Articles sélectionnés pour le thème : duree de vie des documents d entreprise
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Ecriture comptable emprunt
Accueil > Cours de comptabilité avec TVA > Opérations de financement > Ecriture comptable emprunt
Ecriture comptable emprunt
Si le versement du capital de l'emprunt est la source de financement de l'entreprise, pour plus de cohérence, les écritures de remboursement d'emprunt sont également détaillées dans cet article.
Écriture comptable souscription emprunt
L'entreprise qui contracte un...
Site :
formation-logiciel-comptabilite.fr
Quelles sont les obligations d'affichage dans une entreprise
Certaines obligations en matière d'affichage (signalées par * dans le tableau) sont remplacées par une obligation d'information par tout moyen, offrant aux salariés des garanties équivalentes en termes de droit à l'information. Par exemple, une diffusion via le site intranet de l'entreprise.
Affichages ou diffusions obligatoires dans toutes les entreprises
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Site :
http://assistanteplus.fr
Projet de loi pour une République numérique - Sénat
consulter le live-tweet de la discussion générale
À l'issue de celle-ci, ils ont entamé l'examen des articles du texte. Au cours de cet examen, ils ont notamment :
obligé toute administration recourant à des traitements algorithmiques pour la prise de décisions individuelles à le mentionner explicitement lors de ses notifications aux administrés concernés (amt 526 rect . - art 2)...
Date: 2016-11-21 13:53:22
Site :
senat.fr
Formations et Cours en Management - Direction
Identifier le rôle et la responsabilité de l'administrateur quant à la réputation de l'entreprise
Acquérir les grands principes de communication
Être prêt, quand surgira un défi, à maîtriser votre image et celle de l'entreprise
Répondre à vos questions et partager nos expériences
Durée: 1/2 jour Prochaine session: Automne 2018
Savoir les grands principes de la prévoyance...
Site :
http://www.romandieformation.ch
Thèmes liés : compte de resultat d une entreprise / duree de vie des documents d entreprise / fonctionnement d un fond d investissement / duree de vie d'une entreprise / duree de vie d une entreprise
Trophées DECAVI de l’assurance Non vie 2017 | Decavi
TROPHEES DECAVI DE L'ASSURANCE NON VIE 2017
Et les gagnants 2017 sont...
Ce 26 avril a lieu la remise de la 13ème édition des Trophées Decavi de l'Assurance Non Vie, organisée par Laurent Feiner et Muriel Storrer. Cet événement récompense les assureurs pour leurs caractéristiques d'assurances ou encore leur innovation.
Les différentes catégories ont fait l'objet d'une étude poussée...
Site :
http://www.decavi.be
La création d'une entreprise selon la procédure de la loi ...
L'article 1er de la loi n° 88-17 donne une définition de l'entreprise concernée, il s'agit de "Toute personne physique ou morale qui exerce de manière habituelle ou professionnelle une activité commerciale conformément aux disposition de la loi 15-95 formant le code de commerce".
Ainsi, selon cette définition, on peut créer une entreprise individuelle (Personne physique), une Succursale,...
Date: 2019-05-15 10:25:58
Site :
juristconseil.blogspot.com
RSA - Base d'imposition des traitements, salaires et ...
RSA - Base d'imposition des traitements, salaires et revenus assimilés - Détermination du revenu brut - Évaluation des avantages en nature
1
En application du premier alinéa de l' article 82 du code général des impôts (CGI) , les avantages en nature, c'est-à-dire la mise à disposition ou la fourniture par l'employeur à ses salariés d'un bien ou d'un service à titre gratuit ou à un...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Changement de statut vers Vie privée et familiale ...
mardi 5 décembre 2017 à 12h52 - par soueva
Bonjour
A-priori très peu de chances que votre plan marche.
Votre copine ne travaille pas. Vous voulez demander un titre étudiant ensuite si ça ne marche pas, alors que vous redoublez.
Ça mesemble difficile pour une préfecture.
En tout cas ne déposez pas sans aller voir une association compétente ( voir menu).
Il serait plus...
