Articles sélectionnés pour le thème : comite d etablissement et comite d entreprise
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Agence de voyages de groupe Comité d'Entreprise - Prestataire
Voyages de groupes
Le service Voyage de groupes « CE & Collectivités »
Notre service d'organisation de voyages de groupes vous conseille, vous accompagne dans le choix et l'organisation de vos séjours de Comité d'Entreprise.
Notre équipe à taille humaine est réactive et sera en mesure de se déplacer dans vos locaux pour vous présenter nos services, comprendre vos besoin et établir avec vous le cahier des charges de...
Site :
http://www.asset-voyagesdaffaires.com
Thèmes liés : voyage groupe comite d'entreprise / agence de voyage comite d entreprise / voyage comite d'entreprise rome / voyage avec comite d'entreprise / voyage comite d entreprise
Comité d'entreprise et IRP Berger-Levrault - Accueil
Bienvenue sur le site des
Comités d'Etablissement et IRP
BERGER-LEVRAULT
L'accès à ce site est réservé aux seuls salariés du groupe...
Site :
http://bl-ce.fr
Thèmes liés : adresse mail comite d'entreprise / adresse mail comite d entreprise / site comite d'entreprise / site de comite d entreprise / comite d etablissement et comite d entreprise
L’École Nationale de Mode et Matière / Paris Fashion ...
L'École Nationale de Mode et Matière / Paris Fashion School by PSL (Enamoma)
L'École Nationale de Mode et Matière / Paris Fashion School by PSL (Enamoma)
L'École Nationale de Mode et Matière - Paris Fashion School by PSL (Enamoma) ambitionne de former les talents créatifs de la mode et du textile de demain. Fruit de l'expertise et des savoir-faire de trois établissements membres de...
Date: 2018-04-16 03:14:24
Site :
https://www.ensad.fr
Règlement (CEE) n° 2913/92 du Conseil, du 12 octobre 1992 ...
387R2658 (Voir)
392R2913
Règlement (CEE) n° 2913/92 du Conseil, du 12 octobre 1992, établissant le code des douanes communautaire
Journal officiel n° L 302 du 19/10/1992 p. 0001 - 0050
Edition spéciale finnoise ...: Chapitre 2 Tome 16 p. 4
Edition spéciale suédoise ...: Chapitre 2 Tome 16 p. 4
CONSLEG - 92R2913 - 21/01/1997 - 108 p.
Modifications:
Mis en oeuvre par 393R2454 (JO L 253...
Date: 2014-11-04 20:54:04
Site :
http://admi.net
II Le plan de formation de l’entreprise - Altitude RH ...
Visiteurs: 2417522
De nouvelles formations pour les nouveaux métiers !
La Création et le développement des instituts supérieurs spécialisés de formation avec partenariat public/privé sont la voie privilégiée par le gouvernement pour répondre au manque de compétences dont souffrent certains secteurs prioritaires de l'économie nationale.
C'est en gros ce qui ressort de la conférence...
Date: 2018-01-16 18:57:53
Site :
http://www.altituderh.com
directeur de structure sociale CDD ou CDI, collectivités ...
Gestion administrative et comptable. Travail en relation avec les partenaires locaux et institutionnels
Développement et coordination de missions territoriales
Elaboration et conduite de projets d'activités éducatives et culturelles
Analyse de situation et de besoin
Force de proposition et de synthèse. Aisance rédactionnelle
EXPERIENCES PROFESSIONNELLES
Comité d'Entreprise Thales Security...
Site :
http://collectivites-locales.enligne-fr.com
Fondation | Fondation Culture et Diversité
Fondation
La mission
Créée en 2006, la Fondation Culture & Diversité a pour mission de favoriser l'accès aux arts et à la culture pour les jeunes issus de milieux modestes. Depuis son lancement la Fondation Culture & Diversité a un mode d'intervention « opérationnel », très spécifique dans le paysage des fondations d'entreprise en France : avec un seul objectif précis, elle...
Date: 2017-07-12 08:13:40
Site :
http://www.fondationcultureetdiversite.org
Cofrac - Comité français d'accréditation
Actualités de la section Certifications
Cliquer ici pour consulter les dernières actualités liées à la section Certifications.
Cliquer ici pour consulter la documentation liée à la section Certifications.
Définitions
La section Certifications du Cofrac a pour mission de contrôler les organismes qui délivrent des certifications, des vérifications ou des qualifications :
La...
