Articles sélectionnés pour le thème : formulaire de creation d association
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Créer une entreprise agricole : ce que vous devez savoir
Est-il possible de créer une entreprise agricole en micro-entreprise ?
Qu'est-ce qu'une micro-entreprise ?
Une micro-entreprise se définit comme une entreprise individuelle bénéficiant d'un régime social et fiscal simplifié. Grâce à elle, l'entrepreneur peut s'adonner entièrement à ses activités. En effet, devenir micro-entrepreneur comporte des avantages, dans la mesure où le mode...
Date: 2019-05-18 12:42:35
Site :
https://www.legalplace.fr
Programmes et cours : Techniques juridiques - Collège CDI
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310-STA-ID - Stage
Liens entre la formation et les exigences du milieu. Intégration des compétences développées durant la formation. Adoption des règles d'éthique professionnelle reliées à l'exercice de la profession. Capacité et habileté à communiquer par écrit et oralement. Rapports faisant état de ses observations et de l'analyse de la situation de travail en milieu juridique....
Site :
http://www.collegecdi.ca
La creation d'entreprise au Maroc - Création Entreprise Maroc
La création d'entreprise au Maroc
22 août, 2011
Maroc
Création d'entreprise au Maroc : le Ministère a mis en place un dispositif d'assistance pour faciliter les démarches et l'accès à l'information aux Marocains résidant à l'étranger et souhaitant investir au Maroc. Pour les MRE, l'essentiel des problèmes relève de leurs relations avec les différentes administrations mais aussi la...
Date: 2017-01-17 15:25:06
Site :
http://www.creation-entreprise-maroc.com
Aide / FAQ - Cartedepeche.fr - Fédération Nationale de la ...
Microsoft Internet Explorer : Télécharger et installer
Carton "Une carte cadeau..."
Carton "Une carte cadeau..."
Comment imprimer ma carte de pêche ?
L'impression de votre carte de pêche se fait depuis l'écran récapitulatif de votre commande ou dans l'onglet "Mes cartes de pêche" de votre compte.
La carte de pêche et certains contenus de ce site sont disponibles en téléchargement au...
Date: 2019-05-20 13:07:52
Site :
https://www.cartedepeche.fr
Thèmes liés : etapes de creation d'une association loi 1901 / creation d'une association loi 1901 en ligne / creation d'une association loi 1901 / creation d'association loi 1901 / date de creation d une association
Créer un emploi d’insertion pour chômeur de longue durée ...
Créer un emploi d'insertion pour chômeur de longue durée
Contact
Agence pour le développement de l'emploi (ADEM)
Service Employeurs:
Brochure
Objet
Le ministre de l'emploi peut accorder une aide financière à la création de nouveaux emplois d'insertion (sous forme d'un contrat de travail à durée indéterminée - CDI) pour des demandeurs d'emploi de longue durée .
Bénéficiaires
Les...
Date: 2018-03-15 15:48:53
Site :
http://www.adem.public.lu
Thèmes liés : aide creation demandeur d'emploi / aide a la creation d'emploi association / aide pour la creation d'emploi / demandeur d emploi creation / travail creation d emploi
Création d’entreprise : Comment limiter les risques ...
Se poser les bonnes questions
Monter sa propre société ne s'effectue pas sur un simple coup de tête. La création d'entreprise nécessite beaucoup de réflexion : « il faut y regarder deux fois avant d'agir ». Ainsi, commencez par vous poser les bonnes questions. Avez-vous vraiment envie de devenir entrepreneur ? Disposez-vous du bon profil pour entreprendre ? Certains de vos traits de...
Site :
statutentreprise.com
Les autres démarches / Les démarches administratives ...
Associations Loi 1901 :
A compter du 15 juillet 2013, les démarches pour les associations Loi 1901 se feront uniquement par courrier (sauf pour les associations de financement de campagne électorale).
Les usagers peuvent télécharger, sur le site
«service-public.fr» rubrique association , le formulaire Cerfa des différentes procédures incombant aux associations (création, modification et dissolution).
Par...