Date: 2018-01-16 21:51:11
Site :
http://assouevam.fr
Thèmes liés : duree de vie moyenne d'une entreprise en france / duree de vie d'une entreprise en france / association avocat conseil d'entreprise / duree de vie des documents d entreprise / duree de vie d'une entreprise
Prêteur d'Argent Privé: Crédit de Particulier à ...
Particulier octroyant des prêts : l'évolution des mentalités
Pendant longtemps, un prêt d'argent entre particuliers en France se limitait à l'apport (et au soutien) de ses proches et de sa famille, avec les risques que comporte une confiance aveugle envers celui à qui l'argent est destiné.
On ne compte plus les familles déchirées par des problèmes financiers de ce type (et pas...
photocopieur couleur | Lexmark, Toshiba | PARIS - C.O.P.E.M
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e-STUDIO2000AC : 20 cpm couleur et 20 cpm...
Date: 2017-11-30 12:49:24
Site :
http://www.copem.fr
Thèmes liés : fonctionnement d'une imprimante couleur / compte de resultat d une entreprise / service achat d une entreprise / duree de vie des documents d entreprise / gestion d une entreprise
Karsenty
Obligation de dénonciation des infractions routières : entrée en vigueur des mesures d'application du dispositif
A compter du 1/1/2017, le nouvel article L. 121-6 du Code de la route (issu de la loi n°2016-1547 du 18/11/2016) impose aux employeurs l'obligation de communiquer dans un délai de 45 jours l'identité du salarié qui a commis une infraction routière avec un véhicule de...
Date: 2018-01-16 21:59:49
Site :
http://www.jpkarsenty.com
Clauses du contrat de travail en France — Wikipédia
Clauses du contrat de travail en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour un article plus général, voir contrat de travail en France .
Les contrats de travail comme les autres contrats sont composés de différentes clauses . Ces assertions définissent des droits ou des obligations , dont certaines sont spécifiques à l' emploi occupé . Ces clauses sont variées et...
Date: 2017-08-16 19:10:26
Site :
https://fr.wikipedia.org
au RSA ou demandeur d’emploi - Crédit Social
Crédit RSA: dossier complet sur les prêts et aides financières possibles
Avoir besoin d'argent en étant au RSA n'est pas une nouveauté. Le montant du RSA est à l'heure actuelle de 417 euros pour une personne seule et sans enfants. De plus en plus de titulaires de cette aide financière se tournent vers d'autres sources (le prêt) pour faire face aux besoins urgents. Mais un crédit pour les...
Site :
http://creditsocial.net
Chargé-e d’insertion: un job de caméléon | Say Yess
Elles vous diront de concert que le métier de chargé-e d'insertion sociale et professionnelle se réinvente tous les matins. Un job pas toujours facile, mais intense et passionnant. Say Yess a voulu en savoir plus.
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1
« Cap 18 » : une zone industrielle située tout au bout du monde (ou de la rue d'Aubervilliers, à Paris). Après de nombreuses voies et portes d'accès, on...
Site :
http://www.say-yess.com
Thèmes liés : creer une entreprise d'insertion sociale / creer une entreprise d'insertion professionnelle / ouvrir une entreprise d'insertion / creer entreprise d'insertion / creer une entreprise d insertion
Comparateur de la Gauche | Fondation IFRAP
Collectivités territoriales
Missions des collectivités
Revoir la répartition des missions en prenant en compte la suppression de l'échelon départemental et le renforcement des responsabilités des régions et des communes. Ex :
Enseignement : Etat (réglementation, inspection et programmes), régions (universités -bâtiments et personnels-, agences régionales éducatives chargées du...
Site :
ifrap.org
Financements | SAE Institute Paris | Ecole audiovisuel ...
Il y a plusieurs possibilités de financement de sa formation à SAE Institute Paris. Nous avons listé ci-dessous les opportunités de financement les plus fréquentes. Dans chacun de ces cas vous devez monter un dossier de financement. Néanmoins, certains organismes disposent de modalités particulières. Renseignez-vous bien auprès de votre financeur sur les délais à respecter et documents...
