
Samedi 18 et Dimanche 19 Mai 2019
Samedi 25 et Dimanche 26 Mai 2019
Jeudi 30 et Vendredi 31 mai 2019
Samedi 1er et Dimanche 2 Juin 2019
Tous les jours Du 08 juin au 31 aout 2019
Nous vous proposons de vous faire découvrir en canoë kayak, la vallée de la Cure. Au pied de Vezelay, vous pouvez naviguer en famille, en groupe, en comité d'entreprise, sur une rivière de classe 1, passage 2. La beauté et le silence vous accompagneront sur votre parcours.
CONSEILS PRATIQUES:
- Natation: Obligation de savoir nager au moins 25 m, et de s'immerger. Produire une qualification ou signer...
Site :
http://www.amck.org
Thèmes liés : comite d'entreprise groupe / comite d entreprise groupe / attestation sur l'honneur comite d'entreprise / consultation comite d'entreprise / comite d entreprise conseil
Commune de Saint Marcel d'Ardeche
ACTUALITE
Neige et soleil en abondance avec le Comité des Fêtes !!!
Le Comité des fêtes a organisé sa première sortie ski à Aussois en Savoie sur un week-end afin de répondre à une demande des fans de neige.
Les 28 inscrits se sont retrouvés dès 6 h le samedi matin pour prendre la route et trouver rapidement le soleil à la pause café-croissants.
Les...
Site :
http://www.saintmarceldardeche.com
Devoir d’alerte et droit de retrait | CNRACL - Fond ...
FICHES PRATIQUES // Fonction publique territoriale
Devoir d'alerte et droit de retrait
Dernière mise à jour : mars 2018
Synthèse
Tout agent qui a un motif raisonnable de penser que sa situation de travail présente un danger grave et imminent doit alerter immédiatement son supérieur hiérarchique et dispose du droit de se retirer de cette situation de travail jusqu'au rétablissement de la...
Site :
espace-droit-prevention.com
Fiches pratiques: informations juridiques en droit belge
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Les clauses relatives à l'exercice du droit de vote
La première manière de prévenir des situations de blocage est de prévoir à l'avance et sous réserve des conditions édictées par l'article 551 du Code des sociétés , la manière dont les actionnaires feront usage de leur droit de vote à l'assemblée générale.
1. Etant des conventions, elles doivent respecter :
- les...
Site :
http://droitbelge.be
Le rapport annuel à l’ordre du jour au CE - Le PV du CE
Selon la taille de l'entreprise, le responsable se doit de consulter le comité d'entreprise sur le rapport annuel unique ou le rapport annuel d'ensemble. En effet, le Code du travail stipule que l'employeur est tenu, à raison d'une fois par an, de consulter le CE. Ainsi, après la clôture des comptes annuels, le rapport est transmis aux membres du CE au moins 15 jours avant la réunion afin...
Site :
lepvduce.fr
RSA - Base d'imposition des traitements, salaires et ...
RSA - Base d'imposition des traitements, salaires et revenus assimilés - Détermination du revenu brut - Évaluation des avantages en nature
1
En application du premier alinéa de l' article 82 du code général des impôts (CGI) , les avantages en nature, c'est-à-dire la mise à disposition ou la fourniture par l'employeur à ses salariés d'un bien ou d'un service à titre gratuit ou à un...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Say on pay — Wikipédia
Pratique du say on pay[ modifier | modifier le code ]
Cette pratique consiste à demander aux actionnaires réunis lors de leur assemblée générale de se prononcer (d'où le verbe say, « dire ») sur le mécanisme de rémunération (d'où le verbe pay, « payer ») des dirigeants de leur entreprise [1] .
Souvent décrit dans la gouvernance d'entreprise ou la théorie du management comme un...
Date: 2019-05-20 14:11:36
Site :
https://fr.wikipedia.org
Régie de l'énergie - Composition - regie-energie.qc.ca
Date de dernière mise à jour : 07.07.2017
La Régie de l'énergie est formée de sept régisseurs permanents et de trois régisseurs en surnombre. Une équipe de près de 80 gestionnaires, professionnels et membres de personnel de soutien leur fournissent les analyses, opinions juridiques et suivis de dossiers. Organisme...
Site :
http://www.regie-energie.qc.ca
Affaire Lip — Wikipédia
Courant mai 1973, un comité d'action (CA), hérité du mouvement de Mai 68 [réf. nécessaire] , se reconstitue.