Site :
cofrac.fr
Thèmes liés : systeme d'information d'une entreprise exemple / secteur d'activite d'une entreprise exemple / attestation comite d'entreprise / attestation comite d entreprise / le systeme d'information d'une entreprise
Agence régionale de santé — Wikipédia
1er juillet 2010
au plus tard pour leur mise en place [8] , mais elles ont finalement été créées dès le 1er avril dans toutes les régions métropolitaines et les quatre départements d'outre-mer [9] . Au niveau de l'administration centrale, un conseil national de pilotage (CNP) a été institué.
Dans les départements d'outre-mer[ modifier | modifier le code ]
L'agence régionale de santé...
Date: 2017-08-23 13:47:55
Site :
https://fr.wikipedia.org
Adoption de la directive sur la lutte contre les pratiques ...
Par Marie-Pierre Hôo / 26 juillet 2016
Adoptée le 12 juillet dernier à l'issue d'âpres discussions, la directive sur la lutte contre les pratiques d'évasion fiscale (dite « ATAD ») témoigne de la résolution de l'Union européenne d'être un acteur à part entière dans le combat contre l'érosion des bases fiscales, parallèlement aux travaux menés par l'OCDE depuis déjà quelques...
Site :
https://taj-strategie.fr
Stage en France — Wikipédia
Les stagiaires ont désormais le droit de bénéficier des activités sociales et culturelles du comité d'entreprise, dans les mêmes conditions que les salariés.
La convention de stage[ modifier | modifier le code ]
La convention de stage est l'équivalent du contrat de travail pour les stagiaires. Rendue obligatoire par le décret publié au Journal Officiel le 31 août 2006, la convention de...
Date: 2018-01-15 21:37:01
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : droit stagiaire comite d'entreprise / comite d'entreprise et salaries / comite d entreprise salaries / droit social comite d'entreprise / formation des salaries d une entreprise
Amiante. Prévention du risque amiante - Risques - INRS
Prévention du risque amiante (rubrique sélectionnée)
Prévention du risque amiante
Dispositions communes pour tous types de travaux
Si l'amiante est interdit en France depuis 1997, il est toujours nécessaire de protéger les travailleurs spécialisés dans le traitement de l'amiante en place (désamiantage ou encapsulage), ainsi que les travailleurs ayant des activités les exposant à des...
Date: 2018-04-15 23:17:58
Site :
http://www.inrs.fr
le blog de Jean-Florent Rérolle
Pratiques
La loi a un fondement rationnel très solide lorsqu'elle dispose que le conseil d'administration prend ses décisions sur la base de délibérations collégiales.
L'intérêt majeur du conseil est en effet de contrecarrer les biais cognitifs qui affectent les raisonnements du chef d'entreprise et de conforter ou d'améliorer son intuition en la transformant en décision collective (voir...
Date: 2017-08-15 14:44:37
Site :
http://www.rerolle.eu
Transition énergétique — Wikipédia
La pertinence de cette section est remise en cause, considérez son contenu avec précaution. En discuter ?
(avril 2014)
Article principal : Énergie en France .
Au 1er semestre 2012 la « transition énergétique » a été présentée à la fois comme une réponse aux enjeux environnementaux du Sommet de Rio et comme un élément de relance de l' Économie française via la « croissance...
Date: 2018-01-15 22:25:13
Site :
https://fr.wikipedia.org
La procédure de sauvegarde judiciaire. - cabinet-tonin.com
Blog actu
Vous êtes ici : Accueil > Blog actu
La procédure de sauvegarde judiciaire.
Le 27 octobre 2010
La procédure de sauvegarde judiciaire
La procédure de sauvegarde judiciaire constitue l'innovation majeure de la loi de sauvegarde du 26 juillet 2005 (article L620-1 à L627-4 du Code de commerce et articles 50 à 169 du décret du 28 décembre 2005).
Elle instaure un régime...
Site :
http://www.cabinet-tonin.com
guide ministériel des Établissements d'Accueil du Jeune Enfant
guide ministériel des Établissements d'Accueil du Jeune Enfant
Lun - Ven 9.00 - 19.00
+33 6 17 71 60 76
Toggle navigation
> Le guide ministériel des Établissements d'Accueil du Jeune Enfant
Le guide ministériel des Établissements d'Accueil du Jeune Enfant
14 avril 2017
Catégorie : EAJE , Réglementation ,
Face au constat que les PMI manquaient d'uniformité dans les recommandations et...
