Articles sélectionnés pour le thème : loisir pour comite d'entreprise
→ 291 articles
Voir également 9 Vidéos pour ce thème
N° 2529 - Projet de loi, adopté par le Sénat, après ...
M. LE PRÉSIDENT
DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE
(Renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
de la République, à défaut de constitution d'une commission spéciale
dans les délais prévus par les articles 30 et 31 du Règlement.)
Le Sénat a adopté, en première lecture après engagement de la procédure accélérée, le projet de loi...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Activités comité d'entreprise sur nos parcs de loisir ...
Notre journée chez loisirs prod s'est très bien passée.
Tout le monde était ravi et tout s'est déroulé parfaitement.
Merci aux encadrantes accueillantes et disponibles.
Activités super sympas.
Seul bémol: les moustiques qui nous ont laissé des petits souvenirs en sus.
CE BL2G
Juillet 2015
' L'événement s'est très bien déroule très bonne organisation
toutes les personnes présentes étaient très satisfaites et...
Site :
http://www.loisirsprod.com
Thèmes liés : activite pour comite d'entreprise / activite pour comite d entreprise / loisir pour comite d'entreprise / loisirs comite d entreprise / avantage comite d'entreprise
Etude de cas Gestion du Personnel
Réalisation d'une application BD/WEB
Introduction
On souhaite gérer le fichier des employés d'une société de service informatique à l'aide d'un système de gestion de bases de données. Les employés de cette société sont soit des cadres informaticiens, soit des secrétaires. Les secrétaires sont attachés à un ou plusieurs cadre. Un cadre peut avoir plusieurs secrétaires. Pendant une...
Date: 2005-04-22 09:28:08
Site :
http://www-inf.int-evry.fr
Corée du Nord, RPDC, Constitution coréenne version de 2009 ...
Chapitre VII. Armoiries, drapeau, hymne et capitale .
La Constitution de la RPDC, adoptée le 5 septembre 1998, par l'Assemblée populaire suprême, a été révisée en avril 2009. La référence au communisme, mentionné trois fois dans le texte initial (art. 29, 40 et 43), a été supprimée, comme l'avait été auparavant la référence au marxisme-léninisme. Conformément à l'esprit de...
Site :
http://mjp.univ-perp.fr
Agence régionale de santé — Wikipédia
1er juillet 2010
au plus tard pour leur mise en place [8] , mais elles ont finalement été créées dès le 1er avril dans toutes les régions métropolitaines et les quatre départements d'outre-mer [9] . Au niveau de l'administration centrale, un conseil national de pilotage (CNP) a été institué.
Dans les départements d'outre-mer[ modifier | modifier le code ]
L'agence régionale de santé...
Date: 2017-08-23 13:47:55
Site :
https://fr.wikipedia.org
Université Paris 2 Panthéon-Assas
Bac +4
Pré-requis
Le diplôme est destiné en premier lieu aux salariés des entreprises partenaires, juristes et non juristes. Les candidats doivent justifier d'un Master 1 ou d'une expérience professionnelle dans le domaine selon la procédure de validation des acquis de l'expérience, ainsi que d'une maîtrise professionnelle de l'anglais.
Organisation des études
Les cours se déroulent de...
Site :
https://www.u-paris2.fr
Les commissions du CE et la loi Rebsamen | Comité d'Entreprise
Dans le cadre de ses nombreuses interventions, la loi Rebsamen est venue modifier un certain nombre de choses. Qu'en est-il en ce qui concerne les commissions du comité d'entreprise (CE) ?
Dans cet article, nous allons revenir sur les dispositions qui étaient en vigueur avant le passage de cette loi, puis nous ferons le tour des nouveautés apportées par celle-ci. Mais avant tout, qu'est-ce...
Législation sur le travail des jeunes et contrat — Jobetudiant
Législation sur le travail des jeunes
Introduction
L'accès au monde du travail constitue une étape importante durant l'adolescence. Il permet un premier contact réel avec le monde de l'entreprise. C'est à ce moment aussi que l'on apprend à gérer l'argent gagné par ses propres moyens, pour accéder ainsi à un début d'autonomie financière.
La loi définit un certain nombre de règles...
Site :
https://jobetudiant.net
VERTI'GO ANGOULEME
Découvrez un nouveau multiplexe de loisirs actifs à Angoulême : VERTI'GO!
Sur 2100m² profitez de 4 espaces d'activités !
