Articles sélectionnés pour le thème : creation d un faire part
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Finance d’entreprise : vers une notion de création de ...
On limite couramment la création de valeur réalisée au sein de l'entreprise à la seule création de valeur à destination de l'actionnaire. Cette courte note montre que la mesure la plus courante de cette « création de valeur », à savoir l'EVA ou Economic Value Added, peut aisément prendre en compte d'autres intérêts de nature financière ou patrimoniale présents dans l'entreprise,...
Site :
https://www.voxfi.fr
L’affirmation des métropoles à l'issue de la loi MAPTAM ...
1 Le périmètre
A. Les métropoles de droit commun
L'affirmation des métropoles passe tout d'abord par le caractère automatique de la transformation, puisqu'elle est « de plein droit », au 1er janvier 2015, pour les EPCI à fiscalité propre existants de plus de 400 000 habitants, situés dans une aire urbaine de plus de 650.000 habitants.
Selon la définition fournie par l'INSEE, constitue...
Site :
http://www.wikiterritorial.cnfpt.fr
Code civil du Québec - articles liés à la copropriété ...
Section IX- De la fin de la copropriété
SECTION I- DE L'ÉTABLISSEMENT DE LA COPROPRIÉTÉ DIVISE
1038. La copropriété divise d'un immeuble est établie par la publication d'une déclaration en vertu de laquelle la propriété de l'immeuble est divisée en fractions, appartenant à une ou plusieurs personnes.
Commentaires du ministre de la Justice
Auparavant, les règles relatives au partage...
Site :
http://fr.condolegal.com
Comment trouver un nom d'entreprise ? Comment trouver un ...
Comment trouver un nom d'entreprise ? Comment trouver un nom de marque ?
Publié le 11 mars 2008 par Gautier Girard dans Communication
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L'image de marque est très importante... et trouver un nom de marque voire même d'entreprise est un véritable casse-tête ! L'image véhiculée par l'identité de l'entreprise et de la marque dépend en premier de ce choix. Ce dossier vous...
Formes juridiques | Le coin des entrepreneurs
Le choix du statut juridique de l'entreprise est une étape majeure pour le créateur d'entreprise, le raisonnement et la décision ayant des conséquences sur de multiples paramètres liés au projet, notamment au niveau juridique, patrimonial, fiscal, social et financier.
Vous retrouverez dans cette thématique importante des dizaines de publication vous permettant d'obtenir une information...
Site :
lecoindesentrepreneurs.fr
Toutes les fiches pratiques - Création d'entreprise
Qu'est-ce qu'une SCI ? (10/08/2017)
Une Société Civile Immobilière -ou SCI- est un groupement de personnes qui s'unissent afin d'acheter un bien immobilier dans le but d'en tirer profit. L'immobilier étant un placement très intéressant, la SCI est préconisée si vous souhaitez investir et n'avez pas les ressources suffisantes à vous seul.
Comment changer son code NAF ? (17/12/2013)
Le...
Date: 2017-08-24 12:20:04
Site :
https://www.l-expert-comptable.com
Syndic de copropriété Strasbourg - Immobilière Zimmermann
majorité requise 450 :2 +1 = 226/1000
Adoption du budget prévisionnel.
Approbation annuelle des comptes et de l'activité du syndic, vote du quitus.
Travaux d'entretien et de maintien de l'immeuble en bon état. Remplacement d'un équipement vétuste par un équipement du même type : ascenseur, chauffage collectif.
Travaux nécessaires à la conservation de l'immeuble ainsi qu'à la...
Site :
http://www.immo-zimmermann.com
Comment trouver une bonne idée de création d'entreprise
Trouver l'idée pour créer son entreprise
Il n'y a pas de bonne idée de création d'entreprise dans l'absolu. Que votre idée de création d'entreprise soit innovante ou classique, la bonne idée est avant tout celle qui vous conviendra le mieux.
Créer son activité dans un secteur d'activité ou un métier que l'on connaît bien. Cette option présente de nombreux atouts : compétences...
Site :
https://www.lcl.com
Travailler après 45 ans > La création d'activité et les ...
