Articles sélectionnés pour le thème : commission consultative d'entreprise
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Les informations CE - COMITE D'ENTREPRISE
JOURNAL OFFICIEL « LOIS ET DECRETS »
DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES
TEXTES GENERAUX
PREMIER MINISTRE
1 Arrêté du 8 juillet 2014 fixant le montant des aides complémentaires à la formation après indexation sur l'évolution annuelle des prix à la consommation des ménages (hors tabac)
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029439764&dateTexte=&categorieLien=id
2 Arrêté du 8 juillet 2014 fixant le montant de l'allocation de reconnaissance...
Site :
http://www.comitedentreprise.com
Thèmes liés : information consultation comite d'entreprise / gouv fr creation d'entreprise / droit d'information comite d'entreprise / information comite d'entreprise / information comite d entreprise
CNRS formation entreprises
Traitement en cours...
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COOKIES & DONNÉES PERSONNELLES : LES ENGAGEMENTS DU CNRS
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Le CNRS respecte la vie privée de ses utilisateurs et s'engage à ce...
Site :
http://cnrsformation.cnrs.fr
Thèmes liés : formation d une entreprise / commission consultative d'entreprise / consultation d'entreprise en anglais / consulter les comptes d une entreprise / consultation d'entreprise
DUT Techniques de Commercialisation (TC) - Université de ...
Niveau d'étude requis
Baccalauréat L, ES, S, STG, Bac Pro du secteur tertiaire.
L'admission est réalisée après examen du dossier scolaire. Les critères privilégiés par la commission sont les résultats scolaires, le comportement, l'aptitude à communiquer, l'ouverture d'esprit et la curiosité.
Pour l'alternance :
Avoir moins de 29 ans au 1er septembre et être sélectionné par une...
Date: 2019-05-20 15:10:34
Site :
http://www.univ-tln.fr
Thèmes liés : formation d une entreprise / recherche d'emploi dans une entreprise / recherche d emploi dans une entreprise / recherche d une entreprise / consulter les comptes d une entreprise
À propos - drosos(…) Fondation
Directeur général: Dr. Richard Brogle
Richard Brogle dirige la Fondation Drosos en tant que CEO depuis septembre 2012. Auparavant, il a fait des études en génie chimique à l'Ecole polytechnique fédérale de Zurich et au Massachusetts Institute of Technology (MIT) et a en outre terminé ses études de droit à l'Université de Zurich. Il a effectué des missions pour une organisation...
Site :
https://drosos.org
Modalités pratiques de dépôt d'un dossier auprès de la ...
Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé
Modalités pratiques de dépôt d'un dossier auprès de la CNEDiMTS
Info déposant : passage au dépôt électronique en avril 2019
Depuis le 2 avril 2019, le dépôt de dossiers pour les évaluations des dispositifs par la HAS se fait uniquement en ligne via la plateforme dématérialisé de dépôt...
Site :
https://www.has-sante.fr
LOI n° 2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l ...
I.-Le titre Ier du livre Ier de la première partie du code des transports est complété par un chapitre V ainsi rédigé :
« Chapitre V
« L'accès aux données nécessaires à l'information du voyageur
« Art. L. 1115-1.-Les données des services réguliers de transport public de personnes et des services de mobilité sont diffusées librement, immédiatement et gratuitement en vue d'informer...
Glossaire de la RS&DE - Canada.ca
Le glossaire de la recherche scientifique et développement expérimental ( RS&DE ) est fourni à des fins informatives seulement comme une explication en langage clair et simple de certains termes utilisés dans les pages Web, les politiques, les formulaires et les guides de la RS&DE , pour l'application des dispositions législatives relatives à la RS&DE de la Loi de l'impôt sur le revenu et...
Site :
https://www.canada.ca
Contrôle interne — Wikipédia
Les trois dimensions du Contrôle Interne[ modifier | modifier le code ]
La notion de contrôle interne a plusieurs dimensions :
La lutte contre la fraude . Cela a été un des moteurs du développement de la notion de contrôle interne. À l'origine, il y a la publication, en 1977 aux États-Unis, du Foreign Corrupt Practices Act (FCPA). Cette loi exige des entreprises qu'elles mettent en place...
Date: 2017-08-08 18:44:44
Site :
https://fr.wikipedia.org
MODALITES DE CREATION D'OFFICES : UN COMMUNIQUE DU CSN ...
Oui...
Nous en saurons peut-être davantage en regardant la commission à 16H45.