Un Trampoline Park de 68 trampolines, un Laser Quest sur 500m² , 2 salles d'Escape Game et un espace de 200m² dédié aux Bornes d'arcade!
Grâce à un espace restauration cosy, et à des salles dédiées pour les anniversaires et les séminaires d'entreprise, Verti'Go est la nouvelle destination loisir pensée pour tous !
Les activités sont accessibles dès 6 ans.
Verti'Go vous offre l'occasion d'organiser divers...
Site :
http://www.vertigo-park.com
Thèmes liés : loisirs comite d entreprise / association comite d'entreprise / association des comite d entreprise / activite pour comite d'entreprise / activite pour comite d entreprise
6. Convoquer l’Assemblée constituante de la VIe République ...
6. Convoquer l'Assemblée constituante de la VIe République
Les institutions actuelles ont éloigné le pouvoir du peuple, provoquant une grave crise démocratique. L'abstention bat des records. La vie politique tend à se réduire à une compétition présidentielle opposant tous les cinq ans des candidats qui se distinguent avant tout par leurs styles personnels, arbitrée par des...
Date: 2017-08-24 15:05:53
Site :
http://www.pcf.fr
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
Section 1re. - Régularisation d'office.
Art. 70 . Dans l'article 22, alinéa 1er, de la loi du 27 juin 1969 révisant l'arrêté-loi du 28 décembre 1944 concernant la sécurité sociale des travailleurs, le mot " trimestrielle " est inséré entre les mots " absence de déclaration " et les mots " ou en cas ".
Art. 71 . Dans la même loi il est inséré un article 22quater...
Inscriptions récentes - lobby.gouv.qc.ca
Période couverte par le mandat : du2015-08-01au2018-09-30
Objet des activités : Proposition législative ou réglementaire, résolution, orientation, programme ou plan d'action
Contrat, subvention, autre avantage pécuniaire ou autre forme de prestation déterminée par règlement
Renseignements utiles :
Représentations pour signifier notre opposition aux sentiers permanents destinés aux...
Site :
lobby.gouv.qc.ca
Coach sportif (H/F) | Pôle emploi
Tendance forte depuis quelques années, le coaching sportif est un accompagnement personnalisé qui vise à atteindre des objectifs de forme, de perte de poids, de bien-être. Zoom sur un métier qui bouge !
Guider, conseiller, motiver
Un accompagnement personnalisé
De nombreuses personnes ressentent le besoin de pratiquer une activité sportive, soit pour se muscler, s'assouplir, perdre du...
Site :
pole-emploi.fr
Fondation Chimay-Wartoise
La recherche du meilleur exercice de cette MISSION ainsi interprétée se traduit par la définition d'OBJECTIFS, qui doivent être obtenus dans le respect d'une PHILOSOPHIE D'ACTION. Celle-ci s'est élaborée au fil des cinq premières années comme fruit de la confrontation quotidienne des organes de gestion ; d'une part, avec la réalité des entreprises et ; d'autre part, avec la réalité...
Site :
http://www.chimaywartoise.be
Loi Cadre | CNOM RDC
Loi Cadre
EXPOSE DES MOTIFS
Le droit à la santé est un droit fondamental du citoyen et une responsabilité inaliénable de l'Etat.
Depuis l'époque coloniale jusque vers les années 1980, le système de santé de notre pays était formellement réglementé par le code sanitaire du 19 mars 1952.
L'accession de notre pays à l'indépendance, son ouverture subséquente et graduelle sur le Monde...
Site :
http://www.cnom-rdc.org
EXALTO Lyon Villeurbanne : Multiplexe de loisirs actifs
Expériences inédites en réalité virtuelle
Suivez-nous sur facebook
Découvrez un nouveau multiplexe de loisirs actifs à Lyon : Exalto ! Sur 3000m² profitez de 4 espaces d'activités !
Un trampoline park de plus de 70 trampolines, un Laser Game sur 600m² , un espace Fun Climb , escalade ludique sur 12 voies de grimpe, et des expériences de réalité virtuelle !
Grâce à un espace...
Site :
http://www.exalto-park.com
Thèmes liés : loisirs comite d entreprise / offre comite d'entreprise / offre pour comite d entreprise / comite d'entreprise groupe / comite d entreprise groupe
La création d'un syndicat professionnel CGT : les ...
La création d'un syndicat professionnel CGT : les formalités administratives - la déclaration - les statuts
jeudi 16 août 2012
Cet article a été réalisé par le syndicat CGT du CH Laborit et concerne la création d'un syndicat dans la fonction publique hospitalière.