Site :
http://www.sae.edu
Données personnelles - L'Obs
Données personnelles
Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s'adressant à abonnements[at]nouvelobs.com
En utilisant le site, vous consentez à...
Site :
http://www.nouvelobs.com
CIMA - Conférence Interafricaine des Marchés d’ Assurances
PRESENTATION DE LA CIMA
LA CIMA EST UN LONG PROCESSUS
Tout est parti de la Conférence Internationale des Contrôles d'Assurances (CICA) qui est née en 1962. Elle était soucieuse de préserver le bon fonctionnement des sociétés et agences d'assurances implantées dans les anciennes colonies françaises d'Afrique Occidentale, Centrale et à Madagascar.
Ainsi, le 27 juillet 1962, une...
Site :
http://cima-afrique.org
CF - Procédures de rectification et d'imposition d'office ...
Le I de l' article L. 47 A du LPF s'applique aux contribuables :
- tenant leur comptabilité au moyen de systèmes informatisés ;
- soumis par le code général des impôts à l'obligation de tenir et de présenter des documents comptables ;
- et qui font l'objet d'une vérification de comptabilité.
2. Exceptions
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Par mesure de tolérance, sont dispensées de fournir un fichier des...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : presentation d une l entreprise informatique / systeme d'information comptable d'une entreprise / plan comptable d une entreprise / calculer la valeur comptable d'une entreprise / numero de tva d'une entreprise francaise
Le Répertoire National des Certifications Professionnelles ...
Le conseiller patrimonial a pour mission principale d'élaborer une stratégie de développement de portefeuille client dans le respect du cadre réglementaire économique et fiscal des secteurs banque/assurance et immobilier sur le marché des particuliers. Il pratique une approcher personnalisée de la relation client et accorde une attention toute particulière à la mise en place des outils...
Site :
http://www.rncp.cncp.gouv.fr
Conseil en cession/acquisition - Gestion d'entreprise
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Souvent complexes et lourdes d'enjeux, les opérations d'acquisition ou de cession d'entreprise ne laissent aucune place à l'improvisation. C'est pour cette raison que Soregor a créé un pôle de spécialistes consacré au conseil et à l'accompagnement des projets de cession ou reprise d'entreprise.
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Thèmes liés : conseil en cession acquisition d'entreprise / conseil en cession d'entreprise / conseil en acquisition d entreprise / cession d'entreprise / cession d'une entreprise
Corée du Nord, RPDC, Constitution coréenne version de 2009 ...
Chapitre VII. Armoiries, drapeau, hymne et capitale .
La Constitution de la RPDC, adoptée le 5 septembre 1998, par l'Assemblée populaire suprême, a été révisée en avril 2009. La référence au communisme, mentionné trois fois dans le texte initial (art. 29, 40 et 43), a été supprimée, comme l'avait été auparavant la référence au marxisme-léninisme. Conformément à l'esprit de...
Site :
http://mjp.univ-perp.fr
CESU 2019 : types de chèques, fonctionnement et déclaration
- du Pas de Calais.
- Le CESU accueil familial
Il est destiné aux personnes handicapées ou dépendantes hébergées non pas dans un établissement spécialisé, mais chez un tiers. Cet « accueillant » ne doit pas avoir de lien de parenté avec l'« accueilli ». Il doit être salarié et doit assurer la nourriture, les soins, le ménage, les courses, les activités de la personne accueillie....
ARTES Formations | Formation professionnelle continue à ...
Focus sur nos formations à Lyon
Les dispositifs de formation
Le droit à formation
La réforme de la formation professionnelle (5 mars 2014) ouvre de nouvelles perspectives et de nouveaux droits aux salariés et actifs. Elle favorise leur autonomie en matière de formation. Coté employeur, la formation professionnelle devient un véritable levier de compétitivité en passant d'une...
Date: 2018-01-16 22:21:50
Site :
http://www.artes-formations.fr
Diplôme d’État d’accompagnant éducatif et social ...
Objectifs
Acquérir une formation diplômante pour exercer auprès de personnes âgées, de personnes en situation de handicap, de malades et de familles ; pour occuper un poste d'agent(e) social(e) salariés d'associations prestataires et mandataires, de structure, ou de façon autonome (multi-employeur).
