Articles sélectionnés pour le thème : comites d entreprise
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Conflit avec mon comite d entreprise - Le Guichet du Savoir
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Conflit avec mon comite d entreprise
par BADIANA , le 27/03/2012 à 17:27 - 2533 visites
Le 10 janvier je me fais licencier par mon entreprise. Aujourd'hui, mon ancien comité d'entreprise me demande de reverser la subvention versée pour le mois de février après avoir fait mon séjour.
Chronologiquement, j'ai fait la demande de la subvention en...
Site :
http://www.guichetdusavoir.org
WWW.ARAVIS-CEFT.FR - CE Orange, France Télécom
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WWW.ARAVIS-CEFT.FR - CE Orange, France Télécom
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De nombreuses grandes entreprises proposent à leurs employés un comité d'entreprise: c'est le cas pour le groupe Orange - France Télécom qui propose aussi des avantages pour ses salariés: places à moindre coûts, offres spéciales pour les...
Site :
informationspratiques.com
Thèmes liés : comite d'entreprise france telecom orange / comite d'entreprise france telecom / offre comite d entreprise orange / comite d'entreprise et site internet / comite d entreprise site internet
La gestion des comités d-entreprise en question - Loi1901.com
La gestion des comités d-entreprise en question
La rigidité de la réglementation relative à la structure comptable des budgets des comités d'entreprise est pour le moins étrange. Cette réglementation oblige les CE à la tenue de deux budgets distincts, l'un dit de « fonctionnement », l'autre dit « d'activités sociales et culturelles ». Cerise sur le gateau, il est interdit que les...
Date: 2017-08-24 15:04:44
Site :
loi1901.com
WWW.ARAVIS-CEFT.FR - CE Orange, France Télécom
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De nombreuses grandes entreprises proposent à leurs employés un comité d'entreprise: c'est le cas pour le groupe Orange - France Télécom qui propose aussi des avantages pour ses salariés: places à moindre coûts, offres spéciales pour les...
Site :
informationspratiques.com
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Application excel en VBA pour la gestion d'un comité d ...
Référence portfolio
"Application excel en VBA pour la gestion d'un comité d'entreprise ..."
Cette page présente un projet réalisé par l'un des prestataires affiliés à ProgOnline. Vous pouvez visualiser ci-dessous la description...
Site :
progonline.com
Thèmes liés : gestion comite d'entreprise / gestion comite d entreprise / gestion comite entreprise excel / information comite d'entreprise / information comite d entreprise
Partenariat vacances comité d'entreprise KPMG et Goélia ...
vacances comite entreprise kpmg
Partenariat vacances comité d'entreprise KPMG et Goélia, locations de vacances.
Les salariés de KPMG bénéficient d'une réduction Partenaires pour leur location de vacances en résidences de tourisme Goélia.
Si vous êtes salariés de KPMG, en vous connectant dans l'espace partenaire de goelia .com, vous bénéficiez d'une réduction de 10% pour vos...
Site :
https://www.goelia.com
Thèmes liés : vacances comite d entreprise / partenariat comite d entreprise / partenaire comite d'entreprise / partenaire comite d entreprise / reduction comite d'entreprise
Offres d'emploi Comité D Entreprise - Lyon ...
Offres d'emploi Comité D Entreprise - Lyon
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Assistant(e) de gestion Comité d'Entreprise
Sia Partners - Lyon - Auvergne
pointue dans l'énergie, les banques, l'assurance, les télécoms et le transport. Job Description Le Comité d'Entreprise a...
Le Comité Central d'Entreprise - CCE - CE Sud Manpower
Le Comité Central d'Entreprise
Le GUIDE C.C.E.
Le Comité Central d'Entreprise MANPOWER met à la disposition de l'ensemble des salariés intérimaires et permanents de MANPOWER FRANCE le Guide 2018.
Le C.C.E. vous propose une participation sur des activités telles que :
Les colonies de vacances et centres de loisirs de vos enfants
Vos locations en gîtes, chambres d'hôtes, camping et caravaning
Vos locations auprès des partenaires* du CCE (voir guide CCE)
Un voyage tous les ans
Bons d'achat
*catalogues disponibles dans votre agence
Pour en savoir...
dimanche 23 mars 2014 - formation-comite-entreprise ...