Toutefois, les formalités administratives s'appliquent de la même manière aux salariés du secteur privé.
Pour plus de...
Date: 2017-08-24 10:41:31
Site :
http://www.cgtlaborit.fr
Chèques vacances ANCV : Où les utiliser et qui les accepte
Remplir un chèque vacances
[Mis à jour le 9 janvier 2018, à 17h04] A quelques semaines des vacances de février , nombreux sont les parents qui ont pour projet programmer des activités détente et loisirs en famille. Petit coup de pouce au pouvoir d'achat, le chèque-vacances ANCV est bien pratique lorsqu'il s'agit de financer les plaisirs des congés. Ils sont d'ailleurs toujours plus...
Date: 2018-01-16 19:40:34
Site :
linternaute.com
Centre de vacances et de loisirs — Wikipédia
Centre de vacances et de loisirs
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Pour les articles homonymes, voir CVL .
Cet article concerne l'ancienne législation des accueils collectifs de mineurs. Pour législation actuelle, voir Accueil collectif de mineurs .
(février 2013)
.
Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez...
Date: 2018-01-08 02:28:54
Site :
https://fr.wikipedia.org
Centre de vacances et de loisirs — Wikipédia
Centre de vacances et de loisirs
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Pour les articles homonymes, voir CVL .
Cet article concerne l'ancienne législation des accueils collectifs de mineurs. Pour législation actuelle, voir Accueil collectif de mineurs .
(février 2013)
.
Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez...
Date: 2017-08-10 02:35:35
Site :
https://fr.wikipedia.org
Webographie - Le portail de la validation des acquis de l ...
Les adaptations du dispositif, sa déclinaison dans les entreprises, ses effets, les questions qui se posent aux professionnels du conseil et de l'accompagnement ainsi qu'aux membres des jurys, sont autant d'aspects couverts par cette webographie.
Organisée en treize parties, elle comprend plus de 500 références d'ouvrages, d'articles de revues, de textes officiels, de thèses, sélectionnées...
Date: 2018-01-16 20:13:35
Site :
http://www.vae.gouv.fr
proposition de loi portant création d'une Agence nationale ...
Enregistré à la Présidence du Sénat le 2 octobre 2018
PROPOSITION DE LOI
portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires,
PRÉSENTÉE
Par MM. Jean-Claude REQUIER, Guillaume ARNELL, Stéphane ARTANO, Alain BERTRAND, Mme Maryse CARRÈRE, MM. Joseph CASTELLI, Yvon COLLIN, Jean-Pierre CORBISEZ, Mme Josiane COSTES, M. Ronan DANTEC, Mme Nathalie DELATTRE, MM. Jean-Marc...
Date: 2018-11-05 16:27:55
Site :
senat.fr
Dominique HERMANN - MAGICIEN ILLUSIONNISTE / Spectacle de ...
Contact
Spectacle de magie en vendée 85. Ce spectacle drôle et surprenant mêlant poésie et mystère permet au public d'être spectateur privilégié tout en ayant une participation active. dominique, hermann, herman, magie, magicien, magic, france, vendée, 85, show, spectacle, luçon, 85400, lucon, olonne, 85340, ombre, ombroman, ombromanie, pays de loire, humour, poésie, loire...
Date: 2017-01-27 10:30:00
Site :
http://dominiquehermann.com
Thèmes liés : association comite d'entreprise / association des comite d entreprise / animation comite d entreprise / animation d evenement d entreprise / evenement comite d'entreprise
Chercheurs associés | IEDM
Cet outil permet d'avoir un accès facile et rapide au contenu généré par l'IEDM.
Chercheurs associés
Vernon L. Smith
Senior Fellow honoraire
Vernon L. Smith a reçu le Nobel d'économie en 2002 pour ses travaux en économie expérimentale. Ses récentes contributions dans ce domaine incluent la découverte de la spécialisation et de l'échange dans le cadre d'un village virtuel. En...
Date: 2018-01-16 18:52:14
Site :
http://www.iedm.org
BPJEPS - DRJSCS Ile-de-France
Calendrier des sessions habilitées
Pour quels métiers ?
L'animateur ou éducateur sportif titulaire d'un BPJEPS (niveau 4, soit niveau BAC, BAC Pro) peut exercer ses fonctions au sein :
. des collectivités locales,
. d'associations socioculturelles, sportives ;
. de structures socioculturelles ou d'activités physiques et sportives du domaine marchand (structures de vacances, bases de...