Lieux d'exercice : à domicile, en structure collective d'hébergement (CHRS,...
Site :
http://prfc.scola.ac-paris.fr
Dimensions d'une planification - techno-science.net
Planning sous forme d'un diagramme de Gantt.
La planification est la programmation d'actions et d'opérations à mener
dans un domaine précis,
avec des objectifs précis,
avec des moyens précis
et sur une durée (et des étapes) précise(s).
Elle se traduit par un plan répondant de façon détaillée et concrète aux principaux aspects opérationnels du type QQOQCC : qui, quoi, où, quand,...
Site :
techno-science.net
Etude environnementale d'une entreprise - L'information ...
Etude environnementale d'une entreprise
B.Zohra 27 juillet 2012 Commentaires fermés sur Etude environnementale d'une entreprise
L'environnement est un facteur non négligeable qui entre dans l'appréciation d'un marché commercial. Souvent induit par les mercaticiens, l'environnement doit faire l'objet d'une étude objective et ouverte.
Démographique : structure de la population,...
Site :
http://www.pme-dz.com
Thèmes liés : politique generale strategie d'entreprise / definition d'une entreprise en economie / analyse de la force de vente d'une entreprise / conseil strategie d entreprise / politique generale d'entreprise definition
Votre lexique par leshypotheques.com
Les Hypothèques > Lexique
Votre lexique par leshypotheques.com
Le lexique des hypotheques.com est principalement un guide de définitions des termes et expressions utilisés dans le monde de la Publicité Foncière.
A
ACPR
L'ACPR - abréviation de Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution - est l'autorité indépendante de supervision des banques et des assurances, liée à la Banque...
Date: 2018-04-16 01:31:51
Site :
https://www.leshypotheques.com
Aide pour rédiger le dossier ou livret de validation ...
- capacité à créer .
Lors du parcours VAE, votre capacité à mettre à distance vos expériences pour les décrire et les interroger est mobilisée.
Questions :
Les acquis issus de vos expériences ont confirmé, développé quelles capacités ? La bonne réalisation de vos activités dépendent de quelles capacités individuelles ? Collectives ? De quelles capacités dépendez-vous ? Quelles...
Date: 2018-01-13 16:46:37
Site :
http://vaeguidepratique.fr
ENR - Mutations à titre gratuit - Successions - Champ d ...
- les lycées ;
- l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONACVG).
II. Libéralités consenties au profit des établissements publics ou d'utilité publique à caractère scientifique, culturel ou artistique
20
Le 2° de l' article 795 du CGI exonère de DMTG les dons et legs consentis aux établissements publics ou d'utilité publique dont les ressources sont...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
CONCURRENCE DEFINITION - dictionnaire-juridique.com
CONCURRENCE DEFINITION
Définition de Concurrence
La concurrence est la situation dans laquelle se trouve une personne ou une entreprise par rapport à une ou plusieurs autres lorsque, tout en faisant des profits, elle peut rivaliser avec elles en offrant un service ou un produit au moins équivalent pour un prix au moins égal. Autre définition : un état de dépendance économique se définit...
Site :
dictionnaire-juridique.com
Eco-prêt à taux zéro - Crédit Agricole
À VOTRE MAIN
Remboursement anticipé du prêt sans indemnités
Vous pouvez rembourser par anticipation votre Eco-PTZ, de façon totale ou partielle. Vous ne rembourserez alors que le capital emprunté puisque ce prêt ne comporte pas d'intérêt d'emprunt, et vous n'avez pas de pénalité de remboursement anticipé.
Assurance emprunteur
Une assurance emprunteur est facultative mais fortement...
Date: 2019-05-20 15:18:03
Site :
https://www.credit-agricole.fr
Thèmes liés : forme economique d'une entreprise / performance d'une entreprise / performance d une entreprise / credit d une entreprise / duree de vie des documents d entreprise
Code civil du Québec - articles liés à la copropriété ...