Mais je crains que la phase de consultation publique pour l'élaboration de la cartographie soit interminable et que la cartographie ne sorte qu'en septembre-octobre.
Aucun délai n'est respecté de toute façon...
Désespérant !
Thomas 09/02/2016 23:17
Sur le stage futur notaire, je ne partage pas votre avis par...
Site :
http://avocats.notaires.over-blog.com
Besoin d’un géologue? | Ordre des Géologues du Québec
Quand et comment recourir aux services d'un géologue
Il est parfois opportun de faire appel à un géologue pour évaluer certaines situations problématiques ou pour faire avancer un projet (que ce soit pour l'alimentation en eau d'un établissement, pour l'évaluation du potentiel d'un terrain, pour la gestion de contamination, pour un projet d'aménagement, etc).
Vous trouverez ci-après...
Date: 2018-04-16 01:47:14
Site :
http://www.ogq.qc.ca
Inscriptions récentes - lobby.gouv.qc.ca
Période couverte par le mandat : du2015-08-01au2018-09-30
Objet des activités : Proposition législative ou réglementaire, résolution, orientation, programme ou plan d'action
Contrat, subvention, autre avantage pécuniaire ou autre forme de prestation déterminée par règlement
Renseignements utiles :
Représentations pour signifier notre opposition aux sentiers permanents destinés aux...
Site :
lobby.gouv.qc.ca
Notre organisation | Les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg
Le conseil de surveillance
Le conseil de surveillance est une nouvelle instance issue de la loi « Hôpital, Patient, Santé, Territoire (HPST) » du 21 juillet 2009 (loi n°2009-879) et décret du 8 avril 2010 (n°2010-361). Il se substitue au Conseil d'Administration. La nouvelle instance s'est réunie pour la première fois, le 24 juin 2010.
Le conseil de surveillance se prononce sur la...
Date: 2018-01-16 23:02:56
Site :
http://www.chru-strasbourg.fr
Démocratie participative — Wikipédia
L'impératif participatif : « démocratiser la démocratie »[ modifier | modifier le code ]
Apparu à la fin des années 1960 , le concept politique de démocratie participative s'est développé dans le contexte d'une interrogation croissante sur les limites de la démocratie représentative , du fait majoritaire, de la professionnalisation du politique et de l'« omniscience des...
Date: 2017-08-23 21:46:58
Site :
https://fr.wikipedia.org
Le Comité d'Entreprise - Syndicat CFTC EURODISNEY
3 : Information des membres du CE sur le bilan du service social 2012.
Valérie Maman est présente en plus de Bruno Fournet.
Il y a une dégradation du climat sociale, dû à l'augmentation des divorces, des violences conjugales.
Une nouvelle assistante du service sociale a été embauché.
Nous augmentons le nombre de permanance pour être plus proche des salariés.
Il y a un très bon...
Date: 2018-01-15 16:25:44
Site :
cftceurodisney.blogspot.com
Le Comité d'Entreprise - Syndicat CFTC EURODISNEY
3 : Information des membres du CE sur le bilan du service social 2012.
Valérie Maman est présente en plus de Bruno Fournet.
Il y a une dégradation du climat sociale, dû à l'augmentation des divorces, des violences conjugales.
Une nouvelle assistante du service sociale a été embauché.
Nous augmentons le nombre de permanance pour être plus proche des salariés.
Il y a un très bon...
Date: 2019-05-20 08:58:52
Site :
cftceurodisney.blogspot.com
FAQ - agefiph
Les entreprises privées sont-elles les seules à devoir employer des personnes handicapées ?
Non, depuis la loi du 10 juillet 1987, toutes les entreprises de 20 salariés et plus ont une obligation d'emploi de personnes handicapées. Cette obligation concerne les entreprises privées et publiques. Jusqu'en 2005, seules les entreprises privées devaient verser une contribution financière à...
Date: 2017-08-24 12:51:55
Site :
https://www.agefiph.fr
Loi Travail - V.IES Comités d'entreprise
Date de publication : 09/11/2016
Loi Travail - La procédure de restructuration des branches est modifiée
Le décret du 19 octobre 2016, pris en application de la loi Travail, modifie la procédure de restructuration des accords de branche.
Le ministre du Travail peut, après avoir consulté la Commission nationale de la négociation collective (CNNC), engager une procédure de fusion du...
N° 4512 - Rapport d'information de M. Richard Ferrand ...
