Articles sélectionnés pour le thème : depart d un salarie d une entreprise
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Commune de Saint Marcel d'Ardeche
ACTUALITE
Neige et soleil en abondance avec le Comité des Fêtes !!!
Le Comité des fêtes a organisé sa première sortie ski à Aussois en Savoie sur un week-end afin de répondre à une demande des fans de neige.
Les 28 inscrits se sont retrouvés dès 6 h le samedi matin pour prendre la route et trouver rapidement le soleil à la pause café-croissants.
Les...
Site :
http://www.saintmarceldardeche.com
Chèque-emploi associatif (CEA) - associations | service ...
Le chèque emploi associatif (CEA) est un dispositif permettant aux associations et fondations employeurs d'effectuer l'ensemble des formalités liées à l'embauche et à l'emploi de leurs salariés.
Tout replier
Tout déplier
Objet du dispositif
Le chèque emploi-associatif (CEA) permet aux associations et fondations employeurs d'effectuer de manière simplifiée l'ensemble des formalités...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : depart d un salarie d une entreprise / nom des salaries d'une entreprise / salaries d'une entreprise / salaries d une entreprise
Site du Conseil régional des Pays de la Loire: Toute l ...
Toute l'actu en Pays de la Loire
Rechercher par mots clefs...
Toute l'actu en Pays de la Loire
11/01/18
L'Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) a publié les chiffres du dernier recensement de l'Insee de l'ensemble des départements régionaux*. Le résultat confirme la tendance : les Pays de la Loire sont une région attractive.
08/01/18
La Région des Pays de...
Site :
http://www.paysdelaloire.fr
Thèmes liés : l'innovation d'une entreprise / forme economique d'une entreprise / nombre de salaries d'une entreprise / connaitre le nombre de salaries d'une entreprise / nombre de salaries d une entreprise
Statut juridique de la galerie | Comité Professionnel des ...
Le choix de la forme juridique de la galerie dépend notamment de vos apports financiers, de vos choix d'imposition des bénéfices, du nombre d'associés porteur du projet... Vous pouvez vous constituer soit en entreprise individuelle ou en société commerciale
Statut juridique de la galerie
Entreprise individuelle
Deux principales formes sont à envisager : entreprise individuelle classique ou...
Date: 2018-04-16 02:51:18
Site :
http://www.comitedesgaleriesdart.com
Thèmes liés : forme juridique d'une entreprise individuelle / statut juridique comite d'entreprise / statut juridique du comite d entreprise / cout de creation d'une entreprise individuelle / forme juridique d'une entreprise
Convention collective Commerces de détail non alimentaires
Accueil > Commerce > Commerce de détail non alimentaire > Commerces de détail non alimentaires ( Convention collective nationale)
Convention collective Commerces de détail non alimentaires
A jour au: 23/08/2017 (dernière modification au 01/08/2017)
Notre engagement qualité
Champ d'application
La convention collective commerces de détail non alimentaires est une convention nationale....
Site :
http://www.convention-collective.fr
Vente de Solférino, baisse des effectifs : comment le PS ...
Avec une baisse de ses dotations de plus de 17 millions d'euros par an, le PS va devoir réduire la voilure. Ce sont les salariés de Solfério qui pourraient trinquer.
Publié le 13 juin 2017 à 12h57
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Verra-t-on bientôt un panneau "à vendre" sur les grilles du prestigieux 10, rue de Solférino ? Avec une perte sèche de plus de 17 millions d'euros annuels à prévoir dès...
Site :
http://tempsreel.nouvelobs.com
Thèmes liés : comite d'entreprise 25 salaries / comite d'entreprise et salaries / comite d entreprise salaries / idee pour comite d'entreprise / idee pour comite d entreprise
TUI France - TUI France : Toute l'actu de l'agence de ...
21/07/2017 | Marmara | Grèce | Turquie | Destinations | Fait divers
Un séisme a secoué vendredi les îles grecques du sud-est de la mer Egée, provoquant la mort de deux touristes et blessant environ 120 personnes. C'est en pleine saison estivale et en pleine nuit que le séisme, d'une puissance de 6 à 6,7 sur l'échelle de Richter, a touché les îles grecques. Ressenti jusqu'en Turquie,...