Section IX- De la fin de la copropriété
SECTION I- DE L'ÉTABLISSEMENT DE LA COPROPRIÉTÉ DIVISE
1038. La copropriété divise d'un immeuble est établie par la publication d'une déclaration en vertu de laquelle la propriété de l'immeuble est divisée en fractions, appartenant à une ou plusieurs personnes.
Commentaires du ministre de la Justice
Auparavant, les règles relatives au partage...
Site :
http://fr.condolegal.com
Maintien de salaire : obligations de l’employeur et du ...
Bonjour,
Au des éléments communiquées cette situation n'est pas normale.
Pour creuser votre cas, je vous invite à nous donner plus de renseignements via notre page contact ( https://www.leblogdudirigeant.com/qui-sommes-nous/#contact ).
Cordialement,
L'équipe accompagnement des entrepreneurs LBdD
Jimmy Neveu a écrit
Bonjour,
Pour un cas particulier complexe comme le votre, je n'ai pas assez...
Qu'est ce qu'une SAM ? / Formes juridiques / Généralités ...
9, Rue du Gabian (1er étage)
Fontvieille
Horaires : de 9h00 à 17h00 du lundi au vendredi
Téléphone : (+377) 98 98 98 98
Fax : (+377) 98 98 48 70
0
Les Caractéristiques et atouts
La société anonyme monégasque (SAM) est une société de capitaux dont l'objet social peut être de nature commerciale ou civile.
Les activités libérales peuvent donc être exercées dans une SAM à objet...
Date: 2017-08-24 11:26:55
Site :
http://service-public-entreprises.gouv.mc
La résiliation du contrat d'assurance | Institut national ...
La résiliation du contrat d'assurance
Fiche pratique J 32
Date de publication : 18/11/2015 - Assurance
3
La résiliation d'un contrat d'assurance (automobile, complémentaire santé, habitation, téléphone mobile...) est depuis longtemps source de conflits entre assureurs et assurés
En effet, à moins d'obtenir une résiliation amiable, pour mettre fin à votre contrat, vous devez respecter...
Date: 2017-08-24 13:02:28
Site :
http://www.conso.net
La résiliation du contrat d'assurance | Institut national ...
La résiliation du contrat d'assurance
Fiche pratique J 32
Date de publication : 18/11/2015 - Assurance
3
La résiliation d'un contrat d'assurance (automobile, complémentaire santé, habitation, téléphone mobile...) est depuis longtemps source de conflits entre assureurs et assurés
En effet, à moins d'obtenir une résiliation amiable, pour mettre fin à votre contrat, vous devez respecter...
Date: 2018-01-16 21:07:31
Site :
https://www.inc-conso.fr
Le Fonds mode d'emploi - artistesettechniciensduspectacle.fr
Fonds de professionnalisation, il faut répondre à l'ensemble des critères suivants :
être un artiste ou technicien du spectacle ;
être un professionnel confirmé (c'est-à-dire pouvant justifier de 5 années d'ancienneté - de façon continue ou discontinue - au titre des annexes VIII et/ou X) ;
avoir un projet professionnel formalisé.
Les annexes VIII et X : définition
Les modalités...
Date: 2019-05-20 17:00:17
Site :
http://www.artistesettechniciensduspectacle.fr
iOS — Wikipédia
Oui
Oui
Enfin, l' iPad Wi-Fi + 3G, l' iPhone 3G et au-delà, sont équipés du système A-GPS (GPS Assisté) qui permet une localisation en quelques secondes. En effet, ils exploitent les informations fournies par les réseaux mobiles pour détecter plus rapidement la position des satellites les plus proches. De plus, comme présenté dans le tableau ci-dessus, ils utilisent également les...
Date: 2018-04-14 20:38:38
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : mise en valeur de l offre d une entreprise / gestion de l image d une entreprise / fonctionnement d un appareil photo / fonctionnement d'internet explorer / fonctionnement d'internet par satellite
Exemple de gestion de planning chantier excel | Cours ...
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Date: 2019-05-20 12:06:14
Site :
http://www.4geniecivil.com
Exemple rapport de stage conducteur travaux batiment ...