8
Source : données issues du site Internet de l'ARAFER (au 20 février 2017).
Parmi les 271 déclarations, huit ont été annulées par leurs auteurs. Moins de la moitié des déclarations restantes ont suscité une contestation par une AOT ; l'ARAFER s'est prononcé sur 88 d'entre elles, et a, dans les deux tiers des cas, rendu un avis défavorable aux AOT qui souhaitaient limiter ou...
Démarrer son entreprise > Emploi-Québec
Vous êtes ici : Accueil > Démarrer son entreprise
Démarrer son entreprise
Vous aimeriez créer votre propre entreprise ou devenir travailleuse ou travailleur autonome? Vous pourriez obtenir une aide pour élaborer votre plan d'affaires, pour fonder votre entreprise, ou pour créer votre emploi.
Différentes ressources sont disponibles pour vous permettre de
valider vos compétences entrepreneuriales;
explorer un projet d'affaires;
maintenir votre motivation et votre détermination.
Vous pourriez profiter de l'expertise de ressources locales engagées sur une base bénévole, et bénéficier d'un accompagnement et d'un suivi propices...
Site :
http://www.emploiquebec.gouv.qc.ca
Thèmes liés : ressources d une entreprise / gouvernance d une entreprise / commission consultative d'entreprise / consultation d'entreprise / consultation d entreprise
Vol d'identité | Commission d'accès à l'information du Québec
Carte d'identité de la Sécurité de la vieillesse.
Prenez les mesures appropriées pour augmenter la protection de vos renseignements personnels.
Pour de plus amples informations, vous pouvez consulter l'aide-mémoire intitulé « Perte ou vol de son identité : Comment réagir? »
Organismes et entreprises
En règle générale, les renseignements personnels qu'une entreprise ou un organisme détient sont confidentiels, sauf exceptions prescrites par la Loi. Les organismes et les entreprises ont l'obligation de prendre les mesures de sécurité propres à assurer la...
Site :
http://www.cai.gouv.qc.ca
Thèmes liés : comment faire une carte d'identite d'une entreprise / faire la carte d'identite d'une entreprise / carte d'identite d'une entreprise / carte d identite d une entreprise / information au conseil d entreprise
Adoption de la directive sur la lutte contre les pratiques ...
Par Marie-Pierre Hôo / 26 juillet 2016
Adoptée le 12 juillet dernier à l'issue d'âpres discussions, la directive sur la lutte contre les pratiques d'évasion fiscale (dite « ATAD ») témoigne de la résolution de l'Union européenne d'être un acteur à part entière dans le combat contre l'érosion des bases fiscales, parallèlement aux travaux menés par l'OCDE depuis déjà quelques...
Site :
https://taj-strategie.fr
Site de la Commission Nationale du Sport en Entreprise
La Commission du Sport en entreprise
Nouvelle mandature, nouvelle commission, nouveaux horizons
29 Juin 2017
René Comoretto
La nouvelle mandature vient de commencer sous la Présidence d'André Giraud.
Le Sport en Entreprise y a toute sa place mais doit obligatoirement évoluer car l'existant ne répond plus suffisamment bien aux attentes. Cette évolution passe par la mise en place d'actions...
Site :
http://entreprise.athle.com
Thèmes liés : commission consultative d'entreprise / commission d entreprise / sante d une entreprise / definition d'une entreprise
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
Section 1re. - Régularisation d'office.
Art. 70 . Dans l'article 22, alinéa 1er, de la loi du 27 juin 1969 révisant l'arrêté-loi du 28 décembre 1944 concernant la sécurité sociale des travailleurs, le mot " trimestrielle " est inséré entre les mots " absence de déclaration " et les mots " ou en cas ".
Art. 71 . Dans la même loi il est inséré un article 22quater...
N° 1402 - Projet de loi portant création de l'AFB-ONCFS ...
122,0
100 %
L'article 135 de la loi n° 2017-1837 du 30 décembre 2017 de finances pour 2018 prévoit actuellement un financement de l'office par les agences de l'eau à hauteur de 30 à 37 MEUR. Les montants exacts sont fixés par arrêté conjoint des ministres chargés de l'écologie et du budget. Pour l'année 2018, cette contribution a été fixée à 36,96 MEUR pour l'Office national de la...
Réponses aux questions de Marie ... - Annuaire des Juristes
Mademoiselle Marie DAILLOUX a répondu à 716 questions.
