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Date: 2018-02-06 11:36:15
Site :
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Thèmes liés : aide de l'etat pour la reprise d'entreprise / secteur d'activite d'une entreprise exemple / secteur d'activite d'une entreprise de service / secteur d'activite d'une entreprise privee / offres d'emploi entreprise de travail adapte
Comité d'entreprise - Wikimonde
16 mai 1946
dans toutes les entreprises de cinquante salariés et plus ; il détient des attributions à la fois sociales et économiques.
Les textes législatifs relatifs au comité d'entreprise débutent à l'article L2321-1 [1] du code du travail , dans sa nouvelle numérotation.
Le chef d'entreprise est tenu d'organiser la mise en place d'un comité d'entreprise (CE) dans les entreprises de...
Site :
https://wikimonde.com
Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de ...
LOI n° 2012-954 du 6 août 2012 relative au harcèlement sexuel (1)
L'article 6 ter de la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires interdit le harcèlement sexuel et est modifié pour tenir compte de la nouvelle définition du harcèlement sexuel : l'ensemble des « propos ou comportements à connotation sexuelle répétés qui soit portent atteinte à...
Site :
http://www.cdg971.fr
Thèmes liés : creation d'emplois definition / creation d'emplois / creation d emplois / organisation et fonctionnement du conseil d'etat / projet de creation d'un centre de formation professionnelle
Sûreté de fonctionnement — Wikipédia
Une aptitude et une discipline[ modifier | modifier le code ]
La sûreté de fonctionnement est, selon Alain Villemeur, l'« aptitude d'une entité à satisfaire à une ou plusieurs fonctions requises dans des conditions données » [1] . Elle traduit la confiance qu'on peut accorder à un système, la sûreté de fonctionnement étant, selon la définition proposée par Jean-Claude Laprie [2]...
Date: 2018-01-15 21:31:29
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : fonctionnement d
Quel est le fonctionnement d'une climatisation réversible ...
Le principe de fonctionnement d'une climatisation réversible
Le principe de fonctionnement d'une climatisation réversible n'est pas extrêmement compliqué à comprendre, bien qu'il ait tout de même quelques particularités. Voici donc sur quels principes de fonctionnement va se baser votre climatiseur pour améliorer votre quotidien.
La mise sous tension : Tout d'abord, grâce à une...
Site :
https://www.climatisation-reversible.info
Thèmes liés : fonctionnement d
La gestion des comités d-entreprise en question - Loi1901.com
Nous vous souhaitons une bonne année 2018
Veille en cours
31-03-2008 LIBRE
La gestion des comités d-entreprise en question
La rigidité de la réglementation relative à la structure comptable des budgets des comités d'entreprise est pour le moins étrange. Cette réglementation oblige les CE à la tenue de deux budgets distincts, l'un dit de « fonctionnement », l'autre dit «...
Site :
loi1901.com
Attestation de capacité (transport) — Wikipédia
Aptitude professionnelle[ modifier | modifier le code ]
Le décret no 90-200 du 5 mars 1990 introduit, pour les entreprises désireuses d'accéder à la profession de commissionnaire de transport, une condition d'aptitude voisine de celle depuis longtemps requise des transporteurs publics routiers et des loueurs de véhicules avec chauffeur.
Un arrêté ministériel du 20 décembre 1993 (JO 31...
Date: 2017-08-13 00:09:03
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : directeur d'une entreprise de transport / gestion d une entreprise de transport / direction d une entreprise / commission consultative d'entreprise / salaries au sein d une entreprise
Fonctionnement d'un appareil photo - Minutefacile.com
Minute facile > Loisirs > Activités artistiques > Fonctionnement d'un appareil photo
Fonctionnement d'un appareil photo
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Vous êtes curieux de connaître le fonctionnement d'un appareil photo ? Et vous souhaitez connaître les rouages de la photographie ? Les appareils photo numériques et argentiques partagent le même mode de fonctionnement de base. Jean-Claude Pattacini,...
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http://www.minutefacile.com
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Comparatif simulateur d'aube : notre guide d'achat et nos ...