Date: 2018-01-16 21:53:28
Site :
http://www.yvelines.gouv.fr
Thèmes liés : creation d'une association loi 1901 en ligne / creation d'une association loi 1901 cerfa / creation d'une association loi 1901 / creation d'association loi 1901 / creation d'une association en ligne
Créer son association, mode d'emploi - Animafac
Avec quelques camarades de votre fac ou de votre école, vous venez d'avoir l'idée du siècle pour dynamiser votre campus. Par où commencer pour la mettre en pratique ? Si la création d'une association n'est pas obligatoire, elle peut cependant permettre à votre joyeuse bande d'être reconnue par l'université, la ville ou encore les différents partenaires que vous rencontrerez au cours de...
Site :
https://www.animafac.net
eXpert PDF 11 Professional : le logiciel de création ...
Que vous soyez une entreprise, une association ou un particulier, eXpert PDF 11 Professional est la solution idéale pour répondre à tous vos besoins, même les plus poussés, en matière de PDF.
Grâce à une nouvelle interface toujours plus moderne et intuitive, eXpert PDF 11 Professional vous permet de :
Un outil indispensable au quotidien Retour en haut
Convertissez vos documents...
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avanquest.com
eXpert PDF 11 Professional - Website Creation Software
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Aide aux chômeurs créateurs ou repreneurs d'une entreprise ...
Aide aux chômeurs créateurs ou repreneurs d'une entreprise (ACCRE)
Aide aux chômeurs créateurs ou repreneurs d'une entreprise (ACCRE)
publié le04.09.15
Créateur d'activité Fiches pratiques du droit du travail
L'aide aux chômeurs créateurs ou repreneurs d'entreprise (ACCRE) est l'une des mesures du dispositif d'appui à l'initiative économique au bénéfice des demandeurs d'emploi, des...
Site :
travail-emploi.gouv.fr
L’aide aux chômeurs créateurs ou repreneurs d’une ...
L'aide aux chômeurs créateurs ou repreneurs d'une entreprise (ACCRE)
L'aide aux chômeurs créateurs ou repreneurs d'une entreprise (ACCRE)
mise à jour31.03.17
Créateur d'activité Fiches pratiques du droit du travail
L'aide aux chômeurs créateurs ou repreneurs d'entreprise (ACCRE) est l'une des mesures du dispositif d'appui à l'initiative économique au bénéfice des demandeurs d'emploi,...
Site :
travail-emploi.gouv.fr
CERFA 13973-03 : Déclaration préalable pour la création d ...
Formulaire recherché : CERFA 13973-03 : Déclaration préalable pour la création d'une Association
CERFA 13973-03 : Déclaration préalable pour la création d'une Association
Le Cerfa 13973-03 vous permettra d'effectuer une déclaration préalable dans votre démarche et volonté pour créer une Association.
Date de mise à jour : 16/06/2018
Téléchargez immédiatement en ligne ce modèle de document grâce à l'accès illimité Startdoc en remplissant les champs suivants :
Votre prénom
Votre...
Site :
https://www.startdoc.fr
Thèmes liés : creation d'une association declaration prealable / creation d'association cerfa / formulaire creation d'association modele / formulaire de creation d association modele / formulaire de creation d association
Un artiste peut il être auto-entrepreneur ? | La Maison ...
Un artiste peut il être auto-entrepreneur ?
23 novembre 2009 258 commentaires
par Maître Didier BERNHEIM
Avocat à la Cour
Président d'honneur de la Maison des Artistes.
La Loi n° 2008-776 du 4 août 2008 dite Loi LME (Loi de modernisation de l'économie) comporte 175 articles et 97 pages et un nombre considérable de modifications de suppressions ou d'ajouts aux textes figurant déjà dans...
Site :
lamaisondesartistes.fr
Connaître les droits et les obligations en vertu de la Loi ...
Produire annuellement la Déclaration de l'employeur en matière d'équité salariale (DEMES)*
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Pour en savoir davantage sur la Déclaration de l'employeur en matière d'équité salariale, veuillez consulter la section 11 du présent document.