Date de résiliation
Question postée par amande26 le 07/06/2012 - Catégorie : Droit de l'immobilier
Bonjour, Je voudrais savoir a quel date dois-je daté mon courrier de résiliation de bail tout en sachant que je dois partir pour le 1er octobre? Et a que moment l'envoyé?
Voir sa réponse
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Sa réponse :
Bonjour, ...
Saint-Genis-Laval — Wikipédia
(indiquez la date de pose grâce au paramètre date)
.
Pour l'améliorer, ajoutez des références vérifiables [ comment faire ? ] ou le modèle {{Référence nécessaire}} sur les passages nécessitant une source.
La ville de Saint-Genis-Laval dispose de nombreux équipements sportifs [ réf. souhaitée] dont des aires de jeux, de 4 gymnases, etc. Il s'y trouve également 44 associations...
Date: 2017-08-23 23:18:54
Site :
https://fr.wikipedia.org
Transition énergétique — Wikipédia
La pertinence de cette section est remise en cause, considérez son contenu avec précaution. En discuter ?
(avril 2014)
Article principal : Énergie en France .
Au 1er semestre 2012 la « transition énergétique » a été présentée à la fois comme une réponse aux enjeux environnementaux du Sommet de Rio et comme un élément de relance de l' Économie française via la « croissance...
Date: 2018-01-15 22:25:13
Site :
https://fr.wikipedia.org
Programme - L’Université du numérique medef
Ajouter à mon agenda
Antoine AMIEL
Antoine AMIEL est CEO de LearnAssembly, société spécialisée dans le maintien de l'employabilité à l'heure du digital. LearnAssembly conçoit des dispositifs de développement de compétences et développer la culture learning dans les organisations, via des académies, des Moocs et accompagnement d'université d'entreprise. LearnAssembly a touché plus...
Site :
https://www.universitedunumeriquemedef.fr
Réforme du Code du travail: Ce qui a changé dans le projet ...
Réforme du Code du travail: Ce qui a changé dans le projet de loi d'habilitation
POLITIQUE Le texte arrive au bout de son parcours législatif...
Nicolas Raffin
Publié le 02/08/17 à 07h05
--
Le 27 juillet, le Premier ministre Edouard Philippe a reçu les partenaires sociaux à Matignon en présence de la ministre du Travail Muriel Pénicaud. -- BERTRAND GUAY / AFP
La réforme du marché du...
Date: 2017-08-08 22:07:42
Site :
20minutes.fr
Accompagnement de Dirigeant TPE & PME - Management de ...
Informations légales
M2GS SAS accompagne les dirigeants de TPE et PME dans leur développement économique. M2GS s'attache à l'organisation, à la structure en véritable bras droit des dirigeants pour tous les aspects d'administration, de gestion et de management qu'il ne peuvent ou ne veulent généralement pas faire.
Une grande entreprise dispose généralement d'une organisation...
Date: 2018-02-23 14:33:47
Site :
http://www.m2gs.com
Le congé individuel de formation - itm.lu
Le congé individuel de formation
ddt.8.h Le congé individuel de formation
ddt.8.h.1. Qu'est-ce qu'on entend par congé individuel de formation?
Définitions
Le congé individuel de formation est un congé spécial dit «congé-formation» destiné à permettre aux salariés, aux indépendants et aux personnes exerçant une profession libérale d'avoir du temps libre pour compléter...
Site :
http://www.itm.lu
Thèmes liés : conge pour creation d'entreprise a l'etranger / conge ou temps partiel pour creation d'entreprise / formation des salaries d une entreprise / creation d entreprise a l etranger / organisme de formation creation d'entreprise
Connaissance de l'Assemblée : L'élection des députés
Loi n° 46-2151 du 5 octobre 1946 relative à l'élection des membres de l'Assemblée nationale (Textes, p. 162).
· Textes modificatifs
Loi n° 51-519 du 9 mai 1951 modifiant la loi n° 46-2151 du 5 octobre 1946 relative à l'élection des membres de l'Assemblée nationale (Textes, p. 165).
Décret d'application n° 51-535 du 12 mai 1951 (Textes,...
Centre Local de Développement (CLD) de la Matapédia
Agir comme leader dans l'accompagnement, le soutien et la mobilisation permettant à la communauté matapédienne d'innover, de s'enrichir et de s'engager dans une vision partagée de son développement durable. Tel est notre mission.
Nos responsabilités :
Regrouper ou coordonner les différents services d'aide à l'entrepreneuriat et à l'entreprise en concertant les organismes travaillant...