Site :
lechotouristique.com
Suite aux accusations contre Areva, les salariés de ...
Parcourir : Accueil Suite aux accusations contre Areva, les salariés de Creusot Forge défendent la qualité de leur travail
Suite aux accusations contre Areva, les salariés de Creusot Forge défendent la qualité de leur travail
Publié par Christiane Perruchot, le 20 mai 2016
NUCLEAIRE/SAÔNE-ET-LOIRE. Révéles au lendemain de la visite du ministre de l'Economie Emmanuel Macron, le 2...
Site :
http://www.tracesecritesnews.fr
questions réponses DP - solidairesmatmut.wifeo.com
La Matmut
a acquis l'ensemble de l'immeuble au 74 rue St Lazare 75009 PARIS pour y installer le PGS , pouvez-vous nous indiquer sous quel délai ? Et si d'autres services vont être installés ou au contraire déménagés de ce même Immeuble (74 rue St Lazare) ? Beaucoup de rumeurs courent actuellement :
La Matmut
aurait acheté le 80 rue St Lazare ? Le bail de l'immeuble Square...
Modèle de lettre pour remise en main propre contre ...
Bonjour, Mon employeur m'a
Bonjour, Mon employeur m'a fait signer une lettre remise en main propre contre décharge que j'ai signé sur place, voici le contenu de la lettre : A ce jour la réduction du temps de travail (passage à 35h depuis les lois AUBRY) se matérialise par un maintien de la durée hebdomadaire à 39 h avec attribution de jours de repos (RTT). Pour des raisons d'organisation, ...
Date: 2017-08-24 16:05:02
Site :
http://www.info-demarches.com
Thèmes liés : nombre de salaries d'une entreprise / nombre de salaries d une entreprise / modele lettre de depart d'une entreprise / texte depart d'une entreprise / lettre de depart d'une entreprise
Boite à outils : La reconnaissance de la qualité de ...
La reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé (RQTH)
mardi, 20 décembre 2011 / vanessa
La décision d'une Reconnaissance de la qualité travailleur handicapé (RQTH) ouvre droit à certains avantages, tant pour le travailleur handicapé que pour l'employeur.
Retrouvez toutes les modalités et conditions d'attribution.
A quoi ça sert ?
La décision d'une Reconnaissance de la...
Date: 2017-08-24 12:13:46
Site :
http://www.place-handicap.fr
La théorie des vices du consentement : l'intégrité du ...
Message(s) :
A. L'ERREUR :
C'est une croyance fausse sur un des termes du contrat. Elle consiste à prendre pour vrai ce qui est faux et inversement.
Cela étant, toutes les erreurs ne seront pas considérées comme un vice du consentement parce qu'il faut concilier deux exigences contradictoires :
- une exigence de justice qui nous conduit à penser que toute erreur ayant affecté le...
Site :
http://www.juristudiant.com
Thèmes liés : exemple de contrat de vente d'une entreprise / contrat de vente d'entreprise / contrat d'entreprise ou contrat de vente / contrat de vente d'une entreprise / contrat de vente d une entreprise
A Grenoble, l’anniversaire amer de la maison de la culture ...
Depuis mercredi, plus de la moitié des employés de la scène nationale se sont mis en grève, sur fond de déficit et de souffrance au travail. Ils craignent un plan social et dénoncent les méthodes de leur directeur.
A Grenoble, l'anniversaire amer de la maison de la culture
Les préparatifs vont bon train à Grenoble : la ville s'apprête à fêter le cinquantenaire des Jeux olympiques...
Date: 2018-01-16 22:02:24
Site :
liberation.fr
Thèmes liés : l'effectif d'une entreprise definition / conseil d'administration entreprise definition / conseil d administration entreprise / conseil d administration d entreprise / depart d un salarie d une entreprise
Touch France
Pour se financer, une association de TOUCH dispose de différents recours. Le mécénat et le sponsoring en font partie et permettent à des entreprises privées de participer à leur financement en bénéficiant d'une contrepartie plus ou moins directe.
Le mécénat
Le mécénat est une aide, accordée généralement par des entreprises privées, sans contrepartie directe et à destination...