N°5 Lumie Active 250
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Lumie Bodyclock Active 250 vous reveille naturellement avec la lumiere afin de commencer la journee sensation alerte et energique
Simulation de lever et de coucher de soleil de 15 a 90 minutes, veilleuse et mode securite, arret momentane, intensite d'affichage variable
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Thèmes liés : fonctionnement d une radio / fonctionnement conseil d'etat / fonctionnement conseil d etat / fonctionnement d
Principe de fonctionnement d'un écran LCD - Astuces Pratiques
Principe de fonctionnement d'un écran LCD
0
Nina67 - Le 3 déc. 2012 12:42
Mise à jour : Le 24 sept. 2016 21:36
3.33 pour 42 vote(s)
Un écran LCD n'est rien d'autre qu'un empilement de 5 couches différentes : le polariseur avant, l'électrode avant, les cristaux liquides eux-mêmes, l'électrode arrière et le polariseur arrière.
Technologie de l'écran LCD
Le fonctionnement d'un écran LCD...
Site :
https://www.astuces-pratiques.fr
Thèmes liés : fonctionnement d un ordinateur / fonctionnement d
MENE1306337C - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...
personnes morales de droit public,
un groupement d'intérêt public régi par les articles 98 et suivants de la loi n° 2011-525 du 17 mai 2011 de simplification et d'amélioration de la qualité du droit, par ses décrets d'application et par la présente convention.
Titre premier - constitution
La dénomination du groupement est :
GIP Formation continue et insertion professionnelle
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Créer un service avec WINDEV - PC SOFT - Documentation en ...
Créer un service avec WINDEV
Présentation
Qu'est-ce qu'un service ?
Un service est une forme spécifique d'application destinée à être exécutée sans intervention de l'utilisateur.
Un service peut être configuré pour démarrer automatiquement en même temps que le système d'exploitation et pour fonctionner en tâche de fond.
Les services sont également appelés daemons.
Dans quels cas...
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Distinguer les dépenses d’investissement des dépenses de ...
Comment distinguer de manière générale les dépenses de fonctionnement des dépenses d'investissement ?
Texte de référence
Les règles d'imputation des dépenses du secteur public local ont été précisées par la circulaire interministérielle du 26 février 2002, qui énonce les critères de distinction entre les dépenses de fonctionnement et les dépenses d'investissement.
De manière générale, sont imputées en investissement les dépenses afférentes à des biens immobiliers qui enrichissent le patrimoine de la collectivité tandis que celles relatives à des charges et des biens...
Site :
weka.fr
Thèmes liés : fonctionnement d
Le droit syndical dans la fonction publique hospitalière ...
Le droit syndical est garanti aux fonctionnaires qui peuvent créer librement des organisations syndicales, y adhérer et y exercer des mandats.
Les organisations syndicales peuvent ester en justice, se pourvoir devant les juridictions compétentes contre les actes réglementaires concernant le statut du personnel et contre les décisions individuelles portant atteinte aux intérêts collectifs...
Site :
infosdroits.fr
Avocat comité d'entreprise - cabinet d’avocat - Paris 5 ...
Avocat comité d'entreprise - cabinet d'avocat - Paris 5 Ile de France
Comité d'entreprise
Objet et fonction du comité d'entreprise
Le comité d'entreprise est l'institution qui par nature reflète l'expression collective des salariés. Cette institution permet aux représentants du personnel d'exercer un véritable contrôle de l'activité de l'entreprise. Il doit être informé et...
Site :
http://www.avocat-bruno-aubry.com
Code de l'éducation – Partie législative
L'obligation scolaire
Article L. 131-1
L'instruction est obligatoire pour les enfants des deux sexes, français et étrangers, entre six ans et seize ans.
La présente disposition ne fait pas obstacle à l'application des prescriptions particulières imposant une scolarité plus longue.
Article L. 131-1-1
Le droit de l'enfant à l'instruction a pour objet de lui garantir, d'une part,...
Date: 2013-03-28 12:19:05
Site :
http://dcalin.fr
Thèmes liés : organisation et fonctionnement du conseil d'etat / fonctionnement conseil d'etat / fonctionnement conseil d etat / obligation d information / fonctionnement d
Burkina Faso:la loi portant création d’une fonction ...
