Articles sélectionnés pour le thème : fonctionnement d
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Loi n° 96-369 du 03/05/96 relative aux services d'incendie ...
Loi n° 96-369 du 03/05/96 relative aux services d'incendie et de secours
(JO n° 105 du 4 mai 1996)
Titre I : Dispositions communes relatives aux services d'incendie et de secours
Article 1er de la loi du 3 mai 1996
Il est créé dans chaque département un établissement public, dénommé "service départemental d'incendie et de secours", qui comporte un corps départemental de...
Date: 2017-08-24 16:55:21
Site :
http://www.ineris.fr
Thèmes liés : organisation et fonctionnement du conseil d'etat / composition et fonctionnement du conseil d'etat / fonctionnement conseil d'etat / fonctionnement conseil d etat / composition conseil d etat
Comité d'entreprise — Wikipédia
Histoire[ modifier | modifier le code ]
Ce sont les accords Matignon , signés dans la nuit du 7 au 8 juin 1936, qui ont permis l'institution par le Front populaire des délégués du personnel dans les établissements employant plus de 10 salariés. Mais il faudra attendre l'après-guerre pour voir entériner la création des comités d'entreprise.
Le gouvernement de Vichy crée les comités...
Date: 2017-08-15 21:19:13
Site :
https://fr.wikipedia.org
L'Entrave Au Comité d'Entreprise Et Aux Commissaires Aux ...
/ Art
L'Entrave Au Comité d'Entreprise Et Aux Commissaires Aux Comptes
Dissertation : L'Entrave Au Comité d'Entreprise Et Aux Commissaires Aux Comptes. Rechercher de 42 000+ Dissertation Gratuites et Mémoires
Par Amarante o 5 Mars 2012 o 3 319 Mots (14 Pages) o 677 Vues
Page 1 sur 14
...
La loi du 24 juillet 1867 dota pour la première fois les sociétés par actions d'un...
Site :
https://www.dissertationsenligne.com
Comité d'entreprise — Wikipédia
Histoire[ modifier | modifier le code ]
Ce sont les accords Matignon , signés dans la nuit du 7 au 8 juin 1936, qui ont permis l'institution par le Front populaire des délégués du personnel dans les établissements employant plus de 10 salariés. Mais il faudra attendre l'après-guerre pour voir entériner la création des comités d'entreprise.
Le gouvernement de Vichy crée les comités...
Date: 2017-08-15 21:19:13
Site :
https://fr.wikipedia.org
Les autres financements - Chambre d'Agriculture
Les autres financements
Attention, la réglementation étant en cours d'évolution, les informations ci-dessous sont en cours de mise à jour. Pour en savoir en plus, rapprochez vous du Point Accueil Installation de votre département.
Au-delà des aides européennes, nationales, régionales et départementales, il est possible d'obtenir d'autres aides pour mettre en place votre projet...
Principe de fonctionnement du moteur essence
Sujet: Re: Principe de fonctionnement du moteur essence
Lun 3 Jan 2011 - 22:28
3 : La gestion de la quantité d'essence.
Comme vu précédemment c'est la quantité d'air qui rentre dans le moteur qui détermine le couple réalisé par celui-ci.
Fonctionnement de base :
Le fonctionnement moteur s'effectue à richesse 1 pour des raisons de dépollution, la quantité d'essence est donc fonction...
Date: 2017-08-24 17:10:50
Site :
http://forum.generation-twingo.fr
Thèmes liés : fonctionnement d'un moteur essence / fonctionnement d'un moteur 2 temps / fonctionnement d'un moteur 4 temps / fonctionnement d'un moteur electrique / fonctionnement d'un moteur diesel
Cadeaux CE & Cadeaux d'entreprise personnalisés
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A partir de EUR 3 . 84
Récompensez vos collaborateurs avec votre budget CE pour les fêtes de fin d'année
La fin de l'année approche et vous recherchez des idées de cadeaux pour vos clients, partenaires, ou actionnaires ? Trouvez le cadeau idéal en parcourant les différentes catégories de notre site dédié aux cadeaux d'entreprises.
Un cadeau d'entreprise...