Site :
https://stephanie-disant.fr
INGEBA, un bureau d'études | STRUCTURE sur mesure, à l ...
INGEBA, un bureau d'études STRUCTURE sur mesure, à l?échelle de vos projets...
IN.GE.BA
INGEBA est un bureau d?études spécialisé en STRUCTURE du BTP sur mesure, à l?échelle de vos projets.
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INGEBA partenaire de la soirée prestige CJD
STRUCTURE
POUR...
Site :
http://ingeba.com
La création – La Banque Postale
La Banque Postale est l'héritière des Services financiers de La Poste, acteur historique de collecte des dépôts et de distribution de crédits immobiliers avec épargne préalable. La Poste a proposé de conserver les encours de dépôts à vue et d'en assurer la gestion financière. Pour cela, elle a sollicité du Comité des établissements de crédit et entreprises d'investissement (...
Date: 2019-05-07 14:54:28
Site :
https://www.labanquepostale.com
Quorum
Etudes et enquêtes qualitatives (entretiens de face à face, dynamique de groupes...) et quantitatives (sondages par questionnaires tous supports, panels...) analyse et présentation de rapports de synthèse.
Diagnostics de climat social
Diagnostics des relations sociales : Identification des « signaux faibles », des facteurs de risques et des opportunités d'amélioration
Enquêtes sur les...
Site :
http://www.groupequorum.com
L’aide à la réindustrialisation | Direction Générale des ...
Compétitivité
L'aide à la réindustrialisation
Le dispositif d'aide à la réindustrialisation - créé en 2010 et ouvert en 2014 aux PME et TPE- est prolongé en 2017.
L'aide à la ré-industrialisation, gérée par le ministère de l'économie et des finances en partenariat avec le Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET), est un dispositif de soutien aux investissements...
Date: 2017-08-24 12:57:01
Site :
https://www.entreprises.gouv.fr
Exemple de procès-verbal - Le procès-verbal du Comité d ...
Les comptes rendus seront envoyés par La Poste aux membres du Comité d'Entreprise.
Le président de la Commission loisirs donne lecture du compte rendu suivant :
La situation des comptes fait apparaître une utilisation du budget à hauteur de 160 608,38 euros sur un total annuel de 180 000 euros.
Les spectacles, conférences et voyages proposés aux salariés sont les...
Site :
procesverbal.fr
Règlement intérieur du CHSCT - La page du CHSCT
Fait à < lieu >, le < date >.
Signature du Président du CHSCT :
Signature du Secrétaire du CHSCT :
.....................................................................................................................
En cas de désaccord entre le président et le secrétaire sur l'établissement de l'ordre du jour, la juridiction compétente sera saisie par la partie la plus diligente.
2.4 -...
Site :
http://gerard-bregier.fr
Thèmes liés : reunion comite d'entreprise ordre du jour / comite d'entreprise obligation de l'employeur / questions ordre du jour comite d'entreprise / questions diverses ordre du jour comite d'entreprise / question ordre du jour comite entreprise
Retraite régime général, ARCCO, AGIRC, RETREP, Régime ...
Pour en savoir plus contacter : Jean-Pierre LECOSSOIS
[jean-pierre.lecossois@orange.fr] tél 06 23 34 75 35
POUR OBTENIR VOTRE RELEVé DE POINTS ARRCO-AGIRC
Pour accéder à son relevé de points ARRCO-AGIRC, il faut d'abord créer son compte personnel chez HUMANIS.
(Toutes les caisses de retraite complémentaire de l'enseignement privé doivent être rattachées à HUMANIS depuis janvier...
Site :
http://retraiteenseignementprive.com
Offres d'emploi - Département de l'Aube
- Connaissance en voirie routière, assainissement, signalisation, sécurité routière et en commande publique
- Maîtrise de l'outil informatique (connaissances en DAO appréciées)
- Capacités à mener des chantiers d'investissement dans le respect de la qualité des coûts et des délais.
- Sens de l'organisation, du rendre compte, rigueur et méthode
Formation / expérience professionnelle...
Site :
http://www.aube.fr
Corée du Nord, RPDC, Constitution coréenne version de 2009 ...
Chapitre VII. Armoiries, drapeau, hymne et capitale .