La création d'activité et les séniors
Le programme EDEN
Les demandeurs d'emploi de plus de 50 ans peuvent bénéficier, en plus de l'ACCRE, du programme EDEN (Encouragement au Développement d'Entreprises Nouvelles). Cette attribution permet le maintien des revenus sociaux (ASS, RMI) ou ARE. De plus, ce dispositif comporte une avance remboursable sans intérêt dans un délai de 5 ans.
Pour...
Les étapes de la création d'entreprise lorsque l'on est ...
Les étapes de la création d'entreprise lorsque l'on est étudiant
Article modifié le 28/09/2017 à 19:02
par Wally Bordas
De plus en plus d'étudiants se lancent dans la création d'entreprise. Plusieurs d'entre eux racontent leur démarche entrepreneuriale.
De plus en plus d'étudiants créent leur entreprise.
Crédit Diplomeo
Créer sa propre entreprise. Un rêve pour de nombreux étudiants....
Site :
https://diplomeo.com
Comment déployer vos applications professionnelles ...
Windows Server 2012
3-2-1-2. Installer l'outil Assistant Package sur votre poste
L'Assistant Package est conçu pour les développeurs professionnels qui créent et souhaitent déployer facilement des applications Microsoft Access 2013.
Il peut se coupler au Runtime Access 2013 permettant de distribuer des applications Microsoft Access sur des postes dépourvus de la version...
Site :
argyronet.developpez.com
Thèmes liés : changer la date de creation d un fichier / creation d'une application web / creation d'une application de gestion de stock / creation d'un fichier en c / creation d'un fichier zip
Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
Circulaire n° 6 dd. 22.08.1986
Taux réduit dans le secteur immobilier à dater du 1er août 1986
Objet de la circulaire.
1. Jusqu'au 31 juillet 1986, le taux de la T.V.A. était réduit de 17 p.c. à 6 p.c pour les opérations immobilières (en ce compris les livraisons de bâtiments neufs) relatives à des immeubles d'habitation et fournies à des consommateurs finals. Telle...
Site :
http://ccff02.minfin.fgov.be
L’association employeur - ACEGAA
recenser les dispositifs d'aide à la création d'emploi existants afin de pouvoir éventuellement en bénéficier.
prendre en compte le fait que l'association devient employeur, que le code du travail s'appliquera donc à elle au même titre qu'à toute entreprise. Le président de l'association devient alors employeur ce qui n'est pas toujours évident à intégrer pour un dirigeant...
Date: 2018-01-16 23:25:57
Site :
http://acegaa.org
Comment créer une association étape par étape - LegalPlace
Une association familiale ;
Créer une association : les avantages
Bien que la création d'une association ne permette pas de partager des bénéfices, elle facilite la mise en oeuvre d'un projet culturel, sportif, caritatif et éducatif afin de venir en aide à de nombreuses personnes. À vrai dire, créer un organisme associatif est :
Simple : les formalités sont simplifiées et se font...
Date: 2019-05-20 12:48:05
Site :
https://www.legalplace.fr
OSEO : quelles sont les aides aux entreprises innovantes
OSEO est une entreprise publique, sous tutelle des Ministère de l'Economie et de l'Enseignement supérieur. Elle a pour mission le financement des investissements aux cotés des établissements bancaires, le soutien de l'innovation, et la garantie des financements bancaires.
OSEO propose diverses subventions et plusieurs prêts afin de favoriser le développement des PME .
OSEO se réfère à la...
Date: 2017-08-23 11:26:51
Site :
journaldunet.com
LUXEMBOURG PARTIE 3 – LES IMPOTS SUR LE CAPITAL - Fontaneau
- la fortune horticole,
- la fortune agricole et forestière résiduelle.
Cette dernière sous-catégorie vise essentiellement les biens affectés à la pêche en eau douce, à la pisciculture et à l'apiculture.
De manière générale, cette fortune comprend tous les éléments d'une unité économique servant, à titre principal et en permanence, à une...
Site :
http://www.fontaneau.com
Quelles sont les étapes pour ouvrir une maison de retraite ...
Une maison de retraite est le lieu d'accueil et d'hébergement des personnes âgées. Si vous souhaitez créer une maison de retraite, sachez que vous vous engagez dans une longue entreprise, sillonnée d'obstacles administratifs. Véritable parcours du combattant, la création d'une maison de retraite nécessitera la constitution d'un solide dossier et l'obtention d'autorisations des organismes...