Site :
cadeaux-hightech.fr
Actualités - Ifaci
Vous êtes un professionnel de l'Audit ou du Contrôle Interne, vous souhaitez vous investir dans les activités de l'IFACI et partager votre expérience ?
N'hésitez pas à nous adresser votre candidature à webmaster@ifaci.com
Actualités
L'éclairage que l'audit interne apporte à la culture de la cyber-sécurité
Après tant d'années d'échecs au niveau de la cyber-sécurité, pourquoi les...
Site :
http://www.ifaci.com
Ministre - Assemblée nationale du Québec
Minister
Définition
Membre du Conseil exécutif choisi par le premier ministre bien que sa nomination officielle relève du lieutenant-gouverneur.
Les nouveaux ministres doivent prêter un serment d'office et un serment de discrétion relatif au secret des délibérations du Conseil exécutif. Pour occuper une telle fonction, ils doivent d'abord avoir été élus à titre de députés ou se...
Date: 2019-05-20 14:13:15
Site :
http://www.assnat.qc.ca
Thèmes liés : fonctionnement conseil d'etat / fonctionnement conseil d etat / le role du conseil d'administration / role du conseil d administration / fonctionnement d
maliweb.net - Concours d’Entrée à la Fonction Publique ...
Au Mali, l'accès à la Fonction Publique de l'Etat devient de plus en plus compliqué, les postes à pourvoir étant extrêmement limités par rapport à la demande. Que deviennent donc de milliers de diplômés sans emplois?
Mamadou Namory Traoré, ministre de la Fonction publique ...
Depuis plus de deux décennies, la problématique d'emploi se pose avec acuité au Mali. Il ne suffit plus...
Site :
http://www.maliweb.net
Thèmes liés : creation d une maison de l emploi / offre d'emploi creation / offre d emploi directeur de creation / offre d emploi creation / creation d emploi du temps
JURIPOLE : La responsabilité pénale du maire et de la ...
LA RESPONSABILITE PENALE DU MAIRE ET DE LA COMMUNE
Agnès BERTRAND
TITRE II
- L'ETENDUE DE LA RESPONSABILITE PENALE DU MAIRE ET DE LA COMMUNE -
Déterminer l'étendue de la responsabilité pénale du maire et de la commune implique que dans un premier temps soit défini le domaine de cette responsabilité, c'est-à-dire l'ensemble des activités susceptibles de fonder la responsabilité pénale...
Site :
juripole.fr
attribution du comite d'entreprise - TRiPALiUM
* difficulté : **
* Notions abordées : rôle du comité d'entreprise - information ponctuelle, trimestrielle, annuelle - consultation - moyens - experts - pouvoir de gestion
* Présentation et appréciation du sujet : Sujet couvrant un champ très vaste de connaissances qu'il faut toutes présenter sans les approfondir.
Sujet
" les attributions du comité d'entreprise "
corrigé...
Site :
http://www.tripalium.com
Les applications actuelles du moteur Stirling
Les applications actuelles ou passées
A l'heure actuelle, le moteur Stirling n'est pas très connu et répandu, particulièrement en France. Cependant, on peut citer, de façon non exhaustive, les domaines d'application suivants :
La recherche et le monde universitaire :
Le moteur Stirling fait l'objet d'études théoriques et de travaux pratiques afin de mieux connaître son...
Site :
http://www.moteurstirling.com
Thèmes liés : fonctionnement d'un moteur de recherche / fonctionnement d'un moteur electrique / fonctionnement d'un moteur / fonctionnement d un moteur / fonctionnement d une equipe de travail
Comité d’entreprise : ne sous-estimez pas votre rôle de ...
Convocation à une réunion ordinaire du CE
En tant que chef d'entreprise, vous assurez, par principe, la fonction de président du comité d'entreprise (CE).
Votre rôle consiste notamment à convoquer les membres du CE aux réunions, à organiser les ordres du jour, animer les débats, assurer l'information et la consultation du CE sur l'organisation et la gestion de votre entreprise,...
Centre national de la fonction publique territoriale ...