Tout d'abord, on notera avec intérêt la reconnaissance officielle de la fonction de trésorier du comité d'entreprise . Ce poste devient obligatoire, au même titre que le poste de secrétaire. La loi ne dit pas s'il doit être choisi parmi les titulaire du comité d'entreprise ou parmi les suppléants. En tout état de cause, il nous semble que pour des raisons pratiques, le trésorier sera...
Date: 2017-09-08 00:30:14
Site :
formation-comite-entreprise.blogspot.com
Tout savoir sur le Comité Central d'Entreprise (CCE ...
Dans les entreprises à établissements multiples, un comité central d'entreprise (CCE) est mis en place. Quelles sont ses missions et comment le mettre en place ? On vous dit tout sur le sujet.
Définition
Le comité central d'entreprise (CCE) est l'institution représentative du personnel instaurée dans les entreprises comportant des établissements distincts. Il réunit ainsi les...
Site :
https://blog.comiteo.net
Local du comité d'entreprise : Direct Expert CSE
Concernant le local du CE, L'article L 2325-12 du Code du travail dispose : « L'employeur met à la disposition du comité d'entreprise un local aménagé et le matériel nécessaire à l'exercice de ses fonctions. »
Par conséquent, l'employeur est dans l'obligation de fournir un local au Comité d'entreprise.
Le Code du travail ne prévoit aucune superficie minimum. Cependant, un employeur...
Site :
https://www.direct-expert-cse.com
Définition Comité D'audit Ou Des Comptes - Mataf
Définition Comité d'audit ou des comptes
mardi, 16 janvier 2018
Définition Comité d'audit ou des comptes
Le comité d'audit ou des comptes assure une...
Site :
https://www.mataf.net
Thèmes liés : definition comite d'audit / role du comite d entreprise definition / comite d'entreprise definition / definition du comite d entreprise / definition d un comite d entreprise
Logiciel de comptabilité CE — ProwebCE
Un logiciel de comptabilité CE conçu pour vous
Les comités d'entreprise sont des personnes morales de droit privé non commerçants. Ils sont donc très différents de l'entreprise à laquelle ils sont rattachés et doivent ainsi tenir une comptabilité particulière.
C'est la raison pour laquelle ProwebCE met un point d'honneur à proposer un logiciel de comptabilité pour comité...
Site :
https://prowebce.com
Local du comité d'entreprise : Direct Expert CE
Concernant le local du CE, L'article L 2325-12 du Code du travail dispose : « L'employeur met à la disposition du comité d'entreprise un local aménagé et le matériel nécessaire à l'exercice de ses fonctions. »
Par conséquent, l'employeur est dans l'obligation de fournir un local au Comité d'entreprise.
Le Code du travail ne prévoit aucune superficie minimum. Cependant, un employeur...
Site :
http://www.direct-expert-ce.com
Privilèges CE - Billetterie Comité d'entreprise
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Site :
ce-billetterie.com
Thèmes liés : comite d entreprise billetterie / offres speciales comite d entreprise / week end comite d entreprise / comite d'entreprise avantages salaries / avantage comite d'entreprise
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Comité d’entreprise, comité d’établissement, comité ...
Comité d'entreprise, comité d'établissement, comité central d'entreprise
Comité d'entreprise, comité d'établissement, comité central d'entreprise
Bloc E
Verbatim
Analyse des comptes annuels de Total UES Raffinage
Nous avons travaillé sur une entité nouvellement constituée au sein du groupe Total. L'évolution des marges dans ces secteurs liés et la pression des produits importés de...
Site :
apex-isast.fr
Les comités d'entreprise aux petits soins ... - Le Parisien
Les comités d'entreprise aux petits soins pour leurs salariés
> Economie | 13 septembre 2010, 7h00 |
Billetterie, voyages, loisirs, restauration collective, protection sociale et services financiers...Depuis leur création, les comités d'entreprise n'arrêtent pas d'étoffer leur offre pour fournir plus de bien-être aux salariés.
Au commencement étaient les comités « patates » parce...
Date: 2018-01-15 13:38:59
Site :
http://www.leparisien.fr
Promo-CE : Ventes privées de produits high-tech à prix ...
AVANTAGES ET SOLUTIONS POUR LES COMITÉS D'ENTREPRISE
Pour les élus des comités d'entreprise, nous mettons en place des outils performants.
