Articles sélectionnés pour le thème : comite d entreprise association
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Caisse centrale d'activités sociales — Wikipédia
Jean Lavielle, ancien président CGT du comité d'entreprise d'EDF-GDF, est mis en examen le 3 mars 2007 pour emplois fictifs et prestations surfacturées, abus de confiance, escroquerie, faux et usage de faux à la suite d'une plainte d'un ancien salarié d'EDF [16] .
Le juge avait également mis en examen une militante du Parti communiste , Brigitte Dareau [17] . La justice lui reprochait...
Date: 2017-08-24 12:04:04
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Comptabilité — Wikipédia
Histoire[ modifier | modifier le code ]
Les traces les plus anciennes de comptabilité datent de la haute Antiquité et notamment de la Mésopotamie ancienne (sur tablette d'argile , papyrus ...). Les villes commerçantes italiennes et flamandes jouent un grand rôle dans l'établissement des pratiques occidentales modernes, naissance de la comptabilité en partie double .
La théorie comptable...
Date: 2019-05-20 13:58:34
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Devenir membre d'un conseil d’administration - Montréal ...
« Étape précédente
Devenir membre d'un conseil d'administration
Les organismes à but non lucratif incorporés ont le devoir de former un conseil d'administration (CA). Le CA doit représenter les intérêts publics en ce qui concerne les opérations fiduciaires de l'organisme, et doit mettre en place une stratégie de direction ainsi qu'une politique de gestion à long terme.
Les postes...
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Dossiers CHSCT : La prévention du stress au travail
Accueil > Protections collectives - Organisation - Ergonomie > Psychologie du travail
La prévention du stress au travail
Le stress permanent a des effets destructeurs et pathogènes sur les individus qui y sont soumis, mais les troubles comportementaux qui en résultent rejaillissent également sur toute la structure ...
Date: 2017-08-24 14:09:04
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N°1782. - RAPPORT D'INFORMATION de M. Gérard SAUMADE ...
Moy. : 19,4%
(a) Existence de taux spéciaux, notamment 2,1% en matière de presse et pour certains médicaments.
(b) Taux réduits du quart dans les îles du Dodécanèse (c'est-à-dire 3%, 6% et 13%).
(c) Maintien du taux zéro uniquement pour les prestations de services et les livraisons de biens entre la métropole et les archipels de Madère et les Açores.
(d) Ou 4% dans les...
Centre de vacances et de loisirs — Wikipédia
Centre de vacances et de loisirs
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Cet article concerne l'ancienne législation des accueils collectifs de mineurs. Pour législation actuelle, voir Accueil collectif de mineurs .
(février 2013)
.
Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez...
Date: 2017-08-10 02:35:35
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Centre de vacances et de loisirs — Wikipédia
Centre de vacances et de loisirs
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Date: 2018-01-08 02:28:54
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Chercheurs associés | IEDM
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Chercheurs associés
Vernon L. Smith
Senior Fellow honoraire
Vernon L. Smith a reçu le Nobel d'économie en 2002 pour ses travaux en économie expérimentale. Ses récentes contributions dans ce domaine incluent la découverte de la spécialisation et de l'échange dans le cadre d'un village virtuel. En...
Date: 2018-01-16 18:52:14
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Qui sommes nous ? | Institut Montaigne
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une Association régie par la loi du 1er juillet 1901 et par son décret d'application du 16 août 1901.
Cette Association (ci-après "l'Institut") a pour dénomination : "Institut Montaigne".
Espace de réflexion, libre et indépendant de toute contrainte politique et économique, l'Institut Montaigne s'articule autour de groupes de...
Date: 2018-04-13 17:42:02
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http://www.institutmontaigne.org
La mission légale du commissaire aux comptes
rapport semestriel publié par les entreprises émettrices de billets de trésorerie,
certification de la situation semestrielle établie par les sociétés de contrepartie,
création d'actions à dividendes prioritaires sans droit de vote par conversion d'actions ordinaires -
conversion d'actions à dividende prioritaire sans droit de vote en actions ordinaires,
transformation de...
Date: 2015-02-05 18:10:42
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http://www.commissaire-aux-comptes.net
Jeunes volontaires > Emploi-Québec
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Jeunes volontaires
Vous avez entre 16 et 29 ans et désirez acquérir des compétences tout en réalisant un projet que vous avez vous-même conçu? Le programme Jeunes volontaires pourrait vous aider à le faire et ainsi vous permettre de vivre une expérience...