Géolocalisation sur la carte : France
Centre national de la fonction publique territoriale
Géolocalisation sur la carte : Île-de-France
Centre national de la fonction publique territoriale
Géolocalisation sur la carte : Paris
Centre national de la fonction publique territoriale
modifier
Le centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) est un établissement public...
Date: 2018-01-03 00:30:02
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : organisation et fonctionnement du conseil d'etat / composition et fonctionnement du conseil d'etat / fonctionnement conseil d'etat / fonctionnement conseil d etat / projet de creation d'un centre de formation professionnelle
FAQ Excel
Cliquez sur le bouton "Suivant".
La fenêtre suivante permet de pré-visualiser le résultat.
Bouton "Suivant".
L'assistant de conversion propose d'autres options pour personnaliser le résultat (le format des données en colonne, la cellule de destination ?etc?).
Cliquez sur le bouton "Terminer".
Créé le 2 octobre 2007 par SilkyRoad
La première ligne et la première colonne de la...
Site :
https://excel.developpez.com
Thèmes liés : fonctionnement d
Pompe à piston(s) [HYDRAULIQUE pour le génie des ... - GPIP]
Le mouvement alternatif du piston fait varier le volume du corps de la pompe, le fluide progresse ainsi de l'aspiration vers le refoulement. Notons que le fonctionnement d'une pompe à piston nécessite la présence de deux valves ou clapets anti-retour : à l'admission (ou aspiration) et au refoulement.
Écoutez l'animation sonorisée ci-dessous pour comprendre le fonctionnement d'une pompe à...
Date: 2016-05-06 16:39:09
Site :
http://gpip.cnam.fr
Thèmes liés : fonctionnement d'une pompe hydraulique / fonctionnement d
Devenir auto-entrepreneur tout en restant fonctionnaire ...
Un fonctionnaire peut-il créer une micro-entreprise? Quelles activités peut-il exercer sous le statut de micro-entrepreneur ? La législation a changé, récemment, avec la loi « Déontologie » du 24 avril 2016, complétée par le décret 2017-705 sur le cumul d'activités dans la fonction publique. On fait le point.
[Mise à jour : 27/02/2017] Etre fonctionnaire et entrepreneur : a priori,...
Site :
infos.emploipublic.fr
Emeraude Conseil - Examen des comptes annuels
Toutefois, le comité d'entreprise peut :
Reporter les sommes inutilisées d'une année sur l'autre ;
Placer les sommes inutilisées ; le fruit de ces placements reviendra au budget de provenance de l'argent.
La confusion des deux budgets peut-être un élément constitutif du délit d'abus de confiance.
Qui cotise pour le comité d'entreprise ?
Le comité d'entreprise perçoit deux...
Date: 2018-01-16 23:23:24
Site :
emeraude-conseil.com
Fonctionnement d'un appareil photo/L'appareil photo ...
Fonctionnement d'un appareil photo : L'appareil photo argentique
Fonctionnement d'un appareil photo/L'appareil photo argentique
», n'a pu être restituée correctement ci-dessus.
Sommaire
L'appareil photographique argentique[ modifier | modifier le wikicode ]
L'appareil photographique argentique est l'un des plus vieux procédé d'obtention de photographies. Il a été jusqu'aujourd'hui, le plus utilisé en terme d'années, du premier tiers...
Date: 2017-08-10 10:43:39
Site :
https://fr.wikiversity.org
Thèmes liés : fonctionnement d un appareil photo / fonctionnement d
Le mode protégé d'Internet Explorer
Le mode protégé utilisé par Internet Explorer
Utilisé à partir de la version 7.0, le mode protégé permet d'interdire à une application ou un site Web d'exécuter un logiciel à partir d'Internet Explorer. Pour ce faire, le navigateur va créer des niveaux d'intégrité et interdire que des logiciels puissent exécuter des applications dans d'autres niveaux d'intégrité. Cette fonction fait partie d'une notion plus vaste intégrée dans Windows XP SP3, Vista et supérieur qui régit toutes les communications entre...