Le 12 juin, lors d'une réunion du Comité d'entreprise extraordinaire, au cours de laquelle on menace les ouvriers d'un dépôt de bilan, des ouvriers arrachent la serviette de l'un des administrateurs et apprennent alors que la direction prévoit 480 licenciements (« 480 à...
Date: 2018-01-15 22:12:12
Site :
https://fr.wikipedia.org
Comité Richelieu - Nos membres - Comité Richelieu
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Activités : spécialisée dans le secteur d'activité de l'ingénierie, études techniques
Aquarius
Créée en 2001, Aquarius est une agence spécialisée dans les échanges éducatifs internationaux, et aujourd'hui leader en France des programmes de jobs, stages et volontariat à l'étranger pour étudiants, jeunes diplômés et jeunes...
Aubagne | Bouches-du-Rhône : les salariés de Gemalto en ...
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Après l'annonce du plan social jeudi dernier qui concerne 207 salariés, les syndicats se mobilisent et espèrent des conditions de départ "satisfaisantes"
Réunis hier en assemblée générale à Gémenos, les salariés de Gemalto ont écarté la grève illimitée... jusqu'au 12 décembre, jour de leur comité d'entreprise extraordinaire. Photo Nicolas Vallauri
À Gémenos, le...
Date: 2018-01-16 18:42:19
Site :
http://www.laprovence.com
Thèmes liés : representant du comite d'entreprise a l'assemblee generale / participation du comite d'entreprise aux assemblees generales / comite d'entreprise reunion extraordinaire / comite central d'entreprise societe generale / effectif comite central d'entreprise
Départ à la retraite de l'employeur : quelles conséquences ...
Le licenciement, non lié à la personne du salarié mais lié à la situation de l'entreprise est un licenciement économique.
« Constitue un licenciement pour motif économique le licenciement effectué par un employeur pour un ou plusieurs motifs non inhérents à la personne du salarié résultant d'une suppression ou transformation d'emploi ou d'une modification refusée par le salarié...
Date: 2017-08-24 17:20:58
Site :
dossierfamilial.com
Assurance Maladie - Risques professionnels
La manutention et les chutes, principales causes d'accidents du travail
53 % des accidents du travail causés par des manutentions manuelles
25 % chutes
(de hauteur ou de plain pied)
9 % outillage à main
Des secteurs traditionnels qui poursuivent leur baisse, de nouveaux secteurs à surveiller
Depuis 10 ans
- 29 % Bâtiments et travaux publics
+ 45 %Aides et soins à la personne
Des accidents du...
Site :
http://risquesprofessionnels2016.fr
Remplacement du titulaire au comité d’entreprise ...
Qui remplace le membre titulaire au CE absent ?
Le suppléant !!!
Oui, mais lequel. Voici les règles à respecter.
L'article L. 2324-28 du code du travail prévoit que le remplacement doit être assuré par un élu de la même liste syndicale dans l'ordre suivant :
1/ Désignation du membre suppléant de la même catégorie que celle du titulaire absent.
La Cour de cassation a précisé à ce sujet, d'une part, que l'organisation syndicale ne peut choisir elle-même le suppléant qui remplacera le titulaire démissionnaire et, d'autre part que si plusieurs suppléants sont susceptibles...
Site :
http://www.fo-bollore-logistics.com
Thèmes liés : suppleant comite d'entreprise / suppleant comite d entreprise / code du travail comite d entreprise / liste des comites d'entreprise a la reunion / membre comite d entreprise
6. Convoquer l’Assemblée constituante de la VIe République ...
6. Convoquer l'Assemblée constituante de la VIe République
Les institutions actuelles ont éloigné le pouvoir du peuple, provoquant une grave crise démocratique. L'abstention bat des records. La vie politique tend à se réduire à une compétition présidentielle opposant tous les cinq ans des candidats qui se distinguent avant tout par leurs styles personnels, arbitrée par des...
Date: 2017-08-24 15:05:53
Site :
http://www.pcf.fr
N° 490 - Projet de loi relatif à la protection des données ...
Simplification des formalités préalables à la mise en oeuvre des traitements
Sous-traitants
Déclaration administrative automatisée
Conseil national d'évaluation des normes
Avis favorable du 30 novembre 2017
Article 17
Dispositions relatives à l'aménagement d'une voie de recours définie par l'arrêt CJUE -C-362/14
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives...