Site :
http://www.emploiquebec.gouv.qc.ca
Thèmes liés : comment travailler avec les comites d'entreprise / travailler avec les comite d'entreprise / travailler avec les comite d entreprise / local du comite d entreprise / emploi comite d entreprise
Foire aux questions/Contacts | Région Île-de-France
Vous souhaitez suivre une formation professionnelle en Île-de-France. La Région peut-elle la financer ?
La Région ne délivre pas d'aide pour le financement individuel. Elle dispose en revanche d'une offre importante de places de formations conventionnées.
Vous trouverez sur le site www.defi-metiers.fr , dans la rubrique « Consulter l'offre de formation conventionnée », la liste des...
Date: 2018-01-16 21:14:23
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https://www.iledefrance.fr
OPALEWEBDESIGN, agence web Calais (Nord Pas-de-Calais)
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Le référencement en détails
MAINTENANCE TECHNIQUE
Avoir un site web sécurisé est essentiel. Il est donc capital...
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https://www.opalewebdesign.fr
Thèmes liés : creation site internet comite d'entreprise / creer un site internet comite d'entreprise / creation d'un site professionnel sur internet / comite d'entreprise et site internet / comite d entreprise site internet
Cour de Cassation, Chambre sociale, du 13 octobre 1988, 88 ...
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Cour de Cassation, Chambre sociale, du 13 octobre 1988, 88-60.097, Publié au bulletin
Audience publique du jeudi 13 octobre 1988
N° de pourvoi: 88-60097
Président :M. Le Gall, conseiller le plus ancien faisant fonction, président
Rapporteur :M....
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https://www.legifrance.gouv.fr
Thèmes liés : comite d'entreprise association jean cotxet / representant syndical comite d'entreprise / mandat de l'entreprise / membre comite d entreprise / association comite d'entreprise
simsim.ma - Présentation
Navigation
Présentation
SimSim-Participation Citoyenne est une association marocaine à but non lucratif et indépendante de toute influence politique qui vise à utiliser les technologies de l'information et de la communication (TIC) pour soutenir et faciliter la participation des citoyen-nes dans la gestion de la chose publique, conformément aux meilleures pratiques de bonne...
Site :
http://simsim.ma
Idée de cadeau original pour un anniversaire de jumelage ...
Offrez une cloche comme cadeau d'exception pour un jumelage
Offrir une cloche en bronze personnalisée pour un cadeau de jumelage entre villes, un cadeau d'entreprise ou d'association, présente plusieurs originalités :
Un objet qui ne laisse pas indifférent
En dehors de jeux de mots attachés à cet objet, les témoignages reçus par des élus parlent d'une réelle émotion perçue...
Site :
laboutiquedelacloche.com
Thèmes liés : idee cadeau comite d'entreprise / cadeau comite d'entreprise / cadeau comite d entreprise / entreprise cadeau d'entreprise / association comite d'entreprise
Ecole Expertise Comptable et Audit | ENOES
Ecole de référence dans la profession comptable
Reconnue par l'Etat, l'école forme depuis plus de 70 ans :
les Commissaires aux Comptes
les spécialistes de la finance, de l'audit et du contrôle de gestion
Formations en initial, à temps plein et en alternance
La spécificité de l''ENOES est de former à l'ensemble des diplômes de la filière comptable à travers des formations sur...
Date: 2017-08-24 08:42:04
Site :
http://www.enoes.com
Programmes et cours : Techniques juridiques - Collège CDI
X
310-STA-ID - Stage
Liens entre la formation et les exigences du milieu. Intégration des compétences développées durant la formation. Adoption des règles d'éthique professionnelle reliées à l'exercice de la profession. Capacité et habileté à communiquer par écrit et oralement. Rapports faisant état de ses observations et de l'analyse de la situation de travail en milieu juridique....
Site :
http://www.collegecdi.ca
Comité d'entreprise - Salariés - Groupe ISF
Formations continue
Ressources Humaines - Gestion - Administratif
Retrouvez ici, les formations telles que la comptabilité, la gestion des hommes, la prise de parole, l'analyse financière, la gestion d'association, la gestion des conflits, le juridique des entreprises, les payes, les bilans, les salaires...