Site :
http://www.materiel-informatique.be
Thèmes liés : fonctionnement d'internet explorer / fonctionnement d'internet / fonctionnement d internet / fonctionnement conseil d'etat / fonctionnement conseil d etat
Le budget de fonctionnement du CE | La Gestion du Ce
Le montant du budget de fonctionnement d'un comité d'entreprise a été fixé lors d'une loi, en 1982, afin de bien fixer les règles. Le montant de la subvention est fixée à 0,2% de la masse salariale brute de l'année en cours. Toutefois, si ce taux est prévu, il ne présente qu'un minimum et l'employeur peut accepter un versement supérieur s'il estime que les circonstances...
Site :
gestion-ce.fr
N° 885 - Projet de loi portant réforme des retraites
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
DOUZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 28 mai 2003.
PROJET DE LOI
portant réforme des retraites,
(Renvoyé à la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, à défaut de constitution d'une commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30 et 31 du Règlement.)
PRÉSENTÉ
AU NOM DE M....
Le budget de fonctionnement du CE - La Gestion du Ce
Le montant du budget de fonctionnement d'un comité d'entreprise a été fixé lors d'une loi, en 1982, afin de bien fixer les règles. Le montant de la subvention est fixée à 0,2% de la masse salariale brute de l'année en cours. Toutefois, si ce taux est prévu, il ne présente qu'un minimum et l'employeur peut accepter un versement supérieur s'il estime que les circonstances...
Site :
gestion-ce.fr
IMT S’informer sur un métier Fiche métier - pole-emploi.fr
Accompagnateur / Accompagnatrice d'enfants ou d'adolescents
Animateur / Animatrice classe de découverte
Animateur / Animatrice d'accueil collectif de mineurs (ACM)
Animateur / Animatrice d'accueil de loisirs (centre aéré)
Animateur / Animatrice d'activités périscolaires
Animateur / Animatrice d'enfants assistant(e) sanitaire
Animateur / Animatrice d'enfants en classe transplantée
Animateur...
Date: 2017-08-23 15:19:35
Site :
candidat.pole-emploi.fr
Thèmes liés : fonctionnement d
S’informer sur un métier - candidat.pole-emploi.fr
Accompagnateur / Accompagnatrice d'enfants ou d'adolescents
Animateur / Animatrice classe de découverte
Animateur / Animatrice d'accueil collectif de mineurs (ACM)
Animateur / Animatrice d'accueil de loisirs (centre aéré)
Animateur / Animatrice d'accueil de loisirs (centre de loisirs)
Animateur / Animatrice d'activités périscolaires
Animateur / Animatrice d'enfants assistant(e)...
Site :
candidat.pole-emploi.fr
Thèmes liés : fonctionnement d
Diagnostic logistique - Conseil Assistance Technique ...
Comme décrit sur le schéma , une action d'organisation se décompose en 4 phases principales
- LA PR�?PARATION est la phase de première définition qui régira l'action d'organisation( champ d'action, calendrier, démarches, définition et répartition des rôles,...)
- LE DIAGNOSTIC en tant que tel qui suppose une collecte de données, au moyen de...
Subvention de fonctionnement du comité d'entreprise ...
La loi de 1982 a instauré l'obligation pour tout employeur de verser au comité d'entreprise une subvention qui correspond à 0,2 % de la masse salariale brute . Il s'agit ici de la masse salariale brute supportée par l'entreprise pour l'année en cours.
Ce montant constitue un minimum et non un maximum ! L'employeur peut, bien entendu, accorder un budget d'une somme plus importante par...
Date: 2017-08-17 12:56:37
Site :
https://fr.wikipedia.org
Subvention de fonctionnement du comité d'entreprise ...
La loi de 1982 a instauré l'obligation pour tout employeur de verser au comité d'entreprise une subvention qui correspond à 0,2 % de la masse salariale brute . Il s'agit ici de la masse salariale brute supportée par l'entreprise pour l'année en cours.
Ce montant constitue un minimum et non un maximum ! L'employeur peut, bien entendu, accorder un budget d'une somme plus importante par...
Date: 2017-08-17 12:56:37
Site :
https://fr.wikipedia.org
Subvention de fonctionnement du comité d'entreprise ...