Pour cela nos solutions ont évolutives et personnalisables, nous pouvons donc :
Personnaliser gratuitement le site web aux couleurs de l'entreprise
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Réglementation : « Le comité d'entreprise pour les Nuls ...
Kristell Dicharry, commissaire aux comptes, est associée du cabinet rennais Héléos, membre d'Audécia qui a rédigé « Le comité d'entreprise pour les Nuls ». Elle revient sur les nouvelles réglementations qui s'imposent aux CE, pour lesquelles l'ouvrage vient de faire une mise à jour.
Le Journal des Entreprises, l'économie en régions -- Photo : Le Journal des Entreprises
« Le comité...
Site :
lejournaldesentreprises.com
Comités d’entreprise européens (CEE) | ETUC
Garantie pour la jeunesse
Comités d'entreprise européens (CEE)
Dans toute l'UE, environ 10 millions de travailleurs ont le droit d'être informés et consultés concernant les décisions des entreprises au niveau européen à travers leurs comités d'entreprise européens. Les directives sur les CEE s'appliquent aux entreprises comptant 1.000 employés ou plus...
Site :
https://etuc.org
Thèmes liés : cee comite d'entreprise europeen / comite d'entreprise europeen directive 2009 / directive comite d'entreprise europeen / comite d'entreprise europeen / comite d entreprise europeen
Offre Comité d'Entreprise et Partenariat | InVinôme
Ma cave
Offre Comité d'Entreprise
Enrichissez le catalogue partenariat avec cette offre Comité d'Entreprise et faites profiter à vos salariés d'une réduction sur la réservation des cours d'oenologie InVinôme et sur l'achat du coffret cadeau oenologie InVinômeBox.
Cours...
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http://www.invinome.fr
Thèmes liés : partenariat comite d entreprise / offre comite d'entreprise / offre pour comite d entreprise / comite d'entreprise cadeaux salaries / catalogue comite d'entreprise
Formalités pour designer notre cabinet - avimo-expertise.com
L'expert comptable de votre comité d'entreprise
Formalités pour désigner notre cabinet,
Une aide ponctuelle ou quotidienne !
Le législateur permet aux Comités d'Entreprise d'être assistés par un Expert libre rémunéré par le Comité d'entreprise. Avimo dispose des ressources et d'un savoir-faire lui permettant d'assister les comités d'entreprise pour la préparation de ses...
Site :
http://avimo-expertise.com
ASSOCIATION, AMICALE & COMITE D'ENTREPRISE - Association ...
La billetterie sera fermée du 30 mai au 2 juin.
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STUDIOS CONGRÈS & ÉVÉNEMENTS
ASSOCIATION, AMICALE & COMITE D'ENTREPRISE
Vous êtes animateur, bénévole, responsable d'une association, d'un comité d'entreprise ou vous coordonnez un groupe d'amis, d'habitants : les équipes de relations avec les publics du Tangram se tiennent à votre disposition.
Vous souhaitez venir...
Site :
http://www.letangram.com
Thèmes liés : association comite d'entreprise / association des comite d entreprise / qui est responsable du comite d'entreprise / responsable comite d entreprise / animation comite d entreprise
À quoi sert le comité d’entreprise ? | hintigo.fr
Qui compose le comité d'entreprise ?
Le CE est composé des membres suivants :
L'employeur ou son représentant, avec possibilité de se faire assister par 2 collaborateurs
Des représentants du personnel (titulaires et suppléants) élus par les salariés
Le délégué syndical de chaque syndicat représentatif dans l'entreprise
Durée du mandat et heures de délégation
Le membre du CE...
Site :
https://hintigo.fr
Consultation du CE sur la formation et loi Rebsamen ...
La consultation du CE relative à l'exécution du plan de formation diffère de la consultation du CE relative aux orientations du plan de formation. Cette dernière est en effet incluse dans la consultation du CE relative aux orientations stratégiques de...
Site :
http://transcriptus.com
Thèmes liés : consultation comite d'entreprise plan de formation / consultation comite d'entreprise orientations strategiques / information consultation comite d'entreprise / comite d'entreprise expert comptable / expert comptable comite d entreprise
Lettre De Demission Comite Entreprise | andallthingsdelicious
Lettre De Demission Comite Entreprise
By admin | 24th August 2017
0 Comment
Exemple gratuit de Lettre démission un membre CE : comité entreprise Lettre de démission d un comité Modèle de lettre Lettre de...