Agir face aux suicides liés au travail - La Vie des idées
Agir face aux suicides liés au travail
À propos de : F. Bègue & C.Dejours, Suicide et travail : que faire
Télécharger au format MOBI
En s'appuyant sur le récit d'une intervention dans une entreprise ayant connu cinq suicides, Christophe Dejours et Florence Bègue proposent, en droite ligne avec la psychodynamique du travail, d'ouvrir des espaces de parole permettant de restaurer le...
Date: 2018-04-16 02:17:40
Site :
http://www.laviedesidees.fr
Accessibilité aux produits des institutions de micro ...
VI
INTRODUCTION GENERALE
Le Burkina est l'un des pays les plus pauvres du monde. La majorité de sa population vit en milieu rural, desservie de toute prestation bancaire classique. Près de 48% de cette population subsiste avec un revenu annuel de soixante douze mille six cent quatre vingt dix (72 690 FCFA) (rapport INSD 98).
En effet, à majorité analphabète, la population oeuvre dans le...
Date: 2017-08-08 14:59:32
Site :
http://memoireonline.com
Fiscalité : L’assiette de l’IS - tifawt.com
Accueil » Cours de Fiscalité » Fiscalité : L'assiette de l'IS
Màj le
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Fiscalité : L'assiette de l'IS
l'impôt sur les sociétés vise les bénéfices des entreprises constituées sous forme de sociétés de capitaux, essentiellement les sociétés anonymes et les sociétés en commandite par actions, en plu de la forme hybride de la société à responsabilité...
Site :
tifawt.com
Addictions. Réglementation - Risques - INRS
Réglementation (rubrique sélectionnée)
Réglementation
La prévention des pratiques addictives nécessite l'élaboration d'une démarche de prévention collective, associée à la prise en charge des cas individuels. La réglementation définit les droits et devoirs des acteurs de l'entreprise. Elle définit également les moyens de contrôle dont dispose...
Date: 2018-01-16 22:45:14
Site :
http://www.inrs.fr
Domiciliation Auto Entrepreneur-myAE.fr : Domicilier son ...
Déjà plus de 95 000 membres. Vous aussi créez un compte gratuitement ou connectez-vous
F.A.Q. de l'auto entrepreneur et micro entrepreneur
Où domicilier son activité professionnelle en tant qu'auto entrepreneur et micro entrepreneur ?
La domiciliation d'une auto entreprise et micro entreprise peut se faire dans un local appartenant à l'auto entrepreneur et micro entrepreneur ou loué à...
Site :
myae.fr
France (paquebot) — Wikipédia
Le France à Hong Kong lors de son deuxième tour du monde .
En 1965 , les recettes dégagées par le navire sont pour la première fois inférieures aux dépenses, ce qui est accentué par les grèves et événements de mai 68 qui entraînent de fortes augmentations de charges. Le Queen Elizabeth 2 entre en service en 1969 et lui mène une rude concurrence. Cette même année, le paquebot-amiral...
Date: 2018-01-15 21:15:10
Site :
https://fr.wikipedia.org
Webographie - Le portail de la validation des acquis de l ...
Les adaptations du dispositif, sa déclinaison dans les entreprises, ses effets, les questions qui se posent aux professionnels du conseil et de l'accompagnement ainsi qu'aux membres des jurys, sont autant d'aspects couverts par cette webographie.
Organisée en treize parties, elle comprend plus de 500 références d'ouvrages, d'articles de revues, de textes officiels, de thèses, sélectionnées...
Date: 2018-01-16 20:13:35
Site :
http://www.vae.gouv.fr
Ecole Expertise Comptable et Audit | ENOES
Ecole de référence dans la profession comptable
Reconnue par l'Etat, l'école forme depuis plus de 70 ans :
les Commissaires aux Comptes
les spécialistes de la finance, de l'audit et du contrôle de gestion
Formations en initial, à temps plein et en alternance
La spécificité de l''ENOES est de former à l'ensemble des diplômes de la filière comptable à travers des formations sur...
Date: 2017-08-24 08:42:04
Site :
http://www.enoes.com
Loi Cadre | CNOM RDC
Loi Cadre
EXPOSE DES MOTIFS
Le droit à la santé est un droit fondamental du citoyen et une responsabilité inaliénable de l'Etat.
Depuis l'époque coloniale jusque vers les années 1980, le système de santé de notre pays était formellement réglementé par le code sanitaire du 19 mars 1952.