Site :
http://touchfrance.fr
Thèmes liés : association des conseil d entreprise / gestion de l image d une entreprise / direction generale d une entreprise / gestion financiere d'une entreprise publique / direction d une entreprise
Pierre Mongin — Wikipédia
Pierre Mongin lors de l'inauguration du tramway T5 à Pierrefitte-sur-Seine .
Données clés
et devient directeur général adjoint de GDF Suez .
Sommaire
Préfecture et cabinet ministériel[ modifier | modifier le code ]
En 1980 , il est directeur de cabinet du préfet de l' Ain , puis en 1981 , secrétaire général de la préfecture de l' Ariège et de 1982 à 1984, directeur de cabinet du...
Date: 2017-08-24 03:55:31
Site :
https://fr.wikipedia.org
La fonction RH en 2014 : quelle mission et quelles tâches ...
La fonction RH en 2014 : quelle mission et quelles tâches dans l'entreprise ? Quels métiers ?
Rédigé et posté par Nicolas Desfray, le 24 avril 2014
On a pu dire des ressources humaines qu'elles étaient une fonction transversale, déconnectée de la réalité du terrain. Cette vision n'est plus de ce monde. Les entreprises ont réalisé l'importance de la motivation du salarié et de la...
Site :
https://www.ifocop.fr
New Deal - Ambition Auvergne
CREATIVE MECATRONIQUE conçoit, développe, industrialise et fabrique des systèmes mécatroniques embarqués. Ce sont :
* Des modules « mécatroniques » complets intégrant :
- Une ou plusieurs cartes électroniques,
- Des capteurs,
- Des afficheurs (écrans, voyants, etc.) * Des produits spécifiques :
- Des composants liés à la combustion du moteur,
- Des capteurs,
- Des calculateurs...
Site :
http://newdealambitionauvergne.fr
Proch'emploi - Région Hauts-de-France
Si 14 plateformes existent déjà, dans les départements du Nord et du Pas-de-Calais, 3 nouvelles plateformes ont été crées dans l'Oise (Beauvais, Compiègne, Creil), 2 dans la Somme (Abbeville et Amiens), 2 plateformes dans l'Aisne (Saint-Quentin et Soissons).
"Nous voulions recruter 26 apprentis mais nous ne trouvions pas les bons profils, raconte Thierry Delobelle, directeur chez Veolia...
Date: 2019-05-20 11:59:43
Site :
http://www.hautsdefrance.fr
Thèmes liés : aide du pole emploi pour la reprise d'entreprise / offres d'emploi entreprises / offre d emploi dans une entreprise / aide de la region pour la reprise d'entreprise / recherche d emploi cibler les entreprises
PFCA34 - Tout sur la création d'activités dans l'Hérault ...
Pour accéder à l'ensemble des actualités du réseau Connectez-vous
Actualités
Montpellier : Convention CCI Hérault - Union des Jeunes Avocats (UJA)
08/06/2017
Inédit ! Signature d'une Convention entre la CCI Hérault et l'Union des Jeunes Avocats - UJA - pour accompagner les chefs d'entreprise et porteurs de projet en création ou reprise d'entreprise dans l'Hérault ...
Observatoire socio-économique de l'Hérault 2016
01/06/2017
Connaître le contexte socio-économique du...
Date: 2017-08-24 12:09:39
Site :
http://www.pfca34.org
Thèmes liés : projet de creation d'une entreprise agricole / creation de lieux d accueil des jeunes / projet de creation d une entreprise / creation et reprise d entreprise / avocat conseil creation d'entreprise
Déclaration des mouvements de main-d'œuvre (DMMO ...
Tout employeur à partir de 50 salariés :
établissements agricoles, industriels ou commerciaux publics ou privés ;
offices publics et ministériels ;
professions libérales, sociétés civiles, syndicats professionnels ou associations...
Pour les entreprises à établissements multiples disposant de l'autonomie de gestion, chaque établissement doit fournir une déclaration séparée. La...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : seuil 50 salaries / entreprises de 50 salaries / 50 salaries / depart d un salarie d une entreprise
Convention collective Syntec - Conseil (n°3018 | IDCC 1486 ...