Site :
http://www.cldlamatapedia.com
L’Université Lyon 3, le plagiat, et les ratés de la ...
L'Université Lyon 3, le plagiat, et les ratés de la Francophonie
Posté par Jean-Noël Darde
20 juin 2013
Plagiat universitaire, évaluation et excellence
Dans un article récent ( Le Monde, 25 mai 2013) , Valérie Pécresse reprochait au gouvernement d'avoir peur de « l'évaluation » dans l'enseignement supérieur et la recherche.
Qui oserait s'opposer au principe de l'évaluation ?...
Site :
http://archeologie-copier-coller.com
Thèmes liés : comment mesurer l'innovation d'une entreprise / l'innovation d'une entreprise / cabinet de conseil en creation d'entreprise lyon / association creation d'entreprise lyon / formation creation d'entreprise lyon
Entreprises – Le Portail - Jeune entreprise universitaire
Jeune entreprise universitaire
Le statut de la Jeune entreprise universitaire (JEU) a pour but le soutien de la création d'entreprises issues de l'enseignement supérieur. Pour cela, les créateurs bénéficient d'avantages sociaux et fiscaux semblables à ceux de la Jeune entreprise innovante ( JEI ).
Textes de référence
Entreprises concernées
Toute entreprise, quels que soient sa...
Chercheurs associés | IEDM
Cet outil permet d'avoir un accès facile et rapide au contenu généré par l'IEDM.
Chercheurs associés
Vernon L. Smith
Senior Fellow honoraire
Vernon L. Smith a reçu le Nobel d'économie en 2002 pour ses travaux en économie expérimentale. Ses récentes contributions dans ce domaine incluent la découverte de la spécialisation et de l'échange dans le cadre d'un village virtuel. En...
Date: 2018-01-16 18:52:14
Site :
http://www.iedm.org
Système électronique d'appel d'offres: des milliers de ...
Kathleen Lévesque , Katia Gagnon , Linda Gyulai, Thomas de Lorimier
La Presse
L'entreprise porte le numéro 1234567890. Elle n'a pas d'adresse civique. L'appel d'offres a été lancé le 1er janvier 1900, et le montant final du contrat s'élève à zéro. Ces données farfelues sont tirées directement du le Système électronique d'appel d'offres, où tous les organismes publics ont pourtant...
Site :
lapresse.ca
Journées de l’entreprise 2017: L'Entreprise et la ...
M. Ahmed BOUZGUENDA, Président, IACE, Tunisie
M 09.10 - 09.20 Présentation des Journées de l'Enterprise 2017
M. Hedi SELLAMI, Coordinateur des JES 2017, IACE, Tunisie
09.20 - 09.40 Ouverture Officielle
M. Youssef CHAHED, Chef du Gouvernement, Tunisie
09.40 - 11.10 L'IMPACT ECONOMIQUE DE LA DECENTRALISATION : PREALABLES ET VISION
AVANT-PROPOS: La décentralisation peut favoriser le...
Site :
http://www.iace.tn
COMMENT RENÉGOCIER LES COVENANTS BANCAIRES
Lorsqu'une entreprise connaît des heures difficiles, il ne lui est pas toujours possible de tenir les objectifs financiers qu'elle s'est engagée à respecter vis-à-vis de la banque au moment où elle a contracté un prêt. Comment agir au mieux pour éviter d'être confronté à de lourdes pénalités?
Etape incontournable de la vie d'une entreprise pour financer son activité et ses...
Site :
daf-mag.fr
N° 4154 - Rapport d'information de MM. Gilles Savary et ...
Résultat net (MEUR)
-287
Par ailleurs, au plan du trafic international de voyageurs, six ans après la réforme, un seul nouvel opérateur « libéralisé » s'est positionné sur le marché français : Thello, filiale de Transdev qui opère des liaisons quotidiennes entre Paris-Venise et Marseille-Milan. L'essentiel du trafic international est assuré par des filiales...
Licenciement pour motif personnel : la procédure légale
Tout employeur qui envisage de rompre - après la période d'essai - le contrat de travail à durée indéterminée d'un salarié pour un motif personnel doit pouvoir justifier d'une cause réelle et sérieuse et suivre une procédure de licenciement précise :
convoquer le salarié à un entretien préalable avant toute décision ;
rédiger et lui envoyer une lettre de...
Site :
travail-emploi.gouv.fr
Emploi et handicap : l’obligation d’emploi en faveur des ...