L'accession de notre pays à l'indépendance, son ouverture subséquente et graduelle sur le Monde...
Site :
http://www.cnom-rdc.org
Investissement dans les entreprises du secteur tertiaire ...
Bien que le secteur secondaire occupe encore une place stratégiquement importante dans le développement économique de nos régions, la tertiarisation s'impose de plus en plus comme enjeu dans la dynamique d'expansion des économies industrialisées, et le Québec n'y fait pas exception. En effet, tous secteurs confondus, le secteur tertiaire compte au moins les trois quarts des établissements...
Site :
http://bloguefls.fondsftq.com
Thèmes liés : secteur d'activite d'une entreprise de service / secteur d'activite d'une entreprise definition / secteur d'activite d'une entreprise exemple / secteur d'activite d'une entreprise / secteur d activite d une entreprise
Éléments fondamentaux d'un programme de santé et de ...
Éléments fondamentaux d'un programme de santé et de sécurité au travail
TOUT FERMER
Qu'est-ce qu'un programme de santé et de sécurité au travail (SST)?
Un programme de santé et de sécurité au travail est un plan d'action précis visant à prévenir les accidents du travail et les maladies professionnelles. Dans la plupart des régions administratives canadiennes, une loi sur la santé...
Site :
http://www.cchst.ca
Accueil :: Île Branchée.ca
- RDEE
« Comment mieux gérer mon stress au travail » : thème d'un dîner-causerie le 1er mai
Tous les travailleurs et employeurs francophones sont invités à participer à un dîner-causerie sur le thème « Comment mieux gérer mon stress au travail » avec le formateur Maurice Hashie du Collège de l'Île le mardi 1er mai à 12 h au Centre d'action rural (CAR) de Wellington [ ...
Site :
http://ilebranchee.ca
Denis Kessler — Wikipédia
Cet article est une ébauche concernant un homme d'affaires français .
Vous pouvez partager vos connaissances en l'améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants .
Pour les articles homonymes, voir Kessler .
Denis Kessler
à Mulhouse , est un économiste, chercheur et dirigeant d'entreprise français . Il a été vice-président du MEDEF . Il est actuellement le...
Date: 2018-01-15 21:29:49
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : commission economique comite d'entreprise / president de commission comite d'entreprise / comite economique et social europeen president / le president du comite d'entreprise / president comite d entreprise
Cour de Cassation, Chambre sociale, du 13 octobre 1988, 88 ...
Vous êtes dans : Accueil > Cour de Cassation, Chambre sociale, du 13 octobre 1988, 88-60.097, Publié au bulletin
Cour de Cassation, Chambre sociale, du 13 octobre 1988, 88-60.097, Publié au bulletin
Audience publique du jeudi 13 octobre 1988
N° de pourvoi: 88-60097
Président :M. Le Gall, conseiller le plus ancien faisant fonction, président
Rapporteur :M....
Site :
https://www.legifrance.gouv.fr
Thèmes liés : comite d'entreprise association jean cotxet / representant syndical comite d'entreprise / mandat de l'entreprise / membre comite d entreprise / association comite d'entreprise
Association loi de 1901 — Wikipédia
14 juin 1791
), de reformer des associations d'ouvriers ou d'habitants pour défendre leurs intérêts collectifs.
L'article 291 du code pénal de 1810 réglemente la liberté d'association: « Nulle association de plus de vingt personnes [...] ne pourra se former sans l'agrément du Gouvernement. » Pendant tout le XIXe siècle , les associations populaires ou d'ouvriers restent interdites...
Date: 2017-08-23 21:56:39
Site :
https://fr.wikipedia.org
export & associés
En 25 ans, Classe Export a sans cesse évolué, de l'information et salons internationaux, à la hot line d'assistance, au système d'ingénierie financière...
...pour aboutir aujourd'hui à la synthèse : Export & Associés.
Ce nouveau dispositif s'impose comme une évidence, il rassemble toute une série d'actions avec un seul objectif : développer du Chiffre d'Affaires rapidement, tout en...
Site :
http://www.export-associes.com
la remuneration des dirigeants d'entreprise : loi ...
Publications | Fiches point de vue
La rémunération des dirigeants des sociétés commerciales
La question des salaires des grands patrons d'entreprises a fait couler beaucoup d'encre ces dernières années. En effet, certains ont dénoncé le manque de transparence sur les salaires des dirigeants de SA ou encore de SAS. C'est la raison pour...