3.3 Délais de réalisation d'un exercice d'équité salariale et de l'évaluation du maintien
Chaque employeur a une échéance pour la réalisation...
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NOUVEAU ! Bouton "annuler" ajouté dans le mode "vue initiale"
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Création d'entreprise au Maroc - les Marocains Résidant à ...
Création d'entreprise au Maroc - les Marocains Résidant à l'Etranger
Création d'entreprise au Maroc - les Marocains Résidant à l'Etranger
Pour la création d'entreprise au Maroc, le Ministère a mis en place un dispositif d'assistance pour faciliter les démarches et l'accès à l'information aux Marocains résidant à l'étranger et souhaitant investir au Maroc. Pour les MRE, l'essentiel...
Site :
https://www.manageo.ma
Chambre régionale de métiers et de l'artisanat du ...
Vous êtes ici: Accueil > Créer, Reprendre > Les aides
Les aides
Il existe un certain nombre de dispositifs publics d'aides à la création d'entreprise. Ces dispositifs sont mis en place à l'initiative de l'Etat, de la Région et d'autres collectivités locales. Ils peuvent prendre différentes formes, les principales étant :
- Les aides financières,
- Les exonérations de charges...
Date: 2018-01-16 23:49:39
Site :
http://www.cma-languedocroussillon.fr
Créer un Logo | Générateur de logo pour votre entreprise | 1&1
Le Générateur de logo 1&1 par LogoMix
Créez le logo de votre entreprise avec 1&1
Choisissez parmi un large choix de designs de logo et personnalisez la couleur et la police
Ajoutez le logo à votre site Internet, résultats de recherche, cartes de visite et plus encore
Votre logo est le premier signe de confiance de votre marque
Entrer le texte de votre logo
Générer votre logo
Instructions...
Site :
https://www.1and1.fr
Création d’une association loi 1901 : 10 erreurs à ne pas ...
1. Copier les statuts de jean-pierre
jp avait un copain juriste, à l'armée, qui s'occupe d'une association de locataires. Il distribue généreusement les statuts de son association qu'il a adaptés lui-même. Le fonctionnaire de la préfecture lui avait dit que « c'était très bien comme formulation ».
Méfiez-vous des documents qui circulent entre bénévoles, allez chercher vos modèles...
Site :
http://association1901.fr
Thèmes liés : modele de creation d'association loi 1901 / creation d'une association loi 1901 / creation d'association loi 1901 / projet de creation d'une association / projet de creation d'association
Faire un business plan : exemple de business plan
Le business plan est un véritable acte de foi du créateur d'entreprise, il doit démontrer la solidité de son initiative en exposant les différentes informations de manière très structurée. Petite-Entreprise.net illustre pour vous un exemple de business plan, étape par étape. Suivez le guide !
Le business plan est le document de référence avant de créer une entreprise qui va vous...
Emploi d'avenir | service-public.fr
L'emploi d'avenir est un contrat de droit privé.
Il est conclu pour une durée déterminée ou pour une durée indéterminée.
Lorsque le contrat est conclu pour une durée déterminée, sa durée est :
au minimum d'1 an,
et au maximum, renouvellements et prolongements inclus, de 3 ans.
Employeurs possibles
Presque tout type d'employeur peut signer un emploi d'avenir avec un jeune, à...
Comment créer une entreprise individuelle
Accueil > Définition entreprise individuelle > Comment créer une entreprise individuelle
Comment créer une entreprise individuelle
Créer une entreprise individuelle demande de passer par son CFE, Centre de Formalité des Entreprises, et de compléter le formulaire P0.
Formalités de création d'une entreprise individuelle
Créer une entreprise individuelle demande de transmettre au greffe,...
Création de Forum gratuit. Création de forum simple et rapide
Création de Forum en ligne
Forumactif permet la création de forum de manière rapide et intuitive. Grâce à la création d'un forum , créer facilement des espaces privatifs comme les groupes d'amis, les groupes d'étudiants, les clubs, les associations, la famille.