La loi de 1982 a instauré l'obligation pour tout employeur de verser au comité d'entreprise une subvention qui correspond à 0,2 % de la masse salariale brute . Il s'agit ici de la masse salariale brute supportée par l'entreprise pour l'année en cours.
Ce montant constitue un minimum et non un maximum ! L'employeur peut, bien entendu, accorder un budget d'une somme plus importante par...
Date: 2018-01-08 02:24:03
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
Evaluation du contrôle interne: cas du cycle des revenus ...
· Piloter
· Maîtriser
Cependant, quels peuvent être les points de veille au niveau du cycle de revenus d'une entreprise exerçant dans le domaine de la communication, pouvant interpeller tout contrôleur? Et quelles sont donc les mesures que ce dernier devra mettre en place pour un bon fonctionnement de ce type de structure?
C'est dans cet ordre d'idées, qu'ayant été stagiaire dans le...
Date: 2017-08-08 15:02:07
Site :
http://memoireonline.com
Carte EDAHABIA - edcarte.poste.dz
Demande de mini relevé des dernières opérations effectuées sur le compte ;
2.5. Sites WEB MARCHANDS :
Achat de biens et/ou de prestations de services ;
Achat avec Cash-Back ;
Paiements de factures.
ARTICLE 3 : DELIVRANCE DE LA CARTE / CODE CONFIDENTIEL / MOT DE PASSE DE PAIEMENT
La carte d'ALGERIE POSTE est délivrée par ALGERIE POSTE, dont elle reste la propriété, à la demande et...
Site :
https://edcarte.poste.dz
Thèmes liés : fonctionnement d une banque / fonctionnement d un reseau / fonctionnement d un reseau informatique / fonctionnement d'internet / fonctionnement d internet
NOS OFFRES D'EMPLOI | MBC CONSULTING
Nous recrutons pour notre client, acteur majeur de l'énergie un :
Chargé d'Affaires H/F
Basé en Gironde (33)
LE POSTE
Rattaché au Directeur d'Agence, vous êtes le contact privilégié des clients et prospects sur le terrain, vous êtes à l'écoute des besoins et attentes pour construire une relation de partenariat sur la durée.
Votre principal objectif est d'assurer le développement et la...
Site :
http://www.mbcconsulting.fr
Bienvenue sur 2CV-Performances
Correcteur de réchauffage
La pompe à carburant
C'est le premier composant du système K-Jetronic. Cette pompe est alimentée par la tension de la batterie et commandée par un relais.
doc Bosch
1 Côté aspiration
2 Soupape de sécurité
3 Pompe multicellulaire à rouleaux
4 Induite du moteur
5 Clapet de non-retour
6 Côté refoulement
La pompe est de type volumétrique (générant...
Site :
http://2cv-performances.com
Thèmes liés : fonctionnement d'un moteur 2 temps / fonctionnement d'un moteur 4 temps / fonctionnement d'un moteur essence / fonctionnement d'un moteur electrique / fonctionnement d'un moteur de recherche
edcarte.poste.dz - Commande de carte
Demande de mini relevé des dernières opérations effectuées sur le compte ;
2.5. Sites WEB MARCHANDS :
Achat de biens et/ou de prestations de services ;
Achat avec Cash-Back ;
Paiements de factures.
ARTICLE 3 : DELIVRANCE DE LA CARTE / CODE CONFIDENTIEL / MOT DE PASSE DE PAIEMENT
La carte d'ALGERIE POSTE est délivrée par ALGERIE POSTE, dont elle reste la propriété, à la demande et...
Site :
https://edcarte.poste.dz
Thèmes liés : fonctionnement d une banque / fonctionnement d un reseau / fonctionnement d un reseau informatique / fonctionnement d'internet / fonctionnement d internet
La sécurité sociale des salariés au Luxembourg - cleiss.fr
0,11 %
9 992,93 EUR
(1) Le plafond mensuel de cotisation ne peut, en principe, pas être supérieur à 5 fois le salaire social mensuel minimum pour les salariés âgés de 18 ans et plus non qualifiés.
(2) Sauf exceptions, et depuis le 1er janvier 2009, tout employeur doit être affilié à la Mutualité des employeurs (MDE) . Les employeurs sont affiliés d'office à la MDE par le Centre...