Date: 2018-04-16 01:26:08
Site :
http://ile-de-france.drjscs.gouv.fr
Lidl et Free paient cash les révélations de France 2 ...
Lidl et Free paient cash les révélations de France 2
Alexandra Klinnik et Olivier Milot
Publié le 29/09/2017. Mis à jour le 29/09/2017 à 19h41.
Capture d'écran de Cash investigation : travail, ton univers impitoyable.
© France 2
Cyril Hanouna, Eric Zemmour et Eric Ciotti unis contre "Elise Sucette" et les journalistes
L'équipe de "Cash investigation" a frappé fort avec son numéro de...
Site :
http://www.telerama.fr
CE LIDL - Comité d'entreprise
www.anamorphik.com
Informations disponibles
Les informations de ce site web, susceptibles d'être modifiées à tout moment sans préavis, ne sont mises à disposition qu´à titre indicatif et ne présentent aucun caractère contractuel.
Propriété intellectuelle
Le présent site ainsi que les informations qui y figurent notamment les textes, les éléments...
Site :
http://www.ce-lidl.com
Thèmes liés : droit d'information comite d'entreprise / presentation d une l entreprise informatique / droit au comite d'entreprise / droit de comite d entreprise / information comite d'entreprise
INFOCAPAGDE, L'information des plaisanciers du Cap d'Agde
11 visiteur(s) et 0 membre(s) en ligne.
Infocapagde : Webcam du Cap d'Agde
Nous recevons de nombreux messages de plaisanciers nous signalant que la webcam est bloquée au 16 décembre 2017.
Nous invitons les plaisanciers à patienter pour sa remise en route.
Publié le : Mercredi 10 janvier 2018
0
Revue Presse : La Ville a cédé des terrains sur la zone portuaire
Une majorité de...
Site :
http://infocapagde.com
Commune de Saint Marcel d'Ardeche
ACTUALITE
Neige et soleil en abondance avec le Comité des Fêtes !!!
Le Comité des fêtes a organisé sa première sortie ski à Aussois en Savoie sur un week-end afin de répondre à une demande des fans de neige.
Les 28 inscrits se sont retrouvés dès 6 h le samedi matin pour prendre la route et trouver rapidement le soleil à la pause café-croissants.
Les...
Dossiers CHSCT : La prévention du stress au travail
Accueil > Protections collectives - Organisation - Ergonomie > Psychologie du travail
La prévention du stress au travail
Le stress permanent a des effets destructeurs et pathogènes sur les individus qui y sont soumis, mais les troubles comportementaux qui en résultent rejaillissent également sur toute la structure ...
Date: 2017-08-24 14:09:04
Site :
http://www.officiel-prevention.com
Liban. Code du travail - ilo.org
Industries dans lesquelles l'emploi des adolescents est soumis à la présentation d'un certificat médical
DISPOSITIONS PRÉLIMINAIRES
Art. 1er. L'employeur est toute personne physique ou morale qui, dans une entreprise industrielle, commerciale ou agricole, emploie à n'importe quel titre un salarié moyennant salaire, même si ce salaire est payé en nature ou en part de...
Site :
http://www.ilo.org
Portail du droit en Belgique: actualites juridiques belges
Lundi 02.07.07
1 Traités
3 JUIN 1999. - Loi portant assentiment à la Convention portant révision de la Convention portant création d'un Institut universitaire européen, et à l'Acte final, faits à Florence le 18 juin 1992 et le 17 septembre 1992, p. 29606. Moniteur 1 juin 2007 n°162
15 FEVRIER 2007. - Loi relative à l'adhésion de la Belgique au Protocole de 1988 relatif à la Convention...
Site :
http://www.droitbelge.be
Le Karting Hérault NUMBER ONE: le meilleur du karting au ...
ANNIVERSAIRE ENFANT KARTING
Le Karting Hérault NUMBER ONE: le meilleur du karting au Cap d'Agde
Le Karting Hérault Number One est situé au Cap d'Agde en Occitanie. Entre Béziers et Montpellier, nous accueillons sur nos pistes les amateurs de kart, de quad et motocross
Decouvrez ce karting dans l'Hérault en plein coeur du Languedoc-Roussillon, au bord des plages de la Méditerranée.Le...