Voir les formations
Banque - Marketing - Commerce
De Assistant Commercial à Chef de projet Marketing, de la Négociation Relation Client au Conseiller Relation Client à Distance, de la Gestion à la Négociation des Achats en passant par la prospection téléphonique...
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Achats - Logistique
Les métiers de Magasiniers, de...
Site :
formation-continue.groupeisf.com
Thèmes liés : formation gestion financiere d'une entreprise / gestion financiere d'entreprise / gestion financiere d'une entreprise / gestion financiere d une entreprise / gestion comite d'entreprise
Les étapes pour ouvrir une salle de sport
Les étapes pour ouvrir une salle de sport
Les étapes pour ouvrir une salle de sport
Vous êtes fan de sport ? Marathonien, triathlète, passionné de boxe ou de pilate, et vous êtes bien décidé à ouvrir une salle de sport afin de vivre de votre passion ?
Pour vous aider dans cette aventure qui vous demandera comme votre activité favorite : ténacité, détermination, et un engagement...
Date: 2019-05-20 10:37:11
Site :
https://www.thebusinessplanshop.com
Recrutement: un levier RH stratégique | RH info
08/07/2015
La performance RH commence avec le TCO ou ne commence pas!
Associer Ressources Humaines et indicateurs financiers ne va pas encore tout à fait de soi. La fonction RH doit pourtant développer cette capacité à mesurer ses activités, et notamment le recrutement, à l'aune de ces critères. C'est le seul moyen pour elle d'attirer l'attention du comité de direction sur ses sujets, de...
Date: 2018-01-16 19:27:01
Site :
rhinfo.com
Pour un Etat au service d’une ... - Assemblée nationale
Principaux amendements des commissions
Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 27/11/17
Le ministre de l'action et des comptes publics a présenté un projet de loi pour un Etat au service d'une société de confiance.
Ce texte instaure le principe du « droit à l'erreur » et porte une série de dispositions concrètes s'inscrivant dans la démarche de transformation de l'action...
Commune de Saint Marcel d'Ardeche
ACTUALITE
Neige et soleil en abondance avec le Comité des Fêtes !!!
Le Comité des fêtes a organisé sa première sortie ski à Aussois en Savoie sur un week-end afin de répondre à une demande des fans de neige.
Les 28 inscrits se sont retrouvés dès 6 h le samedi matin pour prendre la route et trouver rapidement le soleil à la pause café-croissants.
Les...
Grenelle II — Wikipédia
[28] « Tout produit recyclable soumis à un dispositif de responsabilité élargie des producteurs fait l'objet d'une signalétique commune informant le consommateur que ce produit relève d'une consigne de tri » [28] ;
Au-delà de 2 500 m2 , et avant le
1er juillet 2011
, les grands magasins vendant des produits alimentaires et de grande consommation devront proposer « à la sortie des...
Date: 2018-04-15 23:15:09
Site :
https://fr.wikipedia.org
Loi Cadre | CNOM RDC
Loi Cadre
EXPOSE DES MOTIFS
Le droit à la santé est un droit fondamental du citoyen et une responsabilité inaliénable de l'Etat.
Depuis l'époque coloniale jusque vers les années 1980, le système de santé de notre pays était formellement réglementé par le code sanitaire du 19 mars 1952.
L'accession de notre pays à l'indépendance, son ouverture subséquente et graduelle sur le Monde...
Site :
http://www.cnom-rdc.org
Parc accrobranche et parcours aventure vers Montpellier ...
Faire de l'accrobranche dans le Gard
Un parc naturel d'aventure au pied des Cévennes à Montdardier dans le Gard (30)
En venant aux Accros d'Anjeau, à Montdardier (30), vous rentrez dans un grand parc d'aventures sous, dans et aux sommets des arbres... C'est un véritable parc naturel ombragé de 3 hectares que vous allez découvrir à travers plus de 140 jeux en hauteur, pour tous les...
Site :
http://www.lesaccrosdanjeau.fr
Thèmes liés : association sportive comite d'entreprise / association comite d'entreprise / association des comite d entreprise / comite d'entreprise groupe / comite d entreprise groupe
Paris Habitat
Depuis 2014, Roger Madec est président de Paris Habitat et Patrick Doutreligne vice-président. Le Conseil d'administration se réunit quatre à cinq fois par an. Il décide de la politique générale de Paris Habitat, vote et approuve le budget et les comptes. Le directeur général, Stéphane Dauphin, rend compte de la gestion de l'établissement au Conseil d'administration.