La Constitution de la RPDC, adoptée le 5 septembre 1998, par l'Assemblée populaire suprême, a été révisée en avril 2009. La référence au communisme, mentionné trois fois dans le texte initial (art. 29, 40 et 43), a été supprimée, comme l'avait été auparavant la référence au marxisme-léninisme. Conformément à l'esprit de...
Site :
http://mjp.univ-perp.fr
Ministère de la culture - fiche pratique 18 - Initier et ...
Initier et mettre en œuvre une commande publique
mars 2007
La commande publique, mode d'emploi.
Cette fiche vise à vous informer de la procédure de mise en œuvre étape par étape d'une commande publique artistique, de l'initiative du commanditaire jusqu'à la réalisation de l'œuvre
DEFINITION DE LA COMMANDE PUBLIQUE
La commande publique est la manifestation d'une volonté...
Date: 2007-03-29 15:26:41
Site :
http://www.culture.gouv.fr
La rupture conventionnelle du contrat de travail à durée ...
Dans les conditions fixées par les articles L. 1237-11 à L. 1237-16 du Code du travail, l'employeur et le salarié peuvent convenir d'un commun accord des conditions de la rupture du contrat de travail à durée indéterminée (CDI) qui les lie.
Cette rupture conventionnelle du contrat de travail obéit à une procédure spécifique : entretien(s) entre les deux parties, homologation de la...
Date: 2017-08-24 13:59:50
Site :
travail-emploi.gouv.fr
Innovation, entreprise et société | Université Paris Saclay
Il a pour but de proposer tant aux étudiants SHS qu'aux élèves ingénieurs et scientifiques des formations de haut niveau sur tous les aspects relatifs aux processus d'innovation (détection, financement, gestion de projet, valorisation, etc.). Il s'adresse aussi bien aux étudiants de formation scientifique et technologique (universités, écoles d'ingénieurs) - qui souhaitent acquérir une...
Date: 2018-04-15 21:52:26
Site :
https://www.universite-paris-saclay.fr
Grand Paris – MATRCT - territoires.gouv.fr
o aménagement du territoire , collectivités territoriales , métropoles
Le 3e comité interministériel du Grand Paris s'est réuni le 15 octobre, à Matignon, autour du Premier ministre. L'occasion de faire le bilan des actions menées et d'identifier trois nouveaux leviers d'action.
« La région capitale est une force d'entraînement pour tout notre pays. Elle renferme d'importants...
Site :
http://www.territoires.gouv.fr
Ozzéo, femme de ménage, services à la personne à Toulouse ...
Contact
OZZÉO, entreprise à Toulouse spécialisée dans les services à la personne.
Femme de ménage, repassage, ou garde d'enfant, OZZÉO propose un service à domicile de qualité sur toutes les agglomérations de Toulouse.
L'expérience à votre service :
OZZÉO a été créée en Août 2008 et fort d'une expérience de plus de 20 ans dans le recrutement, la direction a su donner des...
Site :
ozzeo.fr
Thèmes liés : service aux comite d entreprise / comite d etablissement et comite d entreprise / emploi comite d entreprise / avantage comite d'entreprise / avantage du comite d entreprise
Conduite d'une procédure de redressement judiciaire- Etape ...
Conduite d'une procédure de redressement judiciaire- Etape 2
ETAPE N°2 : La conduite du RJ
Vous voulez retrouver l'article de l' étape 1 :
L'audience vient de s'achever. Votre entreprise vient d'être placée en redressement judiciaire. Un document manuscrit vous est remis :
- précisant le jugement (date, ouverture de la procédure RJ à titre principal)
- contenant la nomination de...
Site :
http://www.skills-alliance.fr
la remuneration des dirigeants d'entreprise : loi ...
Publications | Fiches point de vue
La rémunération des dirigeants des sociétés commerciales
La question des salaires des grands patrons d'entreprises a fait couler beaucoup d'encre ces dernières années. En effet, certains ont dénoncé le manque de transparence sur les salaires des dirigeants de SA ou encore de SAS. C'est la raison pour...
Date: 2016-12-26 10:35:15
Site :
http://www.mascre-heguy.com
Directive n° 2010/75/UE du 24/11/10 relative aux émissions ...
Directive n° 2010/75/UE du 24/11/10 relative aux émissions industrielles (prévention et réduction intégrées de la pollution) (refonte)
(JOUE n° L 334 du 17 décembre 2010)
Texte modifié par :
Rectificatif au JOUE n° L 158 du 19 juin 2012
Vus
Le Parlement européen et le Conseil de l'union européenne,
Vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, et notamment son article...