Accueil / A la une / Burkina Faso:la loi portant création d'une fonction publique territoriale adoptée
image illustrative
fasotimes 13 janvier 2017 A la une , Actualités , Afrique Laissez un commentaire 1,288 Vues
Le Burkina Faso dispose maintenant d'une loi portant création d'une fonction publique territoriale. Cette loi a été adoptée ce vendredi 13 Janvier 2017 par les députés de la...
Site :
https://www.fasotimes.com
Thèmes liés : creation d'une loi / creation d une loi / fonctionnement d / creation d une nouvelle / creation d'un projet
Le comité d'entreprise - jurismaroc.vraiforum.com
L'article 465 stipule que le comité d'entreprise comprend :
· L'employeur ou son représentant
· Deux délégués des salariés élus par les délégués des salariés de l'entreprise
· Un ou deux représentants syndicaux dans l'entreprise, le cas échéant.
Il est indiqué que, d'une part, le comité est constitué de l'employeur ou de son...
La gestion des comités d-entreprise en question - Loi1901.com
La gestion des comités d-entreprise en question
La rigidité de la réglementation relative à la structure comptable des budgets des comités d'entreprise est pour le moins étrange. Cette réglementation oblige les CE à la tenue de deux budgets distincts, l'un dit de « fonctionnement », l'autre dit « d'activités sociales et culturelles ». Cerise sur le gateau, il est interdit que les...
Date: 2017-08-24 15:04:44
Site :
loi1901.com
Comité d'entreprise - WikiVisually
the entire wiki with video and photo galleries
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Comité d'entreprise
Le comité d'entreprise est, en France (en Belgique on parle de conseil d'entreprise ), l'une des institutions représentatives du personnel au sein d'une entreprise.
En France, le comité d'entreprise et les comités d'établissement sont institués...
Site :
http://wikivisually.com
Frais de fonctionnement d'une école maternelle accueillant ...
Frais de fonctionnement d'une école maternelle accueillant des enfants d'une autre commune
13e législature
Question écrite n° 12299 de M. Jean Louis Masson (Moselle - NI)
publiée dans le JO Sénat du 25/02/2010 - page 425
M. Jean Louis Masson attire l'attention de M. le ministre de...
Date: 2016-10-21 11:22:17
Site :
senat.fr
Thèmes liés : fonctionnement d
Le temps de travail dans la fonction publique territoriale ...
Depuis une dizaine d'année, le droit de la fonction publique s'est élargi à l'aménagement et au décompte du temps de travail, par une réglementation fortement inspirée du droit communautaire.
Il s'agit d'une problématique désormais incontournable par ses enjeux en termes budgétaires (ex. : compte épargne-temps), d'organisation interne (ex. : horaires d'ouverture des services,... ) et...
Site :
http://www.wikiterritorial.cnfpt.fr
Thèmes liés : fonctionnement d une equipe de travail / creation d emploi du temps / travail le dimanche creation d'emplois / travail le dimanche et creation d'emploi / travail creation d emploi
Les fonctions personnelles dans Excel - Tutoriels Excel
L'environnement Excel met à votre disposition un large panel de fonctions prédéfinies. Si vous ne trouvez pas votre bonheur dans les outils existants, une solution consiste à créer vos fonctions personnelles. C'est l'objet de cet article qui montre comment créer et utiliser des fonctions complémentaires. Ces dernières sont utilisées de la même manière que les fonctions...
Site :
silkyroad.developpez.com
Thèmes liés : fonctionnement conseil d'etat / fonctionnement conseil d etat / fonctionnement d'une pile / fonctionnement d
ENR - Mutations à titre gratuit - Successions - Champ d ...
Comparer les versions sélectionnées
2014-05-19T16:47:47.000+02:00
ENR - Mutations à titre gratuit - Successions - Champ d'application des droits de mutation par décès - Exonération partielle en raison de la nature du bien transmis : transmission des parts ou actions de société ayant une activité industrielle, commerciale, artisanale, agricole ou libérale
1
L' article 787 B du code...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : duree de vie d'une entreprise individuelle / activite commerciale d une entreprise / fonctionnement conseil d'etat / fonctionnement conseil d etat / direction generale d une entreprise
CHSCT – Rôle, attributions, moyens. | CNRACL - Fond ...