Exemple rapport de stage conducteur travaux batiment
Rapport de stage bâtiment :
Le rapport concerne les themes suivantes : construction d'un bâtiment de vingt logements et un commerce ( l'Oise à Saint Maximin)- Participation de la phase de préparation des travaux jusqu'à la livraison de l'appartement témoin.
avec un travail pour quelques semaines pour le service études de prix.
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Date: 2018-01-16 17:31:15
Site :
http://www.4geniecivil.com
Cours électricité de bâtiment pdf | Outils, livres ...
Annuaire Cours
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Date: 2018-04-15 11:59:27
Site :
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Date: 2018-01-16 17:31:15
Site :
http://www.4geniecivil.com
Ratios coffrage, ratios béton, ratios acier - ratios BTP ...
Les ratios BTP sont des moyens pour l'estimation avant métré final, pour l'évaluation des projets en se basant sur des ratios élaborés à partir d'une historique des projets déjà finalisés et achevées.
Ces ratios concernent essentiellement les Ratios coffrage, ratios béton, ratios acier sur une feuille de tableau excel, pour les ouvrages suivants :
Semelle, Poteau, Poutre, Voile,...
Date: 2018-04-15 11:59:27
Site :
http://www.4geniecivil.com
La création d'une association
Comprendre l'informatique
La création d'une association
Environ 50 000 associations sont créées chaque année en France et un français sur deux est membre d'au moins une association et il faut bien ajouter que le cadre associatif reste idéal pour porter ou donner vie à un projet commun et durable. Comment faire pour créer une association ? Voici quelques...
Date: 2003-05-19 08:32:59
Site :
http://amssoft.free.fr
Règlement (CEE) n° 2913/92 du Conseil, du 12 octobre 1992 ...
387R2658 (Voir)
392R2913
Règlement (CEE) n° 2913/92 du Conseil, du 12 octobre 1992, établissant le code des douanes communautaire
Journal officiel n° L 302 du 19/10/1992 p. 0001 - 0050
Edition spéciale finnoise ...: Chapitre 2 Tome 16 p. 4
Edition spéciale suédoise ...: Chapitre 2 Tome 16 p. 4
CONSLEG - 92R2913 - 21/01/1997 - 108 p.
Modifications:
Mis en oeuvre par 393R2454 (JO L 253...
Date: 2014-11-04 20:54:04
Site :
http://admi.net
Le syndic de copropriété, service juridique immobilier
I.- Le syndic de copropriété.
a. Définition et qualité du syndic.
1. Principe de base
Depuis la loi du 30 juin 1994, le législateur a retenu le vocable "syndic".
Cette précision met fin aux différentes interprétations suscitées sur le terme "gérant",
notion estimée trop ambigue compte tenu qu'il pouvait créer une confusion avec la fonction de régisseur.
La loi ne précise aucune...
Site :
http://copropriete-ejuris.be
Consultation du CE : le contenu des informations sur la ...
Accueil Consultation du CE : le contenu des informations sur la formation ne change pas
Consultation du CE : le contenu des informations sur la formation ne change pas
Consultation du CE : le contenu des informations sur la formation ne change pas
01/07/16 | Formation professionnelle
01/07/16 | Formation professionnelle
Le CE est désormais consulté sur le plan de formation lors de la...
Date: 2018-04-16 02:30:00
Site :
http://www.editions-legislatives.fr
Ouvrir un compte bancaire pour un non-résident en France ...
De nombreuses questions peuvent se poser lorsqu'il s'agit d'une ouverture de compte bancaire pour non-résident en France. Est-il possible d'ouvrir un compte bancaire gratuit ? Peut-on ouvrir un compte bancaire offshore ?
Le compte pour non-résident en France
Est-il possible d'ouvrir un compte bancaire en France pour non-résident?
Il existe de nombreuses raisons qui peuvent emmener une...
Site :
http://compteenbanque.net
Thèmes liés : creation d'entreprise pret bancaire / comment faire une carte d'identite d'une entreprise / faire la carte d'identite d'une entreprise / carte d'identite d'une entreprise / carte d identite d une entreprise