Date: 2017-08-24 13:24:10
Site :
http://www.ineris.fr
Comment calculer coût absentéisme par tableau de bord RH
1
Tableau de bord RH : comment suivre son absentéisme ?
Suivre son absentéisme pour réduire son coût « entreprise » demande une analyse fine des données collectées dans votre tableau de bord Ressources Humaines . Ces données, croisées avec d'autres informations provenant d'autres services permettent de piloter un plan d'action commun à l'ensemble de l'entreprise. L'objectif de...
Site :
https://drhvirtuel.com
Directive n° 2010/75/UE du 24/11/10 relative aux émissions ...
Directive n° 2010/75/UE du 24/11/10 relative aux émissions industrielles (prévention et réduction intégrées de la pollution) (refonte)
(JOUE n° L 334 du 17 décembre 2010)
Texte modifié par :
Rectificatif au JOUE n° L 158 du 19 juin 2012
Vus
Le Parlement européen et le Conseil de l'union européenne,
Vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, et notamment son article...
Date: 2018-01-16 17:18:24
Site :
https://aida.ineris.fr
Article TSA : Fusion : Que deviennent les salariés ...
Article TSA : Fusion : Que deviennent les salariés ?
Maître Pierre NAÏTALI vous invite à consulter l'article qu'il a rédigé pour la revue TSA :
FUSION : Que deviennent les salariés ?
Le problème posé
Je suis salariée d'une association qui gère trois établissements accueillant des enfants. J'occupe un poste de comptable. C'est une association à taille humaine où j'ai...
Site :
http://www.accens-avocats.com
Centre de Vacances, Classes de découvertes
Equifun 66 sur Facebook
Centre de Vacances, Classes de découvertes
SPORTS ET LOISIRS - EQUIFUN 66 ce sont deux centres de vacances dans les Pyrénées-Orientales spécialisés dans l'organisation pour vos enfants de :
-> Séjours vacances pour les 4/16 ans
-> Classes de découverte de la primaire au lycée
-> Activités équestres, cirque, quads , foot, sports d'eau vive, vie de la...
Site :
http://equifun.net
Thèmes liés : comite d'entreprise plus de 50 salaries / comite d'entreprise - de 50 salaries / comite d'entreprise 50 salaries / comite d entreprise 50 salaries / comite d etablissement et comite d entreprise
Départ à la retraite de l'employeur : quelles conséquences ...
Le licenciement, non lié à la personne du salarié mais lié à la situation de l'entreprise est un licenciement économique.
« Constitue un licenciement pour motif économique le licenciement effectué par un employeur pour un ou plusieurs motifs non inhérents à la personne du salarié résultant d'une suppression ou transformation d'emploi ou d'une modification refusée par le salarié...
Date: 2017-08-24 17:20:58
Site :
dossierfamilial.com
comité d’entreprise – Idées évenements
DJ Lorenzo : Dis jockey professionnel pour toute vos soirée : bar, pub, discothèque, soirée étudiante, gala, ville, commune ,comite d'entreprise
Disc-jockey:...
Site :
http://idees-evenements.com
Thèmes liés : idee soiree comite d'entreprise / soiree comite d'entreprise / organiser une soiree comite entreprise / idee pour comite d'entreprise / idee pour comite d entreprise
Le système d'information dans la stratégie de l'entreprise
Pour dire que le SI doit être adapté à la stratégie de l'entreprise, on évoque la nécessité d'un « alignement stratégique ». Cette expression recouvre un ensemble de questions qu'il faut démêler.
Qu'est-ce que la stratégie ?
Le mot « stratégie » est souvent prononcé avec emphase, sur un ton sentencieux, et on lui attribue un sens vague : il désignerait les...
Site :
http://volle.com
Le Comité des régions | Fiches thématiques sur l’Union ...
Charger la fiche en version pdf
Le Comité des régions se compose de 350 membres représentant les autorités régionales et locales des États membres de l'Union. Il émet des avis dans les cas de consultation obligatoire fixés par le traité, dans les cas de consultation facultative et de sa propre initiative si cela est jugé opportun. Ses membres ne sont liés par aucun mandat...
N°1782. - RAPPORT D'INFORMATION de M. Gérard SAUMADE ...
Moy. : 19,4%
(a) Existence de taux spéciaux, notamment 2,1% en matière de presse et pour certains médicaments.