Information et consultations
Le décret n° 2012-170 du 3 février 2012 a entièrement refondu les dispositions du décret du 10 juin 1985 relatives aux organismes compétents en matière d'hygiène de sécurité et des conditions de travail. Toutefois, seules les dispositions des chapitres relatifs au rôle et attributions des Comités techniques (CT) et des Comités d'hygiène, de sécurité...
Site :
espace-droit-prevention.com
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Site :
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Indemnité de départ volontaire dans la fonction publique d ...
Accueil particuliers > Travail > Quitter la fonction publique >Indemnité de départ volontaire dans la fonction publique d'État (FPE)
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https://www.service-public.fr
Thèmes liés : indemnite de depart pour creation d'entreprise / depart volontaire pour creation d'entreprise / depart volontaire d'une entreprise / l'effectif d'une entreprise definition / prime de depart pour creation d'entreprise
Python (langage) — Wikipédia
Python est un langage qui peut s'utiliser dans de nombreux contextes et s'adapter à tout type d'utilisation grâce à des bibliothèques spécialisées. Il est cependant particulièrement utilisé comme langage de script pour automatiser des tâches simples mais fastidieuses, comme un script qui récupérerait la météo sur Internet ou qui s'intégrerait dans un logiciel de conception assistée...
Date: 2019-05-20 13:02:36
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https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : creation d objet / fonctionnement d une equipe de travail / fonctionnement d un ordinateur / creation d'un dictionnaire python / fonctionnement d'internet wikipedia
Fonctionnement d'une imprimante 3D | Pearltrees
Fonctionnement d'une imprimante 3D
L'imprimante 3D (ou impression tridimensionnelle) porte en elle de nombreux espoirs notamment celui d'une nouvelle révolution industrielle. Peu encombrante et peu coûteuse (vis-à-vis des moyens de production « traditionnels »), elle est potentiellement le moyen pour n'importe quel quidam de concevoir et produire des objets usuels et disponibles en un rien...
Site :
http://www.pearltrees.com
Thèmes liés : logiciel de creation d'image 3d gratuit / creation d'image 3d gratuit / creation d'image 3d en ligne / fonctionnement d'imprimante laser / fonctionnement d'imprimante 3d
COMMENT FONCTIONNE LE COMITE D'ENTREPRISE (1/10)
LE CE DISPOSE-T-IL D'UN BUDGET POUR SON FONCTIONNEMENT ?
Le comité d'entreprise dispose au minimum d'un budget de fonctionnement équivalent à 0.2% de la masse salariale brute. Celui-ci doit garantir au CE une autonomie financière pour lui permettre de couvrir les dépenses liées à sa gestion courante et aussi à exercer ses attributions économiques.
Il sert à régler :
- les frais courant de fonctionnement : fournitures de bureau, achat de logiciels, frais de...
Date: 2018-01-15 10:11:40
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http://fo-lechodespaillasses.blogspot.com
Loi n° 75-535 : Les institutions sociales et médico-sociales
Sont des institutions sociales ou médico-sociales au sens de la présente loi tous les organismes publics ou privés qui, à titre principal et d'une manière permanente :
1° Mènent, avec le concours de travailleurs sociaux, d'équipes pluridisciplinaires, des actions à caractère social ou médico-social, notamment des actions d'information, de prévention, de dépistage, d'orientation, de...
Date: 2014-09-28 19:14:06
Site :
http://dcalin.fr
Le délit d’entrave au droit syndical – CHSCT et Comité d ...
- Arrêt N°88-83311 de la Cour de cassation du 4 janvier 1990 précisant que l'employeur qui modifie unilatéralement l'ordre du jour d'une réunion du CHSCT commet le délit d'atteinte au fonctionnement régulier de ce comité.