Emploi et handicap : l'obligation d'emploi en faveur des travailleurs (...)
Emploi et handicap : l'obligation d'emploi en faveur des travailleurs handicapés
publié le07.09.15 mise à jour24.01.17
Tout employeur occupant au moins 20 salariés, doit employer, des travailleurs handicapés dans une proportion de 6 % de son effectif salarié.
Il peut toutefois s'acquitter de son obligation...
Date: 2017-08-24 07:07:56
Site :
travail-emploi.gouv.fr
Spécialiste de la maintenance de systèmes de sécurité incendie
Message :
Historique
En 40 ans, SSI Service s'est fortement développé pour devenir le spécialiste de la maintenance multimarque des systèmes sécurité incendie en France !
C'est sous l'impulsion d'hommes conscients des enjeux de la détection et la protection incendie, que l'entreprise a été créée en 1973, sous le nom de VIP (Vol Incendie Protection), dans la région de Rhône Alpes.
En...
Site :
http://www.ssiservice.fr
École nationale d'administration (France) — Wikipédia
Géolocalisation sur la carte : Alsace
École nationale d'administration
Géolocalisation sur la carte : France
École nationale d'administration
Géolocalisation sur la carte : Strasbourg
École nationale d'administration
modifier
L'École nationale d'administration (ENA) est une grande école française créée en 1945 pour démocratiser l'accès à la haute fonction publique de l' État...
Date: 2017-08-24 03:49:06
Site :
https://fr.wikipedia.org
Karsenty
Obligation de dénonciation des infractions routières : entrée en vigueur des mesures d'application du dispositif
A compter du 1/1/2017, le nouvel article L. 121-6 du Code de la route (issu de la loi n°2016-1547 du 18/11/2016) impose aux employeurs l'obligation de communiquer dans un délai de 45 jours l'identité du salarié qui a commis une infraction routière avec un véhicule de...
Date: 2018-01-16 21:59:49
Site :
http://www.jpkarsenty.com
Les statuts de la Confédération Générale du Travail Force Ouvrière | Force Ouvrière
Les statuts de la Confédération Générale du Travail Force Ouvrière
Adhérer
Les statuts de la Confédération Générale du Travail Force Ouvrière
dimanche 29 juillet 2007
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(Modifés lors du XIXe Congrès, Marseille - 7, 8, 9 et 10 mars 2000)
(Lors du XXe Congrès, Paris-Nord Villepinte - 2 , 3, 4, 5 et 6 février 2004...
Site :
force-ouvriere.fr
Commission nationale de l'informatique et des libertés ...
Géolocalisation sur la carte : 7e arrondissement de Paris
Commission nationale de l'informatique et des libertés
Géolocalisation sur la carte : Paris
Commission nationale de l'informatique et des libertés
modifier
La Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) de France est une autorité administrative indépendante française . La CNIL est chargée de veiller à ce...
Date: 2018-01-15 21:17:11
Site :
https://fr.wikipedia.org
Réponses aux questions de Julie TROUPEL
Mademoiselle Julie TROUPEL a répondu à 444 questions.
Réparations sous garantie
Question postée par christophe le 24/02/2011 - Catégorie : Droit de la consommation
Bonjour,mon véhicule est allé 3 fois au garage pendant sa garantie.1ère réparation:change cardan.2è réparation:chgt crémaillère.Plus une campagne de rappel constructeur pour problème cardan(dernière intervention du 21...
CHSCT des établissements de santé - CNRACL
FICHES PRATIQUES // Fonction publique hospitalière
CHSCT des établissements de santé
Dernière mise à jour : mars 2018
Synthèse
Le Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) contribue à la protection de la santé physique et mentale et de la sécurité des travailleurs de l'établissement. Il participe à l'amélioration des conditions de travail et veille au...
Site :
espace-droit-prevention.com
Droit du travail - Emploi, affaires sociales et inclusion ...
Qu'est-ce que le droit du travail?
Le droit du travail définit les droits et les obligations des travailleurs et des employeurs.
Il couvre deux domaines principaux:
les conditions de travail: durée du travail, temps partiel, contrats à durée déterminée, détachement de travailleurs;
l'information et la consultation des travailleurs, notamment dans les cas de licenciements collectifs ou de...
Site :
ec.europa.eu
Thèmes liés : l'innovation d'une entreprise / conditions de travail d une entreprise / note d information dans une entreprise / direction d une entreprise / commission consultative d'entreprise