Site :
https://www.over-blog.com
OSEO : quelles sont les aides aux entreprises innovantes
Viadeo
OSEO est une entreprise publique, sous tutelle des Ministère de l'Economie et de l'Enseignement supérieur. Elle a pour mission le financement des investissements aux cotés des établissements bancaires, le soutien de l'innovation, et la garantie des financements bancaires.
OSEO propose diverses subventions et plusieurs prêts afin de favoriser le développement des PME .
OSEO se...
Date: 2018-04-10 04:13:21
Site :
journaldunet.com
Le projet personnel est déterminant dans un projet de ...
Le bilan personnel
La réussite d'une entreprise ne dépend pas uniquement d'évènements extérieurs.
Vos contraintes , vos motivations et objectifs personnels , vos compétences et expériences sont des éléments très importants à prendre en considération !
Vos contraintes personnelles
En devenant chef d'entreprise, vous allez devoir passer d'une certaine situation personnelle à une...
Site :
https://www.afecreation.fr
N° 847 tome I - Rapport sur le projet de loi , après ...
INTRODUCTION 7
I.- LA SITUATION DÉGRADÉE DU MARCHÉ DU TRAVAIL APPELLE DES MESURES FORTES 13
A. UN MARCHÉ DU TRAVAIL ENTRE PRÉCARITÉ DE L'EMPLOI ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL 13
1. Une précarité croissante de l'emploi 13
2. Un développement des formes atypiques de travail 15
B. LES PARTENAIRES SOCIAUX DÉSORMAIS PLEINEMENT ASSOCIÉS À L'ÉLABORATION DE LA NORME SOCIALE 15
1. La...
Organisation du sport en France — Wikipédia
Organisation du sport en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
L'organisation du sport en France repose sur de nombreux acteurs publics et privés. Au niveau national, l'État joue un rôle de coordination, de contrôle et de soutien notamment à travers le ministère chargé des sports et les établissements publics qui en relèvent, tandis...
Date: 2018-04-15 23:13:53
Site :
https://fr.wikipedia.org
Création d'un blog professionnel, création blog personnel ...
Devenez expert en rédaction de contenus dans votre domaine d'activités
Informations sur la création d'un blog professionnel
Informations complémentaires
Type de sites : actualités, vidéos, photos...
Conception (durée moyenne) : 2 semaines
Avantage majeur : intuitif et bon pour le SEO
Défaut majeur : rythme de rédaction à tenir
Qu'apporte un blog professionnel ?
Un blog professionnel est...
Site :
https://www.internet-formation.fr
Thèmes liés : creation d'un blog professionnel / creation d un blog professionnel / blog creation d entreprise / creation d'un blog / creation d un blog
Modèle d'annonce légale de ... - annonces-legales.org
Pour certains types d'entreprise, l'annonce doit comporter une mention concernant la cession de parts sociales (c'est le cas pour les SCI entre autres).
Les annonces légales de création d'entreprise représentent une part importante de l'ensemble des annonces légales publiées en France tous les ans. Effectivement, chaque entreprise nouvellement créée a l'obligation de réaliser cette...
Site :
https://www.annonces-legales.org
Thèmes liés : annonces legale creation entreprise / creation d'une societe de service / creation d une societe de service / creation d'entreprise en nom propre / creation d'une entreprise en nom propre
Le nouvel espace rural français - senat.fr
Le nouvel espace rural français
Rapport d'information n° 468 (2007-2008) de MM. Jean FRANÇOIS-PONCET et Claude BELOT , fait au nom de la délégation à l'aménagement du territoire, déposé le 15 juillet 2008
Annexe au procès-verbal de la séance du 15 juillet 2008
RAPPORT D'INFORMATION
FAIT
au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire (1)...
Date: 2010-12-21 19:03:09
Site :
senat.fr
Volet méthanisation : Questions & réponses | Alim'agri
1. Qu'est-ce que la méthanisation ?
La méthanisation (encore appelée digestion, ou fermentation anaérobie) est un procédé biologique naturel de dégradation de la matière organique par des bactéries, en l'absence d'oxygène, qui va produire :
une énergie renouvelable : le biogaz, mélange gazeux essentiellement composé de 50 à 70%de méthane (CH4) qui confère au biogaz ses...