- Arrêt N°93-80312 de la Cour de Cassation du 4 avril 1995 précisant qu'un employeur qui ne respecte pas la procédure protectrice contre le licenciement des...
Site :
http://www.eurodif-fo.com
Les régimes juridiques du salarié et du fonctionnaire ...
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Introduction :
Le salarié est une personne qui s'engage à exécuter un travail, à temps plein ou à temps partiel, pour le compte d'un employeur, en contrepartie d'un salaire ou d'un traitement. Le salarié s'engage pour une période limitée ou indéterminée. Cette entente peut être verbale ou écrite.
. Dans une telle relation le salarié se trouve...
Site :
http://www.surfeco21.com
Jestimo | Logiciel professionnel d'évaluation immobilière
63 rue Pierre Charron 75008 Paris
JESTIMO SAS, 2014 - 2018
Conditions Générales de Vente
Article 1 (Généralités) :
Les présentes conditions générales de vente sont relatives au produit JESTIMO ainsi que JESTIMONLINE et régint les relations entre la société Office Internationale d'Expertise et ses abonnés personnes physiques ou morales, ci-après dénommés « le Client » ou...
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COUT REEL ET AVANTAGES D’UNE VOITURE DE FONCTION POUR LE ...
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COUT REEL ET AVANTAGES D'UNE VOITURE DE FONCTION POUR LE SALARIE
Le véhicule de société est un incontournable des stratégies de rémunération globale. Pas forcément parce qu'il se révèle attractif, au terme des calculs comparatifs, mais en raison de sa haute charge symbolique. Il s'agit, pour le praticien du conseil en...
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IR - Crédit d'impôt pour la transition énergétique - Base ...
2017-08-07T15:50:07.000+02:00
IR - Crédit d'impôt pour la transition énergétique - Base du crédit d'impôt
1
Sont successivement examinées les dispositions communes à l'ensemble des dépenses puis les dispositions spécifiques à certaines catégories de dépenses.
I. Dispositions communes
A. Base du crédit d'impôt
10
Le crédit d'impôt prévu à l' article 200 quater du code général...
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http://bofip.impots.gouv.fr
Conditions d'emploi d'un agent contractuel de la fonction ...
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NetPublic » 6 solutions gratuites en ligne pour créer des ...
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6 solutions gratuites en ligne pour créer des nuages de mots-clés
La création de nuage de mots-clés est une façon simple de cartographier des idées, des champs sémantiques, des concepts, d'évoquer des notions essentielles... Et de mettre en forme via des réglages (couleur, taille des mots, position dans l'espace, jeu...
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La compagnie | Air France - Corporate
Air France, responsable et pluridisciplinaire
Leader mondial dans ses trois activités principales - le transport aérien de passagers, le transport de fret et la maintenance aéronautique - Air France opère aussi sur le marché low-cost avec Transavia France.
Des atouts forts dans un contexte concurrentiel exacerbé
Dans un marché hyperconcurrentiel, la compagnie s'appuie sur plusieurs atouts...
Site :
corporate.airfrance.com
Comité d'entreprise — Wikipédia
En octobre 1945, les partis de gauche gagnèrent les élections à l'Assemblée constituante et Ambroise Croizat devint ministre du travail. Le
22 décembre 1945
, Albert Gazier déposa une proposition de loi reprenant les modifications adoptées en vain par l'Assemblée consultative provisoire.
Le
20 janvier 1946
, le général de Gaulle démissionna de la présidence du gouvernement provisoire...
Date: 2018-04-15 23:12:58
Site :
https://fr.wikipedia.org
Comité d'entreprise — Wikipédia
En octobre 1945, les partis de gauche gagnèrent les élections à l'Assemblée constituante et Ambroise Croizat devint ministre du travail. Le
22 décembre 1945
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Date: 2018-01-15 21:17:13
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https://fr.wikipedia.org
Haute direction | Qui sommes-nous ? | Hydro-Québec
La Haute direction d'Hydro-Québec est formée d'hommes et de femmes profondément engagés envers les règles, les valeurs et les objectifs de l'entreprise.