Création d'un forum à l'aide de phpBB
Forumactif met à votre disposition un outil de création de forum qui a fait ses preuves...
Site :
https://www.creation-forum.com
Thèmes liés : creation d'un forum gratuit / creation d un forum gratuitement / forum creation d association / creation d un forum / creation d'une adresse mail gratuite
Comment se déclarer en tant qu'artiste plasticien et ...
LA MAISON DES ARTISTES dit :
Réponse à Kassandra,
Bonjour,
Le mieux est de vérifier si votre activité rentre dans le champ d'application de La Maison des Artistes, pour cela vous pouvez consulter ce lien http://www.secu-artistes-auteurs.fr/activites-agp , bonne journée.
# 4 mai 2017 at 2017-05-04T08:51:58+00:000000005831201705
Kassandra dit :
Bonjour,
Je souhaite exercer l'activité de...
Site :
lamaisondesartistes.fr
Création d'une organisation à but non lucratif ...
Création d'une organisation à but non lucratif
Une organisation régie par la
Loi canadienne sur les organisations à but non lucratif
(Loi BNL) peut être créée, c'est-à-dire, constituée en organisation, en déposant une demande au Centre de dépôt en ligne . Si vous préférez soumettre une demande pour créer une organisation autrement qu'en ligne (c.-à-d., par pièce jointe à un...
Date: 2018-04-16 00:56:38
Site :
https://ic.gc.ca
Thèmes liés : creation d'association a but non lucratif / creation d'une association a but non lucratif / creation d'une association a but lucratif / creation d'association a but lucratif / creation d association a but
Création d’entreprise au Maroc - les Marocains Résidant à ...
Comments
Pour la création d'entreprise au Maroc, le Ministère a mis en place un dispositif d'assistance pour faciliter les démarches et l'accès à l'information aux Marocains résidant à l'étranger et souhaitant investir au Maroc. Pour les MRE, l'essentiel des problèmes relève de leurs relations avec les différentes administrations mais aussi la défaillance des services consulaires à...
Site :
https://manageo.io
Aide au chômeur créant ou reprenant une entreprise (Accre ...
Actualités
Valider la recherche dans le site service-public.fr
Accueil particuliers > Social - Santé > Chômage : aides à la création ou la reprise d'entreprise >Aide au chômeur créant ou reprenant une entreprise (Accre)
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Aide au chômeur créant ou reprenant une entreprise...
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Creation de sites internet La rochelle sites e.commerce La Rochelle - Charente Maritime
LA ROCHELLE - ROCHEFORT - ILE DE RE - SAINTES - ROYAN - CHATELAILLON - FOURAS - SURGERES - CHARENTE MARITIME (17) - POITOU-CHARENTES
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Creation de sites internet La Rochelle e.commerce...
Date: 2017-04-16 12:37:36
Site :
http://www.site-web-larochelle.com
ACRE (ex-ACCRE) : l’aide aux créateurs et aux repreneurs d ...
- ACRE (ex-ACCRE) 2019 et retraite
ACRE (ex-ACCRE) 2019, définition
L'aide aux créateurs et aux repreneurs d'entreprise (ACRE) a remplacé, le 1er janvier 2019, l'aide aux demandeurs d'emploi créant ou reprenant une entreprise (ACCRE). L'ACRE est nettement plus souple que l'ex-ACCRE puisque non seulement cette aide bénéficie, sous certaines conditions, à tous les entrepreneurs qui lancent...
Aide au chômeur créant ou reprenant une entreprise (Accre ...
L'aide au chômeur créant ou reprenant une entreprise (Accre) consiste en une exonération partielle de charges sociales et un accompagnement pendant les premières années d'activité. Elle permet aussi à certains bénéficiaires de prétendre à d'autres formes d'aides.
Tout replier
Bénéficiaires
Vous devez être dans l'une des situations suivantes :
Demandeur d'emploi bénéficiaire de...