Chapitre XI : Application de l'accord
Date d'effet
Chapitre XII : Suivi de l'accord
Etude et suivi de l'aménagement du temps de travail
Accès des représentants des membres de l'ADESATT aux informations remises aux représentants
personnel et relatives à l'aménagement du temps de travail
Rapports des membres de l'ADESATT à la commission paritaire de la convention collective nationale
Accès...
Site :
convention.fr
Convention collective de la Métallurgie 10 - CDM
Une convention collective est un ensemble d'accords négociés entre les syndicats de salariés et les syndicats de patrons, elle définit les règles en matière de droit du travail qui doivent être obligatoirement appliquées dans l'entreprise, notamment en ce qui concerne la rupture conventionnelle, le reclassement, la retraite, le départ volontaire à la retraite, ou le départ avant 65...
Site :
cadre-dirigeant-magazine.com
Thèmes liés : depart volontaire d'une entreprise / conditions de travail d une entreprise / depart d un salarie d une entreprise
L’Afep – Afep
Charte Ethique
L'Afep, un écosystème original ancré dans la réalité
Représentant plus de 110 des plus grands groupes privés exerçant leurs activités en France, l'Afep - Association française des entreprises privées - participe au débat public avec pour ambition d'apporter des réponses pragmatiques en faveur du développement d'une économie française et européenne compétitive.
Les...
Site :
http://www.afep.com
Je négocie mon départ - jequittemaboite.fr
� Quand on a la volonté de quitter son entreprise, il faut chercher à partir dans les meilleures conditions, démarre David Dumarché, avocat en droit social et en droit du travail. Démissionner sans réfléchir est très risqué, surtout lorsqu'on n'a pas d'autre emploi en vue. » Selon l'avocat du cabinet Kahn & Associés, il faut commencer par identifier le motif de son départ.
Vous...
Site :
http://www.jequittemaboite.fr
Thèmes liés : avocat conseil d'entreprise / avocat conseil d entreprise / depart d un salarie d une entreprise / salaries d'une entreprise / salaries d une entreprise
Natixis — Wikipédia
Natexis Banques populaires[ modifier | modifier le code ]
En 1996, Natexis SA est créée à la suite de la fusion de la BFCE ( Banque française du commerce extérieur ) et du Crédit national . Le nom regroupe nat de Crédit national, et ex de commerce extérieur [1] .
En 1998, le groupe Banque populaire rachète amicalement Natexis SA puis en 1999 lui apporte les activités opérationnelles de...
Date: 2017-08-24 01:50:13
Site :
https://fr.wikipedia.org
Offre comité d'entreprise : Chèque cinéma / Avant-Première
Vous voulez permettre à tous vos salariés
d'aller au cinéma partout en France à tarifs préférentiels ?
Offre Comité d'Entreprise
Commandes Groupées
Vous êtes à la recherche d'une billetterie cinéma centralisée, complète, simple, efficace, économique, sans engagement et sécurisée ?
Avec Nouvelle Lune, c'est possible ! L'offre pour comité d'entreprise qui s'adaptera le...
Site :
http://www.nouvellelune.fr
Offre comité d'entreprise : Chèque cinéma / Avant-Première
Vous voulez permettre à tous vos salariés
d'aller au cinéma partout en France à tarifs préférentiels ?
Offre Comité d'Entreprise
Commandes Groupées
Vous êtes à la recherche d'une billetterie cinéma centralisée, complète, simple, efficace, économique, sans engagement et sécurisée ?
Avec Nouvelle Lune, c'est possible ! L'offre pour comité d'entreprise qui s'adaptera le...
Site :
http://www.nouvellelune.fr
La création d’emploi s’accélère en 2016 - Insee Flash ...
La création d'emploi s'accélère en 2016
La création d'emploi s'accélère en 2016
Delphine Léglise
Entre fin 2015 et fin 2016, suivant la tendance nationale, l'emploi accélère nettement dans les Hauts-de-France enregistrant une hausse de 13 400 emplois. Ce dynamisme provient de l'emploi salarié et en particulier des services aux entreprises. Du côté des...
Site :
https://www.insee.fr
Thèmes liés : creation d'emploi en france 2015 / creation d emploi en france insee / creation nette d'emploi en france / creation d emploi par la hausse / creation d'emploi en france
Tableaux des maladies professionnelles - Publications et ...