Organigramme de la Haute direction
Membres de la Haute direction
Éric Martel
Président-directeur général
Éric Martel est président-directeur général d'Hydro-Québec depuis juillet 2015. À ce titre, il est responsable des...
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hydroquebec.com
Le Fonctionnement D'une Voiture Électrique | NewMotion
Accueil / Conduite électrique / Blog / Le fonctionnement d'un véhicule électrique
Le fonctionnement d'un véhicule électrique
Introduction
Nous allons discuter des bases de la conduite d'un véhicule électrique. Pour commencer, voici une brève explication du fonctionnement d'une voiture électrique ainsi qu'une présentation des types de voitures électriques les plus populaires sur nos...
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Thèmes liés : fonctionnement d'un moteur electrique / fonctionnement d'un moteur essence / fonctionnement d'un moteur hybride / fonctionnement d'un moteur / fonctionnement d un moteur
Principe de fonctionnement d'un carburateur à membranes ...
LE SITE D'INFORMATION DE LA MOTOCULTURE
www.motoculture-jardin.com
CARBURATEUR À MEMBRANES
MENU
Vous n'êtes pas curieux, Si ? Alors naviguez sur ce site vous y trouverez plein d'informations, pour vous aider à choisir votre matériel, mais aussi pour vous donner des conseils d'entretien, je ne fais que conseiller avec indépendance et fort de mon expérience dans ce domaine.
Fonctionnement et...
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http://www.motoculture-jardin.com
Thèmes liés : fonctionnement d'un moteur essence / fonctionnement d'un moteur 2 temps / fonctionnement conseil d'etat / fonctionnement conseil d etat / fonctionnement d'un moteur
La fonction administration, gestion, organisation assure ...
Les cadres de la fonction administration, gestion, organisation, du secrétariat de direction et les directeurs et responsables d'établissement assurent la définition, le fonctionnement et l'optimisation des processus de gestion de l'entreprise.
Au coeur des services support de l'entreprise, la fonction administration, gestion, organisation prend en charge le quotidien des activités...
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PMEUE004 - ressources.aunege.fr
- Prévoir les accompagnements entraînés par les changements
Agent de l'innovation
- Favoriser l'émergence d'un environnement favorable à l'apprentissage et à la création dans l'organisation
Agent stratégique
- Participer activement à la stratégie générale de l'organisation
Agent conseiller
- Servir d'interface entre les différents acteurs de l'organisation et connaître les...
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Les statuts de la CGT - La cgt
Publié le mercredi 3 avril 2013
Les statuts de la CGT
Les statuts et règles de vie en vigueur dans la CGT ont été adoptés après modifications lors du 50e congrès confédéral à Toulouse, du 18 au 22 mars 2013.
Confédération Générale du Travail
STATUTS
Préambule
Le syndicalisme est né de la double volonté des salariés de défendre leurs intérêts immédiats et de participer à la...
Date: 2017-08-24 15:05:21
Site :
http://www.cgt.fr
Systèmes d'information d'entreprise - PDF - docplayer.fr
il y a 3 ans
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1 PARTIE Cours de Première Année Systèmes d'information d'entreprise Thierry Valet & Patrick Nasarre IUP Génie Mathématique et Informatique Avignon Version 1.7 du 18/01/02 En exclusivité sur :
2 Table des matières INTRODUCTION 3 1. DEFINITIONS 3 Système d'information d'entreprise 3 Perspective historique 3 2. SIE ET BACK OFFICE 4 Nature des...
Site :
docplayer.fr
Comité d'entreprise — Wikipédia
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Date: 2019-05-17 14:29:28
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Décryptage de composition de la boite bleue Nivea - Miss ...
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Décryptage de composition de la boite bleue Nivea
Vous avez été nombreuses à me demander de vous proposer le décryptage de composition de la mythique crème Nivea, cette boite bleue qui est omniprésente dans les foyers depuis 1911.
Comme pour les deux articles de décryptage de composition publiés: Hydra Genius ICI et Modere ICI , le but est de poser des faits réels. Ensuite,...
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Thèmes liés : composition d'huile essentielle / fonctionnement d / composition d'huile vegetale / composition d'huile / composition d huile