Composition au 1er...
Date: 2018-08-28 04:50:55
Site :
http://rapportannuel2017.parishabitat.fr
Législation sur le travail des jeunes et contrat — Jobetudiant
Législation sur le travail des jeunes
Introduction
L'accès au monde du travail constitue une étape importante durant l'adolescence. Il permet un premier contact réel avec le monde de l'entreprise. C'est à ce moment aussi que l'on apprend à gérer l'argent gagné par ses propres moyens, pour accéder ainsi à un début d'autonomie financière.
La loi définit un certain nombre de règles...
Site :
https://jobetudiant.net
Article 81.18 - CNESST - cnt.gouv.qc.ca
Article 81.18
Définitions
Pour l'application de la présente loi, on entend par « harcèlement psychologique » une conduite vexatoire se manifestant soit par des comportements, des paroles, des actes ou des gestes répétés, qui sont hostiles ou non désirés, laquelle porte atteinte à la dignité ou à l'intégrité psychologique ou physique du salarié et qui entraîne, pour celui-ci, un...
Site :
cnt.gouv.qc.ca
Entreprises Amies de l’Unicef - blog du comité de Paris
Répondre
Les activités d'HTML Studio, antenne française d'une agence en communication digitale créée en 2014 en Ukraine, ont démarré le 1er mars 2018. Alexandre Wallyn, Président de cette toute nouvelle structure, a souhaité en faire dès le départ une « Entreprise Amie de l'Unicef ». Il nous explique pourquoi.
« Habituellement, le partenariat avec une association de type Unicef...
Site :
http://unicefparis-blog.fr
Thèmes liés : formation comite d'entreprise paris / partenaire sociaux comite d'entreprise / comite d'entreprise paris / comite d entreprise paris / activite pour comite d'entreprise
Formation comité d’entreprise - Osez Vos Droits
stage mêlant « droit » et situations vécues
4| Qualité
présentation dynamique et soignée des cours
Découvrez l'agence
Notre agence est née de l'association de plusieurs experts dont Fabrice ALLEGOET, ancien représentant du personnel et juriste aguerri.
Il est accompagné par un expert-comptable, spécialiste des comptes du CE et de l'entreprise et...
Site :
http://www.osezvosdroits.com
Thèmes liés : formation membre du comite d entreprise / droit d'information comite d'entreprise / droit au comite d'entreprise / droit de comite d entreprise / formation comite d'entreprise
Accueil | SAJE accompagnateur d'entrepreneurs
Parcours C3 : Culture, Créativité et Croissance
Parcours C3 : Culture, Créativité et Croissance
Montréal, le 28 mars 2017 - Afin de stimuler la croissance des organisations culturelles et créatives montréalaises à fort potentiel, la Ville de Montréal et le gouvernement du Québec appuient la mise en oeuvre d'une nouvelle démarche innovante d'accompagnement conçue à l'intention de ces...
Site :
sajeenaffaires.org
La gouvernance des documents électroniques dans l ...
La gouvernance des documents électroniques dans l'administration cantonale genevoise : genèse et mise en oeuvre
Ressi -- 18 décembre 2013
Anouk Dunant Gonzenbach , Archives d'État de Genève
Résumé
Les ressources documentaires d'une institution permettent sa bonne gouvernance. Les documents papier sont adéquatement gérés et conservés dans l'administration cantonale genevoise, mais les...
Date: 2017-08-24 14:28:34
Site :
http://www.ressi.ch
Accueil | SAJE accompagnateur d'entrepreneurs
Parcours C3 : Culture, Créativité et Croissance
Parcours C3 : Culture, Créativité et Croissance
Montréal, le 28 mars 2017 - Afin de stimuler la croissance des organisations culturelles et créatives montréalaises à fort potentiel, la Ville de Montréal et le gouvernement du Québec appuient la mise en oeuvre d'une nouvelle démarche innovante d'accompagnement conçue à l'intention de ces...
Site :
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Inscriptions récentes - lobby.gouv.qc.ca
Période couverte par le mandat : du2015-08-01au2018-09-30
Objet des activités : Proposition législative ou réglementaire, résolution, orientation, programme ou plan d'action
Contrat, subvention, autre avantage pécuniaire ou autre forme de prestation déterminée par règlement
Renseignements utiles :
Représentations pour signifier notre opposition aux sentiers permanents destinés aux...