Création d'un formulaire simple sur Word 2007
Testez vos connaissances sur Word
Notre partenaire Qareerup vous propose de vérifier vos connaissances et de valoriser votre CV par le biais de QCM. Une manière interactive de booster votre carrière et de valider vos acquis. L'inscription est gratuite et s'effectue en un clic.
Description du cours
Réalisé par Alexis le 14 avril 2010 à 14:18 77 224 vues
Dans ce cours gratuit, vous allez...
Site :
http://www.tutoriel-video.com
Thèmes liés : formulaire pour creation d entreprise / formulaire creation d'association modele / formulaire de creation d association modele / creation d un formulaire d inscription / formulaire de creation d association
Code de l'action sociale et des familles – Partie ...
Le sommaire dynamique est installé. Les liens internes ne sont installés que jusqu'à l' article R. 241-1 . Les suivants seront progressivement mis en place.
Ce code est à jour au 31 décembre 2007. La version officielle du Code de l'action sociale et des familles, constamment tenue à jour, est accessible sur Legifrance .
Dispositions générales
Article R. 112-1
La famille est une des...
Date: 2013-03-28 12:19:46
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http://dcalin.fr
Mécénat d'entreprise et dons aux associations ...
Accueil professionnels > Secteurs d'activité > Spectacle vivant (théâtre, danse, spectacles) >Mécénat d'entreprise et dons aux associations
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Mécénat d'entreprise et dons aux associations » sera mise à jour significativement.
Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement...
Contrat d'appui au projet d'entreprise (Cape) | service ...
Le contrat d'appui au projet d'entreprise (Cape) vous permet si vous souhaitez créer ou reprendre une entreprise de bénéficier de l'accompagnement d'une entreprise ou association. Cette dernière s'engage à vous fournir une aide particulière et continue (par exemple, des moyens matériels et financiers). En échange, vous vous engagez à suivre un programme de préparation à la création,...
L'auto-entrepreneur : le guide complet - LegalPlace
Régime fiscal de l'auto-entrepreneur
Conditions du régime auto-entrepreneur
Bénéficier du régime d'auto-entrepreneur impose de respecter plusieurs conditions, du point de vue de la personne bénéficiaire autant que du point de vue de l'entreprise en elle-même.
Personnes pouvant exercer en tant qu'auto-entrepreneur
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ENERGIES 2050 – Ensemble pour un futur énergétique durable
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Présentation, définition et mentions légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l'Économie Numérique, nous vous informons que :
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Nous avons vu précédemment comment utiliser Google Docs pour travailler de façon collaborative sur différents documents.
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Date: 2018-01-15 11:05:40
Site :
http://reseaupensant.net
Caruso33 • Boite à outils excel association ou PME ...
Les macros Excel
Excel est un outil très puissant grâce à son langage VB. Il permet le développement de véritables applications informatiques s'appuyant sur le moteur Excel et la manipulation des données dans les feuilles.
Les logiciels de cette page sont mis à disposition gratuitement. Certains sont en open source et si vous connaissez le langage VB, vous pourrez piocher des séquences...
Site :
http://www.caruso33.net
Code de l'environnement - Livre Ier
DISPOSITIONS COMMUNES ET GENERALES
VERSION COORDONNEE - LIVRE I DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT
PARTIE DECRETALE
Partie Ire. - Principes du droit de l'Environnement et définitions générales
TITRE Ier. - Principes
Art. D.1er. L'environnement et, notamment, les espaces, paysages, ressources et milieux naturels, l'air, le sol, l'eau, la diversité et les équilibres biologiques font partie du...
Date: 2017-08-11 14:08:43
Site :
http://environnement.wallonie.be
Les 9 étapes clés de la création d’entreprise – Tunisie ...
Les 9 étapes clés de la création d'entreprise
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La vie professionnelle représente une partie importante de notre existence: plus de huit heures par jour, pendant une quarantaine d'années en moyenne. Le travail exige de nous un investissement, et constitue une part structurante de notre identité: quand quelqu'un se présente, il mentionne fréquemment l'emploi qu'il exerce. Et quand on fait le bilan de sa...