Site :
http://andallthingsdelicious.com
Thèmes liés : lettre demission comite d'entreprise / lettre de demission comite entreprise / demission comite d'entreprise / demission comite entreprise / comite d'entreprise association loi 1901
Une nouvelle commission au sein du CE : la commission des ...
Une nouvelle commission au sein du CE : la commission des marchés
La loi relative à la formation professionnelle et à la démocratie sociale du 5 mars 2014 impose désormais à certains comités d'entreprise la création d'une commission des marchés visant à encadrer et sécuriser le recours à des prestataires et fournisseurs de service par le comité d'entreprise.
Cette obligation...
Site :
http://www.eurodif-fo.com
Emploi Comité D'entreprise - Île-de-France - Travail ...
Chargé/e d'accueil - CDI/Temps complet - Gestion d'hôtels -...
Mahola Hôtesses - Issy-les-Moulineaux (92)
Des avantages liés au comité d'entreprise. Intégrez dès à présent Mahola et devenez Hôte/Hôtesse d'Accueil Privilège pour notre client, l'un des plus grands...
Chargé/e d'accueil Business center - CDI/Temps partiel - Ges...
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Des avantages liés...
Site :
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Thèmes liés : comite d'entreprise en ile de france / email comite d entreprise / offre emploi comite d'entreprise / offre d emploi comite d entreprise / avantage comite d'entreprise
Offres d'emploi Commercial Comité D Entreprise - France ...
Offres d'emploi Commercial Comité D Entreprise - France
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Travel Factory - Clichy, Hauts-de-Seine
; Réaliser un suivi commercial hebdomadaire et le reporting via les outils de l'entreprise (CRM). Profil De formation commerciale Bac +3/4... et...
comite d'entreprise et comite d'etablissement - TRiPALiUM
Dans les établissements comportant des établissements distincts, il est créé des comités d'établissement et un comité central d'entreprise. Ces comités sont dotés de la personnalité civile.
1. Comité central
S'il existe au moins deux établissements existe une obligation d'établir un comité central d'entreprise
Le comité central d'entreprise exerce les attributions économiques...
Date: 2012-10-11 07:54:56
Site :
http://www.tripalium.com
Comité d’entreprise externalisé: un outil de dynamisation ...
Comité d'entreprise externalisé: un outil de dynamisation sociale à la portée des TPE/PME
Dirigeants et responsables d'entreprises, découvrez une solution simple et innovante pour fidéliser vos salariés !
Pouvez-vous nous présenter Tempeos en quelques mots ? Quel est son principe ?
Tempeos a été créé il y a 10 ans avec un objectif : fournir à toutes tailles d'entreprises ou...
Site :
mde-corbeilevry.fr
Comité d’entreprise pour PME : externalisez votre CE
Contact
Blog
Vous êtes ici: Home o Blog o TPE / PME o Comité d'entreprise pour PME : externalisez votre CE et offrez du pouvoir d'achat à vos salariés
Comité d'entreprise pour PME : externalisez votre CE et offrez du pouvoir d'achat à vos salariés
By Staenk In TPE / PME
mai 9, 2017
no comments
Comité d'entreprise pour PME : externalisez votre CE
Lorsqu'une PME atteint 50 salariés, elle...
Site :
https://www.reducbox.com
L'Oréal Finance : Comités d'Études du Conseil d'Administration
Comités d'Études du Conseil d'Administration
FR
EN
Des comités actifs pour préparer les réunions du Conseil
Les débats et les décisions du Conseil sont facilités par les travaux de ses Comités d'Etudes, qui lui en rendent compte après chacune de leurs réunions. Les missions de chaque Comité sont détaillées dans le Règlement Intérieur du Conseil d'Administration. En 2016, les Comités ont été à nouveau chargés par le Conseil de préparer ses délibérations. Les Comités du Conseil d'Administration agissent...
Site :
loreal-finance.com
Thèmes liés : comite d entreprise conseil / consultation comite d'entreprise orientations strategiques / financement comite central d'entreprise / conseil d administration entreprise / conseil d administration d entreprise
Comité Central d’entreprise | Média Groupe PSA
Comité Central d'entrepriseLe Comité Central d'Entreprise s'est réuni en séance extraordinaire le 15 janvier 2008.