(b) Taux réduits du quart dans les îles du Dodécanèse (c'est-à-dire 3%, 6% et 13%).
(c) Maintien du taux zéro uniquement pour les prestations de services et les livraisons de biens entre la métropole et les archipels de Madère et les Açores.
(d) Ou 4% dans les...
Convention collective : Comité de groupe -> Composition.
Il existe 3 types de convention collective :
la convention collective ordinaire qui s'applique uniquement aux entreprises entrant dans son champ d'action et adhérentes des organisations patronales signataires du texte.
la convention collective étendue qui est une convention collective ordinaire ayant fait l'objet d'un arrêté ministériel d'extension. Elle s'applique à l'ensemble des employeurs entrant dans son champ d'application professionnel et territorial.
la convention collective élargie qui est une...
Site :
http://www.maconvention.fr
Thèmes liés : convention collective comite d entreprise / secteur d'activite d'une entreprise / secteur d activite d une entreprise / code comite d entreprise / activite pour comite d'entreprise
Représentativité syndicale en France — Wikipédia
Confédération générale des cadres .
Elle a été actualisée par l'arrêté du 31 mars 1966 [12] pour prendre acte de la scission de la CFTC en 1964 avec la transformation en CFDT [13] et la création d'une CFTC « maintenue ».
En 1968, la loi [14] a permis à tout syndicat affilé à une organisation représentative sur le plan national, « considéré comme représentatif dans...
Date: 2017-08-23 22:02:10
Site :
https://fr.wikipedia.org
Droit de la Santé - Cours de droit
B- L'organisation des autres ordres
Section 2- Les missions et les pouvoirs des ordres professionnels
A- La participation à l'élaboration des règles de la profession
B- Le rôle dans l'application des règles propres à la profession
C- La fonction de représentation de la profession devant les autorités publiques
CHAPITRE II - LES PROFESSIONS DE SANTÉ
Section 1- Le statut...
REGLEMENT - CCE MANPOWER
L'Ayant Droit est un salarié Manpower remplissant les conditions d'accès aux activités du CCE. Il peut être intérimaire ou permanent (salarié travaillant dans les agences Manpower). Ses conditions d'accès diffèrent en fonction du statut de l'Ayant Droit :
Ayant Droit intérimaire
Totaliser au moins :
600 heures travaillées sur les 12 derniers mois pour toutes les activités du CCE (sauf...
Site :
http://www.ccemanpower.com
Marijuana médicale - thcx.com
Conseil
Dr Michael Munzar / Président du Conseil d'administration
Nos clients peuvent se fier à notre engagement envers la science grâce à notre directeur médical, docteur Munzar.
Médecin depuis plus de trois décennies, Dr Munzar a publié des articles dans plusieurs revues à comité de lecture, il a géré des installations médicales et conçu et dirigé des études précliniques tout...
Site :
http://thcx.com
COMITÉ D’HONNEUR - amopa79.org
UNE INDUSTRIE EN VOIE D'EXTINCTION
Contrairement à ce que l'on pourrait croire aujourd'hui, Niort bénéficie d'un passé industriel assez riche et varié. Cela résulte, pour une part, de l'évolution historique de cette activité car des vagues industrielles successives sont venues enrichir le patrimoine niortais.
Première dans le temps à apparaître, l'industrie des...
Date: 2013-08-22 14:45:30
Site :
http://amopa79.org
Loi Sarbanes-Oxley — Wikipédia
Article détaillé : Histoire des bourses de valeurs .
Ambitieuse et destinée à rappeler les grandes réformes de Roosevelt dans la banque et la finance , la loi est votée dans le contexte très particulier qui suit le krach boursier de 2001-2002 , sur fond de crise de la dette des entreprises et de faillites retentissantes touchant les groupes Enron et WorldCom . C'est la manipulation des...
Date: 2017-08-10 03:50:20
Site :
https://fr.wikipedia.org
Vous êtes le dirigeant d'une entreprise en Liquidation ...
Information
Vous êtes le dirigeant d'une entreprise en Liquidation Judiciaire
La procédure de Liquidation Judiciaire est enclenchée lorsque l'entreprise, l'artisan, l'association ou la personne physique concernée est en état de cessation des paiements et que sa situation est irréversible.
L'ouverture de cette procédure met immédiatement fin votre l'activité.
La Liquidation Judiciaire...
Site :
https://www.mj-donnais.fr