Les dispositions du présent livre sont applicables aux maladies d'origine professionnelle sous réserve des dispositions du présent titre. En ce qui concerne les maladies professionnelles, la date à laquelle la victime est informée, par un certificat médical, du lien possible entre sa maladie et une activité professionnelle est assimilée à la date de l'accident.
Est présumée d'origine...
Date: 2018-01-16 19:43:28
Site :
http://www.inrs.fr
Mentions légales - Libération
tél : 01 44 53 05 55
Crédits
Datagif
Licence
En se connectant au site de Libération, et de ce seul fait, l'utilisateur reconnaît accepter de la Sarl Libération, éditrice du site, une licence dans les présentes conditions.
La licence confère à l'utilisateur un droit d'usage privé, non collectif et non exclusif, sur les contenus du site. Elle comprend le droit de reproduire pour stockage...
Date: 2017-08-24 13:00:18
Site :
liberation.fr
Création et déclaration d'une association 1901 ou 1905
Pourquoi et comment effectuer la déclaration en Préfecture et la publication au Journal Officiel ?
Pour répondre à cette question, commençons par examiner les textes.
Loi du 9 décembre 1905 concernant la séparation des Eglises et de l'Etat
Article 18 : " Les associations formées pour...
Date: 2018-01-08 07:34:04
Site :
http://www.actes6.com
nos clients témoignent | Orange Business Services
Nos clients témoignent
JTI
Orange ont des capacités à l'échelle mondiale qui soutiennent notre présence géographique et ils sont en mesure d'assurer des services de bout-en-bout, de la phase de transformation à la mise en oeuvre, en passant par la gestion de tous les blocs de service sous-jacents.
Guilain Rogg, Vice-président du Centre technique mondial, JTI
JTI
Publicis Drugstore
Avec...
Site :
orange-business.com
Volontariat international en entreprise (VIE) | service ...
Le volontariat international en entreprise (VIE) vous permet, sous certaines conditions, d'exercer une mission d'ordre scientifique, technique, commercial etc. dans une entreprise française à l'étranger.
Tout replier
La mission s'effectue dans une entreprise française de rang international agréée par l'État.
En règle générale, la mission se déroule à l'étranger.
Elle peut comporter...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : mission d entreprise / vie d une entreprise / secteur d'activite d'une entreprise de service / recherche d'emploi dans une entreprise / recherche d emploi dans une entreprise
Les statuts de la Confédération Générale du Travail Force Ouvrière | Force Ouvrière
Les statuts de la Confédération Générale du Travail Force Ouvrière
Adhérer
Les statuts de la Confédération Générale du Travail Force Ouvrière
dimanche 29 juillet 2007
Veuillez laisser ce champ vide :
Destinataire
Texte de votre message
(Modifés lors du XIXe Congrès, Marseille - 7, 8, 9 et 10 mars 2000)
(Lors du XXe Congrès, Paris-Nord Villepinte - 2 , 3, 4, 5 et 6 février 2004...
Site :
force-ouvriere.fr
Comment construire un profil de poste - aide-emploi.net
- Un pouvoir de diffusion de l'offre et un potentiel de candidats énorme
- Certaines équipes spécialisées dans votre domaine d'activité
- Ils ont les questions et la méthodologie pour l'analyse de poste
Les Moins :
- Ils n'auront pas toujours le temps de faire cette analyse complète
- Le niveau de compétences des...
Date: 2019-02-26 10:37:33
Site :
http://www.aide-emploi.net
Création SAS en ligne : Rédaction des statuts
Créez votre entreprise en seulement 3 étapes
1. Répondez à des questions simples
En 10 minutes répondez à des questions simples. Vous pouvez sauvegarder vos réponses à tout moment.
2. Nous gérons documents et formalités
Vos documents sur mesures sont disponibles immédiatement, nous gérons vos formalités entièrement en ligne.
Votre société est créée !
En 48h votre société est...