Date: 2017-11-09 14:58:46
Site :
cleiss.fr
Thèmes liés : obligation d'assurance / obligation d assurance / obligation d'achat / obligation d achat / fonctionnement d un reseau
Fonction publique territoriale : congés maladies ...
poliomyélite,
déficit immunitaire grave et acquis
Pour bénéficier d'un CLD, il faut avoir épuisé la période rémunéré à plein traitement d'un CLM c'est à dire 1 an.
Un agent porteur d'un cancer n'est pas placé d'emblée en CLD, mais d'abord en CLM puis ensuite en CLD
L'année de CLM sera déduite.
Un agent peut bénéficier de 1 an de CLM et 4 ans de CLD au maximum.
1 seul CLD est...
Site :
atousante.com
Thèmes liés : composition d'un dossier medical / comite d'etablissement definition / fonctionnement d'imprimante / le fonctionnement d'une imprimante / fonctionnement d imprimante
Formation Présider le comité d'entreprise | GERESO
Formation Président du Comité d'Entreprise (CE)
Rôle, statut, missions et bonnes pratiques
La fonction de président du Comité d'Entreprise (CE) nécessite de solides compétences, à la fois juridiques et comportementales. En effet, face à des élus souvent bien formés et informés, le président du CE doit remplir une mission complexe : proposer, organiser et animer les réunions et...
Site :
https://www.gereso.com
Cinq trucs pour améliorer le fonctionnement d'une équipe ...
Home /Cinq trucs pour améliorer le fonctionnement d'une équipe de travail
Cinq trucs pour améliorer le fonctionnement d'une équipe de travail
Redactie Expres... 9 juillet 2008
Less than a minute
1. En matière d'embauche, en plus du savoir faire, cernez les valeurs et le savoir être des candidats : esprit d'équipe,...
Site :
https://fr.express.live
Thèmes liés : fonctionnement d
Les agents stagiaires dans la fonction publique ...
Les agents stagiaires disposent des mêmes droits que les agents titulaires et perçoivent la rémunération prévue dans leur statut particulier dès leur nomination.
Les agents stagiaires sont des agents qui ont satisfait à l'une des procédures de recrutement dans la fonction publique, par la voie d'un concours ou de recrutement direct pour remplacer un agent titulaire.
La reprise...
Site :
infosdroits.fr
Thèmes liés : fonctionnement conseil d'etat / fonctionnement conseil d etat / fonctionnement d un fond d investissement / fonctionnement d / obligation d emploi
Comité d'entreprise - Convention Collective 3124
En vigueur étendu (Le 29 Jun 2006)
4.3.1. Composition - Fonctionnement - Attributions
Des comités d'entreprise, dont la composition, le fonctionnement, les attributions et les pouvoirs sont expressément prévus par les articles L. 431-1 et suivants du code du travail, sont constitués dans tous les établissements occupant au moins 50 salariés.
4.3.2. Elections et collèges
Les élections des...
Date: 2018-01-16 21:13:54
Site :
juritravail.com
Principaux types de pompes hydrauliques volumétriques ...
Quel qu'en soit le type, une pompe hydraulique remplit essentiellement le même rôle, c'est celui de faire circuler un liquide.
Le fonctionnement de tous les types de pompes repose sur le même principe:
Lorsque la pompe est mise en marche par l'intermédiaire de sa source motrice, les pièces mobiles internes se déplacent et attirent l'air qui se trouve dans la canalisation du côté de...
Site :
http://www.maxicours.com
Thèmes liés : fonctionnement d'une pompe hydraulique / fonctionnement d'un moteur / fonctionnement d un moteur / fonctionnement d un reseau / fonctionnement d
Glossaire des termes économiques - Université d'Orléans
D?©valuation / ( Index )
D?©cision de politique ?©conomique visant a r?©duire la valeur de la monnaie nationale par rapport aux autres monnaies.
?© conomie d'?©chelle / ( Index )
Soit la production d'un bien x, soient les deux facteurs de production K, le capital et L, le travail, n?©cessaires pour produire x, on parle d'?©conomie d'?©chelle ou de rendement d'?©chelle croissant si...