Date: 2016-12-26 10:35:15
Site :
http://www.mascre-heguy.com
Comité de gestion | VIA Rail
Comité de gestion
AVIS AUX VOYAGEURS
YVES DESJARDINS-SICILIANO
PRÉSIDENT ET CHEF DE LA DIRECTION
Yves Desjardins-Siciliano s'est joint à l'équipe de VIA Rail Canada en 2010 à titre de chef des services corporatifs et juridiques et secrétaire corporatif. Lorsqu'il a été nommé président et chef de la direction en 2014, il avait une vision claire de ce qu'il souhaitait réaliser :...
Date: 2018-04-15 23:36:26
Site :
http://www.viarail.ca
Accord - Conseil d'entreprise
Printer-friendly version
Le Comité donne son accord préalable relatif :
à la durée minimale des prestations du conseiller en prévention si bien que les missions confiées au service interne doivent en tout temps être remplies complètement et ce de manière efficace ;
à la désignation et au remplacement du conseiller en prévention expert en sécurité du travail et en médecine du...
Date: 2017-08-24 15:15:10
Site :
cppt-conseildentreprise.be
Thèmes liés : comite d entreprise conseil / service aux comite d entreprise / mission des membres du comite d'entreprise / comite d entreprise employeur / fonction comite d'entreprise
100 jours pour réussir à votre nouveau poste - Capital.fr
27/12/2013 à 15h48
© REA Tous droits réservés
Que l'on soit responsable d'équipe ou PDG, la prise de nouvelles fonctions est délicate. Méconnaissance de l'entreprise, rivalités... les écueils sont nombreux. Comment prendre un bon départ.
Les hommes politiques le savent, les grands PDG aussi : les trois premiers mois dans un nouveau job sont cruciaux. L'échec de Lars Olofsson à la...
Site :
capital.fr
Cours de Droit administratif - Cours de droit
Administration : ensemble d'institutions, sens organique.
Administration : une activité, une fonction.
L'Administration est un ensemble de personnes publiques.
Section 1 : Les personnes publiques
On désigne l'ensemble des pouvoirs publics. Article 20 de la Constitution « Le Gouvernement dispose de...
Commissions du CE « cefm douvrin
Commissions du CE
Obligatoire
A partir d'un certain effectif, le comité d'entreprise peut mettre en place en son sein des commissions spécialisées afin d'approfondir l'examen de thèmes particuliers :
la commission formation et la commission de l'égalité professionnelle, obligatoires dans les entreprises employant au moins 200 salariés, ou encore la commission logement, à partir de 300...
Site :
http://cefmdouvrin.net
Les relations des collectivités locales avec les ...
I. Les subventions
1 - Toutes les associations peuvent-elles être subventionnées ?
Non. La collectivité locale ne pourra subventionner une association dont les buts sont politiques. Ainsi, une association qui révèle, avant le versement d'une subvention, sa nature « politique et partisane » en ne démentant pas qu'elle cherche à « combattre une formation politique dont l'existence est...
la chapelotte édition historique edition histoire vosges ...
En savoir plus
Dédicace ce dimanche 16 juillet à Senones
Alors que la météo estivalo-vosgienne invite à la lecture, j'ai le plaisir de vous informer que Jean-Michel Adenot, Historien, membre de l'HSCO, et auteur chez Edhisto dédicacera son ouvrage ce dimanche 16 juillet 2017 de 09h00 à midi à la Maison de la Presse de Salm à Senones. A dimanche....
Quand l'Histoire s'invite dans les...
Site :
http://www.edhisto.eu
Comment devenir un bon chef de projet… et ne pas faire un ...
Comment devenir un bon chef de projet... et ne pas faire un burn out ?
Voilà, on vient de vous confier un projet dans votre entreprise, au cours d'une réunion de 15 minutes vendredi soir à 19h avec votre boss...
Bref, c'est à vous de jouer, il faut commencer dès lundi et tout finir dans 2 mois, avec un "ordre de mission" qui tient sur un post-it !
Pour éviter de stresser et de finir...
Mécène et Loire | Fondation d'entreprise de Maine-et-Loire
3/03/2017
Le mardi 28 février, le Pôle régional a dévoilé les résultats de sa 1ère étude sur le mécénat d'entreprise en Pays de la Loire, à l'occasion de la seconde étape du Tour de France des mécènes organisée en partenariat avec Admical à la CCI Vendée (La Roche sur Yon)....