Site :
https://www.legalstart.fr
Les subventions | Région Rhône-Alpes
Observations
Sur un plan général,
les 42 associations que nous avons extraites et étudiées ont reçu 51 millions d'euros de la part de la région et 71 millions d'euros de la part d'autres organismes, soit 122 millions d'euros au total.
pour 70% des associations étudiées, les subventions reçues représentent plus de 50% de leur budget, c'est-à-dire qu'elles ne pourraient pas exister sans...
Site :
http://region.canol69.fr
Fée des Siennes: Vente privée
Vente privée
VENTE PRIVÉE AU DOMICILE D'UN PARTICULIER
Une vente privée à domicile est un moment convivial pour faire découvrir à votre entourage des bijoux de créateurs en après midi ou en soirée et où l'on peut prendre le temps d'essayer les bijoux.
Je me charge en tant que créatrice Fée des Siennes :
- De créer l'invitation à envoyer à vos amies que je vous communiquerai...
Date: 2017-07-29 08:36:25
Site :
http://feedessiennes.blogspot.com
Thèmes liés : vente de bijoux pour comite d'entreprise / vente pour comite d'entreprise / vente comites d entreprise / lors de la vente d une entreprise / organisation de la vente d une entreprise
Foire aux questions/Contacts | Région Île-de-France
Vous souhaitez suivre une formation professionnelle en Île-de-France. La Région peut-elle la financer ?
La Région ne délivre pas d'aide pour le financement individuel. Elle dispose en revanche d'une offre importante de places de formations conventionnées.
Vous trouverez sur le site www.defi-metiers.fr , dans la rubrique « Consulter l'offre de formation conventionnée », la liste des...
Date: 2018-01-16 21:14:23
Site :
https://www.iledefrance.fr
VENTE À EMPORTER - creatio-entreprise.com
Fiches Activités : RESTAURATION RAPIDE/VENTE À EMPORTER Lionel 2017-11-02T17:48:30+00:00
RESTAURATION RAPIDE
VENTE À EMPORTER
Définition de l'activité
Etablissement proposant la vente au comptoir d'aliments et de boissons présentés dans des conditionnements jetables, que l'on peut consommer sur place ou emporter. Ces aliments et boissons peuvent également être proposés en livraison...
Site :
https://www.creatio-entreprise.com
Thèmes liés : vente d'une entreprise droits des salaries / formation des salaries d une entreprise / la vente d'une entreprise individuelle / controle effectif d'une entreprise / effectif d'une entreprise individuelle
Le groupe SAUR annonce 132 suppressions de postes
C'est lors du Comité Central d'Entreprise du 14 décembre dernier que l'annonce a été faite. Le groupe SAUR, numéro trois français de la gestion de l'eau va supprimer 132 postes, équivalent temps plein (ETP). Si la direction n'envisage aucun plan de licenciement collectif à ce stade, la nouvelle a fait l'effet d'une douche froide auprès des partenaires sociaux à la veille d'une...
Site :
http://www.economiematin.fr
Mentions légales - Libération
En se connectant au site de Libération, et de ce seul fait, l'utilisateur reconnaît accepter de la Sarl Libération, éditrice du site, une licence dans les présentes conditions.
La licence confère à l'utilisateur un droit d'usage privé, non collectif et non exclusif, sur les contenus du site. Elle comprend le droit de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran...
Site :
liberation.fr
Indemnité de congés payés – assiette de calcul | JDS AVOCATS
Quelles sont les règles d'indemnisation pendant les congés payés ?
22 décembre 2016
Le salarié ayant acquis le droit de prendre des jours de congés perçoit une indemnité de congé payés. Il résulte de l'article L. 3341-24 du Code du travail (ancien article L. 3141-24 CT) que l'indemnité afférente au congé payés du salarié est égale au dixième de la rémunération totale...
Site :
http://www.jdsavocats.com
Thèmes liés : depart d un salarie d une entreprise / activite commerciale d une entreprise / salaries d'une entreprise / salaries d une entreprise
Polylangues centre de formation en langues à Lille ...
Notre centre de formation en langues étrangères situé à Lille vous propose des formations entièrement adaptées à vos besoins.
Initialement dédiée à la formation des langues en entreprise, Polylangues forme également les particuliers pour les aider dans l'évolution de leurs carrières.