Date: 2017-08-24 14:17:42
Site :
http://agriculture.gouv.fr
LA PAROLE DE MACRON
Inventer un nouveau modèle de croissance
#17 Lancement d'un grand Plan d'investissement de 50 milliards d'euros sur 5 ans. Il sera mis au service des qualifications de tous les citoyens, de la transition écologique, de la révolution numérique, de la modernisation des services publics et de la rénovation urbaine.
#18 Baisse de l'impôt des sociétés de 33,3% à 25%.
#19 Transformation du...
Site :
http://laparoledemacron.com
Favoriser le retour à l’emploi par ... - EUROPE EN ALSACE
Favoriser le retour à l'emploi par la création d'entreprises / reprises d'entreprises
Pourquoi ?
Améliorer la formation des créateurs-repreneurs d'entreprise afin de consolider leur projet et améliorer leur durabilité.
Augmenter le nombre d'entreprises créées (y compris dans le secteur de l'ESS) en Alsace et améliorer leur taux de survie au-delà de 3 ans.
Augmenter le nombre de...
Site :
http://europe-en-alsace.eu
PlayMemories Home HELP | Création d'un disque
- Sauvegarde de photos sur un disque (disque de données)
[Conseil]
- Si vous cochez la case située en dessous à chaque création de disque, seuls les fichiers applicables à la création de ce disque en particulier s'afficheront.
[Remarque]
- Un appareil photo Handycam, Cyber-shot ou (Alpha) doit être connecté à l'ordinateur lorsque vous utilisez la fonction de création de disque pour la...
Date: 2016-08-16 02:44:21
Site :
http://guide.playmemoriesonline.com
Thèmes liés : creation d un dvd video / creation d une video / creation d un dvd / logiciel gratuit creation d affiche / creation d un faire part
Démission pour création d'entreprise : mode d'emploi
Modèle de lettre de démission pour création d'entreprise
Démissionner pour créer son entreprise : quelles conséquences ?
Démissionner pour créer une entreprise est une décision à ne surtout pas prendre à la légère. Outre l'absence de revenu lors du montage de la société, le salarié s'expose à des inconvénients relativement conséquents.
Pour le salarié en CDI
Le salarié qui...
Date: 2019-05-18 14:08:25
Site :
https://www.legalplace.fr
Ouvrir un gîte ou des chambres d'hôtes dans sa maison ...
Ouvrir un gîte ou des chambres d'hôtes dans sa maison
Laurent Dubas
Vous rêvez de retaper une maison de campagne ? Profitez-en pour aménager des gîtes ou des chambres d'hôtes. Voici nos infos pour réussir la création de votre gîte ou chambre d'hôtes...
En 2014, 3 279 nouvelles structures ont vu le jour, dans l'Hexagone au sein du réseau Gîtes de France®, parmi lesquelles 2 810 gîtes...
Site :
http://www.cotemaison.fr
Le congé pour création ou reprise d'entreprise ou ...
Ouvert, sous certaines conditions, au salarié qui souhaite se consacrer à la création ou à la reprise d'une entreprise, ou participer à la direction d'une « jeune entreprise innovante » (JEI), ce congé permet de suspendre le contrat de travail afin de retrouver, si besoin est, au terme du congé, l'emploi précédemment occupé (ou un emploi similaire).
A SAVOIR
Dans une telle...
Site :
travail-emploi.gouv.fr
Check-list pour créer une entreprise d'entretien ménager
Check-list pour créer une entreprise d'entretien ménager
Adam Lemaure
11 juil. 2011
Énormément de personnes mènent une vie active chargée. Elles ont du mal à rallier entre le travail, la vie de famille, les enfants et les tâches ménagères. Elles optent à faire appel aux services d'une entreprise d'entretien ménager. Pour démarrer une telle société, il faut comme toute envie...
Site :
https://www.over-blog.com
Créer une base de données - Access - support.office.com
Créer une base de données
Créer une base de données
Applicable à : Access 2016 Access 2013 Access 2010 Access 2007 Access pour Office 365 Plus... Moins
Remarque : Nous faisons de notre mieux pour vous fournir le contenu d'aide le plus récent aussi rapidement que possible dans votre langue. Cette page a été traduite automatiquement et peut donc contenir des erreurs...