Site :
lobby.gouv.qc.ca
Corée du Nord, RPDC, Constitution coréenne version de 2009 ...
Chapitre VII. Armoiries, drapeau, hymne et capitale .
La Constitution de la RPDC, adoptée le 5 septembre 1998, par l'Assemblée populaire suprême, a été révisée en avril 2009. La référence au communisme, mentionné trois fois dans le texte initial (art. 29, 40 et 43), a été supprimée, comme l'avait été auparavant la référence au marxisme-léninisme. Conformément à l'esprit de...
Site :
http://mjp.univ-perp.fr
Journée Salon de l'auto de Genève - Départ Saint-Etienne
Journée Salon de l'auto de Genève - Départ Saint-Etienne
SalonautoStEtienne
Le samedi 12 mars 2016
Adresse de départ : Quick - Rond-Point - 1 Boulevard Alexandre de Fraissinette - 42000 Saint-Etienne.
Heure de départ : Rendez-vous à 06h15. Départ à 06h30. Arrivée prévue vers 10h00 (selon conditions de circulation).
Heure de retour : Rendez-vous à 16h15. Départ à 16h30. Arrivée...
Site :
https://www.magicevasion.com
Thèmes liés : agence de voyage comite d entreprise / voyage groupe comite d'entreprise / voyage avec comite d'entreprise / voyage comite d entreprise / association comite d'entreprise
Hôpital Saint Thomas de Villeneuve Comité Entreprise, Bain ...
02 99 43 85 53 02 99 43 85 53
E-mail à
Hôpital Saint Thomas de Villeneuve Comité Entreprise
x
mise à jour il y a un mois
Description
Mots-clé:
Hôpitaux, Hospitalisation, Installations médicales, Laboratoire d'analyses médicales, Pansement, Aide soignant, Prise de tension, Diagnostic maladie, Traitement des pathologies, Médecins, Médecine générale, Examen médical, Services médicaux, Soins de longue durée, Technologies médicales, Prophylaxie, Soins ambulatoires, Professionnel de santé
Hôpital Saint Thomas de Villeneuve Comité...
Site :
https://www.cylex.fr
Thèmes liés : avis comite d entreprise / comite entreprise hopital / compose le comite d entreprise / association comite d'entreprise / association des comite d entreprise
Désignation à l'unanimité de Luca JAHIER pour devenir le ...
Contact
Coin presse
Désignation à l'unanimité de Luca JAHIER pour devenir le président du Comité économique et social européen d'avril 2018 à septembre 2020
30 mai 2018
Luca Jahier est membre du Comité économique et social européen (CESE) depuis 2002. Au sein du CESE, il a beaucoup oeuvré sur les politiques sociales et de cohésion de l'Union européenne ainsi que sur les questions...
Site :
https://cese.nc
Thèmes liés : comite economique et social europeen (cese) / comite economique et social europeen president / comite economique et social europeen / mandat comite d'entreprise europeen / comite d'entreprise europeen
Ecole de Kitesurf à Hyères - Stage à l'Almanarre et plage ...
Bienvenue dans notre école de kitesurf : Le Spot Kitecenter
Le Spot KiteCenter : Ecole de KiteSurf à l'Almanarre et plage Bergerie
Notre école de kitesurf, le Spot Kitecenter, est située à Hyères dans le département du Var (83) au milieu de la presqu'île de Giens. Reconnu pour ses conditions météo idylliques, notre centre sportif dispense 90% des cours et stages en off-shore en...
Site :
kitesurf-var.com
Thèmes liés : comite d'entreprise groupe / comite d entreprise groupe / association comite d'entreprise / association des comite d entreprise / comite d'entreprise en ile de france
INFOCAPAGDE, L'information des plaisanciers du Cap d'Agde
11 visiteur(s) et 0 membre(s) en ligne.
Infocapagde : Webcam du Cap d'Agde
Nous recevons de nombreux messages de plaisanciers nous signalant que la webcam est bloquée au 16 décembre 2017.
Nous invitons les plaisanciers à patienter pour sa remise en route.
Publié le : Mercredi 10 janvier 2018
0
Revue Presse : La Ville a cédé des terrains sur la zone portuaire
Une majorité de...
Site :
http://infocapagde.com
Iguersafène au cœur de la kabylie : Un village où il fait ...