Site :
http://www.kartingnumberone.com
Thèmes liés : comite d'entreprise groupe / comite d entreprise groupe / vie d une entreprise / vacances comite d entreprise / le meilleur comite d'entreprise de france
Éléments fondamentaux d'un programme de santé et de ...
Éléments fondamentaux d'un programme de santé et de sécurité au travail
TOUT FERMER
Qu'est-ce qu'un programme de santé et de sécurité au travail (SST)?
Un programme de santé et de sécurité au travail est un plan d'action précis visant à prévenir les accidents du travail et les maladies professionnelles. Dans la plupart des régions administratives canadiennes, une loi sur la santé...
Site :
http://www.cchst.ca
Les conditions de travail dans une entreprise | Pearltrees
Les conditions de travail dans une entreprise
> Chloevinet
Les enjeux et l'amélioration des conditions de travail, Soutien scolaire, Cours Communication et gestion des ressources humaines, Maxicours . Offrir de bonnes conditions de travail à ses salariés pour en obtenir le meilleur. VIDÉO - Édouard Fourcade, président de SAS France, était l'invité de l'émission BFM-Le Figaro «...
Site :
http://www.pearltrees.com
Cours de Droit administratif - Cours de droit
Administration : ensemble d'institutions, sens organique.
Administration : une activité, une fonction.
L'Administration est un ensemble de personnes publiques.
Section 1 : Les personnes publiques
On désigne l'ensemble des pouvoirs publics. Article 20 de la Constitution « Le Gouvernement dispose de...
Aatiko
- Assistance opérationnelle.
Aatiko Conseils s'est également vu confier la gestion du Système National d'Enregistrement de la demande de logements social (SNE).
Actualités
05-2017
Aatiko Conseils est missionné par Lille Métropole Habitat pour réaliser des études de marché concernant l'offre locative et l'accession.
05-2017
Cristal Habitat confie à notre cabinet l'élaboration...
Date: 2017-08-24 13:29:13
Site :
http://www.aatiko.fr
Iguersafène au cœur de la kabylie : Un village où il fait ...
Iguersafène au coeur de la kabylie : Un village où il fait bon vivre
Grâce aux efforts inlassables de l'association EL-AMAN, Iguersafène est devenu un village où il fait bon vivre et où règne surtout la propreté, résultat de la sensibilisation des citoyens qui ont fait du compter sur-soi une priorité de la vie communautaire
PUBLIE LE : 14-05-2017 | 0:00
Il ya 0 Commentaires | Ajouter...
Site :
http://www.elmoudjahid.com
Nature Loisir Evasion: location canoe kayak,barque,VTT ...
du Loing (Samedi 15 avril 2017)
L'Yerres (Date encore non définie)
Cet été, location canoe kayak sur le Loing Prenez place à bord de nos canoes kayaks pour découvrir cette rivière de seine et marne 77 (région parisienne proche de Fontainebleau). Les parcours proposés entre grez et moret sur loing sont...
Date: 2017-04-08 08:58:14
Site :
http://www.nature-loisir.fr
Thèmes liés : comite d'entreprise en ile de france / comite d entreprise france loisirs / comite d'ile de france tir a l'arc / organisation sortie comite d'entreprise / association sportive comite d'entreprise
Accord - Conseil d'entreprise
Printer-friendly version
Le Comité donne son accord préalable relatif :
à la durée minimale des prestations du conseiller en prévention si bien que les missions confiées au service interne doivent en tout temps être remplies complètement et ce de manière efficace ;
à la désignation et au remplacement du conseiller en prévention expert en sécurité du travail et en médecine du...
Date: 2017-08-24 15:15:10
Site :
cppt-conseildentreprise.be
Thèmes liés : comite d entreprise conseil / service aux comite d entreprise / mission des membres du comite d'entreprise / comite d entreprise employeur / fonction comite d'entreprise
CICE : un coût exorbitant sans création d’emploi - ATTAC-54
CICE : un coût exorbitant sans création d'emploi
jeudi 21 juillet 2016
Trois ans après son entrée en vigueur, un rapport sénatorial tente d'établir le premier bilan du crédit impôt pour la compétitivité et l'emploi (CICE). Le constat est accablant : le dispositif coûte 1 % du PIB de la France chaque année, sans qu'il soit possible d'en mesurer les effets tangibles. Un gaspillage...
Date: 2017-08-24 13:50:57
Site :
http://attac54.org
CICE: un coût exorbitant sans création d’emploi - FO ...