Site :
https://support.office.com
Thèmes liés : creation d une table / creation mode d'emploi / creation mode d emploi / creation d'une application web / creation d'une application
Création d'une association : statuts et déclaration
Transformation de société
Création d'une association
Vous voulez créer une association loi de 1901 en ligne ? Nos experts sont à votre disposition pour vous guider dans la création de votre association à but non lucratif.
Statuts association loi 1901 + PV d'assemblée
Assistance par téléphone et chat
100% en ligne (rien à imprimer, pas de cerfa)
Déclaration de l'association en...
Date: 2017-08-23 16:32:05
Site :
https://www.legalstart.fr
TOUT POURRIT - des albums en maternelle
que peut-on recycler à la maison ? : http://www.teteamodeler.com/ecologie/activite/recyclage/recup.asp
activités plastiques avec du plastique de récupération : http://www.teteamodeler.com/ecologie/activite/recyclage/recyclage-plastique.asp
activités plastiques avec du verre de récupération : http://www.teteamodeler.com/ecologie/activite/recyclage/recyclage-verre.asp
activités plastiques...
Date: 2017-05-06 11:25:39
Site :
http://materalbum.free.fr
Thèmes liés : creation d entreprise pour l environnement / creation d un faire part / creation d objet / creation entreprise vente de voiture d'occasion / creation d une nouvelle activite
Les ouvrages indispensables pour créer votre entreprise
Les ouvrages indispensables
pour créer votre entreprise
100 fiches pour créer son entreprise Synthétique, ce guide privilégie l'approche opérationnelle de la création d'entreprise à travers des thèmes concrets tels que trouver ses premiers clients, créer ses outils de communication, répondre aux obligations administratives, etc.
Thomas Ehrstein, Éd. Hobsons Espace Études, 208 p.,...
Le levain naturel : création d'un levain chef - C fait maison
La création d'un levain naturel
Création d'un levain chef
Pour ensemencer la pâte à pain, on va créer un levain naturel "le chef", une fois pour toute au départ. Il s'agit dans un premier temps d'élaborer une culture initiale et on va entretenir ce levain spontané pour qu'il puisse donner à l'infini de bons pains. Pour le créer il faut rassembler les conditions nécessaires à la vie :...
Date: 2017-07-24 10:04:04
Site :
http://www.cfaitmaison.com
Thèmes liés : creation d un faire part / creation d'un centre de formation continue / creation d'un centre de formation / creation d un centre de formation / creation du monde d apres
Le 995 Muir - Code Civil du Québec
§ 1. Du contenu de la déclaration
1052. La déclaration de copropriété comprend l'acte constitutif de copropriété, le règlement de l'immeuble et l'état descriptif des fractions.
1053. L'acte constitutif de copropriété définit la destination de l'immeuble, des parties privatives et des parties communes.
Il détermine également la valeur relative de chaque fraction...
Date: 2017-03-05 03:18:40
Site :
http://www.le995muir.com
Historique d’Internet - conte.u-bordeaux4.fr
Des origines militaires�?
L�?origine d�?Internet se situe dans le domaine militaire. En effet, en 1955, le Président Eisenhower annonçait l�?intention des Etats-Unis de procéder à la mise en orbite terrestre d�?un petit satellite. L�?URSS déclarait alors poursuivre le même objectif. Les américains travaillaient à la conception d�?un lanceur...
Date: 2005-05-25 06:31:42
Site :
http://conte.u-bordeaux4.fr
N° 3623 - Projet de loi relatif à la transparence, à la ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 30 mars 2016.
PROJET DE LOI
relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption
et à la modernisation de la vie économique,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
de la...
PROJET DE CREATION D’UNE MONNAIE UNIQUE EN AFRIQUE DE L ...
PROJET DE CREATION D'UNE MONNAIE UNIQUE EN AFRIQUE DE L'OUEST : Il n'y a pas d'idéal sans sacrifices
PROJET DE CREATION D'UNE MONNAIE UNIQUE EN AFRIQUE DE L'OUEST : Il n'y a pas d'idéal sans sacrifices
Posté le 09/02/2014 No Comment
En 1994, on se souvient encore de l'indignation morale des Africains appartenant aux Etats ayant en partage le CFA, après la dévaluation...
Date: 2018-01-17 18:05:10
Site :
mali-web.org
Thèmes liés : creation d'un projet / creation d un projet / creation d un faire part / creation du monde d apres / creation d
Le Prêt à la Création d'Entreprise (PCE) - Fiches conseils ...