Iguersafène au coeur de la kabylie : Un village où il fait bon vivre
Grâce aux efforts inlassables de l'association EL-AMAN, Iguersafène est devenu un village où il fait bon vivre et où règne surtout la propreté, résultat de la sensibilisation des citoyens qui ont fait du compter sur-soi une priorité de la vie communautaire
PUBLIE LE : 14-05-2017 | 0:00
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Démocratie participative — Wikipédia
L'impératif participatif : « démocratiser la démocratie »[ modifier | modifier le code ]
Apparu à la fin des années 1960 , le concept politique de démocratie participative s'est développé dans le contexte d'une interrogation croissante sur les limites de la démocratie représentative , du fait majoritaire, de la professionnalisation du politique et de l'« omniscience des...
Date: 2017-08-23 21:46:58
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Institut de santé et de securité au travail - ISST Tunisie
18/12/2014
LE SYSTEME DE PREVENTION EN TUNISIE Des acteurs aux niveaux national et régional et dans l'entreprise
En Tunisie, la prévention des risques professionnels est placée sous la responsabilité des pouvoirs publics. Des représentants des employeurs et des salariés et différents acteurs institutionnels complètent ce dispositif. Le chef d'entreprise y joue un rôle majeur. C'est...
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Intégrer les nouveaux, mode d'emploi - LSA
Intégrer les nouveaux, mode d'emploi
MAGALI PICARD
Imprimer
Réussir l'intégration d'un nouveau salarié est important pour les entreprises, a fortiori pour celles de la distribution, confrontées souvent à un turnover élevé. Formaliser un parcours avec livret, agenda et tuteur est la meilleure solution.
Chez Pixmania, un parcours va être mis en place dès le mois de mai pour faire...
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France (paquebot) — Wikipédia
Le France à Hong Kong lors de son deuxième tour du monde .
En 1965 , les recettes dégagées par le navire sont pour la première fois inférieures aux dépenses, ce qui est accentué par les grèves et événements de mai 68 qui entraînent de fortes augmentations de charges. Le Queen Elizabeth 2 entre en service en 1969 et lui mène une rude concurrence. Cette même année, le paquebot-amiral...
Date: 2018-01-15 21:15:10
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L'éco-prêt à taux zéro (éco-PTZ) pour financer ses travaux ...
Disponible dans les banques depuis avril 2009, l'éco-prêt à taux zéro (éco-PTZ) a été une des mesures phares du "Grenelle de l'environnement".
La loi de finances pour 2016 a reconduit ce prêt sans intérêts : jusqu'au 31 décembre 2018, il peut vous aider à financer vos travaux de rénovation afin que votre habitat devienne plus économe en énergie.
A qui s'adresse-t-il ? Quels...
Date: 2017-08-24 13:08:53
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L'éco-prêt à taux zéro (éco-PTZ) pour financer ses travaux ...
Disponible dans les banques depuis avril 2009, l'éco-prêt à taux zéro (éco-PTZ) a été une des mesures phares du "Grenelle de l'environnement".
La loi de finances pour 2016 a reconduit ce prêt sans intérêts : jusqu'au 31 décembre 2018, il peut vous aider à financer vos travaux de rénovation afin que votre habitat devienne plus économe en énergie.
A qui s'adresse-t-il ? Quels...
Date: 2018-01-16 20:01:31
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Randstad (entreprise) — Wikipédia
1960-1970 : le début de l'entreprise[ modifier | modifier le code ]
Le premier siège social de Randstad en 1960 : une chambre d'étudiant dans la rue Sloterkade à Amsterdam
Randstad a été fondée en 1960 par Frits Goldschmeding et Ger Daleboudt, qui étudiaient tous deux l'économie à l'Université Libre d'Amsterdam aux Pays-Bas. Frits Goldschmeding venait d'écrire une thèse consacrée...
Date: 2017-08-24 08:46:53
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Fiscalité : L’assiette de l’IS - tifawt.com
Accueil » Cours de Fiscalité » Fiscalité : L'assiette de l'IS
Màj le
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Fiscalité : L'assiette de l'IS
l'impôt sur les sociétés vise les bénéfices des entreprises constituées sous forme de sociétés de capitaux, essentiellement les sociétés anonymes et les sociétés en commandite par actions, en plu de la forme hybride de la société à responsabilité...
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