Le Tour de France des mécènes fait étape à La Roche-sur-Yon le 28 février Projets
22/02/2017
Le...
Site :
http://www.mecene-et-loire.fr
Directeur(trice) général(e) | STAS
Directeur(trice) général(e)
Directeur(trice) général(e)
L'entreprise est actuellement à la recherche d'une ressource de talent qui oeuvrera à titre de Directeur(trice) général(e).
RAISON D'ÊTRE DU POSTE
Relevant du président, le DG est responsable d'assurer le leadership, l'encadrement et le contrôle pour l'ensemble des activités liées à l'exploitation de l'organisation....
Site :
https://www.stas.com
Agence régionale de santé — Wikipédia
1er juillet 2010
au plus tard pour leur mise en place [8] , mais elles ont finalement été créées dès le 1er avril dans toutes les régions métropolitaines et les quatre départements d'outre-mer [9] . Au niveau de l'administration centrale, un conseil national de pilotage (CNP) a été institué.
Dans les départements d'outre-mer[ modifier | modifier le code ]
L'agence régionale de santé...
Date: 2017-08-23 13:47:55
Site :
https://fr.wikipedia.org
Les étapes pour ouvrir une salle de sport
Les étapes pour ouvrir une salle de sport
Les étapes pour ouvrir une salle de sport
Vous êtes fan de sport ? Marathonien, triathlète, passionné de boxe ou de pilate, et vous êtes bien décidé à ouvrir une salle de sport afin de vivre de votre passion ?
Pour vous aider dans cette aventure qui vous demandera comme votre activité favorite : ténacité, détermination, et un engagement...
Date: 2019-05-20 10:37:11
Site :
https://www.thebusinessplanshop.com
Assemblée nationale - Budget : loi de finances 2018
Projet de loi de finances pour 2018, adopté en Lecture définitive par l'Assemblée nationale le 21 décembre 2017 , TA n° 65 (texte adopté provisoire avec liens vers les amendements)
Conseil Constitutionnel
Saisine du Conseil constitutionnel le 21 décembre 2017 par plus de soixante députés, en application de l'article 61 alinéa 2 de la Constitution
Saisine du Conseil constitutionnel le ...
Liberté de choisir son avenir professionnel - Sénat
Examen des motions
Les sénateurs ont rejeté :
la motion 202 tendant à opposer la question préalable, présentée par les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, par 15 voix pour et 254 voix contre ( voir le scrutin public ) ;
la motion 749 tendant au renvoi en commission, présentée par les membres du groupe socialiste et républicain.
Au cours de l'examen des ...
Date: 2018-12-04 13:01:41
Site :
senat.fr
Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques ...
Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques
Fiche pratique J 219
Date de publication : 15/06/2015 - Loisirs/tourisme
10
Pour protéger le consommateur depuis la réservation de son voyage jusqu'à son retour et garantir ses recours en cas de déboires, le code du tourisme réglemente la profession d'agent de voyage, régit la vente de voyages et fixe une règle fondamentale selon...
Date: 2018-01-16 19:10:38
Site :
https://www.inc-conso.fr
Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques ...
Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques
Fiche pratique J 219
Date de publication : 15/06/2015 - Loisirs/tourisme
10
Pour protéger le consommateur depuis la réservation de son voyage jusqu'à son retour et garantir ses recours en cas de déboires, le code du tourisme réglemente la profession d'agent de voyage, régit la vente de voyages et fixe une règle fondamentale selon...
Date: 2017-08-24 13:03:24
Site :
http://www.conso.net
L'hémicycle du Parlement européen | Visiter | Parlement ...
GROUPES
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Les groupes de 10 à 50 personnes (les groupes plus nombreux peuvent être acceptés sur demande) sont autorisés à visiter le Parlement européen à Strasbourg pendant et en dehors des semaines de session. Les visiteurs doivent être âgés de 14 ans au moins; les visiteurs de moins de 14 ans peuvent être admis sur autorisation préalable.
PENDANT LES SEMAINES DE SESSION...
Site :
http://www.europarl.europa.eu
Thèmes liés : nombre de comite d'entreprise en france / nombre de comite d entreprise en france / organiser une visite d entreprise / role du comite d'entreprise europeen / participation au comite d'entreprise