Le Comité Central d'Entreprise s'est réuni en séance extraordinaire le 15 janvier 2008.
Le projet d'information et de consultation du CCE consiste à maintenir des mesures incitatives au départ prévues dans le Plan de Redéploiement des Emplois de 2007, pour un millier...
Date: 2018-04-16 01:48:12
Site :
http://media.groupe-psa.com
Comité Central d’entreprise | Média Groupe PSA
Comité Central d'entrepriseLe Comité Central d'Entreprise s'est réuni en séance extraordinaire le 15 janvier 2008.
Le Comité Central d'Entreprise s'est réuni en séance extraordinaire le 15 janvier 2008.
Le projet d'information et de consultation du CCE consiste à maintenir des mesures incitatives au départ prévues dans le Plan de Redéploiement des Emplois de 2007, pour un millier...
Date: 2018-01-16 19:45:46
Site :
http://media.groupe-psa.com
Auchan : le comité central d’entreprise lance un droit d ...
Auchan : le comité central d'entreprise lance un droit d'alerte économique
Le Parisien avec AFP
Auchan considère que les sites concernés sont « sans perspective réaliste de retour à la rentabilité » (illustration)
Plus
Auchan France a annoncé le 30 avril la mise en vente imminente de 21 sites jugés insuffisamment rentables, concernant potentiellement 700 à 800 salariés.
Deux semaines...
Site :
https://fr.news.yahoo.com
Procès-verbal de la réunion du comité d'entreprise — Wikipédia
Procès-verbal de la réunion du comité d'entreprise
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Cet article est une ébauche concernant le droit du travail en France .
Vous pouvez partager vos connaissances en l'améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants .
(août 2015)
.
Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des...
Date: 2017-08-17 12:56:37
Site :
https://fr.wikipedia.org
Les obligations de consultation - Comité d'Entreprise
by Mot Tech
Le comité d'entreprise, pour émettre des avis, doit absolument être consulté par l'employeur dans de nombreux cas. Les décisions ne peuvent être prises par les actionnaires avant cette consultation, sous risque de nullité. Aussi, il doit disposer d'un délai suffisant afin de pouvoir étudier chaque dossier.
Différentes consultations
On trouve deux types d'avis : l'avis...
Entreprises de plus de 50 salariés : Comité d'hygiène, de ...
02:48
Détails de la formation
Dans cette vidéo en ligne sur les obligations sociales du chef d'entreprise, Laurence Crevel vous explique la mise en place d'un comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT). Le but de ce cours est découvrir le mode de fonctionnement du CHSCT. La mise en place de ce comité est obligatoire pour une entreprise dans la mesure où il veille sur la santé et...
Site :
http://www.elephorm.com
Verescence : « Ils ne feront pas exploser le Comité d ...
Abonnement Annonces Légales
Verescence : « Ils ne feront pas exploser le Comité d'Etablissement »
Le comité d'entreprise de la verrerie Verescence de Mers-les-Bains organisait son arbre de Noël, dimanche 24 décembre 2017. Le secrétaire a défendu avec force l'action du comité.
Publié le 24 Déc 17 à 15:16
Un Noël festif mais revendicatif pour le CE de Verscence. (©L'Informateur)
Verescence, la verrerie de Mers-les-Bains, dans la Somme, est l'un des plus gros employeurs de la région. Depuis des décennies, l'arbre de Noël du 24 décembre est un moment important de la vie de l'entreprise,...
Date: 2017-12-24 14:16:50
Site :
https://actu.fr
Thèmes liés : comite d etablissement et comite d entreprise / comite d'entreprise et direction / comite d entreprise et direction / secretaire comite d entreprise / action comite d entreprise
Cadeau pour comité d'entreprise - cheque-cadhoc.fr
> Lexique > Cadeau pour comité d'entreprise
Cadeau pour comité d'entreprise
Depuis 20 ans, Cadhoc propose un cadeau pour comité d'entreprise qui a fait ses preuves : le Chèque Cadeau Cadhoc. A destination des salariés, il vise à améliorer leur bien-être et à favoriser l'harmonie sociale au sein des équipes.