LE PR�?T �? LA CR�?ATION D'ENTREPRISE (PCE)
Dernière mise à jour
le 03/10/2011
Le Prêt à la Création d''Entreprise (PCE) est utilisé en complément d''un concours bancaire pour financer besoins en fonds de roulement et investissements immatériels au démarrage d''une petite entreprise créée ex nihilo et à la reprise d''entreprise ou de fonds de commerce.
L'importance des moyens...
FAQ Patient - DMP
En savoir plus sur le DMP
Qu'est-ce que le DMP ?
Le DMP est votre carnet de santé numérique. Il permet aux professionnels de santé autorisés d'accéder aux informations utiles à votre prise en charge et de partager avec d'autres professionnels de santé des informations médicales vous concernant :
vos antécédents (maladies, opérations...)
les médicaments que vous prenez
Vos...
Site :
http://www.dmp.gouv.fr
Thèmes liés : creation d'un site professionnel sur internet / creation d un compte mail / comment savoir la date de creation d'un site internet / cours sur la creation d'un site internet / creation d une page internet
Solidarité Paysans : Procédures d'aide aux agriculteurs en ...
Notre action > Glossaire
Glossaire
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A
Abandon de créance : C'est une remise de dette consentie par le créancier, qui libère ainsi l'agriculteur en entraînant l'extinction de la dette. Il peut s'agir d'un abandon pur et simple de la créance ou d'un abandon partiel. Il peut faire partie des modalités d'un plan de redressement. En cas de consultation...
Site :
http://www.solidaritepaysans.org
Innovation technologique et propriété intellectuelle. Par ...
Ne pouvant se satisfaire de l'étanchéité des catégories juridiques et des institutions qui le sous-tendent, le droit de l'innovation technologique a vocation à insérer son examen des normes dans celui des mutations qui affectent le développement technologique des sociétés industrielles et post-industrielles actuelles. L'économie de marché étant ce qu'elle est, il s'agit également...
N° 4034 - Projet de loi de modernisation, de développement ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 14 septembre 2016.
PROJET DE LOI
de modernisation, de développement et de protection
des territoires de montagne,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires économiques, à défaut de constitution
d'une commission spéciale dans les délais prévus par les...
Proposition de loi tendant à soutenir les collectivités ...
Source : schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage de l'Essonne,
octobre 2013.
b) Des compétences partiellement transférées aux EPCI à fiscalité propre
La loi n° 2000-614 du 5 juillet 2000 permettait aux communes de transférer leur compétence de réalisation des aires et terrains prévus par le schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage à...
Date: 2017-11-02 14:08:39
Site :
senat.fr
Créer un site Internet | Faire son propre site ...
38402 étoiles
27001 étoile
« Lancez-vous sur Internet et créez vous-même votre site Web ! Vous serez surpris par la simplicité d'utilisation de 1&1 MyWebsite. »
Vous avez des questions ou des commentaires sur les produits 1&1 ? Contactez-nous !
Elias Rendón BengerResponsable MyWebsite
1&1 est un hébergeur Internet leader du marché
avec plus de 13 millions de contrats clients.
Avec 70...
Site :
https://www.1and1.fr
Mes démarches emploi et formation profesionnelle
Mentions légales
1. Informations légales
1 Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la confiance dans l'économie numérique, nous vous informons que :
- le présent site est édité par : le ministère du Travail, de l'Emploi et du Dialogue social (Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle) dont le...
Site :
https://mesdemarches.emploi.gouv.fr
Statuts de Société civile immobilière (SCI) standards ...
Chargé du service contentieux Lire
Intervenant Droit public Lire
Stage en ressources humaines H/F Lire
Responsable commercial projets web Lire
Statuts de Société civile immobilière (SCI) standards
Contrat publié le 15/05/2012
Auteur :
Laurent GOURLAY, juriste rédacteur du site internet droitissimo.com, ancien avocat au barreau de Paris, ancien conseil juridique, ancien inspecteur des...
Date: 2017-08-24 14:20:02
Site :
http://www.droitissimo.com
Thèmes liés : creation d'une societe civile immobiliere / creation d une societe civile / creation d'une societe de gestion immobiliere / creation d'une societe immobiliere / creation d une societe immobiliere