CICE: un coût exorbitant sans création d'emploi
Trois ans après son entrée en vigueur, un rapport sénatorial tente d'établir le premier bilan du crédit impôt pour la compétitivité et l'emploi (CICE). Le constat est accablant : le dispositif coûte 1 % du PIB de la France chaque année, sans qu'il soit possible d'en mesurer les effets tangibles. Un gaspillage d'argent...
Site :
http://www.eurodif-fo.com
La vente hors établissement (ou "démarchage à domicile ...
La vente hors établissement (ou "démarchage à domicile")
Fiche pratique J 141
Date de publication : 13/09/2017 - Commerce/services
3
On sonne à la porte. Ce n'est pas votre voisin(e) mais un démarcheur qui souhaite vous proposer des produits ou services variés : adoucisseur d'eau, aspirateur, tapis, panneaux photovoltaïques, extincteur, système d'alarme, ramonage, matelas ou sommier,...
Date: 2018-01-16 22:10:17
Site :
https://www.inc-conso.fr
L'éco-prêt à taux zéro (éco-PTZ) pour financer ses travaux ...
Disponible dans les banques depuis avril 2009, l'éco-prêt à taux zéro (éco-PTZ) a été une des mesures phares du "Grenelle de l'environnement".
La loi de finances pour 2016 a reconduit ce prêt sans intérêts : jusqu'au 31 décembre 2018, il peut vous aider à financer vos travaux de rénovation afin que votre habitat devienne plus économe en énergie.
A qui s'adresse-t-il ? Quels...
Date: 2018-01-16 20:01:31
Site :
https://www.inc-conso.fr
L'éco-prêt à taux zéro (éco-PTZ) pour financer ses travaux ...
Disponible dans les banques depuis avril 2009, l'éco-prêt à taux zéro (éco-PTZ) a été une des mesures phares du "Grenelle de l'environnement".
La loi de finances pour 2016 a reconduit ce prêt sans intérêts : jusqu'au 31 décembre 2018, il peut vous aider à financer vos travaux de rénovation afin que votre habitat devienne plus économe en énergie.
A qui s'adresse-t-il ? Quels...
Date: 2017-08-24 13:08:53
Site :
http://www.conso.net
Grenelle II — Wikipédia
[28] « Tout produit recyclable soumis à un dispositif de responsabilité élargie des producteurs fait l'objet d'une signalétique commune informant le consommateur que ce produit relève d'une consigne de tri » [28] ;
Au-delà de 2 500 m2 , et avant le
1er juillet 2011
, les grands magasins vendant des produits alimentaires et de grande consommation devront proposer « à la sortie des...
Date: 2018-04-15 23:15:09
Site :
https://fr.wikipedia.org
Les subventions | Région Rhône-Alpes
Observations
Sur un plan général,
les 42 associations que nous avons extraites et étudiées ont reçu 51 millions d'euros de la part de la région et 71 millions d'euros de la part d'autres organismes, soit 122 millions d'euros au total.
pour 70% des associations étudiées, les subventions reçues représentent plus de 50% de leur budget, c'est-à-dire qu'elles ne pourraient pas exister sans...
Site :
http://region.canol69.fr
9. La rupture du lien d'emploi | Au bas de l'échelle
Un emploi prend fin quand il y a rupture du contrat de travail, qu'il soit verbal ou écrit, ou, s'il s'agit d'un contrat à durée déterminée, quand l'échéance prévue est arrivée. L'employeur doit alors verser toutes les sommes dues à la personne salariée : salaire, heures supplémentaires, paye de vacances (4 % ou 6 %), etc.
La rupture du contrat de travail peut prendre différentes...
Site :
http://www.aubasdelechelle.ca
projet de loi pour un État au service d'une société de ...
L. 141-1
Résultant de la loi n° du pour un État au service d'une société de confiance
»
Article 11
À titre expérimental, pour certaines des prises de position formelles mentionnées à l'article L. 141-1 du code des relations entre le public et l'administration, le demandeur peut joindre à sa demande un projet de prise de position. Celui-ci est réputé approuvé...
Date: 2018-01-31 15:49:01
Site :
senat.fr
Projet de loi pour un Etat au service d’une société de ...
L. 141-1
Résultant de la loi n° du pour un État au service d'une société de confiance
»
Article 11
À titre expérimental, pour certaines des prises de position formelles mentionnées à l'article L. 141-1 du code des relations entre le public et l'administration, le demandeur peut joindre à sa demande un projet de prise de position. Celui-ci est réputé approuvé...