Adapté à tout type d'événements, c'est un cadeau qui plait à tous : il...
Site :
cheque-cadhoc.fr
Le Comité d'Entreprise: - Amicale des Retraités Crédit ...
Site internet:
Le Comité d'Entreprise a ouvert son nouveau site Internet le 4 octobre 2016 aux personnes retraitées.
Il conserve l'adresse www.cecace.fr , mais vous dévoile une toute nouvelle ergonomie.
Accessible depuis votre ordinateur, tablette ou smartphone et doté de nouvelles fonctionnalités, le site vous permettra :
- d'accéder à toutes...
Site :
https://www.retraiteca.fr
Thèmes liés : comite d'entreprise et site internet / comite d entreprise site internet / adresse mail comite d'entreprise / adresse mail comite d entreprise / site comite d'entreprise
Effectif et obligations de l'employeur - CCI Paris Ile-de ...
Effectif et obligations de l'employeur
Des seuils d'effectif sont générateurs d'obligations pour l'employeur. Voici ce qu'il faut principalement retenir.
En matière de représentation du personnel et de représentation syndicale
Les délégués du personnel (DP) et la délégation unique du personnel (DUP)
Les délégués du personnel sont notamment chargés de présenter à...
Site :
entreprises.cci-paris-idf.fr
La Cour des comptes épingle le comité d'entreprise de la RATP
La Cour des comptes épingle le comité d'entreprise de la RATP
Publié le mardi 6 décembre 2011 à 12h09
par Reuters
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PARIS (Reuters) - Le comité d'entreprise de la RATP a été épinglé par la Cour des comptes pour mauvaise gestion et des soupçons de détournement de fonds, ce qui pourrait conduire à des poursuites judiciaires.
Des irrégularités dans les contrats, une gestion...
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Comité D'entreprise BNP Paribas - Paris, France ...
Comité D'entreprise BNP Paribas - Paris - Banque commerciale | Facebook
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Thèmes liés : comite d'entreprise paris / comite d entreprise paris / comite d'entreprise en france / comite d entreprise de france / commercial comite d entreprise
Offres comité d'entreprise - lesdelicesdememelolle.fr
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Les délices de Mémé Lollé vous propose des coffrets cadeaux spécialement pensés pour les Comités d'entreprises, les Collectivités, et autres Associations.
Vous recherchez des cadeaux originaux et de qualité pour vos clients, pour votre Comité d'Entreprise, vos collaborateurs ?
Les délices de Mémé Lollé vous propose ses meilleurs produits locaux, issus pour la plupart de sa propre production.
Paniers gastronomiques et garnis, nos paniers gourmands sont des cadeaux originaux.
Les délices de Mémé Lollé crée avec...
Site :
https://www.lesdelicesdememelolle.fr
Thèmes liés : offres speciales comite d entreprise / offre comite d'entreprise vin / offre comite d'entreprise / offre pour comite d entreprise / cadeau comite d'entreprise
Questions Comité d’Entreprise septembre... - Cfdt Cooperl ...
Questions Comité d'Entreprise septembre... - Cfdt Cooperl Lamballe | Facebook
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Thèmes liés : les questions du comite d'entreprise / questions comite d entreprise / information consultation comite d'entreprise / consultation comite d'entreprise / site comite d'entreprise
comite-entreprise.pro - Solutions pour comités d'entreprise
ProwebCE : Billetterie, loisirs et logiciels pour comités d'entreprise.Subventions et chèques cadeaux CE intégrés.
Elus de CE, vous êtes intéressés ?
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Merci votre message à bien été envoyé. L'équipe ProwebCE va prendre contact avec vous dans les 24 heures
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*Formulaire non destiné aux particuliers, usage réservé exclusivement aux membres élus et permanents de CE, COS, CAOS, Associations...
ProwebCE :...
Date: 2016-03-01 10:23:17
Site :
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Représentant syndical au CE | Délégué ou représentant ...
au Comité d'Entreprise
Désignation
Chaque organisation syndicale représentative a la possibilité de désigner un représentant aux comité d'entreprise, comité d'établissement et comité central d'entreprise. Le représentant syndical au comité central doit être choisi soit parmi les représentants syndicaux aux comités d'établissement, soit parmi les membres élus desdits...
Site :
https://fo93.fr