Formation pour les salariés avec prise en charge de la formation (CPF)
Formation pour les chefs...
Site :
http://www.polylangues.fr
Thèmes liés : formation des salaries d une entreprise / formation d une entreprise / depart d un salarie d une entreprise / conseil en communication d'entreprise / conseil en communication d entreprise
MAISONS FRANCE CONFORT - ALENÇON
Web : www.maisons-france-confort.fr
Communication
Créée en 1919 et dirigée familialement depuis 5 générations, Maisons France Confort est la plus ancienne société de construction de maisons individuelles et le premier intervenant du marché français (secteur diffus) et le leader dans la construction de maison basse consommation (BBC).
Principal acteur de l'accession à la propriété en...
Les différentes structures juridiques aux États-Unis
Accueil
Les différentes structures juridiques aux États-Unis
Pour une implantation aux États-Unis, le choix du statut juridique est primordial. Votre fiscalité et votre responsabilité vont en dépendre. Comme en France, on peut vite s'y perdre. Pour que ce ne soit pas le cas, voici un récapitulatif des formes juridiques qui restent sensiblement les mêmes qu'en France.
La Limited Liability...
Site :
my-business-plan.fr
Thèmes liés : les differentes structures juridiques d'une entreprise / differentes formes juridiques d'entreprise / differentes formes juridiques d'une entreprise / differentes formes juridiques d une entreprise / role du conseil d'administration dans une entreprise
Gérer une association loi 1901 - Associations Mode d'Emploi
Gérer une association loi 1901
Publié le 22/07/2011
© v.poth - stock.adobe.com
L'organisation de l'association
Il n'y a pas véritablement d'obligation de base pour gérer une association. Pourtant faire vivre son association loi 1901 nécessite de posséder ou d'acquérir différentes catégories de compétences. Attention, notamment aux responsabilités associatives que les assurances ne...
Site :
https://www.associationmodeemploi.fr
Thèmes liés : association des conseil d entreprise / organisation comptable d une entreprise / information de base conseil d'entreprise / information de base conseil d entreprise / plan comptable d une entreprise
Vacances - CNESST
Partir en congé
L'employeur a le privilège de fixer la date des vacances. Cependant :
il doit informer le salarié de la date de ses vacances au moins 4 semaines à l'avance
il ne peut pas remplacer les vacances par une indemnité compensatoire, sauf dans les cas suivants :
quand une convention collective ou un décret prévoit une disposition particulière à cet effet
quand l'établissement...
Site :
cnt.gouv.qc.ca
Thèmes liés : calculer valeur de l'entreprise / formation des salaries d une entreprise / depart d un salarie d une entreprise / salaries d'une entreprise / salaries d une entreprise
Expert-Comptable du comité social et économique (CSE)
Rôle du CSE à l'assemblée générale des actionnaires de l'entreprise
11/05/2019 Pôle CE
Réunie au moins une fois par an pour approuver les comptes de l'entreprise, l'assemblée générale ordinaire annuelle (AGO) des actionnaires est le lieu où se votent des résolutions importantes pour la vie de l'entreprise. L'arrivée du mois de juin marque, pour la plupart des...
Rémunérations excessives des Dirigeants, rien n'y fait !
10/04/2019 Pôle Syndicats
À chaque départ d'un grand patron, c'est la même histoire... indignation des politiques, indignation des syndicats de salariés, indignation des...
Site :
groupe-ceolis.fr
Thèmes liés : representant du comite d'entreprise a l'assemblee generale / mandat de l'entreprise / depart d un salarie d une entreprise / comite d'entreprise expert comptable / expert comptable comite d entreprise
N° 3811 - Les députés, le vote de la loi, le Parlement ...
I. UN SECTEUR D'ACTIVITÉ TRADITIONNEL À LA DIVERSITÉ AFFIRMÉE 11
A. UNE EMPREINTE TERRITORIALE INÉGALE 11
1. Une fréquentation en hausse mais avec des performances contrastées 11
2. Un poids économique variable selon les communes 14
B. DES MODES DE GESTION DIFFÉRENTS MAIS UN ÉQUILIBRE FRAGILE 16
1. Des opérateurs privés aux stratégies variées 18
2. Des engagements publics plus ou...