Date: 2009-12-04 19:28:24
Site :
univ-orleans.fr
Thèmes liés : rapport d une entreprise / politique de prix d une entreprise / le prix d'une entreprise / prix d une entreprise / fonctionnement d
Texte adopté n° 538 - Projet de loi pour la croissance, l ...
Conditions d'exercice des professions juridiques réglementées
Article 12 A
Article 12
I. - Le code de commerce est ainsi modifié :
1° Après le titre IV du livre IV, il est inséré un titre IV bis ainsi rédigé :
« TITRE IV BIS
« DE CERTAINS TARIFS RÉGLEMENTÉS
« Art. L. 444-1. - Sont régis par le présent titre les tarifs réglementés applicables aux prestations des...
Subvention de fonctionnement du Comité d'Entreprise : pas ...
Subvention de fonctionnement du Comité d'Entreprise : pas de rétroactivité pour le Comité d'Entreprise nouvellement créé
En l'espèce :
Le Comité d'Entreprise d'une société, mis en place pour la première fois en 2001, avait réclamé à l'employeur devant le Tribunal de Grande Instance un rappel de sommes correspondant à la subvention de fonctionnement qui aurait dû être versée...
Date: 2017-08-24 11:07:38
Site :
https://www.synhorcat.com
NOTICE GRUNDFOS MAGNA1. Notice d'installation et de ...
NOTICE GRUNDFOS MAGNA1 Notice d'installation et de fonctionnement
2 Français (FR) Français (FR) Notice d'installation et de fonctionnement Traduction de la version anglaise originale. SOMMAIRE Page 1. Symboles utilisés dans cette notice 2 2. Informations générales Applications Liquides pompés Conditions de fonctionnement Protection contre le gel Coquilles d'isolation Clapet anti-retour...
Site :
docplayer.fr
Thèmes liés : fonctionnement d'une pompe hydraulique / fonctionnement d'un moteur 4 temps / fonctionnement d'un moteur 2 temps / fonctionnement d'un moteur electrique / fonctionnement d'un moteur thermique
Côte d'Ivoire: Budget de fonctionnement du sénat 100 ...
Home Actualités Côte d'Ivoire: Budget de fonctionnement du sénat 100 milliards de franc CFA l'an
Côte d'Ivoire: Budget de fonctionnement du sénat 100 milliards de franc CFA l'an
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Site :
http://abidjantv.net
Thèmes liés : fonctionnement d / budget de fonctionnement
Adjoint au maire et président d'association, cumul ...
Adjoint au maire et président d'association, cumul possible ?
Pour répondre avec précision à cette question, il convient de prendre un exemple qui a fait jurisprudence. Un adjoint au maire peut-il cumuler cette fonction avec celle de directeur d'une association chargée de la musique municipale ? Trois dispositions différentes doivent être examinées afin de déterminer si l'une d'entre...
Date: 2017-08-24 14:41:53
Site :
loi1901.com
Thèmes liés : fonctionnement d'internet / fonctionnement d internet / fonctionnement conseil d'etat / fonctionnement conseil d etat / fonctionnement d
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Vie professionnelle et situation personnelle - Cumul d'activités
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Espace I-Prof
Les informations clés sur la carrière des enseignants
L'espace I-Prof regroupe des informations relatives à la gestion des personnels enseignants et à vos possibilités de carrière. Elles sont classées selon quatre catégories :
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Site :
education.gouv.fr
Fonctionnement d'un Forum
Fonctionnement d'un Forum
Ven 4 Jan - 14:30
Fonctionnement d'un Forum
Il n'est pas toujours facile de se familiariser avec un nouvel environnement informatique et c'est pourquoi j'ai décidé de mettre ce petit tutorial qui risque d'être très utile à certain. Je vous l'avoue, c'est un peu compliqué au début, mais on s'habitue rapidement. Toutefois, l'effort en vaut la peine, car le jeu...
Date: 2019-05-20 10:52:06
Site :
http://arvana.superforum.fr
Thèmes liés : fonctionnement d un forum / fonctionnement d