S.M.L.H. - Le Réglement - Société des Membres de la Légion d'Honneur
Le présent règlement intérieur a été approuvé par le Ministère de l'Intérieur le 15 mai 2012.
PRÉAMBULE
1- Le présent règlement intérieur est pris conformément à l'article 25 des statuts de la Société des Membres de la Légion d'Honneur.
2- Il a pour but de fixer les conditions générales d'application des dispositions statutaires.
3- Un recueil des procédures précise les...
Site :
smlh.fr
Pret Sans Apport Pour Création D Entreprise - etudefiscale.fr
/ DÉFISCALISEZ / Par etudes
De la durée de 1 à 2 mois et notre concept a intéressé la cerise sur le prêt à la création est un enjeu fort en particulier pour les.
Afin de faire face à des opportunités et associer des bonnes compétences pour accompagner des idées au succès les connaissances jouent un rôle prépondérant.
Le coût de l'emprunt sera aussi fonction de la nature et le...
Site :
https://www.etudefiscale.fr
Exercice Access: gestion d'un club - ybet.be
Annexe. Menus Access 2016
Autres formations sur YBET.be
1. Tutoriel Excel un petit complet pour la création d'une facture: fonctions, fonctions imbriquées, mises et page et impression, ...
2. Cours sur PowerPoint Créez vos propres diaporama et animations ludiques
4. Cours sur le langage PHP - MySQL programmer son propre site...
Site :
http://www.ybet.be
Les entreprises en Angleterre
Company : société de personnes, avec ses statuts, et normalement à responsabilité limitée.
Firm : société établie en "company" ou en "partnership".
Enterprise, business : mots génériques sans précision du régime ni du statut de l'affaire.
Le principe de la responsabilité limitée.
Introduit en Angleterre en 1855, le régime de responsabilité limitée - en anglais limited liability -...
Site :
https://angleterre.org.uk
Télécharger Formulaire bulletin de salaire vierge gratuit ...
Ce formulaire est le document officiel à remplir pour établir une procuration de vote en france [...] Le mandant doit simplement imprimer et remplir le formulaire puis le déposer dans un commissariat une gendarmerie ou dans le tribunal d'instance de son domicile ou de son lieu de travail muni d'un justificatif d'identité carte d'identité permis de conduire ou passeport.
Ce document...
Avocat spécialisé en création d'entreprise à Lyon | Allard ...
Lors de la création d'une entreprise, un certain nombre d'éléments doivent être scrupuleusement étudiés et déterminés.
Choix de la forme de la société
Ce choix s'effectue en fonction de vos perspectives de développement.Vous devez déterminer le nombre d'associés, le montant du capital investi, la responsabilité des associés, le statut du chef d'entreprise, l'optimisation fiscale... Ces décisions sont particulièrement importantes car elles déterminent votre marge de manoeuvre et d'évolution.En fonction de ces éléments, votre avocat rédigera les statuts de votre entreprise.
Les statuts
Ils déterminent les règles...
Site :
http://allard-nekaa-avocats.fr
Création de rubans personnalisés sous Microsoft Access 2007
Tout au long de ce tutoriel, les différents rubans créés seront appliqués au même formulaire. Il s'agit d'un formulaire de gestion d'événements.
Il est basé sur une table tblEvenement dont la structure est la suivante :
Ci-dessous le formulaire :
Comme le démontre l'image ci-dessus, c'est un formulaire très simple. Il n'y a pas de boutons de commandes : les différentes...
Site :
warin.developpez.com
Thèmes liés : creation d un bouton / creation d'un fichier xml / creation d'une application de gestion de stock / creation d images gif / formulaire de creation d association
Région Guadeloupe-Aides aux entreprises
Ecoutez
entreprises, associations, effectuez vos demandes d'aide en ligne
Dans le cadre de la simplification des démarches et de dématérialisation des services, la Région Guadeloupe vous invite à déposer vos demandes d'aide ARDDA, ARICE, directement en ligne.
Pour ces dispositifs, les formulaires « papier » n'existent plus. Accédez désormais au portail des aides régionales pour...
Site :
regionguadeloupe.fr